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Revue d’informations municipales.

Avril, mai, juin 2008.

Mallefougasse infos n° 15 : avril, mai, juin 2008. 1

Le mot du Conseil

municipal.

Mairie de Mallefougasse Rue de la mairie 04230 Mallefougasse-Augès tél : 08. 79. 31. 33. 20. fax : 04. 92. 77. 03. 06. Mél : mairie.mallefougasse@orange.fr Site Internet : www.mallefougasse.chez.tiscali.fr Horaires d’ouverture du secrétariat : - lundi et jeudi : de 14h30 à 17h ; - mardi et vendredi : de 9h à 11h.

Madame, Monsieur,

Le Conseil municipal se félicite de l’exemplaire participation des électrices et des électeurs de Mallefougasse lors du scrutin municipal : près de 82% de votants alors que la moyenne natio-nale n’atteint que 62% au premier tour.

Une nouvelle étape de notre vie communale commence. De nombreux projets devront être mis oeuvre pour assurer l’avenir de notre village et répondre à vos préoccupations.

Nous nous engageons à les réaliser en restant à l’écoute

de l’ensemble de la population. Pour ce faire, nous nous efforce-rons d’associer les habitants à notre réflexion sur les actions à engager au niveau de la commune et des structures intercommu-nales pour satisfaire le plus grand nombre ; n’hésitez pas à con-tacter vos élus.

Nous aurons le plaisir de vous convier prochainement à

l’inauguration de la nouvelle place de Consonoves ; une belle occasion pour un échange amical entre les habitants, le nouveau Conseil municipal et les élus de la Communauté de communes.

Nous vous remercions de la confiance que vous nous avez témoignée et nous vous prions de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de nos sentiments dévoués.

Le Conseil municipal

Mallefougasse infos.

Revue d’informations municipales

N°15 : avril, mai, juin 2008.

Rédaction, impression, diffusion.

Mairie de Mallefougasse

Directeur de publication.

Jean-Paul Deorsola

Dépôt légal à parution.

Le mot du Conseil municipal.

page 1.

L’organigramme de la Commune.

page 2.

Les délégations intercommunales.

page 2

Les commissions communales

Page 3.

A nos lecteurs. Nous vous proposons un bulletin d’information spécial pour vous présenter la nouvelle équipe muni-cipale et son organisation. Après l’interruption inhérente aux élections municipales, la parution de notre bulletin reprendra son cours trimestriel normal à compter du mois de juillet.

Mallefougasse infos n° 15 : avril, mai, juin 2008. 2

La composition du Conseil municipal. - Deorsola Jean-Paul : Maire. - Ranchin Victor : 1

er Adjoint (délégation : urbanisme, voirie) ;

- Piganeau Dominique : 2ème

Adjoint (délégation : environnement, ordures ménagères) ; - Arcidiacono Dominique : 3

ème Adjoint (délégation : eau, assainissement) ;

- Bohain Nancy : Conseillère municipale ; - Brémond Alain : Conseiller municipal ; - Coutel-Machet Ēlisabeth : Conseillère municipale ; - Dudziak Henri : Conseiller municipal ; - Galley Ēliane : Conseillère municipale ; - Michel Christian : Conseiller municipal ; - Nicolet Stéphane : Conseiller municipal.

Les délégués à la Communauté de communes de la Moyenne Durance : Deorsola Jean-Paul,

Piganeau Dominique, Brémond Alain, Coutel-Machet Ēlisabeth. La Communauté de communes regroupe sept communes : Château-Arnoux/St Auban, Peyruis, Vo-lonne, l’Escale, Malijai, Peipin et Mallefougasse. Elle prend en charge, en collaboration avec les com-munes adhérentes, la gestion des compétences que les communes lui ont déléguées : personnel, ser-vices techniques, économie, sport, culture, environnement, aménagement de l’espace, tourisme, terri-toire numérique, ordures ménagères. Chaque commune est représentée par quatre délégués.

Le délégué au Pays Durance-Provence : Deorsola Jean-Paul. Le Pays Durance Provence trace les grands axes de développement de notre territoire : économie, agri-culture, énergies renouvelables, tourisme, transports, habitat, environnement, vie sociale, territoire nu-mérique… Ce Pays regroupe les Communautés de communes de la Moyenne Durance et de Lure-Vançon-Durance (Châteauneuf-Val-Saint-Donat, Aubignosc, Montfort, Sourribes et Salignac) et la Commune des Mées.

