maquette du bordereau de versement d'archives, sous word

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UNITE PATRIMOINE ET MOYENS GENERAUX

ARCHIVES REGIONALES

Tél. 01 53 85 50 83

Tél. 01 53 85 50 84 (communications)

2454 W

IDENTIFICATION DU SERVICE VERSANT

Région Ile-de-France (Sinon remplir à droite) Autre :

Unité et direction :

Finances, audit et contrôle de

gestion / Audit

Sous direction :

Service, cellule :

Responsable du service : M. Laurent VILMIN Tel : 01-53-85-52-35

Responsable du versement : Mme Suzanne

CAPDEVILLE Tel : 01-53-85-52-05 Bureau : 447

Service d’origine (s’il n’est pas identique au service versant) : Activité du service versant : (en quelques mots)

Audit de subventions perçues par divers organismes

DESCRIPTION DU VERSEMENT

Nombre de pages du bordereau (y compris la présente) : 18

Nombre d’articles : 150 Nombre de boîtes : 41 Métrage : 4,50 ml

Support papier photo plan Autre :

Format A4 A3 A0 Autre :

SOMMAIRE

N° des articles

Description sommaire et dates extrêmes des principales catégories de documents

1-40 Enquêtes sur le travail social

41-74 Enquête sur les organismes de formation du secteur sanitaire : audit des instituts de

formation en soins infirmiers (IFSI)

75-99 Enquête d’audit sur la gratuité des manuels scolaires dans les lycées

100-150 Audit de petits organismes

105-109 Audit de la SECRIF (Société d’entraide des conseillers régionaux d’Ile-de-France)

110-116 Audit du CFAAH 77 (Centre de formation d’apprentis, agricole et horticole de Seine-et-Marne) « Geoffroy Saint Hilaire – La Bretonnière »

117-126 Audit de la SAERP (Société d’aménagement et d’équipement de la Région parisienne)

127-139 Racing Club Formation – Racing Club partenaires (RCF-RCP)

140-145 Audit de la SEM GENOPOLE (Société d’économie mixte)

146-150 Audit du CNASEA (Centre national pour l’aménagement des structures des exploitations agricoles)

Dates extrêmes : 1988 - 2007 Année de révision : 2017 DUA : 10 an(s)

Conservation intégrale Conservation partielle Destruction

Le chef du service versant Le conservateur en chef des archives régionales

Laurent Vilmin Fabienne Studer-Redon

Date : 20/07/2009 Date de prise en charge : 21/07/2009

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Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 2454 W

N°

d'article Description des documents

Année

début

Année

fin Observations DUA

Sort

final

Communi

cabilité Observations

1-40 Enquêtes sur le travail social 1995 2006

1-4 Dossier de préparation des audits IRTS (Institut Régional de

Travail Social)

2001 2006

1 Cahier des charges, correspondance, programme de travail, tableaux d’analyse documentation

2006 2006

2 Dossier de préparation des audits : correspondance, échantillon des établissements sélectionnés, textes sur la décentralisation des organismes de promotion du travail social

2001 2006

3 Dossier de préparation des audits : correspondance, programme de travail, matrice

2006 2006

4 Dossier de préparation des audits : correspondance, rapport pour la commission permanente de décembre 2005, dossiers de présentation (rapport d’activité, rapport moral) des établissements audités (IUT de Bobigny, INFA Nogent, association des surintendantes d’usines et de services sociaux, école supérieure de travail social)

2005 2006

5-9 Audit AGIRFASE à Evry (91) (Institut Gestionnaire de l’Institut

de Recherche et de Formation à l’Action Sociale de l’Essonne)

1995 2006

5 Enquête, analyse par formation, versions de la matrice, notes 2005 2006

6 Conventions, effectifs 2004 2006

7 Déclarations annuelles des données sociales (DADS) 2003, 2004, 2005

2003 2005

8 Conventions d’occupation, sections analytique, trésorerie 2004 et 2006, accords d’entreprises, agréments, statuts, taux de charge sociales, autorisation d’ouverture, relevés et rapprochements bancaires 2003, 2004 et 2005, tableau d’amortissement, registre du personnel

1995 2006

9 Rapport d’activité 2004, comptes 2004 et 2005, rapport du commissaire aux comptes, analyse des besoins en fonds de roulement de trésorerie de l’AGIRFASE, courrier procédure d’alerte, organigramme 2005, listes du personnel et nombre des heures réalisées

