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106 Grande Rue – 78480 Verneuil sur Seine
B.T.S. Commerce International
en Apprentissage
2017 – 2019
Contact Véronique JUGAN
Responsable Pédagogique et Relations Entreprises
01 39 28 15 37 - [email protected]
Adeline PAPIN Professeur Référent
01 39 28 15 40 / 06 83 47 58 06 - [email protected]
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Sommaire
Aperçu des contenus de formation 13
L e B.T.S. Commerce International en apprentissage, un contrat gagnant-gagnant 4
Contrat: formalités et rémunération, fin de contrat 7
Le partenariat Apprenti – Ecole – Entreprise, un engagement mutuel 11
Encouragements sociaux, fiscaux et financiers 9
Calendrier d’alternance et emploi du temps-type 17
Cadre général
Modalités pratiques du contrat d’apprentissage
Organisation de la formation
Cadre professionnel du BTS Commerce International à référentiel européen 3
Règlement d’examen 16
Et après le BTS? 6
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Le cadre professionnel du BTS Commerce International
Créé en 2006 dans notre établissement, le B.T.S. Commerce International en apprentissage est la rencontre de deux aspirations :
o Le désir d’entreprises recherchant des jeunes engagés sur le terrain, opérationnels rapidement, et très fortement investis
o La motivation d’une équipe pédagogique de haut niveau, proche des problématiques d’entreprise, et d’un objectif commun de conduire les jeunes vers l’examen, puis de les accompagner dans leur insertion professionnelle
o Etudes et veilles commerciales à l’International
o Vente à l’export
o Achat à l’import
o Coordination des services supports à l’import et à l’export
Sociétés de négoce
o Import/Export
o Distributeur
o Grossiste
o Entreprise du Commerce Electronique
Prestataires de services
o Transporteurs
o Transitaires
o Banques
o Assurances
o Sociétés de services d’accompagnement à l’international
Toutes entreprises industrielles et commerciales
o PME
o PMI
Mis
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Emp
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Organismes de Conseil et d’appui
o Chambres de commerce et d’industrie
o Collectivités territoriales
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Un contrat gagnant-gagnant pour l’Entreprise…
o Assurer le suivi régulier des dossiers : le principe de l’alternance par huitaine est apprécié des entreprises, car il leur permet de diversifier les activités confiées à l’apprenti. Ce rythme favorise leur prise d’autonomie et de responsabilité.
o Disposer à travers un apprenti d’un professionnel rapidement qualifié et opérationnel, très polyvalent
o Développer l’activité habituelle ou une nouvelle activité
o Même pendant ses heures de formation, l’apprenti reste salarié de l’entreprise.
o Dynamiser les équipes par la jeunesse et la motivation de l’apprenti
o Echanger des idées et des projets entre professionnels et formateurs, et profiter de la veille sur les évolutions technologiques et professionnelles évoquées en cours.
o Accompagner une dynamique de réussite : les jeunes, d’une grande lucidité, montrent par le choix de l’apprentissage leur goût de l’effort et du travail, et ont le sens du « challenge »
o Transmettre un savoir-faire
o Favoriser l’assimilation de la culture d’entreprise : l’apprenti est formé aux méthodes spécifiques de l’entreprise par son maître d’apprentissage
Former les futurs salariés à la culture
d’entreprise
Intégrer un élément moteur pour l’entreprise
Respecter les contraintes
liées à l’activité
Un BTS Commerce International opérationnel, au plus près du besoin des entreprises.
Une formation de haut niveau, encadrée par des formateurs motivés
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… et pour l’apprenti
Préparer un diplôme
Bénéficier d’un salaire
Acquérir une expérience
professionnelle
Assurer son entrée dans la vie active
o L’ expérience salariée représente beaucoup plus qu’un simple stage.
o En entreprise, l’apprenti(e) apprend les gestes techniques spécifiques à son métier, développe les attitudes et les compétences qui feront de lui un vrai professionnel.
o La conduite de projets en entreprise sur 2 ans valorise l e C.V.
o La formation à l’U.F.A. offre un enseignement théorique et pratique où toutes les matières sont importantes pour préparer le métier choisi.
