2006 018 - culture · - proposition de loi→ respect du principe de laïcité – sénat. 02.03 -...

80
2006 018 Fédération de l’Éducation nationale André HENRY dépôt 6.606 395 à 401 – Suite archives personnelles 402 à 463 – archives ALEFPA André HENRY numérotée AH1 à AH 62 et XX 402 à XX 463 1

Upload: others

Post on 18-Jun-2020

0 views

Category:

Documents


0 download

TRANSCRIPT

Page 1: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

2006 018

Fédération de l’Éducation nationale André HENRYdépôt 6.606

395 à 401 – Suite archives personnelles

402 à 463 – archives ALEFPA André HENRY numérotée AH1 à AH 62 et XX 402 à XX 463

1

Page 2: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

XX 395 (1)- DOCUMENTATION GENERALE -

- Documentation générale – déc. 03 oct. 05 - 2 dossiers

- Interventions Courriers divers 2003 déc 05

- Articles de Presse des Vosges

- AH SG de la FEN

- AH Ministre

- 80. 82 Solidarité balnéenne

2

Page 3: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

XX395 (2)- Le Monde - fac-similé - 19 décembre 1944

- Loi d'orientation sulane – SE + UNSA Ed. déc 04

- Les plans de l'année Le Monde 2. 31.12.04

- La Manufacture de Bains, Le Moley au Bois du 04 janv 05 film

- Le Tsunami Paul Taffonice - Le Monde 5.1.05

- G. Lapierre au Struthof recherche de Guy PUTFIN fév. 05

- Sortir des fantasmes. Géopolitique d'Israël Royaliste fév 05

- Traduire la Bible le Monde 2 5.2.05

- Yalta -le Monde 2 12 2 05

- Journée internationale des femmes historiques mars 05

- L'affaire Didier Julia. Le Monde 10 3 05

- La poussière libanaise Le Monde 2 - historique - 12 3 05

- Lettre à Eric ZEMMOUR par Bertrand Renouvin "Où est la droite? Royaliste mars 05

- Chèque emploi-service-Règlementation mars 05 (Classement)

- La politique fonction publique de la FEN 1983 1994 - J.P. Roux. Centre histoire PE

- Le réveil des Libanais. Le Monde 31 3 05

- Le décès de J.P. 2 / 2.4.05

- La lettre de l'Institut F. MITTERRAND mars 05. FM et les paysans

- Les mts Complémentaires de l'école (correspondance avec R. DANDRA) Avril 05

- Le Nov à l'Europe 29 05 05 Le Monde 30 5 05

- Wattergatt Gorge profonde - Le Monde

- Réflexions sur la crise à l'égard de l'Europe S.G d'Estaing le Monde 1560

- Quelques notes sur l'occultisme - 24 6 05 Amicale EN.

- En crise et donc en jugement (ou la véracité doctrinale). G Leclerc. Royaliste 864 août 05

- La lettre de l'Institut F. Mitterrand N°12 juin 05

- Gestion et protection du musée du Louvre. Le Monde 17 8 05

- Le mystère du disque de Phaistos Le Monde 18 8 05

- 1905. La Russie Vacelle. Le Monde 25/8/05

- 1903 L'avion et les frères WRIGHT. Le Monde 26 8 05

- Ode au bonheur 2/07/05

- Droits de l'homme - le instruments internationaux en 2001

textes de références

Instruments universels

Conseil de l'Europe

OUA

Org. Etats américains

Droit Universelle de 194

Convention contre le décret

- Historique de la DGAFP - Service public Sept 05

- Menaces de grippe aviaire - le quotidien du médecin 3 10 05

- Institut F. Mitterrand - réunification de l'Allemagne oct 05

- Philosophie et politique chez Jaurès Reine di Tarn - Printemps 2005

- JAURES et la grève des verriers Reine du Tarn. Printemps 05

- L'enseignant 15 clés pour l'école - oct. 05 SE/UNSA

- Qui a tué Ben Bailza. Le Monde 2 oct.05

3

Page 4: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

XX 396(1)DDEN Créteil-Bonneuil

2000-2005

(1)

