section a introduction et avertissements · 2020-03-17 · résumé - 1 - resume les résumés sont...

Résumé

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RESUME Les résumés sont composés d'éléments d'information, appelés "Eléments". Ces éléments sont numérotés dans les Sections A à E (A.1 à E.7). Le présent résumé contient tous les Eléments devant être inclus dans un résumé pour ce type de titres et d'Emetteur. Dans la mesure où certains Eléments ne doivent pas obligatoirement être traités, il peut y avoir des discontinuités dans la numérotation des Eléments. Même lorsqu'un Elément doit être inséré dans le résumé du fait de la nature des titres et de l'Emetteur, il est possible qu'aucune information pertinente ne puisse être donnée sur cet Elément. Dans ce cas une brève description de l'Elément est incluse dans le résumé avec la mention " - sans objet - ".

Section A – Introduction et Avertissements

Elément Description de l'Elément

Informations à inclure

A.1 Avertissements Le présent résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de Base et aux Conditions Définitives applicables. Les investisseurs doivent fonder toute décision d'investir dans les Titres en considération du Prospectus de Base dans son intégralité et des Conditions Définitives applicables. Lorsqu'une action concernant les informations contenues dans le Prospectus de Base est intentée devant un tribunal d'un Etat membre de l'Espace Economique Européen, l'investisseur plaignant peut, selon la législation nationale de l'Etat membre concerné, avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus de Base et des Conditions Définitives avant le début de la procédure judiciaire. Une responsabilité civile est attribuée aux personnes qui sont responsables de la rédaction du résumé, y compris sa traduction, ou de l'émission du Prospectus de Base, mais uniquement si le résumé est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus de Base ou s'il ne fournit pas, lorsqu'il est lu en combinaison avec les autres parties du Prospectus de Base, toutes les informations clés essentielles. Lorsque des informations ont été obtenues auprès d'un tiers (y compris des informations relatives à Société Générale S.A., SG Issuer S.A. ou Société Générale Effekten GmbH) cette responsabilité civile sera limitée à la reproduction exacte des informations obtenues auprès de ce tiers. En outre, pour toutes les informations figurant dans le présent résumé relatives à Société Générale S.A. ("Société Générale" ou "SG"), SG Issuer S.A. ("SGIS") ou Société Générale Effekten GmbH ("SGE" et à chaque fois, le cas échéant, le "Nouvel Emetteur SG"), l'entité concernée supporte une responsabilité civile (y compris leur traduction) mais uniquement si ces informations sont trompeuses, inexactes ou contradictoires par rapport aux autres parties du Prospectus de Base ou si elles ne fournissent pas, lorsqu'elles sont lues en combinaison avec les autres parties du Prospectus de Base, toutes les informations clés essentielles.

A.2 Consentement à l'utilisation du Prospectus

[ - sans objet - L'Emetteur n'a pas donné son consentement à l'utilisation du Prospectus de Base et des Conditions Définitives pour la revente

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ultérieure ou le placement final des Titres par des intermédiaires financiers.] [[L'Emetteur donne par les présentes son consentement à l'utilisation du Prospectus de Base et des Conditions Définitives pour la revente ultérieure ou le placement final des Titres par des intermédiaires financiers.] [L'Emprunteur donne par les présentes son consentement à l'utilisation du Prospectus de Base et des Conditions Définitives pour la revente ultérieure ou le placement final des Titres par le[s] intermédiaire[s] financier[s] suivant : [nom(s) et adresse(s) du(des) intermédiaire(s) financier(s)]] . La période d'offre durant laquelle la revente ultérieure ou le placement final des Titres par des intermédiaires financiers peut être effectué, est valable uniquement tant que le Prospectus de Base et les Conditions Définitives demeurent valables en application de l'Article 9 de la Directive Prospectus tel que transposé dans l'Etat Membre concerné [et pendant la période du [date de début] au [date de fin]. Le consentement à l'utilisation du Prospectus de Base et des Conditions Définitives est consenti uniquement dans le(s) Etat(s Membre(s) suivant(s) : [la République Française] [,][et] [le Royaume de Belgique] [,][et] [le Royaume d'Espagne] [,][et] [les Pays-Bas] Le consentement à l'utilisation du Prospectus, y compris tous suppléments ainsi que toutes Conditions Définitives y afférentes est donné sous la condition que (i) le présent Prospectus de Base et les Conditions Définitives applicables soient remis aux investisseurs potentiels uniquement avec tous les suppléments publiés avant cette remise et (ii) en faisant usage du Prospectus de Base et des Conditions Définitives applicables, chaque intermédiaire financier s'assure qu'il respecte toutes les lois et réglementations applicables en vigueur dans les juridictions concernées. Dans le cas d'une offre faite par un intermédiaire financier, cet intermédiaire financier devra fournir aux investisseurs des informations sur les modalités de l'offre au moment où cette offre est faite.]

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Section B – Commerzbank Aktiengesellschaft en qualité d'Emetteur



B.1 Raison sociale et nom commercial de l'Emetteur

La raison sociale de la Banque est COMMERZBANK Aktiengesellschaft ('"Emetteur", la "Banque" ou "COMMERZBANK" et, ensemble avec ses filiales consolidées le "Groupe COMMERZBANK" ou le "Groupe"), le nom commercial est COMMERZBANK.

B.2 Siège social / Forme juridique / Législation / Pays d'Origine

La Banque est domiciliée à Francfort-sur-le-Main, République Fédérale d'Allemagne ("Allemagne"). COMMERZBANK est une société par actions régie par le droit allemand et établie en Allemagne.

B.4b Tendances connues ayant des répercussions sur l'Emetteur et ses secteurs d'activité

La crise financière mondiale et la crise de la dette souveraine, particulièrement au sein de la zone euro, ont eu un effet défavorable significatif sur l'actif net, sur la situation financière et sur les résultats d'exploitation du Groupe. Il n'y a aucune garantie que le Groupe ne subira pas également d'effets défavorables significatifs supplémentaires à l’avenir, notamment dans l'hypothèse d'une nouvelle aggravation de la crise.

B.5 Organigramme COMMERZBANK est la société-mère du Groupe COMMERZBANK. Groupe COMMERZBANK détient directement et indirectement des participations dans diverses sociétés.

