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Sous la direction de Alain-G. Gagnon

LA POLITIQUE QUÉBÉCOISE ET CANADIENNE

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Avec la participation de David Sanschagrin

LA POLITIQUE QUÉBÉCOISE ET CANADIENNE

La Loi sur le droit d’auteur interdit la reproduction des œuvres sans autorisation des titulaires de droits. Or, la photocopie non autorisée – le « photocopillage » – s’est généralisée, provoquant une baisse des ventes de livres et compromettant la rédaction et la production de nouveaux ouvrages par des profes-sionnels. L’objet du logo apparaissant ci-contre est d’alerter le lecteur sur la menace que représente pour l’avenir de l’écrit le développement massif du « photocopillage ».

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Presses de l’Université du Québec Le Delta I, 2875, boulevard Laurier, bureau 450, Québec (Québec) G1V 2M2 Téléphone : 418 657-4399 Télécopieur : 418 657-2096 Courriel : [email protected] Internet : www.puq.ca

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Canada Prologue inc., 1650, boulevard Lionel-Bertrand, Boisbriand (Québec) J7H 1N7 Tél. : 450 434-0306 / 1 800 363-2864

France AFPU-D – Association française des Presses d’université Sodis, 128, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 77 403 Lagny, France – Tél. : 01 60 07 82 99

Belgique Patrimoine SPRL, avenue Milcamps 119, 1030 Bruxelles, Belgique – Tél. : 02 7366847

Suisse Servidis SA, Chemin des Chalets 7, 1279 Chavannes-de-Bogis, Suisse – Tél. : 022 960.95.32

Les recherches portant sur le Québec et le Canada ont pris un nouvel élan ces dernières années grâce au gain en popularité des études comparées et au rayonnement qu’elles ont connu sur la scène internationale. Le Québec est devenu une véritable inspiration pour les nations en quête de reconnaissance alors que, de son côté, le Canada est fréquemment présenté comme un modèle pour les sociétés traversées par la diversité nationale et le pluralisme identitaire.

La collection Politeia se concentre sur l’analyse des phénomènes politiques et sociaux, et cherche plus particulièrement à mieux comprendre les transformations de la vie politique au Québec et au Canada. Ses auteurs jettent un regard affûté sur l’évolution du régime politique, des systèmes partisans et de l’économie politique au pays, en plus de s’intéresser aux mutations économiques, idéologiques et politiques ayant marqué le Québec et le Canada.

La collection Politeia accueille les travaux de pointe portant sur les nations sans État et celles en voie d’habilitation, dans la mesure où ils feront avancer la réflexion sur le fédéralisme et le phénomène national et permettront de mettre en valeur la production scientifique des québécistes et des canadianistes.

ComitéscientifiqueJames P. Bickerton St. Francis-Xavier UniversityGérard Bouchard Université du Québec à ChicoutimiStephen Brooks University of WindsorEugénie Brouillet Université LavalClaude Corbo Université du Québec à MontréalBernard Gagnon Université du Québec à Rimouski

Nicolas Houde Université du Québec à MontréalJane Jenson Université de MontréalMichael Keating University of AberdeenGuy Laforest Université LavalRamon Maiz Université Saint-Jacques de CompostelleAlain Noël Université de Montréal

Johanne Poirier Université Libre de BruxellesDaniel Salée Université ConcordiaA. Brian Tanguay Wilfrid Laurier UniversityLuc Turgeon Université d’OttawaJean-Philippe Warren Université ConcordiaJosé Woehrling Université de Montréal

Directeur de collection Alain-G. Gagnon

mailto:[email protected]

http://www.puq.ca

Sous la direction de Alain-G. Gagnon

LA POLITIQUE QUÉBÉCOISE ET CANADIENNEUNE APPROCHE PLURALISTE

Avec la participation de David Sanschagrin

CatalogageavantpublicationdeBibliothèqueetArchivesnationales duQuébecetBibliothèqueetArchivesCanada

Vedette principale au titre :

La politique québécoise et canadienne : une approche pluraliste

(Collection Politeia)

Comprend des références bibliographiques.

ISBN 978-2-7605-4008-8

1. Québec (Province) – Politique et gouvernement. 2. Canada – Politique et gouvernement. 3. Relations fédérales-provinciales (Canada) – Québec (Province). I. Gagnon, Alain G. (Alain-Gustave), 1954- . II. Collection : Collection Politeia.

FC2911.P64 2014 320.9714 C2013-942728-7

Les Presses de l’Université du Québec reconnaissent l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise du Fonds du livre du Canada et du Conseil des Arts du Canada pour leurs activités d’édition.

Elles remercient également la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) pour son soutien financier.

