ineris pression enviro

8/14/2019 INERIS Pression Enviro

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MEDDDIRECTION DE LEAU

MISE EN UVRE DE LA DCEIDENTIFICATION DESPRESSIONS ET DES IMPACTS

guide mthodologique

version 4.1mars 2003

ANNEXES

Aquascop


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ANNEXES

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SOMMAIRE

1. GLOSSAIRE.................................................................................................................................................3

2. TRAVAUX CONSULTS ET BIBLIOGRAPHIE...................................................................................6

3. MTHODE DE DTERMINATION DES STRATES DE PRESSIONS DE POLLUTION(EUROWATERNET).............................................................. ............................................................ ................13

4. GRANDEURS ET COEFFICIENTS PROPOSS POUR LVALUATION DES PRESSIONS ENNUTRIMENTS ET MATIRES ORGANIQUES DORIGINE NON AGRICOLE.....................................14

5. RFLEXIONS SUR LES PRESSIONS DOMESTIQUES.....................................................................15

6. APPROCHE RMC POUR LES PRESSIONS DOMESTIQUES...........................................................20

7. NOTE SUR LES SURPLUS AGRICOLES .............................................................................................28

8. APPROCHE RMC POUR LES PRESSIONS AGRICOLES.................................................................29

9. UNE MTHODE DESTIMATION DES COEFFICIENTS DAUTOPURATION.........................33

10. PNEC DES SUBSTANCES DANGEREUSES.........................................................................................37

11. SUIVIS MILIEUX PAR SUBSTANCE TOXIQUE DANS LE RNB.....................................................42

12. MTHODOLOGIE DES DTERMINATION DES SUBSTANCES PRIORITAIRES ADOPTE

PAR LA COMMISSION INTERNATIONALE DE PROTECTION DU RHIN...........................................45

13. SUBSTANCES UTILISES PAR CODE DACTIVIT TEF (TABLEAUX DESTIMATIONFORFAITAIRE) ........................................................... ............................................................. ..........................50

14. CODE DACTIVIT NAF (NOMENCLATURE DES ACTIVITS FRANAISES) ........................55

15. UNE MTHODE DESTIMATION DES DBITS CARACTRISTIQUES EN TOUT POINT......57

16. RFLEXIONS SUR LEVALUATION DES PRESSIONS ET DES IMPACTS DE NATUREHYDROLOGIQUE ET HYDRAULIQUE..................................................................... ...................................61

17. LE RSEAU DOBSERVATION DES MILIEUX (ROM)....................................................................82

18. EXEMPLES DE FICHES PAR MASSE DEAU ..................................................................................114


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ANNEXES

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1.GLOSSAIRE

Balayage : passage en revue (voir screening)

Bassin versant RNDE : Limite hydrographique dfinie par convention. Equivalent

approximatif dun tablissement public territorial de bassin. Correspond un niveau NUTS

(Nomenclature des Units Territoriales Statistiques).

BD CarThAgE : Base de Donnes Cartographique Thmatique des Agences de lEau.

Charge (polluante) : quantit de polluants.

Cible : milieu rcepteur de la charge.

COMMPS : Combined Monitoring-based and Modeling-based Priority setting Scheme ;procdure de slection et de hirarchisation des substances prioritaires.

Comptes de la ressource : mthode de comptabilisation des eaux en volume.

Comptes de la qualit des cours deau : mthode de comptabilisation des eaux en qualit.

Contexte piscicole : portion de bassin versant pouvant comporter un axe principal et ses

affluents (et annexes latrales), dont la dlimitation a t ralise sur des paramtres du milieu

lis la gographie, la gologie et au climat, dterminant des changements de gamme de

valeurs de variables hydromorphologiques et physicochimiques, significatifs pour des espces

piscicoles cibles.

Corine Land Cover : Le programme europen CORINE Land Cover a pour objet de fournir,

pour les pays de l'Union europenne, une information gographique homogne sur

l'occupation du sol. Cette information est produite principalement partir dimages satellites.

La dernire mise jour utilise des donnes datant de 1984 1994.

CTO : Compos Trace Organique.

EIE : Evaluation Intgre des Emissions, voir Emissions intgres.

Emission : rejet direct dun polluant dans latmosphre, dans les eaux ainsi que rejet indirectpar transfert dans une station dpuration des eaux uses hors site.

Emissions intgres : cadre commun destimation des missions polluantes vers leau,

permettant de prendre en compte, autant que possible, toutes les sources et tous les vecteurs

de transfert.

EPA : Environmental Protection Agency (U.S.A.)

EPER : European Pollutant Emission Register ; registre europen des missions de polluants,

conformment aux dispositions de larticle 15 de la directive 96/61/CE du conseil relative la

prvention et la rduction intgres de la pollution.


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ANNEXES

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Etat : description du milieu aquatique.

ETM : Elment Trace Mtallique.

Eurowaternet : rseau de mesures de la qualit de leau reprsentatif des cours deau franais

lchelle europenne.

Forces motrices : acteurs conomiques et activits correspondantes se traduisant par des

pressions.

ICPE : Installation Classe pour la Protection de lEnvironnement.

Impact : apprciation de ltat dun milieu selon son fonctionnement ou ses usages.

Impress : groupe de travail rflchissant la mis en uvre pratique des aspects pressions et

impacts de la DCE.

Index : note sur 10 affecte un bassin versant RNDE en fonction de ltat (qualit) pondr

par la quantit des diffrents types de cours deau (kmcn).

IPLI : inventaire permanent (de loccupation des sols) du littoral.

IPPC : directive relative la prvention et rduction intgres des pollutions imputables aux

activits industrielles dune taille relativement importante.

Kmcn : kilomtre de cours deau normalis ; grandeur obtenue en multipliant une longueur de

rivire par lun de ses dbits caractristiques (selon la problmatique tudie), reprsentant

une quantit de cours deau (synonymes SRU, UMEC).

Masse deau : rivire ou portion de rivire devant constituer lunit lmentaire dvaluation

des milieux aquatiques pour la DCE.

MOS : Mode dOccupation des Sols

NACE (code) : Nomenclature Standard des Activits Economiques. : extension et

compression du code NAF franais ; disponible auprs de lIFEN.

NAF : nomenclature des activits franaises (selon une logique de processus de fabrication) ;disponible sur le site de lINSEE

NOSE-P (code) : NOmenclature for Sources Emissions ; nomenclature des sources des

missions (polluants).

PEC : (Predicted environnemental concentration) concentration prvue dans lenvironnement.

PNEC : (Predicted No-Effect Concentration) concentration prvue sans effet sur

lenvironnement daprs les tudes toxicologiques. Le ratio PEC/PNEC exprime le risque,

combinaison du danger et de lexposition dune cible ce danger.

Pression : atteinte au milieu, pouvant se rvler prjudiciable ou non pour celui-ci.


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ANNEXES

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Rapportage : rendu dinformations selon un format pr-dtermin.

Ressource : volumes deau disponibles.

RA : recensement (des donnes) de lagriculture (franaise) ; appel anciennement RGA.

ROM : Rseau dObservation des Milieux aquatiques mis en place par le Conseil Suprieur

de la Pche.

RQGI (River Quality Generalised Index) : indicateur global de ltat des cours deau, voir

index.

Screening : passage en revue (voir balayage)

SRU : Standardised River Unit ; traduction de lUMEC ; quivalent du kmcn.

Strate : collection dindividus ayant des caractristiques proches, collection de points de

mesure (de la qualit de leau) subissant les mmes pressions (et dhydraulicit comparable).

Stratification : dcomposition dune population htrogne dindividus en sous-populations

homognes du point de vue de critres sous-tendant la variable valuer.

Substance : tout lment chimique et ses composants, lexclusion des substances

radioactives.

TEF : tableau destimation forfaitaire (de la pollution produite par type dactivit),

principalement en fonction des process industriels.

Tronon homogne : lment constitutif dune masse deau.

UMEC : unit de mesure des eaux courantes ; synonyme de kmcn.

Zone hydrographique : Plus petit bassin versant hydrographique dfini dans la BD

CarThAgE.


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ANNEXES

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2.TRAVAUX CONSULTES ET BIBLIOGRAPHIE

Agence de l'Eau Artois-Picardie (1997). Evaluation des donnes de l'Agence de l'Eau Artois-

Picardie sur les micropolluants toxiques. F. Godet and P. Vasseur: 12 + annexes.

Agence de l'Eau Loire-Bretagne (1998). Mthodologie de dfinition des priorits

d'intervention pour la pollution toxique industrielle. Application au bassin Loire-Bretagne. F.

Nicol and X. Bourrain: 25.

Agence de l'Eau Rhin-Meuse (2002). Inventaire des apports de substances prioritaires dans le

Rhin. Anne 2000, Ministre de l'amnagement du territoire et de l'environnement.

Agence de l'Eau Rhne-Mditerrane-Corse (1995). SDAGE - Atlas du bassin Rhne-

Mditerrane-Corse - Territoire plaine alluviale de la Sane., Comit de Bassin rhne

mditerrane corse.

Agence de l'Eau Rhne-Mditerrane-Corse (1998). Composs phytosanitaires dans les eaux

superficielles et souterraines du bassin Rhne-mditerrane-Corse. Campagne 1997: 29.

Agence de l'Eau Rhne-Mditerrane-Corse (2002). ???? Micropolluants dans la bassin RMC

- Mthode COMMPS ???: 49.

Agence de l'Eau Seine-Normandie (2002). Bassin Seine-Normandie - Elments prparatoires

en vue de l'tat des lieux au titre de la directive cadre europenne sur l'eau (n2000/60/CE du

23 octobre 2000) - Bassin Amont de la Seine: 103.

Agence de l'Eau Seine-Normandie (2002). Bassin Seine-Normandie - Elments prparatoires

en vue de l'tat des lieux au titre de la directive cadre europenne sur l'eau. : 393.

Agence de l'Eau Seine-Normandie (2002). Bassin Seine-Normandie - Secteur Seine-Aval.

Elments prparatoires en vue de l'tat des lieux au titre de la directive cadre europenne sur

l'eau: 111.

Agence de l'Eau Seine-Normandie (2002). Contribution l'tat des lieux de la DCE -

Complment Bassin de la Marne: 97.

Agence de l'Eau Seine-Normandie (2002). Contribution de l'Agence de l'eau Seine- Normandie l'laboration de l'tat des lieux. Bassin versant de l'Oise. Annexe

cartographique: 39.

Agence de l'Eau Seine-Normandie (2002). Contribution de l'Agence de l'eau Seine-

Normandie l'laboration de l'tat des lieux. Bassin versant de l'Oise. Document de synthse:80.

Agence de l'Eau Seine-Normandie and DIREN Basse-Normandie (2002). Premire

contribution l'baboration de l'tat des lieux du bassin "Seine-Normandie" au titre de la

Directive-Cadre sur l'eau - Rivires cotires de Basse-Normandie. F. Lorfeuvre and N.

Forray: 80.


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ANNEXES

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Agences de l'Eau (1997). Biologie et cologie des espces vgtales prolifrant en France.