- Fichier de base

- Documents divers

- Dossiers- Ecole maternelle des Buttes

- Ecole primaire des Buttes

- Id. Françoise Leloup

De 1995 à 2000 pas de documents

2000 - Présidence de la Délégation CRETEIL BONNEUIL

4

Page 5: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

XX 396(2)DDEN Créteil Bonneuil

2000-2005

(2)

– Réunions

– Documents

Att. 1995-2005 - Président Délégation Créteil Bonneuil 2000 2005

5

Page 6: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

XX 396(3)DDEN Créteil Bonneuil

2000-2005

(3)

– Réunions

– Documents

Att. 1995-2005 - Président Délégation Créteil Bonneuil 2000 2005

6

Page 7: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

XX 397Congrès Colloques A.G. Invitations

-11. 3. 04 - Parcours professionnel dans l'Education Nationale - MGEN

-16/18. 3. 04 - Congrès SE. St. Etienne

-24/3 04 - Centre d'histoire FEN. La création du S.E.- J.C. BARBARANT

-27/29.5.04 - Congrès d l'UNSA - Education Le Mans

-10/06.04 - 70e anniversaire de la MAIF - Niort

-18.06.04 - Rencontre Unic Promo. Mirecourt. Golbey

-10/14 9 04 - Rencontres FEN Vosges.

7

Page 8: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

XX 398Congrès Colloques A.G. Invitations

-17.9.04 - Musique et handicap Toulon SNEA

-3.11.04 - Les religions dans la laïcité

-18.11.04 - Le handicap Amicale : Ed. Nale

-29.2.05 - Le handicap GODF

-15/18.3.05 - Congrès UNSA - Nantes

-26.4.05 - Laïcité et religions - Condorcet 89: Créteil

-3.5.05 - AG FGR Vosges

-8.5.05 - Hommage à Jean Bachelier

-29.8.05 - AG CEHEA Amiens

-9/13.9.05 - Rencontres FEN- Tarn. Albi Carmaux.

-1.10.05 - Loi 1905 - Combes Briand Jaurès- Condorcet 89. : Créteil

-11.10.05 - Colloque GODF Villeneuve d'Ascp. "L'homme et l'éthique de la santé"

-11.11.05 - Loi 1905 - La Réunion "La Sincérité parfaite".

8

Page 9: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

XX 399

LAÏCITÉ

Documents. clt 2006

– dossier 1→ 2000-2003

– dossier 2→ 2003-2006

9

Page 10: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

XX 399 (2)LAÏCITÉ Documents - 2000-2003

- La laïcité en actes-Laurent FABIUS - Le Monde 25.11.03

- Proposition de loi au Sénat par Serge Lagauche - 14.11.03

- Laïcité, j'écris ton nom - L'Hebdo des socialistes.-15.11.03

- Ecole et religions : la laïcité est-elle menacée ? Ass. laïques Roubaix 15.10.03

- Port des signes religieux - L'Enseignement public N° 96-2003

- Révisionnisme ? Michel Bouchareusas. Le Populaire 2.10 03

- A propos du centenaire de la laïcité. L'OURS N°125 - Déc. 81

- Proposition de loi respect du principe de laïcité. Sénat 02. 03

- Loi du 9.12.05 Séparation des églises et de l'Etat. - JO du 11.12

- Commission laïcité de la Ligne de l'enseignement - AEF. 5.5.03

- Respect du principe de laïcité. Assemblée nationale mars 03

- Dialogue des religions - Le Monde 17.9.03

- Enseignement de la religion - AEF- 31.3.03

- Proposition de loi pour financer l'ens. privé catholique 2002

- Laïcité. Documents rassemblés par Michel COQUET (Europe et laïcité. FCPE laïcité,

selon Chevènement - Cte Laïcité-république)

- Laïcité info-Comité laïcité - République.