o L’obtention du BTS Commerce International à référentiel européen octroie 108 crédits E.C.T.S. qui peuvent être reconnus partout en Europe, et constituer une entrée vers une poursuite d’études
o En 2012, les résultats de l’enquête I.P.A. (insertion professionnelle des apprenti(e)s) réalisée par le Ministère de l’Education Nationale montrent que 73 % des apprentis sont en emploi moins de 7 mois après la fin de leur formation 78% pour les B.T.S.
o L’expérience acquise, associée au diplôme obtenu, est un véritable passeport pour l’emploi
o L’apprenti est rémunéré selon un pourcentage du SMIC qui augmente en fonction de son âge et de l’année d’étude.
o Il bénéficie des mêmes avantages sociaux que les autres salariés de l’entreprise.
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Et après le BTS ?
« Le BTS, un bon compromis
entre des études courtes et la possibilité de poursuivre
jusqu’au niveau master »
Les emplois en entreprise Liste non exhaustive
o Assistant commercial export
o Assistant import
o Assistant transitaire
o Assistant chef de produit
o Assistant administration des ventes
o Assistant aux achats à l’international
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Le contrat : formalités
Pièces du contrat Dates et durée Formalités
L’Apprentissage est une forme d’alternance qui fait l’objet d’un contrat de travail de type particulier. Le jeune qui choisit la voie de l'apprentissage devient
salarié de l'entreprise : il signe une forme particulière de CDD.
Attention, pour garantir l’enregistrement du contrat d’apprentissage dans les délais réglementaires, l’U.F.A. doit être en possession
de l’ensemble des exemplaires du contrat signés par les 2 parties, dans les 5 jours suivant la date de début de contrat..
o Le contrat d’apprentissage est signé entre un jeune (ses parents ou son représentant légal s’il est mineur) et une organisation.
o La Déclaration Unique d’Embauche doit être effectuée pour initialiser le contrat
o Il convient d’adresser à l’U.F.A. pour validation 3 exemplaires du formulaire FA13 signés par la structure d’accueil et l’apprenti
o Attention : les employeurs publics et associatifs doivent signer une convention de prise en charge des frais de formation avec l’U.F.A.
o Le contrat fixe le début de l’Apprentissage. La date de début du contrat ne peut être antérieure de plus de 3 mois, ni postérieure de plus de 3 mois au début du cycle de formation à l’U.F.A. Des dérogations peuvent être accordées par l’Inspecteur Académique.
o La date de fin de contrat ne doit en aucun cas excéder 2 mois après l’obtention du diplôme (date de fin entre le 30 juin et le 31 août)
o Le contrat est signé pour une durée égale à celle de la formation
Les documents suivants ne sont pas à joindre au contrat, mais doivent pouvoir être fournis sur demande à l’organisme d’enregistrement (CCI)
o L’apprenti(e) doit passer une visite médicale auprès de la médecine du travail. Lors de l’enregistrement du contrat, le certificat d’aptitude médicale doit être fourni
o Les documents relatifs à la compétence du Maître d’apprentissage
o Un descriptif de poste
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Le contrat : rémunération
Base de rémunération L’apprenti(e) perçoit une rémunération déterminée en pourcentage du SMIC *. Le salaire n’étant pas soumis aux cotisations sociales salariales, les montants indiqués sont ceux perçus par l’apprenti(e).
La rémunération peut être supérieure à ces montants si l’entreprise applique des accords particuliers (convention collective ou accords de branches professionnelles, d’entreprises…).
