comptabilite generale
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Comptabilite GeneraleTRANSCRIPT
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COMPTABILITE GENERALELICENCE 1 ULPMathias Coiffard
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PROGRAMMECours : 20 heures (10 sances)TD : 12 heures (8 sances)Contrle continu : 1/3 (semaine du 24/04)Contrle terminal : 2/3 (UE fond. 2)Bibliographie :Introduction la comptabilit, G. Langlois et M. Fridrich, Foucher, 2005PCG 2005/2006, Dunod, 2005
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PLAN DU COURSPartie 1: Documents et mcanismes fondamentaux de la comptabilit
Partie 2: Les oprations courantes
Partie 3: Les oprations de fin dexercice
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Documents et mcanismes fondamentaux de la comptabilitChapitre 1: Le bilan, photographie comptable du patrimoine
Chapitre 2: Le compte de rsultat, film comptable de lactivit
Chapitre 3: Le compte, outil danalyse des oprations
Chapitre 4: Lorganisation comptable gnrale
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Les oprations courantesChapitre 1: Les achats et les ventes
Chapitre 2: Les charges et les produits
Chapitre 3: La trsorerie
Chapitre 4: Les investissements et leur financement
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Les oprations de fin dexercice
Chapitre 1: Lamortissement des immobilisations non financires
Chapitre 2 : La dprciation des immobilisations non financires
Chapitre 3 : Les cessions dimmobilisation
Chapitre 4: La valorisation des stocks
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Introduction: quoi sert la comptabilit?
Dfinition de la comptabilitLes faits reprsents par la comptabilitLes utilisateurs de la comptabilitCaractristiques du systme dinformation de la comptabilit financireLes rglementations comptablesLes principes comptables
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Dfinition de la comptabilitComptabilit : systme dinformation qui donne une image de lentreprise travers ses oprations susceptibles dune reprsentation montaireComptabilit gnrale (ou financire) : apprhende les changes avec lextrieur Comptabilit analytique (ou de gestion ) :apprhende les oprations internes lentrepriseCes flux physiques ne sont pas changs contre des flux montaires : il nexiste pas de prix pour les valuer objectivement.
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Les faits reprsents par la comptabilitTransactions FluxStocksPatrimoinePerformanceStructure du patrimoine
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Stocks et fluxFluxconomique : mesure dune grandeur conomique sur une priode donneFluxcomptable : somme des mouvements de mme nature survenus sur un exerciceStock comptable: biens achets en vue de leur revente stock conomique : mesure dune grandeur conomique une date donne Le flux est gal la variation du montant du stock entre deux dates il y a constitution dun stock ds que les flux dentre et de sortie sont ingaux
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Les utilisateurs de la comptabilitLes dirigeantsLes cranciersLes actionnairesLadministration fiscale et les organismes sociauxLes tribunaux de commerceLes reprsentants des salaris
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Caractristiques du systme dinformation de la comptabilit financire
Fonctions communes tous les systmes dinformation
Comptabilit financire comme preuve des oprations commerciales :les donnes sont saisies chronologiquement et leur enregistrement doit tre ineffaableon ne peut modifier linformation une fois la saisie valideles informations produites par la comptabilit sont justifies par des documents de base (factures, relevs de banques, contrats) afin de reconstituer linformation partir de ces justificatifsla terminologie et la forme des documents publis sont communes toutes les entreprises afin dviter tout biais dans linterprtation de linformation comptable
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Les rglementations comptables Normes comptables franaises (code de commerce, dcret comptable et PCG)nonc des principes comptables et plan de comptesrgles relatives aux documents obligatoires (journal, grand-livre, inventaire)rgles de fonctionnement des comptes et dtablissement des documents annuels (compte de rsultat, bilan, annexe)mthode dvaluation des lments dactif et de passif
Normes comptables de lUE (normes IAS/IFRS)Contenu similaire applicable aux comptes consolids des socits cotes dans lUE
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Les principes comptables Principes de mesurePrincipe de montarisationPrincipe des cots historiquesPrincipe de prudencePrincipes dobservationPrincipe de lentitPrincipe de sparation des exercicesPrincipe de continuit de lexploitationPrincipe de permanence des mthodesQualits de linformation comptableRgularit et sincritImage fidle
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Partie 1: Documents et mcanismes fondamentaux de la comptabilitChapitre 1: Le bilan, photographie comptable du patrimoineChapitre 2: Le compte de rsultat, film comptable de lactivitChapitre 3: Le compte, outil danalyse des oprationsChapitre 4: Lorganisation comptable gnrale
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Chapitre 1: Le bilan, photographie comptable du patrimoine1. Dfinition du bilan 1.1. Approche patrimoniale: la notion de capitaux propres 1.2. Approche fonctionnelle: la notion demplois et de ressources2. Structure du bilan3. Valorisation des lments du bilan
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Approche patrimonialeBilan: document comptable normalis qui exprime une date donne- la situation patrimoniale de lentreprise.
Actifs: lments du patrimoine ayant une valeur conomique positive pour lentreprise (biens, crances).
Passifs: lments du patrimoine ayant une valeur conomique ngative pour lentreprise (dettes ou passif externe).
Capitaux propres: ils mesurent la valeur nette du patrimoine.
Capitaux propres = situation nette Actifs passifs (externes) = avoirs - dettes
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Approche fonctionnelle ou conomique
Bilan: document qui dcrit lensemble des ressources financires que lentreprise sest procure (moyens de financement) et lensemble des emplois (utilisation des ressources) dont elle dispose.
Ressources: passifs internes et externes les apports des associs ou le capital (ressources permanentes), les dettes envers les tiers (ressources temporaires) les bnfices (ressources gnres par lactivit)
Emplois : actifs- emplois permanents lis au cycle dinvestissement (biens durables) emplois temporaires lis au cycle dexploitation (stocks, crances, liquidits) Emplois (= actif) = Ressources (= passif) Rsultat de lexercice = actif - passif
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La structure du bilan
Actif
(emploi des ressources)
brut
N
amt
N
net
N
net
N-1
Passif
(origine des ressources)
N
N-1
Actif immobilis:
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations financires
Actif circulant:
Stocks
Crances
VMP
Disponibilits
Charges constates davance
Capitaux propres:
Capital
Rserves
Rsultat de lexercice
Provisions pour risques et charges
Dettes:
Dettes financires
Dettes dexploitation
Autres dettes
Produits constats davance
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Exemple
Le 2/01/N, trois associs dcident de crer la librairie Lire. Ils apportent:du mobilier: 8000 des rayonnages: 16200 du matriel informatique: 12600 un stock de livres: 12000 des liquidits dposes sur un compte bancaire: 1200
Bilan au 2/01/N
Actif
(emploi des ressources)
N
Passif
(origine des ressources)
N
Actif immobilis
Mobilier
Rayonnages
Informatique
Actif circulant
Stocks
Disponibilits
Total Actif
8000
16200
12600
12000
1200
50 000
Capitaux propres
Capital
Provisions pour risques et charges
Dettes
Total Passif
50000
50 000
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Chapitre 2: Le compte de rsultat, film comptable de lactivit
1. Lanalyse de lactivit en termes de charges et de produits2. Prsentation du compte de rsultat3. Dun bilan lautre: la variation du patrimoine
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Lanalyse de lactivit en termes de charges et de produitsLes chargesemplois dfinitifs, source dappauvrissement : ils diminuent le rsultat de lentreprise
Les produitsressources internes, source denrichissement: elles augmentent le rsultat de lentreprise
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Le compte de rsultat
Charges
Produits
Charges dexploitation:
Achats de marchandises et MP
Variation de stock
Impts et taxes
Salaires et charges sociales
DAP
Charges financires:
Intrts et charges assimils
Charges exceptionnelles
Pnalits, amendes
Participation des salaris
Impt sur les bnfices
Rsultat de lexercice
Bnfice
Produits dexploitation:
Ventes de marchandises
Production vendue
Production stocke
Production immobilise
Reprise sur provisions
Produits financiers:
Produits des participations
Revenus des VMP
Produits exceptionnels
Cession dlments dactif
Rsultat de lexercice
Perte
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ExempleA la fin de lexercice N, la socit Lire, dans le cadre de son activit, a effectu les oprations suivantes: CA: 35000 Achats de livres: 15000 Consommation de fournitures et services: 4800 Charges de personnel: 6960 Charges dintrts relatifs un dcouvert bancaire: 120 Stock initial de livres: 12000 Stock final de livres: 9500
Compte de rsultat au 31/12/N
Charges
N
Produits
N
Charges dexploitation
Achats de marchandises Variation de stock (stock initial stock final)
Autres achats et charges Charges de personnel
Charges financires
Intrts
Charges exceptionnelles
Rsultat de lexercice
Bnfice
Total gnral
15 000
2 500
4 800
6 960
120
5620
35 000
Produits dexploitation
Ventes de marchandises
Produits financiers
Produits exceptionnels
Rsultat de lexercice
Perte
Total gnral
35000
35 000
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Dun bilan lautre: la variation du patrimoineOprations de financement les apports les empruntsOprations dinvestissementOprations commerciales achat de marchandises vente de marchandises
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Oprations de financementLes apports :A la cration dune entreprise, le capital apport figure au passif et lactif en fonction de sa nature (biens immobiliss et disponibilits).Les emprunts :Les apports sont gnralement insuffisants, on les complte par des emprunts. Les emprunts constituent une dette au passif et une augmentation des disponibilits lactif.
