document unique - médecine du travail de la … · fédération régionale de la boulangerie 3,...

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Ce document a été élaboré et rédigé par Mesdames Sylvie MIREBEAU (ASSTV 86), Marielle CHARRIER (STA 17)

et Isabelle DE LA RUA (CMA 86) en collaboration avec les différentes institutions ci-dessous

DATE

DE CREATION :

Signature du Responsable :

D’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

« SECTEUR DE LA BOULANGERIE PATISSERIE »

DATE

DE 1ère MISE A JOUR :


DATE

DE 2ème MISE A JOUR :


Ce document a été établit pour la Fédération Régionale de la Boulangerie du Poitou-Charentes (16 ; 17 ; 79 ; 86)

Il doit être accessible à l'ensemble des salariés de l'entreprise conformément

à l'Article R 4121-4 du Code du Travail

DOCUMENT UNIQUE

Activité de l’entreprise :

Mettre en œuvre des mesures de prévention visant à éliminer, ou à défaut à diminuer des risques conformément aux

principes généraux de prévention dans le cadre de la mise en place d’un plan d’actions.

NOM Prénom du responsable :

OBJECTIF

PRST2/EVPRP/DUBOULANGER/2014 1

SOMMAIRE

p. 3

p. 4

p. 5

p. 6

p. 7

p. 7

p. 10

p. 19

p. 27

p. 33

p. 39

p. 41

p. 42

p. 43

p. 44p. 45p. 46

p. 47

p. 48

p. 49

p. 50p. 51p. 52

p. 53

p. 54

p. 55

p. 56

Le mixeur plongeant

Le robot coupe

Le trancheur

Modèle de fiche d'exposition………………………………………………………………..…

Glossaire……….…………...……………………………………………………………...…………

PORTAGE………………….……..…………………………………………………...…

Fiches de sécurité du matériel en boulangerie……………………………………….

Liste des allergènes………………………………………………………………………………….

La friteuse

La grillade

La marmite

L'armoire à couteau

L'éplucheur

L'ouvre-boîte

Les feux vifs

Les fours

Le batteur mélangeur

Cadre Juridique…………………………………………………………………………………...…

Démarche méthodologique……………………………………………………………………

L'Etablissement……………………………………………………………………….….…………

Liste des Organismes de contrôle, de prévention et de formation……..…

Document d'évaluation des riques professionnels…………………………………

RISQUES GENERAUX………..………………………………………………………

BOULANGERIE……….………..………………………………………………………

PÂTISSERIE…………...………..…………………………….…………………………

VENTE…………………...………..………………………………………………………

Fiches de prévention des expositions à certains facteurs de risques…….


CADRE JURIDIQUE

Loi n°2010-1030 du 09/11/2010 : cette loi introduit, notamment dans le code du Travail et le code

de la sécurité sociale, des mesures concernant la pénibilité du parcours professionnel

Décret n°2011-354 du 30/03/2011 : porte sur la définition des facteurs de risques professionnels en

compte dans le cadre de la prévention de la pénibilité ainsi que du droit à une retraite anticipée pour

pénibilité.

Directive Européenne : (Directive-Cadre n°89/391/CEE du 12/06/1989) définit les principes

fondamentaux de la protection des travailleurs. Elle a placé l’évaluation des risques professionnels

au sommet de la hiérarchie des principes de prévention. La loi n°91-1414 du 31/12/1991 a permis de

transposer la directive Européenne en droit français.

Ce document demeure sous la responsabilité entière de l’employeur. Il doit faire l’objet d’une mise à jour au

moins annuelle et doit être réactualisé en cas d’aménagement important modifiant les conditions de travail.

Article L.4121-1 du Code du Travail, définit les 9 principes de prévention :

1. Éviter les risques,

2. Évaluer les risques,

3. Combattre les risques à la source : agir en amont,

4. Adapter le travail à l’homme,

5. Tenir compte de l’état des techniques,

6. Substituer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou par ce qui est moins dangereux,

7. Planifier la prévention en y intégrant la technique, l’organisation du travail, les conditions de

travail,

8. Prendre des mesures de protection collective prioritairement sur la protection individuelle,

9. Donner les instructions appropriées aux travailleurs : information et formation.

Décret n°2001-1016 du 05/11/2001 : porte sur la création d’un document relatif à l’évaluation des

risques pour la santé et la sécurité des travailleurs.

Décret n°2008-1347 du 17/12/2008 : les conditions d’accessibilité du document unique doivent être

affichées en place convenable et aisément accessible dans les lieux de travail (art R.4121 -4 du Code

du Travail).


AP* AO* AP* AO* AP* AO* AP* AO* AP* AO*

AP*

AO*

a) Identifier les situations dangereuses ou les dangers liés à chaque unité de travail.

Un danger = Élément nuisible ou situation susceptible de provoquer des dommages.

► 3ème étape : Quantifier et Hiérarchiser les risques

Vous trouverez dans le Glossaire en fin de document

la signification de toutes les abréviations citées dans

le document

UN RISQUE ?

Probabilité de voir se manifester un dommage

► 2ème étape : Identifier les dangers, les risques potentiels lié à l’activité et évaluer ces risques

BOULANGERIE PATISSERIE VENTE PORTAGE AUTRE

a) Définir et évaluer les risques

Activité PrincipaleActivité occasionnelle

Noms des salariés

• Observer le poste de travail et son environnement à la recherche de dangers,

• Analyser toutes les tâches réalisées,

• Demander l’avis des opérateurs sur des situations dangereuses (potentielles ou réelles) à leur poste,

• Recherche d’éventuels incidents ou accidents (dommages corporels ou matériel au poste),

• Connaitre la nature des produits utilisés et leur éventuelle toxicité.

Un risque = Éventualité d’un dommage sur une personne ou un bien exposé à un danger

DEMARCHE METHODOLOGIQUE

► 1ère étape : Préparer sa démarche d’évaluation.a) Associer les salariés à la démarche d’évaluation,

b) Définir les unités de travail : Laboratoire boulangerie, pâtisserie, vente, portage etc

Voir registre du personnel

► 4ème étape : Mettre en place un plan d’action par priorité (criticité), mettre à jour annuellement et réévaluer lors de chaque

changement ou amélioration.