Rémunération mensuelle minimale des apprentis selon le SMIC au 1er janvier 2017 (1480,27€/mois)
* ou du salaire minimum conventionnel correspondant à l’emploi occupé s’il est plus favorable
Evolution du salaire
o L’augmentation du salaire lié à la 2ème année se fait automatiquement,
o Si le SMIC augmente le salaire de l'apprenti(e) doit être augmenté à compter de la date d'application fixée par le décret de relèvement du SMIC,
o Si l'apprenti(e) passe d'une tranche d'âge à une autre, son salaire doit être augmenté à compter du premier jour du mois suivant la date de son anniversaire,
Age
Secteur PRIVÉ PUBLIC PRIVÉ PUBLIC PRIVÉ PUBLIC
25% du SMIC 45% du SMIC 41% du SMIC 61% du SMIC 53% du SMIC * 73% du SMIC
370,07 € 666,12 € 606,91 € 902,96 € 784,54 € 1 080,60 €
37% du SMIC 57% du SMIC 49% du SMIC 69% du SMIC 61% du SMIC * 81% du SMIC
547,70 € 843,75 € 725,33 € 1 021,39 € 902,96 € 1 199,02 €
- 18 ans 18 à 20 ans 21 ans et +
1ère année
2ème année
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Fin de contrat
N’hésitez pas à nous contacter pour une assistance aux formalités administratives
Adeline PAPIN [email protected] – 01 39 28 15 40
Les deux premiers mois suivant la signature du contrat
constituent la période d’essai.
Le contrat peut alors être rompu, unilatéralement par l’apprenti(e) ou par l’employeur,
sans qu’il soit nécessaire d’invoquer un motif. La résiliation du contrat pendant la période d’essai ne peut donner lieu à indemnité, à moins d’une stipulation contraire dans le contrat.
Le contrat se termine normalement 3 mois maximum après l’achèvement de la formation ou la date de l’examen, sauf exceptions :
Le contrat d'apprentissage peut être résilié :
o à l'initiative de l'apprenti(e) s'il a obtenu le diplôme ou titre préparé (dans ce cas, il doit avoir indiqué à l'employeur par lettre recommandée, 2 mois avant les résultats officiels, son souhait de rompre le contrat en cas d'obtention du diplôme);
o par accord écrit entre l'employeur et l'apprenti(e) (formulaire de rupture );
o par jugement du conseil des prud'hommes en cas de faute grave ou de manquements répétés de l'employeur ou de l'apprenti(e) à ses obligations ou en raison de l'inaptitude de l'apprenti(e) à exercer le métier choisi;
Après la période d’essai En cours de période d’essai
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Les encouragements sociaux, fiscaux et financiers
Crédit d’impôt o par an et par étudiant, au prorata du nombre de mois de présence de
l’apprenti dans l’entreprise
Uniquement sur la 1ère année de formation
o Pour les entreprises assujetties à l’impôt sur le revenu ou sur les sociétés
Comment ? : A mentionner dans la déclaration fiscale annuelle
Exonérations de cotisations sociales o Pour les entreprises de moins de 11 salariés et les artisans :
Exonération totale des cotisations sociales patronales et salariales sur toute la durée du contrat, excepté les cotisations accident du travail.
o Pour les entreprises de 11 salariés ou plus : Exonération partielle de la part patronale des cotisations sociales, sauf :
• la contribution de solidarité pour l'autonomie, • la contribution au Fonds national d'aide au logement (Fnal), jusqu'à 20
salariés et à la contribution au Fnal supplémentaire, à partir de 20 salariés,
• les cotisations patronales et salariales d'assurance chômage et d'AGS, • les cotisations patronales et salariales de retraite complémentaire et
d'AGFF, • le versement transport, le forfait social, la cotisation supplémentaire et
la majoration complémentaire d'accidents du travail, le cas échéant
o A noter: l’Apprenti n’entre pas dans le calcul du seuil social de l’entreprise
o par an et par étudiant, au prorata du nombre de mois de présence de l’apprenti dans l’entreprise
o Pour les entreprises de moins de 11 salariés
Comment ? : lors de l'enregistrement du contrat d'apprentissage, le contrat est transféré aux services de la Région, qui informent par courrier l'employeur de ses droits à prime.
16
00
€
Prime à l'apprentissage
o Pour les entreprises de plus de 250 salariés, tous établissements confondus, qui emploient plus de 5 % de jeunes en apprentissage (dans la limite de 7%)
o Comment ? : Indiquer le montant de la déduction sur le bordereau de versement de TA
Formule de calcul :pourcentage d'alternants ouvrant droit à l'aide x effectif annuel moyen de l'entreprise au 31 décembre de l'année précédente x un montant forfaitaire de 400 € par alternant.