B.9 Prévisions ou estimations du bénéfice

- sans objet - L'Emetteur ne fait actuellement pas de prévisions ou d'estimations du bénéfice.

B.10 Réserves dans les rapports d'audit sur les informations financières historiques

- sans objet - Les rapports des commissaires aux comptes indépendants ont été émis sans réserve s'agissant des comptes sociaux annuels de COMMERZBANK au titre de l'exercice 2018 ainsi que des comptes consolidés au titre des exercices 2017 et 2018.

B.12 Données financières clés sélectionnées

Le tableau suivant présente des données financières clés sélectionnées du Groupe COMMERZBANK provenant des comptes consolidés audités préparés conformément aux normes IFRS adoptées par l'Union Européenne au 31 décembre 2018 et pour l'exercice clos le 31 décembre 2018 ainsi que des comptes consolidés condensés intermédiaires révisés pour le trimestre clos le 31 mars 2019 :

Bilan (€m) 31 décembre

20171)

31 décembre 2018

2)

31 mars 20193)

Actif total ............................................................................................................ ……………………… 452.495 462.369 503.246

Capitaux propres ................................................................................................ 30.022 29.411 29.387

Compte de Résultat (€m)

Janvier – Décembre Janvier – Mars5)

20171) 2018

2) 2018

3) 2019

Résultat avant impôts des activités poursuivies ………

341

1.245

258

244

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Résultat consolidé

4)………..

128

865

262

120

1)

Modification des chiffres de l'exercice clos au 31 décembre 2017 en raison de retraitements des données financières comparées dans les comptes consolidés au et pour l'exercice clos le 31 décembre 2018.

2) Le Groupe COMMERZBANK a appliqué IFRS 9 depuis le 1er janvier 2018. Conformément aux dispositions transitoires IFRS 9, les chiffres comparables n'ont pas été retraités.

3) Modification des chiffres du trimestre clos au 31 mars 2019 en raison de retraitements des données financières comparées dans les comptes consolidés condensés intermédiaires au 31 mars 2019.

4) Dans la mesure où ils sont attribuables aux actionnaires de COMMERZBANK. 5) Non-audités.

Absence de

détérioration significative dans les perspectives de l'Emetteur, Changements significatifs dans la position financière

Il n'y a pas eu de changement significatif défavorable dans les perspectives du Groupe COMMERZBANK depuis le 31 décembre 2018. - sans objet – Il n'y a pas eu de changement significatif de la situation financière du groupe COMMERZBANK depuis le 31 mars 2019.

B.13 Evénements récents qui sont matériellement pertinents pour la solvabilité de l'Emetteur

- sans objet - Il n'existe aucun événement récent propre à l'Emetteur qui soit matériellement pertinent pour l'évaluation de la solvabilité de l'Emetteur.

B.14 Dépendance de l'Emetteur à d'autres entités du groupe

- sans objet - Comme indiqué à la rubrique B.5, COMMERZBANK est la société mère du Groupe COMMERZBANK et ne dépend pas d'autres entités au sein du Groupe COMMERZBANK.

B.15 Principales activités de l'Emetteur

COMMERZBANK offre une gamme complète de services bancaires et de marchés de capitaux. En dehors de son activité en Allemagne, la Banque opère également au niveau international via ses filiales, succursales et investissements. Ses activités au niveau international se concentrent en Pologne et sur la fourniture d'une gamme complète de services à des sociétés allemandes en Europe de l'ouest, en Europe centrale et orientale et en Asie. Le Groupe COMMERZBANK compte actuellement trois segments opérationnels: Clients Privés et Petites Entreprises, Clients Institutionnels et Recouvrement d'Actifs et de Capital (RAC), ainsi que le pôle Autres et Consolidation. Son activité se concentre sur deux catégories de clients, Clients Privés et Petites Entreprises et Clients Institutionnels.

B.16 Parties détenant le contrôle

- sans objet - COMMERZBANK n'a pas soumis sa gestion à une autre société ou personne, par exemple sur la base d'un accord de domination, et n'est pas contrôlée par une autre société ou une autre personne au sens de l'Acte Allemand sur l'Acquisition de Valeurs Mobilières et les Prises de Contrôle (Wertpapiererwerbs- und Übernahmegesetz).

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Section B – Société Générale S.A., SG Issuer S.A. et Société Générale Effekten GmbH en qualité de Nouvel Emetteur SG et Société Générale S.A. en qualité de Société-Mère Garante (telle que définie à l'Elément B.18 du résumé) (dans la mesure où SG Issuer S.A. ou Société Générale Effekten GmbH devient Nouvel Emetteur SG)

1


Société Générale S.A., en qualité de potentiel Nouvel Emetteur SG.

B.2 Siège / forme juridique / législation / pays d'origine

Siège: 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France. Forme juridique: Société anonyme. Législation sous laquelle Société Générale opère : Droit français. Pays d'origine: France.

B.4b Tendances connues ayant des répercussions sur l'Emetteur et les secteurs d'activité sur lesquels il opère

Société Générale continue d'être soumise aux risques habituels et aux risques inhérents à son activité. Dans un contexte de renforcement de la croissance mondiale, plusieurs risques continuent de peser sur les perspectives économiques mondiales : les risques d’un regain des tensions financières en Europe, les risques d’un regain des turbulences (financières, sociales et politiques) dans les pays émergents, les incertitudes liées aux politiques monétaires non conventionnelles mises en œuvre dans les principaux pays développés, la montée des risques terroristes et des tensions géopolitiques et protectionnistes. Plus précisément, le groupe Société Générale (le "Groupe SG") pourrait être affecté par :

un regain des tensions financières au sein de la Zone Euro résultant d'un retour des doutes quant à l'intégrité de l'union monétaire, par exemple à l’approche d'élections dans un contexte de montée des forces politiques eurosceptiques ;

les craintes concernant un possible renforcement des barrières commerciales internationales, en particulier pour de grands pays développés (les États-Unis ou, dans le contexte du Brexit, le Royaume-Uni par exemple) ;

une hausse brutale des taux d'intérêt et de la volatilité sur les marchés (obligations, actions et matières premières), qui pourrait être déclenchée par des craintes inflationnistes, des tensions commerciales ou une mauvaise communication des principales banques centrales lors de changements d’orientation de leur politique monétaire ;

un ralentissement brutal de l'activité économique en Chine, déclenchant la fuite de capitaux de ce pays, des pressions baissières sur la devise chinoise et, par contagion, sur les autres devises des marchés émergents, ainsi qu'une chute des prix des matières premières ;

une aggravation des tensions géopolitiques au Moyen-Orient, en Mer de Chine méridionale, en Corée du Nord ou en Ukraine. De nouvelles tensions entre les pays occidentaux et la Russie

