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Maître d’Ouvrage :

Lycée Edith Piaf 316-322 rue de Belleville

PARIS 20 Madame Monique Goguel, chef d’établissement

01.40.32.43.50 fax 01.43.32.43.60

Travaux de rénovation de l’escalier A, du Hall, et de la mezzanine administrative

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

Lycée Edith Piaf 316-322 rue de Belleville

PARIS 20

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SOMMAIRE

I. GENERALITÉS ____________________________________________________ 4

I.1. PERIODE D'EXECUTION DES TRAVAUX ______________ ____________________ 4

I.2. DOCUMENTS DE REFERENCE CONTRACTUELS ___________________________ 4

I.3. PRESTATIONS A LA CHARGE DE L'ENTREPRISE ______ ____________________ 5

Visite des lieux : ________________________________ _________________________ 5

I.4. Obligation de résultaT _______________________ __________________________ 6

I.5. ECHANTILLONS _________________________________ _____________________ 6

I.6. REGLES D'EXECUTION GENERALES _________________ ____________________ 6

I.7. PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX FOURNITURES ET MAT ERIAUX ___________ 6 I.7.1. Généralités________________________________________________________________ 6 I.7.2. Produits de marque _________________________________________________________ 6 I.7.3. Responsabilité de l'entrepreneur _______________________________________________ 7 I.7.4. Agréments - Essais - Analyses ________________________________________________ 7

I.8. CONFORMITE A LA REGLEMENTATION - SECURITE INCE NDIE _______________ 7

I.9. PROTECTION DES OUVRAGES __________________________________________ 7

I.10. NETTOYAGES DE CHANTIER __________________________________________ 7

I.11. REMISE EN ETAT DES LIEUX __________________________________________ 7

I.12. PLAN DE PREVENTION ET SECURITE DES CHANTIERS ____________________ 8

I.13. RISQUE PLOMB ______________________________________________________ 8

II. PEINTURES - REVETEMENTS MURAUX ______________________________ 9

II.1. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES ______________________________________ 9 II.1.1. Fourniture et matériaux ______________________________________________________ 9 II.1.2. Subjectiles (supports) _______________________________________________________ 9

II.2. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ________________________________________ 10 II.2.1. Généralités ______________________________________________________________ 10 II.2.2. Liste des produits _________________________________________________________ 10 II.2.3. Assistance du fournisseur ___________________________________________________ 10 II.2.4. Choix des produits ________________________________________________________ 10 II.2.5. Choix des teintes _________________________________________________________ 11 II.2.6. Surfaces "témoin" _________________________________________________________ 11

II.3. CONSISTANCE DES TRAVAUX _____________________ ___________________ 11

II.4. REGLES D'EXECUTION _______________________________________________ 11 II.4.1. Règles générales d'emploi des produits ________________________________________ 11 II.4.2. Préparation des subjectiles __________________________________________________ 12 II.4.3. Couches de peinture _______________________________________________________ 12

II.5. DEFINITION DES ETATS DE FINITION ___________________________________ 12

II.6. DEFINITION DU DEGRE DE BRILLANT _____________ _____________________ 13

II.7. PRESCRIPTIONS DIVERSES ___________________________________________ 13

II.8. OPERATIONS DE CONTROLE _________________________________________ 13 II.8.1. Echantillons______________________________________________________________ 13 II.8.2. Prélèvements en cours de travaux ____________________________________________ 13 II.8.3. Frais à la charge de l'entrepreneur ____________________________________________ 13

II.9. ESSAIS ET VERIFICATIONS ___________________________________________ 13

II.10. RECEPTION DES TRAVAUX __________________________________________ 14

II.11. GARANTIES _______________________________________________________ 14

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III. TRAVAUX DE PEINTURE POUR INTERIEURS ________________________ 15

III.1. TRAVAUX PREPARATOIRES ET D'APPRETS SUR ANCIE NS _______________ 15

III.2. RACCORDS ________________________________________________________ 15

III.3. TRAITEMENT DE LEZARDES ET FISSURES _________ ____________________ 15

III.4. REBOUCHAGE _____________________________________________________ 15

III.5. ENDUIT DE SURFACAGE _____________________________________________ 15

III.6. PEINTURES MURALES _______________________________________________ 15

III.7. REVETEMENTS MURAUX ET PLAFONDS _______________________________ 16

III.8. - Voile de fibre de verre __________________ _____________________________ 16

IV. PEINTURE SUR BOIS ET DERIVES _________________________________ 17

IV.1. Travaux préparatoires et d’apprêts sur fonds anciens _____________________ 17

V. PEINTURE SUR OUVRAGES METALLIQUES ______________ ____________ 18

VI. FAUX PLAFONDS ACOUSTIQUES _____________________ _____________ 19

VI.1. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES _____________________________________ 19

VI.2. DOCUMENTS DE REFERENCE CONTRACTUELS _________________________ 19

VI.3. Définitions des materiaux ___________________ _________________________ 19 VI.3.1. Faux plafond acoustique ___________________________________________________ 19

VII. ELECTRICITE __________________________________________________ 20

VII.1. ÉTENDUE DES OUVRAGES. __________________________________________ 20

VII.2. PROPOSITIONS DE L’ENTREPRENEUR ________________________________ 20

VII.3. DOCUMENTATION GRAPHIQUE A FOURNIR PAR L’ENTR EPRENEUR. ______ 20

VII.4. CONDITIONS Minimales A RESPECTER POUR L’EXÉC UTION DES TRAVAUX. 20

VII.5. definition des appareillages _______________ ___________________________ 22

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I. GENERALITÉS Le présent marché a pour objet la remise en état de l’escalier A (escalier à gauche en entrant dans le lycée), du hall et de la mezzanine administrative, comprenant la réfection des peintures, des faux-plafond acoustiques et de l’électricité en tranche ferme et la remise en état de l’escalier B (escalier au fond à gauche), comprenant la réfection des peintures, des faux-plafond acoustiques et de l’électricité en tranche conditionnelle. Le mémoire technique à joindre à l’offre présentera précisément la méthodologie et les dispositions prévues par l’entrepreneur, ainsi que les fiches techniques des produits.