2004 2006

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N°


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début

Année


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Communi


10-12 Audit BUC Ressources à Buc dans les Yvelines (78) 1988 2006

10 Enquête, bilan financier 2005, résultat d’exploitation globale 1998 à 2005, compte administratif 2004 et 2005, budget 2006 : budget prévisionnel 2006, récapitulatif du budget prévisionnel, détails des budgets produits, subvention 2004 et 2005 (convention relative au financement et certificat d’ouverture de stage) statuts

2004 2006

11 Bilan pédagogique et financier 2004 et 2005, effectif à l’examen d’admission 2005, rapport d’activité 2004 et 2005, réglementation tarifaire et budgétaire, récapitulation des comptes administratifs, grand livre général, frais de siège 2005, tableau habilitation- convention, organigramme, rapports financier 2004 et 2005, rapports du commissaire aux comptes 2004 et 2005, liste des étudiants en formation initiale, statut des élèves, factures 2006 par année et par étudiant, DADS 2003 et 2005, détails par intervenant 2005, règlement interne de fonctionnement 1998, frais de formation 2005, conventions, tableau habilitation, relevés de compte et rapprochement bancaire, contrats, déclaration de plan de charge direct

1988 2006

12 Rapport d’activité 2004, compte administratif 2005, listes détaillées des facturations, projet pédagogique : moniteurs-éducateurs et éducateurs techniques spécialisés, informations sur la formation, tableaux de bords enseignement (2005 et 2006) formations continues et supérieures, salaire formation supérieure et continue, détail des budgets produits en 2006, état du personnel, convention d’accueil, récapitulatif des salaires 2003 et 2004.

2003 2005

13-17 CERPE (Centres d’Etude et de Recherche sur la Petite Enfance)

à Aubervilliers (93)

2003 2006

13 Enquête, programme de travail, rapport provisoire 2006 2006

14 Conventions (2004-2006) : formation initiale, auxiliaire de puériculture, éducateur de jeunes enfants, cap petite enfance, locaux, formation

2004 2006

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Année


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final

Communi


15 Notes, grand livre partiel 2005, frais de scolarité, DADS 2005, salaire des vacataires, subventions, listes et flux des étudiants, loyer, frais de scolarité, budget prévisionnel 2006 et clé de détermination, nombre d’heures de formation, bilan pédagogique et financier, subvention des locaux

2005 2006

16 Etats financiers 2005, comptes 2004, comptes analytiques 2003, 2004 et 2005, budget 2004-2005, clé de répartition, rapport d’activité 2004 et 2005, pour 2005 : récapitulatif des salaires, effectifs des élèves, tableau d’amortissement, budget prévisionnel, grand livre partiel, information sur la formation

2003 2005

17 Grand livre analytique global 2005, bail, quittance de loyer, commission de sécurité, accord d’entreprise sur les conditions d’emplois (2002), statuts, immobilisations, salaires : liste et répartition, stagiaires et étudiants : répartition en 2004-2005, liste 2005 des éducateurs de jeunes enfants en voie directe, règlement de sélection 2004 et 2005, frais de scolarité, balance globale, rapport du commissaire aux comptes 2004, informations sur la formation, nombre d’heures de formation en 2005

2002 2005

18-19 CFE (Centre de Formation de l’Essonne, 91) 2004 2006

18 Enquête, DADS 2005, rapport d’activité 2005, rapport financier 2005, bilan pédagogique et financier 2004 et 2005, matrice, rapport du commissaire aux comptes, catalogue formation, états financiers 2003, 2004 et 2005

2004 2005

19 Balance analytique 2005, livre de paie 2005, liste des candidats, budget prévisionnel 2006, budget prévisionnel 2005, droits d’inscription et de scolarité, subvention, statuts élèves, bail, rapprochements bancaires, rapport d’activité 2003 et 2004, statuts de l’association, listes des membres du CA, SICAV, conventions partenarial avec l’université du Val-de-Marne, grand livre 2005, quota technicien de l’intervention sociale et familiale, agréments, conventions passerelles entreprise 2004 et 2005, conventions technicien de l’intervention sociale et familiale, stagiaires

2005 2006

20-21 CFPES (Centre de Formation aux Professions Educatives et

Sociales) Aubervilliers 93

2005 2006

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N°


Année

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Année


Sort

final

Communi


20 Enquête, balance des comptes et livre de paie, rapport d’activité 2005, projet pédagogique, cahier des charges, budget 2006, subventions, notes, statuts, conventions rapport du commissaire aux comptes