Synthse bibliographique, Agences de l'Eau and Ministre de l'amnagement du territoire et

de l'environnement.

Agences de l'Eau (1999). Effets de l'extraction des granulats alluvionnaires sur les milieux

aquatiques. Bilan et alternatives, Agences de l'Eau and Ministre de l'amnagement duterritoire et de l'environnement.

Agences de l'Eau (1999). Systme d'valuation de la qualit de l'eau des cours d'eau, Agences

de l'Eau.

Agences de l'Eau (2002). SEQ-Physique (version 0') - Notice d'utilisation de la fiche

"description du milieu physique", Ministre de l'cologie et du dveloppement durable: 43.

Agences de l'Eau (2002). Systme d'Evaluation de la Qualit Physique (hydromorphologique)

des cours d'eau franais : SEQ-Physique (version V0') - Rapport de prsentation, Ministre de

l'cologie et du dveloppement durable: 43.

AQUASCOP and AQUALIS (2000). Etude sur la prvention de la pollution des eaux par les

pesticides du bassin de l'Oudon en amont de la prise d'eau de Segr (seconde phase d'tude),

SIAEP du segren, DDASS Maine-et-Loire, DDAF Maine-et-Loire, MISE Maine-et-Loire:207.

AQUASCOP and GAY Environnement (1998). SEQ bio - Synthse gnrale. D. Levet and C.

Gay, Agences de l'Eau and Ministre de l'amnagement du territoire et de l'environnement:26.

BACQ, N. (2002). Apports de la modlisation dans les scnarios de la directive cadre sur

l'eau. Rapport de stage dans le cadre du DESS Environnement : sols, eaux continentales et

marines, Universits de Rouen et Caen: 145.

BETURE-SETAME (1990). Evaluation globale des effets du programme d'amnagement de

la Loire sur l'environnement. Note de synthse, EPALA: 27.

BRGM and FREDON-Bourgogne and SRPV (2001). Cartographie prliminaire la mise en

place du rseau de suivi des produits phytosanitaires dans les eaux en rgion Bourgogne. D.

Jauffret et al, Conseil Rgional Bourgogne, DIREN Bourgogne, Agence de l'Eau Loire-

Bretagne, Agence de l'Eau Seine-Normandie, Agence de l'Eau Rhne-Mditerrane-Corse:120.

CACG (2000). Calcul des pressions de prlvement 1995, 1996 et 1997 sur le bassin Loire-

Bretagne, Agence de l'Eau Loire-Bretagne: 65 + annexes.

CEMAGREF - Lyon (1998). Impacts cologiques de la chenalisation des rivires. J. G.

Wasson, J. R. Malavoi, L. Maridet, Y. Souchon and L. Paulin, CEMAGREF: 170.

CEP Consultant (2002). Rduction des missions de substances toxiques - Orientations de la

stratgie, Agence de l'Eau Rhne-Mditerrane-Corse.


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ANNEXES

8

CIS Working Group (2002). Guidance document on identification and designation of heavily

modified and artificial water bobies (final). C. I. S. C. W. G. 2.2, German Federal

Environment Agency (UBA), Scotland and Northern Ireland Forum for Environmental

Research (SNIFFER), Environment Agency of England and Wales (EA), DG Environment of

the European Commission: 117.

CIS Working Group (2002). Identification and designation of heavily modified and artificial

water bobies. Policy summary to the HMWB & AWB guidance document. C. I. S. C. W. G.

2.2, German Federal Environment Agency (UBA), Scotland and Northern Ireland Forum for

Environmental Research (SNIFFER), Environment Agency of England and Wales (EA), DG

Environment of the European Commission: 11.

Comit Environnement / Dtergents (1999). Contribution l'valuation des risques pour

l'environnement de diffrents composants des lessives mnagres. Mthodologie - Analyses

des rsultats de l'tape de simulation - Premires conclusions et recommandations, Ministre

de l'Environnement and Ministre de la Recherche: 101.

Commission europenne - Direction Gnrale de la sant et de la protection du consommateur

(2001). Exposure data in risk assessments of organic chemicals. Bruxelles: 43.

Commission europenne - Direction Gnrale de l'Environnement (2000). Document

d'orientation pour la mise en oeuvre du registre EPER: 102.

Commission Internationale pour la Protection du Rhin (CIPR), Ed. (1997). Inventaire des

apports de substances prioritaires dans le Rhin - Anne 1996.

Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres, Ed. (2002). Guide

mthodologique de gestion des lagunes mditerranennes, Rgion languedoc-Roussillon.

CORPEN groupe "SIG" (2002). Diagnostic rgional de la contamination des eaux par les

produits phytosanitaires : lments mthodologiques: 70.

Direction de l'Eau (2002). Procdure d'laboration de l'tat des lieux : caractrisation du

district hydrographique et registre des zones protges - Organisation des travaux 2002-2004:46.

Direction des journaux officiels (1999). Pollution des eaux - Redevances, Les ditions des

Journaux officiels.

DRIRE Bourgogne (1992). Rejets d'eaux industrielles - Anne 1991, Ministre de

l'Environnement: 30.

DRIRE Franche-Comt (1996). Inventaire des rejets de substances toxiques dans les eaux

(Octobre 1993 - Avril 1995) - Enqute 132 substances, Ministre de l'Environnement.

DRIRE Midi-Pyrnes (1999). Rsultats de la campagne de mesures des 132 substances

toxiques dans les rejets aqueux des principaux industriels de Midi-Pyrnes: 11 pages +annexes.


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ANNEXES

9

DRIRE Nord Pas-de-Calais (2002). L'Industrie au Regard de l'Environnement en 2001,

Ministre de l'conomie, des finances et de l'industrie - Ministre de l'cologie et du

dveloppement durable: 265.

DRIRE Picardie (2000). Les micropolluants de l'eau en Picardie - Inventaire Juillet 2000 des

rejets industriels., Ministre de l'amnagement du territoire et de l'environnement.

DRIRE Poitou-Charentes (1998). Inventaire des rejets de micropolluants dans 27

tablissements industriels de la rgion Poitou-Charentes. Dpartement de Charente Maritime

(fvrier 1996 - aat 1998) - Enqute 132 substances., Ministre de l'amnagement du territoire

et de l'environnement: 21.

DRIRE Rhne-Alpes (1992). Pollution de l'eau d'origine industrielle en Rhne-Alpes -

Synthse des rsultats de l'autosurveillance eau - Anne 1991, Ministre de l'amnagement du

territoire et de l'environnement: 19.

DRIRE Rhne-Alpes (2001). Second inventaire des rejets de micropolluants dans 168tablissements industriels de la rgion Rhne-Alpes., Ministre de l'amnagement du territoire

et de l'environnement: 32.

Ecodcision (2002). Ralisation de scnarios de rfrence sur le bassin de l'Oise et de l'Aisne

- Rapport d'tape 2. P. Demeyer and A. Langumier, Agence de l'Eau Seine-Normandie : 44 +annexes.

European Commission (1996). Technical guidance document in support of Commission

Directive 93/67/EEC on risk assessment for new notified substances and commission

regulation (EC) N) 1488/94 on risk assessment for existing substances. part 1, 2 and 3.

European Topic Centre on Inland Waters (2002). EUROWATERNET - Emissions. A

European Inventory of Emissions to water : Proposed Operational Methodology, European

Environment Agency: 58.

FREDON Bourgogne (2001). Etat des lieux sur les pratiques phytosanitaires en zones non

agricoles en rgion Bourgogne. G. A. a. M.-C. Paput, Agence de l'Eau Rhne-Mditerrane-

corse, Agence de l'Eau Loire-Bretagne, Agence de l'Eau Seine-Normandie, DIREN: 94.

GIP RECLUS - J.C. WIEBER, Ed. (1995). Atlas de France - Milieux et ressources, La

Documentation Franaise.

GRAPPE (200?). Cartographie rgionale de la charge phytosanitaire brute potentielle en Nord

pas-de-Calais. F. Viprey: 27.

GUEROLD F., V. D. e. a. (1992). Impact de l'acidification des cours d'eau sur les

peuplements de macroinvertbrs benthiques. Essais de mise au point d'une mthode de

dtermination de la qualit: 27.

HARP-HAZ Project Work Group (2000). Guidance document on Quantification and

Reporting on discharges / emissions/losses of Brominated Flame Retardants (BFR).. HARP-

HAZ Guidance document: 9.


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ANNEXES

10


Reporting on discharges / emissions/losses of cadmium. HARP-HAZ Guidance document:19.


Reporting on discharges / emissions/losses of Lead. HARP-HAZ Guidance document: 12.


Reporting on discharges / emissions/losses of Mercury and Mercury Compounds. HARP-



Reporting on discharges / emissions/losses of Nonylphenols (NP) and

Nonylphenolethoxylates (NPE) and Tealated Substances. HARP-HAZ Guidance document:10.

HARP-HAZ Project Work Group (2000). Guidance document on Quantification andReporting on discharges / emissions/losses of Polycicyclic Aromatic Hydrocarbons (PAH).

HARP-HAZ Guidance document: 25.


Reporting on discharges / emissions/losses of Short Chained Chlorinated Paraffins (SCCP)..

HARP-HAZ Guidance document: 9.

HARP-HAZ Project Work Group (2000). Overall Harp-Haz Guidance Document. HARP-


HOSATTE, C. (2000). Inventaire qualitatif et quantitatif des produits et sous-produits utiliss

en agriculture sur le bassin Seine-Normandie. Trappes, Institut Suprieur de l'Environnement:69.

IFEN (1994). Catalogue des sources de donnes de l'environnement. Londres - New York,

Lavoisier.

IFEN (1998). Cartographie de l'ala 'Erosion des sols" en France., INRA

Ministre de l'amnagement du territoire et de l'environnement: 63.

IFEN (1998). Les pesticides dans les eaux - Collecte et traitement des donnes. Ph. Crouzet etal: 189.

IFEN (1999). Construction d'un rseau reprsentatif. Contribution au rseau

"EUROWATERNET" / Qualit des cours d'eau" de l'Agence Europenne de l'Environnement.

J. Lonard and P. Crouzet: 71.

IFEN (2000). Calcul des surplus de nutriments d'origine agricole. Spatialisation de statistiques

grce CORINE land cover et application au cas de l'azote. P. Crouzet, Agence Europenne

pour l'Environnement: 65.

IFEN (2001). Les pesticides dans les eaux - Bilan des donnes 1998 et 1999 ralis en 2000.S. Detoc: 115.


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ANNEXES

11

IFEN (2002). Institut franais de l'environnement - Service statistique du Ministre de

l'cologie et du dveloppement durable - Point focal de l'Agence europenne pour

l'environnement. Orlans http://www.ifen.fr/.

IFEN and BETURE-CEREC (1999). Evaluation intgre des missions. Mthodologiegnrale et application pilote au bassin Loire-Bretagne. Version prliminaire. Ph. Crouzet et

al: 49.