Il demeure contractuellement convenu que, moyennant le prix porté sur l'acte d'engagement ou servant de base au marché, l'entrepreneur devra l'intégralité des travaux nécessaires au complet et parfait achèvement des ouvrages, en conformité avec la réglementation et les normes contractuellement réputées connues.

La localisation des locaux à traiter est indiquée sur le carnet de plans de repérage joints au dossier de consultation

L'entrepreneur est contractuellement réputé avoir parfaite connaissance des documents constituant le CCTP.

I.1. PERIODE D'EXECUTION DES TRAVAUX

Les travaux du présent marché seront réalisés pendant les vacances scolaires. L'entrepreneur s'engage à mettre à disposition, les moyens nécessaires à l'exécution des travaux programmés durant cette période.

I.2. DOCUMENTS DE REFERENCE CONTRACTUELS

Obligations contractuelles

Seront documents contractuels pour l'exécution des présents marchés, tous les documents énumérés ci-dessous.

- tous les documents DTU et les documents ayant valeur de DTU, qu'ils fassent l'objet d'une norme ou non, y compris ceux qui n'ont pas fait l'objet d'un fascicule interministériel CCTG et ceci par dérogation au Code des marchés publics.

- ces documents sont les cahiers des charges (CC) ou cahiers des clauses techniques (CCT), les règles de calcul, les mémentos, guides, instructions, etc., tous les autres documents ayant valeur de DTU ;

- tous autres documents rendus obligatoires par les assureurs pour la prise en garantie des ouvrages ;

- toutes les normes NF concernant les ouvrages du présent marché, qu'elles soient homologuées ou seulement expérimentales, ainsi que les normes NF environnement et ECO LABEL Européen.

- Les peintures devront être conforme à la directive Européenne N° 2004/42/CE sur la réglementation des teneurs en composé organique volatile et applicable depuis le 01/01/2010.

L'entrepreneur devra respecter dans ces textes tous ceux applicables aux travaux de son marché.

Coordination sécurité et protection de la santé sur les chantiers.

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I.3. PRESTATIONS A LA CHARGE DE L'ENTREPRISE

Dans le cadre de l'exécution de son marché, l'entrepreneur devra implicitement :

• - toutes ses installations de chantier ; • - la fourniture, transport et mise en œuvre de tous les matériaux, produits et composants

nécessaires à la réalisation parfaite et complète de tous les ouvrages de son marché ; • - tous les percements, saignées, rebouchages, scellements, raccords, etc., dans les conditions

précisées aux documents contractuels ; • - la fixation par tous moyens de ses ouvrages ; • - la main d’œuvre et les fournitures nécessaires pour toutes les reprises, finitions, vérifications,,

etc. de ses ouvrages en fin de travaux et après réception ; Outre les fournitures, la main d'œuvre et toutes les dépenses indispensables à la bonne exécution des ouvrages, la proposition de l'entrepreneur comprendra : • les études, dessins et détails d’exécution nécessaires, • le transport à pied d'œuvre et le stockage des matériels et des matériaux, • les implantations et tracés, • la coordination et la mise en œuvre des ouvrages, • les protections provisoires efficaces pendant le transport et la durée du chantier, la dépose de ces

protections en fin de chantier, • les rectifications, conséquences d'erreurs ou de fausses indications données aux autres corps

d'état, • les dispositions à mettre en place pour assurer la sécurité et la protection, les éventuels frais de

gardiennage, • tous les moyens d'accès et de levage, les échafaudages et les sujétions qui y sont liées

(demandes d'autorisations, acquittement des frais et droits de voirie), A cet effet, l'entrepreneur fera son affaire de l'entretien et de la maintenance des échafaudages, platelages, protections, etc.., pendant toute la durée de leur installation de façon à en assurer leur parfaite stabilité.

• La descente, la sortie et l'enlèvement compris tous droits, des matériaux déposés, des déchets, chutes, débris de toutes sortes et des gravois provenant des travaux,

• le nettoyage journalier des lieux et locaux qu'il empruntera et où il sera amené à travailler, • la remise en état de tous les ouvrages dégradés par l'entrepreneur lors de l'exécution de ses

travaux,

• dans le cas de non-respect des prescriptions ci-dessus, le maître d’œuvre et / ou le maître d'ouvrage pourra à tout moment faire procéder par une entreprise extérieure de son choix, aux nettoyages et sorties de gravois. Les frais en seront supportés par l'entrepreneur du présent marché.

• le contrôle et le signalement au Maître d'Ouvrage des erreurs ou omissions pouvant apparaître dans le présent CCTP,

• toutes les sujétions résultant des prescriptions des articles qui suivent.

Visite des lieux :

Avant de remettre son offre l'entrepreneur est invité par une visite approfondie sur place, se rendre compte de la nature et de l'importance des travaux à exécuter et des possibilités d'accès pendant les travaux pour l'approvisionnement de tous les matériels et matériaux nécessaires. Pour tous renseignements complémentaires concernant les travaux ou prestations à fournir, l'entrepreneur devra s'adresser au proviseur du lycée ou à son représentant à l'exclusion de tout autre service.

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I.4. OBLIGATION DE RESULTAT Le présent C.C.T.P. n'a pas un caractère limitatif. L'entrepreneur aura à sa charge tous les travaux nécessaires à une parfaite et complète exécution, s'étant rendu compte des travaux à effectuer et de leur importance et nature et ayant suppléé par ses connaissances professionnelles aux détails qui pourraient être omis au présent document. L'entrepreneur s'engage donc à ne pas faire état de ce document pour prétendre à un manque, à une insuffisance ou à une erreur d'information motivant une modification des quantités ou du prix remis ou une inadaptation technique. I.5. ECHANTILLONS

L'entrepreneur est tenu de fournir, dans les délais fixés, tous les échantillons de matériels et/ou de matériaux qui lui seront demandés par le maître d’œuvre.

Aucune commande de matériel et/ou matériaux ne pourra être passée par l'entrepreneur, sinon à ses risques et périls, tant que l'acceptation de l'échantillon correspondant n'aura pas été dument accepté par le maître d’œuvre.