- D'une laïcité nouvelle - Royaliste 791-2002

- L'école publique pour vivre ensemble. CNAL. 2001

- Un besoin de laïcité Henri Pena-Ruiz. Manière de voir 01.02

- Préparation du Centenaire de la MLF. Notes de P.G 17.11.01. PG.?

- Laïcité : Dialogues MLF - 90 ans - 1992

- Livre blanc de la laïcité GODF 2001

- Laïcité CNPL -GODF. 2001

- La lettre des observations mars 2001

- La laïcité en marche - Albert MEMMI-DDEN.01 (?)

- Un appel révélateur. 2001 ? Europe et laïcité ?

- De la concorde laïque - Henri Pena-Ruiz. Le Monde 7.12.2000

- Forum international de Strasbourg - Europe et mondialisation - mai 99

- Pour une Charte européenne de la laïcité CHEDEL 2000

- La lettre des observations - juin 2000. Retour sur la loi Debré

- La solidarité stock option de la laïcité : JPA - mai 2000

- Laïcité et citoyenneté européenne. E. PION 2000

- Vérité et liberté de conscience. C. Jeffré dominicain. Le Monde 25.1.00

10

Page 11: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

XX 399 (1)LAÏCITE – Documents – 2000-2003

- La laïcité en actes – Laurent Fabius – Le Monde 25.11.03

- Proposition de loi au Sénat par Serge Lagauche – 14.11.03

- Laïcité, j’écris ton nom – L’Hebdo des Socialistes – 15.11.03

- Ecole et religions : la laïcité est-elle menacée ? Ass. Laïques Roubaix – 15.10.03

- Port des signes religieux – L’Enseignement public N°96-2003

- Révisionnisme ? – Michel Bouchareusas – Le Populaire – 2.10.03

- À propos du centenaire de la laïcité – L’OURS – N°125 – Déc. 81

- Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03

- Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12

- Commission laïcité de la ligne de l’enseignement – AEF – 5.5.03

- Respect du principe de laïcité – Assemblée nationale – mars 03

- Dialogue des religions – Le monde 17.11.03

- Enseignement de la religion – AEF – 31.3.0

- Proposition de loi pour financer l’ens. Prive catholique. 2002

- Laïcité – Documents rassemblés par Michel COQUET ( Europe et laïcité- FCPE laïcité, selon Chevenement – Cte laïcité – république)

- Laïcité info – Comité laïcité – République.

- D’une laïcité nouvelle – Royaliste. 791.2002

- L’école publique pour vivre ensemble – CNAL – 2001

- Un besoin de laïcité Henri Pena-Ruiz. Manière de WIZ .01.02

- Préparation du Centenaire de la MLF – Notes de P.G. 17.11.01 – PG ?

- Laïcité : Dialogues – MLF – 90 ans – 1992

- Livre blanc de la laïcité – GODF 2001

- Laïcité – CNPL – GODF 2001

- La lettre des observations – mars 2001

- La laïcité en marche – Albert HEMMI – DDEN. 01 (?)

- Un appel révélateur – 2001 ? Europe et laïcité ?

- De la concorde laïque – Henri Pena-Ruiz. Le Monde – 7.12.2000

- Forum international de Strasbourg – Europe et mondialisation – mai 99

- Pour une Charte européenne de la laïcité – CAEDEL – 2000

- La lettre des observatoires – juin 200. Retour sur la loi Debré

- La solidarité stock option de la laïcité. JPA – mai 2000

- Laïcité et citoyenneté européenne – E. Pion 2000

- Vérité et liberté de conscience. C. Jeffré . dominicain – le Monde 25.1.00

11

Page 12: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

XX399 (2)LAÏCITE – Documents – 2003.2006

- Laïcité : des outils pour agir – Les Francas – 2006- La religion peut-elle rendre heureux – 2004- Jaurès et la laïcité – 2005- Regards sur la laïcité en France – DDEN.2005- Sphère publique, sphère privée – DDEN 94 2005- Europe et laïcité – CAEDEL – 2005- La laïcité est-elle exportable en 2005 – Raymond BELTRAN- Le Cardinal et l’athée – le Monde – 2.5.05 (Ratsinger et Paolo Flores d’Arcais)- Lettre du Garde des Sceaux 1889 et du Procureur de Poitiers 1883 contre