IFEN and BETURE-CEREC and EUROSTAT (1999). Les comptes de la qualit des cours

d'eau - Mise en oeuvre d'une mthode simplifie de calcul - dveloppement en cours. Ph.

Crouzet et al: 70.

IFREMER (2002). Surveillance du Milieu Marin. Travaux du Rseau National d'Observation

de la qualit du milieu marin. Edition 2002., Ministre de l'amnagement du territoire et de

l'environnement.

IMPRESS Work Group (2002). Guidance for the analysis of Pressures and Impacts In

accordance with the Water Framework Directive (IMPRESS-Guidance - Version 4.0): 71.

INERIS (2001). Catalogue des concentrations prvisibles sans effet dans l'environnement

aquatique (PNEC aqua) des substances chimiques existantes ayant fait l'objet d'une valuation

dans le cadre du rglement CEE n793/93 et du programme OCDE. (DRC - 04) - Opration

A2. R. Diderich: 24.

MAP-DGAL and MATE-DE (2001). Etat d'avancement des travaux des groupes rgionaux

chargs de la lutte contre la pollution des eaux par les produits phytosanitaires - Actions 1999,

2000 et 2001. I. Perret-Sendral and M. Fagot, Ministre de l'agriculture et de la Pche and

Ministre de l'amnagement du territoire et de l'environnement: 43 + annexe.

MEYBECK, M., Ed. (1998). La Seine en son bassin - Fonctionnement cologique et activits

humaines, PIREN-Seine and CNRS.

Ministre de l'agriculture de la pche de l'alimentation et des affaires rurales (2002). e-phy. Le

catalogue officiel franais sur internet des produits phytopharmaceutiques et de leurs usages,

des matires fertilisantes et des supports de cultures homologus.

http://www.agriculture.gouv.fr/wiphy/.

Ministre de l'amnagement du territoire et de l'environnement (2002). Principaux rejets

industriels en France - Bilan de l'anne 2000: 170.

Naturalia et Biologia (1994). Evaluation des flux polluants dans les rivires. Pourquoi,

comment et quel prix ? M. Meybeck, A. Pasco and A. Ragu, Agences de l'Eau and Ministre

de l'Environnement: 23.

Office International de l'Eau (1999). Programme LIFE 1999 : Agriculture - N, P, pesticides,

heavy metals and sewage sludge: 23 + annexe.

Office International de l'Eau (1999). Programme LIFE 1999 : Global atmospheric pollution:28.
http://www.ifen.fr/http://www.ifen.fr/http://www.agriculture.gouv.fr/wiphy/http://www.agriculture.gouv.fr/wiphy/http://www.agriculture.gouv.fr/wiphy/http://www.ifen.fr/


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ANNEXES

12

Office International de l'Eau (1999). Programme LIFE 1999 : Stormwater runoff from

transport infrastructure: 21.

OIEau (2001). Contribution la version 2002 du Rapport sur l'tat de l'environnement de

l'IFEN. B. Fribourg-Blanc and C. Juery, IFEN: 24.

RAMADE, F. (1974). Elments d'cologie applique. Action de l'homme sur la biosphre,

Ediscience / McGRAW-HILL.

RAMADE, F. (1987). Les catastrophes cologiques. Paris, McGraw-Hill.

RAMADE, F. (1998). Dictionnaire encyclopdique des sciences de l'eau. Biogochimie et

cologie des eaux continentales et littorales, Edisciences.

RNDE (1999). Les principaux rejets d'eaux rsiduaires industrielles. Rseau National des

Donnes sur l'Eau (RNDE) - Donnes 1997., Ministre de l'amnagement du territoire et del'environnement, Agences de l'Eau and OIEau: 36.

Royal Haskoning (2001). Emissions, discharges and losses for priority substances in the field

of water policy - Source identification and proposals for measures. J. Block: 17.

SAFEGE CETIIS (2001). Dfinition d'un systme d'valuation de la qualit (SEQ) des

milieux littoraux - SEQ Littoral., Agences de l'Eau: 72.

SCE (2000). Utiliser les SIG pour l'expertise du Littoral. A.-L. De Rosa, RBDE (Rseau de

Bassin des Donnes sur l'Eau): 14.

SCE and CREOCEAN (2000). Etude pralable la mise en place d'un rseau de connaissance

patrimoniale du milieu marin du littoral Loire Bretagne. Mthodologie. La Rochelle, Rseau

de Bassin de Donnes sur l'Eau (RBDE): 49 + annexes.

SETRA (1993). L'eau & la route, SETRA - Centre de la Scurit et des Techniques Routires.

SETRA (1994). Routes et Environnement : Guide Pratique., Banque Mondiale: 166.

SIEE and Stratgis and CEMAGREF (2002). Dfinition d'un rseau national de stations ou

tronons de rfrence. Tome 1 - Mthodologie, Ministre de l'amnagement du territoire et del'environnement and Agences de l'Eau: 88.

SOGREAH and AScA (2001). Etude pour la mise en place de nouvelles redevances sur la

modification du rgime des eaux (obstacle, drivation, stockage et cluses). Rapport de

synthse., Etude Inter Agences - Agence d'xcution Loire Bretagne: 17.

The Norwegian Institute for water Research (NIVA) (2002). euroharp. Towards European

Harmonised Procedures for Quantification of Nutrient Losses from Diffuse Sources.

http://www.euroharp.org/pd/index.htm.
http://www.euroharp.org/pd/index.htmhttp://www.euroharp.org/pd/index.htmhttp://www.euroharp.org/pd/index.htm


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ANNEXES

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3.METHODE DE DETERMINATION DES STRATESDE PRESSIONS DE POLLUTION

(EUROWATERNET)Ces lments seront bientt disponibles sur simple demande auprs de Philippe CROUZET

([email protected]).


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ANNEXES

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4.GRANDEURS ET COEFFICIENTS PROPOSESPOUR LEVALUATION DES PRESSIONS ENNUTRIMENTS ET MATIERES ORGANIQUES

DORIGINE NON AGRICOLE


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Etage Dsignation_tage Modalit Dsignation_modalit Coefficient Dsignation_coefficient Source_coefficient Grandeur Dsignation_grandeur Sour ce_gr andeur Commentaires

p_ urb Pop ula ti on

agglomre

Entre Pollution brute produite Charge :

NKJ : 12 g/hab.j

PTOT : 2,5 g/hab.j

DBO : 60 g/hab.j

DCO : 135 g/hab.j

Volume :

zone rurale : 130 l/hab.j

zone urbaine : 150 l/hab.j

Coefficient de pollution par

habitant

Population totale sans double compte

+ population saisonnire (sur la priode

idoine)

- population raccorde une fosse

septique ou autre dispositif

Population agglomre n'tant pas en

assainissement autonome

INSEE :

Recensement Gnral

A comparer la population agglomre AE

Pour la population saisonnire, le solde migratoire est difficile prendre en compte.

La population saisonnire est compte comme agglomre en l'absence d'information

complmentaire.

Dversement Pollution dverse par les non

raccords

Charge :

NKJ : 12 g/hab.j

PTOT : 2,5 g/hab.j

DBO : 60 g/hab.j

DCO : 135 g/hab.j

Volume :




habitant

Population sans tout--l'gout et sans

fosse septique

Population raccorde aucun systme

d'assainissement

INSEE :

Recensement Gnral

Autre source de donnes : SATESE, enqute SCEES - IFEN

Epur Correspondrai t volati l isat ions ou

autres entre l'mission et le rseau

d'assainissement. Pas de rfrences.

Transfr Pollution transfre vers le rseau

d'assainissement

p_rur Population parse Entre Pollution brute produite Charge :

NKJ : 12 g/hab.j

PTOT : 2,5 g/hab.j

DBO : 60 g/hab.j

DCO : 135 g/hab.j

Volume :




habitant

Population raccorde une fosse


OU

Population totale

+ population saisonnire

- population agglomre

- population non raccorde

Population en assainissement

autonome

INSEE :

Recensement Gnral

Autre source de donnes : SATESE

Dversement P ollution dverse directement au milieu Entre - Epure Solde Pollution brute - Pollution

limine

E pur P ol lu ti on pure dans l' t age s ur tous les paramt res :

80 % si fosse septique

uniquement90 % si dispositif

conforme

Rendement final

Approche optimiste

AES N Ent re Po ll ut io n br ute pr od ui te Mod ali t pr c den te Ce ren de me nt pr en d e n co mp te l' ef fica ci t du dis po sit if (y com pr is s' il est ma l me n ) e t l e

pouvoir autopurateur du milieu rcepteur (sol, trs petits cours d'eau). A moduler en

fonction des informations SATESE ?

Transfr Sans objet (pas d'tage suivant)N AF I nd us tr ie s ra cc or d es

et non raccordes

Entre Pollution brute avant tout traitement Coefficient TEF Fichiers redevance

AE

G ra nd eu r c ar ac t ri st iq ue TE F F ic hi er s r ed ev an ce AE A ad ap te r s el on l' ac ti vi t sa is on ni r e d e l 'e nt re pr is e e t l a s ai so n c on si d r e

Dversement Pollution dverse directement suite aux

fuites, by-pass etc ... et rejet des

industries non raccordes

Entre - Epur - Transfr Aucune information technique n'est disponible pour un calcul direct des dversements dus

aux fuites, by-pass ....

Epur Pol lut ion pure sur s ite (pr-

traitements, STEPI, pandage)

Coefficient TEF Fichiers redevance

AE

Grandeur caractristique TEF Fichiers redevance AE

(prime puration)

Prendre en compte tous les dispositifs de traitement (industries raccordes et non

raccordes)

Transfr Pollution transfre au rseau urbain

pour les industries raccordes

Pour les industries raccordes :

Entre - Epur

d if f_ ur b S ur fa ce s

impermabilises

(urbaines et

industrielles)

Entre Pol lut ion entrane par les eaux de

ruissellement sur surfaces

impermabilises urbaines et

industrielles

Charge :

N : 23 kg/j.km

P : 0,24 kg/j.km

DBO : 125 kg/j.km

Flux journalier EIE

(EUROWATERNET-

Emissions)

Surfaces contributives (voir fiche

micropolluants pour les modalits

d'estimation)

S ur faces i mpermab il is es Mto france

CLC, RGP

Les rfrences manquent pour caractriser prcisment la pollution pluviale issue du

ruissellement. Une approche plus complte demanderait de diffrencier :

- le ruissellement non collect

- le ruissellement collect dvers sans traitement (dvers aprs passage dans un rseau

de collecte et donc reprise de dpts, mauvais branchements ...)

- le ruissellement collect trait par des dispositifs ad hoc (grandes agglomrations en

particulier)

Les ratios proposs ici fournissent donc seulement un ordre de grandeur grossier

l'chele annuelle (pas de prise en compte de la lame coule) et ne remplaceront pas des

lments plus prcis disponibles localement.

