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Elancourt, 17 Juin 2013

COMITE DIRECTEUR DE LA FFE Elancourt - 15 et 16 Juin 2013

RELEVE DE DECISIONS

Présents (25 membres) APICELLA Manuel CARVALLO Henri DACALOR Aurélie DELABARRE Olivier DELMOTTE Eric ESCAFRE Stéphane FONTAINE Robert FOURCART Marc FRESSINET Laurent

GUIDARELLI Laurent KULCZAK Anémone LAUFERON Patrick LE MASLE Raphaël LEROY Christophe LOYARTE Frédéric MARCHADOUR Claire MENSCH Etienne POUSSE Kennisthon

PRIE Eric REYREAU Stéphane SALAZAR Diego VARINIAC Emmanuel VEROT Mélanie VIART Bettina WOLFANGEL Jocelyne

Représenté (1 membre) FOING Marc Absents excusés (2 membres) DHAYNAUT Gilles PREUX Paul-Olivier Présents à titre consultatif VERAT Laurent – Directeur Général / Directeur Technique National LOPEZ Jordi – Directeur Technique National Adjoint

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• Approbation du Procès-Verbal du Comité Directeur du 31 mars 2013 21 pour / 5 abstentions I. DESIGNATION DE DIRECTEURS DE SECTEUR (D.Salazar) • Désignation d’un Directeur National du Handicap

- Frédéric Loyarté : Unanimité • Désignation d’un Directeur National de l’Entraînement

- Xavier Parmentier : Unanimité moins une abstention • Désignation d’un Directeur National du Développement (par l’Emploi et la Formation)

- Christophe Leroy : Unanimité moins une abstention

II. COMMISSIONS STATUTAIRES (A.Dacalor) • Nominations à la Direction Nationale de l’Arbitrage Directeur National de l'Arbitrage : Emmanuel VARINIAC

- Directeur National Adjoint de l'Arbitrage : Gérard HERNANDEZ - Directeur des Titres d'Arbitre, des Tournois et des Sanctions : Gérard HERNANDEZ - Directeur des Règlements : Dominique DERVIEUX - Directeur des Traductions : Laurent FREYD - Directrice du Bulletin des Arbitres Fédéraux : Claire PERNOUD - Directeur de la Formation : Vincent BERNARD - Directeur des Examens : Francis DELBOË - Conseiller technique (dossiers d'arbitres FIDE...) : Stephen BOYD - Conseiller technique (logiciels pour les arbitres...) : Eric DELMOTTE

Unanimité

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• Nominations à la Commission Technique Président : LOPEZ Jordi

- VERAT Laurent (membre de droit) - SALAZAR Diego (membre de droit) - KULCZAK Anémone (désignée) - BAUDSON Chantal (désignée) - FANCELLI Luc (désigné)

- CUREAU Christian (désigné) - LEWIS John (désigné) - PEYRIN Jean (désigné) - RIVIER Sylvain (désigné) - PHILIPPE Christophe (désigné)

Unanimité • Nominations à la Commission Médicale Président : DAYNAULT Gilles

- COSSIN Sébastien - BELLAICHE Guy - BUZY Aimé - BARBIER Thierry

Unanimité • Nominations à la Commission d’Appel Sportif Président : ESCAFRE Stéphane

- DACALOR Aurélie - DELMOTTE Eric

- PEYRIN Jean - CHAZEAU Laineur-Lothaire

Unanimité • Nominations à la Commission Fédérale de Discipline Président : GAUTIER Joël

- BARBIER Thierry - HELFER Rémy

- MAISURADZE Nino - DERVIEUX Dominique

Unanimité

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• Nominations à la Commission d’Appel fédérale Président : FALGAYRETTES Philippe

- KONOPKA Jeremiasz - BENITAH Yohan

- CHAUMONT Adeline - VAN ELST Andreas

Unanimité III. APPEL A CANDIDATURES - COMMISSIONS NON STATUTAIRES (A.Dacalor) • Nominations à la Commission Art et Culture

- Création de la Commission : Unanimité - Composition de la Commission : 20 pour / 6 abstentions - Présidence de la Commission : Betty Lopez : Unanimité

• Nominations à la Commission Communication et Médias

- Création de la Commission : Unanimité - Composition de la Commission : 22 pour / 4 abstentions - Présidence bicéphale de la Commission : Eric Delmotte + Aurélie Dacalor : Unanimité

• Nominations à la Commission de Contrôle Economique et de Gestion

- Création de la Commission : Unanimité - Composition de la Commission : Unanimité - Présidence de la Commission : Jean Bertrand : Unanimité

• Nominations à la Commission Développement des clubs

- Création de la Commission : Unanimité - Composition de la Commission : Unanimité - Présidence de la Commission : Eric Prié : Unanimité

• Nominations à la Commission Elo et Compétitions

- Scission de la Commission : Unanimité - Création de la Commission compétitions fédérales : Unanimité - Création de la Commission Elo et titres : Unanimité - Composition des Commissions : 21 pour / 5 abstentions - Délégué à la scission de la Commission : Patrice Vincens : 23 pour / 3 abstentions

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• Nominations à la Commission Féminines