Conception graphique Vincent Hanrion

Mise en pages Info1000mots

Dépôtlégal:2etrimestre2014 › Bibliothèque et Archives nationales du Québec › Bibliothèque et Archives Canada

©2014–Pressesdel’UniversitéduQuébec Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés

Imprimé au Canada

PRÉSENTATION ET R EMERC I EMENTSAlain-G. Gagnon

Ce livre souhaite combler des lacunes impor-tantes dans le champ de la politique québécoise et canadienne. À cette fin, nous avons mobilisé des spécialistes à la fine pointe de la recherche et leur avons confié des tâches précises en vue de préparer un manuel pouvant être utilisé par les étudiants aux trois cycles universitaires.

La démarche scientifique proposée se veut pluraliste et fait montre d’une grande sensibi-lité à l’égard des études comparées comme façon de mettre en valeur les travaux réalisés en poli-tique québécoise et canadienne. Les lecteurs sont invités à se familiariser avec les principales approches utilisées en science politique, dont celles de l’économie politique, de la pensée poli-tique, de la sociologie électorale, du pluralisme juridique, de la politique comparée et celles propres à l’administration publique.

Ce manuel est construit autour de quatre piliers principaux : a) les approches, les tradi-tions et la culture ; b) les institutions politiques (le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif, les organismes centraux, les institutions judiciaires, les chartes) ; c) les partis politiques, les groupes de pression et les mouvements sociaux ; et d) les politiques gouvernementales. Ce manuel innove

de plusieurs façons par rapport aux ouvrages parfois utilisés pour préparer les étudiants à ce champ d’études en discutant concurremment de la question autochtone, de la question iden-titaire, de la question sociale et de la question nationale au Canada. L’étude des diverses formes de mouvements politiques et sociaux (syndica-lisme, féminisme, mouvement étudiant, mobi-lisations autochtones, etc.) constitue un autre angle d’approche important de cet ouvrage. Au cœur de la présente réflexion se trouvent néces-sairement les tensions caractérisant les rapports Québec-Canada. Ces tensions sont prises en compte sous divers angles couvrant entre autres les dynamiques partisanes, le compor-tement électoral, l’instauration des politiques linguistiques, le choc entre les projets politiques relevant du multiculturalisme et ceux associés à l’interculturalisme, de même que les poli-tiques en matière de relations internationales et de paradiplomatie. Les auteurs discutent des principales approches du fédéralisme (angle territorial, angle multinational, forme hybride) et prennent la mesure à la fois du nationalisme minoritaire et du nationalisme majoritaire prévalant au Canada tout en explorant ces formes


– VIII –

de mobilisation politique sous divers angles (civique, culturel, économique, ethnoculturel).

Chacun des auteurs procède à l’analyse de son sujet en adoptant une formule porteuse pour l’approfondissement des connaissances. Afin de favoriser l’intégration de la matière à l’étude, la formule adoptée mise sur la présen-tation de tableaux synthèses, sur des questions clés et sur des suggestions de lectures complé-mentaires pour chacun des chapitres. Nous nous sommes beaucoup inspirés de la façon de procéder de notre collègue Daniele Conversi dans Comparative Politics (Oxford), ouvrage auquel nous avons participé.

Nous souhaitons ici poursuivre et appro-fondir les travaux menés à diverses périodes par des chercheurs érudits de la politique québé-coise et canadienne. Viennent naturellement à l’esprit les recherches d’André J. Bélanger, Gérard Bergeron, André Bernard, Robert Boily, Léon Dion, Hubert Guindon, Jane Jenson, Daniel Latouche, Kenneth McRoberts, Réjean Pelletier, Évelyn Tardif et plusieurs autres.

La préparation d’un manuel de cette enver-gure fait appel à la contribution de plusieurs personnes. Je tiens à remercier chaleureuse-ment tous les auteurs qui ont rédigé des textes de qualité dans le but de donner aux étudiants

le meilleur outil possible en études québécoises et canadiennes. Des remerciements spéciaux vont à David Sanschagrin, doctorant en science politique à l’Université du Québec à Montréal qui, en plus de corédiger le chapitre sur les poli-tiques linguistiques, m’a épaulé tout au long du processus d’édition. L’appui du personnel à la Chaire de recherche du Canada en études québécoises et canadiennes (CREQC), et en particulier celui d’Olivier De Champlain et de Vanessa La Haye, doit être souligné. Le soutien d’Audrey Lord à la traduction de plusieurs chapitres a été crucial pour la réalisation du projet. Ma gratitude va aussi à tous les membres de l’équipe des Presses de l’Université du Québec, et particulièrement à Céline Fournier, qui a donné son aval à la venue d’une nouvelle collection en études québécoises et canadiennes. Ce livre est d’ailleurs le deuxième ouvrage de la collection « Politeia » sous l’impulsion de la CREQC. Il sera suivi par d’autres ouvrages qui viendront proposer de nouveaux éclairages sur les transformations en cours marquant la vie politique québécoise et canadienne et offrir des contributions susceptibles d’alimenter les débats portant sur les pratiques démocratiques, la citoyenneté et les défis identitaires.

