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ARCHIVES NATIONALES
CENTRE DES ARCHIVES CONTEMPORAINES FONTAINEBLEAU
REPERTOIRE
COTE: 20090372
MINISTERE : ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE DIRECTION : EAU SOUS DIRECTION : ACTIONS TERRITORIALES, DIRECTIVE CADRE ET PECHE Sommaire Art 1-29 : Généralités : Laboratoires d'analyse de l'eau, hydrométrie et services d'annonce des crues, informatisation de la police des eaux, Projets de loi de finances. 1989-2007 Art 30-73 : Mission interministérielle de l'eau, groupes de travail des présidents de bassin. 1976-2005 Art 74-80 : Directions régionales de l’environnement (DIREN). 1990-2008 Art 81-446 : Agences de bassin, agences de l’eau : conseil d’administration, commission des aides, programmes d’intervention 1966-2005 Art 447-490 : Préparation de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques. 1980-2006 Art 491-681 : Contrats de rivière. (classement par bassin). 1980-2007 Art 682-837 : Gestion de l’eau : Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) (1996-2007), police de l’eau (1910-2002), zones humides (1983-2002), extractions de matériaux dans le lit des cours d'eau domaniaux (1971-2005), lutte contre la pollution des eaux (1981-2002), prévention des inondations (1876-2004), aménagements de bassin et rivières (1975-2003), protection maritime et du littoral (1958-2001). 1876-2007
Communicabilité : libre Nombre d’articles : 837 Métrage linéaire : 84 ml (251 dimabs)
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GENERALITES
20090372 Art 1 Qualité des eaux. Publication, information générale: plaquettes, brochures, rapports, communiqué de presse
1991-1995 Laboratoires d'analyse de l'eau. 20090372 Art 2
Comité technique paritaire inter DIREN : compte rendus, cartes de synthèse, tableau de synthèse, rapports, statistiques, graphiques, arrêté ministériel, notes, correspondance
1998-1999 20090372 Art 3
Enquête DIREN sur les laboratoires : listes d'agents, compte rendus de réunion, questionnaires, arrêté préfectoral, rapports d'enquête, graphiques, tableaux de synthèse, notes, correspondance
1998 20090372 Art 4
Enquête DIREN sur les laboratoires : tableaux de synthèse, cartes de compétences des laboratoires, compte rendus de réunion, rapports, notes, correspondance
1998-2000 20090372 Art 5
Enquête DIREN sur les laboratoires : grilles de suivi d'activités, circulaire, tableau d'accréditation, cartes des compétences des laboratoires, compte rendu d'utilisation des crédits, budget, plan, états financiers, tableau des dotations annuelles, correspondance
1999-2004 20090372 Art 6
Enquête DIREN sur les laboratoires: tableau des effectifs, compte rendu de réunion, tableaux d'accréditation, tableau d'agréments, grilles de suivi d'activités, rapports, tableaux de synthèse, correspondance
2001-2002 20090372 Art 7
Enquête DIREN sur les laboratoires: statistiques, dossier de procédures d'agrément, rapports, relevé de conclusions, compte rendus de réunion, circulaire, notes, correspondance
1999-2001 Hydrométrie et services d'annonce des crues.
20090372 Art 8 Enquête des personnels en DIREN : statistiques, rapports, compte rendus de réunion, graphique, fiches des personnels, correspondance
1991-1998 20090372 Art 9
Enquête sur le personnel en DIREN : statistiques, liste des stations en service, rapport, graphiques, questionnaire, état des lieux, compte rendu de réunion, notes, correspondance
1995-2000 20090372 Art 10
Système d'information sur l'eau , mise en place de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) : projet de décret, statistiques, rapports, compte rendus de réunion, relevé d'observations, correspondance
2005-2007
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20090372 Art 11 Conférence des Nations Unies sur l'Environnement et le Développement : note de présentation orale, communiqué de presse, plaquettes, notes
1991-1992 Police des eaux
20090372 Art 12 Logiciel Course. Définition du plan d'informatisation de la gestion administrative de la police de l'eau : compte rendu de réunion, rapport de synthèse, appel d'offres, questionnaire d'enquête, notice d'utilisation, fiche budget, tableaux, schémas, correspondance
1989-1993 20090372 Art 13
Logiciel Course. conception : dossier de procédures, rapports d'études 1990
20090372 Art 14 Logiciel Course : rapports d'étude, schémas, dossiers de procédures, tables de caractéristiques techniques, notes, documentation, correspondance
1990 20090372 Art 15
Logiciel Course : dossiers de projet, dossiers de procédure, documentation, rapports d'étude
1990 20090372 Art 16
Logiciel Course : compte rendu de réunion, rapports, dossier d'études, dossier technique, recensement, graphiques, correspondance, notes
1990-1992 20090372 Art 17
Logiciel : questionnaires, programme, enquête, fiches de renseignement, plans, correspondance
1993-1994 ACTIMAGE (site web dans le domaine de la réglementation de l'eau)
20090372 Art 18 Élaboration : cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, rapport de la commission d'appel d'offres, avis d'appel à concurrence, cahier des charges pour le choix du prestataire, rapports d'assistance à maîtrise d'ouvrage, projet d'étude, correspondance
2001-2003 20090372 Art 19
Approfondissement du contenu du site : liste des textes relatifs à la réglementation de l'eau, relevé de décisions, cd-rom, correspondance
2001-2003 20090372 Art 20
Réception de la première étape du marché : documentation technique, présentation, note
2002-2003 20090372 Art 21
Proposition d'évolution du site : cahier des clauses techniques particulières, rapport d'étude, note, correspondance
2004-2007 20090372 Art 22
Apport de l'assurance aux atteintes portées à l'environnement : rapport, relevé des décisions, tableau des problèmes, notes, correspondance
1993-1994
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Projets de loi de finances 20090372 Art 23
Réunions de préparation, phase 1 : tableaux de données, tableaux budgétaires, documentation, notes
1999 20090372 Art 24
Phase 2 : rapports, plaquette, avis, tableaux de données, tableaux budgétaires, documentation, notes
1999 20090372 Art 25
Réunions de préparation, phase 1, mesures pour le personnel : compte rendu de réunion, tableaux de données, tableaux budgétaires, documentation, notes
1999-2000 20090372 Art 26
Réunions de préparation, phase 2 : rapports, plaquette, tableaux de données, tableaux budgétaires, documentation, notes, correspondance
2000 20090372 Art 27
Projet de loi de finances : compte rendus de réunion, , questionnaire, loi de finance rectificative, circulaire, budget, notes, correspondance
1991-2000 20090372 Art 28
Projet de loi de finances: relevés des décisions, questionnaires, budget, projet d'affectation des budgets, extrait du registre des délibérations, notes, bilan des crédits, tableau de bord, correspondance
1999-2001 20090372 Art 29
Projet de loi de finances : projet de programmation, projet de budget, nomenclature, correspondance
2000 MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EAU, GROUPES DE TRAVAIL DES
PRESIDENTS DE BASSIN 20090372 Art 30
Comité Interministériel de la Qualité de Vie : compte rendus de réunion 1984-1989
20090372 Art 31 Comité national de l'eau : compte rendus de réunion, correspondance
1996-1999 Mission interministérielle de l'eau
20090372 Art 32 Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, avis, brochures
1992-1993 20090372 Art 33
Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, calendrier, rapports d'évaluation, note de communication, circulaire, avis, brochures
1992-1993
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20090372 Art 34
Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, calendrier, note de communication, circulaire
1993 20090372 Art 35
Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, avis, brochures
1993-1996 20090372 Art 36
Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, circulaire, rapport
1994 20090372 Art 37
Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, notice explicative, note de communication, circulaire, rapport, avis
1994 20090372 Art 38
Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, circulaire, avis, brochures
1995 20090372 Art 39
Compte rendus de réunion, note de présentation, accord, proposition de directive, délibérations, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, circulaire, rapport
1995 20090372 Art 40
Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, circulaire, rapport
1996 20090372 Art 41
Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, délibérations, circulaire, rapport, avis
1996 20090372 Art 42
Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, circulaire, rapport, avis
1996 20090372 Art 43
Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, circulaire, rapport, avis
1997 20090372 Art 44
Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, circulaire, avis, brochures
1998 20090372 Art 45
Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, circulaire, rapport, avis
1999
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20090372 Art 46 Aménagement : compte rendus de séances, procès-verbal de réunion, délibérations, programme, rapport, budget, recueil de données sur l'eau, notes, correspondance
1979-1985 20090372 Art 47
Assainissement Qualité des eaux, redevances : compte rendus de réunions, , délibérations, projet d'accord, projet de réponse, révision du IIIè programme, rapports, cahier technique, documentation, correspondance
1979-1986 20090372 Art 48
Assainissement Compte rendus de réunions, compte rendu de la journée d'étude, compte rendu de gestion, projet de circulaire, plan triennal, procédure d'enquête, programmes, financements, cahier des charges, cartes, notes
1980-1986 20090372 Art 49
Assainissement Compte rendus de réunion, délibérations, enquête, projet de circulaire, note
1980 20090372 Art 50
Assainissement Compte rendus de réunions, rapports, liste des contrats de recherche, plans, correspondance
1981 20090372 Art 51
Assainissement Compte rendus de réunions, conventions, rapports, notes, correspondance
1982-1983 20090372 Art 52
Assainissement Décrets, compte rendus de réunions, délibérations, révision du IVè programme, synthèse des travaux effectués, bilan des actions financières de bassin, notes, correspondance
1983 20090372 Art 53
Assainissement Compte rendus de réunions, rapport, état de l'équipement des collectivités, notes, correspondance
1984 20090372 Art 54
Prévention des pollutions Compte rendus de réunions, programmes, rapports, dossier administratif, banque de données sur l'eau
1978-1984 20090372 Art 55
Prévention des pollutions Compte rendus de réunions, procès- verbal de réunion, convention, plan d'intervention type, règlement type, dossier sur le IVè programme, cahier des charges, tableaux sur les catégories d'activités polluantes, notes
1981
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20090372 Art 56 Prévention des pollutions Compte rendus de réunions, rapport, bilan d'activité, fiches budget, notes, correspondance
1982-1987 20090372 Art 57
Prévention des pollutions Compte rendus de réunions, délibérations, projet de circulaire, nouveau programme de présentation, révisions de programmes, recommandations, instructions, rapport de présentation, redevances, bilan
1982 20090372 Art 58
Prévention des pollutions Programme, notes, correspondance
1983-1984 20090372 Art 59
Prévention des pollutions Prix de l'eau et assainissement, eaux résiduaires urbaines : rapports, notes
1995-2002 20090372 Art 60
Prévention des pollutions Gestion des eaux en période de sécheresse : compte rendus de réunions, compte rendus de séances, relevé de décisions, décret, directive, circulaires, règlement, proposition de textes législatifs, rapport, révision du Vè programme d'intervention, bilan d'intervention, situation de trésorerie des agences financières de bassin, notes
1987-1988 20090372 Art 61
Prévention des pollutions Lutte contre la pollution des eaux et l'amélioration de la ressource en eau : compte rendus de réunions, délibérations, révision du IVè programme d'intervention, bilan des agences financières de bassin, tableaux d'équilibre financier, notes
1982-1984 20090372 Art 62
Prévention des pollutions Restauration des milieux naturels aquatiques et de mise en valeur des ressources piscicoles et halieutiques : compte rendus de réunions, procédures administratives, circulaire, élaboration du plan, aspects juridiques, rapports, cahier des charges, assiettes des redevances et des primes des agences financières de bassin, tableaux des besoins des collectivités en matière d'assainissement, notes
1996-2002 20090372 Art 63
Préservation de l'environnement. préparation des contrats : relevé de décisions, contrats de plans Etat région, éléments communs aux différentes régions
1983-1984 20090372 Art 64
Cercle français de l'eau. Colloque "L'élu à la rencontre des SAGE" : cartes, rapports, notes, documentation, correspondance
1997
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20090372 Art 65 Comité national de l'eau. Projet de loi sur les risques naturels : compte rendu de séance, projet d'architecture de la transposition complète de la directive, correspondance
2002 20090372 Art 66
Cour des comptes, commission des suites. référés et réponses, projets d'insertion au rapport public : rapports, notes, correspondance
1975-1984 20090372 Art 67
Commission des comptes et de l'économie de l'environnement. réunion : projet de rapport, correspondance
2000
Groupes de travail des présidents de bassin 20090372 Art 68
Bassin Artois-Picardie, bassin Rhin-Meuse : étude financière en vue de la création d'un établissement public de bassin, rapport au ministre, délibérations des conseils d'administration, programmes d'activité, programmes d'intervention, projet de brochures sur les problèmes de l'eau en Artois-Picardie, organigramme de l'agence de l'eau Artois-Picardie, notes, correspondance
1976-1985 20090372 Art 69
Programmes, budgets, rapport, arrêtés, fiches de calcul, compte rendus, notes, correspondance
1978-1986 20090372 Art 70
Programmes, rapport, avis, compte rendus, notes, correspondance 1979-1987
20090372 Art 71 Bassin Adour-Garonne : compte rendus, programme d'aménagement de la Garonne, plan national pour l'environnement, rapport au ministre, notes, correspondance
1982-1990 20090372 Art 72
Bassin Seine-Normandie : contrat Etat région, conventions, rapports de synthèse des groupes de travail, programmes d'intervention, notes, correspondance
1985-1987 20090372 Art 73
Directeurs de bassins (Basse-Normandie - Haute-Normandie - Ile-de-France, Orléans, Chalons-en-Champagne, inter région Nord-Pas-de-Calais - Somme,Strasbourg, Rhône-Alpes, Outre-mer) : compte rendu de réunion, état des lieux, délibérations de comité, état de l'assainissement, rapports, notes, correspondance
2004-2005
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DIRECTIONS REGIONALES DE L’ENVIRONNEMENT (DIREN)
20090372 Art 74 Mise en place des transferts des services hydrauliques centralisateurs : compte rendus de réunions, fiches budget, notes, correspondance
1990 20090372 Art 75
Mise en place des missions d'inspection : relevé de décisions, projet d'organisation, plan national pour l'environnement, rapports, notes, correspondance
1990-1991 20090372 Art 76
Mise en place des transferts des services hydrologiques centralisateurs et des délégations de bassin : arrêtés, évaluation du séminaire, compte rendus de réunions, compte rendu d'entretien, rapports, notes, correspondance
1991-1992 20090372 Art 77
Services hydrauliques centralisateurs (SHC) : synthèse des réflexions régionales sur les problèmes de la gestion des eaux sur le bassin Rhône-Méditerranée-Corse, projets d'arrêtés, mémoire sur les conditions de réussites à l'intégration des services hydrauliques centralisateurs, notes, correspondance
1990-1992 20090372 Art 78
Création d'emplois, application de loi : statistiques, fiches de poste, rapport, convention de service, bulletins d'information, notes, correspondance
1994-2002 20090372 Art 79
Orientation stratégique des Centres d’études techniques de l’équipement (CETE) : compte rendus de séminaires, compte rendus de réunions, dossier sur la stratégie, évolution des fonctions des CETE
1992-1995 Missions interservices de l'eau.