- Création de la Commission : Unanimité - Composition de la Commission : 24 pour / 2 abstentions - Présidence de la Commission : Jocelyne Wolfangel : Unanimité

• Nominations à la Commission Handicaps

- Création de la Commission : Unanimité - Dérogation pour sureffectif : Unanimité - Composition de la Commission : Unanimité - Présidence de la Commission : Frédéric Loyarté : Unanimité

• Nominations à la Commission Jeunes

- Modification de la Commission : Unanimité - Création de la Commission de développement de la pratique : Unanimité - Délégué au remaniement de la Commission : Laurent Guidarelli : 25 pour / 1 abstention

• Nominations à la Commission Juridique

- Création de la Commission : Unanimité - Composition de la Commission : Unanimité - Présidence de la Commission : Mélanie Vérot : Unanimité

• Nominations à la Commission Scolaires

- Création de la Commission : Unanimité - Dérogation pour sureffectif : Unanimité - Composition de la Commission : Unanimité - Présidence de la Commission : 25 pour / 1 abstention

• Nominations à la Commission Vétérans

- Création de la Commission : Unanimité - Composition de la Commission : Unanimité - Présidence de la Commission : Kennisthon Pousse : Unanimité

• Vote du Règlement Intérieur de ces commissions : 23 pour / 3 abstentions • Appel à candidatures pour la création d’une Commission Haut Niveau : Unanimité • Approbation d’Eric Prié comme 2ème Vice-Président de la FFE : 25 pour / 1 contre

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IV. COMPÉTITIONS – SPORTIF • Vote sur le rapport de la Commission Technique (J.Lopez) : 24 pour / 2 abstentions

- Plafonnement à 11 qualifiés par catégorie et par Ligue aux Championnats de France des Jeunes : 20 pour / 5 abstentions / 1 contre

- Réduction du montant de l’inscription en NII féminines à 10€ : unanimité

• Vote sur les propositions de nulle par consentement mutuel

- Maintien de la règle actuelle aux championnats de France des Jeunes 14 contre / 2 abstentions / 10 pour

- Nulle par consentement mutuel à partir du 40ème coup aux championnats de France des Jeunes

18 pour / 5 abstentions / 3 contre

- Maintien de la règle actuelle pour les opens du championnat de France toutes catégories

15 contre / 1 abstention / 7 pour / 3 refus de vote

- Nulle par consentement mutuel à partir du 40ème coup pour les opens du championnat de France adultes

15 pour / 1 abstention / 5 contre / 5 refus de vote

- Nulle par consentement mutuel à partir du 40èmecoup pour les Nationaux et l’Accession du Championnat de France adultes (Uniformisation)

19 pour / 2 abstentions / 5 contre • Vote sur la création de la DNE (Direction Nationale de l’Entraînement) et du GAHNF (Groupe Accession Haut Niveau France) (haut niveau jeunes) (L.Guidarelli, E.Prié)

- Vote sur la création de la DNE : Unanimité - Vote sur la création du GAHNF : 24 pour / 2 abstentions

V. INSTITUTIONNEL – JURIDIQUE • Vote spécial sur la rémunération du Président en application de l’article 2.3.1.2 des Statuts et de la Loi de Finance de janvier 2002 (L.Vérat, A.Dacalor)

- Principe de rémunération du Président de la FFE : 24 pour / 2 contre

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- Rétroaction de cette rémunération au 1er avril 2013 : 23 pour / 2 abstentions / 1 contre

- Montant de la rémunération du Président de la FFE : 23 pour / 3 contre

- Principe de rémunération 3 mois après cessation des fonctions de Président : unanimité

• Point sur les salariés du siège fédéral (L.Vérat, A.Dacalor)

- Recrutement d’un juriste pour un CDD de 6 mois : 24 pour / 2 abstentions • Fusion des clubs Limeil-Brévannes/Noisy-le-Grand et Wingen sur Moder/Drulingen (A Dacalor)

- Autorisation de fusion des clubs Limeil-Brévannes et Noisy-le-Grand Alekhine: Unanimité - Autorisation de fusion des clubs Wingen sur Moder et Drulingen : Unanimité

• Modalités d’exonération de la cotisation club

- Exonération de la cotisation pour les nouveaux clubs étendue du 1er juin à la saison entière suivante : Unanimité

VI. BUDGET • Modification et vote du tableau des tarifs fédéraux (L.Vérat)

- Principe de modification du tableau des tarifs fédéraux : unanimité

- Annulation du remboursement des frais téléphoniques aux membres du Comité Directeur : unanimité

- Réduction à 20€ de ces mêmes remboursements aux membres du Bureau fédéral : unanimité

VIII. COMMUNICATION

- Stratégie de développement du site Internet de la Fédération (Un site vitrine et ses sites satellites) : unanimité

- Maintien du séminaire des Présidents de Ligue les 14 et 15 septembre 2013 : unanimité

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IX. EMPLOI ET FORMATION

- Principe de signature de la convention entre la FFE et le PSEJE : unanimité - Signature de la convention entre la FFE et l’UFR STAPS de l’Université Claude Bernard Lyon I : unanimité

SOUS TOUTES RESERVES

Aurélie Dacalor Secrétaire Générale