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PROCÈS-VERBAL

COMITE DE DIRECTION

Réunion du : à :

10 mai 2016 18h00

Présidence : M. Marc DEBARBAT

Présents :

Mme Christine DIARD MM. Guy OLLIVIER (partiellement), Jean-Jacques LABRUYERE, Éric JOUBERT, Alain MARSEILLE, Claude ZIMMERMAN, Franck LELOUP, Jacques BREJAUD, Philippe GALLÉ, Antonio TEIXEIRA (District 18), Jules DERON (District 28), Marc TOUCHET (District 36), Jean-Claude PÉRÉ (District 41) et Bernard BOURILLON représentant Jacky FORTEPAULE (District 45)

Excusés : MM. Denys CLEMENT, Claude TROUGNOU (District 37) et Ghislain MARTIN et Eric DANSAULT (CRA)

Assistent à la séance : MM. Alain DESOEUVRES (CRA), Sébastien IMBERT et Guillaume WENES

Le Président Marc DEBARBAT ouvre la séance à 18h00 et souhaite la bienvenue à tous les membres présents. Adoption du Procès-Verbal du Comité de Direction du 19 avril 2016, paru sur le site internet de la Ligue

le 9 mai 2016. Aucune remarque n’étant formulée sur son contenu, celui-ci est adopté à l’unanimité.

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PLANNING DES MANIFESTATIONS

Date Horaire Manifestation Lieu Représentant(s)

19/05/2016 SOIRÉE RÉUNION CLUBS NATIONAUX,

DH, DHR LIGUE (45) COMITE DE DIRECTION

21/05/2016 JOURNÉE JOURNÉE NATIONALE DES

BÉNÉVOLES PARIS (75)

ERIC JOUBERT ET ERIC DEMAISON

23/05/2016 19H TIRAGES DES COUPES

SIEGE ENTREPRISE LIMPA (45)

ALAIN MARSEILLE

27 ET

28/05/2016 JOURNÉE ASSEMBLÉE FÉDÉRALE TOURS (37)

DÉLÉGATION ÉLUE

DE LA LIGUE

08/06/2016 JOURNÉE FINALE DU CAP FOOT CHÂTEAU-

RENAULT (37) JEAN-MARC CHAHINIAN

11/06/2016 JOURNÉE FINALE DES COUPES DU

CENTRE + FINALES DE JEUNES BALLAN-MIRE

(37) COMITE DE DIRECTION

17/06/2016 SOIRÉE ASSEMBLÉE ANNUELLE DES

ARBITRES

BEAUGENCY

(45) COMITE DE DIRECTION

02/07/2016 MATIN ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA

LIGUE

CHAMPHOL

(28) COMITE DE DIRECTION

02/07/2016 MATIN REMISE DU CHALLENGE DE LA

SPORTIVITÉ

CHAMPHOL

(28) COMITE DE DIRECTION

02/07/2016 MATIN REMISE DU CHALLENGE DE LA

FÉMINISATION

CHAMPHOL

(28) COMITE DE DIRECTION

10 ET

11/09/2016 JOURNÉE FESTI-FOOT 2016

IFR

CHÂTEAUROUX

(36)

COMITE DE DIRECTION

04/11/2016 SOIRÉE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA

LIGUE ÉLECTIVE

SAINT-JEAN-

DE-BRAYE (45) COMITE DE DIRECTION

COMMUNICATIONS PRESIDENT → Point sur la Ligue Ressources Humaines : Le Président fait un point sur l’état de santé de Fabrice DUBOIS qui est actuellement en maison de rééducation à Issoudun. Le Comité de Direction lui souhaite un prompt rétablissement.

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Monsieur Laurent CADU (ancien Directeur du Centre de Formation de la Berrichonne de Châteauroux) effectuera son remplacement durant sa convalescence à compter du 01/08/2016. Le Comité de Direction remercie Nicolas CHAUVEAU pour le travail effectué au sein du Pôle depuis l’accident de Fabrice. Service Civique : Le Comité de Direction valide le recrutement de 6 volontaires en Service Civique pour la saison 2016/2017 dont les missions seront présentées sur le site internet de la Ligue. Deux d’entre eux seront localisés à Orléans, deux autres à Châteauroux et enfin deux à Tours. Pour plus d’informations : http://foot-centre.fff.fr/cg/2100/www/vie_associative/annonce_emplois/2167668.shtml → Assemblée Fédérale 2016 Le Président annonce au Comité de Direction que le FFF Tour se déroulera finalement au Grand Hall du Parc Expo.