Afin de déterminer les priorités du plan d’actions en fonction de la gravité potentielle et de la probabilité, les risques sont

hiérarchisés.

Définir un niveau d’action de prévention prioritaire (critères qualitatifs):

TRES SATISFAISANT SATISFAISANT A AMELIORER AGIR RAPIDEMENT

UN DANGER ?

Élément nuisible ou situation susceptible de provoquer des dommages

corporels ou matériels


CDI CDD Intérim autres

OUI NON

cf. : Art. R4224-14 à 4224-16 du Code du Travail

* ne pas remplir ce tableau si présence d'un registre du personnel

Dérogations Apprenti

Personnel secouriste (liste)

Statistiques Accidents du Travail et Maladies Professionnelles reconnues

ANNEE Nbre AT (avec arrêt)

Nbre AT (sans arrêt)

Maladies Professionnelles déclarées

Conventions Collectives

Personnel d'entreprise extérieur pouvant intervenir dans l'entreprise utilisatrice

Documents hygiène sécurité existants dans l'entrepriseDOCUMENTS

Registre de sécurité (organismes de contrôle)

Fiche d'entreprise du Médecin du travail

Fiches de poste (pour chaque poste de l'entreprise

Fiches de prévention des expositions voir chapître page 28

Fiches de données de sécurité des produits utilisés

Registre des Accidents du Travail

Registre des incidents

Règlement Intérieur

L'ETABLISSEMENT

Horaire d'ouverture

Effectif total *

Poste / Nom - PrénomType de contrat

Nbre Horaire de travail


Fédération Régionale de la

Boulangerie

3, rue du Cormier - BP 1008 - 79010 NIORT CEDEX

05.49.24.05.24 - [email protected]

Fédération départementale

de la Boulangerie

Fédération des Artisans Boulangers Pâtissiers de la Vienne

13 Boulevard Blossac - 86100 CHATELLERAULT

05 49 21 03 94

dératisation

insectisation

Organismes Professionnels

ORGANISMES COORDONNEES

chauffage

silos

ventilation et

climatisation

Incendie

Electricité

Service

de Santé au Travail

ASSTV 86

24 Rue Salvador Allende - BP 70072 - 86002 POITIERS

05 49 61 19 77

Organismes de contrôle

ORGANISMES COORDONNEES PERIODICITE

LISTE DES ORGANISMES

de contrôle, de prévention et de formation

Organismes de prévention

ORGANISMES COORDONNEES

Inspection du travail


RISQUES GENERAUX DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

Priorité

d’action

Tre

s s

ati

sfa

isa

nt

Sa

tis

fais

an

t

A a

mé

lio

rer

Ag

ir r

ap

ide

me

nt

Actions d’amélioration à entreprendre Délai

Pe

rso

nn

e e

n

ch

arg

e d

e

l’e

xé

cu

tio

n

La circulation

interne

glissante lors d'intempéries

……………………………

……………………………

Glissade Chute

……………………………

……………………………

0

L’éclairage

ou pas éclairées

……………………………

……………………………

Heurts Fatigue

visuelle

……………………………

……………………………0

L’électricitéélectriques

……………………………

……………………………

Electrisation

Electrocution

éléctriques par un organisme agréé

……………………………

0

PLAN D'ACTION

Ensemble du personnel concerné

Quantification

du risque

RISQUES GENERAUX

Dangers liés à

Facteurs d'exposition Risques PotentielsPrévention existante

Quantification du risque: Notez: Priorité d'action (automatique):

TRES SATISFAISANT 4 SATISFAISANT 3 A AMELIORER 2 AGIR RAPIDEMENT 1

concerné

non concerné

concerné

non concerné

concerné

non concerné



L’incendie Asphyxie

organisme agréé

……………………………

……………………………

0

Déplacements

routiers

personnel pour les trajets

domicile/travail

personnel ou de societé

pour les déplacements hors

entreprise

.……………………………

……………………………

Accident routierentretien régulier fait par un garage

……………………………

……………………………

0

Agents Infectieux

……………………………

……………………………

Affection cutanée

ou respiratoire……………………………

……………………………

0

La charge mentale

- activité

- organisation

- relations sociales

liée à la fonction et au

poste occupé

effectuer en même temps

jours fériés

dépassés,

variable,

bracage

différents

RPS (Ex ; harcellement moral,

harcellement sexuel)

0

concerné

non concerné

concerné

non concerné

concerné

non concerné



Priorité

d’action

Tre

s s

ati

sfa

isa

nt

Sa

tis

fais

an

t

A a

mé

lio

rer

Ag

ir r

ap

ide

me

nt

Actions d’amélioration à entreprendre Délai

Pe

rso

nn

e e

n

ch

arg

e d

e

l’e

xé

cu

tio

n

0

0

0

PLAN D'ACTION

Dangers liés àFacteurs d'exposition Risques Potentiels

Prévention existante

Quantification

du risque


BOULANGERIE DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

Priorité

d’action

Tre

s s

ati

sfa

isa

nt

Sa

tis

fais

an

t

A a

mé

lio

rer

Ag

ir r

ap

ide

me

nt

Action d’amélioration à

entreprendreDélai

Pers

on

ne e

n

ch

arg

e d

e

l’exé

cu

tio

n

L’état du sol

par la présence de farine

et/ou de miettes de pain.

manquants, cassés…)

…………………………..

…………………………..

Chute de

plain pied,

glissade.

sécurité.

côté fabrication.

balayage à sec)

..…………………………..

..…………………………..

0

Nombre de personnes : A: Boulanger

B: Apprenti boulanger

C:

D:

TE: Toute l'Equipe

BOULANGERIE

Dangers liés à

Pers

onne

s e

xposées

Situations dangereuses

PLAN D'ACTION

Dans la colonne "Dangers liées à" : les items inscrits en rouge gras correspondent aux facteurs de pénibilités définis à l'art. L 4121-3-1 du Code du Travail


Quantification du

risque

Risques

Potentiels

Quantification du risque: Notez: Priorité d'action (automatique): TRES SATISFAISANT 4 SATISFAISANT 3 A AMELIORER 2 AGIR RAPIDEMENT 1

concerné

non concerné



La circulation

interne

(marchandises, pannières,

chariots…)

…………………………..

…………………………..