1 Un résumé d'informations relatives à Société Générale, SGIS et SGE en qualité de Nouvel

Emetteur SG et Société Générale en qualité de Société-Mère Garante (dans la mesure où SGIS ou SGE devient Nouvel Emetteur SG) est fourni à titre d'information supplémentaire afin de prendre en compte le fait qu'une Substitution Emetteur-SG peut intervenir.

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pourraient conduire à un renforcement des sanctions contre cette dernière ;

les tensions socio-politiques dans certains pays dépendant des recettes pétrolières et gazières et devant s'adapter au retournement des prix des matières premières ;

Sur le plan réglementaire, le premier semestre 2018 a été en particulier marqué par le processus législatif européen autour du projet CRR2 (un projet de nouveau règlement sur les exigences de fonds propres des établissements de crédit) / CRD5 (un nouveau projet de directive sur les exigences de fonds propres des établissements de crédit), par conséquent la révision du règlement CRR et de la directive sur l'adéquation des fonds propres. Cela devrait se poursuivre au second semestre et inclure les sujets MREL (Minimum Requirement for own funds and Eligible Liabilities ou « exigence minimale concernant les fonds propres et les engagements éligibles ») et TLAC (Total Loss Absorbing Capacity ou « capacité d’absorption des pertes »). En revanche, la transposition en droit européen de l'accord finalisant les réformes de Bâle III n'est pas encore à l'ordre du jour du côté des institutions législatives européennes : une étude d'impact va être lancée par l'ABE (Autorité Bancaire Européenne) qui servira à la rédaction du futur projet de réglement CRR3 (un projet supplémentaire de nouveau règlement sur les exigences de fonds propres des établissements de crédit). Les autres sujets en cours concernent notamment la révision du coussin de capital systémique pour les banques d'importance systémique, les attentes de la BCE en termes de provisionnement du stock de crédits non-performants et la révision du régime des entreprises d'investissement en Europe.

B.5 Structure organisationnelle

Le Groupe SG offre une large gamme de services de conseil et de solutions financières personnalisées à ses clients personnes physiques, aux sociétés de taille importante et aux investisseurs institutionnels. Le Groupe SG s'appuie sur trois activités principales complémentaires :

La Banque de Détail en France ;

La Banque de Détail à l’International, les Services Financiers et les Assurances : et

La Banque de Financement et d'Investissement, la Banque Privée, la Gestion d'Actifs et de Patrimoine et les Métiers Titres.

Société Générale est la sociète-mère du Groupe SG.


Sans objet. Société Générale ne fournit aucun chiffre de prévision ou d'estimation du bénéfice.

B.10 Réserves dans le rapport d'audit sur les informations financières historiques

Sans objet. Le rapport d'audit ne contient aucune réserve.


Le tableau suivant présente des données financières consolidées clés sélectionnées de Société Générale S.A. provenant des comptes consolidés audités préparés conformément aux normes IFRS adoptées par l'Union Européenne aux 31 décembre 2016 et 31 décembre 2017 ainsi que des comptes consolidés intermédiaires condensés non audités au 30

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septembre 2018 :

Résultats (en

millions d'euros)

Janvier à septembre 2018

(non audités)

Janvier à décembre 2017

(audités)

Janvier à septembre 2017 (non

audités)

Janvier à décembre 2016

(audités)

Produit Net Bancaire

19.278 23.954 17.631 25.298

Résultat d’Exploitation

5.163 4.767 3.937 6.390

Résultat net du Groupe sous-jacent

(1)

3.721 4.491 3.616 4.145

Résultat Net part du Groupe

3.240 2.806 2.737 3.874

Banque de détail en France

955 1.010 1.021 1.486

Banque de Détail et Services Financiers Internationaux

1.502 1.975 1.489 1.631

Banque de Grande Clientèle et Solutions Investisseurs

1.018 1.566 1.219 1.803

Hors Pôles (235) (1.745) (992) (1.046)

Coût net du risque

(642) (1.349) (880) (2.091)

Ratio Tier 1** (2)

13,7% 13,8% 14,3% 14,5%

** Ce ratio financier n'est pas audité (1) Ajusté des éléments non-économiques (pour le 3ème trimestre 2017 et 9M 2017), des éléments exceptionnels et de la linéarisation au titre d’IFRIC 21. (2) Le ratio Tier 1 est calculé conformément aux règles CRR/CRD4 applicables.

Activité (en

milliards d'euros)

30.09.2018 (non audités)

31.12.2017 (audités)

31.12.2016 (audités)

Total Actif/Passif

1.303,9 1.275,1 1.354,4

Prêts et créances sur la clientèle, au coût amorti

433,9* 425,2 426,5

Dettes envers la clientèle

411,4* 410,6 421,0

* Le Groupe a signé un accord pour la cession d’Euro Bank le 5 novembre 2018. Les contributions de cette entité au bilan du Groupe comprennent principalement 2.797 millions d’euros de prêts et créances sur la clientèle, 938 millions d’euros de dettes envers les établissements de crédit et 1.675 millions d’euros de dettes envers la clientèle. Aucune perte latente ne doit être provisionnée dans le compte de résultat au 30 septembre 2018.

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Capitaux Propres (en

milliards d'euros)

30.09.2018 (non audités)

31.12.2017 (audités)

31.12.2016 (audités)

Capitaux propres, part du Groupe

60,1 59,4 62,0

Participations ne donnant pas le contrôle

4,6 4,7 3,7

Flux de Trésorerie (en millions d'euros)

Janvier à septembre 2018 (non audités)

Janvier à décembre 2017 (audités)

Janvier à septembre 2017 (non audités)

Janvier à décembre 2016 (audités)

Variation de la trésorerie et des équivalents de trésorerie

N/A 18.023 N/A 18.442

Absence de détérioration significative dans les perspectives de l'Emetteur, changements significatifs dans la position financière

Il n'y a pas eu de détérioration significative dans les perspectives de SG depuis le 31 décembre 2017. Sans objet. Il n'y a pas eu de changement significatif dans la situation financière ou commerciale de SG depuis le 30 septembre 2018.