20090372 Art 80 Élaboration des contrats de rivières et de baies : rapports
1988-2005 20090372 Art 81
Police de l'eau et des milieux aquatiques : compte rendu d'activité, compte rendus de réunion, rapport, projet d'arrêté, panorama de jurisprudence, table de concordance de textes législatifs
1998-2008
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AGENCES DE BASSIN, AGENCES DE L’EAU
Directeurs d'agence de bassin 20090372 Art 82
Compte rendus de réunion, notes, correspondance 1966-1978
20090372 Art 83 Compte rendus de réunion, projet de loi sur l'eau, préparation de programme, rapports, notes
1990 20090372 Art 84
Compte rendus de réunions, extrait de discours de colloque, accord-cadre, proposition de directive, IIIè et IVè programmes d'études inter agences, dossier de contribution à la mise en place d'un dispositif de suivi des programmes des agences de l'eau, rapports, dossier d'évaluation du VIè programme, schéma directeur stratégique de la banque de données nationale de l'eau, notes, correspondance
1991 20090372 Art 85
Compte rendus de réunion, accord-cadre, directive, contrat d'objectifs, état d'avancement des programmes, propositions, schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux, rapports, devis, correspondance
1992 Agences de l'eau
20090372 Art 86 Compte rendus de réunions, relevés de décisions, discours de Ségolène Royal, compte rendus du Conseil de l'Europe, compte rendu de conférence, rapports, appel à propositions, plan de financement, notes, correspondance
1992 20090372 Art 87
Compte rendus de réunion, rapports d'évaluation des 6 èmes programmes, directives, conventions Etat / agences de l'eau, relevés de conclusions et d'orientation, proposition de plan de financement, notes, correspondance
1993 20090372 Art 88
Compte rendus de réunion, rapports d'évaluation des 6 èmes programmes, projet d'évaluation, plaquette, projet d'arrêté, notes, correspondance
1993 20090372 Art 89
Compte rendus de réunion, compte rendu de séminaire, synthèse sur le suivi de l'élaboration des schémas directeur d'aménagement et de gestion des eaux, projet de décret modifiant les commissions de bassin, programme des études, rapport, notes, correspondance
1994 20090372 Art 90
Compte rendus de réunion, note de présentation, relevés de conclusions, rapports, rapport de présentation sur la gestion de redevances, projet de décret, projet d'arrêté, programme des études, notes, correspondance
1995
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20090372 Art 91 Compte rendus de réunion, note de présentation, relevés de conclusions, rapports, directive sur l'eau potable, convention cadre sur le programme de recherche zones humides, programme des études, notes, correspondance
1995 20090372 Art 92
Compte rendu de réunion, protocole général, convention, programmes d'études, projet de budget, contrat d'objectif, dossier "eaux souterraines", bilan technique synthétique, plan d'action, documentation, note juridique, notes, correspondance
1996 20090372 Art 93
Compte rendus de réunion, projet de décret, exposé des motifs, rapport d'étude, projet d'arrêté, convention, présentation, synthèse, projets de programme, notes, correspondance
1997 20090372 Art 94
Compte rendus de réunions, projets, fiches d'instructions et de suivis, documentation, notes, correspondance
1997 20090372 Art 95
Agences de l’eau. Fonds de concours, comité national : proposition financière
1998 20090372 Art 96
Compte rendus de réunion, résultat d'enquête, programmes, fiches d'instructions et de suivis, décrets, arrêtés, mémoire de présentation des projets de décrets, notes, correspondance
1998 20090372 Art 97
Projet de décret, dossiers de présentation, bilan d'activité, programme, documentation, notes, correspondance
1998 20090372 Art 98
Compte rendus de réunion, dossier de gestion de l'eau, programme, propositions du comité de pilotage, bilan des conventions, tableau de synthèse, documentation, notes, correspondance
1998 20090372 Art 99
Compte rendus de réunions, inventaire des groupes inter agences, programme d'études, fiches d'instructions et de suivi, compte rendu d' activités, projet de charte de partenariat, bilan d'activité, documentation, atlas de l'eau, notes, correspondance
1998 20090372 Art 100
Compte rendus de réunion, programme, projet de décret, projet d'arrêté, instruction, rapports, notes, correspondance
1999 20090372 Art 101
Compte rendus de réunion, fiches d'instructions et de suivi, projet de programme prévisionnel, cahier des charges des études juridiques, notes, correspondance
1999
Mission archives 23/06/2009 page 11/72
20090372 Art 102 Compte rendus de réunion, projet de convention, programme, fiches d'instructions et de suivi, rapport d'étude, notes, correspondance
1999 20090372 Art 103
Compte rendus de réunion, fiches d'instruction et de suivi, programme, réforme de la redevance, notes, correspondance
1999 20090372 Art 104
Compte rendus de réunion, comptez rendu d'activité, projet de programme prévisionnel, rapports, présentation notes, correspondance
2000 20090372 Art 105
Projet de loi sur l'eau, état des lieux, compte rendus de réunion, histogramme, cartes, note de synthèse, notes, correspondance
2000 20090372 Art 106
Projet d'orientations, projets de programme, rapport du groupe de travail, compte rendus de réunion, compte rendus d'activités, documentation, notes, correspondance
2000 20090372 Art 107
Compte rendus de réunion, programme d'action, relevés de conclusions, documents de travail, notes, correspondance
2001 20090372 Art 108
Compte rendus de réunion, bilan des études engagées, programme, notes, correspondance
2001 20090372 Art 109
Compte rendus de réunion, circulaires, synthèse, programme prévisionnel d'études, notes, correspondance
2001 20090372 Art 110
Projets de cahier des charges, fiches techniques, relevé de conclusions, compte rendus de réunion, note de synthèse, notes, correspondance
2001 20090372 Art 111
Compte rendus de réunion, bilans sociaux, programmes de travail, schémas, notes, correspondance
2002 20090372 Art 112
Rapport d'études, compte rendus de réunions, programme, dossier préparatoire, diagrammes, notes, correspondance
2002 20090372 Art 113
Contrat d'objectifs, projet de loi, documents de travail, dossier d'informations, notes, correspondance
2003 20090372 Art 114
Agence de l’eau Adour-Garonne, Artois-Picardie, Seine-Normandie, Rhône-Méditerranée-Corse. conseil d'administration : procès-verbal, note de synthèse
1994-1996
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Agence de l'Eau Adour-Garonne. 20090372 Art 115
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations 1968-1974
20090372 Art 116 Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations
1975-1983 20090372 Art 117
Conseil d'administration : procès-verbaux, comptes financiers, correspondance
1996-1997 20090372 Art 118
Conseil d'administration (mars à décembre). réunion : délibérations, procès-verbaux, budget
1995 20090372 Art 119
Conseil d’administration : délibérations, procès-verbaux 1995-1996
20090372 Art 120 Conseil d'administration (octobre à novembre) : délibérations, procès-verbaux, budget
1996 20090372 Art 121
Conseil d'administration (mars à mai) : délibérations, procès-verbaux, budget
1996 20090372 Art 122
Conseil d’administration : procès-verbal, cahiers géographiques 1996
20090372 Art 123 Conseil d'administration (juin) : procès-verbal, fiches de synthèses, tableaux récapitulatifs
1997 20090372 Art 124
Conseil d’administration. Commission programmes et finances (mars, juin, octobre 1997 ; mars 1998) : rapport d'activité, procès-verbal
1997-1998 20090372 Art 125
Conseil d’administration. Commission programme et finances : procès-verbaux, bilan financier, rapports financiers, compte financier, compte rendus d'activité, tableaux récapitulatifs des aides, bilans annuels, correspondance
1997-1998 20090372 Art 126
Conseil d’administration : procès-verbal, compte rendu d'activité 1998-1999
20090372 Art 127 Conseil d’administration : procès-verbal
1999-2000 20090372 Art 128
Conseil d'administration (mai, juin) : procès-verbal 2000
20090372 Art 129 Conseil d'administration (novembre 2000, mars 2001) : procès-verbal
Mission archives 23/06/2009 page 13/72
2000-2001 20090372 Art 130
Conseil d’administration. Commission programme et finances (octobre, décembre) : ordres du jour, procès-verbaux, budget, tableau récapitulatif des dépenses et recettes, correspondance
2000 Agence de l'Eau Artois-Picardie. 20090372 Art 131
Conseil d'administration: procès-verbaux, recueils de délibérations 1967-1975
20090372 Art 132 Conseil d'administration : délibérations, procès-verbaux, budget
1997-1998 20090372 Art 133
Conseil d'administration (octobre à juin) : délibérations, procès-verbaux, budget
1995-1996 20090372 Art 134
Comité de bassin (juillet, novembre, juin) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes
1995-1997 20090372 Art 135
Conseil d'administration (octobre, novembre) : procès-verbaux, extraits des délibérations, budget, notes
1996 20090372 Art 136
Conseil d'administration (mars, juin) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes
1997 20090372 Art 137
Conseil d'administration (novembre, janvier, mars) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes
1997-1998 20090372 Art 138
Conseil d'administration (octobre, novembre) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes
1998-1999 20090372 Art 139
Conseil d'administration (novembre, avril) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes
1998-1999 20090372 Art 140
Conseil d'administration (octobre, novembre) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes
1999 20090372 Art 141
Conseil d'administration (mars, juin, octobre) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes
2000 20090372 Art 142
Conseil d'administration (juin, octobre, novembre) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes
2001
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Agence de l'Eau Loire-Bretagne 20090372 Art 143
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations 1977-1978
20090372 Art 144 Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations
1979 20090372 Art 145
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations 1980
20090372 Art 146 Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations
1983 20090372 Art 147
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations 1984
20090372 Art 148 Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations
1985 20090372 Art 149
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations 1986
20090372 Art 150 Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations
1987 20090372 Art 151
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations 1988-1989
20090372 Art 152 Conseil d’administration. Commission budget et finance: délibérations, procès-verbaux, budget
1993-1996 20090372 Art 153
Conseil d'administration (novembre à mai) : dossiers de séances 1995-1996
20090372 Art 154 Conseil d’administration. Commission programme et aménagements (mai à mai) : délibérations, procès-verbaux, budget
1995-1996 20090372 Art 155
Conseil d’administration. Commission interventions (octobre 1995, octobre 1996, octobre 1998) : compte rendus, rapports
1995-1998 20090372 Art 156
Conseil d'administration (octobre à octobre) : rapports 1996-1997
20090372 Art 157 Conseil d'administration ( octobre à juillet) : rapports
1996-1997 20090372 Art 158
Conseil d'administration (mars à décembre) : rapports, compte rendus d'activité
1997
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20090372 Art 159 Conseil d'administration (novembre) : rapports
1997 20090372 Art 160
Conseil d'administration (octobre à juin) : rapports 1997-1998
20090372 Art 161 Conseil d'administration, commission aménagement (février à juillet) : rapports
1997 20090372 Art 162
Conseil d’administration. Commission du budget et finances, commission du milieu naturel aquatique octobre, novembre) : compte rendus, rapports
1998 20090372 Art 163
Conseil d’administration. Commission interventions, commission information et communication, commission programme et aménagements (février, avril, mai, juin) : procès-verbaux du conseil d'administration, correspondance
1998 20090372 Art 164
Conseil d’administration. Commission interventions (décembre 1998, mars-avril 1999) : compte rendus, rapports
1998-1999 20090372 Art 165
Conseil d'administration (mars à juin) : procès-verbaux, correspondance 1999
20090372 Art 166 Conseil d'administration (octobre à décembre) : procès-verbaux
1999 20090372 Art 167
Conseil d’administration. Commission interventions (novembre, décembre) : procès-verbaux, correspondance
1999 20090372 Art 168
Conseil d'administration (avril, mai, juin) : procès-verbaux, correspondance
2000 20090372 Art 169
Conseil d’administration. Commission interventions (mars, avril) : procès-verbaux, rapports d'évaluation
2000 20090372 Art 170
Conseil d'administration (octobre-novembre) : procès-verbaux 2000
20090372 Art 171 Conseil d'administration (septembre à octobre) : procès-verbaux
2000 20090372 Art 172
Conseil d’administration : délibérations, procès-verbaux 1992-1997
20090372 Art 173 Conseil d'administration (juin à novembre) : dossiers de séances
1996
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20090372 Art 174 Conseil d’administration. Commission programme et aménagements (février à octobre) : rapports
1996-1997 20090372 Art 175
Conseil d'administration (décembre, février) : procès-verbaux 2000-2001
20090372 Art 176 Conseil d’administration. Commission interventions (juillet) : procès-verbaux, correspondance
2000-2001 20090372 Art 177
Conseil d’administration. Commission interventions (février, mai) : procès-verbaux
2001 20090372 Art 178
Conseil d'administration (novembre) : procès-verbaux 2001
20090372 Art 179 Conseil d'administration (octobre, janvier, mars) : procès-verbaux, note d'intervention orale
2001-2002 20090372 Art 180
Conseil d'administration (mars, mai) : procès-verbaux 2002
20090372 Art 181 Conseil d'administration (mars à juin) : procès-verbaux, compte rendu d'activité, documentation
2002 20090372 Art 182
Conseil d’administration. Commission interventions (avril, juillet, septembre) : procès-verbaux
2002 20090372 Art 183
Conseil d’administration. Commission interventions (février, avril) : procès-verbaux
2003 Agence de l'Eau Rhin-Meuse. 20090372 Art 184
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations 1967-1976
20090372 Art 185 Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations
1981-1983 20090372 Art 186
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations 1985-1987
20090372 Art 187 Conseil d'administration (novembre 1989-juin 1992) : procès-verbal
1989-1992 20090372 Art 188
Conseil d'administration (juin 1992-novembre 1994) : procès-verbal (juin 1992-novembre 1994)
1992
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20090372 Art 189 Conseil d’administration : délibérations
1989-1994 20090372 Art 190
Conseil d'administration (novembre à octobre) : procès-verbaux, délibérations
1994-1995 20090372 Art 191
Conseil d'administration. Commission des programmes (octobre à juin) : compte rendus
1995-1996 20090372 Art 192
Conseil d'administration (novembre à novembre) : procès-verbaux, délibérations
1995-1996 20090372 Art 193
Conseil d'administration (novembre) : délibérations, procès-verbaux, budget
1996 20090372 Art 194
Conseil d'administration (mars, juin, novembre) : procès-verbaux, recueils des délibérations, programme d'activité, notice d'aides financières, notes et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières
1997 20090372 Art 195
Conseil d'administration (avril, octobre) : procès-verbaux, recueils des délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, correspondance
1997-1998 20090372 Art 196
Conseil d'administration (novembre, juillet) : procès-verbaux, recueils des délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, correspondance
1997-1998 20090372 Art 197
Conseil d'administration (septembre, octobre) : procès-verbaux, recueils des délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, notes, correspondance
1998 20090372 Art 198
Conseil d'administration (avril) : procès-verbaux, recueils des délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, notes
1998 20090372 Art 199
Conseil d'administration (novembre) : procès-verbaux, recueilles délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, notes
1999
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20090372 Art 200
Conseil d'administration (octobre) : procès-verbaux, règlement intérieur, recueilles des délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, notes, correspondance
1999 20090372 Art 201
Conseil d'administration (mars, juin) : procès-verbaux, recueils des délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, notes, correspondance
1999 20090372 Art 202
Conseil d'administration (mars) : procès-verbaux, recueilles délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, notes, correspondance
2000 20090372 Art 203
Conseil d'administrations (juin, octobre) : procès-verbaux, recueils des délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, notes, correspondance
2000 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 20090372 Art 204
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations 1973-1978
20090372 Art 205 Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations
1979-1980 20090372 Art 206
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations 1981-1985
20090372 Art 207 Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations
1986-1989 20090372 Art 208
Conseil d’administration : délibérations, procès-verbaux, budget 1990-1996
20090372 Art 209 Conseil d’administration : délibérations, procès-verbaux, budget
1992-2001 20090372 Art 210
Conseil d'administration (octobre à juin) : délibérations, procès-verbaux, budget
1995-1996 20090372 Art 211
Conseil d'administration (octobre à décembre) : délibérations, procès-verbaux, budget
1996 20090372 Art 212
Conseil d'administration (avril à novembre) : rapports 1997
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20090372 Art 213 Conseil d'administration (mars à octobre) : relevé de décisions, extraits des délibérations
1997 20090372 Art 214
Conseil d'administration (mars, juin) : procès-verbaux, compte financier, budget, rapport financier, rapport d'activité
1998 20090372 Art 215
Conseil d'administration (juillet, octobre, décembre, avril) : procès-verbaux
1998-1999 20090372 Art 216
Conseil d'administration (juin, octobre, décembre) : procès-verbaux, budget, rapport d'activité
1999 Agence de l'Eau Seine-Normandie 20090372 Art 217
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations 1980-1984
20090372 Art 218 Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations
1985-1986 20090372 Art 219
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations 1986
20090372 Art 220 Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations
1987-1991 20090372 Art 221
Conseil d’administration : procès-verbaux, délibérations 1989-1996
20090372 Art 222 Agence de l’eau Rhin-Meuse du conseil d’administration: délibérations
1991-1992 20090372 Art 223
Conseil d’administration : dossiers de séances 1992-1993
20090372 Art 224 Conseil d’administration : dossiers de séances, statuts des associations Le Cercle Français de l'Eau et La Communauté des Usagers du Bord de l'Eau
1992-1993 20090372 Art 225
