TERRE & Création 42 bis, Chemin Canto Laouzetto 31100 TOULOUSE

05.62.13.90.59

COMMUNE DE PECHBONNIEU-31140 Rue Jean Dumont/4 Chemin du Moureau

Programme résidentiel et paysagé haut de gamme

13 parcelles à bâtir viabilisées

Superficies de 570 à 770 m2

Libres de construction

PROJET Dossier en cours d’instruction en Mairie de Pechbonnieu Document non contractuel

LE PRÉ DE JEAN

2 A B C

PLAN D’ACCES

LA COMMUNE

Commune l’aire urbaine de Toulouse, située dans son pôle urbain, à 13kms au nord-ouest de Toulouse. La Commune accueille aujourd’hui plus de 4000 habitants, nommés les Pechbonniliennes et Pechbonniliens. Les lignes de bus 33 (à destination des Argoulets, métro ligne A), 61 (à destination des Trois-cocus, métro ligne B et 113 qui amènera vos enfants au Collège et en direction de Fenouillet). Une ligne mobibus est également disponible. La Commune est équipée de nombreuses infrastructures notamment : -Equipements scolaires : école maternelle et élémentaire, Collège sur place, Lycées à Seilh, Ondes, Fronton et Blagnac. -Commerces : supermarchés sur place, tabac presse, boucherie, boulangerie, pâtisserie, traiteurs, poissonnerie, restaurants. -Santé : médecins, kinés, vétérinaire, pharmacies. -Sport : foot, rugby, arts martiaux, pétanque, club de randonnée, tennis, centre de loisirs.

3

B

C

LE TERRAIN

Le programme “Le Pré de Jean” se situe entre la Rue Jean Dumont et le 4,Chemin du Moureau sur un terrain relativement plat au Nord Ouest de la Commue de Pechbonnieu.

EXTRAIT DU REGLEMENT DU LOTISSEMENT ET DU PLU

Le lotissement « LE PRE DE JEAN » s’inscrit dans la zone 1AUa du PLU en vigueur sur la Commune de Pechbonnieu. Les règles d’urbanisme prévues s’appliquent au lotissement. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques : (Règlement du lotissement et Article 1AU 6 du PLU en vigueur) Toute construction devra être implantée à une distance de 4 mètres par rapport aux voies internes du lotissement et à 10 mètres par rapport à l’axe des voies communes. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives : (Article 1AU 7 du PLU en vigueur) Toute construction devra être implantée à une distance des limites séparatives au moins égale à la moitié de sa hauteur avec un minimum de 3 mètres. Toutefois, des annexes à l’habitation pourront s’implantées sur la dite limite à condition qu’elles ne dépassent pas 3,50 mètres au sommet du toit et 8 mètres de longueur maximum. Les piscines devront être écartées d’au moins 2 mètres de la dite limite. Emprise au sol : Néant. Hauteur des constructions : 7 mètres maximum. Clôtures : Les clôtures sur voie seront constituées d’un mûr bahut d’une hauteur de 0.80 mètres maximum enduit double face surmontées de grilles ou de claire-voie. La hauteur totale ne devra pas excéder 1.70 mètres. Parking : Il est exigé 2 places de stationnement sur la parcelle.

4

XXXXXXXXXXX

X

X

XX

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XX

XX

"BARAT"

8B

10

8

6

4

4

3

90

63

64

65

69

68

66

67

60

49

51

52

89

87

Moureau ( V.C. No10 )

14.7

2

8.38

12.74

21.3

2

44.1

7

21.84

49.91

21.85

Limite donnée d'après le plan de lotissement établi par M.SANSAC en 1981

Lim

ite

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2003

(ref

:17 0

37)

Limite donnée sous reserve de bornage

Borne OGEexistante

Borne OGEexistante

Borne OGEexistante

Borne OGEexistante

Borne OGEexistante

Borne OGEexistante

Borne OGEexistante

Borne OGEexistante

Borne OGEexistante

existanteBorne OGE

existanteBorne OGE

existanteBorne OGE

Puits

Puits

Mur de Clôture

Mur de Clôture privatif

Mur de Clôture privatif

Clôt

ure

priv

ativ

e

Clôt

ure

priv

ativ

e

Mur m

itoyen

Mur privatif

Mur m

itoyen

Mur privatif

Chemin du Moureau

Rue Jean Durmont

Espace vert

Bassin de rétention

Espace vert

Espace vert

Espace

vert

24.81

29.43

25.84

7.34

9.5812.69

9.36

9.30

18.97

16.31

30.19

6.50

29.46

17.5530.00

23.23

8.17

17.41

31.51

11.12

18.29

30.89

18.29

9.77

3.64

20.79

15.22

27.7828.83

27.19

28.38

32.14

4.9212.12

18.93

16.06

28.11

21.84

26.68

20.732.08

19.77

8.79

5.30

3.003.68

14.31

11.78

17.57

33.93

22.95

2.50

7.47

5.00

11.0

1

2.50 5.00 1.50

47.82

20.0

5

29.41

R=16

.50

R=51.00

R=42.00

R=6.50

R=10.00Aire de retournement

TABLEAU DES SURFACESDESIGNATIONS S U R F A C E S

LOT N°1 570 m²LOT N°2 570 m²LOT N°3 600 m²LOT N°4 600 m²LOT N°5 700 m²LOT N°6 700 m²LOT N°7 770 m²LOT N°8 665 m²LOT N°9 665 m²