D ver sem ent Pol lut io n di re cte me nt rej et e 10 0% I l n 'e st pas te nu comp te

des dispositifs spcifiques

EIE

(EUROWATERNET-

Emissions)

Modalit prcdente

Epur Pollution pure dans l'tage. Considre comme nulle EIE

(EUROWATERNET-

Emissions)

Transfr Sans objet (pas d'tage suivant)

di ff_trsp Infrastructures de

transport

Considr comme ngligeable sur ces paramtres

agri Agriculture Entre Surplus agricole Surplus d'azote l'ha IFEN Pour le calcul des surplus, les coefficients CORPEN ont t utiliss autant que possible

(cf modalits de calcul dtailles en annexe du prsent guide)

Dversement

E pu r S tock dans les so ls , dgrad et c .. . N : 30%

P : 95%

Valeur par dfaut en

l'absence de coefficients

rgionaux

EIE

(EUROWATERNET-

Emissions)

Entre dans l'tage IFEN Coefficient adapter en fonction des sources d'information locales (par HER ou petite

rgion agricole ?). La valeur propose par dfaut a t applique sur la circonscription

Loire-Bretagne, avec un ajustement 70% pour l'azote en rgion Bretagne.

Transfr Sans objet (pas d'tage suivant)

RES Rseaux

d'assainissement

Entre Pol lut ion entrante (populat ion et

industries raccordes)

Transfr p_urb et NAF Etages prcdents

Dversement Fuites du rseau d'assainissement : pasd'information fiable pour l'estimer

Communes sans station d'puration

Charge :NKJ : 12 g/hab.j

PTOT : 2,5 g/hab.j

DBO : 60 g/hab.j

DCO : 135 g/hab.j

Volume :



Coefficient de pollution parhabitant

Population* totale sans double compte+ population* saisonnire (sur la

priode idoine)

- population* raccorde une fosse


* pour les communes n'ayant pas de

STEP

SATESE, AE, INSEE

Epur Autopuration dans les canalisations

Pas d'information fiable pour l'estimer

Voie d'puration probablement non ngligeable, en particulier dans les grandes villes

Transfr Pollution transfre la STEPU Entre

STEPU Stations d'puration

urbaines

Entre Pollution arrivant depuis l'tage RES Transfr RES

Dversement By-pass dus une surcharge

hydraulique

Charge :

NKJ : 12 g/hab.j

PTOT : 2,5 g/hab.j

DBO : 60 g/hab.j

DCO : 135 g/hab.j

Volume :




habitant

Volume entrant - capacit hydraulique

de la STEP / volume par habitant

Volume :

zone rurale : 130 l/hab/j

zone urbaine : 150 l/j/hab

Ne prend en compte que les by-pass chroniques.

A croiser avec les informations SATESE

Ep ur Pol lut ion li min e Rend eme nt d ' pu ra tio n Au to sur ve ill an ce o u

rendement primes par

dfaut

SATESE

Fichiers AE

Pollution en entre - Pollution dverse Pollution effectivement traite par la

STEP

Etages prcdents

Transfr Ce qui est rejet au milieu naturel Entre - Dvers - Epur

FINAL Rejet final Entre Ce qui arrive des STEPU Transfr STEPU Etages prcdents Etage retranscrivant ce qui peut se passer entre la STEP et le milieu rcepteur

Dversement Ce qui est dvers dans le milieu la

saison considre

1- % s to ck s Ce qu i r es te ap r s

stockage pour rejet diffr

SATESE

Fichiers AE

Ent re d an s l' t ag e Mod ali t p rc den te Pe rme tt rai t d e p re nd re e n co mp te le s to ck ag e de s e ff lu en ts r a lis s s ur ce rta in es ST EPU

pour lesquelles le milieu rcepteur est particulirement sensible. Donne peu accessible

pour le moment.


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ANNEXES

15

5.REFLEXIONS SUR LES PRESSIONSDOMESTIQUES

Source : Agences de lEau Seine-Normandie, Adour-Garonne et Rhin-Meuse

GROUPE IMPRESS.

____________

PROPOSITIONS POUR EVALUER LES PRESSIONSPOLLUANTS

DES REJETS DOMESTIQUES ET INDUSTRIELS

_________

a) EQUIVALENT HABITANT

Le flux de pollution prendre en compte par lEH est :

G/J

DBO5 60

DCO 135

MES 70N-NK 12

PT 31

Un coefficient de pondration peut tre envisag en fonction de la taille de la ZCE*. Celui-ci

pourrait se situer entre 0,75 et 1,2. Dans un premier temps, on pourrait prendre la valeur

unique 1.

Les pollutions saisonnires doivent tre prises en compte dans des modalits dfinir en

fonction des donnes disponibles locales.

1 NDLR : cest finalement la valeur de 2,5 g P/j.hab qui a t retenue et qui doit tre utilise

lexclusion de toute autre valeur.* ZCE : Zone de Collecte Epuration = zone suffisamment dense pour tre raccorde une

station dpuration.


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ANNEXES

16

b) CAS DE LA POLLUTION COLLECTEE

On considre que les flux polluants des industries raccordes arrivent aux stations

dpuration. Le dfaut de collecte ventuellement constat provient des seuls effluents

domestiques.

A : industries raccordes

B + B : rponse tout lgout et autres de lenqute logement du

Recensement INSEE de 1999

c) REJET DE LASSAINISSEMENT AUTONOME

Entre STEP

(A + B)

STEP

Rejet STEP

B'

B'

B

A

ZCE

10 % rejet en surface d'une installation non

conforme* (filire = fosse septique uniquement)

ANC :rponse "fosse septique" de

l'enqute logement du

recensement INSEE de 1999

10 % rejet en surface partir d'une

installation conforme

80 % vers la nappe

Fuite : 3 kg N-NO3/an.hbt


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ANNEXES

17

Le tableau ci-dessous rcapitule les flux prendre en compte.

rejet ANC en nappe (g/j.EH)

PARAMETRE Df EH (g/ j) sortie ANC conforme sortie ANC aval (FS) Flux vers la nappe (g/j.EH)

DBO5 60 6 36 (1) 0 (7)

DCO 135 13,5 81 (2) 0 (8)

MES 70 0 28 (3) 0

N-NK 12 0,75 10,8 (4) 0

N-NO3 0 8 0 (5) 8 (9)

Pt 3 0,75 2,4 (6) 0

rejet ANC en nappe (Kg/an.EH)

PARAMETRE Df EH (Kg/an.EH) sortie ANC(*) confor sortie ANC(*) aval (FS) Flux vers la nappe (Kg/an.EH)

DBO5 22 2 13 (1) 0 (7)

DCO 49 5 30 (2) 0 (8)MES 26 0 10 (3) 0

N-NK 4 0 4 (4) 0

N-NO3 0 3 0 (5) 3 (9)

Pt 1 0 1 (6) 0

(*): cas des dispositif d'ANC drain

(1) rdt de 90% si conforme, 40% si FS

(2) rdt de 90% si conforme, 40% si FS

(3) Rdt de 100% si conforme, 60% si FS

(4) 5 mg/L en sortie et 150L si conforme, Rdt 15% si FS

(5) 2/3 N-NK nitrifi si conforme, Rdt de nitrif 0% en FS

(6) Rdt 75% si drain, Rdt 20% en FS

(7) on considre que mme sur les dispositifs non conforme l'puration par sol limine toute la pollution

(8) on considre que mme sur les dispositifs non conforme l'puration par sol limine toute la pollution

(9) Les nitrates ne peuvent pas tre dnitrif i et migent vers la nappe

rejet ANC en surface (Kg/an.EH)

rejet ANC en surface (g/j.EH)

d) PASSAGE DE MOADA DBO5ND ET DCOND POUR LES STATIONS DEPURATIONDES COLLECTIVITES LOCALES

Le passage seffectuera laide des coefficients suivants :

ENTREE STEP SORTIE STEP

DBO5ND DCOND DBO5ND DCONDCOEFFICIENT

MULTIPLICATEUR

DE MOAD1,05 2,45 0,45 3

e) PASSAGE DE MOADA DBO5ND ET DCOND POUR LES REJETS DES STATIONSINDUSTRIELS

Les coefficients de conversion dpendent du type dindustrie.

On trouvera ci-aprs les ratios dtermins en fonction du type dactivit.


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ANNEXES

18

r/d Br DCOnd/MO aval DBOnd/MO aval

Direct B8 3,11 0,30

d B9 2,62 0,52

d C2 2,12 0,00

d D0 2,62 0,55

d D2 3,04 0,56

d D3 2,16 0,49

d D4 2,78 0,52

d D6 3,00 0,27

d D7 2,78 0,52

d D8 2,28 0,48

d D9 2,28 0,48

d E0 3,13 0,69

d E1 3,37 0,70

d E2 3,37 0,70

d E5 3,37 0,70

d F7 2,67 0,43

d F9 2,67 0,43

d G1 2,23 0,66

d G2 3,41 0,21

d G8 3,79 0,29

d G9 3,79 0,29

d H0 1,98 0,72

d J0 1,79 0,66

d J1 2,31 0,84

d J3 2,60 0,63

d J4 6,14 0,91

d K0 3,98 0,49d K1 5,72 0,53

d K3 4,27 1,13

d L0 3,37 0,13

d L1 2,85 0,38

d L2 3,12 1,30

d L4 2,72 0,30

d L6 2,57 0,44

d L7 2,13 0,73

d L8 1,96 0,68

d M0 1,51 0,88

d M1 1,51 0,88

d N0 3,08 1,71

d N1 3,08 1,71

d N2 3,08 1,71

d N5 3,72 1,12

d N6 2,15 0,50

d Q1 3,34 0,41

d R1 2,73 0,86

d X0 3,62 0,79

Bi : Industrie nergtique

Ci : Industrie extractive

Di : Sidrurgie, mtallurgie, construction mcanique


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ANNEXES

19

Ei : Verre, amiante, chaux, ciments, cramique, matriaux de construction travaux

publics,

btiment

Fi : Industrie chimique

Gi : Industrie de lalcool et des boissons alcoolises

Hi : Industrie des boissons non alcoolisesJi : Industries alimentaires diverses et produits dorigine vgtale

Ki : Industrie de transformation de produits dorigine animale

Li : Pte papier, papiers et cartons, transformation du bois

Mi : Industries des cuirs et peaux

Ni : Industrie des corps gras, savons, dtergents et produits dhygine

Ri : Pollution des commerces et services

COMPLEMENTS : PROPOSITION COMPLEMENTAIRE DE RATIO DCO/MOAD PARLAGENCE DE LEAU ADOUR-GARONNE

Code TEF DCO/MOad2 DBO/MOad2 DCO/MOad2 DBO/MOad2

FO 3,76 0,48 pas de rsulats pas de rsulats

F5 3,38 0,27 pas de rsulats pas de rsulats

F7 2,31 0,51 2,70 0,43

F5 2,77 0,31 2,85 0,38

L2 3,66 0,85 3,12 1,30

L6 2,39 0,40 2,57 0,44

M1 3,09 0,18 1,51 0,88

Mo enne mesures AEAG Rsultats AESN

COMPLEMENTS : COEFFICIENTS UTILISES PAR LAGENCE DE LEAU RHIN-MEUSE DANSLE CADRE DES COMMISSIONS INTERNATIONALES RHIN ET MOSELLE/SARRE 2000

SubstancesCoef. 2000

kg/hab/an

Coef. 2000

g/j

Mercure 0,00006 0,00016438

Cadmium 0,0002 0,00054795

Chrome 0,002 0,00547945Cuivre 0,01 0,02739726

Nickel 0,0025 0,00684932

Zinc 0,03 0,08219178

Plomb 0,004 0,0109589

AOX 0,03 0,08219178

P 1,46 4

Azote 5,475 15

Ammonium 5,475 15


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ANNEXES

20

6.APPROCHE RMC POUR LES PRESSIONSDOMESTIQUES

Source : Agence de lEau Rhne-Mditerrane-Corse

LA NOTION DEPRESSION

LA DEFINITIONLa pression est (pourrait tre) dfinie comme un flux dans un dbit :

pression = flux / dbit

La dimension est celle dune concentration, puisque (masse/temps)/(volume/temps) donne

masse/volume. Il sagit (en gnral ) dune augmentation de la concentration.