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ExempleLe 2/01/N, M. Virenque cre la socit Supercyle. Il apporte un terrain dont il est propritaire, dune valeur de 20000 , et 10000 en espces quil dpose sur un compte bancaire au nom de Supercycle.
Bilan au 2/01/N
Actif
(emploi des ressources)
N
Passif
(origine des ressources)
N
Actif immobilis
Immobilisations corporelles
Terrain
Actif circulant
Disponibilits
Total Actif
20 000
10000
30 000
Capitaux propres
Capital
Dettes
Total Passif
30000
30 000
-
Exemple
M. Virenque prvoit de construire le magasin sur le terrain dont il est propritaire, mais les 10000 en espces quil dpose sur un compte bancaire sont insuffisants. Il contracte donc un emprunt de 58000 le 10/01/N.
Bilan au 10/01/N
Actif
(emploi des ressources)
N
Passif
(origine des ressources)
N
Actif immobilis
Immobilisations corporelles
Terrain
Actif circulant
Disponibilits
Total Actif
20 000
68000
88 000
Capitaux propres
Capital
Dettes
Emprunt
Total Passif
30000
58 000
88 000
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Oprations dinvestissementDfinition : les investissements sont des dpenses engages en vue den tirer des bnfices ultrieurs. Ils correspondent le plus souvent des acquisitions de biens durables.Emplois : les biens acquis sont inscrits lactif dans un poste dimmobilisation corporelle, au prix dachat.Ressources :- Si lacquisition est paye au comptant, la sortie dargent diminue les disponibilits lactif du bilan: le total de lactif reste inchang.- Si lacquisition est faite crdit, une dette envers le fournisseur apparat au passif du bilan: la valeur totale de lactif reste gale la valeur totale du passif.
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ExempleLa construction du magasin a cot 60000 , vers au comptant. Par ailleurs, M. Virenque a achet le 28/01/N du mobilier pour 1000 et un ordinateur pour 2000 . Il a obtenu un crdit de 6 mois sur ces deux achats.
Bilan au 28/04/N
Actif
(emploi des ressources)
N
Passif
(origine des ressources)
N
Actif immobilis
Immobilisations corporelles
Terrain
Magasin
Mobilier
Ordinateur
Actif circulant
Disponibilits
Total Actif
20 000
60 000
1 000
2000
8000
91 000
Capitaux propres
Capital
Dettes
Emprunt
Dettes fournisseurs dimmos
Total Passif
30000
58 000
3000
91 000
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Achats de marchandisesEmplois : les biens achets viennent augmenter la valeur des stocks lactif du bilan, au prix dachat.Ressources :- Si lachat est pay au comptant, la sortie dargent diminue les disponibilits lactif du bilan: le total de lactif reste inchang.- Si lachat est fait crdit, une dette envers le fournisseur apparat au passif du bilan: la valeur totale de lactif reste gale la valeur totale du passif.
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ExempleM. Virenque a ouvert son magasin au mois de mai. Au cours de ce mois, il a achet 50 bicyclettes 180 pice, payes 1/3 au comptant et 2/3 trois mois.
Bilan au 31/05/N
Actif
(emploi des ressources)
N
Passif
(origine des ressources)
N
Actif immobilis
Immobilisations corporelles
Terrain
Magasin
Mobilier
Ordinateur
Actif circulant
Stock de marchandises
Disponibilits
Total Actif
20 000
60 000
1 000
2000
9 000
5000
97 000
Capitaux propres
Capital
Dettes
Emprunt
Dette fournisseurs
Dettes fournisseurs dimmos
Total Passif
30000
58000
6 000
3000
97 000
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Ventes de marchandisesEmplois : le prix de vente augmente les disponibilits (vente au comptant) ou les crances clients (vente crdit) lactif du bilan.Ressources :- Les marchandises vendues disparaissent des stocks lactif, pour leur prix dachat.- le prix de vente est gnralement suprieur au prix dachat de la marchandise vendue. La diffrence mesure lenrichissement de lentreprise : les capitaux propres augmentent au passif, dans le poste rsultat de lexercice.
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ExempleAu mois de mai, M. Virenque a vendu 35 bicyclettes 300 pice, payes au comptant.
Bilan au 31/05/N
Actif
(emploi des ressources)
N
Passif
(origine des ressources)
N
Actif immobilis
Immobilisations corporelles
Terrain
Magasin
Mobilier
Ordinateur
Actif circulant
Stock de marchandises
Disponibilits
Total Actif
20 000
60 000
1 000
2000
2 700
15500
101 200
Capitaux propres
Capital
Rsultat de lexercice
Dettes
Emprunt
Dette fournisseurs
Dettes fournisseurs dimmos
Total Passif
30000
4 200
58000
6 000
3000
101 200
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Chapitre 3: Le compte, outil danalyse des oprations1. La notion de compte2. Le plan de comptes3. Lenregistrement des oprations dans les comptes: le principe de la partie double3.1. Emplois et ressources3.2. Double dtermination du rsultat
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La notion de compteDfinitionLe solde du compteClture du compteRouverture du compte
Dbit
531-Caisse
Crdit
1 000
1 000
500
750
3 000
750
SD 2000 (clture)
4 500
4 500
SD 2000 (rouverture)
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La structuration du plan de comptesComptes de bilan (classes 1 5)Comptes de gestion (classes 6 et 7)Comptes spciaux (classe 8)Classe 1: comptes de capitauxClasse 2: comptes dimmobilisationClasse 3: comptes de stocks et en-coursClasse 4: comptes de tiersClasse 5: comptes financiersClasse 6: comptes de chargesClasse 7: comptes de produits
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La structure du PCG
Bilan
Compte de rsultat
Actif
Passif
Charges
Produits
Actif immobilis
(classe 2)
Capitaux propres
(classe 1)
+Bnfice
(compte 120)
Ou
- Perte
(compte 129)
Charges dexploitation
(comptes:
60 65 et 681)
Produits dexploitation
(comptes:
70 75 et 781)
Charges financires
(comptes:
66 et 686)
Produits financiers
(comptes:
76 et 786)
Actif circulant
(classes 3,4,5)
Dettes
(classes 1,4,5)
Charges exceptionnelles
(comptes:
67 et 687)
Produits exceptionnels
(comptes:
77 et 787)
Bnfice
(compte 120)
Perte
(compte 129)
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Lenregistrement des oprations dans les comptes: le principe de la partie double Ressource:La ressource est toujours un moyen de financement: elle est lorigine du flux.Par convention, les ressources sont toujours portes au crdit du compte (partie droite).En revanche, la ressource peut tre un flux rel ou financier.Emploi:Lemploi est toujours une utilisation de financement: il est la destination du flux. Par convention, les emplois sont toujours ports au dbit du compte (partie gauche).En revanche, lemploi peut tre un flux rel ou financier.Emploi = Ressource Dbit = Crdit
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Principe de la partie doubleet double fluxpour chaque opration:emplois = ressources pour chaque opration: total dbit = total crditpour lensemble des oprations: total des dbits = total des crdits
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Principe de la partie doubleet double dtermination du rsultatLe rsultat mesure lenrichissement gnr par lactivit (daprs le compte de rsultat) et la variation de patrimoine (daprs le bilan). Rsultat = Produits Charges = Actif - Passif Charges + Actif = Produits + Passif
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Principe de la partie doubleet double dtermination du rsultatCharges et actif = emplois: hausse au dbit baisse au crdit
Produits et passif = ressources: hausse au crdit baisse au dbit
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ExempleVentes de marchandises pour 700 rgles par chque bancaire par le clientRessource (crdit) : ventes de marchandisesEmploi (dbit) : chque(encaissement)Crdit dun compte de produit (hausse dune ressource)Dbit dun compte dactif (hausse dun emploi)
D 512-banque C D 707 ventes de marchandises C
750
750
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ExempleAchats de marchandises pour 300 rgls par chque bancaire au fournisseurRessource (au crdit) : chque (dcaissement)Emploi (au dbit) : achats de marchandisesCrdit dun compte dactif (baisse dun emploi)Dbit dun compte de charge (hausse dun emploi)
D 607-achats de marchandises C D 512-banque C
300
300
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Partie double : synthseToute hausse dun emploi (dbit dun compte dactif) implique :ou une gale baisse dun autre emploi (crdit dun autre compte dactif)ou une gale hausse dune ressource (crdit dun compte de passif)ou une gale hausse du poste rsultat au bilan (crdit dun compte de produits)CCL : dbit = crdit emploi = ressource
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Partie double : synthseToute baisse dun emploi (crdit dun compte dactif) implique :ou une gale hausse dun autre emploi (dbit dun autre compte dactif)ou une gale baisse dune ressource (dbit dun compte de passif)ou une gale baisse du poste rsultat au bilan (dbit dun compte de charges)CCL : dbit = crdit emploi = ressource
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Chapitre 4: Lorganisation comptable gnrale1. Le travail comptable quotidien1.1. Le journal1.2. Le grand livre2. Le travail comptable priodique2.1. La balance2.2. Les documents de synthse
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Le journalLe journal est une vue des mouvements tris chronologiquement.Cest un document obligatoire qui peut servir de preuve devant un tribunal: cest pourquoi il doit tre reli et tenu sans blanc ni rature.Sont reports: la date de lopration, le numro de compte, le contenu de lopration, la rfrence de la pice justificative, le montant crdit ou dbit.
