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Ouverture du ClubBrice PINEAU, co-président

Table rondeComment transmettre la culture Gestion Privée au retail ?

1ers retours du groupe de réflexion Harvest / Agefi Actifs

Table ronde

Benoît Baron> rédacteur en chef de L’AGEFI actifs

Gilbert Habermann> consultant, CHG Conseil

Brice Pineau> co-président, Harvest

Composition du groupe de réflexion

v Laurent BASTIN (DG ODDO Banque Privée)

v Gilles-Emmanuel BERNARD (Président LAB)

v Régis BUQUET (Directeur Gestion Privée - CE Ile de France)

v Cédric GOGUEL (Responsable Banque Privée - CASA)

v Alain GERBAULET (Direction de l'animation Commerciale - CNCE)

v Claude LAMBERT (Directeur Gestion Privée – Groupama SA)

v Serge MORENO (Directeur Marketing Epargne et Clientèle Patrimoniale - AG2R La Mondiale)

Comment transmettre la culture Gestion de Patrimoine aux Réseaux ?

Un objectif : publication d’un livre blanc en avril 2013Une méthodologie : v élaboration d’un questionnaire

v interviews

Questions – commentaires…

Pause

BIG, le millésime 2013Stéphane HAMAYON, Economiste, Directeur de Projet

Jérôme MOQUET, Responsable de marché

Laurent RICHARD, Directeur du projet BIG

Hadjila YAZAG, Chargée du Back office commercial

D’un Club à l’autre…

Version 2012.1

Novembre 2011

Vote en 1ere lecture à l’Assemblée de

la LF 2012

Version 2012.2

Avril 2012

Intégration des formulaires déclaratifs

Version 2012.3

Septembre 2012

Loi de finances rectificative (ISF,

succession), retraite

Version 2013.1

Novembre 2012

Vote en 1ere lecture à l’Assemblée de

la LF 2013

LiveUpdate : plafonnement des niches fiscales

Janvier 2012

LiveUpdate : formulaire ISF 2725C

Octobre 2012

> Nouvelle ergonomie > Traitement des 2 fiscalités des couples non mariés/non pacsé

> 2 nouvelles approches de la prévoyance > 2 nouveaux simulateurs financiers

> …

Une année BIG en chiffres…

Sur les 140 salariés Harvest près de 50 sont directement impliqués dans la « production » de BIGv Veille réglementaire, conception & rédaction métier : 2 100 jours/homme

v Développement (4 équipes mobilisées) : 4 000 jours/homme

v Qualité : 1 200 jours/homme

v Logistique : 160 jours/homme

Près de 7 500 jours de travail

BIG 2013.1

Réglementaire

Technique

Fonctionnel

Développement du conseil et de l’aide à la vente

Au cœur du réglementaire : la LF 2013

v Dans la suite logique de la 2nd Loi de finances rectificative…

v Maintien du gel du barème de l’IR, diminution du quotient familial

v Création d’une tranche à 45%

v Taxation des revenus d’activité professionnelle à 75%

v Diminution importante du plafonnement global des avantages fiscaux (hors SOFICA et Malraux)

v Dispositif Duflot

v …

IR – fiscalité des hauts revenus

1 – Tranche à 45%v Revenus supérieurs à 150 000 € par part

2 – Contribution exceptionnelle sur les hauts revenusv Revenu fiscal de référence supérieur à 250 000 € ou 500 000 €

TauxSeul Couple

Jusqu’à 250 000 € 0% 0%Entre 250 001 € et 500 000 € 3% 0%Entre 500 001 € et 1 000 000 €

4%3%

Au-delà de 1 000 000 € 4%

IR - fiscalité des hauts revenus3 - Contribution exceptionnelle sur les très hauts revenus

v Elle concerne les revenus d’activités qui seront taxés à 75% au-delà de 1 000 000 € par personne 75%

Pour les revenus> 150 000 €

Contribution exceptionnelle sur les hauts revenus

PS sur les revenus d’activité

(prélevés à la source)