Chutes,

Heurts

(escalier).

antidérapants.

rangement afin d'éviter

l'encombrement au sol.

..…………………………..

..…………………………..

0

Travail en hauteur

pied d'éléphant, … lors du

nettoyage ou du stockage

en hauteur.

…………………………..

…………………………..

Chute de

hauteur

CE.

..…………………………..

..…………………………..

0

concerné

non concerné

concerné

non concerné



La manutention

manuelle

Décret du 3/9/92

Article du Code du

Travail R 4541-1 à 4541-

11

Arrêté du 29/1/93

Normes : NF-X-35-106

et NF-X-35-109

TJ 18 inrs

farine lors du déversement

dans le pétrin

plateaux (chambre de

pousse et cuisson)

des échelles

premières (cartons, sacs…)

pannières

…………………………..

…………………………..

Douleurs

dorso-

lombaires,

TMS,

Chute d’objet

MP 98 RG

moins lourds

adaptée

hauteur de taille

travail réglable

roulettes.

..…………………………..

..…………………………..

0

Les Gestes et

postures et/ou

postures pénibles

contraintes posturales,

piétinement et nombreux

déplacements.

membres supérieurs (ex :

opérations de « pétrissage

» et de « façonnage » de la

pâte).

…………………………..

…………………………..

Douleurs

lombaires,

douleurs des

membres

supérieurs

et/ou

inférieurs,

MP 57 RG,

TMS.

travail réglable

..…………………………..

..…………………………..

0

concerné

non concerné

concerné

non concerné



Le Bruit

Décret 2006-892 du

19/07/06

Norme : NFS 31-084

méthode de mesurage

TJ 16 inrs

en fonctionnement.

…………………………..

…………………………..

Gêne

auditive,

inconfort,

surdité

l'achat en tenant compte

du critère bruit.

bruyantes.

..…………………………..

..…………………………..

0

L’ambiance

climatique et aux

températures

extrêmes

Articles du Code du

Travail : R4221-1 ;

R4222-11 ; R4223-13 à

15

Normes : NF-X-35.201 à

205 et NF-ISO-7726 et

7730

four

…………………………..

…………………………..

Inconfort

d’aspiration au niveau du

four

..…………………………..

..…………………………..

0

concerné

non concerné

concerné

non concerné



L’utilisation de

machines, outils et

autres matériels

professionnels

…………………………..

…………………………..

Accidents

divers

(Coupures,

Brûlures,

explosion…)

CE et aux normes de

sécurité

protections (grille, capot,

etc..) des machines

utilisées (dont le pétrin)

bon fonctionnement et

assurer l'entretien des

machines et des outils

usagées.

régulier du silo.

..…………………………..

..…………………………..

0

L’utilisation, la

manipulation et le

transport de

produits chimiques

ou d’agents

chimiques

dangereux

Décret 2001-97 du

1/2/12 - CMR

Décret 2003-1254 du

23/12/03 ACD


15/12/09 - contrôle

risque chimique

Décret 2012-530 du

19/04/12 modifiant le

décret 2003

chimiques dangereux

classés corrosifs ou

irritants pour nettoyer les

sols, plans de travail,

vaisselle, matériel…

…………………………..

…………………………..

Brûlures

chimiques,

irritations,

allergies

cutanées

et/ou

respiratoires

MP65 RG…

dans un endroit approprié

Sécurité des produits

utilisés

produits manipulés,

masque gaz/vapeur,

lunettes de protection.

..…………………………..

..…………………………..

0

concerné

non concerné

concerné

non concerné



La qualité de l’air

(pain brûlé)

…………………………..

…………………………..

Affections

respiratoires:

rhinites et

asthmes

professionnel

s, Affections

cutanées,

MP66RG, MP

65RG et

MP63RG.

Technique :

poussières (FFP2

minimum)

de silo

du local avec apport d'air.

(anti-projection) ou avec

aspiration intégrée

Organisationnel (=

modification des pratiques

de travail)

secouer et en le retournant

au fond de la cuve de

pétrin

le plan de travail à la main

ou avec un tamis par «

saupoudrage »

..…………………………..

..…………………………..

0

concerné

non concerné



Les agents

infectieux,

parasitaires,

mycosiques et

biologiques

Décret 94-352 du

04/05/94

Articles du Code du

Travail de R 4421-1 à R

4427-5

TJ 24 inrs

Liées aux micro-

organismes :

farine, insectes)

non acariens

…………………………..

…………………………..

MP66 RG

Affection

respiratoire

ou cutanée

de stockage de la farine

(endroit sec et ventilé)

silo

..…………………………..

..…………………………..

0

Travail de nuit

…………………………..

…………………………..

Fatigue,

stress

..…………………………..

..…………………………..0

La charge mentale

- activité

- organisation


interpersionnelles

(collègues, hiérarchie,

fournisseurs...)

…………………………..

…………………………..

Stress,

Fatigue,

surmenage

..…………………………..

..…………………………..0

concerné

non concerné

concerné

non concerné



Priorité

d’action

Tre

s s

ati

sfa

isa

nt

Sa

tis

fais

an

t

A a

mé

lio

rer

Ag

ir r

ap

ide

me

nt


entreprendreDélai

Pers

on

ne e

n

ch

arg

e d

e

l’exé

cu

tio

n

0

0

0

0

Dangers liés à

Pers

onne

s e

xposées

Situations dangereusesRisques

Potentiels


Quantification du

risquePLAN D'ACTION


PÂTISSERIE DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

Priorité

d’action

Tre

s s

ati

sfa

isa

nt

Sa

tis

fais

an

t

A a

mé

lio

rer

Ag

ir r

ap

ide

me

nt

Actions d’amélioration à

entreprendreDélai

Pers

on

ne e

n

ch

arg

e d

e

l’exé

cu

tio

n

L’état du sol

par la présence de farine et

résidus alimentaires.


…………………………..

…………………………..

Chute de

plain pied,

glissade.

sécurité.

côté fabrication.

balayage à sec)

..…………………………..

..…………………………..

0

PÂTISSERIE

Dangers liés à

Pers

onne

s e

xposées


Potentiels

Nombre de personnes : A: Pâtissier

B: Apprenti pâtissier

C:

D:

TE: Toute l'Equipe

Dans la colonne "Dangers liées à" : les items inscrits en rouge gras correspondent aux facteurs de pénibilités définis à l'art. L 4121-3-1 du Code du Travail

PLAN D'ACTION


Quantification du

risque


concerné

non concerné



La circulation interne


chariots…)

…………………………..