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Le grand livreLe grand livre est une vue des mmes mouvements tris selon le plan de comptes de lentreprise.Le grand livre est obligatoire et permet de visualiser les mouvements et le solde de chaque compte ouvert tout instant.
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La balanceLa balance est un tableau qui reprend, dans lordre du plan comptable, le solde au dbut de la priode, le total des mouvements du dbit et du crdit, le solde la clture de la priode pour chaque compte du grand livre.Elle permet donc de vrifier le principe de la partie double: Total des dbits = total des crditsTotal des mouvements de la balance = total du journalTotal soldes dbiteurs = total soldes crditeurs
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ApplicationLe patrimoine de lentreprise Gulliver, agence de voyage, au 01/01/N, date de sa cration, comporte les lments suivants:
Liquidits en banque: 3300 Matriel de bureau: 4000 Mobilier: 6200 Emprunt: 5000 Espces en caisse: 1500 Capital: 10000
Gulliver commence son activit ds le mois de janvier. Par simplification, on ne tiendra pas compte de la TVA 03/01: acquisition dun ordinateur portable, 3000 crdit 04/01: frais de publicit, 410 pays par chque bancaire 07/01: alimentation de la caisse par retrait bancaire, 300 08/01: achats de sjours organiss auprs de fournisseurs, 2000 crdit 10/01: ventes de prestations au comptant, 2500 en espces et 4800 par chque bancaire 11/01: achats de sjours organiss auprs de fournisseurs, 3000 crdit 13/01: paiement du loyer, 1800 par chque bancaire 17/01: achats de fournitures de bureau, 300 crdit 20/01: vente de lensemble des sjours organiss, 7000 crdit 25/01: paiement de fournisseurs, 2000 par chque bancaire 30/01: paiement des salaires, 1800 par chque bancaire
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Le journal
2183
2184
512
531
101
164
01/01
Matriel de bureau et matriel informatique
Mobilier
Banques
Caisse
Capital
Emprunts
Cration de la socit
4000
6200
3300
1500
10000
5 000
2183
404
03/01
Matriel de bureau et matriel informatique
Fournisseurs dimmobilisations
Facture n
3000
3 000
623
512
04/01
Publicit, publications, relations publiques
Banques
Facture n, chque n
410
410
531
512
07/01
Caisse
Banques
Pice de caisse n
300
300
604
401
08/01
Achats de prestations de services
Fournisseurs
Facture n
2000
2 000
512
531
706
10/01
Banques
Caisse
Prestations de services
Facture n, chque n, pice de caisse n
4800
2500
7 300
604
401
11/01
Achats de prestations de services
Fournisseurs
Facture n
3000
3 000
613
512
13/01
Locations
Banques
Quittance n, chque n
1800
1 800
606
401
17/01
Achats non stocks
Fournisseurs
Facture n
300
300
411
706
20/01
Clients
Prestations de services
Facture n
7000
7 000
401
512
25/01
Fournisseurs
Banques
Chque n
2000
2 000
641
512
30/01
Rmunration du personnel
Banques
Bulletin n
1800
1 800
A reporter 43910 43910
-
Le grand livre
D 101-capital C D 164 emprunts auprs des EC C
10 000
5 000
SC 10 000
SC 5 000
D 2183-matriel de bureau C D 2184 mobilier C
4 000
6 200
3 000
SD 6 200
SD 7 000
D 401-fournisseurs C D 404 fournisseurs dimmos C
2 000
2 000
3 000
3 000
SC 3 000
300
SC 3 300
D 512-banques C D 531- caisse C
3300
410
1 500
4 800
300
300
1 800
2 500
2 000
SD 4 300
1 800
SD 1 790
D 604-achats de prest. service C D 606-achats non stocks C
2 000
300
3 000
SD 300
SD 5 000
D 613-locations C D 623- publicit C
1 800
410
SD 1 800
SD 410
D 641-rmunration C D 706-prest. service C
1 800
2 500
SD 1 800
4 800
7 000
SC 14 300
D 411-clients C
7 000
SD 7 000
-
La balance
Intitul de compte
Mouvements
Soldes
Dbit
Crdit
Dbit
Crdit
101
164
2183
2184
401
404
411
512
531
604
606
613
623
641
706
Capital
Emprunts auprs des tabl. de crdit
Matriel de bureau et informatique
Mobilier
Fournisseurs
Fournisseurs dimmobilisations
Clients
Banques
Caisse
Achats de prestations de services
Achats non stocks
Locations
Publicit, publications, relations publiques
Rmunration du personnel
Ventes de prestations de services
7000
6200
2000
7000
8100
4300
5000
300
1800
410
1 800
10000
5000
5300
3000
6310
14 300
7000
6200
7000
1 790
4300
5000
300
1800
410
1 800
10000
5000
3 300
3000
14300
Totaux
43 910
43 910
35 600
35 600
-
Le bilan
Bilan au 31/01/N
Actif
(emploi des ressources)
N
Passif
(origine des ressources)
N
Actif immobilis
Immobilisations corporelles
Matriel de bureau
Mobilier
Actif circulant
Clients
Disponibilits
Total Actif
7000
6 200
7 000
6090
26 290
Capitaux propres
Capital
Rsultat
Dettes
Emprunts
Dettes fournisseurs
Dettes fournisseurs dimmos
Total Passif
10000
4 990
5 000
3 300
3 000
26 290
-
Le compte de rsultat
Compte de rsultat au 31/01/N
Charges
N
Produits
N
Charges dexploitation
Achats de marchandises
Autres achats externes
Charges de personnel
Charges financires
Charges exceptionnelles
Rsultat de lexercice
Bnfice
Total gnral
5 000
2510
1 800
4 990
14 300
Produits dexploitation
Prestations de services
Produits financiers
Produits exceptionnels
Rsultat de lexercice
Perte
Total gnral
14300
14 300
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Partie 2: Les oprations courantesChapitre 1: Les achats et les ventes
Chapitre 2: Les charges et les produits
Chapitre 3: La trsorerie
Chapitre 4: Les investissements et leur financement
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Chapitre 1: Les achats et les ventes1. Enregistrement de la facture simple1.1. Rglement immdiat (au comptant)1.2. Rglement diffr ( crdit)2. La TVA dcaisser2.1. Principes2.2. Fait gnrateur et exigibilit2.3. Comptabilisation de la TVA due3. Enregistrement des factures avec rduction3.1. Les rductions sur facture3.2. Les frais accessoires3.3. La facture davoira. Les rductions commerciales et financires hors factureb. Les retours sur achats4. Enregistrement des oprations avec ltranger
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DfinitionsAchats : Achats = cots => appauvrissementAchat au comptant => baisse des disponibilitsAchat crdit => hausse des dettes fournisseurs
Ventes : Ventes = revenus => enrichissementVentes au comptant => hausse des disponibilitsVentes crdit => hausse des crances clients
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Comptes dachats / ventes601-achats stocks-MP602-achats stocks-autres appros604-achats de prestations de services605-achats de matriel606-achats non stocks de matires607-achats de marchandises701-ventes de PF702-ventes de PI706-prestations de services707-ventes de marchandises
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La factureToute opration dachat / vente est justifie par une factureRception de la facture entrane lenregistrement comptable Mentions obligatoires Identit du vendeur : nom, forme jur.,capital, n Siren, n TVA Identit de lacheteur Conditions de vente :Date vente/rglement,Q, Pu HT,rductions, TVA, total TTC
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La TVATVA : impt indirect sur la consommation finale (19,6 ou 5,5 ou 2,1 %)Vente => TVA collecte : PVTTC PVHT=> Vente HT au rsultatAchat => TVA dductible : PATTC PAHT => Achat HT au rsultatVersement ltat = TVA collecte - TVA dductible
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Facture simple : vente au comptantAcheteur :Charges = PHTCrance TP = TVADcaissement = PTTCVendeurProduits = PHTDette TP = TVAEncaissement = PTTC
Comptabilit de lacheteur
Comptabilit du vendeur
60
4456
512
Charges
Etat- TVA dductible
banque
100
19,6
119,6
512
70
4457
banque
Ventes
Etat- TVA collecte
119,6
100
19,6
-
Facture simple : vente crditAcheteur :Charges = PHTCrance TP = TVADette fournisseur = PTTCVendeurProduits = PHTDette TP = TVACrance client = PTTC