Contribution exceptionnelle sur les

très hauts revenus

IR - fiscalité des hauts revenus

Ex : personne seule, 1 500 000 € de revenus d’activité

Quel sera le montant de son imposition 2013 ?v Impôt sur le revenu : TMI à 45% è 655 642 €

v Contribution exceptionnelle sur les hauts revenus è 47 500 €

v De 250 001 € à 500 000 € taxé à 3% è 7 500 €

v De 500 001 € à 1 500 000 € taxé à 4% è 40 000 €

v Contribution exceptionnelle sur les très hauts revenus è 90 000 €

v (1 500 000 – 1 000 000) x 18%

L’imposition totale est de 793 142 €, soit une pression fiscale de 53 %

IR - fiscalité des hauts revenus

Plafonnement de l’ISF

Contribution exceptionnelle

très hauts revenus

Contribution exceptionnelle hauts revenus

Tranche 45%

ISF – Une réglementation mouvante

L’ ISF 2013v Retour à l’ancien barème

v Nouveau plafond à 75% des revenus avec extension de l’assiette prise en compte (produits des PEL, capitalisation des contrats d’assurance-vie,…)

v Un système de décote pour les patrimoines dont la valeur nette taxable est comprise entre 1 310 000 € et 1 410 000 €

v 17 977,50 € - (1,275% x valeur patrimoine net taxable)

ISF – Une réglementation mouvante

Ex : personne seule, 1 500 000 € de revenus, 30 000 000 € d’actifs

0 €

200 000 €

400 000 €

600 000 €

800 000 €

1 000 000 €

1 200 000 €

2011 2012 2013

601 642 € 649 142 €793 142 €

443 310 €447 939 €

331 858 €

49 437 €

PlafonnementISFIR

IR et ISF – Le bouton projection dans BIGPour montrer à votre client l’évolution de sa fiscalité depuis 2010, n’oubliez pas la fonction « Projection » qui comme ici, montre l’évolution de l’IR

Les revenus de capitaux mobiliersSuppression du prélèvement forfaitaire libératoire au 1er janvier 2012

Pour tout revenu perçu à compter du 1er janvier 2013

IR ou PFL

RFR > 50 000 €

Mise en place d’un système d’acompte

RFR < 50 000 €

Possibilité d’être dispensé de l’acompte

Déclaration dans la 2042Suppression de l’abattement (1 525 € et 3 050 €)

CSG déductible réduit à 5,1%

Choix IR ou PFL

RFR > 50 000 €

Les revenus de capitaux mobiliers

Si acompte > IR alors restitution sous forme de crédit d’impôt

Produits d’assurance vie

Pas de changement

Produits bons de capitalisation

Choix IR ou PFL irrévocable

Dividendes

Prélèvement de 21% à la source

(acompte)

Les produits d’autres placements

Intérêts ≤ 2 000 €

Prélèvement de 24% à la source

(acompte)

Intérêts > 2 000 €

Les plus-values mobilièresBarème de IR

abattement pour durée de détention> 20% entre 2 et 4 ans> 30% entre 4 et 6 ans> 40% au-delà de 6 ans

Sauf si…

Pigeon 19%

> Détention de 10% des parts depuis plus de 2 ans

> Fonction de direction> 50% des revenus prof

PEA> 22,5% (retrait < 2 ans)> 19% (retrait > 2 ans)

Départ en

retraiteBSPCE

Cession 2012 24%

Les autres pistes de conseil

Approche successoraleAbattement passe de 159 325 € à 100 000 € à compter du 17 août 2012 pour les donations et successionsv Exemple patrimoine de 1 000 000 €, 3 enfantsè 134 583 €

L’imposition totale augmente de 36 %v L’abattement par bénéficiaire de 152 500 € redonne des couleurs à

l’assurance vie

Approche prévoyanceBudget en cas de décès projeté

L’approche successorale

L’approche prévoyance

Nouvelle approche financière

Implémentation de la méthode de choix de portefeuille de « Black Litterman » dans OptiRisque

Eléments de Contexte

Les travaux de Markowitz ont modifié profondément la façon de concevoir les problèmes financiers.> En formalisant le concept de diversification, ils montrent que l’intérêt d’investir dans un titre financier ne doit pas être évalué séparément mais dans le cadre de l’ensemble du portefeuille de l’épargnant.

> En dépit de son apport fondamental, la dépendance de l’optimisation "moyenne-variance" à l’estimation des rendements historiques moyens, peut apparaître comme un facteur restrictif, notamment en période de retournement conjoncturel.

Black et Litterman proposent en 1992 un modèle alternatif> Pour obtenir des résultats moins dépendants des performances passées des actifs, les auteurs ont développé un modèle d’allocation flexible dans lequel il est possible de combiner ses anticipations de sur ou sous-évaluation des actifs avec les informations du marché.

L’approche de Black Litterman

La notion de rendement d’équilibre> Les rendements historiques ne sont pas nécessairement en phase avec la théorie

(CAPM). Les rendements d’équilibre corrigent les anomalies du marché.