De nombreuses animations et tournois sont prévus. Le programme général a été envoyé à tous les clubs de la Ligue afin de faire de cet évènement une fête du football. Se déroulera au cours de ce FFF Tour, la Journée Régionale des bénévoles. 200 bénévoles issus des 6 Districts sont attendus au Parc Expo de Tours pour une journée de convivialité et de football. → Format des Compétitions Seniors et Jeunes Il est présenté au Comité de Direction l’évolution possible de la Pyramide des Compétitions suite à la Réforme du format des Compétitions présentée à la prochaine Assemblée Générale de la FFF.

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ASSEMBLEE GÉNÉRALE Le Comité de Direction valide l’Ordre du Jour pour l’Assemblée Générale du 2 juillet 2016.

Samedi 2 juillet 2016 Espace Jean MOULIN de CHAMPHOL (28)

ORDRE DU JOUR * - De 8h30 à 9h00 : Pointage des Délégués des Clubs et des Districts et retrait des dossiers - A partir de 9h00 : → Accueil de M. Jules DERON, Président du District d’Eure-et-Loir de Football → Allocution de M. Christian GIGON, Maire de la ville de CHAMPHOL → Mot d’accueil de Mme Mireille GILLON, Présidente du F.J. CHAMPHOL 1) Approbation du Procès-verbal de l’Assemblée Générale du 20 novembre 2015 à Ingré (45) paru sur le site Internet de la Ligue (http://foot-centre.fff.fr) le 20 février 2016 2) Présentation du budget prévisionnel de l’exercice 2016/2017 → Vote 3) Présentation de la Réforme des Compétitions Nationales et modifications réglementaires FFF 4) Remise des Médailles FFF / Ligue

Assemblée Générale de la Ligue

Assemblée Générale Ordinaire

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5) Modifications des Statuts de la Ligue → Vote

Pause

6) Examen des propositions de modifications des textes réglementaires de la Ligue pour 2016/2017 (Règlements Généraux de la Ligue et de ses Districts, Règlements des Coupes et des Championnats) → Vote 7) Intervention du Directeur Technique Régional et de la Responsable du Pôle Féminin de Tours 8) Remise du Challenge de la Sportivité 9) Remise des dotations pour les Clubs accédant en Promotion Honneur 10) Remise du Challenge de la Féminisation 11) Présentation du projet de Formation des Dirigeants 12) Questions diverses + vœux (à faire parvenir au secrétariat de la Ligue avant le 11 juin 2016) 13) Lieu et date de la prochaine Assemblée Générale 14) Intervention des personnalités présentes 15) Remise des récompenses → Allocution de M. Marc DEBARBAT, Président de la Ligue du Centre-Val de Loire

* sous réserve de modifications éventuelles Il est demandé à chaque District de nous envoyer au plus tard avant le 10/06/2016 la liste des délégués pour l’Assemblée Générale du 2 juillet 2016.

FINANCIER ET COMPTABILITÉ → Tarifs Ligue + IFR + CIF saison 2016/2017 Les tarifs du Centre Interrégional de Formation pour la prochaine saison n’ont pas évolué. Les Tarifs de la Ligue pour la saison 2016/2017 sont validés et seront mis en ligne prochainement. La seule modification concerne l’intégration dans le prix de la licence de la prise en charge des accidents graves (invalidité grave) par la MDS votée à l’Assemblée Générale de la Ligue le 13/06/2015 à Villefranche-sur-Cher. Les Tarifs de l’IFR de Châteauroux ont également été validés par le Comité de Direction. La ½ pension au Pôle a augmenté de 10 €/mois du fait de la hausse du prix des tickets restaurants au Collège Touvent.