Comptabilit de lacheteur
Comptabilit du vendeur
60
4456
401
Charges
Etat- TVA dductible
Fournisseurs
100
19,6
119,6
411
70
4457
Clients
Ventes
Etat- TVA collecte
119,6
100
19,6
-
Facture simple : vente crditA la date de rglement :Lacheteur solde sa detteLe vendeur solde sa crance
Comptabilit de lacheteur
Comptabilit du vendeur
401
512
Fournisseurs
banque
119,6
119,6
512
411
Banque
Clients
119,6
119,6
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La TVA dcaisserFait gnrateur : dlivrance du bien / excution de la prestationExigibilit : dlivrance du bien / encaissementBiens : TVA sur les dbits (facturation)Services : TVA sur les encaissements
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Comptabilisation de la TVAFin de mois, situation vis--vis du TP :- TVA dcaisser si TVA coll. > TVA dduc. (paiement les 15-24 du mois suivant) Crdit de TVA si TVA coll. < TVA dduc. (dduction de la prochaine TVA due) On solde les comptes TVA coll. et TVA dduc. pour constater la dette ou la crance de TVA vis--vis de ltat
-
Comptabilisation de la TVA
Crdit de TVA (01/N)
4457
44567
4456
Etat- TVA collecte
Crdit TVA reporter
Etat- TVA dductible
80
20
100
TVA due (02/N)
4457
44567
4456
4455
Etat- TVA collecte
Crdit TVA reporter
Etat- TVA dductible
Etat- TVA dcaisser
145
20
75
50
Paiement (15/03/N)
4455
512
Etat- TVA dcaisser
Banque
50
50
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Les factures avec rductionsRductions caractre commercial:rabais, remise, ristourneAccordes pour des raisons commerciales
Rduction caractre financier :escompte de rglementAccorde en fonction du mode et de la date de rglement
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Les rductionsRabais: rduction ponctuelle accorde pour ddommagement (dfaut, retard de livraison)Remise: rduction habituelle lie aux quantits achetesRistourne: rduction faite sur lensemble des oprations faites avec un client (prime de fidlit)Escompte de rglement : rduction accorde au client qui paie avant lchance normale
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Calcul des rductionsLes rductions se calculent en cascade :Prix brutRductions commerciales= Net commercialEscompte de rglement= PHT (Net financier)+ TVA= PTTC (Net payer)
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Enregistrement comptableLes RC napparaissent jamais en comptabilit :seul le net commercial est enregistrLa RF est toujours enregistre en comptabilit :cest une charge financire pour le vendeur cest un produit financier pour lacheteur (dduit du cot du stock en fin dexercice)PTTC = net commercial escompte + TVA PTTC + escompte = net commercial + TVA
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ExempleLentreprise Albert vend des marchandises crdit son client Mayer le 15/06Marchandises brutes 8 000Remise 10 % 800Net commercial 7 200Escompte 2 % 144 Net financier 7 056TVA 1 382,98Net payer 8 438,98
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ExempleVendeur
Acheteur
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Les frais accessoiresCOUT D'ACHAT = PRIX D'ACHAT+ FRAIS ACCESSOIRESFrais accessoires : primes dassurance, commissions, frais de transport dans le cadre dune opration dachatFrais de transport la charge du fournisseur (vente franco de port)ce ne sont pas des frais accessoires aux achats pour les clients ils napparaissent pas sur la facture (ils apparaissent en charges)lcriture de charges est annule lorsque le vendeur facture ces mmes frais son clientFrais de transport la charge du client (vente dpart)Ce sont des frais accessoires dachat
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ExempleVendeur
Acheteur
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La facture davoirFacture doit / facture davoir :Le client doit son fournisseur (doit)Le fournisseur doit son client (avoir)Facture davoir :rductions commerciales et financires hors facture, retours sur achatsAvoir = rduction de la facture initiale donc enregistrement en sens oppos
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Les rductions commerciales supplmentairesModification des conditions initiales => enregistrement dans des comptes particuliers (609-RRR obtenus, 709-RRR accords)Csq chez vendeur (acheteur) :Dbit 709 (crdit 609)Baisse de la TVA collecte (dductible)Baisse de la crance client (dette fournisseur)
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ExempleAu 1/ 7, Albert adresse Mayer la facture davoir suivante :Ristourne sur ventes trimestriels 200TVA 19,6 % 39,2Net port au compte 239,2
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ExempleVendeur
Acheteur
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Les rductions financires supplmentairesLescompte supplmentaire se comptabilise toujours dans les mmes conditions que celles relatives la factureCsq chez vendeur (acheteur)Dbit 665 (crdit 765)Baisse de la TVA collecte (dductible)Baisse de la crance client (dette fournisseur)
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ExempleAu 20/ 7, Albert adresse Mayer la facture davoir suivante :Escompte 150TVA 19,6 % 29,4Net port au compte 179,4
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ExempleVendeur
Acheteur
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Les retours de marchandisesLe retour seffectue dans des conditions identiques celles de la facture :Prise en compte des rductions commerciales et financiresEnregistrement comptable des mmes comptes mais pour un montant oppos
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ExempleRetour des marchandises du client Mayer avec facture davoir le 25/06 :Marchandises brutes 1 000Remise 10 % 100Net commercial 900Escompte 2 % 18 Net financier 882TVA 172,87Net port au compte 1 054,87
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ExempleVendeur
Acheteur
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Les oprations avec ltrangerOprations intracommunautairesAcquisitions (achats) : EF paie leuropen HT et la TVA au TP Livraisons (ventes) : exonration de TVAOprations dimport-exportImports : EF paie limportateur HT et la TVA aux douanesExports : exonration de TVACours de change du jour de rglement
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ExempleZen facture Bret des baguettes pour 130 000 yens le 28/4 (100 yens = 0,781 )Livraison le 9/5, Rglement le 10/9 (100 yens = 0,788 )Enregistrement achats : 1 300 x 0,781 = 1 015,3 Perte de change (rglement>dette) : 1 300 x (0,788 - 0,781) = 9,1
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Exemple28/4 : enregistrement
9/5 : exigibilit
10/9 : rglement
401666512FournisseursPertes de change Banque1 015,39,1
1 024,4
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Chapitre 2: Les charges et les produits1. Autres produits2. Autres charges3. Les charges de personnelLe salaire brutLes cotisations socialesLenregistrement comptable
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Autres produitsProduits : Prix reu en contrepartie des biens et services vendus des clientsEnrichissement sans contrepartie (subventions, gains de change)Principe denregistrement identique celui des ventes
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Autres produitsProduits dexploitation (70/75) :70 : ventes (clients)74 : subvention (Etat)75 : autres produits (revenus des immeubles, redevances perues)Produits financiers (76) :761 : intrts perus (emprunteurs)765 : escomptes obtenus (fournisseurs)766 : gains de changeProduits exceptionnels (77)
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Autres chargesCharges : Prix vers en contrepartie des biens et services consommsAppauvrissement sans contrepartie (amendes, pertes sur crances irrcouvrables)Principe denregistrement identique celui des achats