I.6. REGLES D'EXECUTION GENERALES

Tous les travaux devront être exécutés selon les règles de l'art avec toute la perfection possible et selon les meilleures techniques et pratiques en usage.

À ce sujet, il est formellement précisé à l'entreprise qu'il lui sera exigé un travail absolument parfait et répondant en tous points aux règles de l'art, et qu'il ne sera accordé aucune plus-value pour obtenir ce résultat, quelles que soient les difficultés rencontrées et les raisons invoquées.

La démolition de tous travaux reconnus défectueux par le maître d’œuvre et leur réfection jusqu'à satisfaction totale seront implicitement à la charge de l'entrepreneur, de même que tous frais de réfection des dégâts éventuels causés aux autres ouvrages et aucune prolongation de délai ne sera accordée.

I.7. PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX FOURNITURES ET MAT ERIAUX

I.7.1. Généralités

Les matériaux, produits et composants de construction devant être mis en œuvre, seront toujours neufs et de première qualité en l'espèce indiquée.

Les matériaux quels qu'ils soient, ne devront en aucun cas présenter des défauts susceptibles d'altérer l'aspect des ouvrages.

Dans le cadre des prescriptions du CCTP, le maître d’œuvre aura toujours la possibilité de désigner la nature et la provenance des matériaux qu'il désire voir employer et d'accepter ou de refuser ceux qui lui sont proposés.

Pour tous les matériaux et articles fabriqués soumis à avis technique, l'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des matériaux et produits fabriqués titulaires d'un avis technique.

Pour les produits ayant fait l'objet d'une certification par un organisme certificateur, l'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des produits titulaires d'un certificat de qualification.

I.7.2. Produits de marque

Pour certains produits, le choix du concepteur ne peut être défini d'une manière précise sans faire référence à un matériel ou produit d'un modèle d'une marque. Les marques et modèles indiqués ci-après dans le CCTP avec la mention " ou équivalent ", ne sont donc donnés qu'à titre de référence et à titre strictement indicatif

L'entrepreneur aura toujours toute latitude pour proposer des matériels et produits d'autres marques et modèles, sous réserve qu'ils soient au moins équivalents en qualité, formes, aspects esthétique, nature de matériaux, composants, etc.

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I.7.3. Responsabilité de l'entrepreneur

L'entrepreneur étant responsable de la fourniture des matériaux et de leur mise en œuvre, il conserve le droit de refuser l'emploi de matériaux ou composants préconisés par le maître d’œuvre, s'il juge ne pas pouvoir en prendre la responsabilité.

Il devra alors justifier son refus par écrit avec toutes justifications à l'appui.

I.7.4. Agréments - Essais - Analyses

Pour tous les matériaux et produits fabriqués soumis à un avis technique du CSTB, l'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des matériaux titulaires de cet avis technique et il devra toujours être en mesure, à la demande du maître d’œuvre, d'en apporter la preuve.

L'entrepreneur sera également tenu de produire à toute demande du maître d’œuvre, les procès-verbaux d'essais ou d'analyses de matériaux établis par des organismes qualifiés.

À défaut de production de ces procès-verbaux, le maître d’œuvre pourra prescrire des essais ou analyses sur prélèvements, qui seront entièrement à la charge de l'entrepreneur.

I.8. CONFORMITE A LA REGLEMENTATION - SECURITE INCE NDIE

Pour tous les matériaux et produits concernés par la réglementation Sécurité incendie, l'entrepreneur devra assurer et garantir une mise en œuvre répondant strictement aux conditions et prescriptions stipulées dans le PV d'essai au feu du matériau ou produit concerné.

I.9. PROTECTION DES OUVRAGES

L'entrepreneur devra assurer la protection de ses ouvrages jusqu'à la réception.

L’entrepreneur devra protéger toutes les parties adjacentes au chantier sur lesquelles il n’intervient pas.

I.10. NETTOYAGES DE CHANTIER

Pour la réception, toutes les protections devront avoir été enlevées par l'entrepreneur.

L'entrepreneur devra toujours, immédiatement après exécution de ses travaux, procéder à l'enlèvement des gravats de ses travaux et au balayage des sols.

En résumé, le chantier devra toujours être maintenu en parfait état de propreté, et l'entrepreneur devra prendre ses dispositions à ce sujet.

Dans le cas de non-respect des prescriptions ci-dessus, le maître d’œuvre et / ou le maître d'ouvrage pourra à tout moment faire procéder par une entreprise extérieure de son choix, aux nettoyages et sorties de gravois. Les frais en seront supportés par l'entrepreneur du présent marché.

I.11. REMISE EN ETAT DES LIEUX

Les installations de chantier, le matériel et les matériaux en excédent, ainsi que tous autres gravois et décombres devront être enlevés en fin de chantier par l'entrepreneur, et les emplacements mis à disposition remis en état.

L'ensemble des emplacements remis en état et le chantier totalement nettoyé devront être remis au maître de l'ouvrage, au plus tard :

- le jour de la réception des travaux,

- Il est d'autre part stipulé que, tant que les installations de chantier établies sur l'emplacement mis à la disposition de l'entrepreneur ne seront pas démontées et les lieux remis en état, l'entrepreneur restera seul responsable de tous les dommages causés aux tiers sur le chantier.

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I.12. PLAN DE PREVENTION ET SECURITE DES CHANTIERS L’entreprise est tenue de se conformer à la Réglementation relative à l’hygiène et à la sécurité des chantiers (loi n° 93.1418 du 31 décembre 1993 et décret n° 94.1159 du 26 décembre 1994). De même, l’entreprise devra obligatoirement établir un PLAN DE PREVENTION avec le chef d’établissement, et ce conjointement, préalablement à tous démarrages de chantiers, quelques soient leur importance, du dépannage et réparation courants aux travaux plus conséquents. Ce plan de prévention est complémentaire des P.P.S.P.S. ou des P.G.C. que l’entreprise se doit d’établir le cas échéant. L’ensemble de ces dispositions et des mesures à prendre pour garantir la sécurité de chaque chantier est compris dans l’offre de l’entreprise.