B.13 Evénements récents présentant un intérêt significatif pour l’évaluation de la solvabilité de l'Emetteur

Sans objet. Il n'y a pas eu d'événement récent propre à SG présentant un intérêt significatif pour l'évaluation de la solvabilité de SG.

B.14 Dépendance de l'Emetteur à l’égard d'autres entités du groupe

Voir l'Element B.5 pour la position de SG au sein du Groupe SG. SG est la société mère du Groupe SG. Cependant, SG conduit sa propre activité ; elle n'agit pas comme une simple société holding vis-à-vis de ses filiales.


Voir l'Elément B.5.

B.16 Personnes détenant le contrôle

Sans objet. A sa connaissance, SG n'est pas détenue ou contrôlée, directement ou indirectement (au sens du droit français) par une autre entité.


SG Issuer S.A., en qualité de potentiel Nouvel Emetteur SG.


Siège: 16, Boulevard Royal, L-244 Luxembourg. Forme juridique: Société anonyme. Législation sous laquelle SGIS opère : Droit luxembourgeois. Pays d'origine : Luxembourg.

B.4b Tendances Sans objet. Il n'y a pas de tendances connues qui ont des répercussions

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connues ayant des répercussions sur l'Emetteur et les secteurs d'activité sur lesquels il opère

sur SGIS et les secteurs d'activité sur lesquels il opère.


SGIS est une filiale du Groupe SG et n’a pas de filiale.


Sans objet. SGIS ne fournit aucun chiffre de prévisions ou d'estimations du bénéfice.


Sans objet. Le rapport d'audit ne contient aucune réserve.


Le tableau suivant présente un aperçu des données financières clés sélectionnées de SGIS provenant des comptes audités préparés conformément aux normes IFRS adoptées par l'Union Européenne aux 31 décembre 2016 et 31 décembre 2017 ainsi que des comptes consolidés intermédiaires condensés non audités au 30 juin 2018 :

(en K€) Janvier à juin 2018

(non audités)

Année 2017

(audités)

Janvier à juin 2017

(non audités)

Année 2016

(audités)

Produit d’exploitation

29.760 92.353 54.641 90.991

Résultat avant impôts

148 105 21 525

Résultat de l'exercice

126 78 17 373

(en K€) 30 juin 2018

(non audités)

31 décembre 2017

(audités)

31 décembre 2016

(audités)

Total bilan 49.149.860 48.026.909 53.309.975


Il n'y a pas eu de détérioration significative dans les perspectives de SGIS depuis le 31 décembre 2017. Sans objet. Il n'y a pas eu de changement significatif dans la situation financière ou commerciale de SGIS depuis le 30 juin 2018.


Sans objet. Il n'y a pas eu d'événement récent propre à SGIS présentant un intérêt significatif pour l'évaluation de la solvabilité de SGIS.

B.14 Dépendance de l'Emetteur à l’égard

Voir l'Elément B.5 pour la position de SGIS au sein du Groupe SG.

Résumé

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d'autres entités du groupe

SGIS dépend de Société Général Bank & Trust au sein du Groupe SG.


L'activité principale de SGIS consiste en la levée des fonds par l’émission de warrants ainsi que de titres de créance ayant vocation à être placés auprès de clients institutionnels ou auprès du public par l'intermédiaire de distributeurs liés à Société Générale. Les financements obtenus par le biais de l'émission de ces titres de créance sont ensuite prêtés à Société Générale et à d'autres membres du Groupe SG.


SGIS est une filiale détenue à 100 % par Société Générale Bank & Trust S.A. qui est elle-même détenue à 100 % par Société Générale et est une société entièrement consolidée.


Société Générale Effekten GmbH, en qualité de potentiel Nouvel Emetteur SG.


Domicile : Neue Mainzer Str. 46–50, 60311 Francfort-sur-le-Main, Allemagne. Forme juridique : Société à responsabilité limitée (Gesellschaft mit beschränkter Haftung). Législation sous laquelle SGE opère : Droit allemand. Pays d'origine: Allemagne.

B.4b Tendances connues ayant des répercussions sur l'Emetteur et les secteurs d'activité sur lesquels il opère

Sans objet. Il n'y a pas de tendance connue ayant des répercussion sur SGE et les secteurs d'activité sur lesquels il opère.


SGE est une filiale du Groupe SG et détient elle-même deux filiales. Avec la conclusion du contrat d’achat du 1er janvier 2017, SGE a acheté les parts de Société Générale Securities Services GmbH (SGSS), Unterföhring, y compris de ses filiales, et d'ALD Lease Finanz GmbH (ALD LF), Hambourg (ci-après, ces trois sociétés ensemble, le "Groupe SGE").


Sans objet. SGE ne fournit aucun chiffre de prévisions ou d'estimations du bénéfice.


Sans objet. Le rapports d'audit ne contient aucune réserve.


Le tableau suivant présente des données financières clés sélectionnées de SGE provenant des comptes audités (pour l'exercice clos le 31 décembre 2017, des comptes consolidés audités) préparés conformément aux normes IFRS adoptées par l'Union Européenne aux 31 décembre 2016 et 2017 ainsi que des comptes consolidés intermédiaires condensés non audités préparés conformément aux normes IFRS adoptées par l'Union Européenne au 30 juin 2018 :

a) Etats financiers consolidés pour l'exercice 2017 au 31 décembre 2017et états financiers pour l'exercice 2016 au 31 décembre 2016

Résumé

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conformément aux principes comptables IFRS : Actif :

(en K€) 31.12.2017*

(audités)

31.12.2016**

(audités)