TAB LE DES MATIÈR ES

Présentation et remerciements .................................................................................................. VIIAlain-G. Gagnon

Liste des figures ................................................................................................................................... XIX

Liste des tableaux ............................................................................................................................... XXI

PARTIE I - APPROCHES, TRADITIONS ET CULTURE

Chapitre 1 - Empire, pluralisme et démocratie : la pensée politique au Québec et au Canada anglais .............................................................. 5Yves Couture1. Quelle nation, quel État, quel régime ? ................................................................................................ 72. Le moment hiérarchique et impérial .................................................................................................... 103. Démocratiser l’Empire canadien .......................................................................................................... 19

Chapitre 2 - L’État canadien .............................................................................................................. 37Peter Graefe1. Une définition de l’État et de la citoyenneté ........................................................................................ 382. L’État (canadien) au moment du pacte fédératif ................................................................................. 40

2.1. Les idées et les acteurs ................................................................................................................... 412.2. De vives oppositions à la Confédération ....................................................................................... 432.3. La citoyenneté et la Confédération ............................................................................................... 44

3. L’État social ............................................................................................................................................ 474. L’État néolibéral ..................................................................................................................................... 525. L’après-néolibéralisme .......................................................................................................................... 55

Conclusion : la citoyenneté face à l’État austère ................................................................................... 58


– X –

Chapitre 3 - Le Québec et l’analyse comparée des petites nations ..................................... 67Linda Cardinal et Martin Papillon1. Les petites nations en politique comparée : un concept polysémique ................................................ 69

1.1. Les nations civiques ou les nations ethniques ? ........................................................................... 691.2. Les minorités nationales ? ............................................................................................................. 711.3. Des nations sans État ? ................................................................................................................... 721.4. Le Québec, minorité nationale ou petite nation sans État ? ....................................................... 73

2. Les petites nations et le rééchelonnement de la politique : un changement d’approche .................. 752.1. La nouvelle économie politique comparée des petites nations................................................... 762.2. Les convergences et les divergences : le Québec en contexte ...................................................... 77Conclusion ............................................................................................................................................. 79

Chapitre 4 - Les cinq visages du Québec ...................................................................................... 87Alain-G. Gagnon1. Une nationalité politique ...................................................................................................................... 882. Une communauté binationale .............................................................................................................. 903. Une province-État .................................................................................................................................. 934. Une société distincte.............................................................................................................................. 975. Une démocratie multinationale ............................................................................................................ 101 Conclusion ............................................................................................................................................. 103

Chapitre 5 - L’« identité québécoise » dans les sciences sociales et dans les débats universitaires : quelques significations et enjeux ................................. 109Jean-Charles St-Louis1. L’« identité » comme objet d’étude et de débats ................................................................................... 111

1.1. Les sciences sociales et la thématique de l’identité ..................................................................... 1111.2. L’identité comme « projet narratif » et vecteur de mobilisation.................................................. 1141.3. Pourquoi parler d’identité ? Démocratie, citoyenneté et diversité

dans les échanges québécois ......................................................................................................... 1172. Les mises en récit de l’« identité québécoise » ...................................................................................... 119

2.1. La réarticulation des représentations collectives et les sciences sociales ................................... 1192.2. Deux mises en récit durables et une tradition narrative plurielle ............................................... 121

3. Les enjeux des discussions universitaires contemporaines sur l’identité québécoise ....................... 1263.1. La diversité, la cohésion sociale, l’exclusion et l’appartenance ................................................... 1263.2. Les voix dissidentes et les limites des discussions sur l’identité ................................................. 129

Conclusion ............................................................................................................................................. 130

Chapitre 6 - Les Autochtones dans l’espace politique canadien ......................................... 139Nicolas Houde1. Les identités autochtones à l’échelle internationale ............................................................................ 1402. Au Canada : une identité normée ......................................................................................................... 140

2.1. Les membres des Premières Nations ............................................................................................ 1412.2. Les Inuit et les Métis ...................................................................................................................... 142

Table des matières

– XI –

2.3. Les institutions politiques coloniales ........................................................................................... 1432.4. Le territoire..................................................................................................................................... 144

3. Alliances, dépossession et nouvelles relations : les grandes étapes de la relation entre l’État canadien et les Autochtones .............................................................................................. 1453.1. Les alliances .................................................................................................................................... 1453.2. La production de la marginalité : dépossession et assimilation .................................................. 1463.3. Les traités historiques .................................................................................................................... 1473.4. 1921-1969 ......................................................................................................................................... 148