Conseil d'administration (avril, novembre, janvier) : procès-verbaux des conseils d'administration, budget de l'agence, contrat objectif, conventions
1996-1997 20090372 Art 226
Conseil d'administration (mai, octobre, novembre) : budget, procès-verbaux, règlement intérieur, synthèses, compte rendus, notes, correspondance
1998
Mission archives 23/06/2009 page 20/72
20090372 Art 227
Conseil d'administration (mai, octobre) : procès-verbaux, recueils des délibérations, compte rendus, budgets, programme d'activité, notes
1999 20090372 Art 228
Conseil d’administration : dossier de séance, dossier d'évaluation des aides aux collectivités locales
1993-1995 20090372 Art 229
Comité de bassin, conseil d'administration. Nominations : extraits du journal officiel
2001 20090372 Art 230
Conseils d'administration des agences de l'eau. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, délibérations de comité de bassin, tableau de gestion des nominations, décision, correspondance
2003-2005 Programmes et études des agences de l'eau 20090372 Art 231
Programme d'études inter agences : décrets, rapports, compte rendus de réunion, notes, documentation, correspondance
1997-2001 20090372 Art 232
Impact sur le prix de l'eau : rapports d'évaluation, rapports d'étape des experts, rapport d'enquête, statistiques, compte rendu d'activité, article de presse
1992-1995 20090372 Art 233
Indicateurs physiques de suivi : rapports, projet de guide pratique, guide 1992-1995
20090372 Art 234 Impacts macro-économiques, politique de lutte contre la pollution des eaux: rapports, plaquette, bilan, compte rendu de réalisation
1990-1997 20090372 Art 235
Agence de l'eau Seine-Normandie, Rhône-Méditerranée-Corse, Artois-Picardie, Adour-Garonne : procès-verbaux du conseil d'administration, comptes financiers, arrêtés, budgets, nomenclatures budgétaire et comptable, notes, correspondance
1966-1983 20090372 Art 236
Agence de bassin Adour-Garonne, Artois-Picardie, Seine-Normandie, Loire-Bretagne. Contrôle de l’inspection générale des finances : rapports et note de M. Rocard
1975-1976 20090372 Art 237
Agence de bassin Adour-Garonne, Rhône-Méditerranée-Corse. Enquête de l’inspection générale des finances : rapport
1983
Mission archives 23/06/2009 page 21/72
20090372 Art 238
Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, Artois-Picardie, Adour-Garonne, Loire-Bretagne. Fonds de concours, contentieux redevances, dotation en capital : convention, notes, correspondance
1979-1980 20090372 Art 239
Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, Adour-Garonne, Loire-Bretagne. Contentieux redevances : rapport, convention, jugements, notes, correspondance
1986-1988 20090372 Art 240
Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, Artois-Picardie, Loire-Bretagne. Contrôle de l’inspection générale des finances : rapports
1975-1984 20090372 Art 241
Agence de bassin Seine-Normandie, Adour-Garonne. Contentieux redevances : notes, correspondance
1979-1988 20090372 Art 242
Agence de l'eau Adour-Garonne, Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, Rhône-Méditerranée-Corse : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations, comptes financiers, budgets, arrêtés, correspondance
1979 20090372 Art 243
Agence de l'eau Adour-Garonne, Seine-Normandie (houillères du bassin Centre-Midi, distilleries Duriez, canal de la Brillanne). Contentieux redevances : rapport, notes, jugements, correspondance
1984-1988 20090372 Art 244
Agence de l'eau Artois Picardie,Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, Rhône-Méditerranée-Corse, Seine-Normandie : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations, budgets, arrêtés, comptes financiers, correspondance
1979-1980 20090372 Art 245
Agence de l'Eau Loire-Bretagne, Artois-Picardie, Adour-Garonne : comptes financiers, budgets, arrêtés, notes, correspondance
1981 20090372 Art 246
Agence de l'Eau Loire-Bretagne, Artois-Picardie, Adour-Garonne : comptes financiers, budgets, arrêtés, notes, correspondance
1984 20090372 Art 247
Agence de l'Eau Rhin-Meuse, Loire-Bretagne, Artois-Picardie, Adour-Garonne : comptes financiers, budgets, arrêtés, notes, correspondance
1977 20090372 Art 248
Agence de l'eau Rhin-Meuse, Seine-Normandie, Loire-Bretagne, Rhône-Méditerranée-Corse : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations, comptes financiers, budgets, arrêtés, correspondance
1982-1983
Mission archives 23/06/2009 page 22/72
20090372 Art 249 Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, Adour-Garonne : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations
1967-1988 20090372 Art 250
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, Rhin-Meuse, Seine-Normandie, Adour-Garonne : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations, budgets, arrêtés, comptes financiers, notes, correspondance
1980-1981 20090372 Art 251
Agence de l'eau Seine-Normandie, Rhin-Meuse : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations
1971-1980 20090372 Art 252
Agence de l'eau Seine-Normandie, Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, Rhône-Méditerranée-Corse, Adour-Garonne. Examen des comptes : rapports, notes, correspondance
1971-1980 20090372 Art 253
Agence de l'Eau Seine-Normandie, Rhône-Méditerranée-Corse, Rhin-Meuse, Loire-Bretagne, Artois-Picardie, Adour-Garonne : comptes financiers, budgets, arrêtés, notes, correspondance
1976 20090372 Art 254
Agence de l'Eau Seine-Normandie, Rhône-Méditerranée-Corse : comptes financiers, budgets, arrêtés, notes, correspondance
1977 20090372 Art 255
Agence de l'eau Seine-Normandie, Adour-Garonne, Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations, comptes financiers, budgets, arrêtés, correspondance
1978-1979 20090372 Art 256
Agence de l'Eau Seine-Normandie, Rhône-Méditerranée-Corse, Rhin-Meuse, Loire-Bretagne : comptes financiers, budgets, arrêtés, notes, correspondance
1982 20090372 Art 257
Agence de l'Eau Seine-Normandie, Rhône-Méditerranée-Corse, Rhin-Meuse : comptes financiers, budgets, arrêtés, notes, correspondance
1984 20090372 Art 258
Agence de l'eau Seine-Normandie, Loire-Bretagne : pièces du dossier de marché, charte, rapport, coupures de presse, correspondance
1994-1995
Mission archives 23/06/2009 page 23/72
Agence de l'eau Adour-Garonne. 20090372 Art 259
Agence de Bassin Adour-Garonne. études : profils, compte rendu, rapports
1971-1986 20090372 Art 260
Schéma directeur d'aménagement et de gestion : annuaire des assemblées, plaquette, cahier géographique, atlas et données
1993-1999 20090372 Art 261
Commission des aides et commission des interventions : compte rendus, inventaire des aides financières, tableaux récapitulatifs des aides
1995-1996 20090372 Art 262
Commission des interventions. examen des demandes : tableaux récapitulatifs des aides accordées, notes et fiches de synthèse, correspondance
1996 20090372 Art 263
Commission des interventions (décembre à décembre) : rapports, fiches de synthèse
1996-1997 20090372 Art 264
Commission des interventions (octobre) : rapports, note de synthèse 1997
20090372 Art 265 Commission des interventions (novembre-décembre 1997; avril 1998) : procès-verbal, rapport d'activité
1997-1998 20090372 Art 266
Comité de bassin (juin, décembre 1997; juillet, octobre, novembre 1998) : procès-verbal
1997-1998 20090372 Art 267
Commission des aides (juin 1998; mars 2000) : contrats de rivière, tableau récapitulatif, note de synthèse
1998-2000 20090372 Art 268
Commission des aides (juin, octobre) : contrats de rivière, tableau récapitulatif, note de synthèse
2000 20090372 Art 269
Commission des interventions (mars) : contrats d'agglomération, contrats d'entreprise, protocoles départementaux
1998 20090372 Art 270
Commission des interventions (mars, mai) : procès-verbaux de conseil d'administration, contrat de rivière
2003 20090372 Art 271
Commission programmes et finances (mars, octobre, novembre 1996; mars, juillet, octobre 1997) : procès-verbal
1996-1997
Mission archives 23/06/2009 page 24/72
Agence de l'eau Artois-Picardie. 20090372 Art 272
Réunion : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations
1976-1981 20090372 Art 273
Réunion : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations, comptes financiers, arrêtés, budget, correspondance
1982 20090372 Art 274
Réunion : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations
1982-1989 20090372 Art 275
Commission des interventions (mai, octobre) : procès-verbal, contrats, notes
1996-1997 20090372 Art 276
Commission des interventions (février, octobre) : procès-verbal, contrats, notes
1997 20090372 Art 277
Commission des interventions (mai) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes
1998-1999 Agence de l'eau Loire-Bretagne. 20090372 Art 278
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils des délibérations 1968-1973
20090372 Art 279 Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils des délibérations
1974-1976 20090372 Art 280
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils des délibérations 1980-1981
20090372 Art 281 Conseil d’administration : procès-verbaux
1981-1982 20090372 Art 282
Comité de bassin : procès-verbaux 1992-1996
20090372 Art 283 Comité de bassin : compte rendus
1994-1995 20090372 Art 284
Comité de bassin : compte rendus 1996
20090372 Art 285 Comité de bassin (décembre à décembre) : rapports
1996-1997 20090372 Art 286
Comité de bassin (mars à décembre) : rapports 1996-1997
Mission archives 23/06/2009 page 25/72
20090372 Art 287 Comité de bassin, commission du milieu naturel aquatique de bassin Loire-Bretagne (juillet) : procès-verbaux du conseil d'administration
1997-1998 20090372 Art 288
Comité de bassin (juillet, novembre, juin) : procès-verbaux du conseil d'administration
1998-1999 20090372 Art 289
Comité de bassin (juin, juillet) : procès-verbaux du conseil d'administration, compte rendu d'activité
1999 20090372 Art 290
Comité de bassin (octobre à décembre, avril) : procès-verbaux du conseil d'administration, documentation
1999-2000 20090372 Art 291
Comité de bassin (avril, mai, juin) : procès-verbaux du conseil d'administration, correspondance
2000 20090372 Art 292
Conseil d'administration ; Comité de bassin, commission finance et programme, commission du milieu naturel aquatique, commission Loire (octobre à décembre) : procès-verbaux, rapports, atlas cartographique
2000 20090372 Art 293
Conseil d'administration. Comité de bassin (mai, septembre, octobre) : procès-verbaux, projet de budget, compte financier, note d'organisation, compte rendu d'activité, plaquette, brochure, correspondance
2001 20090372 Art 294
Conseil d'administration. Comité de bassin (novembre, décembre, février, mars) : procès-verbaux, procès-verbaux des comités
2001-2002 Agence de l'eau Rhin-Meuse. 20090372 Art 295
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils des délibérations 1987-1988
20090372 Art 296 Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils des délibérations
1988 20090372 Art 297
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils des délibérations 1989
20090372 Art 298 Comité de bassin : procès-verbaux
1989-1995 20090372 Art 299
Commission consultative de bassin : procès-verbaux 1993-1997
20090372 Art 300 Commission SDAGE du comité de bassin (mai à octobre) : compte rendus
1995
Mission archives 23/06/2009 page 26/72
20090372 Art 301 Schéma Directeur d'Aménagement et de gestion des Eaux (SDAGE) : programmes, brochures
1995-1996 20090372 Art 302
Commission SDAGE du comité de bassin (mai) : compte rendu 1996
20090372 Art 303 Comité de bassin : procès-verbaux, documentation
1996-1997 20090372 Art 304
Comité de bassin : plaquettes, brochures, notes, correspondance 1996-2001
20090372 Art 305 Commission des aides (mars, juin) : compte rendus, tableaux récapitulatif des demandes d'aides financières, notes
1997 20090372 Art 306
Comité de bassins (juin, novembre, juin, septembre, octobre, novembre) : procès-verbaux, programme d'activité, plans de travail de la commission, études, notes, correspondance
1997-1998 20090372 Art 307
Commission des aides (novembre, janvier, avril) : relevés des décisions de réunion, recueil des délibérations, procès-verbaux de réunion, demandes d'aides financières, correspondance
2000-2001 20090372 Art 308
Commission des aides (juillet, octobre) : relevés des décisions de réunion, recueil des délibérations, procès-verbaux de réunion, compte financier, demandes d'aides financières, correspondance
2001 20090372 Art 309
Commission des aides (octobre, novembre, février, avril) : relevés des décisions de réunion, recueil des délibérations, dossiers des demandes d'aides financières, correspondance
2001-2002 20090372 Art 310
Commission des aides (juillet, octobre, novembre) : relevés des décisions de réunion, recueil des délibérations, dossiers des demandes d'aides financières, correspondance
2002 20090372 Art 311
Commission des aides (avril, juillet) : relevés des décisions de réunion, recueil des délibérations, dossiers des demandes d'aides financières, correspondance
2003
Mission archives 23/06/2009 page 27/72
Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse 20090372 Art 312
Conseil d'administration : procès-verbaux, compte-rendu de réunion, recueils des délibérations
1968-1972 20090372 Art 313
Commission spécialisée des marchés de bâtiment, maison de l'eau à Lyon. marché public de maîtrise d'œuvre : rapport
1989 20090372 Art 314
Construction de la maison de l'eau. marché public de maîtrise d'œuvre : rapport, procès-verbal
1989 20090372 Art 315
Comité de bassin : délibérations, procès-verbaux 1990-1997
20090372 Art 316 Construction du siège : marché public de maîtrise d'œuvre : rapport
1993 20090372 Art 317
Rapports d'études, recueil de fiches, guide 1993-1997
20090372 Art 318 Commission d'aides (juin à février) : relevé de décisions, extraits des délibérations
1995-1996 20090372 Art 319
Comité bassin (juillet à juillet) : rapports 1996-1997
20090372 Art 320 Commission d'aides (mars) : rapports
1997 20090372 Art 321
Commission d’aides (mars) : relevé de décisions, extraits des délibérations, rapport
1997 20090372 Art 322
Commission d’aides (juillet ) : rapports de présentation 1997
20090372 Art 323 Commission d’aides (juillet ) : rapports
1997 20090372 Art 324
Commission d’aides (décembre) : rapports 1997
20090372 Art 325 Commission d’aides (octobre) : rapports
1997 20090372 Art 326
Commission d’aides (octobre à décembre) : rapports 1997
Mission archives 23/06/2009 page 28/72
20090372 Art 327 Comité bassin (novembre) : rapports
1997 20090372 Art 328
Comité de bassin (juillet, décembre, juillet) : procès-verbaux, rapports, plaquettes, documentation
1998-1999 20090372 Art 329
Commission des aides (mars) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations
2001 20090372 Art 330
Commission des aides (mars, juillet) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations
2001 20090372 Art 331
Commission des aides (juillet) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations
2001 20090372 Art 332
Commission des aides (décembre) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations, correspondance
2001 20090372 Art 333
Commission des aides (mars) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations, correspondance
2002 20090372 Art 334
Commission des aides (juillet) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations, correspondance
2002 20090372 Art 335
Commission des aides (octobre) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations
2002 20090372 Art 336
Commission des aides (décembre, avril) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations
2002-2003 20090372 Art 337
Commission des aides (avril, juillet) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations
2003 Agence de l'eau Seine-Normandie. 20090372 Art 338
Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils des délibérations 1973-1976
20090372 Art 339 Comité de bassin : procès-verbaux, délibérations
1990-1997 20090372 Art 340
Conseil d'administration. Commission des finances, commission de la communication : procès-verbaux
1991-1997
Mission archives 23/06/2009 page 29/72
20090372 Art 341 Comité de bassin. Commission des programmes et de la prospective : procès-verbaux
1991-1994 20090372 Art 342
Commission des aides (mai) : procès-verbal 1993
20090372 Art 343 Commission des aides (septembre) : procès-verbal
1993 20090372 Art 344
Commission des aides (décembre) : procès-verbal 1993
20090372 Art 345 Commission des aides (avril) : procès-verbal
1993 20090372 Art 346
Commission des aides (juin) : procès-verbal 1993
20090372 Art 347 Commission des aides (février-décembre) : procès-verbal
1993 20090372 Art 348
Comité de Bassin, commission de la communication : dossiers de séances
1993-1995 20090372 Art 349
Commission des aides (janvier) : procès-verbal 1994
20090372 Art 350 Commission des aides (février) : procès-verbal
1994 20090372 Art 351
Commission des aides (mars) : procès-verbal 1994
20090372 Art 352 Commission des aides (mai) : procès-verbal
1994 20090372 Art 353
Commission des aides (juillet) : procès-verbal 1994
20090372 Art 354 Commission des aides (septembre) : procès-verbal
1994 20090372 Art 355
Commission des aides (décembre) : procès-verbal 1994
20090372 Art 356 Commission des aides (février-décembre) : procès-verbal
1994 20090372 Art 357
Conseil d'administration (mai à mai) : dossiers de séances 1994-1996
Mission archives 23/06/2009 page 30/72
20090372 Art 358
Commission des aides (octobre) : procès-verbal 1995
20090372 Art 359 Commission des aides (juillet) : procès-verbal
1995 20090372 Art 360
Commission des aides (juillet) : procès-verbal 1995
20090372 Art 361 Commission des aides (mai) : procès-verbal
1995 20090372 Art 362
Commission des aides (avril) : procès-verbal 1995
20090372 Art 363 Commission des aides (janvier-mars) : procès-verbal
1995 20090372 Art 364
Commission des aides (mars) : procès-verbal 1995
20090372 Art 365 Commission des aides (mars-décembre) : procès-verbal
1995 20090372 Art 366
Commission des aides (décembre) : procès-verbal 1995
20090372 Art 367 Commission des aides (décembre) : procès-verbal
1995 20090372 Art 368
Comité de bassin, commission des programmes et de la prospective : procès-verbaux
1995-1996 20090372 Art 369
Commission des aides (décembre à octobre) : procès-verbaux 1995-1996
20090372 Art 370 Commission des aides (juillet) : dossier de séance
1996 20090372 Art 371
Commission des aides (décembre) : dossier de séance 1996
20090372 Art 372 Commission des aides (octobre) : dossier de séance
1996 20090372 Art 373
Comité de bassin, commission des programmes et de la prospective (janvier à mai) : procès-verbaux
1996
Mission archives 23/06/2009 page 31/72
20090372 Art 374
Commission des programmes et de la prospective. Examen du projet de SDAGE : synthèse des avis des conseils généraux et régionaux, schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin
1996 20090372 Art 375
Commission des aides (février) : procès-verbal 1996
20090372 Art 376 Commission des aides (avril) : procès-verbal
1996 20090372 Art 377
Commission des aides (mai) : procès-verbal 1996
20090372 Art 378 Comité de bassin (octobre, mai, septembre, novembre, décembre, juin) : procès-verbaux, budgets, études, compte rendus, bilans d'activité, plaquettes, notes, correspondance
1996-1998 20090372 Art 379
Commission des aides (janvier) : rapports 1997
20090372 Art 380 Commission des aides (février) : rapports
1997 20090372 Art 381
Commission des aides (avril) : rapports 1997
20090372 Art 382 Commission des aides (mai) : rapports
1997 20090372 Art 383