Actifs financiers à la juste valeur par résultat

5.194.717 12.795.502

Actifs financiers disponibles à la vente

74.321 _

Prêts et créances sur les établissements de crédit

157.587 2.891

Prêts et créances sur la clientèle

3.629.045 _

Créances de location-financement

428.203 _

Actifs d'impôts 25.537 5

Autres actifs 119.456 465.607

Immobilisations corporelles et incorporelles

456.817 _

Ecarts d’acquisition 3.569 _

Total 10.089.252 13.264.005

* Les chiffres au 31 décembre 2017 proviennent du bilan des comptes consolidés de SGE pour l'exercice 2017. ** Les chiffres au 31 décembre 2016 proviennent du bilan des comptes de SGE pour l'exercice 2016. Des comptes consolidés n'ont pas été préparés pour l'exercice 2016. Passif et Capitaux Propres :

(en K€) 31.12.2017*

(audité)

31.12.2016**

(audité)

Passifs financiers à la juste valeur par résultat

5.192.135 12.798.762

Dettes envers les établissements de crédit

3.880.971 407.365

Dettes envers la clientèle 1.997 -

Dettes représentées par un titre

797.652 -

Passifs d'impôts 3.848 44

Autres passifs 225.289 56.319

Provisions 17.160 500

Total dettes 10.119.051 13.262.990

CAPITAUX PROPRES

Capital souscrit 26 26

Report de bénéfices 1.138 1.093

Provisions consolidées*** / Autres réserves****

(88.765) (157)

Résultat de l’exercice*** / Résultat net de l’exercice****

57.799 54

Sous-total (29.803) 1.016

Autres éléments du résultat global***

(129) _

Sous-total capitaux propres (part du Groupe)***

(29.932) _

Participations ne donnant pas le contrôle***

133 _

Total capitaux propres (29.799) 1.016

Total 10.089.252 13.264.005

Résumé

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* Les chiffres au 31 décembre 2017 proviennent du bilan des comptes consolidés de SGE pour l'exercice 2017. ** Les chiffres au 31 décembre 2016 proviennent du bilan des comptes de SGE pour l'exercice 2016. Des comptes consolidés n'ont pas été préparé pour l'exercice 2016. *** Ce poste du bilan ne concerne que le bilan consolidé de SGE au 31 décembre 2017. **** Ce poste du bilan ne concerne que le bilan consolidé de SGE au 31 décembre 2016.

b) Compte de résultat consolidé pour l'exercice clos le 31 décembre 2017 et compte de résultat pour pour l'exercice clos le 31 décembre

2016 conformément aux principes comptables IFRS : (en K€) 31.12.2017* 31.12.2016**

Intérêts et produits assimilés 168.613 -

Intérêts et charges assimilées (25.185) (144)

Produits de commissions 86.011 -

Charges de commissions (17.602) (5)

Résultat net des opérations financières (2.185) 54

dont gains ou pertes nets sur actifs financiers évalués à la juste valeur par résultat net (2.272) 54

dont gains ou pertes nets sur les actifs financiers disponibles à la vente 87 -

Produits des autres activités 227.203 123

Charges des autres activités (251.289) (1)

Produit Net Bancaire 185.566 28

Frais de personnel (65.007) (294)

Autres produits opérationnels**** - 2.323

Autres charges opérationnelles**** - (1.938)

Autres frais administratives*** (48.880) -

Dotations aux d'amortissement et aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles -2.783 -

Résultat brut d'exploitation*** / Résultat d'exploitation avant le cout du risque**** 68.896 119

Coût du risque (10.996) -

Résultat d'exploitation 57.900 119

Gains ou pertes nets sur d'autres actifs 11 -

Charges de dépréciation des écarts d‘acquisition - -

Résultat avant impôts 57.911 119

Impôts sur les bénéfices - (65)

Résultat net (de toutes les sociétés du

périmètre de consolidation)***** 57.911 54

Participations ne donnant pas le contrôle*** 112 -

Résultat net (part du Groupe)*** 57.799 -

* Les chiffres au 31 décembre 2017 proviennent du bilan consolidé des comptes consolidés de SGE pour l'exercice 2017. ** Les chiffres au 31 décembre 2016 proviennent du bilan des comptes de SGE pour l'exercice 2016. Des comptes consolidés n'ont pas été préparés

Résumé

- 14 -

pour l'exercice 2016. *** Ce poste du bilan ne concerne que le bilan consolidé de SGE au 31 décembre 2017. **** Ce poste du bilan ne concerne que le bilan consolidé de SGE au 31 décembre 2016. ***** Les informations entre crochets ne concernent que le bilan consolidé de SGE au 31 décembre 2017.

a) Bilan au 30 juin 2018 et au 1er janvier 2018 conformément aux principes comptables IFRS :

Actif :

(en K€) 30.06.2018*

(non audités)

01.01.2018**

(non audités)

Actifs financiers à la juste valeur par résultat

4.806.294 5.269.038

Dérivés de couverture - -

Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat

- -

Actifs financiers disponibles à la vente

- -

Titres évalués au coût amorti

- -

Prêts et créances sur les établissements de crédit

147.495 157.587

Prêts et créances sur la clientèle

3.838.804 3.624.010

Créances de location-financement

445.437 424.820

Actifs d'impôts 9.983 25.537

Autres actifs 115.881 119.415

Actifs non courants disponibles à la vente

- -

Immobilisations corporelles et incorporelles

515.133 456.817

Ecarts d’acquisition 3.569 3.569

Total 9.882.596 10.080.793

* Les informations au 30 juin 2018 ont été préparées conformément à IFRS 9. ** Les informations au 1er janvier 2018 ont été préparées conformément à IFRS 9. Passif et Capitaux Propres :

(en K€) 30.06.2018*

(non audités)

01.01.2018**

(non audités)

Passifs financiers à la juste valeur par résultat

4.731.202 5.192.135

Dérives de couverture 1.675 138

Passifs titrisés 1.417.084 797.652

Dettes envers les établissements de crédit

3.523.785 3.880.971

Dettes envers la clientèle 1.653 1.997

Résumé

- 15 -

Différences de réévaluation dans les portefeuilles avec relations de couverture contre le risque de taux d'intérêt