4. Vers une nouvelle relation ? Les lectures du problème colonial ......................................................... 1494.1. Le Livre blanc : émancipation ou assimilation ? Lecture libérale des droits individuels

et collectifs ...................................................................................................................................... 1494.2. Les droits collectifs et la redistribution du pouvoir ..................................................................... 1514.3. Calder et la baie James ................................................................................................................... 1524.4. Les traités modernes et les droits ancestraux ............................................................................... 1534.5. Les solutions constitutionnelles et le troisième ordre de gouvernement ................................... 1544.6. La critique du paradigme canadien .............................................................................................. 155

Conclusion : les défis à venir.................................................................................................................. 157

PARTIE I I - INSTITUTIONS

Chapitre 7 - Les institutions parlementaires .............................................................................. 167Jean-François Godbout1. L’historique du système parlementaire ................................................................................................ 1682. L’Assemblée coloniale au Canada ......................................................................................................... 1713. Le Parlement du Canada ....................................................................................................................... 174

3.1. La Couronne ................................................................................................................................... 1743.2. Le Sénat .......................................................................................................................................... 1753.3. La Chambre des communes .......................................................................................................... 182

4. L’organisation de la Chambre des communes ...................................................................................... 1894.1. Le président .................................................................................................................................... 1904.2. Le calendrier ................................................................................................................................... 1914.3. L’ordre du jour ................................................................................................................................ 1924.4. Conclusion – Organisation ........................................................................................................... 193

5. La procédure législative ......................................................................................................................... 1936. Les assemblées législatives provinciales et l’Assemblée nationale du Québec .................................. 199 Conclusion ............................................................................................................................................. 203

Chapitre 8 - Le pouvoir exécutif et le rôle du premier ministre dans un régime parlementaire ........................................................................................................ 215Gilbert Charland1. Le contexte constitutionnel canadien .................................................................................................. 2162. Le contrôle de l’agenda gouvernemental et de l’administration publique ......................................... 220


– XII –

3. Le contrôle du programme législatif .................................................................................................... 2284. Le contrôle du parti ministériel ............................................................................................................ 2305. Le contrôle des relations intergouvernementales ................................................................................ 2306. La concentration des pouvoirs du premier ministre et les contrepoids ............................................. 231 Conclusion ............................................................................................................................................. 234

Chapitre 9 - Les organismes centraux .......................................................................................... 239Luc Bernier et André Fortier1. Le lien politico-administratif : principes et réalités ............................................................................. 2402. Quels sont les organismes centraux ? ................................................................................................... 242

2.1. Le dispositif politique .................................................................................................................... 2432.2. Le dispositif administratif ............................................................................................................. 249

3. L’institutionnalisation du Cabinet........................................................................................................ 253 Conclusion : quelques pistes de réflexion ............................................................................................ 255

Chapitre 10 - L’administration publique canadienne et québécoise ................................. 263Jacques Bourgault1. Un bref historique ................................................................................................................................. 264

1.1. Aux origines .................................................................................................................................... 2641.2. Le régime britannique ................................................................................................................... 2651.3. La période après Confédération .................................................................................................... 266

2. Les organisations du secteur public et parapublic ............................................................................... 2702.1. Le Conseil des ministres ................................................................................................................ 2702.2. Les ministres .................................................................................................................................. 2712.3. Les trois secteurs : public, parapublic et péripublic ..................................................................... 2722.4. Les ministères, organismes et réseaux .......................................................................................... 2732.5. Les cinq grands types d’organismes .............................................................................................. 2732.6. Les trois réseaux qui complètent l’action de l’administration québécoise ................................. 2752.7. Au sommet ..................................................................................................................................... 276

3. Les organismes centraux ....................................................................................................................... 2774. Un ministère .......................................................................................................................................... 2795. Les personnels........................................................................................................................................ 280

5.1. L’administration fédérale............................................................................................................... 2815.2. L’administration québécoise ......................................................................................................... 2835.3. L’évolution de l’effectif ................................................................................................................... 283

6. Le budget ................................................................................................................................................ 2857. La planification et la reddition de comptes .......................................................................................... 2898. Les agents et les contrôleurs ................................................................................................................. 290 Conclusion : les perspectives et les enjeux ........................................................................................... 291

Table des matières

– XIII –

Chapitre 11 - Les institutions judiciaires et le phénomène de la judiciarisation du politique au Québec et au Canada ........................................................................................... 299Louis-Philippe Lampron1. Les institutions judiciaires canadiennes .............................................................................................. 3012. La confusion des pouvoirs et les garanties d’indépendance et d’impartialité .................................... 3033. Le poids de la nomination fédérale dans les différends opposant les gouvernements

provinciaux au fédéral à propos du partage des compétences ............................................................ 3054. Le juge en tant qu’arbitre des valeurs depuis l’enchâssement de la Charte canadienne

dans la Constitution en 1982 ................................................................................................................. 309 Conclusion ............................................................................................................................................. 313