Commission des aides (juillet) : rapports 1997
20090372 Art 384 Commission des aides (octobre) : rapports
1997 20090372 Art 385
Commission des aides (octobre) : rapports, procès-verbaux 1997
20090372 Art 386 Commission des aides (décembre) : rapports
1997 20090372 Art 387
Comité de bassin (septembre, décembre, mars, mai) : procès-verbaux, conventions, note sur la situation hydrologique, avis, bilans, correspondance
1998-1999 20090372 Art 388
Comité de bassin (décembre) : procès-verbaux, budgets, études, compte rendus, tableaux de bord, plaquettes, notes
1999
Mission archives 23/06/2009 page 32/72
20090372 Art 389
Comité de bassin (décembre) : procès-verbaux, études, compte rendus, avis, bilans d'activité, tableaux de bord, brochure de rétrospective
1999 20090372 Art 390
Commission des aides (décembre) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions, correspondance
2000 20090372 Art 391
Comité de bassin (février, avril, mai) : budgets, études, compte rendus, tableaux de bord, plaquettes, notes
2000 20090372 Art 392
Commission des aides (avril) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions
2001 20090372 Art 393
Commission des aides (octobre) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions
2001 20090372 Art 394
Commission des aides (mai) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions
2001 20090372 Art 395
Commission des aides (décembre) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions
2001 20090372 Art 396
Commission des aides (juillet) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions, plaquette, correspondance
2001 20090372 Art 397
Commission des aides (janvier, février) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions
2001 20090372 Art 398
Commission des aides (décembre, février) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions
2001-2002 20090372 Art 399
Commission des aides (février) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions
2002 20090372 Art 400
Commission des aides (mai, juillet) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions
2002 20090372 Art 401
Commission des aides (avril, mai) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions, correspondance
2002
Mission archives 23/06/2009 page 33/72
20090372 Art 402
Commission des aides (octobre) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions
2002 20090372 Art 403
Commission des aides (juillet) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions
2003 20090372 Art 404
Commission des aides (octobre) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions, notes de bilan des aides
2003 20090372 Art 405
Commission des aides (avril, mai) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions, plaquettes, correspondance
2003 20090372 Art 406
Commission des aides (février) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions
2003 20090372 Art 407
Commission des aides (juin, août) : procès-verbaux, bilans des aides, notes financières par directions
2003-2004 20090372 Art 408
Agences de l'eau : synthèse, actes, mémoire 1986-1994
20090372 Art 409 Agences de l'eau : rapports
1993-1998 20090372 Art 410
Conférences des présidents. organisation et propositions : procès-verbaux de réunion, bilans d'activité, notes
1975-1979 20090372 Art 411
Conférences des présidents. organisation et propositions : procès-verbaux de réunion, bilans d'activité, notes
1981-1989 20090372 Art 412
Agences financières de bassin. Gestion du personnel : compte rendus de réunion, fiches de reclassement, état du régime de prévoyance, état nominatif du personnel, notes, correspondance
1969-1973 20090372 Art 413
Dispositif de suivi et d'appréciation des programmes. mise en place : rapports, documentation, correspondance
1990-1993 20090372 Art 414
Comité de bassin Loire-Bretagne : compte rendus de réunion, correspondance
1995
Mission archives 23/06/2009 page 34/72
Programmes d’intervention des agences de l’eau 20090372 Art 415
Chargés de programmes du suivi des programmes (08/06/98, 28/10/98, 02/06/99) : dossiers de réunion, documents de travail, programmes, suivi des autorisations de programme, compte rendus de séminaire, projet de loi de finances, bilan financier, indicateurs du suivi des programmes, dossier de presse, graphiques, notes, correspondance
1998-1999 20090372 Art 416
VIème programme d'intervention : compte rendus de réunion, relevé de décisions, rapport d'étape, tableaux de bords, synthèses, note d'orientation, notes, correspondance
1992 20090372 Art 417
VIème programme d'intervention : rapports d'étude, rapport d'étape, rapport de synthèse, rapports d'évaluation, note de synthèse, notes, correspondance
1993 20090372 Art 418
VIème programme d'intervention : compte rendu de réunion, rapports d'étude, rapport d'enquête, actes de colloques, tableaux de données, statistiques, extraits d'articles de presse, , notes, dossier d'information, correspondance
1994-1997 20090372 Art 419
VIème programme d'intervention : rapport, synthèses, note 1998-1999
20090372 Art 420 VIème programme d'intervention : compte rendus de réunion, budget, rapport d'expertise, notes de synthèse, notes, correspondance
1991-1996 20090372 Art 421
Personnel des agences de bassin : compte rendus de réunion, rapports, statistiques, listes nominatives de personnel, fiches de rémunération, tableau des agents contractuels, tableau des âges des agents contractuels, fiches, notes, correspondance
1966-1975 20090372 Art 422
VIème programme d'intervention Adour-Garonne, Artois-Picardie : compte rendu de réunion, compte rendu d'exécution, rapport d'activité, synthèse, rapport d'évaluation, plaquette, note
1991-1996 20090372 Art 423
VIème programme d'intervention Rhône-Méditerranée-Corse, Seine-Normandie : rapports, programme, compte rendu d'exécution, dossier d'évaluation, bilans, publication, plaquette
1991-1997 20090372 Art 424
VIème programme d'intervention en Loire-Bretagne, Rhin-Meuse : compte rendu de réalisation, compte rendu de réunion, rapport sur les modalités de participation financière, rapport de présentation, rapports, bilan de réalisation, note de synthèse, délibérations, plaquettes
1993-1997
Mission archives 23/06/2009 page 35/72
20090372 Art 425 VIIème programmes d'intervention : compte rendu de réunion, rapport, communiqué de presse, calendrier prévisionnel, projets de rapport, résumé d'enquête, relevé de décisions, dossier d'information du Comité spécialisé du FDES, extraits de périodiques, intervention, présentation, documents de travail, notes, correspondance
1995-1996 20090372 Art 426
VIIème programmes d'intervention : rapports, projet de programme, relevés de décisions, fiches de description des indicateurs physiques, tableaux de données, articles de périodiques, notes, correspondance
1995-1996 20090372 Art 427
VII et VIIIème programmes d'intervention : projet de rapport, rapports, proposition de programme, plaquette d'information, propositions d'étude, bilan financier, discours, convention-cadre, notes, correspondance
1997-1999 20090372 Art 428
Agences financières de bassin : rapports, brochures, compte-rendu de réunion, note, correspondance
1988-2001 Comité de bassin. 20090372 Art 429
Adour-Garonne. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, correspondance
2001-2003 20090372 Art 430
Adour-Garonne. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, extrait des délibérations du conseil général, extrait des délibérations du conseil régional, notes, correspondance
2004 20090372 Art 431
Artois-Picardie. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, correspondance
2001-2003 20090372 Art 432
Artois-Picardie. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, correspondance
2004 20090372 Art 433
Guyane. Gestion, modification : compte rendu de réunion, compte rendu de séance de la mission interministérielle, programme, convention de partenariat, discours, projet de loi, décret, projet de décret, notes, correspondance
1998-2005 20090372 Art 434
Loire-Bretagne. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, correspondance
2001-2003 20090372 Art 435
Loire-Bretagne. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, tableaux de nominés, correspondance
2004-2005
Mission archives 23/06/2009 page 36/72
20090372 Art 436
Rhin-Meuse. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, correspondance
2001-2003 20090372 Art 437
Rhin-Meuse. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, correspondance
2004-2005 20090372 Art 438
Rhône-Méditerranée-Corse. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, délibération du conseil régional, correspondance
2001-2003 20090372 Art 439
Rhône-Méditerranée-Corse. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, délibération du conseil général, correspondance
2003-2005 20090372 Art 440
Seine-Normandie. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, correspondance
2001-2003 20090372 Art 441
Seine-Normandie. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, délibérations de comité de bassin, extraits du code électoral, note, correspondance
2001-2005 20090372 Art 442
Commission du milieu naturel aquatique de bassin Loire-Bretagne (juin, octobre, novembre) : procès-verbaux de conseil d'administration, documentation
2001 20090372 Art 443
Guadeloupe, Martinique, Réunion : rapports, compte rendus de réunion, notes, documentation, correspondance
2001-2004 20090372 Art 444
Mayotte. création : extrait du registre de délibérations du Conseil d'Etat, décret, notes, documentation, correspondance
2003-2004 20090372 Art 445
Parcs de véhicules des DIREN : rapport, correspondance 1994-1995
20090372 Art 446 Réseau hydrométrique, DIREN, bassin Outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane). Mise en place, convention ministère-ORSTOM, aide à la gestion : rapport, compte rendus de réunion, avenant à la convention, convention, notes, correspondance
1992-1999
Mission archives 23/06/2009 page 37/72
PREPARATION DE LA LOI SUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES.
20090372 Art 447 Politique de l'eau, débat national : rapports, cahier des clauses techniques, compte rendu d'entretiens, compte rendus de réunion, décision ministérielle, plaquette, articles de presse, notes, correspondance
2000-2004 20090372 Art 448
Politique de l'eau, débat national : synthèses, compte rendus de réunion, projet d'étude, cahier des clauses particulières, charte de recommandations, cahiers des clauses techniques particulières, cahier des clauses techniques administratives particulières, résultats de sondages, bulletin d'information, notes, correspondance
2003 20090372 Art 449
Associations "savantes", pêche, sports nautiques, pêche aux engins. élaboration, discussion : rapport de préconisations, rapports d'observations, tableaux d'observations, dépêche AFP, compte rendu de réunion, bilan national d'activité, synthèse de proposition de groupe de travail, extraits du code de l'environnement, bulletins mensuels, articles de presse, correspondance
2003-2004 20090372 Art 450
Elaboration de la loi sur l’eau : rapports d'audition, communiqué de presse, notes, correspondance
2003-2007 20090372 Art 451
Elaboration de la loi sur l’eau : compte rendus de réunion, projet de loi, avant-projet, rapport d'étude d'impact
2004 20090372 Art 452
Elaboration de la loi sur l’eau: projet de décret, amendement, décret, articles de revue, communications, cd-rom sur la liste des communes éligibles, synthèse, avis, présentation, notes, correspondance
2002-2006 20090372 Art 453
Projet de loi sur l’eau : rapports, compte rendus du comité national de l'eau, compte rendus de réunion, extrait du journal officiel, note de jurisprudence, communiqué de presse, bulletins d'information, notes, correspondance
1999-2006 20090372 Art 454
Projet de loi sur l’eau : recueil de la loi, procès-verbaux des séances parlementaires, rapport, tableau comparatif des textes adoptés par le Parlement
2004-2006 20090372 Art 455
Projet de loi sur l’eau : amendements 2001-2002
20090372 Art 456 Projet de loi sur l’eau : amendements
2001-2002
Mission archives 23/06/2009 page 38/72
20090372 Art 457 Projet de loi sur l’eau : décret, discours, amendements, sous-amendements, dépêches AFP
2001-2002 20090372 Art 458
Projet de loi sur l’eau : amendements, sous-amendements 2001-2002
20090372 Art 459 Loi sur l’eau. Discussion du projet au Sénat : bulletins d'information, compte rendus intégraux de séances, proposition d'amendement,
2005 20090372 Art 460
Loi sur l’eau. Discussion du projet à l'Assemblée Nationale : compte rendus intégraux de séance, projet de loi, amendement, rapports, projet de note, bulletins d'information
2005-2006 20090372 Art 461
Loi sur l’eau. amendements, avis 2001-2002
20090372 Art 462 Loi sur l’eau. amendements
2006 20090372 Art 463
Loi sur l’eau. application : projet de décret, extraits du journal officiel, rapports, notes de présentation, circulaire, projet de circulaire, compte rendu de réunion, correspondance
1992-1993 20090372 Art 464
Projet de réforme : rapport d'audition à l'Assemblée nationale, communiqué de presse, articles de presse, compte rendus de réunion et rencontre, projet de décret, avis de la commission nationale d'orientation, rapports, discours du Premier ministre, amendements, projet de loi, brochures, plaquette, notes, correspondance
2004-2006 20090372 Art 465
Projet de réforme : discours du ministre, compte rendus intégraux de séance de l'Assemblée nationale, compte rendu de réunion, articles du code de l'environnement, amendements, projet de loi portant réforme
2001-2002 20090372 Art 466
Agences de l'eau et comités de bassin. Proposition de réforme : relevé de décision du conseil constitutionnel, compte rendus de réunion, notes, correspondance
2003-2004 20090372 Art 467
Loi sur l’eau : amendements, rapports, notes, correspondance 2004-2006
20090372 Art 468 Loi sur l’eau : amendements, rapport d'enquête, motion du comité de bassin Seine-Normandie, extrait des délibérations du conseil de la communauté d'agglomération de Reims, extraits de séance parlementaire, compte rendu d'audience, note de synthèse, notes, correspondance
2003-2006
Mission archives 23/06/2009 page 39/72
20090372 Art 469 Politique de l'eau : actes de colloque, livret, plaquette, enquêtes, compte rendu de conseil d'administration du Cercle français de l’eau (CFE), amendement, rapport, rapport d'activité, rapport financier, articles de presse, lettre d'information, compte rendu intégral de séance du Sénat, correspondance
2001-2006 20090372 Art 470
Politique de l'eau. Bassin Adour-Garonne, bassin Loire-Bretagne, bassin Rhin-Meuse, bassin Rhône-Méditerranée-Corse: brochures, bulletin d'information, compte rendus de réunion, discours, communiqué de presse, bilan d'activité, point de presse, fiches des bassins
2003-2006 20090372 Art 471
Politique de l'eau. Bassin Rhône-Méditerranée-Corse, bassin Seine-Normandie, comité de bassin Martinique, bassin Artois-Picardie : extrait des délibérations d'assemblée générale, projet de décret, textes de loi, rapports, avant-projet de loi, compte rendus de réunion, compte rendu d'ateliers, projet d'ordonnance, brochures, notes, correspondance
2002-2005 20090372 Art 472
Assainissement de l'eau. Révision de la loi, contrôle : amendements, projet d'amendements, rapport de présentation, projet de décret, communiqué de presse, compte rendu d'entretien, bulletin d'information, notes, correspondance
2002-2006 20090372 Art 473
Plan sécheresse. Révision de la loi : projet de communication en conseil des ministres, plaquette, dépêche AFP, articles de presse, notes
2004-2005 20090372 Art 474
Associations consommateurs, propriétaires, syndicats, environnement. Participation au débat national : rapports, dossier de propositions de réforme, revue de France Nature Environnement, notes de synthèse, relevé de décisions, compte rendu d'entretien, articles de presse, correspondance
2003-2006 20090372 Art 475
Préservation des ressources en eau et des milieux naturels. Projet de réforme, discussion : compte rendus de réunion, avant-projet de loi, notes, correspondance
2004-2005 20090372 Art 476
Redevances de pollution, Révision de la loi : compte rendus de réunion, graphiques, notes, correspondance
2000-2001 20090372 Art 477
Redevances de pollution. Evaluation de la réforme : graphiques, tableaux de synthèse, compte rendus de réunion, notes, correspondance
2000-2005
Mission archives 23/06/2009 page 40/72
20090372 Art 478 Redevances de pollution. Etude d'impact, simulations microéconomiques : compte rendus de réunion, statistiques, graphiques, rapports, notes, correspondance
2001-2006 20090372 Art 479
Redevances de pollution domestique. Proposition de réforme : rapport, notes
2002-2004 20090372 Art 480
Redevances des comités de bassin et des agences de l'eau. Révision de la loi : communication du procureur général, rapport, avant-projet de loi, compte rendus de réunion, projet de loi, extrait des délibérations du Conseil d'état, notes, correspondance
2004-2005 20090372 Art 481
Redevances. Étude d'impact : compte rendus de réunion, rapports, graphique, note, correspondance
2004 20090372 Art 482
Projet de redevances : rapports, projet de loi portant réforme, compte rendus de réunion, extrait des délibérations du Conseil d'état
2000-2002 20090372 Art 483
Projet de loi portant réforme de la politique sur l'eau : compte rendus de séance, relevés de décisions, compte rendu de réunion, bulletin d'information, exposé des motifs, tableau de synthèse, extrait de périodique, documents de travail, avis, propositions, brochure, notes, correspondance
2000-2002 20090372 Art 484
Projet de loi sur la décentralisation de la politique de l'eau en Bretagne, en Alsace : compte rendu de réunion, projet de texte de loi, proposition d'amendement, extrait de discours, questionnaire, note de présentation, notes de synthèse, correspondance
2000-2004 20090372 Art 485
Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques : rapports d'études, compte rendus intégraux des séances, projet de communication
2003-2005 20090372 Art 486
Redevances des agences de l'eau : rapports, correspondance 2003
20090372 Art 487 Modification du régime des eaux, redevances de pollution. révision de la loi : rapports, programme d'étude, compte rendus de réunion, relevé de conclusions, projet de loi, protocole type, projet d'arrêté, tableau des taux de redevances, notes, articles de presse, correspondance
1998-2001 20090372 Art 488
Marchandises dangereuses. Appréciation de la nocivité, réglementation : décret, journal officiel, rapports, projets de loi, notes
1980-1994
Mission archives 23/06/2009 page 41/72
20090372 Art 489 Pollutions accidentelles des eaux. Révision de la circulaire : étude bibliographique, circulaires, projet de circulaire, actes de séminaire, guide, plan de Paris, organigramme, notes, correspondance
1992-1999 20090372 Art 490
Responsabilité pénale des agents publics. Colloque : réponses au questionnaire, compte rendu de réunion, rapport, notes, correspondance
1995 CONTRATS DE RIVIERES
20090372 Art 491 Comité national d'agrément des contrats de rivière ou de baies : compte rendus
1980-1998 20090372 Art 492
Comité national d'agrément des contrats de rivière ou de baies : compte rendus
1999-2001 20090372 Art 493
Comité national d'agrément des contrats de rivière ou de baies : compte rendus
2002-2003 20090372 Art 494
Mission évaluation de la politique de contrats de rivières et de baies : compte rendus de réunions, rapports, notes, correspondance
1998-1999 Bassin Adour-Garonne.
