oaci sms module n° 8 – planification du sms 2008-11 (pf)
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Révision N° 11 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)
01/01/08
Module N° 8 – Planification du SMS
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 2
Construire un SMS
Module 1 Introduction au cours sur les
SMS
Module 2 Principes de base de la sécurité
Module 3 Introduction à la
gestion de la sécurité
Module 4 Dangers
Module 5 Risques
Module 6 Règlementation du
SMS
Module 7 Introduction au
SMS
Module 8 Planification du
SMS
Module 9 Fonctionnement du
SMS
Module 10 Mise en œuvre par
phases du SMS
SafetyManagementSystem Module 8
Planification du SMS
System
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Objectif
A la fin ce module, les participants pourront décrire les
exigences associées à la planification d'un SMS, et
expliquer la structure du plan de mise en œuvre d’un SMS.
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Contenu
Les composantes du SMSLes éléments du SMSPolitique et objectifs de sécuritéQuestions et réponsesAspects importants à retenirExercice 08/01 – Opérations à l’aéroport international de
Cuzco (Voir Document N° 5)
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Les composantes du SMS
Politique et objectifs de sécurité
Gestion du risque de sécurité
Assurance de la sécurité
Promotion de la sécurité
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Les éléments du SMS
Politique et objectifs de sécurité1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité des gestionnaires 1.3 – Désignation du personnel clé en charge de la
sécurité1.4 – Plan de mise en œuvre du SMS 1.5 – Coordination de la planification d'intervention
d'urgence1.6 – Documentation
Gestion du risque de sécurité 2.1 – Processus d’identification des dangers 2.2 – Evaluation du risque et processus d’atténuation
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Les éléments du SMS
Assurance de la sécurité
3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS
Promotion de la sécurité
4.1 – Formation et éducation4.2 – Communication en matière de sécurité
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Structure du SMS de l’OACI
Politique et objectifs de sécurité1.1 – Engagement et responsabilité de la direction1.2 – Responsabilités de sécurité des gestionnaires1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité1.4 – Plan de mise en œuvre du SMS1.5 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence1.6 – Documentation
Gestion du risque de sécurité2.1 – Processus d’identification des dangers2.2 – Evaluation du risque et processus d’atténuation
Assurance de la sécurité3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS
Promotion de la sécurité4.1 – Formation et éducation4.2 – Communication en matière de sécurité
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Politique et objectifs de sécurité
1.1 – Engagement et responsabilité de la directionLa haute direction doit :
Développer la politique de sécurité, signée par le dirigeant responsable. La politique de sécurité doit inclure un engagement visant à: Respecter les normes de sécurité les plus élevées. Observer toutes les exigences légales et normes
internationales applicables, et les meilleures pratiques efficaces.
Allouer les ressources humaines et financières nécessaires. Imposer la sécurité en tant qu'une des responsabilités
principales de tous les gestionnaires. S’assurer que la politique est comprise, mise en application
et respectée à tous les niveaux.
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1.1 – Engagement et responsabilité de la directionLa haute direction doit :
Communiquer, avec un soutien incontestable, la politique de sécurité à tout le personnel
Établir les objectifs de sécurité et les normes de performance pour le SMS. Les objectifs de sécurité et les normes de
performance devraient être liés aux indicateurs de performance de sécurité, aux objectifs de performance de sécurité et aux exigences de sécurité du SMS
Politique et objectifs de sécurité
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1.1 – Engagement et responsabilité de la direction
Identifier le dirigeant responsable. Personne unique et identifiable.Responsabilité totale pour le SMS de l’organisation.
Président directeur général / Président du conseil d’administration
Un associé Le propriétaire
Politique et objectifs de sécurité
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1.1 – Engagement et responsabilité de la direction
Le dirigeant responsable doit avoir :Autorité totale en matière de ressources humaines.Autorité sur les matières financières principales.Responsabilité directe pour la conduite des affaires de
l’organisation.Autorité finale sur les opérations autorisées dans le
certificat d’exploitation.Responsabilité finale en matière de sécurité.