…………………………..

Chutes,

Heurts

(escalier).

antidérapants.



..…………………………..

..…………………………..

0

Travail en hauteur



en hauteur.

…………………………..

…………………………..

Chute de

hauteur

CE.

..…………………………..

..…………………………..

0

concerné

non concerné

concerné

non concerné



La manutention

manuelle

Décret du 3/9/92

Article du Code du Travail

R 4541-1 à 4541-11

Arrêté du 29/1/93

Normes : NF-X-35-106 et

NF-X-35-109

TJ 18 inrs

farine et sucre.

plateaux (chambre de

pousse et cuisson).

des échelles

premières (cartons, sacs…)

vaisselle (cuve batteur…)

…………………………..

…………………………..

Douleurs

dorso-

lombaires,

TMS,

Chute d’objet

moins lourds

adaptée

hauteur de taille

travail réglable

..…………………………..

..…………………………..

0

Les Gestes et

postures et/ou

postures pénibles


piétinement et nombreux

déplacements.

membres supérieurs.

…………………………..

…………………………..

Douleurs

lombaires,

douleurs des

membres

supérieurs

et/ou

inférieurs,

MP 57 RG,

TMS.

travail réglable

..…………………………..

..…………………………..

0

concerné

non concerné

concerné

non concerné



Le Bruit

Décret 2006-892 du

19/07/06

Norme : NFS 31-084

méthode de mesurage

TJ 16 inrs

en fonctionnement.

…………………………..

…………………………..

Gêne

auditive,

inconfort,

surdité

l'achat en tenant compte

du critère bruit

bruyantes

..…………………………..

..…………………………..

0

L’utilisation de

machines, outils et

autres matériels

professionnels

(couteaux…)

…………………………..

…………………………..

Accidents

divers

(Coupures,

Brûlures,…)

CE et aux normes de

sécurité

bon fonctionnement et

assurer l'entretien des

machines et des outils

..…………………………..

..…………………………..

0

L’utilisation, la

manipulation et le

transport de produits

chimiques ou

d’agents chimiques

dangereux

Décret 2001-97 du 1/2/12 -

CMR


23/12/03 ACD


15/12/09 - contrôle risque

chimique

Décret 2012-530 du

19/04/12 modifiant le

décret 2003

chimiques dangereux





…………………………..

…………………………..

Brûlures

chimiques,

irritations,

allergies

cutanées

et/ou

respiratoires

MP65 RG

…



utilisés

produits manipulés et à

l'activité,

respiratoire,

..…………………………..

..…………………………..

0

concerné

non concerné

concerné

non concerné

concerné

non concerné



La qualité de l’air

faible quantité

du sucre

…………………………..

…………………………..

Affections

respiratoires:

rhinites et

asthmes

professionnel

s, Affections

cutanées,

MP66RG,

MP65RG

MP63RG.

Caries

dentaires

Technique :

poussières (FFP2

minimum)

Organisationnel

(modification des pratiques

de travail)

secouer, ni le taper et en le

retournant au fond de la

cuve.

afin de minimiser la

poussière de farine

le plan de travail à la main

ou à l’aide d’un tamis par «

saupoudrage » en évitant

de la projeter.

..…………………………..

..…………………………..

0

Les agents infectieux,

parasitaires,

mycosiques et

biologiques

Décret 94-352 du

04/05/94

Articles du Code du

Travail de R 4421-1 à R

4427-5

TJ 24 inrs

des fruits sucrés et de leurs

résidus.

…………………………..

…………………………..

MP77 RG

Périonyxis et

onyxismains

..…………………………..

..…………………………..

0

concerné

non concerné

concerné

non concerné



La charge mentale

- activité

- organisation


interpersionnelles


fournisseurs...)

…………………………..

…………………………..

Stress,

Fatigue,

surmenage

..…………………………..

..…………………………..0



Priorité

d’action

Tre

s s

ati

sfa

isa

nt

Sa

tis

fais

an

t

A a

mé

lio

rer

Ag

ir r

ap

ide

me

nt


entreprendreDélai

Pers

on

ne e

n c

harg

e

de l’e

xécu

tio

n

0

0

0

0

Quantification du

risquePLAN D'ACTION

Dangers liés à

Pers

onne

s e

xposées


Potentiels



VENTE DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

Priorité

d’action

Tre

s s

ati

sfa

isa

nt

Sa

tis

fais

an

t

A a

mé

lio

rer

Ag

ir r

ap

ide

me

nt


entreprendreDélai

Pers

on

ne e

n

ch

arg

e d

e

l’exé

cu

tio

n

L’état du sol

par la présence de miettes

de pain, miettes de

viennoiseries et de farine

en faible quantité.


…………………………..

…………………………..

Chute de plain pied,

glissade.

balayage à sec)

..…………………………..

..…………………………..

0

VENTE

Dangers liés à

Pers

onne

s e

xposées

Situations dangereuses Risques Potentiels

Nombre de personnes : A: vendeuse

B: apprentie vendeuse

C:

D:

TE: Toute l'Equipe

Dans la colonne "Dangers liées à" : les itemsinscrit en rouge gras correspondent aux facteurs de pénibilités définis à l'art. L 4121-3-1 du Code du Travail

PLAN D'ACTION


Quantification du

risque


concerné

non concerné



La circulation interne


chariots…)

…………………………..

…………………………..

Chutes, Heurts

(escalier).

antidérapants.



..…………………………..

..…………………………..

0

Travail en hauteur



en hauteur.

…………………………..

…………………………..

Chute de hauteur

CE.

..…………………………..

..…………………………..

0

La manutention

manuelle

Décret du 3/9/92

Article du Code du Travail R

4541-1 à 4541-11

Arrêté du 29/1/93


NF-X-35-109

TJ 18 inrs

pannières, des grilles, des

plateaux lors du

chargement de la vitrine.

…………………………..

…………………………..

Douleurs dorso-

lombaires, TMS,

Chute d’objet

transportées au magasin

par le boulanger.

adaptée

roulettes.

..…………………………..

..…………………………..