20090372 Art 495 Contrat de la rivière de la Cère (Cantal) : contrat préalable et définitif, plan de financement, lettres d'information, compte rendu de réunion, correspondance
1985-2007 20090372 Art 496
Contrat du lac Parentis-Biscarosse (Landes) : contrat préalable, avenant, plan de financement, arrêté préfectoral, compte rendus de réunion, plan départemental de l'environnement, rapports, cartes, notes, documentation, correspondance
1986-1992 20090372 Art 497
Contrats Aveyron et Gorges de l'Aveyron (Aveyron, Tarn-et-Garonne). Elaboration, bilan : contrat préalable et définitif, avenant, compte rendus de réunion, dossier de presse, recueil des délibérations, rapports, notes, bilan, plan de financement, carte, correspondance
1986-1996 20090372 Art 498
Contrat Lot-Colagne (Lozère). élaboration : contrat préalable, arrêté, rapports, plan de financement, carte, notes, dépêche, articles de presse, correspondance
1987-1993 20090372 Art 499
Contrat Lot-Colagne (Lozère). étude : rapports d'étude, cartes 1988
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20090372 Art 500
Contrat Sorgue et Dourdou (Aveyron, Hérault, Tarn) : contrat préalable et définitif, procès-verbaux du comité national d'agrément, cd-roms de présentation, situation des dépenses, délibérations du conseil municipal, plan de financement, photographie couleur, notes, documentation, correspondance
1988-2006 20090372 Art 501
Contrat Agout-Thore (Tarn) : contrats préalable et définitif, arrêté préfectoral, comptes rendu de réunion, demande de financement, notes, correspondance
1989-1995 20090372 Art 502
Contrat de la rivière Hers (Ariège, Aude, Haute-Garonne) : contrat préalable et définitif, dossier de marché, procès-verbal de conseil d'administration, rapports, photographies noir et blanc, correspondance
1989-2001 20090372 Art 503
Contrat Haut-Adour (Hautes-Pyrénées) : contrat préalable et définitif, rapports d'étude, compte rendus de réunion, bulletins d'information, notes, articles de presse, correspondance
1992-2000 20090372 Art 504
Contrat Save (Haute-Garonne, Gers, Pyrénées-Orientales) : contrat, compte rendus de réunion, procès-verbaux du comité national d'agrément, arrêté préfectoral, tableau prévisionnel récapitulatif, liste des participants, plan de financement, photographies couleur, documentation, correspondance
1992-2003 20090372 Art 505
Contrat Les Nives-Untxin (Pyrénées-Atlantiques), contrat de baie Saint-Jean-de-Luz - Ciboure (Pyrénées-Atlantiques) : contrat préalable, compte rendus de réunion, procès-verbaux de délibérations de conseil municipal, articles de presse, correspondance
1993-2007 20090372 Art 506
Contrat Cérou (Tarn, Tarn-et-Garonne, Aveyron) : contrat préalable et définitif, rapports d'étude,
1994-1997 20090372 Art 507
Contrat Aveyron aval-Lère (Tarn-et-Garonne, Lot) : contrat préalable et définitif, articles de presse, récapitulatif des aides, compte rendus de réunion, carte, rapports, notes, correspondance
1994-2000 20090372 Art 508
Contrat Gave de Saison (Pyrénées-Atlantiques) : contrat préalable et définitif, rapports d'étude, compte rendus de réunion, documentation, correspondance
1995-1999 20090372 Art 509
Contrat Gave de Pau (Hautes-Pyrénées) : contrat préalable et définitif, compte rendus de réunion, notes, articles de presse, correspondance
1995-2002
Mission archives 23/06/2009 page 43/72
20090372 Art 510 Contrat de rivière Célé (Lot, Aveyron, Cantal) : contrat préalable et définitif, compte rendus de réunion, arrêté, documentation, articles de presse, correspondance
1996-2004 20090372 Art 511
Contrat de rivière Cère aval (Corrèze, Lot) : contrat préalable et définitif, statistiques, compte rendus de réunion, lettres d'information, correspondance
1997-2002 20090372 Art 512
Contrat Rance (Aveyron, Tarn) : contrat préalable et définitif, compte rendu du comité national d'agrément, arrêté préfectoral, article de presse, note, correspondance
1998-2000 20090372 Art 513
Contrat Bourret-Bardigau (Landes, Pyrénées-Orientales : contrats préalable et définitif, compte rendus de réunion, arrêté préfectoral, carte, articles de presse, correspondance
1998-2002 20090372 Art 514
Contrats Céou Germaine Tournefeuille (Lot, Dordogne) : contrat préalable et définitif, compte rendus de réunion, notes, correspondance
1998-2003 20090372 Art 515
Contrat de rivière Viaur (Aveyron, Tarn) : contrat préalable, agrément du contrat
1998-2007 20090372 Art 516
Contrat de la rivière Les Nives (Pyrénées-Atlantiques) : contrat définitif, correspondance
2000-2001 Bassin Artois-Picardie.
20090372 Art 517 Contrat d'estuaire de Baie de Somme : contrat d'estuaire, rapports d'étude, article de presse, correspondance
1985-1991 20090372 Art 518
Contrat de rivière Sensée (Pas-de-Calais) : contrats de rivière préalable et définitif, compte rendus de réunion, schéma hydraulique, arrêté préfectoral, notes, lettres d'information, correspondance
1985-2007 20090372 Art 519
Contrat de rivière La Marque et ses affluents (Nord) : bilan de contrat, contrat préalable et définitif, arrêté préfectoral, carte, compte rendus de réunion, articles de presse, bulletin d'information, brochures, notes, correspondance
1986-2001 20090372 Art 520
Contrat de la rivière des Deux Helpes (Nord) : contrat définitif, arrêtés préfectoraux, statistiques, avis du contrôleur financier, demande d'agrément, rapports d'étude, article de presse, notes, correspondance
1988-1999
Mission archives 23/06/2009 page 44/72
20090372 Art 521 Contrat de rivière Haute-Somme (Somme) : contrat définitif, arrêté préfectoral, avis du contrôleur financier, compte rendus de réunion, notes, article de presse, correspondance
1989-1994 20090372 Art 522
Contrat de rivière Oise amont : contrat 1992
20090372 Art 523 Contrat de rivière Sambre et affluents : contrat
1992 20090372 Art 524
Contrat de rivières Aunelle, Rhonelle et Hogneau (Nord) : contrat, dossier d'agrément, compte rendus de réunion, correspondance
1994-2000 20090372 Art 525
Contrat de rivière Clarence et de ses affluents (Pas-de-Calais) : contrats de rivière préalable et définitif, cartes, statistiques, articles de presse, note d'intervention orale, dossier d'agrément, correspondance
1995-2002 20090372 Art 526
Contrat de rivière Cère (Cantal): contrats de rivière préalable et définitif 2000
20090372 Art 527 Contrat de rivière Hem (Pas-de-Calais) : contrats de rivière préalable et définitif, agrément du contrat, compte rendus de réunion, carte, correspondance
2001-2004 20090372 Art 528
Contrat de rivière Liane (Pas-de-Calais) : contrat préalable, compte rendus de réunion, arrêté préfectoral, articles de presse, correspondance
2002-2003 20090372 Art 529
Contrat de rivière de l'Aa (Nord) : agrément du dossier de candidature, correspondance
2005 20090372 Art 530
Contrat de rivière Yser (Pas-de-Calais) : compte rendus de réunion, contrats, correspondance
1997-2000 Bassin Loire-Bretagne.
20090372 Art 531 Contrat de rivière Haut-Allier : compte rendu de réunion, dépêche, revues, articles de presse, bulletin d'information, directive, projet de contrat, demandes de financement, rapport de colloque, correspondance
1981-1994 20090372 Art 532
Contrat de rivière Lignon du Velay (Haute-Loire) : contrat, cartes, compte rendus de réunion, rapport, arrêté préfectoral, notes, statistiques, ordres d'ordonnancement, correspondance
1984-1998
Mission archives 23/06/2009 page 45/72
20090372 Art 533
Contrat de rivière Sioule (Allier) : contrat préalable, crédit d'ordonnance, notes, articles de presse, correspondance
1987-1999 20090372 Art 534
Contrat de rivière Doré (Puy-de-Dôme) : contrats de rivière préalable et définitif, brochure d'information, article de presse, cartes, correspondance
1989-1995 20090372 Art 535
Contrat de golf Morbihan (Morbihan) : rapports d'étude 1990
20090372 Art 536 Contrat de rivière Indre (Indre) : contrat préalable, compte rendus de réunion, rapports, statistiques, correspondance
1990-1997 20090372 Art 537
Contrat de rivière Gier (Loire, Rhône) : contrat, rapport de synthèse 1991
20090372 Art 538 Contrat de baie Rance (Ille-et-Vilaine, Côtes-d'Armor) : contrat, rapports d'étude, programme d'étude, compte rendus de réunion, plan de financement, arrêté préfectoral, cartes, contrat d'agglomération, recueil des délibérations, articles de presse, notes, correspondance
1991-1997 20090372 Art 539
Contrat de baie rade de Brest et son bassin versant (Finistère, Côtes-d'Armor, Morbihan) : contrat, compte rendus de réunion, rapports, notes, correspondance
1992-1994 20090372 Art 540
Contrat de rivière Haut-Allier : contrats de rivière préalable et définitif, compte rendus de réunion, arrêtés, brochure, carte, rapport, articles de presse, correspondance
1992-1998 20090372 Art 541
Contrat de baie Morlaix (Finistère) : contrat, compte rendus de réunion, rapports d'étude, statistiques, plan, pièce du marché public, arrêté préfectoral, articles de presse, notes, correspondance
1992-2001 20090372 Art 542
Contrat de baie rade de Brest et son bassin versant (Finistère, Côtes-d'Armor, Morbihan) : contrats préalable et définitif, avenant, bilans, compte rendus de réunion, plaquettes, article de presse, notes, correspondance
1994-2003 20090372 Art 543
Contrat de baie Rance (Ille-et-Vilaine, Côtes-d'Armor) : contrats, rapports, compte rendus de réunion, plan de financement, articles de presse, notes, correspondance
1994-2003
Mission archives 23/06/2009 page 46/72
20090372 Art 544
Contrat de rivière Alagnon (Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme) : contrats de rivière préalable et définitif, procès-verbaux de conseil d'administration, projet de convention, dossier de candidature, article de presse, notes, correspondance
1994-2006 20090372 Art 545
Contrat du lac Chambon (Puy-de-Dôme) : contrat préalable, article de presse, correspondance
1995-2000 20090372 Art 546
Contrat de rivière Odet Steïr - Jet (Finistère) : contrats de rivière préalable et définitif, comptes rendu de réunion, tableaux financiers, carte, notes, correspondance
1996-1997 20090372 Art 547
Contrat de rivière Haute-Dordone (Puy-de-Dôme, Corrèze, Creuse, Cantal) : contrats de rivière préalable et définitif, document de synthèse cartographique, arrêté préfectoral, bulletin d'information, article de presse, correspondance
1997-2003 20090372 Art 548
Contrat de rivière Sedelle (Creuse) : contrats de rivière préalable et définitif, fiches techniques, articles de presse, compte rendu de réunion, dossier de candidature, correspondance
1997-2005 20090372 Art 549
Contrat de rivière Sornin (Loire, Rhône, Saône-et-Loire) : contrat préalable, compte rendus de réunion, avis, correspondance
1997-2007 20090372 Art 550
Contrat de rivière Allier alluvial. gestion : recueil de propositions 1998-1999
20090372 Art 551 Contrat de rivière Ondaine (Loire, Haute-Loire) : contrat définitif, dossier sommaire de candidature, compte rendus de réunions, avis, arrêté préfectoral, notes, correspondance
1998-2003 20090372 Art 552
Contrat de rivière Vallée de la Veyre et Lac d'Aydat (Puy-de-Dôme) : contrat préalable, procès-verbaux, correspondance
1998-2004 20090372 Art 553
Contrat de rivière Gartempe (Haute-Vienne, Creuse) : contrat préalable, arrêté préfectoral, procès-verbal de comité d'agrément, documentation, correspondance
2001-2002 20090372 Art 554
Contrat de rivière Gartempe (Creuse) : contrat préalable 2002
20090372 Art 555 Contrat de rivière Semène (Loire, Haute-Loire) : rapports d'étude, compte rendus de réunion, correspondance
Mission archives 23/06/2009 page 47/72
2003-2004 20090372 Art 556
Contrat de rivière Tech (Pyrénées-Orientales) : contrat 2004
20090372 Art 557 Contrat de rivière Furan et affluents (Loire) : procès-verbaux, avis de la direction régionale de l'environnement
2005 20090372 Art 558
Contrat de rivière du Rhins - Rhodon – Trambouzan (Loire, Rhône) : contrat, procès-verbaux
2006 20090372 Art 559
Contrat Lignon du Forez (Loire) : contrat définitif, procès-verbal du comité national d'agrément, compte rendus de réunion, délibérations, procès-verbal de conseil d'administration, plan de financement, brochures, correspondance
1994-2005 Bassin outre-mer.