Déduction de la créance « Bonus Alternant »
40
0€
10
00
€
o Un versement par apprenti, en une seule fois
o Cumulable avec la prime à l’apprentissage
o Pour les entreprises de moins de 250 salariés qui embauchent un premier apprenti, ou qui embauchent un apprenti supplémentaire par rapport à l’année précédente,
Comment ? : versement par le Conseil Régional
Aide au recrutement 1er apprenti
10
00
€
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Apprenti
Le partenariat Apprenti – Ecole - Entreprise
o L’ apprenti est accompagné pendant la durée de son contrat :
• en entreprise : par le maître d'apprentissage, salarié de l'entreprise, et responsable de la formation pratique afin de permettre à l'apprenti d'acquérir les compétences en correspondance avec la qualification recherchée pour le diplôme préparé,
• à l’U.F.A : par l’équipe pédagogique. Elle assure la liaison avec le maître d'apprentissage et évalue l'implication de l'apprenti, contribue au bon déroulement du contrat.
o L'apprenti est au cœur de cette relation entreprise/école : les rendez-vous sont réalisés durant les 22 mois d'apprentissage. Ils permettent entre autres de faire le point sur les résultats obtenus, les compétences acquises, les points de progrès et l'évolution de la mission.
Encadrement personnalisé en entreprise et à l'Ecole
Le maître d’apprentissage
Le jeune est obligatoirement suivi par un maître d’apprentissage (ou par une équipe tutorale). Celui-ci a pour mission de contribuer à l’acquisition par l’apprenti des compétences nécessaires à l’obtention du titre ou du diplôme préparé, en liaison avec l’U.F.A.
Peut remplir les fonctions de maître d’apprentissage celui qui possède : o soit un titre ou un diplôme au moins égal à celui préparé + une
expérience professionnelle de 3 ans en relation avec la qualification visée par ce diplôme ou ce titre ;
o soit une expérience professionnelle de 5 ans en relation avec le diplôme préparé par le jeune
U.F.A. o Formation générale
et technologique o Expérience
pratique en ateliers
Organisme d’accueil o Méthodes et outils
professionnels o Pratiques
professionnelles
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Un engagement mutuel
« Atout pour l’entreprise, l’apprentissage est une réponse moderne et adaptée pour la formation et la qualification des jeunes. Fondé sur le transfert de compétences par la tutorat et les maîtres d’apprentissage, il offre aux jeunes un itinéraire garanti pour acquérir tout à la fois connaissances théoriques et aptitudes pratiques pour maîtriser un métier, pour comprendre l’entreprise, acquérir les savoir-faire et savoir-être indispensables et accroître leurs aptitudes à être plus rapidement intégrés »
(Charte de l’apprentissage)
Ap
pre
nti
o Respecter les règles de fonctionnement de l’entreprise;
o Travailler pour l’employeur et effectuer les travaux liés au métier préparé;
o Suivre la formation en U.F.A. et respecter le règlement intérieur;
o Se présenter à l’examen prévu au contrat.
Entr
epri
se
o Assurer à l’apprenti(e) une formation professionnelle complète correspondant au métier choisi;
o Lui confier un poste de travail et des tâches conformes au diplôme préparé, lui assurer des conditions de travail appropriées;
o Le confier à un Maître d’Apprentissage impliqué dans sa formation dans l'entreprise.;
o Lui permettre de suivre la formation théorique en U.F.A.;
o Le libérer pour les examens et les 5 jours de révision prévus par la loi;
o Vérifier son assiduité en cours et, en cas d’absences non justifiées, opérer aux retenues sur salaire;
o Lui verser un salaire correspondant aux minima légaux.
U.F
.A.
o Suivre le jeune dans le cadre de la formation;
o Assurer la coordination avec l’entreprise et l’information pédagogique de l’entreprise;
o Dispenser la formation générale et professionnelle.
o Assister le jeune dans ses démarches d’inscription à l’examen
Le Centre de formation accompagne l’entreprise et l’apprenti
dans les démarches de conclusion du contrat.