0

concerné

non concerné

concerné

non concerné

concerné



Les Gestes et postures

et/ou postures

pénibles


piétinement.


…………………………..

…………………………..

Douleurs lombaires,

douleurs des

membres

supérieurs et/ou

inférieurs,

MP 57 RG,

TMS.

..…………………………..

..…………………………..

0

L’utilisation de

machines, et outils et

autres matériels

professionnels

pains, couteaux,…)

utilisées (trancheuse à

jambon, toaster, fours…)

préciser :

…………………………..

…………………………..

Accidents divers

(Coupures,

Brûlures,…)

CE et aux normes de

sécurité

..…………………………..

..…………………………..

0

concerné

non concerné

concerné

non concerné



L’utilisation, la

manipulation et le


chimiques ou d’agents

chimiques dangereux

Décret 2001-97 du 1/2/12 -

CMR


23/12/03 ACD


15/12/09 - contrôle risque

chimique

Décret 2012-530 du

19/04/12 modifiant le décret

2003

chimiques dangereux





…………………………..

…………………………..

Brûlures chimiques,

irritations,

allergies cutanées

et/ou respiratoires

MP65 RG



utilisés

produits manipulés lors

des tâches ménagères

..…………………………..

..…………………………..

0


parasitaires,

mycosiques et

biologiques

Décret 94-352 du 04/05/94

Articles du Code du Travail

de R 4421-1 à R 4427-5

TJ 24 inrs

clients.

…………………………..

…………………………..

Maladies diverses

mains

..…………………………..

..…………………………..

0

La charge mentale

- activité

- organisation


interpersonnelles


fournisseurs...)

…………………………..

…………………………..

Stress, Fatigue,

surmenage,

agressions

physiques et/ou

verbales

..…………………………..

..…………………………..0

concerné

non concerné

concerné

non concerné



Priorité

d’action

Tre

s s

ati

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isa

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t

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me

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entreprendreDélai

Pers

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xécu

tio

n

0

0

0

0

Quantification du

risquePLAN D'ACTION

Dangers liés à

Pers

onne

s e

xposées

Situations dangereuses Risques PotentielsPrévention existante


PORTAGE DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

Priorité

d’action

Tre

s s

ati

sfa

isa

nt

Sa

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fais

an

t

A a

mé

lio

rer

Ag

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me

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entreprendreDélai

Pers

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n

ch

arg

e d

e

l’exé

cu

tio

n

Déplacements routiers

clients

temps

fréquente du véhicule.

…………………………..

…………………………..

Accidents

routiers,

chutes,

entretenu régulièrement.

séparation et arrimage des

marchandises.

écrites : "respects du code

de la route"

0

PORTAGE

Dangers liés à

Pers

onne

s e

xposées


Potentiels

Nombre de personnes : A: vendeuse

B:

C:

D:

TE: Toute l'Equipe

Dans la colonne "Dangers liées à" : les itemsinscrit en rouge gras correspondent aux facteurs de pénibilités définis à l'art. L 4121-3-1 du Code du Travail

PLAN D'ACTION


Quantification du

risque


concerné

non concerné



La manutention

manuelle

Décret du 3/9/92

Article du Code du Travail R

4541-1 à 4541-11

Arrêté du 29/1/93


NF-X-35-109

TJ 18 inrs

chargement des véhicules.

pannières de pains

(livraison en grande

quantité…).

…………………………..

…………………………..

Douleurs

dorso-

lombaires.

par le boulanger.

roulettes.

..…………………………..

..…………………………..

0

Les Gestes et postures

et/ou postures

pénibles

posturales???


…………………………..

…………………………..

Douleurs

dorso

lombaire..…………………………..

..…………………………..

0

L’utilisation de

machines, et outils et

autres matériels

professionnels

pains, couteaux,…)

…………………………..

…………………………..

Coupures,

..…………………………..

..………………………….. 0

concerné

non concerné

concerné

non concerné

concerné

non concerné



L’utilisation, la

manipulation et le


chimiques ou d’agents

chimiques dangereuxDécret 2001-97 du 1/2/12 -

CMR

Décret 2003-1254 du 23/12/03

ACD

Décret 2009-1570 du 15/12/09 -

contrôle risque chimique

Décret 2012-530 du 19/04/12

modifiant le décret 2003

chimiques pour nettoyer le

véhicule, matériel…

…………………………..

…………………………..

Irritations,

Allergies..…………………………..

..…………………………..

0

La charge mentale

- activité

- organisation

- relations sociales animaux

…………………………..

…………………………..

Stress,

Fatigue,

surmenage,

agressions

physiques

et/ou

verbales

..…………………………..

..…………………………..0

concerné

non concerné




parasitaires,

mycosiques et

biologiques

Décret 94-352 du 04/05/94

Articles du Code du Travail

de R 4421-1 à R 4427-5

TJ 24 inrs

clients.

animaux

…………………………..

…………………………..

Maladies

diverses mains

..…………………………..

..…………………………..

0

concerné

non concerné



Priorité

d’action

Tre

s

sa

tis

fais

an

t

Sa

tis

fais

an

t

A a

mé

lio

rer

Ag

ir r

ap

ide

me

nt


entreprendreDélai

Pers

on

ne e

n

ch

arg

e d

e

l’exé

cu

tio

n

0

0

0

0

Quantification du

risquePLAN D'ACTION

Dangers liés à

Pers

onne

s

exposées


Potentiels



FICHES DE PREVENTION DES

EXPOSITIONS A CERTAINS FACTEURS DE

RISQUES PROFESSIONNELS

Décrets Pénibilité


Facteurs liés aux contraintes physiques marquées :

les manutentions manuelles de charges

les postures pénibles

les vibrations mécaniques

Facteurs liés à un environnement physique agressif :

les agents chimiques dangereux, y compris les poussières et les fumées

les activités exercées en milieu hyperbare

le bruit

les températures extrêmes

Facteurs liés à certains rythmes de travail :

le travail de nuit

le travail en équipes successives alternantes

le travail répétitif

lors de son départ de l’établissement

En cas d’arrêt de travail d’au moins 30 jours consécutifs à un accident du travail ou une maladie

professionnelle et d’au moins 3 mois dans les autres cas.