L’approche Black Litterman dans BIG

BIG, le millésime 2013, ils répondent à vos questions…

Stéphane HAMAYON, Economiste, Directeur de Projet

Jérôme MOQUET, Responsable de marché

Laurent RICHARD, Directeur du projet BIG

Hadjila YAZAG, Chargée du Back office commercial

BIG Entreprise, le dernier né de la gammeJean-Philippe ROBINElisabeth LOISON

Pourquoi BIG Entreprises ?La transmission d’entreprise : mythe ou réalité ?

v 15 000 entreprises ont des dirigeants de plus de 50 ans (source www.industries.gouv.fr)

v 60 000 entreprises changent de main chaque année (source : www.lesechos.fr)

0200 000400 000600 000800 000

1 000 0001 200 0001 400 0001 600 0001 800 0002 000 0002 200 0002 400 000

0 1 à 9 10 à 49 50 à 199 200 à 499 500 à 1999 > 2000salariés

2 238 522

987 093

163 900 25 478 4 734 2 035 480

34

Pourquoi BIG Entreprises ?Notre constat

v Le chef d’entreprise a souvent l’essentiel de son patrimoine +/- lié à son entreprise

v Les conseillers se sentent démunis dans leur approche (manque de confiance ? manque de crédibilité ? manque de savoir ?)

v Pourtant les opportunités de vente et de conseil sont nombreuses…

Notre solution : BIG Entreprises

v Reproduire la démarche BIG qui a montré sa pertinence et son succès

Un Bilan Individuel et Global de l’entreprise et ses impacts sur le patrimoine privé

35

36

Illustration par l’exempleLa famille PODNIK

v Marcel PODNIK 54 ans (1958) est marié à Francesca (1963). Ils ont une fille de 27 ans, Stania et un fils de 29 ans, Rodolphe, qui travaillent avec eux. Les deux enfants détiennent des parts dans la société familiale.

v Monsieur et Madame PODNIK détiennent la SARL PODNIK (holding animatrice de PODNIK SA)

v D’autre part, la famille détient les locaux de PODNIK SA via une SCI dont la nue propriété a été donnée en 2010.

L’essentiel de leur patrimoine est dans ces 3 sociétés. Ils n’ont pas de projets particuliers.

Podnik SARL

Création : 2000

Evaluation de la SARL : 6 000 000 €

Associés :

v Marcel: 60% ; rémunération : 80 000 €, dividendes : 120 000 €

v Francesca : 20% ; rémunération : 50 000 €, dividendes : 40 000 €

v Rodolphe : 10% ; dividendes : 20 000 €

v Stania : 10% ; dividendes : 20 000 €

Contrat Madelin (ouvert le 01/01/2001), valeur du contrat : 60 000 €

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Podnik SA

Création : 1985

Evaluation de la SA : 5 800 000 €

Associés :

v PODNIK SARL : 90%

v 12 associés : 10% - Aucune fonction de direction

Monsieur Podnik est mandataire social (PDG) et perçoit à ce titre une rémunération de 12 800 €

Situation comptable : vous demandez à Monsieur PODNIK de vous communiquer ses bilans et comptes de résultat via le fichier EDI TDFC

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SCI Podnik

Création : 2005 pour louer l’immeuble d’exploitation à la SA

Evaluation de la SCI : 130 000 €

Capital social : 5 000 €

Associés :

v Marcel & Francesca : 50% chacun en Usufruit

v Stania & Rodolphe : 50% chacun en Nue-propriété

Actifsv Immeuble : valorisation actuelle 650 000 €

(acquis 500 000 €)

v Loyers : 30 000 € par an, Charges : 5 000 €par an

Passifsv Crédit : 500 000 € en 2005 sur 15 ans à

4,5%

v Comptes courants (avance faite par l’associé) : 200 000 € rémunéré 1,75%

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Les apports de BIG EntreprisesGagner du temps et renforcer son image de marque

v Une saisie guidée qui évite les erreurs

v L’import automatique des liasses comptables

v Le report automatique dans BIG

Faciliter le constat pour souligner les manques

v Transmission et pactes d’actionnaires ?

v Financement des entreprises

v Rachat de comptes courants, sortie de trésorerie

v Epargne salariale

v Epargne retraite

v Prévoyance, contrat homme clé,…

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Les apports de BIG EntreprisesGagner du temps et renforcer son image de marque