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Autres chargesCharges dexploitation (60/65):60 : achats de biens (fournisseurs)61/62 : services (fournisseurs)63 : taxes (Etat)64 :charges de personnel (salaris et Scu)65 : autres charges (redevances verses)Charges financires (66):661 : intrts verss (prteurs)665 : escomptes accords (clients)666 : pertes de changeCharges exceptionnelles (67)
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Impts et taxesCharges fiscales sur les salaires :Formation prof. (1,6 %)Effort de construction (0,45 %)Taxe dapprentissage (0,62 %)Autres chargesTaxe prof. (non salaris), taxe foncireTaxe sur VdS, vignette, droits denregistrement
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Les charges de personnelLa rmunration du facteur travail reprsente un cot pour lemployeurLes charges de personnel concernent uniquement le personnel li lentreprise par un contrat de travailCharges de personnel : Salaire brutCharges sociales patronales
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Les composantes du salaire brutSalaire brut = salaire de base + heures supplmentaires + primes et gratifications + avantages en nature absences dcomptesSalaire de base: 151,67 heures x taux horaireHeures supplmentaires(35 heures): taux normal de la 36 la 39me heuremajoration de 25 % de la 40 la 43me heuremajoration de 50 % partir de la 44me heure
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Les retenues sur salairesAvances et acomptesOppositions sur salaires: somme dtermine par jugement et verse directement au crancierAvantages en nature: ils sont pris en compte pour le calcul des cotisations mais doivent tre retranchs du salaire net car ils sont octroys en natureSalaire payer = salaire net (SB + lments accessoires cotisations) + indemnits retenues
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Les cotisations socialesElles ont pour objectif de protger les salaris contre certains risques (maladie, invalidit, chmage, vieillesse, dcs, ). Salaris et employeurs participent au financement des prestations verses aux personnes pour lesquelles ces risques se sont raliss. Lemployeur verse directement les cotisations sociales aux organismes suivants:Urssaf: scurit sociale (maladie, rgime gnral de retraite, famille) + solidarit (CSG, CRDS)Assedic: assurance chmageAgirc et arrco: retraites complmentaires
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Du brut au net payersalaire brut
- contributions sociales- cotisations sociales= salaire net de cotis.- autres retenues - avantages en nature+ indemnits= net payer=>SB + heures sup + AeN + prime absence=>csg + crds=>scu,chm.,retraite complmentaire=>avance,opposition
=>transport
-
Comptabilisation des salaires
641
421
Rmunration du personnel
Personnel rmunrations dues
Comptabilisation des cotisations sociales
421
431
437
Personnel rmunrations dues
Scurit sociale
Autres organismes sociaux
Comptabilisation des cotisations patronales
645
431
437
Charges de scurit sociale
Scurit sociale
Autres organismes sociaux
Comptabilisation du paiement des salaires
421
512
Personnel rmunrations dues
Banque
Comptabilisation du paiement des cotisations
431
437
512
Scurit sociale
Autres organismes sociaux
Banque
-
ExempleLentreprise Padtune comptabilise ses charges de personnel le 25/6, vire les salaires le 30/6, et paie les cotisations sociales le 15/7.
Acomptes verss le 1/6 : 55 000 Salaires bruts : 495 000 Indemnits de transport : 6 700 Assurances ch. et retraite comp. (Sal.) : 46 300 Assurances ch. et retraite comp. (Pat.) : 86 000 Cotisations sociales salariales : 62 000 Cotisations sociales patronales : 120 000
-
Comptabilisation des avances: 1/6
425
512
Personnel - avances et acomptes
Banque
55000
55 000
Comptabilisation des rmunrations: 25/6
641
421
Rmunration du personnel
Personnel rmunrations dues
501700
501700
Comptabilisation des cotisations salariales: 25/6
421
425
431
437
Personnel rmunrations dues
Personnel avances et acomptes
Scurit sociale
Autres organismes sociaux
163300
55 000
62000
46 300
Comptabilisation des cotisations patronales: 25/6
645
431
437
Charges de scurit sociale
Scurit sociale
Autres organismes sociaux
206000
120000
86 000
Comptabilisation du paiement des salaires: 30/6
421
512
Personnel rmunrations dues
Banque
338400
338 400
Comptabilisation du paiement des cotisations: 15/7
431
437
512
Scurit sociale
Autres organismes sociaux
Banque
182000
132300
314 300
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Chapitre 3: La trsorerie
1. Les modes de rglement 2. Les effets de commerce3. La gestion de trsorerie 4. Ltat de rapprochement bancaire
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Les moyens de paiementRglement immdiat / diffrMoyens de rglement :Les espcesLe chqueLe virementLe prlvement
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Les rglements en espcesPice de caisse : document interne lentreprise constatant un encaissement ou un rglement en espcesmouvements du compte 53- caisse (solde dbiteur ou nul)Utilisation :transactions commerciales < 750 paiement de salaires < 1500
53- Caisse
Dbit
Crdit
Entres despces
Sorties despces
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Les rglements bancairesLe chque: Cest un crit par lequel une personne (le tireur) qui a des fonds chez un banquier (le tir) lui donne ordre de payer une somme dargent au profit dune personne dsigne (le bnficiaire)Le virement bancaire: Cest un crit par lequel une personne (le tireur) qui a des fonds chez un banquier (le tir) lui donne ordre de prlever et transfrer une somme dargent sur le compte dune autre personne (le bnficiaire)Le prlvement automatique:Cest un virement permanent au profit dune personne dtermine
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Les rglements bancaires
512- Banque
Dbit
Crdit
Dpt despces
Encaissement de chques
Rception de virement
Retrait despces
Emission de chques
Ordre de virement
-
Les effets de commerceEffet de commerce : Instrument de paiement et de crditLeffet payer est une dette avec engagement de payer pour le clientLeffet recevoir est une crance mobilisable pour le fournisseur
Comptabilit du fournisseur
Comptabilit du client
413
411
Clients- effets recevoir
Clients
1000
1000
401
403
Fournisseurs
Fournisseurs- effets payer
1000
1000
-
Les effets de commerceLa lettre de change(traite) : Cest un crit par lequel une personne (le tireur) donne lordre une autre personne (le tir) de verser une somme dargent une date dtermine une autre personne ou lui-mme (le bnficiaire).Lordre mane du fournisseurLe billet ordre: Cest un crit par lequel une personne (le souscripteur) sengage verser une somme dargent une date dtermine une autre personne (le bnficiaire). Lordre mane du client
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Exemple12/12 : envoi par lentreprise Ruquier de la LCR n 14 son client Drec, montant 3 500 , chance 28/217/12 : son bon client Drec lui envoie, en rglement dune facture dun montant de 4 800 , le BOR n 39, chance 31/319/12 : rception par Ruquier de la LCR N 14 accepte par Drec
-
Comptabilisation fournisseur (Ruquier)
-
Comptabilisation client (Drec)
-
Le paiement de leffet de commerceLe client doit rgler leffet lchance par virement bancaire au profit du dernier bnficiaire. A la rception de lavis de dbit, lentreprise solde son compte effets payer
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ExempleDrec reoit lavis de dbit dun montant de 3 500 le 3/3, relatif au paiement de la LCR n 14.