2005 2006

21 Conventions, bilan pédagogique et financier, compte annuel 2005, grand livre des comptes, état immobilisation, liste des élèves, frais d’inscription, analyse budgétaire, information sur la formation salaire, statuts, relevés de compte, note sur le budget, décrets, arrêt, circulaire

2005 2006

22-23 EPSS (Ecole Pratique de Service Social) Paris 75 2003 2006

22 Enquête, comptes annuels 2003,2004,2005, programme de travail de l’enquête, bilan pédagogique et financier 2003 et 2004, liste des groupes, temps de formation, budget prévisionnel 2006, balance des comptes 2005, statuts, rapport d’activité 2004-2005, livre de paie détaillé

2003 2006

23 Conventions sur la formation, notification des subventions, agréments, effectif et total des heures, liste des groupes et temps de formation, programme de travail de l’enquête, rapport du commissaire aux comptes, relevé de comptes et rapprochements bancaires 2004 et 2005, produits des scolarités amortissements et liste des travaux effectués, bilan pédagogique et financier 2004 et 2005, information sur la formation, convention sur l’usage des locaux

2004 2005

24-26 ETSUP (Ecole Supérieure du Travail Social) Paris 75 1995 2006

24 Enquête, par l’association des surintendants d’usine et des services sociaux : états financiers agrégés 2005, rapport du commissaire aux comptes 2005, rapport du trésorier à l’assemblée générale ordinaire 2005, états de synthèse 2003, agréments compta-analytique 2004

2003 2005

25 Liste des participants aux différentes formations, bilan pédagogique et financier 2003, 2004 et 2005, disposition concernant le personnel permanent (1995), conventions et règlements intérieur, informations, budget 2006, comptes de résultat, détail des charges et produits réalisés 2005, balance des comptes 2005, budget prévisionnel 2006, statuts, rapport moral et d’activité, accord collectif de l’aménagement et la réduction du temps de travail, tarifs et effectifs des formations.

1995 2006

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Communi


26 Rapport d’activité 2005, trésorerie prévisionnelle 2006-2005, livre de paie 2005-2006, rapport d’activité et rapport moral 2004 assemblée générale du 19 mai 2005, relevé de comptes et rapprochements bancaires 2005, balance des tiers 2005, avant projet pour des travaux de réparation et de mise en sécurité, étude sur le futur financement des écoles (2002), rapport de mission

2002 2006

27 HORIZON Paris 2003 2006

27 Enquête, capacités actuelles d’accueil du public 2006 et perspectives pour 2008, présentation de l’organisme, conventions et demandes de subventions, comptes annuels 2005, récapitulatif des heures, recettes prévisionnelles 2005 et 2006, bilan pédagogique et financier 2005, contrats, rapport d’activité 2005

2003 2006

28 IPRM (Institut Privé Rue Monsieur) Paris 2004 2006

28 Enquête, notifications de subventions, budget 2006, balance des comptes 2004 et 2005, rapport du commissaire aux comptes, comptes annuels 2004 et 2005, relevé de comptes 2004 et 2005, analyse du résultat, état financier, comparaison budget réalisation, rapport financier de l’exercice 2005, DADS 2005

2004 2006

29-30 IRTS Montrouge Neuilly 2004 2005

29 Enquête, balance analytique 2005, état des heures d’intervention par filières

2004 2005

30 Frais de formation, grand livre des comptes, balance des comptes 2005, analyses budgétaires (1980-1985), rapport au conseil de fondation 2004, rapport d’activité 2005, compte-rendu des heures de travail, situation financière, bilan pédagogique, liste du personnel, information sur la formation

2004 2006

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N°


Année

début

Année


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Communi


31 Convention, liste des sections analytiques, modèle de grille, grand livre des comptes 2005, financement 2004, effectif global en formation 2004-2005, bilan pédagogique et financier 2004 et 2005,rapport du commissaire aux comptes, conventions, budget prévisionnel 2006, listes du personnel, livre de paie, grand livre des comptes, devis des frais de formation, bilan actif et bilan passif 2003-2006, compte de résultat, balance des comptes, rapport du commissaire aux comptes, compte de résultat, rapprochement bancaire, plan d’aménagement de l’Est Nocéen ville de Neuilly-sur-Marne

2003 2006

32 IUT (Institut Universitaire de Technologie) Paris V 2005 2006

32 Enquête, conventions, bilan pédagogique et financier 2005, situation détaillée 2006, budget 2006, effectifs par formation et frais d’inscription, convention, projet pédagogique 2006, informations sur la formation et notes