l’intervention- Pour faire vivre la laïcité – PEP 2004 [prêtres dans la vie politique.- Laïcité : au-delà des sensibilités culturelles. Valeurs mutualistes 2004- La laïcité – débats au Sénat – loi sur le port des Signes religieux 2004- La laïcité en centres de vacances et de loisirs – JPA 2004- Laïcité et revendications identitaires – entretien avec Patrick Weil : Valeurs

mutualité- L’Europe et la laïcité – Congrès Ligne – 2004- Vote de la circulaire sur les Signes religieux – CSE – mai 04.- Loi sur les Signes religieux. Groupe Communiste + P. Vergés – Réunion –

Sénat- La laïcité est-elle exportable – M.L.F. 2003- Islam et la laïcité – Paul Balta. DDEN 2004- Les Français sont-ils fâchés avec les religions – Le Monde des religions 04- Laïcité, le revirement – Le Monde 22.2.04 + loi foulardière – la peur- Quand l’actualité passe par le Moyen Age – laïcité – Royaliste 832 - .04- Bonnes références X mauvais emplois – Royaliste 04- La laïcité reste un combat – Roger COLET – Amicale normalienne 88 – 04- Introuvable laïcité – Le Monde. 4.2.04- La laïcité, règle de vivre ensemble – J. Bauberot. Valeurs mutualistes 04- Lettre aux nouvelles X – Journal du dimanche 18.1.04- Une laïcité en pleine conscience – Emile POULAT – L’OURS. Janv.04- La loi construit et affranchit – L’Enseignement public. Déc. 03- Discours de J. CHIRAC sur la laïcité – 17.12.03- Notre laïcité publique – Royaliste 827.03- Soirée – débat DDEN – CRETEIL – 9.10.03 – La laïcité et l’Europe – A.H.

XX 400DOCUMENT - Clt 2006

- Les Associations – 2000 – 2001

- L’Europe. 2001.2005

XX 400 (1)

12

Page 13: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

Les Associations

Documents 2000-2001

CNUA .2000

Rapport du Conseil d’Etat – 2000

Bilan des Assises. DIIES

Guide du bénévole – Jeunesse et Sports. 2000 + rémunérations des dirigeants associatifs

Dossier d’information. DIIES

Lettre du gouvernement. 200

Documents. 2000

LOI 1901. CCOMCEN 2000

Associations vers une Charte. 2001 (CCOMCEN)

Les Associations. Le Monde – 21.6.01 – et 30.11.04

Les Mineurs et le droit de s’associer. CCOMCEN. 2001

Centenaire de la loi du 1.7.1901. Charte des engagements réciproques

13

Page 14: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

XX 400 (2)L’EUROPE

Documentation

- Dialogue. Mission laïque française – 2000

- Education à la citoyenneté démocratique – Conseil de l’Europe 2

- Charte des droits fondamentaux 2000

- Langues régionales 2000

- Europe et laïcité 2000

- Les institutions Communautaires 2001 – CCOMCEN

- L’Europe, c’est notre affaire - CCOMCEN . 2001

- La protection sociale en Europe – 2000

- Elections européennes – 2004

- Projet de traité constitutionnel 2005

- Note d’une conférence de Jacques DELORS . 2001 2002

14

Page 15: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

XX 401DOCUMENTS PERSONNELS clt 2006

- ALEFPA – Documents sensibles

- Départ AH

- Notes de frais AH

- Réunions "amicales"

15

Page 16: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 1XX 402

- ALEFPA -

- Courrier général – 93.96

- Coopération A. H. Conseiller technique

- Interventions demandées

- Dossier témoin – RATP (D’Andréa)

- Recherche de locaux pour l’ALEFPA

- Courrier association M.A.R.S.