Chapitre 12 - Le fédéralisme et la démocratie ............................................................................ 323Michael Burgess et Alain-G. Gagnon1. Le fédéralisme, la démocratie et la démocratie fédérale ..................................................................... 3242. Le fédéralisme et la théorie de la démocratie....................................................................................... 3353. La souveraineté contestée ..................................................................................................................... 3394. L’accroissement des pratiques démocratiques ..................................................................................... 340 Conclusion ............................................................................................................................................. 341

Chapitre 13 - L’évolution des relations fédérales-provinciales au Canada ....................... 347Xavier Dionne et Alain-G. Gagnon1. Un différend conceptuel ........................................................................................................................ 3482. Les cinq conceptions du fédéralisme : l’école canadienne ................................................................... 3503. Les principales lacunes de l’école canadienne ..................................................................................... 3544. La confrontation entre deux versions du dualisme : le parcours des commissions d’enquête .......... 356

4.1. Le fédéralisme unitaire et « efficace » : 1867 à 1949 ....................................................................... 3574.2. Des tensions politiques à l’imposition d’un nouvel ordre constitutionnel : 1949-1982 .............. 3594.3. Le nationalisme économique et la mise en échec du fédéralisme multinational :

de 1982 à nos jours ......................................................................................................................... 3675. La question autochtone : un enjeu négligé des relations fédérales-provinciales ............................... 373 Conclusion ............................................................................................................................................. 375

Chapitre 14 - La protection constitutionnelle et « quasi constitutionnelle » des droits de la personne au Québec ............................................................................................. 383José Woehrling1. Le contexte historique et politique de l’adoption des instruments de protection des droits ............ 384

1.1. L’absence d’un instrument de protection des droits dans la Loi constitutionnelle de 1867 ....... 3841.2. La mise en place des divers instruments de protection des droits

dans la deuxième moitié du xxe siècle .......................................................................................... 3862. Le partage des compétences en matière de droits et de libertés ......................................................... 387

2.1. Les deux catégories d’instruments législatifs de protection des droits ...................................... 388


– XIV –

3. Le contenu, le domaine d’application, le statut juridique et les modalités de mise en œuvre des chartes canadienne et québécoise .................................................................................................. 3933.1. La Charte canadienne .................................................................................................................... 3933.2. La Charte québécoise ..................................................................................................................... 398

Conclusion ............................................................................................................................................. 4041.1. Les interactions résultant de la superposition des instruments constitutionnels

et quasi constitutionnels de protection des droits ...................................................................... 4041.2. L’hypothèse d’une constitutionnalisation de la Charte québécoise ............................................ 407

PARTIE I I I - PARTIS POLITIQUES, MOUVEMENTS ET GROUPES

Chapitre 15 - Le système partisan au Québec : bipartisme, réalignements et fragmentations ................................................................................................................................. 419André Lamoureux1. Les partis politiques et les systèmes partisans ..................................................................................... 419

1.1. La nature et la caractérisation des partis politiques .................................................................... 4191.2. Les assises des partis : les considérations économiques, sociales et nationales ......................... 4211.3. Le système partisan, le bipartisme et le multipartisme ............................................................... 422

2. Le bipartisme régnant (1867-1967) ....................................................................................................... 4232.1. La valse des hégémonies (1867-1935) ............................................................................................ 4242.2. La première fracturation du système partisan (1936-1967) ......................................................... 426

3. L’érosion du bipartisme (1968-2013) ..................................................................................................... 4293.1. Le souverainisme, le libéralisme et le nouvel alignement bipartite ............................................ 4293.2. La nouvelle fragmentation : un modèle multipartite ? ................................................................ 432

Conclusion ............................................................................................................................................. 435

Chapitre 16 - Les partis politiques, les électeurs et les élections au Canada ................... 443James P. Bickerton1. Le courtage politique et l’évolution du système partisan .................................................................... 444

1.1. Les deux premiers systèmes partisans .......................................................................................... 4441.2. La parenthèse Diefenbaker et le troisième système de partis ..................................................... 4461.3. L’interlude Mulroney et la fin du troisième système de parti ..................................................... 448

2. Les tiers partis et la régionalisation du système partisan .................................................................... 4522.1. Les contributions des partis minoritaires ..................................................................................... 454

3. Les partis : organisation et fonctionnement ......................................................................................... 4573.1. Les partis au Parlement ................................................................................................................. 460