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Aperçu des contenus de formation
Gestion des opérations
d’import-export
Vente à l’export - Prospection et suivi de
Clientèle - Communication et
Management interculturels - Négociation / Vente en
langue étrangère
Etudes et veille Commerciales internationales
Savoirs Associés du domaine général
Situations professionnelles
Le référentiel du B.T.S Commerce international à référentiel européen distingue les enseignements visant à acquérir les méthodes et réflexes professionnels, des fondamentaux nécessaires à l’exercice de toute activité professionnelle, particulièrement adaptés au monde de la Commerce international.
Création des dossiers de contrôle en
cours de formation
Culture générale et
expression
Socle commun Management
Economie Générale
Langues LV 1 Anglais
LV 2 Allemand Espagnol
Droit
Informatique commerciale
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Les fondamentaux du Commerce International
• Mener une veille commerciale permanente (recherche documentaire)
• Recueillir de l’information à l’étranger (recherche terrain) • Préparer la prise de décision
• Effectuer le montage des opérations • Assurer le suivi documentaire des opérations • Coordonner le contrôle de qualité et garantir
l’utilisation de pratiques loyales et éthiques
Etude et Veille commerciales Gestion des opérations d’import-export
• Adapter son comportement et sa communication en fonction des usages
• Appréhender l'impact des différences culturelles dans le management des organisations
• Connaitre les territoires, langues et cultures des partenaires
• Communiquer avec des prospects • Elaborer une base de données fournisseurs • Négocier en face à face • Gérer le déroulement de la commande et le suivi des
achats
La dimension interculturelle Achat / vente à l’international
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Les Savoirs Associés du domaine général
L’objectif est d’appréhender l’environnement économique, juridique et social dans chaque secteur d’activité, et de pouvoir en percevoir l’évolution. L’étudiant doit être capable d’appréhender les situations financières, juridiques et fiscales propices ou pas au climat des affaires. A partir de la collecte d’informations, il doit pouvoir analyser la situation, mener une réflexion et résoudre la problématique de son entreprise.
Droit, Economie
et Management
Le but de cet enseignement est de donner aux étudiants la culture générale dont ils auront besoin dans leur vie professionnelle et dans leur vie de citoyen et de les rendre aptes à une communication efficace à l’oral et à l’écrit. La culture générale est développée par la lecture de tout type de textes et de documents (presse, essais, œuvres littéraires, documents iconographiques, films) en relation avec les questions d’actualité rencontrées dans les médias, les productions artistiques, les lieux de débat.
Culture générale
Pour les étudiants en BTS commerce international, l’étude des langues vivantes est une composante essentielle de la formation. Les objectifs sont donc de développer, consolider, approfondir et diversifier les compétences langagières, à l’écrit comme à l’oral, tout en satisfaisant aux besoins spécifiques à l'utilisation des langues vivantes le domaine professionnel.
Langues vivantes
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Règlement d’examen
CCF = Contrôle en Cours de Formation.