Politique et objectifs de sécurité
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Structure du SMS de l’OACI
Politique et objectifs de sécurité1.1 – Engagement et responsabilité de la direction1.2 – Responsabilités de sécurité des gestionnaires1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité1.4 – Plan de mise en œuvre du SMS1.5 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence1.6 – Documentation
Gestion du risque de sécurité2.1 – Processus d’identification des dangers2.2 – Evaluation du risque et processus d’atténuation
Assurance de la sécurité3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS
Promotion de la sécurité4.1 – Formation et éducation4.2 – Communication en matière de sécurité
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1.2 – Responsabilités de sécurité des gestionnaires
Organisation du SMS
Responsabilités de sécurité du personnel clé
Politique et objectifs de sécurité
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Responsabilités de sécurité – Un exemple
Autres directions
Dirigeant responsable
Directeurd’exploitation
Directeur dela maintenance
Responsable de lasécurité en exploitation
Responsable de lasécurité en maintenance
Bureau dela sécurité
Conseil derévision de la
sécurité (SRB)
Groupes d’action de
sécurité (SAG)
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Structure du SMS de l’OACI
Politique et objectifs de sécurité1.1 – Engagement et responsabilité de la direction1.2 – Responsabilités de sécurité des gestionnaires1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité1.4 – Plan de mise en œuvre du SMS1.5 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence1.6 – Documentation
Gestion du risque de sécurité2.1 – Processus d’identification des dangers2.2 – Evaluation du risque et processus d’atténuation
Assurance de la sécurité3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS
Promotion de la sécurité4.1 – Formation et éducation4.2 – Communication en matière de sécurité
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Responsabilités de sécurité
Autres directions
Dirigeant responsable
Directeurd’exploitation
Directeur dela maintenance
Responsable de lasécurité en exploitation
Responsable de lasécurité en maintenance
Bureau dela sécurité
Conseil derévision de la
sécurité (SRB)
Groupes d’action de
sécurité (SAG)
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1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité
Le bureau de la sécurité – Fonctions corporatives
Conseiller la haute direction en matière de sécurité.
Aider les directeurs fonctionnels responsables.
Superviser les systèmes d’identification des dangers.
Politique et objectifs de sécurité
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1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la
sécuritéLe gestionnaire de la sécurité – Responsabilités
Individu servant de point central et responsable du développement et de l'entretien d’un système de gestion de la sécurité efficace.
Politique et objectifs de sécurité
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1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécuritéLe gestionnaire de la sécurité – Fonctions
Contrôle le plan de mise en œuvre du SMS au nom du dirigeant responsable.
Facilite l’identification des dangers ainsi que l’analyse et la gestion des risques.
Supervise les actions et mesures correctrices afin de s’assurer de leur exécution.
Fournit des comptes rendus périodiques sur la performance de la sécurité.
Entretient la documentation relative à la sécurité. Planifie et organise la formation en matière de sécurité.Donne un avis indépendant sur les sujets relatifs à la
sécurité.
Politique et objectifs de sécurité
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1.3 – Désignation du personnel clé en charge de la sécuritéLe gestionnaire de la sécurité – Critères de sélection
Expérience en gestion opérationnelle et antécédents techniques afin de comprendre les systèmes utilisés dans l’opération.
Sens des relations humaines. Habiletés analytiques et de résolution de problèmes. Compétence en gestion de projets. Habiletés en communications verbales et écrites.
Politique et objectifs de sécurité
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Responsabilités de sécurité
Autres directions
Dirigeant responsable
Directeurd’exploitation
Directeur dela maintenance
Responsable de lasécurité en exploitation
Responsable de lasécurité en maintenance
Bureau dela sécurité
Conseil derévision de la
sécurité (SRB)
Groupes d’action de
sécurité (SAG)
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1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité
Conseil de révision de la sécurité (SRB) :Comité de haut niveauFonctions stratégiques de sécurité
Présidé par le dirigeant responsable. Peut inclure les membres du conseil d’administration. Formé des directeurs fonctionnels.