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Les apports de BIG EntreprisesGagner du temps et renforcer son image de marque

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Les apports de BIG EntreprisesFaciliter le constat pour souligner les manques

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Quelques exemples de préconisations

Le pacte d’actionnaires

Sortie d’une partie de la trésorerie

Epargne salariale

Optimisation de la succession : le pacte Dutreil

Fonction de direction pendant l’engagement collectif

+ 3 ans à compter de la transmission

Exonération des titres à hauteur de

75% définitivement acquise

Succession ou donation

Signature de l’engagement collectif

(sur 20 ou 34% des parts min.)Début de l’engagement

individuelFin de l’engagement

individuel

T0 2 ans 4 ans 6 ans

Engagement collectif de 2 ans Engagement individuel de 4 ans

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Comparaison de la situation avant et après la mise ne place d’un pacte Dutreil

Optimisation de la succession : le pacte Dutreil

47

Optimisation du patrimoine : la sortie de trésorerie La trésorerie annuelle de PODNIK INDUSTRIES est estimée à plus de 2 400 000 €.

Les besoins en trésorerie s’élèvent à 600 000 €.

Que retient-on pour l’ISF ?

Trésorerie excédentaire

Trésorerie nécessaire à la réalisation

de l’objet social

Focus sur l’arrêt Gandois

« Seule la fraction de la valeur des parts ou actions correspondant aux éléments du patrimoine social nécessaires à l'activité industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou libérale de la société est

considérée comme un bien professionnel » CGI Art. 885 O ter (arrêt de la cour de cassation du 8 février 2005)

Risque de requalification par l’administration fiscale

susceptible de majoration

Trésorerie excédentaire

Trésorerie nécessaire à la réalisation

de l’objet social

Trésorerie excédentaire

49

Optimisation du patrimoine : la sortie de trésorerie

Sortie de trésorerie

Versement de dividendes

Augmentation de l’IR

Placement sur un bon de

capitalisation

Augmentation du patrimoine

privé

Augmentation de l’ISF

La valorisation de patrimoine compense la hausse de la

fiscalité

Diminution de la valeur du patrimoine

pro.

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Sortie de trésorerie

Versement de dividendes

Augmentation de l’IR

Placement sur un bon de

capitalisation

Augmentation du patrimoine

privé

Augmentation de l’ISF

La valorisation de patrimoine compense la hausse de la

fiscalité

Diminution de la valeur du patrimoine

pro.- 1 800 000 €

+ 1 300 000 €

+ 351 000 €

+ 950 000 € à 3%+ 350 000 € pour payer l’IR en n+1

+ 950 000 € à 3%

Pas dans le casd’espèce < seuil

+ 260 000 € d’enrichissement à 62 ans+ 450 000 € à 67 ans. Aucun impact ISF

Optimisation du patrimoine : la sortie de trésorerie

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Epargne salarialeA ce jour, la société n’a pas mis en place d’épargne salariale

v Le PEE permet à l’employeur et aux salariés de bénéficier d’avantages sociaux et fiscaux

v Proposition d’adhésion à un PEE au sein de la société

Salariés Employeurs

ü Exonération de charges sociales et d’impôts (sous conditions) ü Exonération de cotisations sociales

ü Exonération s’il s’agit de l’intéressement et de la participation ü Déductibilité du bénéfice imposable de l’entreprise

ü Exonération d’impôts si les revenus des placements sont réinvestis ü Exonération de taxe sur les salaires

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Epargne salariale

Situation de l’entreprise pour un versement de 1 000 € / salarié

v A revenu équivalent pour le salarié, l’entreprise diminue son coût en optant pour l’abondement sur le PEE.

Coût pour l’entreprise Augmentation de salaire Abondement dans le PEE

Montant versé 1 000 € 1 000 €

Charges sociales patronales (40%) 400 € 0

Forfait social 0 200 €

Coût pour l’entreprise 1 400 € 1 200 €

Impôt sur les sociétés - 481 € - 412 €

Coût net pour l’entreprise 919 € 788 €

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Epargne salariale

Coût pour le salarié Augmentation de salaire Abondement sur le PEE

Montant versé 1 000 € 1 000 €

Charges salariales (22%) y compris CSG/CRDS 220 € 80 €

IR salarié (41%) 320 € 0

Coût pour le salarié 540 € 80 €

Revenu après impôt 460 € 920 €

Situation pour le salarié

v Le salarié a un revenu net 2 fois plus important dans le cas de l’abondement sur le PEE

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Epargne salariale