2005 2006

33-34 Association pour la gestion du centre de formation Saint-

Honoré, Paris

2004 2006

33 Enquête, comparatifs analytique, historique, notes, produits de scolarité, effectifs des étudiants, matrice, effectif du personnel, immobilisation, bilan pédagogique et financier 2005, balance des comptes et résultats financiers 2005, balance analytique inversée, agréments, calcul des charges, information sur la formation, plan de projet

2005 2006

34 Budget 2006, conseil de l’association 26 juin 2006, documents financiers 2005, rapport d’activité 2004 et 2005, bilan final de l’action de formation des éducateurs de jeunes enfants et des éducateurs spécialisés

2004 2006

35-39 Etablissement n’appartenant pas à l’enquête d’audit sur le

travail social : IFRAD

2003 2006

35 Diagnostic, législation, courrier, notes, informations, plan de trésorerie, plan de redressement, plan de licenciement, effectifs étudiants, frais de scolarité, nombre d’heures de cours, bulletin de paie, salaire, plan de charges, agréments

2005 2006

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Communi


36 Notes, communiqués de presse, accord et suivi des 35 heures, subvention, Logements : listes de bâtiments occupés par l’IRTS, programme 2005 de prévention des risques sur le site de l’IRTS de Paris, estimation en valeur vénale

2005 2006

37 Notes, reclassification du personnel, salaires, fiches de poste, règlement intérieur, protocole d’accord concernant le personnel de IFRAD dans le cadre de la fusion absorption opéré par l’IRTS Paris, contrats de travail, documents de travail, de réflexion, information sur les formations , balance générale, balance analytique, grille de répartition, budget 2006.2003 : comptabilité générale, comptabilité analytique, organigramme, compte-rendu de conseil d’administration, rapport d’étape de l’expert comptable

2005 2006

38 Histoire d’une crise IRTS-IFRAD Ile-de-France document rédigé par la délégation du personnel le 23 juin 2006

2003 2006

39 Comptabilité générale, comptabilité analytique, balance analytique, comptes 2003-2004 et rapport d’activité 2003-2004

2003 2006

40 IRTS : synthèse 2006 2006

40 Enquête financière portant sur les comptes réalisés 2005 des organismes de formation au travail social décentralisés dans le cadre de la loi de décentralisation du 13 août 2004, PowerPoint :distinction entre établissements privés et publics, analyse de l’échantillon proposé, liste des 23 organisations de formation en travail décentralisées, notes, récapitulatif des frais de formation, constats, l’équilibre financier des organismes de l’échantillon,, effectifs et statuts des élèves, subventions, coût par élève, frais de scolarité, total des effectifs de l’échantillon, comparatif des dépenses, statuts, échantillon, note du nombre d’intervention de l’audit, cahier des charges

2006 2006

41-74 Enquête sur les organismes de formation du secteur sanitaire :

audit des instituts de formation en soins infirmiers (IFSI)

1999 2006

41-51 Dossier de préparation des audits 2001 2006

41 Projet de cahier des charges, les effectifs, grille de l’enquête ARH, listes des établissements ayant été enquêté au niveau financier en 2004

2004 2005

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Communi


42 IAURIF : Formations paramédicales et sociales, état des lieux à la veille de la décentralisation, décembre 2004

2004 2005

43 Fiche explicative est circulaire sur le transfert des compétences, notes sur le financement des écoles paramédicales, commission du 01/12/2005

2005 2006

44 Intervention du 03/11/2005 sur les écoles paramédicales et de sages-femmes, documents ARH et OHCS relatifs au débasage et au budget 2005, correspondance, budget 2003, détermination des calculs, balance analytique de l’AP-HP, présentation de KPMG du 20/07/05, rapport 455 du Sénat, textes officiels, audit financier sur le transfert des formations sanitaires et sociales (conseil régional Midi-Pyrénées), circulaires, nomenclature budgétaire et comptable au 01/01/2005

2003 2005

45 Enquête 2005 sur la décentralisation des écoles paramédicales : planning d’intervention du service des audits, programme de travail, correspondance et cahiers des charges, échantillon

2005 2005

46 Charges, budget DHCS, notes, évaluation des risques Inter-régionalisation, présentation des formations sanitaires

2005 2005

47 Documents du ministère de l’emploi et de la cohésion sociale et du ministère des solidarités, de la santé et de la famille : diplôme d’état d’infirmier procédures et grille d’évaluation2005, recommandations pour l’apprentissage pratique des étudiants en soins infirmiers 2005, présentation des formations préparant au diplôme de cadre de santé 2002, circulaire