De même, il est compris dans l’offre, le port obligatoire du badge pour chaque personne intervenant sur le chantier, sur lequel sera indiqué :

-Le nom de l’entreprise titulaire du marché ou sous-traitante à laquelle appartient l’intervenant

-Le n° du marché

-Le nom et prénom de la personne porteuse du badge

-Le nom et prénom du responsable de chantier

-Le n° de téléphone d’urgence afin de joindre l’entreprise en cas d’accident

Un plan de prévention type et un modèle de badge sont joints en annexe du présent C.C.T.P. I.13. RISQUE PLOMB L'entreprise est tenue de prendre connaissance des dossiers techniques plomb, afin d'apprécier les risques liés à la présence de plomb et de prendre les dispositions nécessaires conformément à la réglementation en vigueur.

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II. PEINTURES - REVETEMENTS MURAUX II.1. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES - NF P 74-201-1 et 2 (DTU 59.1) (octobre 1994, octobre 2000) Peinture - Travaux de peinture des bâtiments - NF T 30-061, -064, -122, -124, -608, -700 - T 30 - 806, -807 - NF T 36-001, -005 - T 72-081 - NF X 08-002 - NF EN 24624 - NF EN 13300 - P 84-401 - NF 84-404 - T 01-011 - EN ISO 2409 - EN ISO 11998 - EN ISO 2812 méthode 2 - NF Environnement et ECO LABEL.

II.1.1. Fourniture et matériaux Les fournitures et matériaux entrant dans les travaux du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions suivantes : • CONFORMITE avec la Directive 2004/42/CE instituant les valeurs maximum des teneurs en Composé Organique Volatile des produits de peinture applicable depuis le 01/01/2010. • CLASSIFICATION DES PRODUITS DE PEINTURE Ces produits sont classés suivant la norme NF T 36-005 et doivent être conformes aux normes énumérées au chapitre 2 "références normatives" du document NF P 74-201-1 (DTU 59.1) • PRODUITS DE MARQUE Les produits de marque devront être livrés sur le chantier dans les emballages d'origine et ils devront répondre aux contextures et qualité garanties par le fabriquant ainsi qu'aux emplois auxquels ils sont destinés. Dans tous les cas où une peinture est définie ci-après par une marque nommément désignée, l'entrepreneur aura la faculté de proposer au maître d'œuvre, une peinture d'une autre marque en apportant la preuve que cette peinture est équivalente en tant que tenue dans le temps, robustesse, résistance, tenue des teintes, aspect du fini, opacité, possibilité de lessivage. L'acceptation par le maître d'œuvre des peintures proposées par l'entrepreneur, devra faire l'objet d'un accord écrit. Les subjectiles devront satisfaire aux prescriptions de l'article 5.1 du document NF P 74-201-1 (DTU 59.1)

II.1.2. Subjectiles (supports) • Reconnaissance des subjectiles (supports) Avant tout commencement des travaux, l'entrepreneur du présent lot procédera à la reconnaissance des subjectiles tant pour en tirer tous renseignements utiles à la bonne marche du travail que pour vérifier leur état. Cette reconnaissance sera effectuée en présence du maître d'œuvre et du ou des entrepreneurs ayant réalisé les subjectiles.

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• Subjectiles non conformes Dans le cas de subjectiles non conformes, l'entrepreneur du présent lot fera par écrit, au maître d'œuvre, ses réserves et observations avec toutes justifications à l'appui. Il appartiendra alors au maître d'œuvre de prendre toutes décisions en vue d'obtenir des subjectiles conformes. Le maître d'œuvre pourra alors être amené à prescrire des travaux complémentaires nécessaires. Selon leur nature, ces travaux complémentaires seront réalisés soit par l'entrepreneur ayant réalisé les supports concernés, soit par l'entrepreneur du présent lot. • Subjectiles parements béton apparent En ce qui concerne les parements en béton apparent parement soigné, le gros œuvre aura à sa charge, la livraison de ces parements dans un état tel que le peintre, en réalisant les ouvrages préparatoires conformes au document NF P 74-201-l(DTU 59.1), puisse livrer des ouvrages dans un parfait état de finition et conformes aux règles de l'art. Ces parements feront l'objet d'une reconnaissance comme les autres subjectiles. II.2. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

II.2.1. Généralités Il est rappelé que l'entrepreneur du présent lot n'est pas un simple fournisseur mais un spécialiste avisé et expérimenté, d'une pratique éprouvée et ses connaissances lui font un devoir de signaler le cas échéant, en temps utile au maître d'œuvre, les manques de compatibilités, insuffisances ou omissions qui pourraient apparaître dans les systèmes prescrits. L'entrepreneur du présent lot sera contractuellement réputé avoir pris une connaissance parfaite et complète des différents supports devant être peints ainsi que toutes les conditions de prestations des autres corps d'état pouvant avoir une influence sur le prix et la qualité des travaux de peinture. L'offre de l'entrepreneur devra comprendre tous les travaux de peinture ainsi que tous travaux préparatoires nécessaires pour lui permettre de livrer les lieux entièrement finis dans les règles de l'art. Dans le cadre de l'exécution de ses travaux, l'entrepreneur du présent lot aura implicitement à sa charge et sans ordre spécial ni supplément de prix, l'exécution de tous travaux préparatoires même non mentionnés au présent CCTP, tels que nettoyage de taches éventuelles, isolation des traces de rouille le cas échéant, isolation des taches d'humidité accidentelles et localisées, etc.... L'entrepreneur aura implicitement à sa charge, tous échafaudages et autres agrès nécessaires à la parfaite réalisation des travaux intérieurs.

II.2.2. Liste des produits L'entrepreneur soumettra avant le commencement des travaux, au maître d'œuvre pour agrément, la liste des produits qu'il envisage d'utiliser. Le maître d'œuvre se réserve le droit de refuser les produits qui ne correspondraient pas aux conditions et prescriptions du présent CCTP.

II.2.3. Assistance du fournisseur Dans le cas d'emploi de produits spéciaux ou de produits nécessitant une mise en œuvre particulière, le maître d'œuvre se réserve le droit de demander l'assistance technique du fournisseur du produit concerné.