Cette pression initiale (augmentation de concentration) peut subir des rductions par des

conversions ou dilutions quil faudra prendre en compte pour la dtermination de limpact.

Cette dfinition est particulirement approprie pour valuer limpact des rejets sur les cours

deau, le type deau de surface continental majeur dans notre bassin. Les rejets des units

dassainissement sont en effet rpartis de la manire suivante (exprim en population totale de

lunit dassainissement) :

Rejet en cours deau 12 000 000 EH

Rejet en mer 4 000 000 EHRejet en plan deau (y compris les tangs saumtres) 500 000 EH

(Pour valuer la pression quexercent les rejets dans des eaux non courantes les expressions suivantes sont plusoprationnelles :

flux/volume ou flux/surface,dont les dimensions sont masse/temps*volume et masse/temps*surface respectivement. La premire peut tre lue

comme une vitesse daugmentation de concentration.)

A ce stade on considrera que la problmatique des rejets en plan deau est marginale dans le

bassin et que lvaluation de limpact des rejets en mer relve dune problmatique spcifique

qui est aborder par dautres mthodes (probablement on y restera dailleurs au niveau des

pressions).

LES ELEMENTS DU FLUXDans le domaine des pressions dorigine urbaine on peut considrer quil sagit

principalement de rejets ponctuels - mme si ce point peut tre un systme

dassainissement avec ses rejets multiples par opposition aux rejets diffus lis lhabitat

dispers.

Plusieurs modes dvaluation de ces flux sont envisageables :


30/140

ANNEXES

21

Le rejet de la station dpuration.

Les donnes ncessaires pour connatre le rejet des stations dpuration sont :

le flux entrantle rendement

Ces lments sont relativement bien connus pour les stations lautosurveillance dont le

nombre augmente rapidement depuis 1987. Entre 1992 (dbut pressenti des sries

chronologiques prendre en compte) et 2000, lvolution est toutefois encore importante

(10 fois en nombre, 2 fois en capacit) et une ingalit de la pertinence entre les donnes

les plus anciennes et rcentes est srement importante. Il faut noter aussi que la frquence

des mesures et donc la pertinence des informations dpend de la capacit de la station

dpuration. Pour les stations qui ne sont pas encore lautosurveillance on peut se baser

sur des mesures ou des estimations forfaitaires.

Le rejet de lunit dassainissement

La donne rejet de station dpuration ne prend pas en compte les rejets directs partemps sec et par temps de pluie. Dans lhypothse que lon ne puisse pas faire abstraction

des rejets directs, il faudra avoir recours au rejet global de lunit dassainissement.

Ces rejets directs ntaient pas mesurs dans le pass et le sont encore trs sporadiquement

aujourdhui. Il faut donc les estimer partir :

- du flux polluant brut produit par lunit (pas forcement la pollution bruteredevances),

- du flux limin par la station dpuration.

Dautres modes dvaluation, plus black box, sont possibles.

Lintrt de leur prise en compte doit tre rflchi. Il parat vident, dans le cas de milieux faible capacit et dunits dassainissement mal collectes, que ces rejets ont une

influence importante sur la qualit des eaux.

Les rejets directs sont par nature beaucoup plus variables que les rejets des de stations

dpuration. Lintrt de la prise en compte de ces variations dpendra de lchelle de

temps retenu pour lanalyse des pressions et impacts (voir 3)

Les donnes ncessaires sont :

le flux brutle flux entrantle rendement

nombre % nombrecapacit

(1000 EH)% capacit

1992 36 2% 7710 35%

1993 47 2% 8540 39%

1994 53 3% 8900 40%

1995 65 3% 9900 45%

1996 89 4% 10480 48%

1997 119 6% 10925 50%

1998 204 10% 13871 63%

1999 265 13% 15096 69%

2000 351 17% 15978 73%


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ANNEXES

22

LES ELEMENTS DU DEBIT Les donnes concernant les dbits sont disponibles pour les nuds qui ferment les zones

hydrographiques. Ces noeuds sont plus ou moins loigns des rejets. Lexpression de la

pression comme laugmentation de la concentration au droit du rejet sera donc rarement

possible. Sil y a un cart important entre le dbit au droit du rejet et la sortie de la zone

hydrographique considre, deux approches sont possibles :- dfinir des surfaces de bassin appropri et y appliquer la lame deau utile moyenne,- adopter le rapport entre flux et dbit la sortie de la zone comme indicateur.

Lexpression de la pression comme augmentation de la concentration au droit du rejet est

certes sduisante, mais il faut bien raliser que ce qui compte est la concentration relle surles tronons, qui rsulte, outre du rejet et du dbit local :

- de la concentration en amont du rejet,- de la dilution en aval,- de lauto-puration

La connaissance de la concentration relle implique donc la prise en compte de ces facteurs.La pression dans un point donne nest quune maille dans la chane de lvaluation de

limpact et est sans intrt dfinitif.

LA NOTION DECHELLE SPATIALE.

La directive implique de rendre compte de ltat cologique des masses deau homognes

identifies. Lvaluation des pressions et des impacts devra donc se faire au moins cette

chelle. Plusieurs hypothses peuvent tre formules quant la ncessit de raliser des

analyses une chelle plus fine :

La pression doiten tout point conduire impact qui, localement, permet un bon tatcologique.

Que cela soit pour des lments conservatifs (P) ou des lments dgradables (N-NH4), cette contrainteimpliquerait que la pression (augmentation de la concentration) audroit du rejetconduise une concentrationqui reste infrieure une valeur critique compatible avec un bon tat.

La dtermination des concentrations pour lensemble des points pression significatifs serait donc indispensable

et ncessiterait la recherche de flux et dbits pour ces points. Un calcul de la dilution et lauto-puration doitdfinir les conditions amont des rejets.

Pour une partie des tronons, notamment directement en aval des rejets, un tat moyen est

tolr.Ltat de la masse deau serait dans ce cas valu travers ltat de son point de sortie. La

pression pourra tre dfinie comme le cumulde flux du bassin sur le dbit desortie. Cestune augmentation de la concentration fictive en absence dauto-puration, mais qui prend

en compte la dilution par affluents. Il pourrait reprsenter la concentration relle pour de

lments conservatifs comme P (?). Pour les lments dgradables la concentration relle

est dterminer aprs prise en compte de lauto-puration.

Compte tenu de labsence de donnes de dbit pour des points de rejets2 la deuxime

hypothse parat plus oprationnelle. Il pourra tre (exceptionnellement ?) ncessaire de


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ANNEXES

23

dfinir de nuds plus proches dun rejet, lorsquun nud aval loign en bon tat masque un

important tronon amont en tat moyen.

NOTION DE LECHELLE TEMPORELLE

Si le compte rendu de ltat cologique se fait sur une base annuelle et si la pression annuelle

moyenne, value comme le flux moyen dans le module du dbit, est certainement trs

robuste, lanalyse des pressions et des impacts se fera souvent sur une chelle temporelle plusrduite compte tenu :

- de la variabilit de flux- de la variabilit de dbits

VARIABILITE DES FLUXLes flux des rejets des stations dpuration sont relativement constants au cours de lanne. Le

mois maximum dpasse de 40% le mois moyen dans 50 % des cas et de 200 % dans 5 % descas (donnes 1998). Lamplitude de leur variation sera donc souvent infrieure la prcision

des donnes concernant les dbits et des mcanismes dauto-puration et donc du rsultat de

lvaluation de limpact.

Pour certaines stations toutefois, avec des raccordements dindustries saisonniers ou avec une

activit touristique marque, ces variations peuvent tre dun facteur 10 ou plus. Il peut ne pas

tre inutile dans ces cas de prendre ces facteurs en compte dans lanalyse.

Les rejets par temps de pluie sont galement par essence variables. Ils ne sont pas connus,

mais peuvent tre reconstitus par hypothse (un flux quivalent a % du flux annuel temps

sec est gnr en b jours). Si donc ces rejets directs doivent tre pris en compte, il faudra lesadditionner aux flux moyens temps sec.

VARIABILITE DES DEBITSLe dbit est le mieux connu travers son module. Les situations critiques se situent toutefois

gnralement en priode dtiage. On pourra appliquer un facteur de rduction en fonction

dune typologie de cours deau (mditerranen, plaines du Nord).

PROPOSITION DUNE DEMARCHE POUR UN DEGROSSISSAGE

OBJECTIFSCompte tenu de ce qui prcde, il est propos de procder un dgrossissage. Le plus simple

serait de dterminer les pressions la sortie des zones hydrographiques dont le dbit est connu

(flux sur dbit). Toutefois cette pression ne traduit pas la concentration et donc ltat, qui est

le critre dvaluation. Pour connatre la concentration il est ncessaire de prendre en compte

lauto-puration, notamment pour le NH4 qui peut subir une transformation importante.

Il sagit donc dans un premier temps de tester si le modle RMC, qui intgre cet aspect, peut

servir simuler de faon suffisamment fiable la situation actuelle et, par consquent, pourra

servir raliser une prospective.

Les diffrentes tapes parcourir sont :


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ANNEXES

24

description de ltat actuel (identification des masses dtat selon leur tat).

calage du modle (choix des flux et dbits)

simulation rduction de flux

DESCRIPTION DE LETAT ACTUELOn identifie les nuds dont ltat actuel est moyen ou plus mauvais (jaune, orange, rouge) ou

bon et trs bon (vert et bleu).

Ceci est fait sparment pour les paramtres DBO5, NH4 et P, puisque par la suite on

interviendra sparment sur les flux de ces paramtres (voir annexe 1). Cette identification

donne une liste de nuds par paramtre avec sa situation et lcart par rapport la rfrence

de bon ou trs bon tat (concentration). Cet tat devra servir de rfrence par rapport aux

simulations.