2002 2005

48 Rapports Chevreul du ministère de l’Emploi du Travail et de la cohésion sociale

2004 2004

49 Budget 2005, procès-verbal des 2èmes rencontres régionales de la décentralisation des formations sociales paramédicales et de sages femmes en Ile-de-France, rencontres des directeurs d’hôpitaux

2005 2005

50 Correspondance 2005 2005

51 Convention, liste des établissements audités, budgets 2005, CA pour les établissements audités

2005 2005

52-71 Dossiers d’audit des IFSI 2002 2005

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Communi


52 Perpétuel Secours : enquête, documents et notes de synthèse, notes, budget 2005, budget 2005 court séjour

2004 2005

53 Perpétuel Secours : détail des promos infirmière et des indemnités, gestion des locaux, comptes annuels et rapports de gestion 2004, rapport général du commissaire aux comptes, enquête IAURIF

2004 2005

54 Diaconesses de Reuilly : enquête, volet centre de formation, budget 2005, clé de répartition, nombre d’heure de stages et de cours et présentation de l’établissement, effectifs élèves 2004-2005, statuts, coût de scolarité, 2004 : budget, rapport d’activité, balance analytique, immobilier, utilisation de la taxe d’apprentissage, conventions, débasage, comptes annuels 2003-2004, produits 2005, informations sur la formation

2003 2005

55 Gonesse (95) : enquête, budget primitif 2005, projet de budget 2005, correspondances et notes, rapport d’activité 2004, budget 2005, nombre d’heure de stages et de cours, récapitulatif des heures effectuées par le personnel, indemnités de stages, tarifs, immobilisation et taxes d’apprentissage 2004 : rapport d’activité, dépenses, produits, résultat analytique. bilan pédagogique et financier. Conventions, informations sur la formation

2002 2005

56 Sainte-Anne (75) : enquête, budget 2005, enquête IAURIF, projet formation 2004-2005 : suivi budgétaire, 2004-2005, promotions 2002-2005, 2003-2006, 2004-2007, personnel : organigramme et récapitulatif des heures effectuées par le personnel, présentation du centre de documentation, listes et profils des étudiants, informations sur la formation

2002 2005

57 Rambouillet (78) : enquête IAURIF, projet de l’IFSI et visio conférence, organigramme, listes de élèves et stagiaires, indemnités de stages, nombre d’heure par formation, attestations, descriptif de la formation, rapport d’activité et de gestion 2003, dossier d’évaluation de la formation

2003 2005

58 Longjumeau (91) : enquête, lettre de lancement de l’enquête, enquête IAURIF, compte administratif 2004, délibération du CA, budget prévisionnel 2004, liste du personnel, coût 2004, listes de étudiants, investissement et taxe professionnelle, rapport d’activité 2004

2004 2005

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Communi


59 Croix rouge les Peupliers (75) : enquête, fonctionnement, 2004 : comptes annuels, balance analytique, rapport d’activité, conseil de surveillance, 2005 : budget, produits, clés de répartition. Analyse des produits 2004, répartition du personnel 2004-2005,liste et effectifs des élèves, nombre d’heures de formation, présentation de l’école, indemnités de stages, conventions, immobilisation et bail des locaux, enquête de l’ IAURIF

2004 2005

60 René Dubos, Pontoise (95) : enquête, budget primitif 2005, frais directs et indirects 2004 et 2005, nombres statuts et heures de formation des élèves formés, produits, locaux, indication des dépenses d’équipement et d’investissement, comptes 2004, enquête IAURIF

2004 2005

61 IPP (Institut de Puériculture et de Périnatalogie) à Paris (75) budget 2004 et 2005, agréments, frais directs, frais de personnel, effectif des élèves 2004 et 2005, plan de l’école, rapport d’activité 2004, présentation et modalités d’inscription, statuts, enquête IAURIF

2004 2005

62 Saint-Denis (93) : enquête, compte 2004, notes, budget 2005, charges de personnel 2004-2005, charges indirectes 2004, taxes d’apprentissage et indemnité de stage, effectifs et statuts, plan de l’école, nombre d’heure par promotion, tarifs de la formation présentation de l’école, conventions, rapport d’activité 2004, enquête IAURIF

2004 2005

63-64 ENKRE (Ecole Nationale de Kinésithérapie et rééducation)

(Saint-Maurice, Val-de-Marne 94)