16

Page 17: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 2XX 403 2

ALEFPA

Dossiers divers 94. 97

- Mis à disposition – CNAECEP –

- Problèmes des conventions avec l’Education Nationale

- La question des administrateurs délégués

- Controversé avec R. ALLARD – 95

- Groupe enfance handicapée FEN. 95.96

- Projet de complexe sportif à OSSEJA. 94.96

17

Page 18: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 3XX 404

ALEFPA

– Nouvelle charte – AG 96

• Préparation – Comité de pilotage

• Réponses reçues

18

Page 19: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 4XX 405

ALEFPA

– Nouvelle Charte – 96

• Rédaction

• Présentation

• AG mai 96

• Suivi-propositions AH

19

Page 20: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 5XX 406

ALEFPA

Centre Albert THOMAS

- Documents 94-96- Université d’automne 95. Sens.

- Projet de restructuration

20

Page 21: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 6XX 407

ALEFPA

– Mission Guadeloupe – René Seynave – André Henry déc. 1995

21

Page 22: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 7XX 408

ALEFPA

– Mission Guadeloupe – dc. 95

Suites et suivi.

22

Page 23: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 8XX 409

ALEFPA

- Visite préalable des établissements – André HENRY. 94

- Mission AH 94/96

- Notes sur les premières évaluations

- Cahier de notes des évaluations 95.96

- Courrier R. ALLARD pour l’envoi des rapports aux établissements.

23

Page 24: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 9XX 410

ALEFPA

– Evaluation des établissements AH

• Communauté Guy Debeyre – Pemaney – 15/17 – 3.95

• Marson Georges Aulong – Gurgy. 10/12 – 5.95

• Communauté Anne Frank – Sens. 7/9 – 6.95

• Transfert Paul Machy – août 95 Oléron

• Village Yvon Morandat 10/13 – 10.95

24

Page 25: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 10XX 411

ALEFPA

– Evaluation des établissements AH

• Communauté Albert CHATELET – Bailli de Buzelin – 15/17 11.95

• IME La Roseraie. La Souveraine – 17/19 – 1.96

• Institut Leconte de Lesle Luxeuil-les- Bains. 7/9 – 2.96

25

Page 26: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 11XX 412

ALEFPA

– Evaluation des établissements AH.

• Communauté Paul Machy Gravelines. 24.26/4/96

• Maison Blanche des Cadets. Chaumot 12/14/5 – 96

• Transfert Foyer Denis Cordonnier – Ornano. 20/21 -8.96

• Rapport de conclusion des 9 évaluations d’établissements 95.96 – ( oct-96 )

• Nouvelle stratégie d’évaluation – 96/97

26

Page 27: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 12XX 413

ALEFPA

- Evaluation des Foyers D. Cordonnier et H. Pestalozzi 17.18 février 98

27

Page 28: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 13XX 414

ALEFPA

– Notes diverses sur les établissements – 94.97

• Village Y. Morandat

• La Réunion

• Le Monteil au Vicomte

• Martinique

• Guadeloupe

• Communauté A. Frank

• Maison blanche des Cadets

28

Page 29: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 14XX 415

ALEFPA

– Notes diverses sur les établissements 94.97

• IME La Roseraie

• Institut Leconte de Lisle

• Communauté A. Chatelet

• Centre Derroly 3

• Centre Derroly 5

• Foyer Jean Zay

• Ecole Hôtelière – Vernet le Baiks

• Communauté Paul Machy

• Foyer Pestalozzi

• Communauté Guy Debezre

• Centre Henri Laborde

• Le Petit Prime

• Centre A. Thomas

• Institut H. Viet

• Foyer Denis Cordonnier

29

Page 30: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 15XX 416

ALEFPA

– Notes diverses sur les établissements

• Le grand Palladium

• La perle cerdane et le Joyau cerdan

• Cassette – cérémonie des vœux 95. Osseja

30

Page 31: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 16XX 417

ALEFPA

Document préparatoire.