Les épreuves sont évaluées dans l’établissement de formation, par l’équipe enseignante.
Épreuves Unités Coef. Forme Durée
E.1. Culture générale et expression U1 5 Écrite 4 heures
E.2. Langues vivantes étrangères Sous-épreuve : Langue Vivante A Sous-épreuve : Langue Vivante B
U21 U22
5 (1) 5
Écrite (CCF) Orale (CCF) Écrite (CCF) Orale (CCF)
3 heures 20 minutes 3 heures 20 minutes
E.3. Environnement juridique et économique Sous épreuve : Economie et droit Sous épreuve : Management des entreprises
U3 5 Écrite 4 heures 3 heures
E.4 Etudes et veilles commerciales sous-épreuve : Analyse diagnostique des
marchés étrangers sous-épreuve : Exploitation du système d’information
U41 U42
4 2
CCF 4 situations d’évaluation CCF 2 situations d’évaluation
E.5 Vente à l'export sous-épreuve : Prospection et suivi de clientèle sous-épreuve : Négociation vente en langue
vivante étrangère
U51 U52
3 3
CCF 2 situations d’évaluation CCF 2 situations d’évaluation
E.6 Gestion des opérations d’import-export sous-épreuve : Montage des opérations
d’import-export sous-épreuve : Conduite des opérations
d’import-export
U61 U62
4 2
Ecrite CCF 3 situations d’évaluation
4 heures
EF 1 Langue vivante étrangère C - facultative U.F.1 option Orale 20 minutes
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Calendrier d’apprentissage 2017 – 2018
Attention : Les dates d'examen sont données à titre indicatif, et susceptibles de modification de la part de l'Education Nationale
Cours COM 1 Cours COM 2
01 V 01 D 01 M Toussaint 01 V 01 L Jour de l'An 01 J 01 J 01 D 01 M Fête du Travail 01 V 01 D
02 S 02 L 02 J 2 S 02 M 02 V 02 V 02 L Pâques 02 M 2 S 02 L
3 D 3 M 3 J 3 D 03 M 03 S 03 S 3 M 03 J 3 D 3 M
4 L 4 M 4 S 4 L 04 J 04 D 04 D 4 M 04 V 4 L 4 M
5 M 5 J 5 D 5 M 05 V 05 L 05 L 5 J 05 S 5 M 5 J
6 M 6 V 6 L 6 M 06 S 06 M 06 M 6 V 06 D 6 M 6 V
7 J 7 S 7 M 7 J 07 D 07 M 07 M 7 S 07 L 7 J 7 S
8 V 8 D 8 M 8 V 08 L 08 J 08 J 8 D 08 M Victoire 1945 8 V 8 D
9 S 9 L 9 J 9 S 09 M 09 V 09 V 9 L 9 M 9 S 9 L
10 D 10 M 10 V 10 D 10 M 10 S 10 S 10 M 10 J Ascension 10 D 10 M
11 L 11 M 11 S Armistice 11 L 11 J 11 D 11 D 11 M 11 V 11 L 11 M
12 M 12 J 12 D 12 M 12 V 12 L 12 L 12 J 12 S 12 M 12 J
13 M 13 V 13 L 13 M 13 S 13 M 13 M 13 V 13 D 13 M 13 V
14 J 14 S 14 M 14 J 14 D 14 M 14 M 14 S 14 L 14 J 14 S Fête Nationale
15 V Intégration 1ère année15 D 15 M 15 V 15 L 15 J 15 J 15 D 15 M 15 V 15 D
16 S 16 L 16 J 16 S 16 M 16 V 16 V 16 L 16 M 16 S 16 L
17 D 17 M 17 V 17 D 17 M 17 S 17 S 17 M 17 J 17 D 17 M
18 L 18 M 18 S 18 L 18 J 18 D 18 D 18 M 18 V 18 L 18 M
19 M 19 J 19 D 19 M 19 V 19 L 19 L 19 J 19 S 19 M 19 J
20 M 20 V 20 L 20 M 20 S 20 M 20 M 20 V 20 D 20 M 20 V
21 J 21 S 21 M 21 J 21 D 21 M 21 M 21 S 21 L Pentecôte 21 J 21 S
22 V 22 D 22 M 22 V 22 L 22 J 22 J 22 D 22 M 22 V 22 D
23 S 23 L 23 J 23 S 23 M 23 V 23 V 23 L 23 M 23 S 23 L
24 D 24 M 24 V 24 D 24 M 24 S 24 S 24 M 24 J 24 D 24 M
25 L 25 M 25 S 25 L Noël 25 J 25 D 25 D 25 M 25 V 25 L 25 M
26 M 26 J 26 D 26 M 26 V 26 L 26 L 26 J 26 S 26 M 26 J
27 M 27 V 27 L 27 M 27 S 27 M 27 M 27 V 27 D 27 M 27 V
28 J 28 S 28 M 28 J 28 D 28 M 28 M 28 S 28 L 28 J 28 S
29 V 29 D 29 M 29 V 29 L 29 J 29 D 29 M 29 V 29 D
30 S 30 L 30 J 30 S 30 M 30 V 30 L 30 M 30 S 30 L
31 M 31 D 31 M 31 S 31 J 31 M
BTS BLANC
2EME
ANNEE
mai-18 juin-18 juil-18
BTS BLANC
2EME
ANNEE
BTS BLANC
1ERE ANNEE
EXAMEN
2EME
ANNEE BTS
BLANC 1ERE
ANNEE
sept-17 oct-17 nov-17 déc-17 janv-18 févr-18 mars-18 avr-18
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Emploi du temps Type