►Les fiches de prévention des expositions aux différents facteurs de risques

Pour chaque salarié exposé à un ou plusieurs facteurs de pénibilité (excepté l’amiante et les activités en milieu

hyperbare faisant déjà l’objet de dispositifs spécifiques obligatoires de traçabilité des expositions), l’employeur

doit établir une « fiche de prévention des expositions ». Son contenu et ses modalités d’utilisation sont précisés

dans le Code du travail (articles D. 4121-6 à D. 4121-9). Un modèle de cette fiche est fixé par l’arrêté du 30 janvier

2012.

La fiche de prévention des expositions, ainsi que ses mises à jour doivent être communiquées au

Service de Santé au Travail.

Parallèlement elles doivent être tenues à tout moment à la disposition du salariés et lui seront remises :

Le contexte

La Réforme des retraites instaurée par la loi 2010-1330 du 9 novembre 2010 prévoit un

certain nombre de mesures concernant la pénibilité au travail. Ces mesures ont pour

objectifs de :

prévenir la pénibilité à travers la mise en œuvre d’une démarche de prévention des

risques professionnels et de la pénibilité au travail

assurer une meilleure traçabilité de l’exposition professionnelle à certains facteurs de

pénibilité

permettre un départ à la retraite à 60 ans pour les salariés exposés à un ou plusieurs

facteurs de pénibilité sous certaines conditions.

►Qu'est-ce que la pénibilité ?L’article L 4121-3-1 du Code du Travail précise la définition de la pénibilité au travail. Elle se caractérise par une

exposition à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels susceptibles de laisser des traces durables,

identifiables et irréversibles sur la santé des salariés exposés (article D. 4121-5).

►Quels sont les 10 Facteurs de pénibilité ?

FICHES DE PREVENTION DES EXPOSITIONS A CERTAINS

FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS


OUI NONDate de

début

Date de

finOrganisationnelles Collectives Individuelles

> 80 dBA pendant 8h (information), >

85 dBA pendant 8h (obligation)600 heures/an

Pression acoustique de crête > 135

dBA120 fois/an

Températures

extrêmes

Exposition à des températures ≤ 5°C

et > 30°C 900 heures/an

Activité hyperbareExposition à une pression relative

supérieure à 1200 hPa60 interventions/an

Agents chimiques

dangereux

Voir article R 4412-3 et R 4412-60 du

code du Travail, y compris les

poussières et les fumées

Vibrations

mécaniques

Vibration transmise au corps entier >

0,5 m/s² et aux mains / bras > 2,5

m/s² pendant 8 heures

450 heures/an

Postures pénibles

Maintien des bras en l'air à une

hauteur située au-dessus des épaules

ou positions accroupies ou à genoux

ou positions du torse en torsion à 30

degrés ou positions du torse fléchi à

45 degrés

900 heures/an

Gestes répétitifsTemps de cycle ≤ à 1 min ou 30

actions techniques/min900 heures/an

Lever ou porter : 15 kg

Pousser ou tirer : 250 kg

Déplacement du travailleur avec la

charge : 10 kg

600 heures/an

Cumul de manutention de charges :

7,5 Tonnes cumulées/jour120 jours/an

Rythme de travail Travail de nuit ou en équipe

successives alternantes : 1 heure de

travail entre 24 heures et 5 heures

Travail de nuit : 120

nuits/an

Travail en équipes : 50

nuits/an

Commentaires, précisions, évènements particuliers (résultats de

mesurages, etc, …)

CR

ITER

ES D

E P

ENIB

ILIT

E

Bruit

Manutentions

manuelles de

charges

FICHES DE PREVENTION DES EXPOSITIONS LIEES A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES

Date d'entrée dans l'entreprise Copie au médecin du Travail le :

Facteurs de risque énumérés à l'article D. 4121-5Durée minimale

d'exposition

Exposition Période d'exposition Mesures de prévention en place

Nom, Prénom Fiche mise à jour le :

Date de naissance Nom du médecin du Travail :

Salarié Données sur la fiche


ASSTVAOAP

AT

CDDCDICECMA

FFPMPPRAPRG RPSTMSVMC

• Tableau MP n°57 RG : Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et

postures de travail

• Tableau MP n°65 RG : Lésions eczématiformes de mécanisme allergique

• Tableau MP n°66 RG : Rhinite et asthmes professionnels

• Tableau MP n°77 RG : Périonyxis et onyxis

• Tableau MP n°98 RG : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la

manutention manuelle de charges lourdes

Risque Psycho-SociauxRégime Général

Troubles Musculo-SquelettiquesVentilation Mécanique Controlée

Liste (non exhaustive) des maladies professionnelles potentielles

Association Santé au Travail de la VienneActivité Occasionnelle

Activité PrincipaleAccident du Travail

Glossaire

Maladie ProfessionnellePrévention des risques liés à l'activité physique

Contrat à Durée DéterminéeContrat à Durée IndéterminéCommunauté EuropéenneChambre des Métiers et de l'ArtisanatFiltration Filtre Particule


FICHES DE SECURITE

DU MATERIEL

EN BOULANGERIE


BOULANGERIE La friteuse

Poste :

______________________ Préparation chaude

ELEMENTS

DANGEREUX

ATTENTION MACHINE

SOUS TENSION

EQUIPEMENTS DE

PROTECTION

PROTECTIONS MACHINE

Mettre l’appareil hors fonctionnement et le laisser

refroidir avant de le nettoyer. Pour des raisons de

sécurité, il est interdit de nettoyer l’appareil avec un jet

Bouton d’arrêt d’urgence à proximité

Fiche de sécurité

CONSIGNES DE SECURITE

L’appareil ne peut en aucun cas servir de plan de travail ou de support.

Ne pas placer de liquides susceptibles de brûler, de matériaux facilement

inflammables ou d’objets susceptibles de fondre (par ex. du papier

aluminium,

des matières synthétiques ou de l’aluminium) sur ou à proximité de

l’appareil.

Éteignez l’appareil après chaque utilisation.

Ne jamais laisser l’appareil sans surveillance pendant le fonctionnement.

En cas d’incendie, positionnez toutes les commandes sur la position

“arrêt” et éteignez la hotte si vous en avez mis une en marche.

La graisse et l’huile trop chaudes sont facilement inflammables.

Attention! Danger d’incendie!