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Lencaissement de leffet de commerceLe dtenteur de leffet de commerce a trois possibilits:attendre lchance (remise lencaissement)ngocier leffet auprs de sa banque (remise lescompte)endosser leffet au profit dun tiers (endossement)
-
La remise lencaissementAvant lchance :Remise des effets la banque accompagns dun bordereau de remise lencaissementEn compta, on constate la remise lencaissementAprs lchance : La banque adresse un bordereau dencaissementEn compta, on constate le rglement :Net encaiss = valeur nominale commissions (portant TVA)
-
La remise lencaissement
Remise des effets la banque
5113
413
Effets lencaissement
Clients- effets recevoir
1000
1000
Rception du bordereau dencaissement
512
6275
44566
5113
Banque
Frais sur effets
TVA sur autres biens et services
Effets lencaissement
880,4
100
19,6
1000
-
ExempleRuquier remet lencaissement la LCR n 14 dun montant de 3 500 le 25/2Le 3/3, la banque lui adresse lavis de crdit avec le dcompte suivant :Net encaiss = 3488,04 Commissions = 10 TVA = 1,96
-
Exemple
-
La gestion de trsorerieBesoins de trsorerieLe dcouvert bancaireLendossement des effetsLescompte des effets de commerceExcdents de trsorerieAcquisition de VMPCession de VMP et plus-value
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Le dcouvert bancaireInsuffisance de trsorerie pour honorer ses chances => demande dautorisation de dcouvert bancaireCest un crdit court terme => cot financier (661-charges dintrts) qui accrot le dcouvertDcouvert bancaire solde crditeur du compte banque
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LendossementLe bnficiaire se sert de leffet de commerce pour teindre une dette vis--vis dun crancier : il transfert leffet.
Comptabilit de lancien bnficiaire Comptabilit du nouveau bnficiaire
401
413
Fournisseurs
Clients- effets recevoir
100
100
413
411
Clients- effets recevoir
Clients
100
100
-
La remise lescompteLe bnficiaire vend leffet sa banque avant lchance : il dispose donc immdiatement du montant de leffet, contre intrt.La banque prlve un agio compos de trois lments: lescompte (intrt rmunrant la mise disposition anticipe du montant de leffet)une commission (services bancaires)la TVA (assise uniquement sur la commission)
-
La remise lescompte
Remise lescompte
5114
413
Effets lescompte
Clients- effets recevoir
1000
1000
Rception du bordereau descompte
512
6275
44566
6616
5114
Banque
Frais sur effets
TVA sur autres bS
Intrts bancaires
Effets lescompte
780,4
100
19,6
100
1000
-
Exemple15/3 : la socit Lmarc remet lescompte la LCR n 27 dun montant de 7 500 20/3 : la banque lui adresse lavis de crditNet encaiss : 73438,04 Escompte : 50 Commissions : 10 TVA : 1,96
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Les incidents de rglement des effetsA lchance, le tir peut connatre des difficults qui ne lui permettent pas dhonorer ses engagements. le tir sollicite un report de lchance: leffet est renouvelle tir est dfaillant lchance: leffet est impay
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Le renouvellement de leffet
Si le tireur et le tir sont daccord pour repousser la date de rglementannulation du premier effettirage dun nouvel effet dun montant suprieur car il intgre les intrts de retard (soumis TVA) correspondant la priode de prorogation de lchance
-
Le renouvellement de leffet
1) annulation du premier effet:
Comptabilit du bnficiaire Comptabilit du tir
411
413
Clients
Clients-effets recevoir
100
100
403
401
Fournisseurs- effets payer
Fournisseurs
100
100
2) tirage du nouvel effet:
Comptabilit du bnficiaire Comptabilit du tir
413
411
763
4457
Clients- effets recevoir
Clients
Revenus des autres crances
Etat- TVA collecte
111,96
100
10
1,96
401
661
4456
403
Fournisseurs
Charges dintrts
Etat- TVA dductible
Fournisseurs- effets payer
100
10
1,96
111,96
-
Le non paiement de leffet
La banque informe le bnficiaire de la dfaillance du dbiteur et prlve des frais port la charge du tir.Trois cas : remise lencaissementremise lescompteendossement
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Le non paiement de leffet
Remise lencaissement:Leffet est annul et les frais prlevs par la banque du bnficiaire sont intgrs la dette du clientEndossement: Le bnficiaire (endossataire) informe le tireur (endosseur) du non paiement du tir et lui rclame le nominal de leffet, augment des frais bancaires supports
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Effet lencaissement annul
Comptabilit du bnficiaire
411
5113
512
Clients
Effets lencaissement
Banque
111,96
100
11,96
Comptabilit du tir
403
627
4456
401
Fournisseurs- effets payer
Services bancaires
Etat- TVA dductible
Fournisseurs
100
10
1,96
111,96
-
Le non paiement de leffet
Remise lescompte:La banque est devenue propritaire de leffet Le bnficiaire reste garant du paiement lchance: la banque prlve donc le montant nominal de leffet major des frais impays sur le compte du remettantLe bnficiaire dbite donc le compte client du montant total de la crance et crdite le compte banque du prlvement opr (nominal + frais)
-
Effet escompt annul
Comptabilit du bnficiaire
411
512
Clients
Banque
111,96
111,96
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Les excdents de trsorerieLes excdents de trsorerie ont un cot dopportunit : ils sont moins rmunrateurs que des placementsAcquisition de VMP pour raliser des gains financiers la cessionA la cession, comptabiliser la plus ou moins-value
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Les VMP50-VMP :503 actions506 obligationsLes actions :Droit de propritRevenu variable (dividende)Les obligations : Droit de cranceRevenu fixe (intrt)
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Acquisition de VMPPueblo achte 10 actions au cours unitaire de 620 , les frais slvent HT 30 .
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Cession de VMP+/- value = prix de cession prix dacquisition-value + prix de cession = prix dacquisitionPerte porte en charges (dbit)Annulation du montant de la VMP (crdit)Prix de cession port en banque (dbit)+value + prix dacquisition = prix de cession Gain port en produits (crdit)Annulation du montant de la VMP (crdit)Prix de cession port en banque (dbit)
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ExemplePueblo cde lensemble des 10 actions acquises 620 au cours de 622
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Ltat de rapprochement bancaireRciprocit des comptes banque et entreprise => soldes identiques de sens contraireDcalages dans lenregistrement des oprationsEtat de rapprochement : comparer le compte banque et le relev bancaire:1) on pointe les sommes identiques2) on isole les sommes figurant sur un seul des documents3) on enregistre en comptabilit les mouvements figurant sur le relev bancaire mais absent du compte banque
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ExempleLe 30/10, lentreprise Atol constate que son compte banque est dbiteur de 11 690 . Son relev bancaire prsente un solde crditeur de 17 925 .Elle pointe les diffrences suivantes :Chque n 375 adress un fournisseur pas encore encaissVirement bancaire de 2 560 dun client pas encore enregistr en comptabilit25 dintrts pour dcouvert bancaire
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ExempleRelev bancaire :Solde crditeur - chque fournisseurCrdit (17925) dbit (3700) = SC (14225)Compte banque :Solde dbiteur + virement client - intrtsDbit (11690+2560) crdit (25) = SD (14225)
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ExempleEnregistrement comptable des oprations manquantes au 30/10
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QUIZZLe compte de rsultat est un document indpendant du bilan (V/F)Un emploi est toujours une utilisation de financement (V/F)Une ressource est toujours un flux financier (V/F)Un compte de tiers prsente un solde crditeur lorsque ce tiers me doit de largent (V/F)Les comptes de produits sont toujours crdits car ils enrichissent lentreprise (V/F)
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QUIZZAchat dune voiture le 14/7, rceptionne le 14/8 et paye le 23/9. Prestation de lexpert comptable ralise le 14/8 et pay le 23/9. Exigibilit de la TVA ?Achat de marchandises pour 8 000 avec rduction commerciale de 10 % et escompte de rglement de 2 %. Retour sur marchandises pour un montant brut de 1 000 . Enregistrement et solde des comptes.
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Quizz2/01/N : apports terrain (20000 ) + espces (10000 )10/01/N : emprunt (58000 )18/01/N : construction (60000 au comptant) + mobilier (1000 crdit) + ordinateur (2000 crdit)22/01/N : achats 50 bicyclettes 180 pice ( crdit) 25/01/N : ventes de 35 bicyclettes 300 pice(au comptant)Enregistrement + bilan ?