4. Les électeurs et leurs partis : entre l’attachement et l’effritement ...................................................... 462 Conclusion ............................................................................................................................................. 468

Table des matières

– XV –

Chapitre 17 - Les mouvements sociaux au Canada et au Québec ...................................... 479Francis Dupuis-Déri1. Qu’est-ce qu’un mouvement social ? ..................................................................................................... 4822. La mobilisation de la contestation ....................................................................................................... 4863. Les principales théories ......................................................................................................................... 488

3.1. Le pluralisme et le néopluralisme ................................................................................................. 4883.2. Le structuralisme (marxisme et néomarxisme, féminisme) ....................................................... 4893.3. Le poststructuralisme .................................................................................................................... 492

4. Les principales approches ..................................................................................................................... 4934.1. La psychologie collective ............................................................................................................... 4934.2. Les nouveaux mouvements sociaux .............................................................................................. 4944.3. La mobilisation des ressources et le processus politique ............................................................ 4954.4. La philosophie politique ................................................................................................................ 498

Conclusion ............................................................................................................................................. 501

Chapitre 18 - Le nationalisme québécois dans une perspective comparée .................... 507Alain Dieckhoff1. Une société complète ............................................................................................................................. 509

1.1. Une société civile spécifique ......................................................................................................... 5101.2. Une société civique spécifique ...................................................................................................... 512

2. Un quasi-État ......................................................................................................................................... 5153. Trois domaines d’intervention privilégiés ............................................................................................ 517

3.1. La culture et la langue.................................................................................................................... 5173.2. L’économie ...................................................................................................................................... 5183.3. Se projeter dans le monde ............................................................................................................. 520

Conclusion ............................................................................................................................................. 523

Chapitre 19 - La démocratie et les femmes au Québec et au Canada ............................... 529Geneviève Pagé1. L’État moderne démocratique, un projet d’Hommes ? ........................................................................ 5312. La démocratie représentative et les femmes ........................................................................................ 533

2.1. L’historique du droit de vote ......................................................................................................... 5332.2. Le cas de la « personne » et la nomination au Sénat : les femmes sont-elles des personnes ? ... 5352.3. Les enjeux propres au Québec ...................................................................................................... 5362.4. La représentation des femmes ...................................................................................................... 538

3. La démocratie participative : l’influence du mouvement féministe sur l’État ................................... 5423.1. La Commission royale d’enquête sur la situation de la femme au Canada ................................. 5423.2. Les groupes de pression ................................................................................................................. 5433.3. La lutte pro-choix et la politique de rue ....................................................................................... 544

4. L’influence des politiques publiques sur les femmes .......................................................................... 5454.1. L’État-providence : l’influence des mesures sociales sur les femmes .......................................... 5464.2. La responsabilité des enfants ........................................................................................................ 547

Conclusion ............................................................................................................................................. 548


– XVI –

Chapitre 20 - L’État et les groupes .................................................................................................. 555Michel Sarra-Bournet et Jean-François Thuot1. Les ordres professionnels ...................................................................................................................... 5562. La consultation publique ...................................................................................................................... 5593. Les groupes d’intérêt ou groupes de pression ...................................................................................... 5614. Le corporatisme et le néocorporatisme ................................................................................................ 5645. Un modèle québécois de gouvernance ? ............................................................................................... 568

PARTIE IV - POLITIQUES PUBLIQUES

Chapitre 21 - Les politiques linguistiques au Canada et au Québec : tenants et aboutissants de deux projets concurrents ............................................................. 579Marc Chevrier et David Sanschagrin1. La genèse des politiques linguistiques québécoise et fédérale ............................................................ 581

1.1. Les origines de l’inquiétude linguistique ..................................................................................... 5811.2. Le pacte de 1867 ............................................................................................................................. 5831.3. La territorialité et la personnalité linguistiques ........................................................................... 5831.4. La restriction du bilinguisme concurrentiel ................................................................................ 5861.5. Le choc des chartes ........................................................................................................................ 587

2. Les effets des politiques linguistiques québécoise et canadienne ...................................................... 5892.1. Les francophones et l’État du Québec .......................................................................................... 5892.2. Les minorités linguistiques et l’État fédéral ................................................................................. 5902.3. La promotion socioéconomique des francophones au Québec .................................................. 5912.4. L’amélioration du statut des francophones hors Québec ............................................................ 5922.5. Le maintien du poids des francophones au Québec .................................................................... 5952.6. L’assimilation des francophones hors Québec ............................................................................. 599

3. Les limites des politiques linguistiques ................................................................................................ 6013.1. Les limites de la Charte de la langue française ............................................................................. 6013.2. Les limites de la politique linguistique fédérale .......................................................................... 603

Conclusion ............................................................................................................................................. 604