II.2.4. Choix des produits Avant tout début de travaux, l'entrepreneur s'assurera que les différents produits prévus au présent CCTP conviennent parfaitement à l'emploi envisagé et ceci en fonction de la nature et de l'état des subjectiles dont il aura une parfaite connaissance ainsi que des conditions climatiques ou autres particularités du chantier.

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En ce qui concerne les couches d'impression et couches primaires, l'entrepreneur du présent lot devra se mettre en rapport avec les entrepreneurs intéressés afin de s'assurer que les produits qu'il envisage d'appliquer répondent parfaitement, compte tenu de l'état des subjectiles considérés. L'entrepreneur fera le cas échéant et par écrit au maître d'œuvre les remarques et suggestions avec toutes justifications à l'appui. En état de cause, l'entrepreneur du présent lot sera toujours responsable du choix des produits qu'il entend mettre en œuvre : - les produits pour impressions et couches primaires seront à déterminer par l'entrepreneur en fonction de la nature et de l'état des subjectiles, d'une part et de la nature du type des produits de finition, d'autre part, - Les produits pour rebouchages et enduits devront être compatibles avec les couches d'impression ou couches primaires ainsi qu'avec les produits de finition pour les enduits ; ils devront être adaptés au type de finition lisse ou structurée, - les produits pour couches intermédiaires et de finition devront être de type voulu pour permettre d'obtenir l'aspect de finition demandé. L'entrepreneur devra également tenir compte dans le choix des produits, des atmosphères intérieures particulières rencontrées (humides, agressives, etc...) sur le chantier concerné.

II.2.5. Choix des teintes Le choix des teintes appartient au maître d'œuvre. Aucun supplément ne pourra être demandé pour l'emploi de telle ou telle teinte ainsi que pour l'exécution de plusieurs teintes sur les parois d'un même local, réchampissage ou autres, par dérogation aux spécifications du cahier des charges DTU. Le maître d'œuvre pourra demander l'emploi de couleurs vives, sans majoration de prix, dans la limite de 30% de la surface totale.

II.2.6. Surfaces "témoin" Les surfaces "témoin" dont le nombre et la surface seront déterminés par le maître d'œuvre, devront obligatoirement être traitées avec les produits et les procédés prescrits pour chaque système (Dérogation au DTU 59.1 article 6-3-15ème alinéa). Le maître d'œuvre se réserve le droit de demander au fournisseur du ou des produits concernés, de suivre la réalisation de ces surfaces" témoin". II.3. CONSISTANCE DES TRAVAUX Les travaux à la charge de l'entrepreneur du présent lot comprennent implicitement tous ceux nécessaires à la parfaite et complète finition des ouvrages, à savoir: -les travaux énumérés à l'article 3.1 du CCS du DTU, -les travaux définis au Cadre de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (CDPGF) du présent marché. II.4. REGLES D'EXECUTION

II.4.1. Règles générales d'emploi des produits Les peintures ainsi que les produits pour rebouchage et enduisage, devront être choisis en fonction de l'exposition des surfaces extérieures et intérieures, exposition en atmosphère agressive, etc. Les peintures ainsi que les produits pour rebouchage et enduisage, devront être compatibles avec le subjectile et compatibles entre eux. Les produits de marque seront uniquement utilisés suivant le mode

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d'emploi obligatoirement indiqué par le fabricant, les travaux préparatoires devront être compatibles avec ces produits de marque. Les couches d'impression devront être ajustées aux subjectiles en raison des différences d'absorption de ces derniers.

II.4.2. Préparation des subjectiles Les travaux ne devront être exécutés que sur des subjectiles parfaitement secs. Avant application de toute couche, le subjectile devra être débarrassé des souillures, poussières, projections de plâtre ou mortier, tâches de graisse, etc… Pour tous les subjectiles ayant reçu une couche primaire par les soins du fournisseur, le peintre devra procéder à une révision soignée de cette couche d'impression et il aura à sa charge, l'exécution de tous les petits raccords nécessaires sur cette couche primaire.

II.4.3. Couches de peinture Les tons des différentes couches de peinture seront légèrement différents sauf impossibilité technique, les tons étant pris à partir du subjectile du plus foncé au plus clair. La peinture de chaque couche devra être correctement croisée sauf pour certaines peintures. Avant application d'une nouvelle couche, toute révision sera faite, les gouttes et coulures grattées, toutes irrégularités effacées. Une couche ne devra être appliquée qu'après séchage complet de la couche précédente. Après achèvement se séchage de la couche de finition : - le subjectile devra être totalement marqué, - les arêtes et moulures devront être dégagées, - le ton définitif devra être tout à fait régulier et conforme au ton de l'échantillon accepté par le maître d'œuvre, - les reprises ne devront pas être visibles, - l'application ne devra donner lieu à aucune surépaisseur anormale dans les feuillures. II.5. DEFINITION DES ETATS DE FINITION Le présent CCTP prévoit pour chaque système de peinture, les états de finition contractuellement exigés de l'entrepreneur. Ces états de finition sont ceux définis par nature du subjectile dans le document NF P 74-201-1(DTU 59.1) paragraphe 6.2., en résumé: • Finition C Le film de peinture couvre le subjectile. Il lui apporte un coloris mais l'état de finition de surface reflète celui du subjectile. La finition C est d'aspect poché. • Finition B La planéité générale initiale n'est pas modifiée. Les altérations accidentelles sont corrigées. La finition B est d'aspect poché. Quelques défauts d'épiderme et quelques traces d'outils d'application, sont admis. • Finition A La planéité finale est satisfaisante. Il aura été procédé aux travaux préparatoires jugés nécessaires. De faibles défauts d'aspect sont tolérés. L'aspect d'ensemble est uniforme, soit légèrement poché, soit lisse. Le rechampissage ne représente pas d'irrégularités (ni détrempe, ni saignement, ni remontées). En l'absence de précision sur le bon de commande, l'état de finition A est retenu.