Assemblée Générale Extraordinaire

Assemblée Générale Ordinaire (suite)

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→ Prévisionnel de la Ligue saison 2016/2017 Eric JOUBERT, Trésorier, présente au Comité de Direction le budget prévisionnel de la saison 2016/2017 qui s’élève à 5,3 millions d’euros. Le Comité de Direction valide ce budget qui sera présenté à l’Assemblée Générale de la Ligue. → Acompte Licences saison 2016/2017 Le Comité de Direction décide de maintenir l’acompte Licences nécessaire à la délivrance des licences pour la saison 2016/2017 à 55% du montant de la saison passée. Pour la saison 2014/2015, celui-ci était de 60% et de 66% en 2013/2014. → Directives concernant la délivrance des Licences Pour la délivrance des licences chaque club doit :

1) Régler son solde en nos livres arrêté au 10 juin 2016

2) Régler son acompte « licences » Échéancier des règlements à effectuer à la Ligue pour la saison 2016/2017 : 15 octobre 2016 15 janvier 2017 15 mars 2017 15 juin 2017 → Situation financière des clubs / impayés La procédure suivante pour la saisie des licences est mise en place pour les clubs en situation récurrente d’impayés à savoir :

1. Chèque/virement afin de solder la saison précédente 2. Chèque pour l’acompte des licences 3. Autorisation de saisie des licences

Dans le cas contraire, la saisie des licences sera bloquée au 15/06/2016. → Horizon Bleu Le Comité de Direction prend note des dossiers « Animation » validés par la Fédération :

LOIRET A.S. GIEN 504859 MON CLUB CITOYEN POUR

L'EURO 2016 3

vendredi 10 juin 2016

LOIRET ASPTT ORLÉANS 512275 FESTIVAL FOOT EURO 2016 1 dimanche 1 mai

2016

EURE-ET-LOIR AM.S. NOGENT LE ROTROU 504849 MON CLUB CITOYEN POUR L'EURO

2016 3 mardi 5 avril 2016

LOIRET STE S. SERMAISES DU LOIRET 517468 FESTIVAL FOOT EURO 2016 1 samedi 25 juin 2016

EURE-ET-LOIR ENT.S. NOGENT LE ROI 512690 FESTIVAL FOOT EURO 2016 1 jeudi 16 juin 2016

INDRE-ET-LOIRE

AV. FOOTBALL DU BOURGUEILLOIS

563699 FESTIVAL FOOT EURO 2016 1 samedi 14 mai 2016

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Le Comité de Direction prend note des virements effectués durant le mois d’avril concernant : → 12/04/2016 : A.S. ORVAL (512117) – N°2101150603 (Appel à Projets Horizon Bleu 2016 - 11 - Acquisition d'un véhicule de transport) – 6.950 € (1er versement de la subvention) → 12/04/2016 : U.S. LUNERY-ROSIÈRES (544155) – N°2101151001 (Appel à Projets Horizon Bleu 2016 - 11 - Acquisition d'un véhicule de transport) – 7.300 € (1er versement de la subvention) → 12/04/2016 : A.S. LE PAYS DE RACAN (542306) – N°2104150625 (Appel à Projets Horizon Bleu 2016 - 11 - Acquisition d'un véhicule de transport) – 7.100 € (1er versement de la subvention) → 12/04/2016 : C.O.S. MARCILLY-EN-VILLETTE (527442) – N°2106151105 (Appel à Projets Horizon Bleu 2016 - 11 - Acquisition d'un véhicule de transport) – 7.450 € (1er versement de la subvention)

SECRÉTARIAT GENERAL → Commission Supérieure d’Appel de la FFF du 21/04/2016 Le Comité de Direction prend note de la décision prise par la Commission Supérieure d’Appel de la FFF en sa réunion du 21/04/2016 au sujet de l’appel formé par le club de Saint-Août concernant la décision prise lors de la Commission Régionale de Discipline du 06/02/2016 pour fraude par usurpation de l’identité du joueur Francisco FENDES par le joueur Ibrahim ISSAKA BRAHIM, suspendu. La Commission Fédérale demande des éléments complémentaires au club. Le Comité de Direction prend note de la décision prise par la Commission Supérieure d’Appel de la FFF en sa réunion du 21/04/2016 au sujet de l’appel formé par le club de Saint-Georges-sur-Eure concernant la décision prise lors de la Commission Régionale de Discipline du 16/01/2016 au sujet d’une altercation après un match envers officiels. La Commission Fédérale confirme les deux matchs à huis clos ferme et 2 matchs à huis clos avec sursis mais accorde le sursis sur le retrait de 2 points. → Propositions de modifications des textes Statut de l’Arbitrage Concernant le Statut de l’Arbitrage et plus particulièrement le nombre d’arbitres imposé par club, le Comité de Direction fait le constat suivant :