2004 2005

63 Enquête de HNSM (Hôpital National de Saint-Maurice), budget 2005 et budget primitif 2005, étude financière 2005, rapport d’activité 2004, coût direct pédagogie, présentation de l’école, complément de l’enquête, projet pédagogique 2004-2005

2004 2005

64 Compte administratif 2004, notes, présentation de l’école par KPMG dans le cadre de l’audit sur le transfert des formations sanitaires et sociales, frais de personnel, locaux, adoption du budget 2005, frais indirects, produits, entretien, capacité d’accueil, agrément, quota, rapport d’activité, cahier des charges, informations sur la formation

2004 2005

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Année


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Communi


65 ADERE : enquête, bilan et compte de résultat 2002,2003, 2004, frais directes , charges de personnel, compte de résultat prévisionnel, budget par effectifs, projet pédagogique, inventaire comptable, effectif des élèves, subvention, notes, effectif et rémunération du personnel, statuts, enquête IAURIF

2002 2005

66 GIP (Groupement d’Intérêt Public) Théodore Simon, effectifs mensuels et statuts toutes formations, budget 2005, nombres d’heures par secteur, tarif des heures, CA, frais indirects, clés de répartition, détails des notes budgétaires, situation budgétaire 2004, évaluation des documents, conventions, postes financés par l’ARH (Agence Régionale de l’Hospitalisation)

2004 2005

67 Théodore Simon : présentation, documents budgétaires 2004 et 2005

2004 2005

68 Ecole de sages femmes Jeanne Sentubery, CHI Poissy, Saint-Germain-en-Laye : textes officiels, correspondance, frais de personnel, salaire des élèves 1

ère et 2

ème année, calcul des frais

indirects, produits directs de scolarité, frais de déplacement et débasage, note de synthèse, amortissement et demandes de travaux, plan école et hôpital, compte administratif de l’hôpital, programme des études de sage-femme

2004 2005

69-70 Fondation Léonie Chaptal, Sarcelles (95) 1999 2006

69 Sarcelles, (95) enquête IAURIF, budget 2005, bilan comptable 2003-2004 procès-verbal du CA, historique des conventionnements, statuts, liste et rémunération du personnel, taxe d’apprentissage de 1999 à 2004, tableau des comptes du nouveau bâtiment, budget 2005, règlement, analyse des répartitions par apprenants, débasage, extraits du grand livre analytique

1999 2005

70 Projet pédagogique 2004-2005 et 2005-2006 2004 2006

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Communi


71 AP-HP, Assistance publique des hôpitaux de Paris : enquête, recommandations suite à l’enquête APH, constats et risques, répartition des crédits et débasage, comptes administratifs 2002 et 2003, méthodologie appliquée dans le cadre de la création du budget annexe « formation initiale », organigramme, budget 2005, convention, compte analytique 2003, retraitement des données comptable

2003 2005

72-74 Synthèse de l’enquête d’audit 2005 2006

72 Rapport d’enquête sur 16 organismes de formation décentralisés du secteur sanitaire

2005 2006

73 Présentation Power Point de la synthèse de l’enquête 2005 2006

74 2ème

rencontre régionale de la décentralisation des formations sociales le 3 novembre 2005, paramédicales et des sages femmes en Île-de-France, rencontres des directeurs d’Hôpitaux le 3 et 16 novembre 2005

2005 2005

75-99 Enquêtes d’audit sur la gratuité des manuels scolaires

dans les lycées

2001 2007

75 Lycée des Francs Bourgeois Paris (75) : enquête, résultat de l’enquête (le lycée n’a pas répondu), effectifs, notifications, factures de 2001 à 2007, liste de restitution des manuels de seconde, fiches d’inventaires, affectation des ouvrages de la classe, comptabilité analytique, de 2001 à 2007 : notification, extrait du procès verbale, avis de crédit, liste des livres, bilan, devis

2001 2007

76 Jeanne d’Albret, Saint-Germain-en-Laye (78), enquête notifications, effectifs, résultat de l’enquête (le lycée n’a pas répondu), factures de 2001 à 2007

2001 2006

77-78 Richelieu, Rueil-Malmaison (92) 2001 2007

77 Enquête, résultat de l’enquête, notifications, effectifs, inventaires 2004

2004 2007

78 Factures de 2001 à 2006 2001 2006

79 Montalembert, Courbevoie (92) : enquête, effectifs, notifications, factures de 2001 à 2007, liste des livres, bilan

2001 2007

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80 Emile Dubois, Paris (75), enquête, résultat de l’enquête notifications, effectifs, factures de 2001 à 2006