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Chapitre 4 : Investissement et financement1. InvestissementImmobilisations incorporelles et corporellesImmobilisations financiresImmobilisations produitesImmobilisations corporelles dcomposables2. FinancementLempruntLa subvention dinvestissementLe crdit-bail
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DfinitionsInvestissement : acqurir ou fabriquer des immobilisations Immobilisations : lment dtenu ou contrl lment identifiable et valorisableValeur conomique positive : lments gnrant des ressources futures (flux nets de trsorerie)
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ImmobilisationsImmos incorporelles :Frais dtablissement (201)frais de RD (203)brevets marques logiciels (205)fonds commercial (207) Immos corporellesTerrain (211)Constructions (213)Installations techniques, matriel et outillage (215)Immos financiresTitres de participation (261), crances rattaches (267)Titres immobiliss : droit de proprit (271), droit de crance (272), activit de portefeuille (273)Prts (274)Dpts et cautionnement verss (275)
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Immobilisations incorporelles et corporellesValeur dentre dans le patrimoine : cot dacquisition HT = prix dachat HT (net financier) + frais lis lacquisitionFrais lis lacquisition : Frais juridiques et fiscauxFrais dinstallationDroits de douane
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ComptabilisationAcquisition dune machine (20 000 ) avec des frais dinstallation (1 000 )
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Comptabilisation (option 1)Acquisition dun terrain (100 000 ) avec des frais (900 ), des frais dacte (5 000 ), des droits denregistrement (4 800 )La TVA ne porte que sur les frais accessoires
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Comptabilisation (option 2)
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Les immobilisations financiresValeur dentre dans le patrimoine : Cot dacquisition des titresFrais accessoires : Ou charges financiresOu intgrer au cot dacquisition
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ComptabilisationAchat de titres (21 000 ) dtenus pour plus dun an, frais (1 000 )
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Immobilisations produitesValeur dentre dans le patrimoine : Cot de productionCot de production : Cot dachat des matiresCharges de productionInterprtation : Livraison soi-mmedonc produit constaterdonc TVA constater
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ComptabilisationCot de fabrication dun entrept (50 000 ), charges de personnel (14 000 )
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Immobilisation corporelle dcomposableImmobilisations dcomposables : Composants dure dutilisation diffrenteComposants procurant des avantages conomiques un rythme diffrentValeur dentre dans le patrimoine : Ventilation en sous-compteCot dentre non modifi, mais le renouvellement dun composant un cot diffrent modifie la valeur
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ComptabilisationAchat dun van (128 000 ) pour le transport de chevaux
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FinancementFinancement des investissements : Dlai de paiement fournisseurCapitaux propres (apports initiaux ou hausse)Emprunts bancaires ou obligataires (dettes financires)Crdit-bail : location avec option dachat
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Emprunt bancaireFrais accessoires (frais dmission) :Soit en chargesSoit incorpors au cot dacquisitionDistinguer : Ralisation de lemprunt (comptabilisation initiale)Remboursement de lemprunt (annuit = amortissements + intrts)Les intrts portent sur le capital restant d
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Comptabilisation1/05/N : Emprunt de 500 000 remboursable sur 5 ans 6 %
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Les subventions dinvestissementDfinition : Aide financire de ltat pour financer des activits de LT ou acqurir des immosVirement au rsultat :SI = produit exceptionnel rparti sur plusieurs exercicesVirement au rsultat par fractions correspondant aux amortissements de limmo acquise
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ComptabilisationDu matos indus est acquis pour 250 000 et subventionn 50 %, amorti sur 8 ansObtention de la SI et du matos le 1/1/N
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ComptabilisationTaux damortissement : 100/8 = 12,5 %Reprise SI : 125 000 x 12,5 % = 15 625
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Crdit-bailPrincipe du CB : Lutilisateur choisit un bien auprs dun fournisseurLa socit de CB achte le bien au fournisseur dimmosLa socit de CB loue le bien lutilisateurLutilisateur peut acqurir le bien en fin de contrat : cest la leve de loption dachat
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Crdit-bailDistinguer : La redevance (charge de loyer)Loption dachat (entre dans le patrimoine, donc inscription du bien lactif)Montant de la redevance : +Amortissement du bien+Rmunration de la st de CB+Prime de risque
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ComptabilisationContrat : redevance (1 000 ), option (4 000 )
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Partie 3 : Les oprations de fin dexerciceChapitre 1: Lamortissement des immobilisations non financiresChapitre 2 : La dprciation des immobilisations non financiresChapitre 3 : Les cessions dimmobilisationChapitre 4: La valorisation des stocks
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Chapitre 1 :Lamortissement
1. Le plan damortissement2. Le mode damortissementa. Linaireb. Dgressif3. La comptabilisation de lannuita. lamortissement comptableb. lamortissement drogatoire
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Les fonctions de lamortissementfonction comptable :corriger lvaluation des lments dactifs et respecter les principes de sincrit des comptes et dimage fidlefonction conomique :rpartir le cot dun investissement sur les diffrents exercices qui correspondent la priode dutilisation de limmobilisation fonction financire :dgager les ressources ncessaires au renouvellement de limmobilisation par lenregistrement dune charge non dcaisse (pas de mouvement de trsorerie) qui conduit une rtention de bnfices
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LamortissementLa dure dutilisation dune immobilisation doit tenir compte de :lusure physiquelobsolescence techniquela protection juridiqueMontant amortissable : Valeur brute (entre) valeur rsiduelleValeur rsiduelle : P de cession cots de sortieAmortissement : fraction annuelle du montant amortissable impute la valeur bruteValeur nette comptable (valeur au bilan) : Valeur dentre amortissements cumuls - dprciation
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Elments non amortissablesImmobilisations incorporelles Droit au bailFonds commercialMarques Immobilisations corporelles TerrainsImmobilisations financires
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Le plan damortissementPlan : tableau prvisionnel, la date dentre, de la rpartition de la valeur amortissable du bienElments du plan : Imputation comptableDate de dbut de consommationBase de calcul de lamortissement (VO)Dure damortissementMode damortissement (linaire / dgressif)Annuit damortissementAmortissements cumulsVNC = VO amortissements cumuls
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Modifications du plan damortissementCertains vnements peuvent venir modifier le plan initial :Changements techniques, volution du march => modification de la dure dutilisationDpenses amliorant la performance du bien, dprciation du bien => modification de la base amortissable
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Les modes damortissementAmortissement linaireTaux damortissement: t = 100 / dure de vieAnnuit constante = VO x tProrata temporis la mise en service (jours dutilisation au cours de lexercice / 360) Amortissement dgressifTaux damortissement dgressif: td = t x coefficient majorateurCoef: 1,25 (3-4 ans) / 1,75 (5-6 ans) / 2,25 (> 6 ans)Annuit dgressive = VNC x tdProrata temporis au 1er jour du mois de la date dacquisition (nombre de mois dutilisation / 12)Qd td < 1 / dure restant courir, on pratique lannuit linaire : amt = VNC / dure restant courirAmortissement drogatoireAmt fiscal amt comptable = amt drogatoire
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ExempleMatriel acquis le 10/3/N 35 000 Mise en service le 13/3/N, pour 5 ansAnnuit constante :35000/5 = 70001ere annuit : 7000x287/360 = 5580,56dernire annuit : 7000x73/360 = 1419,44Annuit dgressive :Taux = 20 % x 1,75 = 35 %1re annuit : 35000x35%x10/12 = 10208,332me annuit : 10208,33 x35% = 8677,084me annuit : VNC/2 > VNCx35% => annuit constante
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Amortissement linaire
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Amortissement dgressif
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Comptabilisation de lannuitLannuit damortissement est une charge non dcaissable (classe 68) et un amoindrissement de la valeur dun actif (classe 28)
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Comptabilisation de lamortissement drogatoireLannuit comptable senregistre normalement selon le plan damtLamortissement drogatoire est une incitation fiscale linvestissement qui accrot les capitaux propres : Cet amt fait partie des provisions rglementesCet amt naffecte pas la VNC du bien
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Exemple1/4/N : acquisition dun logiciel dune valeur de 24000 Dure : 3 ansAmortissement fiscal sur 12 mois
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Amortissement drogatoire
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Comptabilisation de lamortissement drogatoire
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Comptabilisation de lamortissement drogatoire
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Chapitre 2 :La dprciation1. Lvaluation de la dprciation2. La comptabilisation2.1. Premire dprciation2.2. Les ajustements3. Consquences des dprciations
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Les dprciationsInventaire annuel : Recherche dun indice de perte : vrifier la valeur des immos (in)corporelles Effectuer un test de dprciation sil y a perte de valeur : VNC vs VA = max(VV,VU)Dterminer le montant de la dprciation : dprciation = VNC VA (si VNC > VA)
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Les valeursValeur Nette Comptable (VNC) :Valeur dentre amts cumulsValeur Actuelle (VA) : valeur la plus leve de la valeur vnale et de la valeur dusageValeur Vnale (VV) : montant de la vente de lactif aux conditions normales, net des cotsValeur dUsage (VU) : valeur actuelle des flux nets de trsorerie futurs gnrs par lactif
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Comptabilisation (premire dprciation)La dprciation est une charge calcule non dcaissable (classe 68) et une diminution de la valeur du bien (classe 29)
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Comptabilisation (ajustement)Si lindice de perte a augment, la dprciation est complte. Si lindice de perte a diminu, la dprciation doit tre rduite.