LOT N°10 595 m²LOT N° 11 595 m²LOT N°12 595 m²

LOT N°13 595 m²

TOTAL DES LOTS 8 220 m²

VOIRIE 944 m²TROTTOIRS 480 m²

E S P A C E S V E R T S 1110 m²BASSIN 325 m²

TOTAL DES PARTIES COMMUNES 2 859 m²

TOTAL 11 079 m²Surf : 570 m²

Surf : 570 m²

Surf : 600 m²

Surf : 700 m²

Surf : 700 m²Surf : 770 m²

Surf : 665 m²Surf : 665 m²

Surf : 595 m²

Surf : 595 m²

Surf : 595 m²

Surf : 595 m²

Voie de desserte

12Lot

11Lot

10Lot

9Lot 8Lot

7Lot 6Lot

5Lot

4Lot

3Lot

2Lot

1Lot

13Lot

paysagé

recul de 10 mètres

Lots

de 10.00m par rapport à l'axe de la Rue Jean Durmont et Chemin du Moureau.Toute construction devra être obligatoirement implantée avec un recul minimumde 4.00m par rapport à l'emprise de la voie de desserte du lotissement.Toute construction devra être obligatoirement implantée avec un recul minimumau moins égale à la moitié de sa hauteur sans pouvoir être inférieure à 3.00m. (Article UB 7-1).Toute construction devra être obligatoirement implantée à une distance Emprise projet

LEGENDE:

Chaussée en béton bitumineux

Espaces vertsTrottoirs en béton bitumineux

Bassin de rétention paysagé

4.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.003.00

3.00

3.00

3.00

R=11.00

10.0

0

10.00

10.00

10.00

10.00

10.00

10.0

0

Chemin du Moureau

recul de 10 mètres

Rue Jean Durm

ont

4.00

4.00

4.00

4.00

4.00

4.004.00

4.00

4.00

4.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

9.00

5.00

1.50

1.50

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00 3.

00

4.00

Surf : 600 m²

R=12

.50

R=8.0

0R=6.50

R=5.

00

R=8.00

R=15

.36

3.00

3.00 3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

3.00

TERRE ET CREATIONLotissement "Le Pré de Jean" (13 Lots)

Section AL - Parcelles n°69p et 70

Pechbonnieu (31140)Lieu-dit "Barat" - 4, Chemin de Moureau

DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS D'AMENAGER

PLAN DE COMPOSITION ET TABLEAU DES SURFACES

Maître d'ouvrage:

TERRE ET CREATION42Bis, Chemin Canto Laouzetto

Email: rizzo-création@orange.fr

31100 TOULOUSE

Tel: 05.62.13.90.59.

Fax: 05.62.13.94.25.

CR INGENIERIE SARL77, Rue des Pyrénées

31330 GRENADE

Tel: 05.62.10.89.26.

Fax: 09.81.38.61.32.

Indice Date: Observations et Modifications

Echelle: Date:

26/08/2015

Phase

PA

Références du document:

Pièce PA 41/250ème

Maître d'oeuvre:

Email: cringenierie@bbox.fr

PLAN DE COMPOSITION DU LOTISSEMENT

Document non contractuel Plan sans échelle

5

N° LOT

SURFACE

SURFACE DE PLANCHER

PRIX (Euros)

OPTIONS/RESERVATIONS

1 570 m2 250 m2 127 000 € RESERVE 2 570 m2 250 m2 127 000 € RESERVE 3 600 m2 250 m2 132 000 € VENDU 4 600 m2 250 m2 132 000 € VENDU 5 700 m2 250 m2 138 000 € VENDU 6 700 m2 250 m2 136 000 € VENDU 7 770 m2 250 m2 140 000 € VENDU 8 665 m2 250 m2 135 000 € VENDU 9 665 m2 250 m2 132 000 € VENDU 10 595 m2 250 m2 126 000 € VENDU 11 595 m2 250 m2 126 000 € VENDU 12 595 m2 250 m2 126 000 € VENDU 13 595 m2 250 m2 125 000 € VENDU

GRILLE DE PRIX

Commune de PECHBONNIEU

4, Chemin du Moureau

Lotissement “Le Pré de Jean”

Document non contractuel Permis d’Aménager en cours d’instruction en Mairie de Pechbonnieu

Surfaces non définitives. Les surfaces définitives seront communiquées au moment de la vente par acte

authentique.

PROJET

Dépôt de garantie à la réservation

5 000 €

Frais divers (Provisions dégradations chantier : 600 € ; Association Syndicale : 200 €)

800 €

Frais de notaire

Environ 3% du prix terrain

Droits d’enregistrement

5.81% du prix du terrain

Participation financière à l’assainissement collectif : PFAC (Calcul établi en fonction du nombre de pièces de la future construction)

Ex : T4 = 4600 € Ex : T5 = 5600 €

Taxe d’aménagement (taxe départementale et archéologique) (Calcul établi en fonction de la surface de plancher de la construction)

Taux 5% + 1.3% + 0.40%

(+126 €/place de parking

supplémentaire)

A LA CHARGE DE L’ACQUEREUR

Obligation de faire réaliser une étude de sol mission G2 AVP par un géotechnicien sur le lot préalablement à la signature de l’acte d’acquisition chez le Notaire.

• Les parcelles seront équipées par le lotisseur de toutes les infrastructures à savoir :

-Voirie avec prestations de qualité

-Réseaux Electricité, Gaz, Eau Potable, Pluvial, Assainissement, et Télécom