Tenue de


BOULANGERIE La grillade ou fry top

Poste :


ELEMENTS

DANGEREUX

ATTENTION MACHINE

SOUS TENSION

EQUIPEMENTS DE

PROTECTION

PROTECTIONS MACHINE

Brancher la grillade à une prise avec terre


Fiche de

sécurité

CONSIGNES DE SECURITEPendant le fonctionnement l'appareil s'échauffe sensiblement et reste chaud

pendant longtemps après l'arrêt.

Veillez à ce que votre appareil soit toujours propre. Les restes d’aliments

peuvent provoquer des risques d’incendie.

Assurez-vous que les boutons sont toujours sur la position «Stop» lorsque

l'appareil n'est pas utilisé.

Lorsqu'on frit dans l'huile ou dans la graisse - il faudra surveiller

attentivement la cuisson, car l'huile ou la graisse pourraient facilement

s'enflammer par suite d'une surchauffe.

Débranchez électriquement l’appareil avant de procéder au nettoyage.

Tenue de

Gants


BOULANGERIE La marmite

Poste :


ELEMENTS

DANGEREUX

ATTENTION MACHINE

SOUS TENSION

EQUIPEMENTS DE

PROTECTION

PROTECTIONS MACHINE

Brancher la marmite à une prise avec terre


Fiche de

sécurité

CONSIGNES DE SECURITELa marmite devient très chaude durant le fonctionnement. Ne touchez pas

les éléments chauffants ou les surfaces internes.

Ne placez jamais de produits inflammables prêt de la marmite ou à l'arrière

car ces produits risqueraient de s’enflammer.

Vérifier avant chaque utilisation le niveau d'eau de la cuve de chauffe.

Ne pas ouvrir pendant le fonctionnement le bouchon de remplissage de la

cuve d'eau, au risque de se bruler.

Éviter le nettoyage à grande eau sur les parties électriques .

Tenue de travail


BOULANGERIE Armoire à couteaux

Poste :

______________________ Légumerie

ELEMENTS

DANGEREUX

ATTENTION MACHINE

SOUS TENSION

Coupure à la main

EQUIPEMENTS DE

PROTECTIONPour débrancher, tirer sur la fiche et jamais sur le cordon.

PROTECTIONS MACHINE

Brancher la machine à une prise avec terre

Fiche de

sécurité

CONSIGNES DE SECURITEManier les lames de couteaux avec le plus grand soin. Éviter de toucher les

parties métalliques tranchantes.

Après avoir nettoyé les couteaux, les placer sur le support panier ou sur la

barre aimantée et actionner la minuterie réglable de O à 2 heures (durée

conseillée : 1 h30).

L'effet du rayonnement U.V .254. nm est bactéricide, virucide, germicide,

etc....

Ne pas ouvrir l'armoire pendant son fonctionnement pour ne pas être

exposé au rayonnement UV.

Éteindre et débrancher l’appareil avant de le nettoyer, de mettre en place ou

de retirer les accessoires.

Ne pas asperger l’appareil d’eau ou tout autre liquide. Débrancher l’appareil

après utilisation, avant de le démonter.

Tenue de travail


BOULANGERIEL'éplucheuse de Pomme

de terrePoste :

______________________ Légumerie

ELEMENTS

DANGEREUX

ATTENTION MACHINE

SOUS TENSION

Ecrasement de la main

EQUIPEMENTS DE

PROTECTION

PROTECTIONS MACHINE

Brancher l'éplucheuse à une prise avec terre

Bouton d’arrêt d’urgence

Fiche de

sécurité

CONSIGNES DE SECURITES’assurer que toutes les protections soient en place

Débranchez le batteur lorsque vous ne l'utilisez pas, avant d'y ajouter des

pièces ou d'en enlever et avant de le nettoyer.

Évitez tout contact avec les pièces mobiles. Tenez les mains, cheveux,

vêtements ainsi que les spatules et autres ustensiles à l'écart de

l'éplucheuse lorsqu'il fonctionne afin de réduire le risque de blessure.

Ne pas porter de vêtements flottants

n'utilisez pas le batteur sur socle si le cordon ou la prise est endommagé(e),

après un mauvais fonctionnement, s'il est tombé ou s'il a été endommagé

de quelque manière que ce soit.

Éviter le nettoyage à grande eau (pas d’utilisation de jet)

Tenue de travail


BOULANGERIE L'ouvre boite manuel

Poste :

______________________ Légumerie

ELEMENTS

DANGEREUX

Coupure de la main

Risque d'écrasement

EQUIPEMENTS DE

PROTECTION

PROTECTIONS MACHINE

Nettoyer le fond des boites de conserve à l'aide des lingettes

désinfectantes.

Fiche de

sécurité

CONSIGNES DE SECURITEManier la boite avec précaution et enlever les doigts avant de faire retomber

la pointe sur la boite de conserve.

Toujours éloigner les doigts pendant la découpe du fond de la boite.

Attraper le fond de la boite de conserve avec précaution car celle-ci est

extrêmement coupante. Ne pas forcer si celle-ci n'est pas complètement

coupée, mais r le découpage avec l'ouvre boite.

Éloigner les autres boites de conserve pour éviter un pincement lors de

l'abaissement brutal de la pointe de l'ouvre boite.

Tenue de travail


BOULANGERIE Les feux vifs

Poste :


ELEMENTS

DANGEREUX

Appareils à gaz

EQUIPEMENTS DE

PROTECTION

PROTECTIONS MACHINE

Mettre l’appareil hors fonctionnement et le laisser refroidir avant de le

nettoyer. Pour des raisons de sécurité, il est interdit de nettoyer

l’appareil avec un jet.

Fiche de

sécurité

CONSIGNES DE SECURITEAfin d’empêcher des risques d’explosion et d’incendie, ne placez pas de

produits inflammables ou d’éléments imbibés de produits inflammables à

l’intérieur, à proximité ou sur l’appareil.

L’appareil ne peut en aucun cas servir de plan de travail ou de support.

Ne pas placer de liquides susceptibles de brûler, de matériaux facilement

inflammables ou d’objets susceptibles de fondre (par ex. du papier

aluminium, des matières synthétiques ou de l’aluminium) sur ou à proximité

de l’appareil.

Pendant et après le fonctionnement, les récipients et leur contenu peuvent

basculer et les composants de la table s’échauffent.