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II.6. DEFINITION DU DEGRE DE BRILLANT Par référence au paragraphe 3.11 de la norme NF X 08-002, le degré de brillant à obtenir sera le suivant : - mat - satiné mat - satiné moyen - satiné brillant - brillant En l'absence de précision explicite sur le bon de commande, le degré de brillant à obtenir sera le satiné moyen. II.7. PRESCRIPTIONS DIVERSES • Raccords Dans le cadre de l'exécution de son marché, le présent lot aura implicitement à sa charge, l'exécution de tous les raccords de peinture afférents aux travaux des autres corps d'état. • Protection des ouvrages des autres corps d'état – N ettoyages Le présent lot devra prendre toutes les précautions qui s'imposent pour assurer la protection de tous les ouvrages qu'il pourrait tacher ou attaquer par les peintures ou autres produits employés. Il devra, le cas échéant, après exécution de ses travaux, enlever toutes les taches ou traces de peinture sur tous les ouvrages imparfaitement protégés. Ces nettoyages ne devront en aucun cas, détériorer les ouvrages, notamment les vitres qui ne devront pas être rayées. Tous les articles de ferrage et quincaillerie mobiles devront être nettoyés et grattés dès finition des peintures afin d'assurer leur fonctionnement normal. II.8. OPERATIONS DE CONTROLE

II.8.1. Echantillons Les échantillons de produits dont l'emploi est envisagé seront déposés au bureau du maître d'œuvre au plus tard un mois avant l'exécution des travaux de peinture.

II.8.2. Prélèvements en cours de travaux Si le maître d'œuvre le juge utile, il sera procédé pendant les travaux à des prises d'échantillons qui subiront les analyses voulues et les frais en résultant seront à la charge de l'entrepreneur si les résultats lui sont défavorables et à la charge du maître d'ouvrage, dans le cas contraire. Ces prélèvements se feront dans les conditions précisées à l'article 5.3 du CCS du document NF P 74-201-1 (DTU 59.1).

II.8.3. Frais à la charge de l'entrepreneur Par frais afférents à une opération de contrôle, il faut entendre tous ceux entraînés par les travaux, emploi de main d'œuvre, de matériaux pour prélèvements, les transports et manutentions nécessaires à cette opération et le coût des analyses. De plus, l'imputation des frais à l'entreprise n'affecte en rien les conséquences que les résultats défavorables peuvent entraîner par ailleurs. II.9. ESSAIS ET VERIFICATIONS Selon document NF P 74-201-1 (DTU 59.1) : chapitre 7 et annexe E.

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II.10. RECEPTION DES TRAVAUX Elle sera effectuée après l'achèvement des travaux de peinture et séchage parfait. L'état de finition des surfaces réceptionnées sera conforme à celui prévu, aux prescriptions du DTU et à l'aspect présenté par les surfaces de références exécutées. De faibles écarts de couleurs et de brillant sont acceptables et usuels dans les travaux de bâtiment. En cas de désaccord sur la conformité des ouvrages, il sera procédé à la vérification des caractéristiques visées à l'article 7 du document NF P 74-201-1 (DTU 59.1). En cas de non-conformité, l'entrepreneur de peinture devra procéder à ses frais, aux réfections nécessaires. II.11. GARANTIES L'entrepreneur doit une garantie de 2 ans à dater du jour de la réception, pour les peintures et revêtements ayant une fonction décorative ainsi que pour les produits de façades de classe D et gamme décorative.

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III. TRAVAUX DE PEINTURE POUR INTERIEURS III.1. TRAVAUX PREPARATOIRES ET D'APPRETS SUR ANCIE NS Subjectiles : - enduit plâtre lissé, coupé, projeté, - anciennes peintures, ou revêtements - carreaux de plâtre, plaques de plâtre, - enduit au mortier lissé, taloché, - parements de béton brut de décoffrage de qualité "soignée", - blocs et dalles en béton cellulaire posés à la colle. • Finition A - brossage - époussetage - lessivage - couche d'impression - rebouchage - enduit repassé aspect lisse - ponçage et époussetage III.2. RACCORDS Hachement et coupement de rives pour équarrissement et raccord au plâtre de toute épaisseur jusqu'à 20 x 20 cm. III.3. TRAITEMENT DE LEZARDES ET FISSURES Dans les matériaux pleins (béton ou pierre de taille), après cachetage de la fissure ou de la lézarde, une résine époxyde fluide est injectée sous pression jusqu’à ce qu’elle reflue. Pour les fissures ou lézardes mortes, ouverture et élargissement, nettoyage et brossage des parois, remplissage avec un mortier adjuvanté de résine adhésive. III.4. REBOUCHAGE Hachement ou ouverture au crochet, parois évasées et rebouchage de fissures et crevasses au plâtre fin. III.5. ENDUIT DE SURFACAGE Enduit garnissant de surfaçage sur support crépis ou béton comprenant : - brossage - époussetage - égrenage - enduit garnissant repassé III.6. PEINTURES MURALES

- Peinture à base de résines alkyde et acrylique en émulsion, aspect satiné ou brillant, ECO LABEL, NF ENVIRONNEMENT de type Evolutex Satin (satiné) ou équivalent Famille l, classe 7b2 sur fonds préparés

- Peinture mate aux résines acryliques en phase, aspect mat, ECO LABEL, NF

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ENVIRONNEMENT de type Hermina la Seigneurie ou équivalent Famille l, classe 7b2 sur fonds préparés - Peinture laque brillante à base d’une résine alkyde uréthanée en phase aqueuse, aspect brillant Glycéro/Urethane à l’eau de type Premior brillant de la Seigneurie ou équivalent- famille J, classe 4a sur fonds préparés III.7. REVETEMENTS MURAUX ET PLAFONDS Les revêtements muraux et plafonds seront posés sur fonds préparés et apprêtés. III.8. - VOILE DE FIBRE DE VERRE

• Caractéristiques : Revêtement mural en verre préencollé type SYSTEXX Premium 060 avec Facteur R, bénéficiant d’une enduction spéciale hautement résistante ou équivalent en qualité, caractéristiques techniques et esthétique : Poids approximatif 265 g/m², y compris apprêt spécial ainsi que colle à base des polymères appliquée sur l’envers et réactivable au contact de l’eau. La mise en œuvre est à exécuter selon la notice de pose du fabricant et les normes en vigueur. Revêtement à peindre après pose, suivant indications du fabricant. • Exigences produit : - Résistance au feu, classement au feu B-s1, d0, selon les normes DIN EN 1350-1, DIN EN 13823 et DIN EN ISO 11925-2