- -

Passifs d'impôts - 3.848

Autres passifs 202.464 225.289

Passifs non courants disponibles à la vente

- -

Provisions 18.317 17.160

Dettes subordonnées - -

Total dettes 9.896.181 10.119.051

CAPITAUX PROPRES

Capitaux propres, part du Groupe

- -

Capital souscrit 26 26

Report de bénéfices 1.138 1.138

Réserves consolidées / Autres réserves

-40.556 -39.987

Résultat de l’exercice / Résultat net de l’exercice

27.940 -

Sous-total -11.452 -38.824

Gains et pertes en capital non réalisés ou différés

-1.108 -56

Sous-total capitaux propres (part du Groupe)

-12.560 -38.880

Participations ne donnant pas le contrôle***

-1.025 -94

Total capitaux propres -13.585 -38.974

Total 9.882.596 10.080.793

* Les informations au 30 juin 2018 ont été préparées conformément à IFRS 9. ** Les informations au 1er janvier 2018 ont été préparées conformément à IFRS 9.

b) Compte de résultat pour le semestre clos au 30 juin 2018 et au 30 juin 2017 conformément aux principes comptables IFRS :

(en K€) 01.01.2018-

30.06.2018*

01.01.2017-

30.06.2017**

Intérêts et produits assimilés 85.923 83.833

Intérêts et charges assimilées -14.144 -11.937

Produits de commissions 43.210 43.101

Charges de commissions -8.326 -8.976

Résultat net des opérations financières -122 -1.891

dont gains ou pertes nets sur actifs financiers évalués à la juste valeur par résultat net -243 -1.891

dont gains ou pertes nets sur les actifs financiers disponibles à la vente - -

dont les gains ou pertes nets sur instruments financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global biais des autres éléments du résultat global

- -

Résumé

- 16 -

dont gains ou pertes nets sur cessions d’instruments financiers évalués au coût amorti

- -

Produits des autres activités 116.275 112.960

Charges des autres activités -128.145 -125.893

Produit Net Bancaire 94.671 91.197

Frais de personnel -33.365 -32.247

Autres frais administratives -26.348 -23.079

Dotations aux d'amortissement et aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles -1.425 -1.367

Résultat brut d'exploitation / Résultat d'exploitation avant le cout du risque) 33.533 34.504

Coût du risque -6.316 -6.299

Résultat d'exploitation 27.217 28.205

Gains ou pertes nets sur d'autres actifs - 17

Charges de dépréciation des écarts d‘acquisition - -

Résultat avant impôts 27.217 28.222

Impôts sur les bénéfices - -10.897

Résultat net de toutes les sociétés du périmètre de consolidation 27.217 17.325

Participations ne donnant pas le contrôle -723 1.223

Résultat net (part du Groupe) 27.940 16.102

* Les informations au 30 juin 2018 ont été préparées conformément à IFRS 9. ** Les chiffres de l'exercice 2017 qui apparaissent à côté des chiffres de l'exercice 2018 sont toujours présentés conformément aux dispositions d'IAS 39. Les différences d'évaluation des actifs et passifs financiers et les corrections de valeur pour risques de crédit ont été comptabilisées directement dans les capitaux propres du bilan d'ouverture du 1er janvier 2018 en raison de l'application rétrospective d'IFRS 9.


Il n'y a pas eu de détérioration significative dans les perspectives du Groupe-SGE depuis le 31 décembre 2017. Sans objet. Depuis le 30 juin 2018, Il n'y a pas eu de changement significatif de la situation financière ou commerciale du Groupe-SGE.


Sans objet. Il n'y a pas eu d'événement récent propre à SGE présentant un intérêt significatif pour l'évaluation de la solvabilité de SGE.

B.14 Dépendance de l'Emetteur à d'autres entités du groupe

Voir l'Element B.5 pour la position de SGE au sein du Groupe SG. SGE, et par conséquent, le Groupe SGE dépend de Société Générale au sein du Groupe SG.

Résumé

- 17 -


L’objet de SGE mentionné dans les Statuts est l’émission et la vente de titres et les activités liées à l’émission et à la vente de titres, à l’exception des activités nécessitant une licence, et l’acquisition, la vente, la détention et la gestion de participations dans d'autres sociétés en Allemagne et à l'étranger, en particulier des activités dans le secteur financier ou des services, au sens le plus large, dans tous les cas en excluant les activités et les participations pour lesquelles SGE aurait besoin d'une licence ou les activités et les participations qui auraient pour effet de conduire à une situation dans laquelle SGE serait qualifiée comme une société holding financière (mixte). L'activité de SGE comprend l'émission et le placement de titres, principalement des warrants et certificats, ainsi que toute activité liée.


SGE est détenue à 100 % par Société Générale et est une société entièrement consolidée.

B.182 Nature et champ

d’application de la Garantie Société-Mère

En cas de Substitution Emetteur-SG (telle que définie à l'Elément B.6 du présent résumé) de Commerzbank par SGIS ou SGE comme Nouvel Emetteur SG conformément aux conditions générales, les obligations de paiement (y compris les obligations de livraison) au titre de ces Titres seront garanties inconditionnellement et irrévocablement par Société Générale (en cette qualité, la "Société-Mère Garante") au titre de la garantie consentie à la date ou vers la date de la Substitution Emetteur-SG ("Garantie Société Mère"). Les obligations au titre de la Garantie Société-Mère constituent des obligations directes, inconditionnelles, non assorties de sûretés et non subordonnées de la Société-Mère Garante venant au même rang que les obligations senior préférées, conformément à l'article L. 613-30-3 I 3° du Code monétaire et financier (le "Code"), et viendront au moins au même rang (pari passu) que toutes les autres obligations directes, inconditionnelles, non assorties de sûretés, senior préférées de la Société-Mère Garante, présentes ou futures, y compris celles résultant de dépôts. Dans le cas où la Garantie Société-Mère garantit les obligations de SGIS en qualité de Nouvel Emetteur SG, toutes références dans la Garantie Société-Mère à des sommes ou à des montants payables par le Nouvel Emetteur SG devront renvoyer à ces sommes et/ou à ces montants tels que directement réduits, et/ou en cas de conversion en fonds propres, tels que réduits du montant de cette conversion, et/ou autrement modifiés à tout moment par suite de la mise en œuvre par toute autorité compétente, en vertu de la directive 2014/59/UE du Parlement Européen et du Conseil de l'Union Européenne, de son pouvoir de renflouement interne. [Les phrases suivantes seront incluses si le § 12 (Substitution de l'Emetteur ou le § 13 ou le § 14, respectivement) ajouté conformément à la section XVII du présent Supplément (ci-après la "Variante 2") est applicable dans les Conditions Définitives concernées :][Dans le cas où la Garantie Société-Mère garantit les obligations de SGE en qualité de Nouvel Emetteur SG, toutes références dans la Garantie Société-Mère à des sommes ou à des montants payables par le Nouvel Emetteur SG devront renvoyer à ces sommes et/ou à ces montants qui seraient dus si Société Générale avait été elle-même le Nouvel Emetteur SG et tels que réduits du montant de cette conversion, et/ou autrement modifiés à tout moment par suite de la