En cas d’incendie, positionnez toutes les commandes sur la position “arrêt”

et éteignez la hotte si vous en avez mis une en marche.

La graisse et l’huile trop chaudes sont facilement inflammables. Attention!

Danger d’incendie

Tenue de travail


BOULANGERIE Fours

Poste :


ELEMENTS

DANGEREUX

ATTENTION MACHINE

SOUS TENSION

EQUIPEMENTS DE

PROTECTION

PROTECTIONS MACHINE

Brancher le four à une prise avec terre


Fiche de

sécurité

CONSIGNES DE SECURITELe four devient très chaud durant le fonctionnement. Ne touchez pas les

éléments chauffants ou les surfaces internes du four.

Utilisez des maniques ou gants de protection pour enfourner ou retirer les

plats et accessoires du four.

Ne placez jamais de produits inflammables à l’intérieur du four car ces

produits risqueraient de s’enflammer si le four était mis sous tension par

inadvertance.

Veillez à ne pas obstruer les ouvertures d’aération.

Éviter le nettoyage à grande eau sur les parties électrique.

Tenue de travail

Gants


BOULANGERIE Batteur - mélangeur

Poste :

______________________ Préparation froide

ELEMENTS

DANGEREUX

ATTENTION MACHINE

SOUS TENSION

Écrasement de la main

EQUIPEMENTS DE

PROTECTION

PROTECTIONS MACHINE

Brancher le batteur à une prise avec terre


Fiche de

sécurité

CONSIGNES DE SECURITES’assurer que toutes les protections soient en place

Débranchez le batteur lorsque vous ne l'utilisez pas, avant d'y ajouter des


Évitez tout contact avec les pièces mobiles. Tenez les mains, cheveux,

vêtements ainsi que les spatules et autres ustensiles à l'écart du batteur

lorsqu'il fonctionne afin de réduire le risque de blessure.


n'utilisez pas le batteur sur socle si le cordon ou la prise est endommagé(e),

après un mauvais fonctionnement, s'il est tombé ou s'il a été endommagé

de quelque manière que ce soit. Renvoyez l'appareil au centre de service

autorisé le plus proche pour le faire examiner ou réparer, ou effectuer un

réglage électrique ou mécanique

Éviter le nettoyage à grande eau (pas d’utilisation de jet)

Tenue de travail

Gants


BOULANGERIE Le Mixer plongeant

Poste :


ELEMENTS

DANGEREUX

ATTENTION MACHINE

SOUS TENSION

Coupure de la main

EQUIPEMENTS DE

PROTECTIONÉviter le nettoyage à grande eau (pas d’utilisation de jet)

PROTECTIONS MACHINE

Stocker le mixer mélangeur à l'horizontal afin d'éviter les chutes dans

l'armoire sous le trancheur.

Fiche de

sécurité

CONSIGNES DE SECURITEN'utilisez l'appareil que si le cordon d'alimentation électrique et l'appareil ne

présentent aucun dommage.

Débranchez le mixer lorsque vous ne l'utilisez pas, avant d'y ajouter des


N'utilisez pas le mixeur plongeant avec les mains mouillées et ne le faites

pas marcher à vide.


Ne faites marcher le mixeur plongeant qu'avec ses accessoires d'origine.

Prudence lors du traitement de liquides très chauds. Les liquides risquent

d'éclabousser pendant l'utilisation de l'appareil.

Tenue de travail

Gants


BOULANGERIE Le robot coupe

Poste :

______________________ légumerie

ELEMENTS

DANGEREUX

ATTENTION MACHINE

SOUS TENSION

Coupure de la main

EQUIPEMENTS DE

PROTECTIONPour débrancher, tirer sur la fiche et jamais sur le cordon.

PROTECTIONS MACHINE



Fiche de

sécurité

CONSIGNES DE SECURITEManier les lames et les disques avec le plus grand soin. Éviter de toucher

les parties métalliques tranchantes.

Toujours mettre la lame en place avant d’ajouter les ingrédients.

Avant d’allumer l’appareil, s’assurer que la lame ou le disque est enfoncé(e)

au maximum sur l’axe du moteur, et que le couvercle est correctement

placé.

Pour râper ou émincer des aliments, toujours utiliser le poussoir.

Ne jamais pousser avec les doigts ni aucun autre ustensile.

Éteindre et débrancher l’appareil avant de le nettoyer, de mettre en place ou

de retirer les accessoires ou d’approcher les parties qui sont mobiles lors du

fonctionnement.

Ne pas immerger la base de l’appareil dans l’eau ou tout autre

liquide.

Débrancher l’appareil après utilisation, avant de l’assembler ou de le

démonter, avant de retirer les aliments et avant de le nettoyer. Ne jamais

laisser l’appareil branché sans surveillance.

Tenue de travail

Gants


BOULANGERIE Le trancheur

Poste :

______________________ PLATS CHAUDS

ELEMENTS

DANGEREUX

ATTENTION MACHINE

SOUS TENSION

Coupure de la main

EQUIPEMENTS DE

PROTECTIONÉviter le nettoyage à grande eau (pas d’utilisation de jet)

PROTECTIONS MACHINE



Fiche de

sécurité

CONSIGNES DE SECURITE

S’assurer que toutes les protections soient en place

Régler l’épaisseur de tranche avant la mise en marche

Utiliser impérativement le pousse-talon pour maintenir et pousser le produit


Lors du nettoyage, mettre la machine hors tension.

Tenue de

Gants


Les céréales contenant du gluten (blé - seigle - orge – avoine - épeautre) et

produits à base de céréales,

les crustacés et produits à base de crustacés,

les oeufs et produits à base d’oeufs,

les poissons et produits à base de poisson,

les arachides et produits à base d’arachides,

le soja et produits à base de soja,

le lait et produits à base de lait,

les fruits à coque (amandes, noisettes, noix, noix de cajou, pistaches…),

le céleri et produits à base de céleri,

la moutarde et produits à base de moutarde,

les graines de sésame et produits à base de sésame,

l'anhydride sulfureux et sulfites en concentrations de plus de 10 mg/kg ou

10 mg/litre exprimées en 502.

le lupin et produits à base de lupin

les mollusques et produits à base de mollusques

LISTE DES ALLERGENES