Toutefois, lobjectif vis dans ces simulations sera le bon tat (au moins, ou trs bon), qui est

dfini comme une concentration dans une condition hydrologique spcifique : le dbitdtiage quinquennal. Or ltat actuel ne reflte pas forcement la situation dans cesconditions de dbit. En effet ltat retenu est celui qui correspond la concentration dpasse

10% du temps et pour cette concentration le dbit ne correspondait pas forcement au dbit

dtiage. Il serait donc ncessaire dapporter une correction pour gnrer ltat actuel par

tiage et qui consiste recalculer une concentration selon :

Concentration tiage = (dbit mesure/ dbit tiage) * concentration mesure.

Cette correction peut modifier ltat de certains noeuds qui taient bons, mais dont le dbit

dans la priode de mesure tait plus lev que le dbit dtiage. Ils seront reclasss dans un

catgorie plus mauvais. Le contraire est galement possible (mais sera plus rare) lorsque ledbit de la mesure retenu est infrieur au dbit dtiage.

(On pourra galement, de la mme manire, constituer un tat de rfrence sur la base dumodule des dbits, ce qui sera plus robuste, mais moins pertinent si, en effet, on retient

comme objectif vis une concentration par dbit dtiage.)

Ce nouvel tat corrig deviendrait donc ltat de rfrence pour les simulations.

CALAGE

On retient comme premire hypothse que pour les nuds en tat moyen ou plus mauvais, lacause principale de cet tat est la prsence dun rejet ponctuel dorigine urbaine. Le premier

calage se fait donc avec comme seul force motrice les flux gnrs par les stationsdpuration (ou le rejet brut en absence de station).

Les paramtres appliqus sont donc :

Le flux maximum (moyen ?)

Le dbit dtiage (module ?)

Facteur dauto-puration

Cela gnre par paramtre une liste de noeuds avec leurs carts par rapport ltat de

rfrence. La comparaison des deux tats - mesur et simul conduit trois situations :

lcart est faible et acceptable ..dpend de la sensibilit (voir ci aprs)


34/140

ANNEXES

25

ltat simul est plus mauvais que ltat mesur : lauto-puration est sous-estime, onsurestime les rejets par rapport la ralit.

ltat simul est meilleur que ltat mesur : auto-puration est surestim, on sous-estimele flux rejet. Ce dernier cas de figure est le plus dlicat car le calage correcte implique

lestimation de ces flux non pris en compte qui peuvent tre dorigine diverse. Un regard

sur le taux de collecte des agglomrations concernes sera sans doute indispensable pourtablir un diagnostic. Une correction du flux pourra tre apport (cf 1.2.)

Pour porter un jugement sur la signification des carts il est ncessaire dvaluer la sensibilit

du rsultat pour les hypothses de flux, de dbit, de coefficient dauto-puration etc..

La largeur des classes de qualit exprime en % du milieu de la classe est souvent assez faible

(pour les paramtres pertinents DBO5, NH4 et P elles sont pour la classe verte + 33%, +

50% et + 60 % respectivement) et si les forces motrices ou les dbits sont connues avec des

intervalles de prcision plus larges, il est illusoire de pouvoir discriminer entre un trs bon et

un bon tat et surtout entre un bon tat et un tat moyen.

Sur la base de cette analyse on pourra dterminer la prcision avec la quelle les forces

motrices des pressions devront tre renseignes. Par exemple, si le dbit critique nest connu

quavec une prcision de + ou 50 %, il pourra ne pas utile dintgrer des augmentations de

population nettement infrieure 50 %.

SIMULATION DES REDUCTIONS DE REJETSIl sagit de simuler la mise en uvre des meilleurs technologies disponibles (mais

conomiquement ralistes) qui seront traduit par des concentrations de sortie DBO5, NH4 et

P et de dterminer ltat des noeuds. On gnre de nouveau une liste par paramtre qui peuttre compar avec la simulation de ltat actuel. La comparaison peut conduire 2 situations :

Ltat samliore et devient satisfaisant (bon ou trs bon). Si on a confiance en le calagepralable il ny a pas de raison de pas avoir confiance en ce rsultat.

Ltat samliore mais reste insatisfaisant (moyen ou pire). Si on a confiance en le calagepralable cela implique quune rduction complmentaire du rejet est ncessaire.


35/140

ANNEXES

26

ANNEXE1 : REMARQUE SUR LES PARAMETRES A ETUDIER.

Dans la premire hypothse simplificatrice que ltat des cours deau est principalement

dtermin par les rejet des stations dpuration (ce qui pour le P est loin dtre sr) on tudie

quel est le paramtre critique qui mrite dtre tudi de plus prs.

Connaissant les niveaux de rejet qui sont technico-conomiquement possibles, on peut

calculer la pression maximum (ici exprime en EH par l/s, mais on aurait pu prendre dautres

units) qui permet encore de respecter les seuils hauts des niveaux bleu et vert .

Le niveau de rejet peut tre reprsent par le niveau maximum admis (en ralit le percentile

95%) ou par le mdiane. Le mdiane est 2 3 fois infrieur au percentile 95%. Retenir le

percentile 95% est faire lhypothse que cette concentration sera concomitante au dbit

dtiage, sest donc svre et scuritaire. Prendre le mdiane est plus raliste.

Ce calcul a t ralis pour les 3 paramtres DBO5, NH4 et P.

Les pressions admissibles pour respecter les classes bleu et vert figurent dans le tableau

suivant. On observe notamment que la pression exerce par le rejet de la DBO est nettement

en retrait par celle exerc par les deux autres paramtres. Le paramtre NH4 est celui qui

ncessite le plus faible rapport EH/(l/s) de 12 et 29 pour respectivement le niveau de rejet

maximum et le niveau de rejet mdiane. Toutefois la pression admissible pour le P nest

gure plus leve.

DBO NH4 P DBO NH4 P15 5 1,5 5 2 0,75 mg/l

bleu 115 12 20 345 29 40 EH/(l/s)

vert 230 60 80 690 145 160 EH/(l/s)

percentile 95% mdiane

Rapport EH/(l/s) en fonction de niveau de rejet pour les limites

suprieures des classes bleu et vert

niveau de

rejet


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ANNEXES

27

Rapport EH/(l/s) maximum en fonction du niveau de rejet pour les

niveau "bleu" et "vert" de 3 paramtre

0,00

0,50

1,00

1,50

2,00

0 50 100 150 200 250 300 EH/(l/s)

concrejetm

g/l P bleu

P vert

0,00

2,00

4,00

6,00

8,00

10,00

0 50 100 150 200 250 300 EH/(l/s)

concrejetmg/l NH4 bleu

NH4 vert

0,00

5,00

10,00

15,00

20,00

25,00

30,00

0 50 100 150 200 250 300 EH/(l/s)

concrejetmg/l DBO bleu

DBO vert


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ANNEXES

28

7.NOTE SUR LES SURPLUS AGRICOLES

Le dtail des modalits de calcul des surplus de nutriments dorigine agricole sera bientt

disponible sur simple demande auprs de Philippe CROUZET ([email protected]).


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39/140

ANNEXES

29

8.APPROCHE RMC POUR LES PRESSIONSAGRICOLES


Lobjectif assign est dtablir un tat des lieux des pressions lies lactivit agricole,

pour contribuer identifier les masses deaux risquant de ne pas atteindre le bon tat en 2015.

Pour ce faire, la mthode de travail envisage est la suivante :

1. Caractrisation de lactivit et de loccupation des sols agricoles actuelles sur lebassin :

But : Caractriser cartographiquement lchelle du bassin la situation actuelle de

lactivit agricole et de loccupation des sols ( driving forces ) sous ses aspects

potentiellement gnrateurs de pressions sur les masses deaux . Caractrisation de l tat des lieux agricole 2000 par des indicateurs dusages des sols

potentiellement causes dmissions polluantes (mais, levages, cultures intensives , .. /

Azote, Phosphore, matires organiques, pesticides) ou de prlvements, ou linverse

garants dun faible risque dmissions polluantes (sols toujours en herbe, ..)

Mise en vidence des secteurs (cantons) ou lutilisation agricole des sols (actuelle) est potentiellement significativement polluante, et linverse insignifiante vis vis de la

qualification de ltat des masses deaux.

Comparaison avec les zones vulnrables aux nitrates, et les zones sensibles leutrophisation.

Intgration de quelques tendances dvolution observe par rapport aux RGA prcdents. Maille : ( pixels ) : La caractrisation est ralise sur la base du RGA 2000, la prcision

tant celle des cantons. (Une caractrisation similaire, mais avec un rendu par zones

hydrographiques, fait lobjet dune commande au SCEES du MAAPA.

Echance : Phase quasiment acheve au niveau bassin.(reste information / consultation

rgionales meneraprs information sur la DCE (via les CTRE), et calage de la mthode

&2 et &3 )

2. Prospective 2015 de lactivit et de loccupation des sols agricoles sur le bassin( driving forces :

But : Sur la base :

- des tendances dvolution constates lors de la phase 1,- des incidences attendues des rglementations (PMPOA ..) et des directives

agricoles,

- des perspectives stratgiques dorientation de la politique agricole tablies par le Ministre de lAgriculture (+ CE), la DATAR ( perspectives

agriculture et territoires ), le MEDD, les Comits Economique et Social

Rgionaux , les DRAFs/DIRENs (schmas de services collectifs des

espaces naturels et ruraux), projets dpartementaux agricoles

Etablissement de diffrents scnarios dvolution de lactivit et de loccupation des

sols agricoles lhorizon 2015.Caractrisation cartographique (id. 1) des diffrents scnarios tendanciels :


40/140

ANNEXES

30

Caractrisation de l tat des lieux agricole 2015 par des indicateurs dusages des sols potentiellement causes dmissions polluantes (mais, levages, cultures intensives , .. /

Azote, Phosphore, matires organiques, pesticides) ou de prlvements, ou linverse

garants dunfaible risque dmissions polluantes agricoles (sols toujours en herbe, ..)

Mise en vidence des secteurs ou lutilisation agricole des sols risque dtre potentiellement significativement polluante, et, linverse, de ceux ou elle devrait treinsignifiante vis vis de la qualification de ltat des masses deaux. (Rq : base cantons

(id. phase 1), et zones hydrographiques aprs rendu de la commande SCES)

Rendu : Cartographie caractrise des driving forces sur le bassin tablie par masses

deaux (base cantons et zones hydrographiques), et prsentation parallle (pour

communication) lchelle des territoires SDAGE.

Echance : Etablissement de scnarios prospectifs nationaux/bassin (ds un 1er temps) pour

fin 2002, rendu cartographique, partage / consultation pour validation et affinage /

adaptation au niveau rgional ensuite dbut 2003.

3. Qualification des missions polluantes mises par les forces motrices agricoles, etquantification des pressions significatives exerces sur les masses deaux :

But : Qualification des missions polluantes des activits agricoles caractrises, et

quantification des pressions polluantes exerces juges significatives, et risquant

dempcher latteinte du bon tat de masses deaux en 2015

Mthode : Deux phases : 1- Analyse multicritres qualificative des missions. 2

quantification des missions et pressions induites qualifies significatives. (Rq :

uniquement pour ces cas, en excluant les ME certainement correctes / bon tat, ou trop

pollues / certainement non correctes).