2001 2007

81 Lycée de l’Hermitage, Maisons Laffitte (78), enquête, résultat de l’enquête, notifications, effectifs, factures de 2001, 2003, 2005

2001 2007

82 François Mansart, La Varenne Saint-Hilaire (94), enquête, résultat de l’enquête, effectifs, notifications, factures de 2001 à 2006

2001 2007

83-84 Jean Jaurès, Argenteuil (95) 2001 2007

83 Enquête, résultat de l’enquête, effectifs, notifications 2002 2007

84 Factures de 2001 à 2006 2001 2006

85 Jacques Prévert, Combs-la-Ville (77) enquête, résultat de l’enquête, effectifs, notifications, factures de 2001 à 2006

2001 2007

86 Ort, Montreuil (93), enquête, effectifs, notifications, factures de 2001 à 2007

2001 2007

87-88 Langevin Wallon, Champigny-sur-Marne (94) 2001 2007

87 Enquête, effectifs, notifications 2006 2007

88 Factures de 2001 à 2006 2001 2006

89 Val de Beauté, Joinville le Pont (94), enquête, résultat de l’enquête, effectifs, notifications, factures de 2001 à 2006

2001 2006

90-91 Maurice Ravel, Paris (75) 2001 2007


91 Factures de 2001 à 2006 2001 2006

92-93 Paul Robert, Les Lilas (93) 2001 2007


93 Factures de 2001 à 2006 2001 2006

94-95 Léonard de Vinci, Saint-Michel-sur-Orge (91) 2002 2007

94 Enquête, effectifs, notifications, CA 2006 2007

95 Factures de 2002 à 2006 2002 2006

96-99 Dossier de préparation et synthèse et rapport final de l’audit des

manuels scolaires

2001 2007

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Communi


96 Dossier préparatoire : échantillon de lycées sélectionnés pour l’enquête, planning d’intervention, matrice, lancement de l’examen du dispositif de gratuité des manuels scolaires, cahier des charges, programme de travail, rapport de la cours des comptes, délibération, subvention, contrôle des données reprises par l’Unité Lycées, correspondance

2004 2007

97 Dossier préparatoire : notification des lycées de l’aide régionale aux lycéens de 2001 à 2007

2001 2007

98 Enquête téléphonique auprès des autres régions sur le dispositif « Gratuité des manuels scolaires », exploitation des données Berchmarking.

2001 2007

99 Synthèse et rapport final de l’audit 2001 2007

100-150 Audit d’organismes 1999 2007

100-104 Audit du Syndicat des transports d’Ile-de-France (STIF) 2002 2005

100 Lancement de la consultation, réception des offres, analyse des offres, lettre de commande de l’audit

2002 2004

101 Rapport final de l’audit par le cabinet Booz Allen Hamilton (BAH), facture du cabinet BAH

2005 2005

102 Rapport de la Cour des comptes sur le STIF de juillet 2004 2004 2004

103 Echanges de courriers entre la Région, le STIF, la SNCF, le Ministère des transports, documents de travail relatifs à l’audit du STIF

2003 2005

104 Comptes financiers 2003 du STIF, rapport de la présidente de la RATP sur le contrôle interne d’avril 2005, rapport de gestion 2004 de la SNCF, comptes annuels 2004 de la SNCF, contrat entre le STIF et la SNCF

2003 2005

105-109 Audit de la SECRIF (Société d’entraide des conseillers régionaux

d’Ile-de-France)

1999 2004

105 Lancement de la consultation de l’audit avec cahier des charges, réception des offres, analyse des offres, réponses négatives aux offres, lettre de commande de l’audit, facture du cabinet Ernst &Young, lettre de lancement de l’audit

1999 2000

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Communi


106 Rapport d audit Ernst & Young, septembre 2000 2000 2000

107 Annexes du rapport d’audit Ernst & Young, septembre 2000 2000 2000

108 Synthèse et conclusions de l’audit 1999 2000

109 Documents transmis par la SECRIF : statuts, règlement intérieur, liste des adhérents, comptes-rendus de la SECRIF

1998 2000

110-116 Audit du CFAAH 77 (Centre de formation d’apprentis, agricole et

horticole de Seine-et-Marne) « Geoffroy Saint-Hilaire – La

Bretonnière »