2 Un résumé des informations sur une Garantie Société-Mère par Société Générale et sur Société Générale en qualité de

Société-Mère Garante est fourni à titre d'information supplémentaire afin de tenir compte du fait qu'une Substitution Emetteur-SG peut intervenir. Si l'Emetteur est remplacé par SGIS ou SGE en qualité de Nouvel Emetteur SG, les obligations de paiement (y compris les obligations de livraison) de ce Nouvel Emetteur SG bénéficieront d'une garantie consentie par Société Générale.

Résumé

- 18 -

mise en œuvre par toute autorité compétente, en vertu de la directive 2014/59/UE du Parlement Européen et du Conseil de l'Union Européenne, de son pouvoir de renflouement interne.]

B.19

3 Informations sur la

Société-Mère Garante comme si elle était elle-même l'émetteur des titres objet de la Garantie Société-Mère

Pour plus d'informations sur Société Générale en qualité de Société-Mère Garante des Titres pour lesquelles SGIS ou SGE seraient devenues Nouvel Emetteur SG, voir les éléments B.1 à B.16 relatifs à Société Générale en qualité de Nouvel Emetteur SG.

3 Un résumé des informations sur une Garantie Société-Mère par Société Générale et sur Société Générale en qualité de

Société-Mère Garante est fourni à titre d'information supplémentaire afin de tenir compte du fait qu'une Substitution Emetteur-SG peut intervenir. Si l'Emetteur est remplacé par SGIS ou SGE en qualité de Nouvel Emetteur SG, les obligations de paiement (y compris les obligations de livraison) de ce Nouvel Emetteur SG bénéficieront d'une garantie consentie par Société Générale.

Résumé

- 19 -

Section C – Titres



C.1 Nature et catégorie des titres / numéro d'identification des Titres

Nature / Forme des Titres [Les titres sont des certificats à durée limitée (les "Titres").] [Les titres sont des bons d'option à durée limitée (les "Titres").] [Chaque série de Titres est représentée][Les Titres sont représentés] par un titre global au porteur.] [Chaque série de Titres est émise][Les Titres sont émis] sous forme dématérialisée.] Numéro(s) d'identification des Titres [Numéro(s) d'Identification des Titres] [Le(s) Numéro(s) d'identification (i.e. ISIN [et code local] [et mnémonique] [et code d'échange] [et [●]]) de chaque série de Titres figurera(ont) dans le tableau annexé au Résumé.] [Le(s) Numéro(s) d'identification (i.e. ISIN [et code local] [et mnémonique] [et code d'échange] [et [●]]) des Titres figurera(ont) dans le tableau annexé au Résumé.]

C.2 Devise des Titres

[Chaque série de Titres est émise] [Les Titres sont émis] en [Devise d'Emission] (la "Devise d'Emission").

C.5 Restrictions à la libre négociabilité des titres

[Chaque série de Titres est librement négociable] [Les Titres sont librement négociables], sous réserve des restrictions d'offre et de vente, du droit applicable et des règles et réglementations du système de compensation.

C.8 Droits attachés aux titres (y compris le rang des Titres et restrictions à ces droits)

Droit applicable aux Titres Les Titres sont régis par, et interprétés conformément au, droit allemand. [La formation des Titres est soumise au droit de [juridiction]] .] Remboursement Les Titres donnent à leurs porteurs le droit de recevoir le paiement d'un Montant de Remboursement dans la Devise d'Emission. Ajustements et Résiliation Exceptionnelle Sous réserve de certaines circonstances particulières, l'Emetteur peut être en droit de procéder à certains ajustements. En outre, l'Emetteur peut être en droit de mettre exceptionnellement fin de manière anticipée aux Titres si un événement particulier survient. Rang des Titres Les obligations au titre des Titres constituent des obligations directes et inconditionnelles de l'Emetteur, qui ne bénéficient d'aucune sûreté (nicht dinglich besichert) et, sauf disposition contraire de la loi applicable, viennent au moins au même rang que toutes les autres obligations non subordonnées de l'Emetteur qui ne bénéficient d'aucune sûreté (nicht dinglich besichert).

Résumé

- 20 -

Limitation de Responsabilité L'Emetteur engage sa responsabilité pour avoir ou ne pas avoir agi dans le cadre des Titres uniquement si, et dans la mesure où, il viole des obligations significatives au titre des Titres par négligence ou de manière intentionnelle ou viole d'autres obligations en cas de faute lourde ou de manière intentionnelle. Périodes de Présentation et Prescription La période de présentation des Titres (§ 801 paragraphe 1, ligne 1 du Code Civil Allemand (Bürgerliches Gesetzbuch) ("BGB")) sera de dix ans et la période de prescription pour des réclamations au titre des Titres présentés pendant la période de présentation sera de deux ans calculée à compter de la fin de la période de présentation applicable.