– Négociation des 35h – 1998-99

– Réunion des Directeurs – 19.5.99

Les 35 h à OSSEJA

31

Page 32: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 17XX 418

ALEFPA

Conseil scientifique médical, éducatif et pédagogique

• Constitution – 1998

• Colloque du 18.5.99 Lille

• Réunion d’OSSEJA – 14.10.99

32

Page 33: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 18XX 419

ALEFPA

- Les Délégués départementaux de l’ALEFPA

mise en place – 1998.99

- Documents généraux

• Charte ALEFPA → AH 1996

• ANCE

• Services complémentaires des maîtres

• Etat des lieux – J. M. Dufrency – 14.4.97

• Le devenir des établissements de l’ALEFPA face aux mutations politiques et socio-économiques

• Restructuration des services de l’administration générale – 97

• Droits et obligations incombant à l’ALEFPA -97

• ALEFPA – EUROPE – La qualité de vie en établissement médico-soci

• Ressources humaines de l’ALEFPA en 1997

• Référentiel du Directeur d’établissement 97

• Projet de règlement de la Direction générale

• Règlement général de l’association

• Plaquette ALEFPA – 97

33

Page 34: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 19XX 420

ALEFPA

Evaluation – 98. 99.

• Suivi et accompagnement. B. Ghiza Y. Bonhomme

• Réseau de l’Yonne – Suivi A. Henry

• Communauté Paul Machy – Gravelines – Suivi et accompagnement

G. Demelemester. A. Henry.

34

Page 35: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 20XX 421

ALEFPA

Evaluations

• Foyers D. Cordonnier et H. Pestalozzi – 17.18.2.98

• IME D. Forestia – Felletin – 19-20.11.98

• Montigny le Roi – 4-5.3.99

• Mémoire de Mme Bavaille sur la notion d’évaluation

35

Page 36: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 21XX 422

ALEFPA

La Réunion

- Notes de compte-rendu d’Hélène VERGENIE – oct-99

- Mission AH à la Réunion – oct-99

- Dossier sur l’ALEFPA – Réunion – remis par J.M. Dufrenoy

36

Page 37: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 22XX 423

ALEFPA

La Réunion

Evaluation – 2.11/12/99

– préparation

– annexes

37

Page 38: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 23XX 424

ALEFPA

La Réunion

Evaluation – 2.11/12/99

Rapports

38

Page 39: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 24XX 425

ALEFPA

La Perle cerdane – Le Joyau cerdan

- Relations avec le Rectorat – Problème des sections professionnelles

- 5e journées Gernez – Rieux – oct-99

- Notes de synthèse des Comités interrégionaux 98.99

- Accueil des Vosovars juin 99

Printemps 2000

39

Page 40: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 25XX 426

ALEFPA

- Quelques documents 98-01 – Les notes que l’on peut trouver à Lille ont été retirées.

- Solidarité laïque

- Rapport de l’Inspection générale sur Perrancey

(Cte Guy DEBEYRE)