20090372 Art 560 Contrat de rivière Savoyard (Saint-Pierre-et-Miquelon) : contrat, correspondance
2002 20090372 Art 561
Contrat de rivière La Grande Rivière (Guadeloupe) : contrat préalable et définitif, compte rendus de réunion, documents de synthèse, carte, schéma d'aménagement, correspondance
2003 Bassin Rhin-Meuse.
20090372 Art 562 Contrat de rivière Semoy (Ardennes) : contrat, compte rendus de réunion, articles de presse, bulletins d'information, brochure, notes, arrêtés préfectoraux, cartes, correspondance
1986-2003 20090372 Art 563
Contrat de rivière Meuse (Meuse) : contrat, arrêtés préfectoraux, dossier sommaire et définitif de candidature, compte rendus de réunion, dossier de présentation, rapports d'étude, notes, articles de presse, correspondance
1987-2001 20090372 Art 564
Contrat de rivière Moder (Bas-Rhin) : bilan des réalisations, rapports de présentation, programme, contrat, compte rendus de réunion, arrêté préfectoral, cartes, article de presse, lettres d'information, notes, correspondance
1988-2000 20090372 Art 565
Contrat de rivière Rupt-de-Mad (Meurthe-et-Moselle, Meuse) : contrat, convention particulière, compte rendus de réunion, cahiers des charges, articles de presse, correspondance
1993-2003 20090372 Art 566
Contrat de rivière Reyssouze (Ain): contrat 1996
Mission archives 23/06/2009 page 48/72
20090372 Art 567 Contrat de rivière Sorgues (Vaucluse): dossier de candidature
2000 20090372 Art 568
Contrat de rivière Azergues (Rhône) : contrat définitif 2003
20090372 Art 569 Contrat de rivière Chiers (Ardennes) : dossier d'agrément, compte rendu de réunion
2005-2006 Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
20090372 Art 570 Contrat de rivière de l’Hérault (Hérault) : contrat définitif, rapport, budget, documentation, compte rendus de réunions, notes, correspondance
1984-1986 20090372 Art 571
Contrat de rivière Ardèche (Ardèche) : rapports, articles de presse, avenants au contrat, notes, correspondance
1987-1994 20090372 Art 572
Contrat de rivière Salaison (Hérault) : dossier définitif, articles de presse, rapports, notes, correspondance
1987-1996 20090372 Art 573
Contrat Drôme - haut Roubion (Drôme) : schéma d'aménagement, contrat préalable, compte rendus de réunions, notes, bilan du premier contrat, documentation, budget, plan de financement, correspondance
1988-1997 20090372 Art 574
Contrat Le Guiers (Isère, Savoie) : demande d'agrément, dossier de candidature, procès-verbaux de délibération de la commission des aides, arrêtés préfectoraux, avis des différents services, compte rendus de réunions, notes, budget, correspondance
1988-1998 20090372 Art 575
Contrat de rivière Ognon (Haute-Saône, Jura, Doubs, Côte-d'Or) : contrat préalable, dossier sommaire de candidature, notes, avis, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des délibérations du comité d'agrément, rapport, correspondance
1988-2005 20090372 Art 576
Contrat de rivière Brévenne et Turdine (Rhône et Loire) : dossier de candidature, rapports, notes, correspondance
1989-1995 20090372 Art 577
Contrat de rivière Tech (Pyrénées-Orientales) : rapports, contrat, notes, correspondance
1989-1993 20090372 Art 578
Contrat de l'étang de Thau (Hérault) : compte rendus de réunion, rapports, notes, correspondance
1990-1993
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20090372 Art 579
Contrat de la rivière Doux (Ardèche) : contrat définitif, compte rendus de réunions, rapports, notes, schéma d'aménagement, documentation, correspondance
1990-1995 20090372 Art 580
Contrat de rivière Aude (Aude) : situation financière, rapports, notes, documentation, correspondance
1990-1997 20090372 Art 581
Contrat « Vercors eau pure » (Drôme et Isère) : arrêté interpréfectoral, articles de presse, documentation, notes, correspondance
1990-2000 20090372 Art 582
Contrat de rivière l'Arc (Savoie) : rapport définitif, proposition financière, articles de presse, notes, correspondance
1991-1993 20090372 Art 583
Contrat de rivière Orb et Jaur (Hérault) : contrat définitif, dossier d'agrément préalable, compte rendus de réunion, avis des services, arrêtés préfectoraux, rapports, budget, article de presse, correspondance
1991-1998 20090372 Art 584
Contrat Le Gier (Loire et Rhône): avenant au contrat environnement, arrêté préfectoral, compte rendus de réunions, procès-verbaux de délibération du conseil d'administration, contrat préalable, dossier de candidature, correspondance
1991-1999 20090372 Art 585
Contrat de rivière Rhins - Trambouze (Rhône et Loire) : contrat préalable, arrêté préfectoral, étude paysagère, documentation, correspondance
1992-1999 20090372 Art 586
Contrat de rivière l'Arc (Savoie) : rapport définitif, proposition financière, articles de presse, notes, correspondance
1993-1996 20090372 Art 587
Contrat Le Garon (Rhône) : contrat définitif, notes, budget, compte rendus de réunions, avis, arrêté préfectoral, dossier sommaire de candidature, rapport, correspondance
1993-2000 20090372 Art 588
Contrat de rivière Reyssouze (Ain) : dossier de candidature, contrat, proposition financière, articles de presse, avis des services, notes, correspondance
1994-1997 20090372 Art 589
Contrat de rivière Bienne (Ain et Jura) : rapports, notes, correspondance 1994-1998
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20090372 Art 590
Contrat de rivière des Quatre vallées ( Isère) : arrêté préfectoral, compte rendus de réunion, dossier préalable de candidature, rapports, notes, correspondance
1994-1999 20090372 Art 591
Contrat de nappe Astien (Hérault) : rapports, notes, correspondance 1994-2002
20090372 Art 592 Contrat Lange et Oignin (Ain) : contrat définitif, dossier sommaire de candidature, arrêtés préfectoraux, plan de financement, notes, compte rendus de réunions, avis, procès-verbaux de délibération de la commission des aides, procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, correspondance
1994-2003 20090372 Art 593
Contrat de rivière l'Arc (Savoie) : rapport, notes, correspondance 1994-2004
20090372 Art 594 Contrat de Suran (Ain) : contrat, compte rendus de réunion, avis des services, notes, correspondance
1995-1999 20090372 Art 595
Contrat du lac d'Aiguebelette (Savoie) : proposition financière, articles de presse, compte rendus de réunion, dossier de contrat, rapport, notes, correspondance
1996-2000 20090372 Art 596
Contrat Le Foron du Chablais genevois (Haute-Savoie) : contrat définitif, dossier de candidature, notes, compte rendus de réunions, arrêté préfectoral, avis des différents services, documentation, correspondance
1996-2004 20090372 Art 597
Contrat de rivière Cheran (Savoie et Haute-Savoie) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément, compte rendus de réunion, notes, correspondance
1997 20090372 Art 598
Contrat de rivière Aveyron aval Lère (Tarn-et-Garonne) : dossier définitif, cartes, notes, correspondance
1997-1998 20090372 Art 599
Contrat Durgeon (Haute-Saône) : dossier de candidature, contrat définitif, contrat préalable, procès-verbaux de délibérations du comité d'agrément, rapport, avis des différents services, arrêtés préfectoraux, compte rendu de réunion, notes, correspondance
1997-2000 20090372 Art 600
Contrat l'Eyrieux (Ardèche) : contrat définitif, contrat préalable, compte rendus de réunion, budget, avis, arrêté préfectoral, procès-verbaux de délibération de la commission des aides, notes, correspondance
1997-2000
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20090372 Art 601 Contrat de rivière transfrontalier entre Arve et Rhône (Haute-Savoie) : rapports, articles de presse, compte rendus de réunion, notes, correspondance
1997-2002 20090372 Art 602
Contrat de rivière l'Azergue (Rhône) : dossier définitif, compte rendus de réunion, rapports, notes, correspondance
1997-2003 20090372 Art 603
Contrat de rivière Yzeron vif (Rhône) : contrat définitif, dossier de candidature, compte rendus de réunions, avis, rapport, notes, correspondance
1997-2003 20090372 Art 604
Contrat Drôme - Haut Roubion (Drôme) : compte rendu de réunions, dossier définitif du contrat, arrêté préfectoral, avenant à l'ordre de service, budget, notes, documentation, documentation sur le Schéma d'aménagement pour la gestion de l'eau (SAGE), correspondance
1997-2005 20090372 Art 605
Contrat d'étang Salses-Leucate (Aude) : contrat, rapports, articles de presse, notes, documentation, correspondance
1997-2006 20090372 Art 606
Contrat Drôme - Haut Roubion (Drôme): compte rendus de réunions, documentation, contrat n°2 définitif
1998 20090372 Art 607
Contrat interdépartemental Gard-Hérault (Gard et Hérault) . Faisabilité : correspondance
1998 20090372 Art 608
Contrat de rivière Viaur (Aveyron et Tarn) : dossier définitif, articles de presse, compte rendus de réunion, avis des services, notes, correspondance
1998-2000 20090372 Art 609
Contrat de l'Etang de l'Or (Gard, Hérault) : dossier d'agrément, notes, rapport, compte rendus de réunions, arrêté préfectoral, avis, documentation, correspondance
1998-2001 20090372 Art 610
Contrat de rivière Seille (Saône-et-Loire) : compte rendus de réunion, rapports, contrat, notes, correspondance
1998-2002 20090372 Art 611
Contrat de bassin versant du lac du Bourget (Savoie et Haute-Savoie) : rapports, notes, documentation, correspondance
1998-2004
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20090372 Art 612
Contrat Cance – Deûme - Torrenson (Ardèche et Loire) : contrat préalable et définitif, compte rendus de réunions, avis d'agrément, dossier sommaire de candidature, documentation, correspondance
1998-2004 20090372 Art 613
Contrat de rivière Myene et des annexes du Rhône (Vaucluse) : avenant au contrat, bilan à mi-parcours, contrat définitif, notes, dossier de candidature, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, compte rendus de réunions, avis, correspondance
1998-2007 20090372 Art 614
Contrat de baie Etang de l'Or (Hérault) : dossier d'agrément définitif 1999
20090372 Art 615 Contrat la Galaure (Drôme et Isère) : dossier de candidature, avis des différents services, arrêté interpréfectoral, notes
1999 20090372 Art 616
Contrat de baie de Toulon (Var) : contrat préalable, articles de presse, documentation, notes, correspondance
1999-2002 20090372 Art 617
Contrat de l’étang Cadière Bolmon (Bouches-du-Rhône) : contrat définitif, compte rendus de réunion, notes, correspondance
1999-2003 20090372 Art 618
Contrat Loué (Doubs et Jura) : dossier de candidature, notes, compte rendus de réunions, avis, correspondance
1999-2003 20090372 Art 619
Contrat transfrontalier pays de Gex - Léman (Ain et Suisse) : contrat, notes , avis, arrêté préfectoral, compte rendus de réunions, dossier sommaire de candidature, documentation, correspondance
1999-2003 20090372 Art 620
Contrat de Delta Camargue (Bouches-du-Rhône) : dossier préalable de candidature, dossier d'agrément préalable, cartes, compte rendus de réunions, cd-rom de présentation, projet d'arrêté préfectoral, cartographie, rapports, notes
1999-2004 20090372 Art 621
Contrat de rivière Méouge (Hautes-Alpes, Drôme) : contrat définitif, dossier de candidature, avis des services, procès-verbal de délibération du comité d'agrément, arrêté interpréfectoral, notes, correspondance
1999-2005 20090372 Art 622
Contrat de rivière Nartuby (Var) : procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, contrat, arrêté préfectoral, notes, documentation
1999-2006
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20090372 Art 623
Contrat Le Lez (Vaucluse et Drôme) : contrat définitif, dossier de candidature, arrêté préfectoral, procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, documentation
1999-2006 20090372 Art 624
Contrat de rivière Touloubre (Bouches-du-Rhône) : dossier de candidature
2000 20090372 Art 625
Contrat de rivière « Vercors eau pure » (Drôme et Isère) : compte rendus de réunion, rapports, avis des services, proposition financière, notes, correspondance
2000 20090372 Art 626
Contrat de rivière Sorgues (Vaucluse) : compte rendus de réunion, articles de presse, contrat, rapports, avis des services, notes, correspondance
2000-2003 20090372 Art 627
Contrat L'Eygues-Aygues (Drôme et Hautes-Alpes et Vaucluse) : dossier de candidature, notes, arrêté interpréfectoral, avis, projet d'un film documentaire
2000-2003 20090372 Art 628
Contrat de rivière Véore et Barberolle (Drôme) : contrat de rivière, procès-verbal de délibération du comité d'agrément, arrêté préfectoral, notes, correspondance
2000-2004 20090372 Art 629
Contrat de Veaune (Drôme) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément, arrêté préfectoral, correspondance, dossier préalable de candidature
2000-2004 20090372 Art 630
Contrat La Giscle (Var) : procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, contrat préalable, arrêté préfectoral, notes, avis des différents services, dossier sommaire de candidature
2000-2004 20090372 Art 631
Contrat Le Buech et ses affluents (Hautes-Alpes et Drôme et Alpes-de-Haute-Provence) : dossier de candidature , notes, avis
2000-2004 20090372 Art 632
Contrats transfrontalier du Sud-Ouest lémanique et Hermance (Haute-Savoie) : contrat, notes, procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, arrêté préfectoral, dossier de candidature
2000-2005 20090372 Art 633
Contrat Guil (Hautes-Alpes) : dossier de candidature, procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, notes, documentation, correspondance
2000-2006
Mission archives 23/06/2009 page 54/72
20090372 Art 634 Contrat Joyeuse-Chalon et Savasse (Drôme) et bilan : procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, bilan à mi-parcours, contrat, projet d'avenant au contrat, compte rendus de réunions, avis, dossier de candidature, notes, correspondance
2000-2007 20090372 Art 635
Contrat de rivière Les Paillons (Alpes-Maritimes) : contrat, notes, correspondance
2001 20090372 Art 636
Contrat de rivière « Vercors eau pure » ( Drôme et Isère) : proposition financière
2001 20090372 Art 637
Contrat de rivière bassin sud ouest du Mont Ventoux (Vaucluse): arrêté préfectoral, dossier de candidature
2001-2002 20090372 Art 638
Contrat de rivière Albarine (Ain) : rapport, procès-verbaux de réunion, compte rendus de réunion, notes, correspondance
2001-2005 20090372 Art 639
Contrat de rivière « Ouvèze vive » (Ardèche) : dossier de candidature, arrêté préfectoral, rapports, avis, notes, correspondance
2001-2005 20090372 Art 640
Contrat Durance (Alpes-de-Haute-Provence et Hautes-Alpes et Vaucluse et Bouches-du-Rhône) : procès-verbaux de délibérations, contrat, arrêté interpréfectoral, dossier de candidature, convention cadre, correspondance
2001-2005 20090372 Art 641
Contrat du bassin versant du lac du Bourget (Savoie et Haute-Savoie) : rapports
2002 20090372 Art 642
Contrat de rivière Coise (Loire et Rhône) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément, compte rendus de réunion, notes, correspondance
2002 20090372 Art 643
Contrat des rivières Aire, Drize, Laire (Haute-Savoie) : rapports, articles de presse, compte rendus de réunion, notes, correspondance
2002-2003 20090372 Art 644
Contrat des rivières Calavon, Coulon (Alpes-de-Haute-Provence et Vaucluse) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément, compte rendus de réunion, notes, correspondance
2002-2003 20090372 Art 645
Contrat de vallée inondable du val de Saône (Vosges, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Ain, Rhône et Côte-d'Or) : proposition financière, rapports, compte rendus de réunion, notes, correspondance
2002-2003
Mission archives 23/06/2009 page 55/72
20090372 Art 646 Contrat La Dheune (Côte-d'Or et Saône-et-Loire) : dossier de candidature, dossier projet de contrat, procès-verbaux des délibérations du comité d'agrément, avis, correspondance
2002-2006 20090372 Art 647
Contrat de baie de Toulon (Var) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément, rapports, documentation, notes, correspondance
2002-2007 20090372 Art 648
Contrat des rivières Cance, Deume, Deome, Torenson (Ardèche): dossier définitif
2003 20090372 Art 649
Contrat de rivière Veyle (Ain) : contrat, procès-verbal de délibération du comité d'agrément, avis des services, notes, correspondance
2003 20090372 Art 650
Contrat de vallée inondable du val de Saône (Vosges, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Ain, Rhône et Côte-d'Or). gestion : plans de gestion
2003 20090372 Art 651
Contrat Le Giffre (Haute-Savoie) : notes, avis, compte rendus de réunions, dossier de candidature,
2003 20090372 Art 652
Contrat de rivière Ardèche et affluents d'amont (Ardèche) : dossier définitif, notes, documentation, correspondance
2003-2004 20090372 Art 653
Contrat de baie des golfes de Lérins (Alpes-Maritimes): procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, avis des différents services, rapport final, atlas cartographique, correspondance
2003-2004 20090372 Art 654
Contrat de rivière Sègre (Pyrénées-Orientales) : procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, contrat, documentation, notes, correspondance
2003-2004 20090372 Art 655
Contrat des étangs du Narbonnais (Aude), bilan : contrat, procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, notes, correspondance
2003-2007 20090372 Art 656
Contrat de rivière Arve (Haute-Savoie). gestion : rapports, avenant au contrat, notes, correspondance
2004 20090372 Art 657
Contrat de rivière Basse Vallée de l'Ain (Ain) : délibération du comité d'agrément, correspondance
2004
Mission archives 23/06/2009 page 56/72
20090372 Art 658
Contrat de bassin versant de l’Isère en Tarentaise (Savoie) : procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, avis
2004 20090372 Art 659
Contrat de rivière Usses (Haute-Savoie) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément, dossier de candidature
2004 20090372 Art 660
Contrat de baie d'Antibes à Cap d'Ail (Alpes-Maritimes) : dossier préalable, rapport, articles de presse, notes, correspondance
2004-2005 20090372 Art 661
Contrat de Allaine (Territoire-de-Belfort) : dossier de candidature, notes, correspondance
2005 20090372 Art 662
Contrat Brevenne-Turdine (Rhône) : dossier de candidature, procès-verbaux des délibérations du comité d'agrément, correspondance
2005 20090372 Art 663
Contrat Gresse – Lavanchon - Drac aval (Isère) : procès-verbaux des délibérations du comité d'agrément, dossier de candidature du contrat, documentation
2005 20090372 Art 664
Contrat de rivière en Beaujolais (Rhône et Saône-et-Loire) : compte rendus de réunion, dossier de candidature
2006 20090372 Art 665
Contrat de rivière Verdon (Alpes-de-Haute-Provence, Var, Bouches-du-Rhône, Alpes-Maritimes) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément
2006 20090372 Art 666
Contrat de rivière Vouge (Côte-d'Or) : dossier de candidature, procès-verbal de délibération du comité d'agrément, notes, correspondance
2006 20090372 Art 667
Contrat Herbasse (Drôme, Isère) : procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, dossier de candidature
2006 20090372 Art 668
Contrat Le Gier (Loire et Rhône). Elaboration du deuxième contrat : procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, compte rendus de réunions, dossier de candidature du deuxième contrat
2006 20090372 Art 669
Contrat de rivière Arly et ses affluents (Savoie et Haute-Savoie) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément, dossier de candidature
2006-2007
Mission archives 23/06/2009 page 57/72
20090372 Art 670
Contrat de rivière Ouche (Côte-d'Or) : contrat préalable, procès-verbaux de délibérations du comité d'agrément, correspondance
2006-2007 20090372 Art 671
Contrat Haut Drac (Hautes-Alpes et Isère) : dossier de candidature, procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, note
2006-2007 20090372 Art 672
Contrat de rivière Ay-Ozon (Ardèche) : dossier de candidature, délibération du comité d'agrément
2007 20090372 Art 673
Contrat de rivière Chalaronne (Ain) : rapports 2007
20090372 Art 674 Contrat de rivière Nappe et Basse Vallée du Var (Var) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément
2007 20090372 Art 675
Contrat de rivière Orain (Jura) : dossier de candidature, procès-verbaux de délibérations du comité d'agrément, correspondance
2007 20090372 Art 676
Contrat de la rivière du Gardon (Gard et Lozère) : dossier du contrat, procès-verbaux de délibération du comité d'agrément