2000 2004

110 Préparation de l’audit CFAAH 77, éléments de synthèse 2004 2006

111 Conseils d’administration 2001 2001 2001

112 Conseils d’administration 2002 à 2003, taxe d’apprentissage 2001-2002

2000 2003

113 Documents financiers : grand livre 2002, bilan 2002-2003, factures 2002-2003

2002 2003

114 CFAAH 77 Réalisations 2000 à 2001 2000 2001

115 CFAAH 77 Réalisations 2002 à 2004 2002 2004

116 Frais de personnel 2002-2003, volumes horaires 2000 à 2004 2002 2004

117-126 Audit de la SAERP (Société d’aménagement et d’équipement de

la Région parisienne)

2004 2007

117 Lancement de la consultation auprès des cabinets, cahier des charges, règlement de la consultation, réception des offres des cabinets, rapport d’analyse des offres, lettre de commande de l’audit, réponses négatives aux offres non retenues, acte d’engagement, dossier d’offres : KPMG, Ernst & Young

2004 2006

118 Dossiers d’offres : Price Waterhouse Cooper, Deloitte 2005 2005

119 Rapport définitif d’audit de la SAERP de mai 2006 réalisé par KPMG 2006 2006

120 Etude « in house », comptes 2004 et 2005 et Assemblée général Ordinaire du 19/06/2006 et du 22/06/2005, réunion du 01/04/2004

2004 2007

121 CA du SAERP : 26/05/2004 2004 2004

122 CA du SAERP : 12/03/2004 2004 2004

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123 CA du SAERP : 30/05/2005 2005 2005

124 CA du SAERP : 11/01/2006 2006 2006

125 CA du SAERP : 31/04/2006 2007 2007

126 CA du SAERP : 16/05/2007 2007 2007

127-139 Racing Club Formation – Racing Club partenaires (RCF-RCP) 2002 2006

127 Dossier de demande de subvention 2003 instruit par la Mission Ville : états financiers 2002, budget prévisionnel 2003, bilan 2002, statuts du 8 juin 2001, convention du 27/12/2002, rapports et conventions.

2002 2003

128 Opération « Bosse ton foot » 2003 : contrats de participation des villes

2003 2003

129 Comptabilité 2004 2004 2004

130 Justificatifs de présence des enfants. Opération « Les crampons » 2003

2003 2003

131 Bilan d’activité final 2004 : contrats de participation des villes, bilans pédagogiques, compte-rendu financier 2004.

2003 2005

132 Dossier contentieux 2005 2006

133 Budget des opérations réalisées 2001 2004

134 Compte de résultat et conventions « vis ton foot » 2003 2004

135 Grands Livres 2001-2002 2001 2002

136 Grands Livres 2002-2003 2002 2003

137 Grands Livres 2003-2004 2003 2004

138 Dossier d’audit 2005 : rapports provisoire et définitif d’audit de l’opération « Vis ton foot » et « Les crampons »

2003 2005

139 Dossier transmis à la Brigade Financière en 2004 « Vis ton foot » et « Les crampons »

2002 2004

140-145 Audit de la SEM GENOPOLE (Société d’économie mixte) 2002 2007

140 Lettre de commande de l’audit à KPMG, lancement de l’audit, rapport d’analyse des offres, cahier des charges de l’audit, facture

2006 2006

141 Contrat de réseau de 2002 et avenants de 2005 2002 2005

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142 Contrat SCET de prestations de services de 2007 2007 2007

143 Point juridique de la SEM, rapport d’étape et définitif de l’audit 2006 2006

144 Demande de garantie d’emprunt de 2005 et 2007 2005 2007

145 Préparation des conseils d’administration 2006 et 2007 2006 2007

146-150 Audit du CNASEA (Centre national pour l’aménagement des

structures des exploitations agricoles)

2006 2007

146 Avis d’appel public à la concurrence, cahier des clauses particulières, règlement de la consultation, cahier des charges, proposition d’Ernst & Young, procès verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, lettres de rejet, lettre d’attribution du marché à Ernst & Young, acte d’engagement signé par Ernst & Young, facture d’Ernst & Young

2007 2007

147 Lettre de lancement de l’audit, charte du projet, diagnostic sur le contrôle interne, cartographie des risques, audit juridique, analyse des coûts des prestations

2007 2007

148 Rapport d’audit provisoire de juillet 2007, réponse du CNASEA au rapport provisoire d’audit d’Ernst & Young

2007 2007

149 Annexe d’Ernst & Young 2007 2007

150 Rapport d’audit final d’Ernst & Young de décembre 2007 2007 2007