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origine du fond de plan : CG14 © 2015
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commune de COLLEVILLE-MONTGOMERY
commune de SAINT-AUBIN D'ARQUENAY
commune de BÉNOUVILLE
commune de AMFRÉVILLE
commune de SALLENELLES
Rond-point de la paix
300°75°
ÉGLISE
GRANGE AUX DIMES
POSTE DE DIRECTION DE TIR
Parcelle AR0074Site fortifié protohistorique dit du "Puits au malade"
FORAGE F3
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250m
SOUS RÉSERVOIR F1
Évolution du POS partiel Ouest Évolution du POS partiel EstPOS initial approuvé le 25 mai 1978 POS initial approuvé le 24 juin 1988Modification approuvée le 28 juin 1985Mise à jour le 30 avril 1986REVISION n°1 approuvée le 24 juin 1988REVISION n°2 approuvée le 1er février 2002Mise à jour n°1 le 22 octobre 2008Mise à jour n°2 le 2 juin 2009Mise à jour n°3 le 17 janvier 2013
COMMUNAUTÉ URBAINE DE CAEN LA MER
COMMUNE DE OUISTREHAM
Plan Local d’Urbanisme APPROBATIONvu pour être annexé à la délibérationdu Conseil Communautaire en date du :
LE PRÉSIDENTJoël BRUNEAU
4b SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE ET ANNEXES DOCUMENTAIRES échelle : 1/5000è
DISTANCES SUP À PARTIR DE L'INSTALLATION :
SUP 1 SUP 2 et 3
DISTANCES SUP À L'AXE DE LA CANALISATION DE GAZ À HAUTE PRESSION :
SUP 1SUP 2 et 3
SERVITUDE DE PROTECTION DES CHAMPS DE VUE DES ÉTABLISSEMENTSINDISPENSABLES À LA SÉCURITÉ ET À LA SURVEILLANCE DE LA NAVIGATION MARITIME
SERVITUDE RELATIVE À LA CONSTRUCTION ET À L'EXPLOITATION DE PIPELINE / CANALISATION TRAPIL> Port Jérôme - Caen SITES DE RÉFÉRENCES - Projet de zonage
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE FORAGE :- F1 et F3 / DUP : 16 février 2009
SERVITUDES RELATIVES AU TRANSPORT DE GAZ HAUTE PRESSION> DN 100 Antenne de Ouistreham
SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE :
AC1
AS1
I3
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION IMMÉDIATE
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION RAPPROCHÉE
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION ÉLOIGNÉE
I1
ANNEXES DOCUMENTAIRES
PATRIMOINE NATUREL
ZONE DE PRÉEMPTION au titre des espaces naturels sensibles- Bois du Caprice (intérêt départemental)- Marais de Colleville-Montgomery (intérêt local)- Estuaire de l'Orne (intérêt Conservatoire du littoral)
ARCHÉOLOGIE Source : DRAC
Site NATURA 2000 Directive "oiseaux"/ ZPS : Estuaire de l'Orne
BRUIT
PROJET DE CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES PAR ARRÊTÉ PRÉFECTORAL (2017) :- RD514 (catégorie 3 - 100m)- RD514 (catégorie 4 - 30m)- RD84 (catégorie 4 - 30m)
PÉRIMÈTRE D'APPLICATION DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORALPORTANT DÉLIMITATION DES ZONES HUMIDES
EL8
SERVITUDE DE PASSAGE LE LONG DU LITTORALEL9
ZONE INONDABLE : voir le PPR de la Basse Vallée de l'OrneLes documents en application lors de l'élaboration du PLU sont dans la pièce 4a1 Annexes documentaires.
POUR INFORMATION
FAISCEAUX HERTZIENSPT2
EXTENSION IMPRÉCISEDISTANCES SUP À L'AXE DE LA CANALISATION DE TRAPIL :
SUP 1 SUP 2 SUP 3
DISTANCES SUP À PARTIR DE L'INSTALLATION :
SUP 1 SUP 2 SUP 3
Zones d'effets liées au dépôt pétrolierTrès gravesGravesSignificatifsFaibles
RISQUES TECHNOLOGIQUES
MODALITÉS D'APPLICATION DE LA LOI LITTORAL
LOI LITTORAL : Limite de la bande des 100m
ESPACE REMARQUABLE DE LA POINTE DU SIÈGE
LIMITE DES ESPACES PROCHES DU RIVAGE
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DES MONUMENTS HISTORIQUESAC1
PÉRIMÈTRE MODIFIÉ (en attente de l'arrêté préfectoral)
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C.r.
Mer
LE PUITS AU MALADE
LES
LA CRETE AU COQ
LE DEPOT
LE BUISSONNET
4b ANNEXES DOCUMENTAIRES [Description]Viewport-92Viewport-93Viewport-94Viewport-95
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