2007 Bassin Seine-Normandie.
20090372 Art 677 Contrat des rivières Orge-Yvette Vive (Yvelines, Essonne) : programme, rapport, lettres d'information, article de presse, brochure, mémoire, carte, correspondance
1984-1997 20090372 Art 678
Contrat de rivière Viosne (Val-d'Oise) : programme, contrat, compte rendus de réunion, rapport, note, correspondance
1991-1997 Contrats de rivières et de baies.
20090372 Art 679-680 Politique, évaluation : compte rendus de réunion, rapports, notes, documentation, correspondance
1997-1999 20090372 Art 681
Gestion de l'eau et de l'assainissement, projet de loi sur l'eau, structure tarifaire.: rapports d'étude, bulletin d'information, dossier de presse, présentation, tableaux de données, notes, , correspondance
1999-2000
Mission archives 23/06/2009 page 58/72
GESTION DE L'EAU
20090372 Art 682 Inventaire du patrimoine en réseaux d'alimentation en eau potable d'une méthodologie d'évaluation : compte rendus de réunion, rapport d'étude, dossier de presse, projet de protocole d'intention, cahiers des charges, cahier des clauses techniques particulières, synthèse bibliographique, extrait d'article de presse, notes, correspondance
1999-2001 20090372 Art 683
SDAGE : compte rendu de réunion, relevé de décisions, état d'avancement des SDAGE, arrêtés, plaquettes d'information, tableau de bord de suivi, extraits d'articles de presse, correspondance
1997 20090372 Art 684
SDAGE : compte rendus de réunion, tableaux de bords de suivi, rapports d'étude, actes de colloque, cahier des charges, relevés de décisions, brochures, notes, correspondance
1997-1998 20090372 Art 685
Convention entre les ministères de l’écologie et de l’économie et Electricité de France : conventions, avant-projet de conventions, compte rendus de réunion, rapports, inventaires, notes, correspondance
1977-1988 20090372 Art 686
Périmètre des schémas d'aménagement et de gestion des eaux. Publication dans la presse locale ; correspondance
1996-2000 20090372 Art 687
Schémas d'aménagement et de gestion des eaux : statistiques 2003-2005
Politique de la gestion de l'eau dans les départements d'outre-mer. 20090372 Art 688
Mission structure ad hoc : compte rendu de mission, compte rendus de réunion, compte rendu de colloque, rapports, présentation, plaquettes d'information, bulletin d'information, notes, correspondance
1993-1999 20090372 Art 689
Offices de l'eau, comités de bassin : compte rendus de réunion, arrêtés, extrait des délibérations, charte de partenariat, plaquette d'informations, actes de séminaire, notes, correspondance
1996-2007 20090372 Art 690
Offices de l'eau, projet de loi d'orientation : compte rendus de réunion, rapport d'étude, liste de composition des comités de bassin des DOM, décret, argumentaire, bulletin d'information, notes, correspondance
1998-2002 20090372 Art 691
Décrets relatifs à la redevance versés aux offices de l'eau : compte rendus de réunion, rapports, bulletin d'information, décrets, projets de décret, projet de loi, avis, extrait de délibérations, cartes, plaquette d'information, note de présentation, note, correspondance
2002-2006
Mission archives 23/06/2009 page 59/72
Politique de l'eau. 20090372 Art 692
Débat national : compte rendu de réunion, communiqué de presse, plaquettes, questionnaire et projet, rapports, note de synthèse de l'enquête, brochures, documentation, correspondance
2002-2004 20090372 Art 693
Pollution et assainissement. gestion : rapports, arrêté préfectoral, projet de loi, note
1999-2003 Police de l'eau et des milieux aquatiques.
20090372 Art 694 Police des eaux, gestion des ressources en eau, compétences DRAF et DIREN: rapports, schéma directeur opérationnel d'informatisation des DIREN, compte rendus d'activité, note de présentation, pièce de jugement, charte de la DIREN-PACA, notes, correspondance
1993-2000 20090372 Art 695
DIREN Alsace, Auvergne, Aquitaine, Bretagne, Centre, Bourgogne : rapports d'activité, projet de compte rendu d'activité, rapport, disquettes, note, correspondance
1997-1998 20090372 Art 696
DIREN Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées : rapports d'activité, correspondance
1998 20090372 Art 697
DIREN Nord-Pas-de-Calais, Basse-Normandie, Pays-de-la-Loire, Picardie, Poitou-Charentes : rapports d'activité, note, correspondance
1998 20090372 Art 698
DIREN Provence Alpes Côte d'Azur, Guadeloupe, Guyane, Martinique. bilan : rapports d'activité, rapport de synthèse, programme, note, correspondance
1998 20090372 Art 699
DIREN Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Haute-Normandie, Pays-de-la-Loire. bilan : rapport d'activité, compte rendu de réunion, correspondance
1998-1999 20090372 Art 700
Compte rendus d'activité, rapport 1998-2008
20090372 Art 701 Police de l'eau, fonds de concours : compte rendu de réunion, notes, correspondance
1999 20090372 Art 702
DIREN Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Auvergne, Franche-Comté, Alsace, Gironde : rapport d'activité, correspondance
1999-2000
Mission archives 23/06/2009 page 60/72
20090372 Art 703
Compte rendus d'activité, directive cadre européenne, plan d'action, plaquette du SAGE, guide, brochure
2002-2007 20090372 Art 704
Délimitation du domaine public fluvial (Aude, Hérault, Lot) : plans, carte, rapports, relevés pluviométriques, correspondance
1910-1989 20090372 Art 705
Délimitation du domaine public fluvial, police des eaux (Garonne, Var, Loire, Outre-Mer) : jugements, plaintes, correspondance
1983-1990 Zones humides.
20090372 Art 706 Monographies, rapports, compte rendu de colloque, recueil de séminaire
1983-1998 20090372 Art 707
Protection et reconquête, étude du réseau hydrographique du bassin de la Sioule (Allier) : rapports
1987-1996 20090372 Art 708
Marais Poitevin. Gestion des eaux, délimitation des zones humides : avis, articles de presse, compte rendus de réunion, rapports, documentation, notes, correspondance
1991-1996 20090372 Art 709
Zones humides d'importance majeure : rapport final, notice, carte 1994-1997
20090372 Art 710 Mise en place d'un plan d'action, protection et restauration : rapports, guide, tableaux de données, documentation, notes, correspondance
1995-2002 20090372 Art 711
Délimitation, mise en place d'un plan d'action : rapports, compte rendus de réunion, bulletins d'information, fiches techniques, documentation, notes, correspondance
1996-1999 20090372 Art 712
Activités de dragage : guide méthodologique, guide d'intervention, actes de séminaire
1989-1998 Extractions de matériaux dans le lit des cours d'eau domaniaux.
20090372 Art 713 Adour-Garonne, Artois-Picardie, Saône, Rhin-Meuse, Port abri de Carras (Alpes-Maritimes), Var : plans, profils, rapport, note, correspondance,
1971-1984 20090372 Art 714
Loire-Bretagne, Nièvre, Saône-et-Loire, Tarn : rapport, guide pour l'examen de dossiers, protocoles, compte-rendu de réunion, correspondance
1981-1990
Mission archives 23/06/2009 page 61/72
20090372 Art 715
Adour-Garonne, Bourgogne, Loire-Bretagne, Rhône-Méditerranée-Corse, Seine-Normandie : inventaire, bilan, synthèse de rapports, note, correspondance
1983-1986 20090372 Art 716
Concession d'extraction de granulats marins sur le gisement du Pilier (Vendée) : arrêté, rapport, organigramme, règlement, avis, plaquettes, cartes, notes, correspondance
1994-1996 20090372 Art 717
Assainissement des cours d'eau : brochure d'études sur l'eau du ministère, cahier de l'environnement de l'IFEN, guide juridico administratif, correspondance
1996-2005 20090372 Art 718
Eaux libres et eaux closes : rapports du groupe de travail au ministre 2005
20090372 Art 719 Eaux souterraines polluées à Marly-la-Ville, Asnières-sur-Oise (Val-d’Oise) : rapport, dossier de proposition d'autorisation de programme, extraits du code de l'environnement, extraits des minutes du greffe du TGI, compte rendu de réunion d'expertise, dossier de référé, arrêté de police, rapports d'expertise, compte rendus de réunion, arrêtés préfectoraux, rapports d'inspection, dossier de recours, notes, correspondance
2000-2004 20090372 Art 720
Vidange des ouvrages de retenue, crues. gestion : tableaux prévisionnels, hydrogrammes, rapports, correspondance
1965-1985 Lutte contre la pollution des eaux d'origine agricole
20090372 Art 721 Assainissement de l'eau : rapports, compte rendus de réunion, actes de séminaire, notes, directive européenne, projet de programme, projet de décret, documentation, correspondance
1991-2000 20090372 Art 722
Assainissement de l'eau. Gestion du Programme de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA) : compte rendus de réunion, relevés de conclusions, projet, circulaire, cartes, notes, tableau de bord, compte rendu d'entretien, décret, contrat de plan Etat-région, arrêté ministériel, réforme du programme, documentation, correspondance
1997-2001 20090372 Art 723
Assainissement de l'eau. Gestion du PMPOA : révision du programme, compte rendus de réunion, communiqués de presse, accord cadre, décret, arrêtés ministériels, notes, relevé de conclusions, correspondance
1999-2001 20090372 Art 724
Pollution par les produits phytosanitaires : brochures, plaquette 2001-2002
Mission archives 23/06/2009 page 62/72
20090372 Art 725
Contentieux pollutions. Affaires Perintis, Exxon-Valdes, Taxi-Archi, Dana Optimas, Brea, Amazzone : pièces de procès, questionnaires, compte rendus, rapport d'expertise, dossier d'indemnisation des victimes, coupures de presse, notes, correspondance
1981-1992 20090372 Art 726
Produits phytosanitaires : actes de séminaire « L'eau des européens » 1996-2000
Amélioration de la qualité de l'eau. 20090372 Art 727
Bassin Loire-Bretagne : procès-verbaux de conseil d'administration, cartes, documentation, compte rendu d'activité, rapport d'enquête, protocole d'accord, compte rendus de réunion, note, correspondance
1985-1987 20090372 Art 728
Agences de bassin Loire-Bretagne, Artois Picardie, Seine-Normandie. bilan : procès-verbaux de conseil d'administration, rapport, budget, documentation, notes, compte rendus d'activité, cartes, correspondance
1987-1991 20090372 Art 729
Plan décennal de restauration des rivières : rapports 1994-1995
20090372 Art 730 Utilisations des dotations du chapitre 67-20 : compte rendu, bilan national, bilan régional, tableau de gestion des autorisations
1995 20090372 Art 731
Prévention des risques majeurs : compte rendu de réunion interministérielle, notes, correspondance
1998 Prévention des crues, inondations
20090372 Art 732 Rapports
1984-1994 20090372 Art 733
Planification : rapports, notes, documentation, correspondance 1994-1995
20090372 Art 734 Rapports
1996-2001 20090372 Art 735
Plan de prévention des risques naturels : audition du ministre, guide méthodologique, compte rendus de réunion, projet de programme, notes, circulaire, relevés des décisions, documentation, correspondance
1992-1994 20090372 Art 736
Prévention des crues : compte rendus de réunion interministérielle, notes, documentation, correspondance
1996
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20090372 Art 737
Politique de prévention des risques naturels, risques majeurs, inondations : rapport Responsabilités, organisation, moyens (RESPOM) : procès-verbal commission spéciale, rapports, notes, correspondance
1992-1996 20090372 Art 738
Prévention des risques naturels, pôle grenoblois. Organisation météorologique mondiale (OMM) : compte rendus de réunion, relevés de décisions, propositions d'appel d'offres, statuts, recueil de publications, prévisions des crues, projet de programme, correspondance
1988-1990 20090372 Art 739
Aménagement de la vallée de la Loire : rapports, notes, documentation, correspondance
1987-1991 20090372 Art 740
Aménagement de la vallée de la Loire : rapports 1987-1991
20090372 Art 741 Commission d'enquête : cartes, ordonnances, circulaire aux préfets, rapports, notes, documentation, correspondance
1994-2001 20090372 Art 742
Bilan : rapport 1997
20090372 Art 743 Police de la pêche : circulaires, décret, correspondance
1876-1976 20090372 Art 744
Rivières de Meurthe, Moselle, Moselotte, Saulx, Ornain, Doubs, vallée du Cher : décrets, règlement, rapport, plans, correspondance
1880-1978 20090372 Art 745
Régime des eaux : arrêtés, décrets, circulaires, délibérations 1937-1975
20090372 Art 746 Rivières de Garonne, Tarn, Aveyron : projet de décrets, décrets, extraits de délibération, rapport, registre d'enquête, plans
1938-1964 20090372 Art 747
Départements Haute-Garonne, Gers, Seine-et-Oise, rivières Dordogne et Isle : décrets, extraits de registres de délibérations, plans, projets de décrets, dossiers d'enquêtes, rapports techniques, avis, correspondance, notes
1938-1978 20090372 Art 748
Départements Loire, Vienne : plans d'urbanisme, circulaires, décrets, avis, bordereaux, correspondance
1938-1991 20090372 Art 749
Départements Aude, Lot, ville d’Hyères (Var) : permis de construire, circulaires, décrets, correspondance
1939-1955
Mission archives 23/06/2009 page 64/72
20090372 Art 750 Département du Rhône , révision du plan des surfaces submersibles : permis de construire, rapport d'études, notice, extrait de plan, extrait de délibération, décrets, correspondance
1939-1976 20090372 Art 751
Département du Lot-et-Garonne : extrait du registre des délibérations, correspondance, règlement technique, décrets, plan, projet de décret, registre d'enquête, arrêté préfectoral, dossiers d'enquête, correspondance
1939-1977 20090372 Art 752
Départements Mayenne, Sarthe, Marne : décrets, correspondance 1948-1972
20090372 Art 753 Département Gers, Landes, Pyrénées-Atlantiques : rapports technique, extraits de délibérations, avis, dossiers d'instruction, projet de décrets, décrets, plans, correspondance, notes
1948-1977 20090372 Art 754
Rivières d’Ornain, Loire, Vienne : circulaires, décrets, avis, procès-verbaux, plans, coupures de presse, correspondance
1958-1983 20090372 Art 755
Val de l'Authion, Loire : rapport d'études, notes techniques, règlement, carte, cartes topograhiques, correspondance
1960-1972 20090372 Art 756
Rivière de l’Indre : plans, rapport d'études, notes, correspondance 1961-1973
20090372 Art 757 Départements Loir-et-Cher, Indre-et-Loire, Loire : plans, notes, correspondance
1964-1977 20090372 Art 758
Vallée du Rhône, Lyon : projet de décrets, révision des plans, rapport d'études, plans, correspondance
1973-1978 20090372 Art 759