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Consquence des dprciationsModification de la base amortissable et rvision du plan damortissement : Nouvelle base damt = VNC avant dprciation - dprciationLimitation des reprises de dprciation :VNC + reprises < VNC sans dprciation Elaboration de deux plan damortissement Plan sans dprciation (VO amts cumuls)Plan avec dprciation et ajustement de la base amortissable
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Exemple1/1/N : acquisition de matriel de bureauDure : 6 ansValeur : 9 000 31/12/N+2 : dprciation (1800 )31/12/N+3 : reprise (1500 )
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Plan initial
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Plan rvisVNC au 31/12 N+2 : 4500- Dprciation : 1800= Nouvelle BA : 2700Annuit N+3 (2700/3) : 900= VNC au 31/12 N+3 : 1800+ reprise au 31/12 N+3 : 1500= valeur actuelle : 3300Or VNC au 31/12 N+3 : 3000 (plan initial)VA = 3000 donc reprise = 1200
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Plan rvis
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Chapitre 3 : les cessions dimmobilisations1. Principes2. Comptabilisation de la cession3. Rgularisation linventairea. Immos non amortissablesb. Immos amortissablesimmos totalement amortiesimmos partiellement amortiesimmos dprcies
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PrincipesMotifs de cessionRemplacement par un quipement plus performantRestructuration dentrepriseEtapes de comptabilisationEnregistrement du produit exceptionnel la date de cessionEnregistrement de la sortie du patrimoine la clture de lexercicePlus ou moins-value de cession = prix de cession VNC = PCEA (VCEAC-dprciation)
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Comptabilisation de la cessionPlacebo a cd sa guitare le 1/4/N pour 25 000 HT, paiement dans trois mois
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Rgularisation linventaire :immos non amortissablesConstater la sortie du patrimoine des immos non amortissables(1) Annulation de limmo pour sa valeur dorigine Cette perte de patrimoine est une charge exceptionnelle(2) Annulation de la dprciation (immos (in)corpos) ou de la provision pour dprciation (immos financires)
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ExempleCession le 5/10/N dun terrain, valeur dacquisition = 46 000 , dprciation = 5 400
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Rgularisation linventaire :immos amortissablesImmo totalement amortieAmts cumuls = VO donc VNC = 0Pas de perte constater (on solde limmo et les amts)Immo partiellement amortieComplment damt (jusqu date de cession)Annulation immo + amtsConstatation de la perte : VNC = VO amts cumulsPV ( calculer) = PCEA VCEACImmo partiellement amortie et dprcieComplment damt (jusqu date de cession)Annulation immo + amts + dprciationConstatation de la perte : VNC = VO amts cumuls - dprciation
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Immo totalement amortieCession dune photocopieuse le 28/9/N totalement amortie, cot dacquisition = 3 700
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Immo partiellement amortieImmo acquise le 1/10/N-4 pour 80 000 HTAmt linaire sur 8 ansCession le 1/4/N 25 000
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Immo partiellement amortie
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Immo partiellement amortie et dprcieCession dun btiment (92 000 ), amorti hauteur de 64 000 , dprci hauteur de 4 500
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Chapitre 4 : La valorisation des stocks1. Linventaire intermittent2. Comptabilisation des stocks2.1. Annulation des stocks initiaux2.2. Cration des stocks finals3. Variation des stocks et compte de rsultat
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Les stocks et productions(classe 3)
Ensemble des biens ou des services qui interviennent dans le cycle dexploitation de lentreprise pour tre: vendus en ltat ou au terme dun processus de production venir ou en cours consomms au premier usage Stocks dappros et de marchandises MP (31) Autres appros (32) Stocks de marchandises (37) Production en-cours En-cours de production de biens (33) En-cours de production de services (34) Stocks de produits finis (35)
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Linventaire intermittentInventaire permanent non pratiqu :Difficile de dterminer un cot dentre en stockInventaire intermittent :On assimile les achats des charges et les ventes des produitsMise en sommeil des comptes de stockInventaire physique en fin dexercice
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Linventaire intermittentLe stock final au dernier jour de lexercice N devient le stock initial au premier jour de lexercice N+1A linventaire, il convient:dannuler les stocks initiaux de crer les stocks finalsdintgrer au compte de rsultat les variations de stocks (prise en compte de la consommation des biens achets et de la production des biens fabriqus)
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Valorisation des stocksStock final = quantits recenses x cot unitairecot dachat (biens achets) cot de production (produits finis, en-cours) Mthodes dvaluation du cot :CUMP: (valeur du stock initial + valeur des achats) / (quantit du stock initial + quantit achete)FIFO: premier entr, premier sortiStock final net descompte = stock final avant dduction des escomptes escomptes de rglement comptabiliss en produits financiers
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Comptabilisation des stocks : Annulation des stocks initiaux
Stocks de marchandises et de matireslannulation du stock initial diminue lactif (crdit dun compte dactif - stocks)lappauvrissement est considr comme une charge (dbit dun compte de charges - variation de stocks)Stocks de produitslannulation du stock initial diminue lactif(crdit dun compte dactif - stocks)lappauvrissement est considr comme une diminution de produits(dbit dun compte de produits - variation de stocks)
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Comptabilisation des stocks : Cration des stocks finalsStocks de marchandises et de matiresLa cration du stock final augmente lactif (dbit dun compte dactif - stocks)lenrichissement est considr comme une diminution de charges (crdit dun compte de charges - variation stocks)Stocks de produitsLa cration du stock final augmente lactif (dbit dun compte dactif - stocks)lenrichissement est considr commeun produit (crdit dun compte de produits - variation stocks)
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Variation des stocks et compte de rsultatVariation des stocks de marchandises et de matiresMarchandises consommes = stock initial + achats de marchandises stock finalMarchandises consommes = achats de marchandises + variation de stock (initial final)Variation des stocks de produits Production effective = stock final + production vendue stock initialProduction effective = production vendue + variation de stock (final initial)
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Variation des stocks de marchandises et de matires603 variation des stocks a un solde dbiteur :stock initial > stock finallentreprise a consomm ou vendu dans lexercice plus de matires ou de marchandises quelle nen a achet603 variation des stocks a un solde crditeur :stock initial < stock finallentreprise a surstock, elle a moins consomm quelle na achetLes achats doivent tre corrigs des variations de stocks afin de faire apparatre la consommation effective de lexercice :Cot dachat des matires et marchandises = achats + variations des stocks (soldes dbiteurs)Cot dachat des matires et marchandises = achats variation des stocks (soldes crditeurs)
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Variation des stocks de produits713 - variation des stocks a un solde dbiteur :consommation de stocksStock final < stock initial713- variation des stocks a un solde crditeur :surstockage Stock final > stock initialLa production vendue doit tre corrige du montant de la production stocke pour faire apparatre la production effective de lexercice :Production de lexercice = production vendue - variations des stocks (soldes dbiteurs)Production de lexercice = production vendue + variation des stocks (soldes crditeurs)