1 Analyse qualificative multicritres :

Application sur la qualification cartographie des activits agricoles et de lutilisation des sols

tablie dune notation de risque dmission concernant les diffrents paramtres polluants (N /

P / Pesticides ).

Etablissement dune cartographie rsultante du croisement de cette notations

multicritres dmission, pondre de la densit surfacique de lactivit ( %/ SAU et

SAU/surf. Totale ) qualifiant (par cantons ou zones hydro) la pression potentielle due lactivit agricole, pour ces paramtres.

Analyse qualitative du degr de pression dire dexpert .

2 Identification et quantification des pressions significatives :

- Identification (sur la base de lanalyse qualitative prcdente) des zones oula pression due lmission de certains paramtre polluants agricole est

significative et risque dempcher latteinte du bon tat.

- Quantification des missions et pressions polluantes par critres dans cescas .


41/140

ANNEXES

31

- Calcul par : Emission = Superficie caractrise x Coefficient spcifiquedmission (caractristique de la culture ou de loccupation des sols) sur

chelle annuelle, et Pression = Emission x Coefficient de transfert .

- Dtermination des paramtres de calcul :- Superficie caractrise de lactivit agricole tablie.

- Coefficient spcifique dmission des suplus : produire nationalement parlIFEN . ou utilisation des lments dtermins par ltude SCE : non

exhaustif et restant valider

(et imposant dintgrer dans le calcul les exportations / tonnes de production

. tablir ..)

- Coefficients de transfert (incluant puration par le sol) vers les milieuxhydrographiques et les eaux souterraines : dterminer (30% sur N et 95

% sur P voqus par IFEN sans distinctions )


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43/140

ANNEXES

33

9.UNE METHODE DESTIMATION DESCOEFFICIENTS DAUTOEPURATION


Dans le cadre du dveloppement dun logiciel de simulation de la qualit de leau, il est prvu

dintgrer un transfert de charges le long des cours deau prenant en compte les phnomnes

dauto-puration.

Ces transferts sont appels transferts de type 2 (T).

9.1. DEMARCHE

Aprs une analyse des quelques rfrences bibliographiques disponibles sur le sujet de lauto-

puration, il a sembl que la dmarche la plus adquat notre projet tait dappliquer un

coefficient dabattement des charges circulantes par kilomtre linaire de cours deau.

Les recherches bibliographiques ont rvl que peu de donnes chiffres sont actuellement

disponibles et de plus les quelques coefficients dabattement fournis se veulent spcifiques au

milieu sur lequel ils ont t calculs.

En revanche, beaucoup dinformations sont donnes quant aux lments et facteurs

influenant les phnomnes dauto-puration

Ainsi, les processus les plus dterminants sont :- le dbit du cours deau,- sa vitesse,- sa profondeur,- sa temprature.

Beaucoup dautres facteurs dordre chimiques et biologique viennent galement influencer

lefficacit puratrice dune rivire, mais ils seront ngligs dans notre approche, considrant

que les critres physiques influencent de manire prpondrante par leur action dynamique

sur laration de la rivire, mais galement leur influence indirecte sur les dveloppements

biologiques (algues ou micro-organismes). On leur attribuera donc un caractre intgrateur.


44/140

ANNEXES

34

9.2. ESTIMATION DE LA VALEUR DES COEFFICIENTS DAUTO-EPURATION

9.2.1.Dmarche

La dmarche la plus souvent recommande et applique consiste calculer le coefficient

dabattement partir dune acquisition de donne de terrain sur un secteur de cours deau peu

influenc par des arrives de rejets polluants. Ce coefficient est ensuite appliqu sur tout le

linaire du cours deau tudi, dans la mesure o ses caractristiques morphodynamiques ne

changent pas fondamentalement.

Une autre approche serait dappliquer directement des modles de qualit dj bien calibrs et pour lesquels lesvaleurs dauto-purations sont directement calcules en fonction des caractristiques morphodynamiques de larivire, mais ces modles ncessitent gnralement de renseigner un nombre considrable de paramtres et pour

des chelles trs fines (de lordre de la centaine de mtre). Cette approche nest pas applicable dans notre cas.

Dans le cadre de notre projet, il nest galement pas envisageable de mener des acquisitions

de donnes compte tenu de la multiplicit des cours deau.

En revanche il est possible de sappuyer sur les valeurs recueillies lors dtudes dj menes

et de les appliquer pour des cours deau de type similaire.

9.2.2.Sources de donnes

Dans notre bassin, trs peu dtudes ont t menes et portes notre connaissance, mais il est

nanmoins possible de sappuyer sur un gros travail dinvestigation ralis en 2000 par le

Cabinet GAY-Environnement la demande de la DIREN Rhne-Alpes.

Si cette tude ne concerne que la rgion Rhne-Alpes, elle reste la plus complte

actuellement.

Cette tude prsente toute une base de donnes rassemblant, pour 34 cours deau, les

coefficients dauto-puration calculs partir de mesures de terrain pour les paramtres DBO,

NH4 et PO4, ainsi que parfois la DCO, le Ptotal et le NKJ. Ces donnes sont accompagnes

dlments complmentaires sur le type de cours deau (daprs la carte typologie simplifie

des cours deau de France ), le dbit, la pente, la temprature, laltitude et la date

dacquisition des donnes.

La dmarche propose consiste donc calculer, partir de cette base de donnes, le

coefficient dauto-puration pour les diffrents types de cours deau dfinis selon les facteurs

influenants voqus prcdemment :

Classes de dbits :

Q 0,1 m3/s

0,1 < Q 1 m3/s

1 < Q 3 m3/s

Q > 3 m3/s


45/140

ANNEXES

35

Classes de pente :

p 0,3 %

0,3 < p 1 %

1 < p 2 %

p > 2 %

Classes de temprature :

t 10 C

10 < t 20 C

t > 20 C

Les coefficients dauto-puration calculs partir de la base de donnes sont prsents en

tableaux 1, 2 et 3.

9.2.3.Analyse des donnes

Daprs le rapport de lOIEau sur lauto-puration [OIEau, 2000 ; Lautopuration des coursdeau ; rapport bibliographique de synthse, 15 pp.], la rgle dauto-puration issue du

modle de Streeter & Phelps associe un phnomne de dsoxygnation et un phnomne de

raration, chacun tant influenc par la temprature, le dbit ou la pente selon des lois mises

en quation.

Le phnomne global dauto-puration est donc plus ou moins efficace selon les situation.

Ainsi, lauto-puration tend tre moins forte quand le dbit augmente.A linverse, plus la pente est leve et plus le coefficient de raration sera important,

stimulant lauto-puration.Enfin, la temprature croissante saccompagne dune augmentation conjointe desphnomnes de dsoxygnation et de raration.

Les donnes recueillies dans ltude de Gay-Environnement sont analyses de manire

vrifier que ces tendances sont vrifies :

Sur les figures 1-1 2-3, on observe bien que la tendance est vrifie, bien que le nuage de

points reste gnralement trs dispers.

9.2.4.Calcul dun coefficient dauto-puration pour tous les typesA la lecture des tableaux 1 et 2, il apparat que pour beaucoup de types, il nexiste pas de

donnes pour pouvoir renseigner le coefficient dauto-puration.

Il est alors propos dextrapoler les valeurs en procdant comme suit :

1- calcul dun coefficient dauto-puration pour chacun des 3 paramtres pris en compte etpour chaque classe : valeur retenue tant la mdiane.

2- calcul dune valeur extrapole pour chaque type en retenant la racine cubique du produitdes coefficients de chaque paramtre.

Les figures 3-1 3-3 prsentent les rsultats de cette mthode, en comparant les valeursextrapoles aux valeurs observes.


46/140

ANNEXES

36

On vrifie bien linfluence conjointe du dbit et de la pente et, dans une moindre mesure, de la

temprature.

Remarque : Bien qua priori on puisse considrer que lapproche prsente ci-dessus soit la plus reprsentative,

dautres possibilits ont t testes :Le mme exercice a t men en retenant comme valeur dextrapolation la moyenne des 3 coefficients, mais lesrsultats sont trs proches. De la mme faon, lexercice a t men en attribuant chaque classe la valeur

moyenne au lieu de la mdiane, ce qui a amen des rsultats galement trs proches.

Une fois les coefficients dauto-puration attribus chaque type, afin de dfinir dans quelle

situation on se trouve, il convient de choisir de manire stratgique les donnes de dbits et

temprature que lon souhaite utiliser comme rfrence (module, dbits dtiage, temprature

moyenne, minimale,).

9.3. APPLICATION DES COEFFICIENTS DAUTO-EPURATION

Une fois le coefficient dauto-puration attribu chaque tronon, on appliquera la loi

dabattement selon lquation suivante :

[Caval] = [Camont] x An

avec A = coefficient dauto-puration

n = longueur du tronon (en km)


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ANNEXES

37

10. PNEC DES SUBSTANCES DANGEREUSES

Source : Ministre de lEcologie et du Dveloppement Durable

PNEC : (Predicted No-Effect Concentration) concentration prvue sans effet sur

lenvironnement daprs les tudes toxicologiques. Le ratio PEC/PNEC exprime le risque,

combinaison du danger et de lexposition dune cible ce danger.

SUBSTANCES CITEES A LANNEXE X DE LA DCE (D'APRES DECISION N2455/2001/CE)

n Statut Substances DCE SEQ-Eau (projet V2)g/l

PNEC INERISg/l

1 Subst. Prio. ALACHLOR 3

2 Subst. Prio. en examen ANTHRACENE 0,09 0,013

3 Subst. Prio. en examen ATRAZINE 0,2 0,3

4 Subst. Prio. BENZENE 5 80

5 Subst. Dang. Prio. DIPHENYLETHER PENTABROMO 0,3

6 Subst. Dang. Prio. CADMIUM 0,01 / 0,04 / 0,09 0,5

7 Subst. Dang. Prio. C10-13 CHLOROALCANES 0,5

8 Subst. Prio. CHLORFENVINPHOS 0,003

9 Subst. Prio. en examen CHLORPYRIFOS ethyl 0,0005

10 Subst. Prio. 1,2 DICHLOROETHANE 1100 1100

11 Subst. Prio. DICHLOROMETHANE 68 100

12 Subst. Prio. en examen DIETHYLHEXYLPHTALATE 0,3

13 Subst. Prio. en examen DIURON 0,2

14 Subst. Prio. en examen ENDOSULFAN ALPHA 0,02

15 Subst. Prio. FLUORANTHENE 0,02416 Subst. Dang. Prio. HEXACHLOROBENZENE 0,007 0,18

17 Subst. Dang. Prio. HEXACHLOROBUTADIENE 0,1 0,1

18 Subst. Dang. Prio. HEXACHLOROCYCLOHEXANE 0,01 0,001

19 Subst. Prio. en examen ISOPROTURON 0,2

20 Subst. Prio. en examen PLOMB 2,1/ 5,2 / 10 4

21 Subst. Dang. Prio. MERCURE 0,07 0,01

22 Subst. Prio. en examen NAPHTALENE 1,9 2,4

23 Subst. Prio. NICKEL 2,5 / 6,2 / 12 10

24 Subst. Dang. Prio. NONYLPHENOL

25 Subst. Prio. en examen OCTYLPHENOL 0,1

26 Subst. Dang. Prio. PENTACHLOROBENZENE 127 Subst. Prio. en examen PENTACHLOROPHENOL 1 0,3

28 Subst. Dang. Prio. HAP 0,21

BENZO (a)PYRENE 0,0003

BENZO (k)FLUORANTHENE 0,003

29 Subst. Prio. en examen SIMAZINE 0,02 0,3

30 Subst. Dang. Prio. TBT 0,0004

31 Subst. Prio. en examen TRICHLOROBENZENE 3 4

43 Subst. Prio. TRICHLOROMETHANE(chloroforme)

12 72

33 Subst. Prio. en examen TRIFLURALINE 0,2

Substances concernes par la directive 76/464/CE


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ANNEXES

38

SUBSTANCES VISEES PAR LA DIRECTIVE 76/464/CE"CONCERNANT LA POLLUTION CAUSEE PAR CERTAINES SUBSTANCES DANGEREUSES

DEVERSEES DANS LE MILIEU AQUATIQUE DE LA COMMUNAUTE"