Chapitre 22 - Qu’est-ce que l’interculturalisme1 ? ..................................................................... 613Gérard Bouchard1. L’interculturalisme : quelques éléments non spécifiques .................................................................... 6152. Les paradigmes et les niveaux d’analyse ............................................................................................... 6163. Les spécificités de l’interculturalisme .................................................................................................. 619

3.1. Une dualité majorité/minorités .................................................................................................... 6203.2. Une dynamique d’interactions ...................................................................................................... 6223.3. Les pratiques d’harmonisation : une responsabilité citoyenne ................................................... 6233.4. L’intégration et l’identité ............................................................................................................... 6233.5. Des éléments de préséance ad hoc à la culture majoritaire ......................................................... 625

Table des matières

– XVII –

3.6. Une culture commune ................................................................................................................... 6323.7. Une quête d’équilibres et de médiations ...................................................................................... 633

4. L’interculturalisme et le multiculturalisme ......................................................................................... 634 Conclusion : un avenir pour l’interculturalisme et pour la francophonie québécoise ....................... 637

Chapitre 23 - La politique migratoire ............................................................................................ 649Carolle Simard1. Les mots pour le dire ............................................................................................................................. 6502. L’intégration : les différents modèles .................................................................................................... 6523. Les visages de la citoyenneté ................................................................................................................. 6544. Les cas canadien et québécois ............................................................................................................... 656

4.1. La politique canadienne ................................................................................................................ 6574.2. La politique québécoise ................................................................................................................. 659

5. La diversité et l’intégration .................................................................................................................... 662

Chapitre 24 - La politique étrangère du Canada : intérêts, institutions et identités ............................................................................................................................................... 669Justin Massie et Stéphane Roussel1. Qu’est-ce que la politique étrangère ? ................................................................................................... 6702. La position géostratégique, la puissance et l’intérêt national du Canada .......................................... 673

2.1. L’intérêt national du Canada ......................................................................................................... 6742.2. La puissance relative du Canada ................................................................................................... 6752.3. La position géostratégique du Canada ......................................................................................... 6762.4. Les stratégies internationales ........................................................................................................ 677

3. La politique étrangère : une politique publique comme les autres ..................................................... 6793.1. L’autonomie de l’exécutif ............................................................................................................... 6803.2. Les forces bureaucratiques ............................................................................................................ 6823.3. Le fédéralisme et la paradiplomatie québécoise .......................................................................... 6833.4. La société civile .............................................................................................................................. 685

4. Les identités et les cultures en politique étrangère ............................................................................. 6874.1. Les identités canadiennes et la culture stratégique ..................................................................... 6884.2. L’unité nationale et la distinction internationale ........................................................................ 690

Conclusion ............................................................................................................................................. 692

Notices biographiques .................................................................................................................... 701

LISTE DES FIGU R ES

Figure 7.1. Distribution des sièges par région ..................................................................................... 184Figure 7.2. Durée des parlements ........................................................................................................ 192Figure 7.3. Projets de loi introduits à la Chambre des communes .................................................... 195Figure 7.4. Le processus législatif au Canada ...................................................................................... 196Figure 8.1. Le cycle des politiques publiques et le processus décisionnel

au sein du gouvernement du Québec ............................................................................... 227Figure 9.1. Organismes centraux du gouvernement du Canada (février 2013) ................................. 244Figure 9.2. Organismes centraux du gouvernement du Québec (février 2013) ................................. 245Figure 10.1. Conseil des ministres et Bureau du Conseil privé ou ministère du Conseil exécutif :

organigramme hybride Canada/Québec .......................................................................... 271Figure 10.2. Un ministère : exemple hypothétique ............................................................................... 280Figure 10.3. Types de personnels au sein de l’administration .............................................................. 284Figure 11.1. Les institutions judiciaires canadiennes ........................................................................... 301Figure 19.1. L’obtention du droit de vote par les femmes par province et territoire,

ainsi qu’au gouvernement fédéral ..................................................................................... 534Figure 23.1. Immigrants reçus selon la période d’immigration et part dans la population

immigrante (%) Gatineau, 2006........................................................................................ 662