- Sans substance nocive, classe I du label Confiance Textile

- Éco-Responsabilité, Fiche de Déclaration Environnementale et Sanitaire (type III) pour les produits de construction selon ISO 14025

- Taux de COV, classe d’émission A+, selon les principes d’évaluation sanitaire des matériaux de construction en intérieur, conformité au «Décret n° 2011-321 du 23/03/2011»

- Pontage et armature des fissures, pontage des fissures catégorie A5 et/ou min. 3 mm dans le sens transversal et catégorie A4 et/ou min. 1,4 mm dans le sens longitudinal. Testé sur la base des normes DIN EN ISO 13934-1, DIN EN ISO 1062-7

- Résistance aux chocs et à la perforation, force d’impact répétée effective min. 20 KN et/ou poids de charge effectif min. 2 t lors de l’essai de choc ; force maximale min. 200 N lors de l’essai de perforation, selon les normes DIN EN ISO 6603, DIN EN 259-2

- Résistance aux frottements et à l’abrasion, min. 12.000 cycles de frottement lors de l’essai d’abrasion selon une méthode d’essai homologuée par le TÜV, en fonction du revêtement (résistance au frottement humide min. cat. 3 DIN EN 13 300)

- Résistance aux désinfectants et au nettoyage, conformité à la liste de recommandations de l’institut Robert-Koch, en fonction des couleurs de cloisons appropriées, selon DIN EN ISO 2812-1

- Perméabilité à la vapeur d’eau, valeur sd

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IV. PEINTURE SUR BOIS ET DERIVES IV.1. TRAVAUX PREPARATOIRES ET D’APPRETS SUR FONDS ANCIENS • Subjectiles : - bois raboté et poncé - éléments plaqués MDF - panneaux de particules - contre-plaqués - panneaux de fibres durs • Finition A - brossage et époussetage - lessivage pour repeindre et dégraissage - grattage des parties mal adhérentes - impression localisée - rebouchage - révision d'enduit - ponçage et époussetage • Calfeutrement Calfeutrement de retraits d'ouvrages de menuiserie comprenant : - grattage - Impression - calfeutrement au mastic spécial Peinture microporeuse acrylique satinée pour bois, bénéficiant du label NF Environnement, du type Texwood évolution de la Seigneurie ou équivalent ; Famille 1, classe 7b2 sur fonds préparés. Vernis aux résines alkydes aspect mat, satiné ou brillant, au choix de la maitrise d’ouvrage Glycérophtalique - famille I, classe 4a sur fonds préparés et apprêtés.

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V. PEINTURE SUR OUVRAGES METALLIQUES Travaux préparatoires et d’apprêts : Subjectiles : - métaux ferreux • Finition A - décapage - enlèvement de la rouille - lessivage pour repeindre et dégraissage - grattage des parties mal adhérentes - antirouille localisé - couche intermédiaire à la peinture aux résines alkydes ou epoxy - couche de finition à la peinture aux résines alkydes ou epoxy PEINTURE AUX RESINES ALKYDES aspect brillant Famille J, classe 4a sur fonds préparés et apprêtés PEINTURE A BASE DE RESINE EPOXY Famille 1 - Classe 6 b Aspect brillant tendu Subjectiles : - métaux ferreux (radiateurs) • Finition B - brossage et époussetage - enlèvement de la rouille - grattage des parties mal adhérentes - antirouille localisé - couche intermédiaire à la peinture aux résines alkydes (spécial pour corps chauds) - couche de finition à la peinture aux résines alkydes (spécial pour corps chauds)

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VI. FAUX PLAFONDS ACOUSTIQUES VI.1. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES

Outre les prescriptions techniques particulières contenues dans le présent CCTP, le calcul et l’exécution des ouvrages seront soumis aux règles, normes, D.T.U. et prescriptions en vigueur à la date de la remise des offres et en particulier (sans que cette liste soit limitative) : Au répertoire des éléments et ensembles fabriqués du bâtiment (réf. 58) édité par le CSTB.

VI.2. DOCUMENTS DE REFERENCE CONTRACTUELS

• Pour les faux plafonds

- D.T.U. N° 58-1 : Applicable à la mise en œuvre des plafonds suspendus + additif et modificatif de novembre 1983 et décembre 1985.

- D.T.U. N° 25.41 : Ouvrages en plaques de parements en plâtre. - D.T.U.N° 25-51 : Plafonds en staff + modificatif (Cahier 1263/152 - Sept. 1974). - Norme NFP 68.203-1.

• Aux règles de calculs :

- Nouvelle réglementation acoustique N.R.A. arrêtés du 28 Octobre 1994 et 9 Janvier 1995. • Aux fascicules :

- Fascicule 614 directives communes pour l’agrément des UEATC cloisons en plâtre (extrait n° 72).

- Guide de l‘isolation du CSTB. • Aux normes françaises et européennes.

VI.3. DEFINITIONS DES MATERIAUX

VI.3.1. Faux plafond acoustique Fourniture et pose de faux plafond réalisé avec des panneaux de fibres de bois et liant ciment sur panneau de laine minéral de type Organic Mineral de KNAUF® de 600X1200mm et 600x2000 mm ou équivalent en qualité, caractéristiques techniques et esthétique Pose par fixation mécanique ou mécanique suspendue suivant les règles et les accessoires préconisés par le fabricant Localisation : Sous face des escaliers et plafonds des paliers des escaliers Jouées Réalisation de jouées de rattrapage, par mise en place d’un cadre en aluminium finition laquée blanc. Si ces jouées étaient réalisées dans un plafond répondant à une exigence coupe-feu celles devront avoir le même degré coupe-feu. * cadre en alu laqué blanc autour des panneaux, pliage fait sur mesure