N dansla liste

UE

Nom de la substance SEQ-Eau (projet V2)g/l

PNECINERIS

3g/l

2 2-Amino-4-chlorophenol 1

3 Anthracene 0,1 0,013

4 Arsenic et composs minraux 10 10

7 Benzene 5 80

8 Benzidine 0,5

9 Benzyl chlorure (Alpha-chlorotoluene) 4

10 Benzylidene chlorure (Alpha, alpha-dichlorotoluene)

11 Biphenyl 1,7

14 Chloral hydrate15 Chlordane

16 Chloroacetique acide

17 2-Chloroaniline 0,01 0,64



20 Chlorobenzene 32

21 1-Chloro-2,4dinitrobenzene

22 2-Chloroethanol

24 4-Chloro-3-methylphenol 3

25 1-Chloronaphthalene

26 Chloronaphthalenes (technical mixture)

27 4-Chloro-2-nitroaniline 328 1-Chloro-2-nitrobenzene 30 1

29 1-Chloro-3-nitrobenzene 30 1

30 1-Chloro-4-nitrobenzene 30 1

31 4-Chloro-2-nitrotoluene 0,3

32 Chloronitrotoluenes (autres que 4--chloro-2-nitrotoluene) 2-

14

32 Chloronitrotoluenes (autres que 4--chloro-2-nitrotoluene) 3-

20

33 2-Chlorophenol 3

34 3-Chlorophenol 3

35 4-Chlorophenol 3

36 Chloroprene (2-Chlorobuta-1,3-diene) 3237 3-Chloropropene (Allyl chloride) 1,2

38 2-Chlorotoluene 14



41 2-Chloro-p-toluidine 0,62

42 Chlorotoluidines (autres que 2-Chloro-p-toluidine)

0,62

43 Coumaphos

44 Cyanuric chlorure (2,4,6-Trichloro-1,3,5-triazine)

45 2,4-D (dont 2,4-D-sels et 2,4-D-esters) 16

3Ces valeurs sont sujettes volution et sont donc donnes ici titre indicatif. Voir le site de lINERIS

(http://www.ineris.fr/recherches/fiches/fiches.htm)


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ANNEXES

39

N dansla liste

UE


PNECINERIS

3g/l

47 Demeton (y compris Demeton-, Demeton-s, Demeton-s-methyl et Demeton-s-methyl-sulphone)

48 1,2-Dibromoethane

49 Dibutyletain dichlorure

50 Dibutyltain oxyde 0,9

51 Dibutyltain sels autres que Dibutyltaindichlorures et Dibutyltain oxyde)

52 Dichloranilines 0,03 0,2

53 1,2-Dichlorobenzenes 20 5



56 Dichlorobenzidines

57 Dichlorodiisopropyl ether

58 1,1-Dichloroethane 93

60 1,1-Dichlorothylene (Vinylidene chloride) 26

61 1,2-Dichloroethylene 1100 165

62 Dichloromethane 68 100

63 Dichloronitrobenzenes 1

64 2,4-Dichlorophenol 20 29

65 1,2- Dichloropropane 50

66 1,3-Dichloropropan-2-ol 40

67 1,3-Dichloropropene

68 2,3-Dichloropropene 4

69 Dichlorprop 0,5

72 Diethylamine

73 Dimethoate

74 Dimethylamine75 Disulfoton

78 Epichlorohydrine (1-chloro-2,3-epoxypropane)

5

79 Ethylbenzene 2,1

82 Heptachlor (including Heptachlorepoxide)

86 Hexachloroethane 1

87 Isopropylbenzene (cumne) 22

88 Linuron 0,5

90 MCPA 42

91 Mecropop 150

93 Methamidophos

94 Mevinphos95 Monolinuron

96 Naphthalene 2 2,4

97 Omethoate

98 Oxydemethon-methyl

99 PAH (avec rfrence speciale : 3,4-Benzopyrene et 3,4-Benzofluoranthene)

0,0003 0,21

101 PCB (dont PCT) 0,001 0,002

103 Phoxim

104 Propanil

105 Pyrazon

107 2,4,5-T (dont 2,4,5-T sels et 2,4,5-T esters)

108 Tetrabutyltain109 1,2,4,5-Tetrachlorobenzene 1


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ANNEXES

40

N dansla liste

UE


PNECINERIS

3g/l

110 1,1,2,2-Tetrachloroethane 140 14

112 Toluene 100 74

113 Triazophos114 Tributyle phosphate 7,4

116 Trichlorfon

119 1,1,1-Trichloroethane 130 130

120 1,1,2-Trichloroethane 300

122 Trichlorophenols 2,4,5 0,5 1,6

123 1,1,2-Trichlorotrifluoroethane 25

128 Vinyl chlorure (chloroethylene) 103

129 Xylenes (mlanges techniques d'isomeres) 1 1

132 Bentazone 190

5 Azinphos-ethyl

6 Azinphos-methyl

70 Dichlorvos

76 Endosulfan 0,02

80 Fenitrothion

81 Fenthion

89 Malathion

100 Parathion (dont Parathion-methyl) 0,00003(ethyl) / 0,02(methyl)

106 Simazine 0,02 0,3

115 Tributyletain oxyde

124 Trifluraline 0,2

125 Triphenyltain acetate (Fentin acetate) 0,02

126 Triphenyltain chloride (Fentin chloride) 0,02

127 Triphenyltain hydroxide (Fentinhydroxide)

0,02

131 Atrazine 0,2 0,3

1 aldrine 0,01

12 cadmium 0,1/0,4/0,1 0,5

13 tetrachlorure de carbone 35 18

23 chloroforme 12 72

46 DDT, DDD, DDE 0,002 (DDT)0,3(DDE)

0,001 (DDT)

59 dichloroethane-1,2 1100 1100

71 dieldrine 0,005

77 endrine 0,00383 hexachlorobenzene 0,007 0,18

84 hexachlorobutadiene 0,1 0,1

85 hexachlorocyclohexane (lindane) 0,01 0,001

92 mercure 0,07 0,01

102 pentachlorophenol 0,1 0,3

111 tetrachloroethylene 50 51

118 trichlorobenzene-1,2,3 3

121 trichloroethylene 18 115

130 isodrine

trichlorobenzene-1,2,4 3 4

1(1) Zinc 2,3/4,3/14 11(2) Cuivre 0,017/0,1/0,27 1


51/140

ANNEXES

41

N dansla liste

UE


PNECINERIS

3g/l

1(3) Nickel 2,5/6,2/12 10

1(4) Chrome 0,4/1,8/3,6 1

1(5) Plomb 2,1/5,2/10 41(6) Selenium

1(7) Arsenic 10

1(8) Antimoine

1(9) Molybdenum

1(10) Titanium

1(11) Etain 10

1(12) Barium

1(13) Beryllium

1(14) Bore

1(15) Uranium

1(16) Vanadium

1(17) Cobalt

1(18) Thallium

1(19) Tellurium

1(20) Argent

5 Phosphore composs

7 Cyanures 0,0002

7 Fluorures

8 Ammonium 500

8 Nitrite 300

Substances explicitement cites dans lannexe X de la DCE


52/140


53/140

ANNEXES

42

11. SUIVIS MILIEUX PAR SUBSTANCE TOXIQUEDANS LE RNB

Source : RNDE

Avertissement : Les pesticides ne sont pas prsents dans ces tableaux. Des informations

dtailles sont disponibles dans les bilans annuels de lIFEN (Etudes et travaux n36, Les

pesticides dans les eaux - Bilan annuel 2002 , 20024)

Nombre danalyses disponibles dans le cadre du RNB (France entire)

Nombre d'analyses effectues

Substance 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001

Antimoine 1

Arsenic 1059 998 1043 1207 1176 1270 1557

Baryum 1

Benzne 154 147 275 315 260 321 355

Bore 318 236 234 5 224 989 1050

Cadmium 2327 2276 1588 1814 1598 1730 1919

Chloroaniline-2 36 50 276 315 252 329 315

Chloroaniline-3 36 50 276 315 252 329 315

Chloroforme 702 680 878 1012 988 1692 2260

Chrome 2267 2210 1536 1546 1539 1633 1837

Cuivre 2291 2233 1533 1595 1554 1678 1903

Dichloroaniline-3,4 12 37 238 276 213 329 303Dichlorobenzne-1,2 487 475 276 315 295 579 603

Dichlorobenzne-1,3 465 495 276 315 295 579 603

Dichlorobenzne-1,4 457 495 276 315 295 579 603

Dichlorothane-1,2 535 494 878 1008 988 1062 1179

Dichlorothne-1,2 365 370 742 450 771 586 497

Dichloromthane 391 396 742 869 848 787 911

Dichlorophnol-2,3 58 69 303 303

Dichlorophnol-2,5 232 262 46 64 213 303 303

Dichlorophnol-2,6 232 262 238 276 213 303 303

Dichlorophnol-3,4 232 262 1 213 303 303

Dichlorophnol-3,5 232 262 1 213 303 303Hexachlorobenzne 478 439 1047 804 1026 1429 1931

Hexachlorobutadine 222 184 540 583 548 448 518

Mercure 1515 1634 1320 1400 1355 1672 1850

Mthylphnol-2 12 12 46 64 213 303 303

Mthylphnol-3 12 12 46 64 213 303 303

Mthylphnol-4 12 12 46 64 213 303 303

Nickel 965 927 1206 1293 1253 1337 1542

Pentachlorophnol 815 742 616 459 765 511 565

Plomb 2290 2234 1536 1594 1540 1633 1836

Slnium 405 361 43 116 29

4 Egalement disponible au tlchargement ladresse : http://www.ifen.fr/pestic/2002/pestic2002.htm


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ANNEXES

43

Nombre d'analyses effectues

Substance 1995 19

ineris pression enviro

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