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Le Comité de Direction propose en application de l’article 41.3 du Statut de l’Arbitrage d’imposer aux clubs de la Ligue évoluant du niveau National à la D1 District un nombre d’arbitres plus élevé que le texte à savoir : 1 arbitre majeur en plus que le quota demandé.

En outre, il est proposé de modifier le nombre de matchs à effectuer :

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Obligations des équipes de jeunes Le Comité de Direction souhaite que les clubs de D1 de chaque District aient les mêmes obligations en matière d’équipes de jeunes. Une proposition sera faite au prochain Comité de Direction afin d’être en harmonie avec les obligations en matière d’équipes de jeunes des clubs de DHR et de PH.

Statuts de la Ligue

Les Statuts de la Ligue seront modifiés sous réserve du vote positif de l’Assemblée Fédérale réunie à Tours le 28/05/2016. Les modifications seront présentées au prochain Comité de Direction de Ligue.

FORMATION ET SUIVI DU CENTRE INTERRÉGIONAL DE FORMATION → Validation de la composition du Jury du CIF pour les épreuves de sélection BEF/BMF et VAE : Le Comité de Direction valide la composition du Jury suivante : PRESIDENT : Le Directeur Technique National de la FFF ou son représentant : Monsieur Sébastien IMBERT, Directeur Technique Régional MEMBRES :

- le Président de la Ligue régionale ou son représentant : Monsieur Denys CLEMENT, vice-président de la Ligue du Centre-Val de Loire de Football

- au minimum deux cadres techniques de la FFF, désignés par le DTN ou son représentant : Monsieur Guillaume PAILLISSON, Conseiller Technique Régional Monsieur Emmanuel VANDENBULCKE, Responsable pédagogique CIF

- une personne qualifiée en football, désignée par le DTN ou son représentant : Monsieur Philippe LEROUX, Formateur ETR Ligue du Centre-Val de Loire de Football au minimum une personne désignée par les représentants des salariés du football :

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Monsieur Fabien CROZE, Membre de l’Union Nationale des entraîneurs et cadres techniques professionnels du football

- au minimum une personne désignée par les représentants des employeurs du football : Monsieur Michel REBRIOUX, Association des employeurs du football Français

→ Positionnement BMF – IFR Châteauroux Le positionnement pour le BMF se fera les 27 et 28/06/2016.

ACTIVITÉS SPORTIVES → Fair-Play Le Comité de Direction décide que pour la saison 2016/2017 tous les Districts de la Ligue devront appliquer le même barème du Fair-play que celui aujourd’hui en vigueur en Ligue et a minima pour la D1 de District. Cette mesure permettra ainsi de départager des clubs ex aequo entre toutes les D1 des Districts afin de compléter le 3ème niveau de Ligue à l’issue de la saison 2016/2017. Il est donc demandé à chaque District d’effectuer cette modification réglementaire en Assemblée Générale le plus rapidement possible. Sans application de cette mesure, le club terminant 3ème de la D1 de son District d’appartenance ne pourra prétendre à intégrer le 3ème niveau de Ligue à l’issue de la saison 2016/2017. → Licences Les statistiques Licences au 08/05/2016 font apparaître une baisse des licences de 1,17 % de date à date. À ce jour, 86 997 licences ont été enregistrées. → Calendrier 2016/2017 Le Service Compétitions de la Ligue a préparé un projet de calendrier pour la saison 2016/2017. Le projet de calendrier sera revu en Commission Sportive et validé au prochain CD. Le Comité de Direction entérine les dates des 17 et 18 juin 2017 pour la tenue des finales départementales sur l’ensemble de son territoire. → Groupement de clubs de Jeunes Le Comité de Direction a reçu 12 bilans annuels sur 16. Si les bilans des groupements C2L, Avenir des 3 Moulins, Richelais Jeunesse Sportive et LSM Groupement n’arrivent pas à la Ligue avant le Comité de Direction du 7 juin, ces groupements seront exclus des compétitions : la date limite de réception du bilan annuel étant le 30 avril.