Delta du Rhône. Création d'un syndicat intercommunal ou mixte : rapports, notes, correspondance
1993-1994 20090372 Art 760
Haute vallée de la Loire. Réhabilitation du Lignon-du-Velay : compte rendus de réunion, décret, arrêté d'utilité publique, rapports, notes, correspondance
1983-1999 20090372 Art 761
Vallée de la Haute Loire. Aménagement : articles de presse, rapports, notes, correspondance
1980-1993 20090372 Art 762
Lutte contre les inondations, aménagement du Cher (Loir-et-Cher) : notes, correspondance
1990-1998
Mission archives 23/06/2009 page 65/72
20090372 Art 763 Protection contre la mer, aménagement du delta de Camargue (Bouches-du-Rhône) : rapports, compte rendus de réunion, articles de presse, notes, correspondance
1998-2003 20090372 Art 764
Protection contre les crues du Rhône. Mission interministérielle : rapports, notes, correspondance
1994-1995 20090372 Art 765
Bassin Rhône-Méditerranée-Corse. Préparation du rapport Bourges : compte rendus de réunion, appel de candidatures, tableau de bord, projet de cahier des charges, actes de séminaire, notes, documentation, correspondance
1992-1993 20090372 Art 766
Aménagement des cours d'eau Montbel (Lozère), Lot - Garonne - Baïse: rapports, compte rendu de réunion, budget, cartes, notes, documentation, correspondance
1985-1993 20090372 Art 767
Aménagement des cours d'eau Ardèche, Saône, Puy-Laurent, Rhône-Alpes, Rhône d'un contrat Etat-région : compte rendus de réunion, avant-projet de contrat, article de presse, rapports, documentation, notes, correspondance,
1985-1995 20090372 Art 768
Rhône-Alpes. Projet de contrat de plan : programmes, rapports, compte rendus de réunion, extrait des registres des délibérations, arrêté préfectoral, cartes, notes, documentation, correspondance
1986-2000 20090372 Art 769
Aménagement des cours d'eau Rhin, Meuse, Meurthe, Moselle, Sarthe : plans de situation, liste des participants, compte rendus de réunion, projet d'accord, projet de convention, notes, documentation, correspondance
1987-1996 20090372 Art 770
Aménagement des cours d'eau du bassin de la Meuse : compte rendus de réunion, compte rendu de visite du ministre, programme et plans d'actions, budget, cartes, projet d'aménagement, documentation, correspondance
2001-2004 20090372 Art 771
Aménagement des cours d'eau Meuse, Semoy, Ornain : compte rendus de réunion, cartes, notes, projet de statuts, projet de l’Etablissement public d'aménagement de la Meuse et de ses affluents (EPAMA), plans d'actions, rapports, compte rendu de réunion, correspondance
1985-2002
Mission archives 23/06/2009 page 66/72
20090372 Art 772
Aménagement des cours d'eau Charlas (Midi-Pyrénées), Borderès (Landes), Gave (Hautes-Pyrénées), Gave de Pau (Labastide-Cézéracq, Baliros, Lescar), Nivelle, Ganguise (Aude). prévention, planification : compte rendus de réunion, rapports, budget, projet de programme, procès-verbal de conseil d'administration, notes, documentation, correspondance
1988-2004 20090372 Art 773
Ile-de-France : compte rendus d'activité, cartes, rapports, projet de charte, notes, documentation, correspondance
1989-2002 20090372 Art 774
Inondations dans l'Aude, l'Hérault, les Pyrénées-Orientales, le Tarn : rapports
2000-2001 20090372 Art 775
Inondations dans la baie de la Somme. Mission interministérielle : rapports, articles de presse, compte rendus de réunion, notes, documentation, correspondance
2001-2002 20090372 Art 776
Risques d'inondation pour le TGV Méditerranée : rapports, correspondance
1993-1994 20090372 Art 777
Evacuation d'une péniche échouée dans le Gapeau (Var) : notes, correspondance
2001-2002 20090372 Art 778
Rivières de l’Aa, Dordogne, Loire, Lot, Saône, Seine, Sambre : bulletins d'annonce de crues, recueil photographique, cartes, rapports
1955-1974 20090372 Art 779
Rivières de l’Aisne, Lys, Oise : avis de crue, rapports journaliers 1930-1976
20090372 Art 780 Rivières de l’Aude, Gard : rapports journaliers, relevés pluviométriques, graphiques de crue, carte
1930-1977 20090372 Art 781
Rivières de l’Aisne, Maine, Mayenne, Sarthe, Sèvre : rapport, comptes-rendus journaliers
1960-1981 20090372 Art 782
Bassin Loire-Bretagne, barrage de Grangent (Haute-Loire): rapports, cartes, articles de presse, dossier de presse, mémorandum, sondage IFOP, procès-verbal de conseil d'administration, compte rendu de réunion, notes, notes, correspondance
1980-1997
Mission archives 23/06/2009 page 67/72
20090372 Art 783
Ardèche, Loire-Bretagne, Nord-Pas-de-Calais, Pyrénées-Orientales. Surveillance des crues: rapports, dossier photographique
1992-1995 20090372 Art 784
Ardèche, Bretagne, Gard, Loire. Surveillance des crues : rapports d'analyse, notes, correspondance
1994-1995 20090372 Art 785
Surveillance des crues: compte-rendu, rapports, revues de presse, notes 1994-1999
20090372 Art 786 Surveillance des crues: rapports
1997-1999 20090372 Art 787
Navigation et risques d'inondations : demandes de subventions, rapports, correspondance
1937-1952 Aménagements de bassins et rivières 20090372 Art 788
Domaine public fluvial, navigation et aménagement du littoral : décision d'aménagement, codes et lois, projet de circulaire, liste des voies navigables, extraits des audiences du tribunal administratif, rapport du conseil d'Etat, jurisprudence, concession à charge d'endigage
1975-1995 20090372 Art 789
Aménagement du bassin de la Dordogne, programme de Etablissement public d'aménagement de la Loire et de ses affluents : rapports, notes, correspondance
1981-1989 20090372 Art 790
Aménagement de la Garonne. Mission Ponton : hydrogrammes, plans, rapports, compte-rendu de réunion, notes, correspondance
1980-1988 20090372 Art 791
Aménagement de la rivière du Var (Alpes-Maritimes) : rapports, compte rendus de réunion, cartes, notes, articles de presse, pièces de jugement, pièces de l'étude du marché, correspondance
1997-2003 20090372 Art 792
Aménagement de la rivière du Var (Alpes-Maritimes) : projet de contrat, cartes, pièces de jugement, compte rendus de réunion, arrêté préfectoral, rapport, notes, articles de presse, correspondance
1999-2002 20090372 Art 793
Aménagement de la rivière du Var (Alpes-Maritimes) : projet de contrat, cartes, pièces de jugement, compte rendus de réunion, arrêté préfectoral, rapport, notes, articles de presse, correspondance
1999-2002 20090372 Art 794
Réhabilitation des quais de la Vienne (Indre-et-Loire) : demande de subventions, correspondance
1995-1999
Mission archives 23/06/2009 page 68/72
Bassin Loire-Bretagne. 20090372 Art 795
Aménagement et protection de la Loire : rapports d'étude sur l'aménagement hydraulique et protection contre les inondations
1987 20090372 Art 796
Programme d'aménagement : bilan, compte rendus de réunion, rapport Chapon, rapports d'étude, notes, dossier de presse, correspondance
1988-1992 20090372 Art 797
Aménagement de la Loire : rapports, cartes synthétiques, cartes récapitulatives, fiches des opérations de restauration
1990-1992 Modélisation du transport de solides en rivière. 20090372 Art 798
Compte rendus de réunion, projet de convention, note de présentation, rapports d'étude, correspondance
1987 20090372 Art 799
Rapports, convention, pièces du marché, avenant, cahier des clauses administratives et techniques particulières, notes, correspondance
1991-1994 Plan Loire grandeur nature. 20090372 Art 800
Lutte contre les inondations, restauration des milieux naturels : projet de convention, avenant, programme, rapports, procès-verbal de conseil d'administration, compte rendus de réunion, budget, rapport d'étude, notes, documentation, correspondance
1997-2000 20090372 Art 801
Lutte contre les inondations, restauration des milieux naturels. gestion : rapports, programme, projet de convention, budget, carte, liste des participants, compte rendus de réunion, notes, documentation, correspondance
1998-2000 20090372 Art 802
Rapports, tableau de bord, compte rendus de réunion, notes, budget, relevés des décisions, convention, questionnaire, documentation, correspondance
1990-2000 20090372 Art 803
Contrôle de la Cour des comptes : relevés de constatations provisoires, conventions, pièces du marché public, contrat, relevés des décisions, notes, correspondance
2000-2002 20090372 Art 804
Contrôle de la Cour des comptes : relevés de constatations provisoires, observations de la DIREN sur les relevés, notes, correspondance
2001 20090372 Art 805
Aménagement de la Dordogne, extractions de matériaux : relevé bathymétrique, rapports, notes, correspondance
1979-1989
Mission archives 23/06/2009 page 69/72
20090372 Art 806
Protocole d'accord : cahiers des clauses techniques, rapports, dossier de consultation
1987-1990 20090372 Art 807
Étude globale d'environnement, rapports 1989
20090372 Art 808 Etablissement public interdépartemental de la Dordogne (EPIDOR) : projet de convention, projet de contrat, rapport, charte, programme d'actions, notes, documentation, correspondance
1990-2003 20090372 Art 809
Barrages domaniaux du Haut-Rhin : rapports, notes, correspondance 1989-1998
20090372 Art 810 Gestion des ressources piscicoles et la pêche en eau douce (loi pêche), réservoir Seine. projet de loi : notes, comptes-rendus de réunion, graphiques, plans
1955-1986 Protection maritime et du littoral
20090372 Art 811 L'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER): extrait du journal officiel, décret, loi, notes
1958-1979 20090372 Art 812
IFREMER, convention de Londres sur les immersions : actes, rapport d'étude, compte rendus de réunion, protocoles, décrets, convention, extrait du journal officiel, notes
1970-1997 20090372 Art 813
Coordination de l'action de l'Etat en mer, code du domaine public maritime : rapports, décret, note de présentation orale, notes, correspondance
1970-1987 20090372 Art 814
Coordination de l'action de l'Etat en mer, comité central : rapports, bilan, décret, compte rendus de réunion, extraits du journal officiel, organigramme, notes
1971-1996 20090372 Art 815
Protection du milieu marin contre la pollution d'origine tellurique : compte rendus, rapport d'étude, notes, correspondance
1981-1985 20090372 Art 816
Commission d'enquête de l'Assemblée nationale à la suite de naufrages : rapports, extraits du journal, compte rendus, officiel, notes
1978-1994 20090372 Art 817
Rivages de la mer, plages, eaux intérieurs et maritimes : rapports, arrêtés, décret, extrait du journal officiel, cahier des charges, circulaires, notes
1964-1983
Mission archives 23/06/2009 page 70/72
20090372 Art 818 Incinération en haute mer de résidus industriels chlorés : compte rendus de réunion, notes, correspondance
1973-1979 20090372 Art 819
Préservation des espaces maritimes et fluviaux par immersions, incinérations en haute mer : contentieux affaire Incimer, protocole, conventions, lois, pièces de procès, plan d'action, coupures de presse, notes
1976-1992 20090372 Art 820
Accords de Bonn, compétence territoriale sur la zone économique située au-delà des limites des eaux territoriales : extrait du journal officiel, accords, plan d'intervention, note technique, proposition de loi, rapport, décrets, notes
1976-1995 20090372 Art 821
Pollutions marines accidentelles aux Pays de Galles, Canaries : cartes, coupures de presse, synthèses, notes, correspondance
1976-1996 20090372 Art 822
Pollutions marines accidentelles : cartes, coupures de presse, documentation juridique, organigramme, plan de lutte, relevé des dépenses, synthèses, notes, correspondance
1977-1994 20090372 Art 823
Pollution marine. Assurance maritime. appréciation de la nocivité, réglementation : rapports, procès-verbaux de réunion, fiche d'information, acte de colloque, notes d'intervention orale, coupures de presse, notes, correspondance
1980-1995 20090372 Art 824
Hypothèques maritimes. Affaire Sandoz, assistance en mer : rapports, conventions, compte rendu de réunion, coupures de presse, notes, correspondance
1984-1995 20090372 Art 825
Préservation des espaces maritimes et fluviaux de la pollution par les navires, affaire Protex, pollutions accidentelles : projet de loi, rapports, extrait du journal officiel, mémoire d'inventaire des pollutions accidentelles, coupures de presse, plaquette, notes, correspondance
1987-1993 20090372 Art 826
Préservation des espaces maritimes. Récupération de la cargaison de blé suite à l’échouage du cargo Fenes : fiches de synthèse, loi d'orientation, synthèses, cartes, coupures de presse, extraits du journal officiel, notes
1995-1996
Mission archives 23/06/2009 page 71/72
20090372 Art 827
Grands cormorans (Phalacrocorax carbo). Régulation des populations : compte rendus de réunion, rapport, notes, correspondance
1992-1998 20090372 Art 828
Grands cormorans (Phalacrocorax carbo). Recensement national : rapports
1995-2000 20090372 Art 829
Grands cormorans (Phalacrocorax carbo). Régulation des populations : rapport, notes, correspondance
1996-2000 20090372 Art 830
Grands cormorans (Phalacrocorax carbo). Régulation des populations : arrêtés, brochure, notes,compte rendus de réunion, actes de colloque, correspondance
1996-2001 20090372 Art 831
Affaires maritimes : convention, extrait du journal officiel, projet de décret, plan d'action, notes, correspondance
1994-1995 20090372 Art 832
Pollutions marines par les bateaux Vitoria, Amazzone, Gino, Chaton, Böhlen, Tiger, Haven, Lyria, Cavo-Cambano : arrêtés, coupures de presse, communiqués, plan de situation, notes, correspondance
1974-1991 20090372 Art 833
Installations classées : recueils de textes réglementaires 1977-1984
20090372 Art 834 Agrégats marins (sables et graviers) : arrêté, compte rendus de réunion, notes techniques, contrats, projet de décret, extrait du journal officiel, plans d'action, projet de loi, notes, correspondance
1975-1996 20090372 Art 835
Exploitation et exploration de gîtes géothermiques de basse température en sous-sol marin : code minier, projet de loi, notes
1979-1986 20090372 Art 836
Droit de la mer : compte rendus de réunion, bilans de travaux, rapports, convention, instructions, notes
1978-1996 20090372 Art 837
Sécurité maritime et sauvegarde de la vie humaine en mer : projet de loi, rapports, extrait du journal officiel, mémoire d'inventaire des pollutions accidentelles, coupures de presse, plaquette, notes, correspondance
1980-1988
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Mission archives 23/06/2009 page 72/72