Politique et objectifs de sécurité
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1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité
Le SRB contrôle:La performance en matière de sécurité par rapport à la
politique de sécurité et à ses objectifs.L’efficacité du plan de mise en œuvre du SMS.L’efficacité de la supervision des opérations de sous-
traitance. Le SRB garantit que des ressources appropriées sont
allouées afin d’atteindre la performance de sécurité établie. Le SRB donne une direction stratégique aux SAG.
Politique et objectifs de sécurité
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Responsabilités de sécurité
Autres directions
Dirigeant responsable
Directeurd’exploitation
Directeur dela maintenance
Responsable de lasécurité en exploitation
Responsable de lasécurité en maintenance
Bureau dela sécurité
Conseil derévision de la
sécurité (SRB)
Groupes d’action de
sécurité (SAG)
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1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la
sécurité
Le groupe d’action de sécurité (SAG) :Rend compte au SRB et reçoit sa direction stratégique
du SRB.Membres :
Chefs de service et superviseurs fonctionnels. Personnel d’exploitation.
Politique et objectifs de sécurité
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1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécuritéLe SAG:
Surveille la sécurité opérationnelle au sein de la division.Solutionne les risques identifiés. Evalue l’impact sur la sécurité des changements
opérationnels.Met en œuvre le plan d’actions correctrices.S’assure que les actions correctrices sont mises en place en
temps utile. Réévalue l’efficacité des recommandations de sécurité
émises antérieurement. Se charge de la promotion de la sécurité.
Politique et objectifs de sécurité
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Structure du SMS de l’OACI
Politique et objectifs de sécurité1.1 – Engagement et responsabilité de la direction1.2 – Responsabilités de sécurité des gestionnaires1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité1.4 – Plan de mise en œuvre du SMS1.5 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence1.6 – Documentation
Gestion du risque de sécurité2.1 – Processus d’identification des dangers2.2 – Evaluation du risque et processus d’atténuation
Assurance de la sécurité3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS
Promotion de la sécurité4.1 – Formation et éducation4.2 – Communication en matière de sécurité
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1.4 – Plan de mise en œuvre du SMS Développé par un groupe de planification qui:
Comprend une bonne base d’expérience. Tient des réunions périodiques avec la haute direction. Se voit alloué des ressources (incluant du temps pour
les réunions). Il expose une stratégie réaliste pour la mise en œuvre
d’un SMS répondant aux besoins de l’organisation en matière de sécurité.
Il définit l'approche que l'organisation adoptera pour la gestion de la sécurité.
Politique et objectifs de sécurité
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1.4 – Plan de mise en œuvre du SMS – Contenu 1) Politique de sécurité2) Planification des objectifs et buts de sécurité3) Description du système4) Analyse des écarts5) Composantes du SMS6) Rôles et responsabilités en matière de sécurité7) Politique de compte rendu de sécurité8) Moyens mis en place pour la participation des employés9) Formation à la sécurité10) Communications en matière de sécurité11) Mesure de la performance de sécurité12) Contrôle par la haute direction (de la performance de sécurité)
Politique et objectifs de sécurité
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1.4 – SMS implementation plan
Senior management endorses the plan.
Typical implementation time frame will be one to four years ahead.
See Module 10 – Phased approach to SMS Implementation.