40

Page 41: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 26XX 427

ALEFPA

Documents concernant l’école hôtelière

de VERNET les BAINS

1997 – 2001

41

Page 42: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 27XX 428

ALEFPA

Documents concernant la Perle cerdane et le

Joyau cerdan

2000 – 2001

Les projets en vue de l’accréditation

42

Page 43: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 28XX 429

ALEFPA

– La Réunion

Documents généraux

Mission 18.24.4.2000

Installation de deux Comités de soutien et de suivi

43

Page 44: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 29XX 430

ALEFPA

EVALUATIONS

- La Réunion 2 au 11/12/2000

Jean Clermont II

Gomez Rieux II

GRI→ B Gleizer

- Vernet les Bains 6 au 7/9/2000

- Suivi et accompagnement – Reims – Village Y. Rorandat

- Cahier d’évaluation 98 – 2000

44

Page 45: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 30XX 431

ALEFPA

Commission évaluation et accompagnement

1997 – 2001

45

Page 46: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 31XX 432

ALEFPA

Conseil scientifique national

Recherche de parrainage

Conseil scientifique Languedoc - Roussillon

46

Page 47: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 32XX 433

ALEFPA

Restructuration ALEFPA

Préparation du projet associatif global –

oct/nov 2000 – mai 2001

47

Page 48: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 33XX 434

ALEFPA

Année 2001 - février-juin 2001

Bureaux et Conseil d’Administration (Bureau provisoire)

Assemblée Générale extraordinaire du 14 mai 2001

Assemblée Générale du 13 juin 2001

48

Page 49: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 34XX 435

ALEFPA

Année 2001-2002 - septembre 01 à février 02

Conseil d’Administration et Bureau – membres et commissions

Campagne d’adhésion

Mission Réunion

Bureau et Conseil d’Administration

Réunion des Directeurs-Limoges

Assemblée Générale extraordinaire du 20 février 2002

49

Page 50: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 35XX 436

ALEFPA

Année 2001-2002 – février 02 à juin 02

Bureau et Conseil d’Administration

Mission Guadeloupe

Mission Réunion

Séminaire du Bureau

Assemblée Générale du 20 juin 2002

Réunion des Directeurs - Lille

50

Page 51: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 36XX 437

ANNEE 2002 – 2003

– Bureau - Conseil d’Administration - Assemblée Générale

– Réunion des Directrices et Directeurs(juin 02 - novembre 02 - juin 03)

51

Page 52: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 37XX 438

ANNEE 2002 - 2003

- Documents sur l’école hôtelière de Vernet-les-Bains : 2002 – 2003(dossier incomplet suivi du Président)

- Séminaire du Bureau - 11.12.13 avril 03-La Bresse Vosges

- Perspectives 2003 – documents préparatoires

- Coordonnées téléphoniques – organisation interne

- Campagne d’adhésion 2003$

- Communication

52

Page 53: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 38XX 439

ANNEE 2002 – 2003

- Réforme des statuts et du Règlement intérieur de l’ALEFPA

(Voir aussi archives Pierre PLANTEVIN)

53

Page 54: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 39XX 440

ANNEE 2002 – 2003

- Commission évaluation : 2001 – 2003

- Evaluation des C.M.P.P. : 2000 – 2003

54

Page 55: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 40XX 441

ANNEE 2002 - 2003

- Partenariat : 2001 – 2003

- Intervention nationales : 2001 – 2003

- Conseil scientifique national : 2000 – 2003

55

Page 56: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 41XX 442

ANNEE 2002 - 2003

- Stratégie et prospective : 1997 – 2003Voir dossier Séminaire AH 37

- Comités de soutien et de suivi : 2001 – 2003

- Formation des bénévoles : 2002 – 2003

56

Page 57: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 42 AXX 443 A

Clt 2003 – 2004- (8.04)

Année 2003.2004

Bureaux

CA

Réunion des Directeurs

Affaire Hahl

A.G.

57

Page 58: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 42 BXX 443 B

Clt 2003. 2004

Année 2003. 2004

Bureaux

CA

Réunion des Directeurs

Affaire Hahl

A.G.