→ Projets de fusion définitifs : Conformément à l’article 39 des Règlements Généraux de la FFF, le Comité de Direction donne son accord aux projets définitifs de fusion de : → Culan et F3CI (18) → Vasselay et Saint-Eloy-de-Gy (18) →Bonneval et Pré-Sancheville (28) → Val-de-Vienne et Parçay-sur-Vienne (37) → Nouatre et Ports-sur-Vienne (37)

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→ Saint-Branchs et Sorigny (37) → Ligueil et Manthelan (37) → Poilly-lez-Gien et Autry-le-Châtel (45) → Cepoy et Corquilleroy (45) Le Comité de Direction rappelle aux clubs que l'homologation définitive de la fusion par le Comité Exécutif est subordonnée à la production, sous huitaine à compter de la réception des pièces à la Ligue, en double exemplaire sur papier libre :

- des procès-verbaux des Assemblées Générales des clubs, régulièrement convoquées, ayant décidé leur dissolution,

- du procès-verbal de l'Assemblée Générale constitutive de la nouvelle association, régulièrement convoquée,

- de ses statuts et de la composition de son Comité, - du dossier d’affiliation dûment complété.

Ces pièces doivent parvenir à la Ligue régionale pour le 1er juillet au plus tard. → Challenge de la Sportivité + Dotations Showroom Nike

Le Comité de Direction décide de convier les clubs ayant remporté le Challenge de la Sportivité ainsi que les 12 équipes de club qui ont gagné leur droit d’accession en Promotion d’Honneur à participer à une remise de récompenses le 02/07/2016 lors de l’Assemblée Générale de la Ligue. Chaque club dont une de ses équipes accède en 3ème niveau de Ligue se verra ainsi remettre un bon d’achat de 500 €. → Arbitrage Jeunes Arbitres FFF Le Président et le Comité de Direction complimentent MM. Anthony JUNGES et Réda AYAR pour leur diplôme de jeune Arbitre FFF.

TECHNIQUE ET DÉVELOPPEMENT → Beach Soccer La finale régionale de Beach Soccer est prévue à Veretz-Larçay les 24, 25 et 26 juin. Un dossier de candidature est téléchargeable sur le site de la Ligue. http://foot-centre.fff.fr/cg/2100//www/divers/beach_soccer/2169037.shtml → Mon Euro 2016 Dans le cadre de l’opération mon Euro 2016, voici la répartition des lots : → Lycées : 10 ballons + 1 sac → Collèges : 10 ballons + 1 sac pour les 3 premiers → Collèges : 8 ballons pour le reste des collèges → Festival U13 Le Blois Foot 41 chez les garçons et le Tours FC chez les filles sont qualifiés pour les finales à Cap Breton.

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→ Sections Sportives Une réunion s’est tenue ce jour au Lycée Paul GAUGUIN d’Orléans pour la section football en présence de Guy OLLIVIER, Vice-président Délégué de la Ligue en charge du Parcours d’Excellence Sportive. Une convention sera prochainement rédigée en collaboration avec le District 45.

MARKETING/COMMUNICATION/COMMERCIAL → Challenge de la Féminisation Le Comité de Direction félicite le club de la SMOC Saint-Jean-de-Braye d’avoir remporté cette première édition. La remise des récompenses se fera le 13/05/2016 au club.

AGENDA → Agenda des Comités de Direction Le Comité de Direction rappelle l’agenda des réunions proposées :

27 et 28/05/16 : AG FFF à Tours (37) 07/06/2016 : Comité de Direction 02/07/2016 : AG Ligue à Champhol (28) 19/07/2016 : Comité de Direction 30/08/2016 : Comité de Direction 11/10/2016 : Comité de Direction 04/11/2016 : AG Ligue Élective à Saint-Jean-de-Braye (45)

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30. Prochaine réunion le mardi 7 juin 2016 à 18h00 au siège de la Ligue. Le Président Le Secrétaire Général Marc DEBARBAT Jean-Jacques LABRUYERE

Publié le 03/06/2016