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AUDE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS MOIS d'OCTOBRE 2019 PUBLIÉ LE 9 OCTOBRE 2019

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Page 1: r- M. Tom JONES, gendarme à la brigade de gendarmerie de TREBES, - M. Stéphane BERNARD, policier municipal à TREBES .101 DLC/BFL Arrêté préfectoral n DLC-BFL-2019-171 nommant

AUDE

RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS MOIS d'OCTOBRE 2019

PUBLIÉ LE 9 OCTOBRE 2019

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ARS OCCITANIEPREFECTURE - DTARS-11- CABINET/BC DDTM- DLC/BFL - SATEMPREFECTURE 11 / CONSEIL DEPARTEMENTAL 11 - SEMA - SUEDT/UFB DRAAF OCCITANIE - SRFOB
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SOMMAIRE

ARS OCCITANIE DTARS-11

Arrêté ARS OCCITANIE/2019-2687 modifiant la composition du conseilde surveillance du Centre Hospitalier de CASTELNAUDARY…………………………...1

Décision tarifaire n° 2019-2870 portant modification du forfait globalde soins pour 2019 du FAM Henri PECH de LACLAUSE à CUXAC-d’AUDE -110002854…………………………………………………………………………………..3

DDTM SATEM

Arrêté préfectoral n° DDTM-SATEM-2019-030 autorisant l’installationd’une enseigne pour le SCAV Les CAVES ROCBERE représenté parM. Gilles FRANCES sur un immeuble sis 14 avenue de Narbonne à SIGEAN…………...5

SEMA

Arrêtés préfectoraux portant agrément en qualité de garde-pêche particulier :demandes d’agréments présentées par les présidents des Associations Agréées dePêche et de Protection des Milieux Aquatiques (AAPPMA) au bénéfice de :N° DDTM-SEMA-2019 :- 0114 - M. RUIZ Thierry…………………………………………………………………..7- 0115 - M. AZAÏS Jérôme………………………………………………………………..10- 0116 - M. GASC Laurent………………………………………………………………..13- 0117 - M. AZEMA Stéphane……………………………………………………………16- 0118 - M. BEZIA Xavier………………………………………………………………..19- 0119 - M. ESCANDE Samuel…………………………………………………………..22- 0120 - M. SERNY Marc………………………………………………………………...25- 0121 - M. GLEIZES Jean-Charles………………………………………………………33- 0125 - M. FOURNIER Damien…………………………………………………………36- 0127 - M. IZARD Thibaut………………………………………………………………39- 0128 - M. ROUPENEL Sylvain…………………………………………………………42

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2019-0123 portant prescriptionscomplémentaires à l’autorisation environnementale au titre de l’article L 214-3du code de l’environnement, suite à la vidange du barrage de CENNE-MONESTIESen vue de son confortement……………………………………………………………….45

Arrêté préfectoral complémentaire n° DDTM-SEMA-2019-0124 modifiantl’autorisation d’exploiter la centrale hydroélectrique de la Maureille sur lacommune d’ESPERAZA………………………………………………………………….49

SUEDT/UFB

Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-177 modifiant la composition del’association intercommunale de chasse de CHAMPS du TERMENES…………………57

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Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-178 modifiant l’arrêté d’agrément del’ACCA et fixant la liste des terrains devant être soumis à l’action del’association communale de chasse agréée de NARBONNE…………………………….59

Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-161 portant autorisation de destructiond’oiseaux de l’espèce Phalacrocorax carbo sinensis durant la campagne2019-2020………………………………………………………………………………...69

Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2019-162 portant autorisation, sur les eauxlibres, de destruction d’oiseaux de l’espèce Phalacrocorax carbo sinensis -FDAPPMA - durant la période 2019-2020……………………………………………….72

DRAAF SRFOB

Arrêté portant approbation du document d’aménagement de la forêt communale de BELPECH pour la période 2018-2037 avec application du 2° de l’article L122-7 du code forestier………………………………………………………………….77

Arrêté portant approbation du document d’aménagement de la forêt communale de CAILLA pour la période 2019-2038 avec application du 2° de l’article L122-7 du code forestier………………………………………………………………….79

Arrêté portant approbation du document d’aménagement de la forêt communale de CASTELNAU-d’AUDE pour la période 2016-2035………………………………….81

Arrêté portant approbation du document d’aménagement de la forêt communale de CLERMONT-sur-LAUQUET pour la période 2019-2038…………………………….83

Arrêté portant approbation du document d’aménagement de la forêt communale de COUSTOUGE pour la période 2016-2035 avec application du 2° de l’article L122-7 du code forestier…………………………………………………………………..85

Arrêté portant approbation du document d’aménagement de la forêt communale de LUC-sur-ORBIEU pour la période 2016-2035………………………………………...87

Arrêté portant approbation du document d’aménagement de la forêt communale de MAZUBY pour la période 2016-2035 avec application du 2° de l’articleL122-7 du code forestier…………………………………………………………………..89

Arrêté portant approbation du document d’aménagement de la forêt communale de MONTBRUN-des-CORBIERES pour la période 2016-2035………………………….91

Arrêté portant approbation du document d’aménagement de la forêt communale de POUZOLS-MINERVOIS pour la période 2013-2032………………………………….93

Arrêté portant approbation du document d’aménagement de la forêt communale de SALZA pour la période 2016-2035 avec application du 2° de l’article L122-7 du code forestier…………………………………………………………………...95

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Arrêté portant approbation du document d’aménagement de la forêt communale de SOUGRAIGNE pour la période 2019-2038 avec application du 2° de l’articleL122-7 du code forestier…………………………………………………………………97

Arrêté portant approbation du document d’aménagement de la forêt communale de VILLESEQUE-des-CORBIERES pour la période 2016-2035……………………….99

PREFECTURE CABINET/BC

Arrêté préfectoral n° CAB-BC-2019-256 accordant des médailles pour actesde courage et de dévouement :- M. Tom JONES, gendarme à la brigade de gendarmerie de TREBES,- M. Stéphane BERNARD, policier municipal à TREBES…………………………….101

DLC/BFL

Arrêté préfectoral n° DLC-BFL-2019-171 nommant M. Pierre MUSCAT régisseurpour percevoir e produit des amendes forfaitaires de la police de la circulation etle produit des consignations - Commune de SIGEAN…………………………………103

PREFECTURE 11 / CONSEIL DEPARTEMENTAL 11

Arrêté n° 2019-04 portant extension de l’autorisation de la Maison d’Enfantsà Caractère Social de NARBONNE (11) gérée par les PEP11…………………………105

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