Les délégués au Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable (S.I.A.E.P.) : Arcidiacono

Dominique et Michel Christian. Le SIAEP regroupe l’armée et l’ensemble des communes desservies par le réseau du « plateau d’Albion ». Il procède à la gestion du réseau intercommunal : budget, entretien, surveillance, investisse-ments, études et prospectives quant aux ressources en eau… Le SIAEP ne participe pas à la gestion et au financement des réseaux communaux.

Les délégués au Syndicat Intercommunal d’Electrification (S.I.E.) : Ranchin Victor, Dudziak Hen-

ri, Bohain Nancy (suppléante). Le SIE regroupe les communes des cantons de Banon et de Saint-Etienne-les-Orgues. Il procède aux études des projets communaux (capacité du réseau électrique, éclairage public, enfouissement) et as-sure la maîtrise d’oeuvre des travaux. Le SIE ne participe pas aux financements des projets commu-naux.

Les délégués au Syndicat Intercommunal du Transport Scolaire de Durance Bléone (S.I.T.E.) :

Piganeau Dominique , Nicollet Stéphane, Dudziak Henri (suppléant). Le SITE regroupe les communes desservies par la ligne du ramassage scolaire reliant Mallefougasse à Sisteron (collège et lycée). Il assure la gestion du service : budget, desserte, inscription des abonnés…

Le délégué à l’Agence de gestion et de développement informatique (AGEDI) : Deorsola Jean-

Paul. Cette agence conceptualise, développe et diffuse les logiciels nécessaires à la gestion communale : budget, comptabilité, redevance eau assainissement, état civil, élections, cadastre.

L’organigramme de la Commune.

Les délégations intercommunales.

Mallefougasse infos n° 15 : avril, mai, juin 2008. 3

Le délégué à la cantine scolaire « le Petit Cruistot » : Nicolet Stéphane. L’association du « Petit Cuistot » gère la cantine scolaire : achats, préparation des repas, accueil des enfants, services, gestion du personnel. Les Communes de Cruis, Montlaux et Mallefougasse prennent en charge la masse salariale. Un élu de chaque commune siège au bureau de l’association.

Le délégué à l’école maternelle et communale : Nicolet Stéphane. Le délégué participe aux réunions trimestrielles avec les enseignants et les parents.

La commission : urbanisme, voirie, cimetière. - Deorsola Jean-Paul ; - Arcidiacono Dominique ; - Bohain Nancy ; - Bremond Alain ; - Coutel-Machet Ēlisabeth ; - Dudziak Henri ; - Galley Ēliane ; - Ranchin Victor.

La commission : eau assainissement. - Deorsola Jean-Paul ; - Arcidiacono Dominique ; - Coutel-Machet Ēlisabeth ; - Michel Christian ; - Piganeau Dominique ; - Ranchin Victor.

La commission : environnement et patrimoine. - Deorsola Jean-Paul ; - Arcidiacono Dominique ; - Bohain Nancy ; - Coutel-Machet Ēlisabeth ; - Michel Christian.

La commission : culture et sport. - Deorsola Jean-Paul ; - Coutel-Machet Elisabeth; - Bohain Nancy ; - Bremond Alain.

La commission des affaires sociales. - Deorsola Jean-Paul ; - Bohain Nancy ; - Galley Ēliane ; - Piganeau Dominique.

Les commissions communales.

Le Code des communes prévoit que le conseil

municipal peut former des commissions chargées

d’étudier les questions soumises au conseil.

Les commissions communales sont composées

exclusivement de conseillers municipaux désignés par

l’Assemblée communale. Le maire est président de droit

de toutes les commissions.

Le rôle des commissions est limité à l’étude des

affaires et à la préparation des dossiers qui doivent être

soumis au conseil municipal pour délibération. Elles ne

peuvent en aucun cas prendre des décisions car celles-ci

appartiennent au conseil municipal.

Le Conseil municipal a décidé de la création de

six commissions. Chaque commission examine les dos-

siers relevant de sa compétence :

- urbanisme, voirie et cimetière ;

- eau , assainissement collectif et individuel ;

- environnement et patrimoine ;

- culture et sport ;

- affaires sociales ;

- marchés (appels d’offres).

Les réunions des commissions ne sont pas pu-

bliques. Toutefois, des personnalités extérieures au con-

seil municipal peuvent, en raison de leur compétence,

être entendues en tant que de besoin par les commis-

sions.

Les commissions communales.

La commission des marchés. - Deorsola Jean-Paul ; - Arcidiacono Dominique ; - Bohain Nancy ; - Coutel-Machet Ēlisabeth ; - Piganeau Dominique ; - Ranchin Victor.