Politique et objectifs de sécurité
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Structure du SMS de l’OACI
Politique et objectifs de sécurité1.1 – Engagement et responsabilité de la direction1.2 – Responsabilités de sécurité des gestionnaires1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité1.4 – Plan de mise en œuvre du SMS1.5 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence1.6 – Documentation
Gestion du risque de sécurité2.1 – Processus d’identification des dangers2.2 – Evaluation du risque et processus d’atténuation
Assurance de la sécurité3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS
Promotion de la sécurité4.1 – Formation et éducation4.2 – Communication en matière de sécurité
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1.5 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence
L'intervention d'urgence expose par écrit ce qui devrait être fait en cas d’accident et qui est responsable de chaque action. Plan d’urgence d’aéroport (AEP)Plans de contingence (ATS)Plan d’intervention d’urgence
(Exploitants)La coordination des différent plans
devraient être établis dans le Manuel SMS
Politique et objectifs de sécurité
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Structure du SMS de l’OACI
Politique et objectifs de sécurité1.1 – Engagement et responsabilité de la direction1.2 – Responsabilités de sécurité des gestionnaires1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité1.4 – Plan de mise en œuvre du SMS1.5 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence1.6 – Documentation
Gestion du risque de sécurité2.1 – Processus d’identification des dangers2.2 – Evaluation du risque et processus d’atténuation
Assurance de la sécurité3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS
Promotion de la sécurité4.1 – Formation et éducation4.2 – Communication en matière de sécurité
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1.6 – Documentation
Règlements applicables
Documentation et dossiers du SMS
Gestion des dossiers
Le manuel du système de gestion de la sécurité (SMSM)
Politique et objectifs de sécurité
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1.6 – Documentation – SMSM
Instrument principal pour communiquer à toute l’organisation l'approche choisie de la sécurité.
Documente tous les aspects du SMS, y compris la politique, les objectifs, les procédures et les différentes responsabilités individuelles en matière de sécurité.
Politique et objectifs de sécurité
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 37
1.6 – Documentation – Contenu du SMSM
1. Champ d’application du système de gestion de la sécurité.
2. La politique et les objectifs de sécurité.
3. Les responsabilités de sécurité.
4. Le personnel clé de sécurité.5. Procédures et contrôle de la
documentation.
6. Identification des dangers et plans de gestion du risque.
7. Supervision de la performance de la sécurité.
8. Coordination du plan d'intervention d'urgence.
9. Gestion du changement.10. Audits de sécurité.11. Promotion de la sécurité.12. Activités de sous-traitance.
Politique et objectifs de sécurité
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 38
La gestion réussie de la sécurité est une responsabilité fonctionnelle qui exige la participation de tout le personnel opérationnel et la surveillance de l'organisation (Systématique).
Ce principe doit être reflété dans la structure de l'organisation (Explicite).
Conclusion
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 39
Conclusion
L'organisation doit définir, documenter et communiquer les limites individuelles de responsabilité et d'autorité en ce qui concerne la gestion de la sécurité opérationnelle. (Explicite).
Les moyens de gérer la sécurité au sein de l'organisation incluent l'identification des dangers, la gestion des risques, l’assurance de la sécurité et la promotion de la sécurité (Proactive).
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 40
Questions et réponsesPlanification du SMS
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 41
Questions et réponses
Q: Quels sont les éléments de la composante Gestion du
risque de sécurité du SMS ? R: ?
Diapositive Nº
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Questions et réponses
Q: Que contient l’élément Responsabilités de sécurité des
gestionnaires du SMS?
R: ?
Diapositive Nº
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Questions et réponses
Q: Quels sont les critères de sélection du gestionnaire de la sécurité ?
R: ?
Diapositive Nº
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 44
Questions et réponses
Q: Établir cinq aspects qui devraient être inclus dans le contenu du Manuel du système de gestion de la sécurité (SMSM).
R: ?
Diapositive Nº
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Aspects importants à retenir
1. Les quatre composantes d’un SMS.
2. Les éléments d’un SMS.
3. L’importance de documenter les responsabilités en matière de sécurité.
4. Le SRB, SAG et le bureau de la sécurité.
5. Le plan de mise en œuvre du SMS.
6. The SMSM.
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Planification du SMS
Exercice 08/01 – Opérations à l’aéroport international de Cuzco (Voir Document N° 5)
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Opérations à l’Aéroport International de Cuzco
Activité de groupe :
Un rapporteur sera nommé, qui coordonnera la discussion.
Un résumé de la discussion sera écrit sur un tableau à feuilles (flip charts), et un membre du groupe exposera leurs conclusions en session plénière.
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 48
Opérations à l’Aéroport International de Cuzco
Aéroport Velazco AsteteÉlévation 10.656 ft
+ 15.000 ft
+ 15.000 ft
+ 15.000 ft
+ 15.000 ft
+ 15.000 ftÉvaluation des dangers de l’opération. Contrôle et/ou atténuation des risques
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 49
Opérations à l’Aéroport International de Cuzco
Seuil 28
Aéroport Velazco AsteteÉlévation 10.656 ft
Seuil 10
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 50
Opérations à l’Aéroport International de Cuzco
+ 16.000 ft
Ville de Cuzco
Seuil 28
Seuil 10
Aéroport Velazco Astete
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 51
Opérations à l’Aéroport International de Cuzco
Seuil 28
Seuil10 + 16.000 ftVille de Cuzco
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 52
Opérations à l’Aéroport International de Cuzco
TSeuil 10
Seuil 28
+ 16.000 ft
Ville de Cuzco
Aéroport Velazco Astete
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 53
Caractéristiques de l’aéroport de Cuzco et types d’opération à Cuzco
Conditions météorologiques de vol à vue (VMC) et de jour
uniquement.
Atterrissage permis uniquement sur la piste 28.
Décollage permis uniquement sur la piste 10.
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 54
En cas de feu moteur, de panne de réacteur ou autre situation d’urgence, le retour à l’aéroport est obligatoire, sauf si le la masse et les performances nettes de l’avion lui permettent de suivre une trajectoire de franchissement des obstacles.
Les vents catabatiques imposent un décollage par vent arrière à partir de 16:00 heures environ.
Aucun système d’approche de précision aux instruments (ILS) n’est disponible.
Le VOR (URCOS) servant à l’approche aux instruments ne se trouve pas sur l’aéroport.
Caractéristiques de l’aéroport de Cuzco et types d’opération à Cuzco
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 55
Caractéristiques de l’aéroport de Cuzco et types d’opération à Cuzco
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 56
Quel est le problème avec cette opération?
Aspects à considérer :Infrastructure de
l’aérodrome Aides radio à la
navigationConditions
météorologiques Performances de
l’avion.
Procédures en vol.DocumentationFormation.
Pilotes et équipage de cabine.
Agents techniques d’exploitation.
Équipe de sécurité au sol.
Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 57
Votre tâche : Établir le type d’opération ou d’activité. Énoncer le ou les dangers génériques. Énoncer les composants spécifiques des dangers. Établir les conséquences liées aux dangers et évaluer le ou
les risques. Evaluer les défenses existantes qui contrôlent le ou les
risques et l’index de risque résultant. Proposer des mesures ou actions supplémentaires pour
réduire le ou les risques et l’index de risque résultant. Établir la responsabilité de chacun pour la mise en
application des mesures d’atténuation du risque. Compléter le tableau qui suit (Tableau 08/01).
Opérations à l’Aéroport International de Cuzco
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Table 08/01 – Identification du danger et gestion du risque
Défenses existantes qui
contrôlent le risque et
l’index de risque résultant
Actions supplémentaires
pour réduire le risque et
l’index de risque résultant
Danger générique
Type
d’opération
ou d’activité
Nº
1
2
3
4
5
Conséquences
liées au danger
Index de risque:Acceptabilité du risque :
Composants spécifiques
du danger
Personneresponsable
Index de risque:Acceptabilité du risque :
Index de risque:Acceptabilité du risque :
Index de risque:Acceptabilité du risque :
Index de risque:Acceptabilité du risque :
Index de risque:Acceptabilité du risque :
Index de risque:Acceptabilité du risque :
Index de risque:Acceptabilité du risque :
Index de risque:Acceptabilité du risque :
Index de risque:Acceptabilité du risque :
Révision N° 11 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)
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Module N° 8 – Planification du SMS