LISTE DES TAB LEAUX

Tableau 2.1. L’État libéral canadien ....................................................................................................... 42Tableau 2.2. L’État social canadien ......................................................................................................... 50Tableau 2.3. L’État néolibéral canadien ................................................................................................. 54Tableau 2.4. L’État libéral-inclusif canadien.......................................................................................... 57Tableau 2.5. L’État austère canadien ...................................................................................................... 60Tableau 5.1. Principaux usages contemporains du concept d’« identité » en sciences sociales .......... 112Tableau 5.2. L’école de Montréal, l’École de Laval et l’historiographie québécoise ............................ 124Tableau 7.1. Distribution des sièges au Sénat et à la Chambre des communes par province ............. 177Tableau 7.2. Distribution des sièges au Sénat et à la Chambre des communes

selon les principaux partis après l’élection de 2011 (41e législature) ................................ 180Tableau 7.3. Distribution des sièges et gouvernements des provinces

ou territoires canadiens en 2013 ........................................................................................ 202Tableau 8.1. Comités ministériels relevant respectivement du gouvernement fédéral

et du gouvernement du Québec en 2012 ........................................................................... 224Tableau 10.1. Évolution de l’administration du Québec, 1867-1970, selon Gow ................................... 267Tableau 10.2. Évolution de l’administration du Québec, 1970-2012 ....................................................... 268Tableau 10.3. Préparation du budget du Québec sur une base annuelle ............................................... 286Tableau 16.1. Votes valides exprimés (%) et nombre de candidats élus (N) par parti politique

aux élections fédérales canadiennes, 1963-1988 ............................................................... 450Tableau 16.2. Votes valides exprimés (%) et nombre de candidats élus (N) par parti politique

aux élections fédérales canadiennes, 1993-2011 ................................................................ 455Tableau 17.1. Le Canada protestataire (en 2000) .................................................................................... 480Tableau 20.1. Exemples d’instances néocorporatistes au Québec ......................................................... 566Tableau 20.2. Principaux concepts relatifs aux arrangements entre l’État et les groupes ..................... 567Tableau 21.1. Bilinguisme et biculturalisme : définitions et distinctions .............................................. 586


– XXII –

Tableau 21.2. Politiques culturelles québécoise et canadienne .............................................................. 588Tableau 21.3. Indice de continuité linguistique de la population francophone .................................... 593Tableau 21.4. Indice synthétique de fécondité selon la langue maternelle ........................................... 594Tableau 21.5. Région de Montréal : répartition langue maternelle et langue d’usage (%) ................... 596Tableau 21.6. Ville de Montréal : répartition langue maternelle et langue d’usage (%) ....................... 596Tableau 21.7. État du Québec : répartition des langues (%) ................................................................... 597Tableau 21.8. Canada : répartition des langues depuis 1871 .................................................................... 600Tableau 21.9. Concentration des francophones au Canada (%) ............................................................. 601Tableau 23.1. Répartition des immigrants par arrondissement – Québec ............................................ 661Tableau 23.2. Composition des minorités visibles à Québec ................................................................. 661Tableau 23.3. Dix principaux pays d’origine de l’immigration au Québec ............................................ 664

Ce manuel dresse un vaste panorama de la politique québécoise et canadienne. Les québécistes et les canadianistes mis à contribution analysent ici quatre grands thèmes : les approches, les traditions et la culture ; les institutions politiques (le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif, les institutions judiciaires, les organismes centraux, les chartes) ; les partis politiques, les groupes de pression et les mouvements sociaux ; les politiques gouvernementales. Ils approfondissent les questions autochtone, identitaire, sociale et nationale, ainsi que les diverses formes de mouvements politiques et sociaux (syndicalisme, féminisme, mouvements étudiants, mobilisations autochtones, etc.).

Les étudiants pourront se familiariser avec les principales approches utilisées en science politique, dont l’économie politique, la sociologie électorale, la pensée politique, le pluralisme juridique et la politique comparée. Des tableaux synthèses, des questions de recherche, des lectures complémentaires et un glossaire destinés aux étudiants avides d’approfondir leurs connaissances viennent compléter l’ouvrage. Bref, ce manuel se veut un outil pédagogique et politologique de premier plan en études québécoises et canadiennes.

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ISBN

978

-2-7

605-

4008

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PUQ.CA

Alain-G. Gagnon est professeur titulaire au Département de science poli-tique de l’Université du Québec à Montréal, où il est titulaire de la Chaire de recherche du Canada en études québécoises et canadiennes depuis 2003. Il est aussi le directeur du Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie (CRIDAQ) et du Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales (GRSP).

Avec la collaboration de Luc Bernier, James P. Bickerton, Gérard Bouchard, Jacques Bourgault, Michael Burgess, Linda Cardinal, Gilbert Charland, Marc Chevrier, Yves Couture, Alain Dieckhoff, Xavier Dionne, Francis Dupuis-Déri, André Fortier, Alain-G. Gagnon, Jean-François Godbout, Peter Graefe, Nicolas Houde, André Lamoureux, Louis-Philippe Lampron, Justin Massie, Geneviève Pagé, Martin Papillon, Stéphane Roussel, David Sanschagrin, Michel Sarra-Bournet, Carolle Simard, Jean-Charles St-Louis, Jean-François Thuot et José Woehrling.

Directeur de collectionAlain-G. Gagnon

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