58

Page 59: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 43XX 444

Clt 2003. 2004 (8.04)

Année 2003. 2004

Loi d’Orientation du handicap

Documents

Prises de position

Projets d’aménagement

59

Page 60: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 44XX 445

Clt 2003 – 2004 (8.04)

Année 2003 – 2004

– UNALG

• Courrier AH de juin 2003

• Bureaux

• CA

• AG

60

Page 61: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 45XX 446

Clt 2003 – 2004 (8.04)

Année 2003 - 2004

Partenariat ( hors UNALG )

Communication

Formation des bénévoles

Conseil scientifique national

61

Page 62: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 46XX 447

Clt 2003 – 2004 ( 8.04 )

Année 2003 . 2004

Visites des établissements

Relations avec les autorités locales

62

Page 63: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 47 AXX 448 A

Classement 2004- « ALEFPA. Europe » -

Historique

63

Page 64: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 47 B XX 448 B

Classement 2004- « ALEFPA – Europe » -

Historique

64

Page 65: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 48XX 449

Classement

Années 2002 . 2004

Conseil national du tourisme – Tourisme et handicap

- Représentation AH des personnes handicapées

Car d’Avignon – mai 03

Réponse AH à la Commission européenne

Notes et documents

Brochure « Touretcopie » -> les nouveaux temps libres 2001

Brochure « La société du loisir face à ses nouveaux choix » 2004

65

Page 66: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 49XX 450

ALEFPA CLASSEMENT 2004-2005

Interventions nationales et régionales

Comités de soutien

Adhésions

Prospectives

Comité 59 – Développement Social

Communication

66

Page 67: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 50XX 451

ALEFPA CLASSEMENT 2004-2005

Bureau

Conseil d’Administration

Assemblée Générale

Séminaires Directeurs

Séminaire Bureau

Alefpiades

67

Page 68: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 51XX 452

ALEFPA CLASSEMENT 2004-2005

Loi d’orientation du handicap (suite 2003-2004)

Formation de bénévoles

Partenariat

Le SNALESS

68

Page 69: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 52XX 453

ALEFPA CLASSEMENT 2004-2005

Déplacements – Invitations

69

Page 70: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 53XX 454

ALEFPA CLASSEMENT 2004-2005

Conseil national du tourisme

70

Page 71: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 54XX 455

ALEFPA CLASSEMENT 2004-2005

Europe

Préparation 21.10.05 – échanges européens

71

Page 72: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 55XX 456

ALEFPA CLASSEMENT 2004-2005

Recherche de fonds – 2002 – 2005

72

Page 73: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 56XX 457

ALEFPA / CLASSEMENT 2004-2005

UNALG

73

Page 74: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 57 et 57 bis XX 458 XX 458 bis

ALEFPAClassement 2006

Réunions Statutaires – 2005. 2006

Bureau

CA

Séminaire du Bureau

Renouvellement du CA. Prospectives

Salon de l’Education – nov. 05. SARIF

74

Page 75: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 58XX 459

ALEFPAClassement 2006

- UNALG – 2005 – 2006

- Suite loi du 11.2.05 – incomplet (tous les documents sont à l’UNALG)

- Déclinaison Charte 2001

75

Page 76: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 59XX 460

ALEFPADOSSIERS DE TRAVAIL

2005. 2006Classement 2006

- Conseil scientifique et stratégique national

- Documents évaluation-suivi

- Europe

- Parrainages financiers

- Communication

- Formation des bénévoles

- Déplacements

76

Page 77: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 60XX 461

ALEFPA

- Audit ALEFPA – mars-avril 1999(Jean-Michel Dufrenry)

77

Page 78: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 61XX 462

ALEFPA

Documentation – Classement 2006

• 20 ans d’une politique du handicap en France – APAJH

( les rapports d’Henri LAFAY )

• Le handicap, qu’est-ce que c’est ?

- des chiffres – 2004

- convention ONU – handicap

- quelques documents 2004

• Documents sur l’exclusion / inclusion

• Question de santé publique et de bioéthique (colloque GODF O ! intervention – André HENRY

78

Page 79: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 62XX 463

ALEFPA

Documentation – classement 2006

• Des textes de référence

• Documentation permanente

79

Page 80: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission

AH 63XX 464

2006 018

• Prophètes ou gestionnaires

Copie du Manuscrit

80