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VII. ELECTRICITE VII.1. ÉTENDUE DES OUVRAGES. Les travaux à réaliser comportent la fourniture et la pose de luminaires, prises de courants interrupteurs, la création de circuits d’alimentation, suivant le DPGF et ouvrages annexes nécessaires à la réalisation des ouvrages, à savoir - la dépose des installations existantes, - les installations provisoires de chantier, - les réseaux de terre, - les connexions équipotentielles, - les chemins de câbles, - les armoires divisionnaires, - la distribution secondaire, - les appareils d’éclairages, - l’appareillage, - l’éclairage de sécurité, - le système de sécurité incendie, - l’enlèvement de ses gravats, - le montage et démontage de tous engins et échafaudages, - les percements, saignées, branchements, tamponnages et scellements, bouchement et raccords de tous les percements et saignées consécutifs à la dépose, - le nettoyage complet des locaux dans lesquels l’entreprise est intervenue ou est passée, - la protection anti-oxydation sur toutes les parties métalliques de canalisations ou appareils, ainsi que la peinture définitive, L’entrepreneur est responsable des conséquences que peuvent avoir les travaux sur tous les ouvrages annexes. Il devra réparation de toutes les dégradations, physiques ou techniques, constatés lors de la réception, tels que fissures, vitrages cassés, mobilier détérioré, salissure… qui n’auront pas été constaté contradictoirement avec le maître d’œuvre avant toute intervention sur l’établissement.

VII.2. PROPOSITIONS DE L’ENTREPRENEUR

Les propositions se rapportant à l’exécution des travaux d’installations électrique courants forts remises par l’entrepreneur doivent être établies en conformité avec les normes et règlements en vigueur, étant entendu que l’entrepreneur est informé de l’ensemble des travaux, de leurs importances, de leurs natures et qu’il a supplée par ses connaissances techniques et professionnelles aux détails qui pourraient être omis sur les plans et devis descriptif. L’entrepreneur s’engage à mettre à la disposition du chantier la main d’œuvre qualifiée et tout l’outillage nécessaire à la réalisation de ses travaux dans les délais prescrits au planning. D’une façon générale, l’entrepreneur ne pourra invoquer une omission non signalée, ni aucune mauvaise interprétation des documents pour refuser ou de monter un dispositif mettant en cause le bon fonctionnement des installations. Toute anomalie constatée devra être aussitôt signalée au maître d’ouvrage. VII.3. DOCUMENTATION GRAPHIQUE A FOURNIR PAR L’ENTR EPRENEUR.

L’entreprise adjudicataire établira la mise à jour des schémas des installations complètes et le repérage des armoires électriques après chaque intervention modificative de ces installations, et ceci pour tous les bâtiments et ou établissements dans lesquels l'entreprise interviendra. Ces documents devront être conformes aux normes et à la législation en vigueur. Un plan des installations réalisées sera fourni au maitre d’ouvrage sous forme de fichier au format dwg et pdf.

VII.4. CONDITIONS MINIMALES A RESPECTER POUR L’EXÉC UTION DES TRAVAUX. Documents de référence L’entrepreneur s’engage à réaliser les installations conformément aux règlements et normes en vigueur à la date de remise des offres, notamment, sans que cette liste soit exhaustive : * NF.C 11.001 - mai 1978 et additif - textes officiels relatifs aux conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique.

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* NF.C 12.100 - 1962/1984 - textes officiels relatifs à la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques. * NF.C 12.200 - 1965/1978 et C 12.201 - 1985 - textes officiels relatifs à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (extraits concernant les installations électriques). * NF.C 13.100 - 1984 - postes de livraison établis à l'intérieur d'un bâtiment et alimentés par un réseau de distribution publique de 2ème catégorie. * NF.C 15.100 - mars 1990 - installations électriques à basse tension - règles. * NF.C 51 - matériel produisant ou transformant l'énergie électrique. * HN 14 à 40 - mai 1963 - spécifications techniques applicables aux installations de comptage des fournitures aux abonnés haute-tension. * NF.C 14.100 - février 1984 - installation de branchement de première catégorie entre le réseau de distribution BT et l'origine des installations intérieures, règles. * décret n° 62.1454 du 14 novembre 1988 - protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques. * les dispositions particulières d'Electricité de France, contre les perturbations. * NF.C 62.411 - 1972 - concerne les disjoncteurs pour tableaux de contrôle des installations de première catégorie. * NF.C 71.805 - additif n° 3 - blocs autonomes. * NF P 98-331 – tranchées : ouverture, remblayage, réfection * décret 73.1007 du 31 octobre 1973 - Code de la construction et de l'habitation. * règlement de sécurité dans l'établissement recevant du public (arrêté du 25 juin 1980 modifié en juillet 1987). * normes U.T.E. * arrêté du 22 juin 1973 modifié le 03 mai 1983 concernant les installations téléphoniques. * décret du 14 novembre 1988 - protection des travailleurs. * arrêté du 31 janvier 1986 - protection incendie. * décret du 14 décembre 1972 - attestation de conformité. * DTU 70.1 - installations électriques bâtiments. * règlement sanitaire départemental. * prescriptions du distributeur d’énergie.

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VII.5. DEFINITION DES APPAREILLAGES Sources lumineuses escalier :

Appareil de plafond pour source LED de type IGUZZINI IROLL MQ13 38W ou équivalent en qualité, rendement et esthétique.;

Alimentation électronique intégrée. Plaque pour fixation en surface, en aluminium moulé sous pression avec élément dissipant; supports techniques pour composants et optique en tôle d’aluminium préformée ; Réflecteur à facettes, métallisé par vapeurs d’aluminium sous vide, avec couche anti rayures de finition ; Verre de protection de la source LED ;

corps cylindrique en aluminium tourné ; Anneau inférieur en polycarbonate à haute résistance; Optique pour éclairage général.

Caractéristiques du groupe optique 1

Rendement [%]: 85 Nombre de lampes par groupe optique: 1 Code lampe: LED Attache: / Code ZVEI: LED Pertes du transformateur [W]: 6,6 Puissance nominale [W]: 38 Température de couleur [K]: 3000 Flux nominal [Lm]: 4000 IRC: 80 Intensité maximale de la lampe [cd]: / Longueur d'onde [Nm]: / Angle d'ouverture [°]: / MacAdam Step: