ORPC - GDV

LEGISLATURE 2011 – 2016

INSTALLATION DU 27.09.2012Echallens 20h00

Présidence Préfet1. Installation du Conseil

intercommunal2. Election Président, vice-

Président,Secrétaire3. Adoption du PV d’installation

4. Election du Comité5. Election du Président6. Assermentation du Comité

Président(e) du Législatif

1. Election des scrutateurs2. Election comm. Gestion-finances3. Informations sur modifications

statutaires4. Informations sur fonctionnement

de la nouvelle Association5. Budget 2013: Présent.– Adoption6. Divers et prop. individuelles.

BUREAUSecrétaire provisoire: Mme Caroline Comte ChavornayScrutateurs:

Prestation de Serment

Dans le cadre de vos attributions, vous promettez d’être fidèle à la Constitution fédérale et à la Constitution du Canton de Vaud.

Vous promettez d’exercer votre charge avec conscience, diligence et fidélité, d’avoir dans tout ce qui sera discuté, la justice et la vérité devant les yeux, de veiller à la conservation des biens intercommunaux, et de remplir avec intégrité et exactitude la fonction pour laquelle vous avez été désignés par vos communes respectives.

A l’appel de votre nom, veuillez lever la main droite et formuler : « Je le promets »

CONSEIL INTERCOMMUNALCOMMUNES DELEGUES SUPPLEANTS

BERCHER Chatelan Jean-Marc

Bissat Roger

BIOLEY-ORJU. Guiducci Pascal Délessert Christian

BOURNENS Chapuis Vincent Fiaux Michel

BRETIGNY Viguet Pierrick Chappuis Laurent

DAILLENS Lavanchy René Dubrit Eric

ECHALLENS Perreten René Nicoulin Jean-Paul

ETAGNIERES Grivet Jean-Louis Pittet Bertrand

CONSEIL INTERCOMMUNALCOMMUNES DELEGUES SUPPLEANTS

FEY Laurent Teodora Eggenberger Sven

GOUMOENS Dutruy Nicolas Jaermann Pascal

LUSSERY-VILL. Baptiste Claude Delacrétaz Véronique

MONTILLIEZ Chuard Sandrine Guizzetti François

OULENS Bapst Vincent Badoux Daniel

PAILLY Bovet Alexandre Péclard Ciryl

CONSEIL INTERCOMMUNALCOMMUNES DELEGUES SUPPLEANTS

PENTHEREAZ Chabrier Raymonde

Mayor Gilbert

RUEYRES Jordan Stephane

Pradervand Marcel

ST-BARTH. Villaz Alain Favre Jean-Marc

VILLARS-TER. Pittet Véronique

Bottlang-Pittet Jaqueline

VUFFLENS-V. Maeder Eric Gruaz Michel

CONSEIL INTERCOMMUNALCOMMUNES DELEGUES SUPPLEANTS

ASSENS 10.12 Chatelan Stephane

Abbet Jean-Yves

BETTENS 19.09 Baud Michel Reymond J.-Daniel

BOTTENS 03.09 Jaquier Christian

Nicod Dominique

BOUSSENS 10 Chatelan Pascal Champion Claude

CUGY 12 Excusé Karlen Roland Durussel Christian

MEX 12 Gonthier André Wyss Alfred

MORRENS24.09 Krieger Yvan Fontana Laurence

CONSEIL INTERCOMMUNALCOMMUNES DELEGUES SUPPLEANTS

PENTHALAZ 10 Ischi P.-André Hautier Isabelle

PENTHAZ 10 Tesse Philippe Emery Albert

POLIEZ-PITT. 26.09

Duthon Pascal Mivelaz Jacques

SULLENS 6.12 Guignard Georges

Valet Roland

VUARRENS 30.10

Russo Philippe Mitard Jean-Pierre

TOTAL 30

ADHESION ULTERIEURE

COMMUNES ORPC ADHESION

JORAT-MENTHUE MOUDON 01.01.2014

MONTANAIRE MOUDON 01.01.2014

BOULENS MOUDON 01.01.2014

ESSERTINES YVERDON

OGENS YVERDON

OPPENS YVERDON

FROIDEVILLE VOIR CONTRAT PRESTATION

LEGISLATURE 2011- 2016

Installation jusqu’au prochain passage de témoin:

au plus tard le 30.09.2016

ELECTIONS STATUTAIRES (LC11)

Président(e): 1 an

Vice-Président(e): 1 an

Secrétaire: législature > (30.06.2016)

Présidence Préfet1. Installation du Conseil intercommunal2. Election Président, vice-Président,Secrétaire3. Adoption du PV d’installation

4. Election du Comité (art. 11)5. Election du Président6. Assermentation du Comité

SECTEURS du District

COMITE DIRECTEUR

COMMUNES DELEGUES

Cent:ECHALLENS Grillon jean-Luc

Nord:GOUMOENS Jaquier Claudia Excusée

Sud: BRETIGNY Agassis Jean-Luc

Ouest:PENTHALAZ Jauner Yves

Sud: POLIEZ-PITTET Pahud Anne-Françoise

ELECTION PRESIDENT

du CODIR

ASSERMENTATION

Comité directeurPrésident

Prestation Serment Comité Dans le cadre de vos attributions, vous promettez

d’être fidèle à la Constitution fédérale et à la Constitution du Canton de Vaud.

Vous promettez d’exercer votre charge avec conscience, diligence et fidélité, d’avoir dans tout ce qui sera discuté, la justice et la vérité devant les yeux, de veiller à la conservation des biens intercommunaux, et de remplir avec intégrité et exactitude la fonction pour laquelle vous avez été désignés par vos communes respectives.

En outre vous promettez d’administrer avec impartialité les biens intercommunaux et de n’excéder jamais les attributions qui vous sont confiées

A l’appel de votre nom, veuillez lever la main droite et formuler : « Je le promets »

COMITE DIRECTEUR

COMMUNES DELEGUES

Cent:ECHALLENS Grillon jean-Luc

Nord:GOUMOENS Jaquier Claudia Excusée

Sud: BRETIGNY Agassis Jean-Luc

Ouest:PENTHALAZ Jauner Yves

Sud: POLIEZ-PITTET Pahud Anne-Françoise

PV Installation

Lecture

Adoption

ORDRE DU JOUR: 2ème partie

1. Election des scrutateurs2. Election comm. gestion.-finances3. Informations sur les modifications

statutaires4. Informations sur le fonctionnement

de la nouvelle Association5. Budget 2013: Présent.– Adoption6. Divers et propositions individuelles.