C.11 Admission à la négociation sur un marché réglementé ou un marché équivalent

[[L'Emetteur a l'intention de demander l'admission à la négociation de chaque série de Titres] [L'Emetteur a l'intention de demander l'administration à la négociation des Titres] sur le(s) marché(s) réglementé(s) de [la Bourse de Barcelone] [,][et] [Euronext Amsterdam N.V.] [,][et] [Euronext Brussels N.V/S.A.] [,][et] [Euronext Paris S.A.] [,][et] [la Bourse de Madrid] avec effet au [date]].] [Les titres déjà émis sont admis à la négociation sur [le(s) marché(s) réglementé(s) ci-avant mentionné(s)] [le(s) marché(s) réglementé(s) de [la Bourse de Barcelone] [,][et] [Euronext Amsterdam N.V.] [,][et] [Euronext Brussels N.V/S.A.] [,][et] [Euronext Paris S.A.] [,][et] [la Bourse de Madrid].] [ - sans objet - ] [[Aucune série de Titres n'est destinée à être admise à la négociation sur un marché réglementé][Aucun Titre n'est destiné à être admis à la négociation sur un marché réglementé.] [[Cependant, l'Emetteur a l'intention de demander l'admission à la négociation de chaque série de Titres sur [marché(s) non réglementé(s)], qui [n'est] [ne sont] pas [un] [des] marché(s) réglementé(s) conformément à la directive 2004/39/EC[, avec effet au [date]].] [Cependant, l'Emetteur a l'intention de demander l'admission à la négociation des Titres sur [marché(s) non réglementé(s)], qui [n'est] [ne sont] pas [un] [des] marché(s) réglementé(s) conformément à la directive 2004/39/EC[, avec effet au [date]].]]]

C.15 Influence du Sous-Jacent sur la valeur des titres :

Bonus

Variante 1 : Classique Le montant payable dépend du prix du Sous-Jacent pendant la Période de Surveillance et du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. En détail : 1. Si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent

n'a jamais été égal ou inférieur à la Barrière, il existe deux scénarios possibles :

Résumé

- 21 -

(a) Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est égal ou inférieur à la Barrière Bonus, le montant payable sera égal au Montant Bonus[ converti dans la Devise d'Emission].

(b) Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date

d'Evaluation est supérieur à la Barrière Bonus, le montant payable sera égal au produit du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et du Ratio[ et le résultat sera converti dans la Devise d'Emission].

2. Si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent

a été au moins une fois égal ou inférieur à la Barrière, le montant payable sera toujours égal au produit du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et du Ratio et ne sera pas au moins le Montant Bonus[ converti dans la Devise d'Emission].

La Période de Surveillance, la Barrière, la Barrière Bonus, le Montant Bonus et le Ratio figurent dans le tableau annexé au résumé. Variante 2 : Cappé Le montant payable dépend du prix du Sous-Jacent pendant la Période de Surveillance et du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. A aucun moment l'investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum. En détail : 1. Si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent

n'a jamais été égal ou inférieur à la Barrière, le montant payable sera égal au Montant Bonus[ converti dans la Devise d'Emission].

2. Si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent a été au moins une fois égal ou inférieur à la Barrière, il existe deux scénarios possibles :

(a) Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date

d'Evaluation est inférieur au Plafond, le montant payable sera égal au produit du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et du Ratio[ et le résultat sera converti dans la Devise d'Emission].


d'Evaluation est égal ou supérieur au Plafond, le montant payable sera égal au Montant Maximum[ converti dans la Devise d'Emission].

La Période de Surveillance, la Barrière, le Plafond, le Montant Maximum et le Ratio figurent dans le tableau annexé au résumé. Le Montant Bonus est égal au Montant Maximum. Variante 3 : Cappé Dernière Minute Le montant payable dépend du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. A aucun moment l'investisseur ne recevra un

Résumé

- 22 -

montant qui excédera le Montant Maximum. En détail : 1. Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation

est supérieur à la Barrière, le montant payable sera égal au Montant Bonus [, converti dans la Devise d'Emission].

2. Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation

est égal ou inférieur à la Barrière, le montant payable sera égal au produit du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et du Ratio[ et le résultat sera converti dans la Devise d'Emission].

La Barrière, le Montant Bonus et le Ratio figurent dans le tableau annexé au résumé.

Bonus Inversé

Variante 1 : Classique (standardisé) Le montant payable dépend du prix du Sous-Jacent pendant la Période de Surveillance et du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. En détail : 1. Si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent

n'a jamais été égal ou supérieur à la Barrière, il existe deux scénarios possibles :


d'Evaluation est égal ou supérieur à la Barrière Bonus, le montant payable sera égal au Montant Bonus[, converti dans la Devise d'Emission].


d'Evaluation est inférieur à la Barrière Bonus le montant payable sera calculé selon la formule suivante :

max 0; Montant de Calcul x

INITIAL

FINAL

JacentSous

JacentSous2

où Montant de Calcul désigne [Devise d'Emission] ●, Sous-Jacentfinal désigne le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et Sous-Jacentinitial désigne le Prix d'Exercice.

2. Si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent a

été au moins une fois égal ou supérieur à la Barrière, le montant payable sera toujours calculé selon la formule mentionnée ci-dessus.

La Période de Surveillance, la Barrière, la Barrière Bonus, le Montant Bonus et le Prix d'Exercice figurent dans le tableau annexé au résumé. Variante 2 : Classique (non standardisé) Le montant payable dépend du prix du Sous-Jacent pendant la

Résumé

- 23 -

Période de Surveillance et du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. En détail : 1. Si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent

n'a jamais été égal ou supérieur à la Barrière, il existe deux scénarios possibles :


d'Evaluation est égal ou supérieur à la Barrière Bonus, le montant payable sera égal au Montant Bonus[, converti dans la Devise d'Emission].


d'Evaluation est inférieur à la Barrière Bonus, le montant payable sera égal au produit (i) du Niveau Inversé diminué du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et (ii) du Ratio[ et le résultat sera converti dans la Devise d'Emission].


été au moins une fois égal ou supérieur à la Barrière, le montant payable sera toujours calculé selon le calcul mentionné ci-dessus (voir 1. (b)). Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est égal ou supérieur au Niveau Inversé, le montant payable sera égal à 0 (zéro).

La Période de Surveillance, la Barrière, la Barrière Bonus, le Montant Bonus, le Niveau Inversé et le Ratio figurent dans le tableau annexé au résumé. Variante 3 : Cappé (standardisé) Le montant payable dépend du prix du Sous-Jacent pendant la Période de Surveillance et du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. A aucun moment l'investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum. En détail : 1. Si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent

n'a jamais été égal ou supérieur à la Barrière, le montant payable sera égal au Montant Bonus[, converti dans la Devise d'Emission].


été au moins une fois égal ou supérieur à la Barrière, il existe deux scénarios possibles :


d'Evaluation est supérieur au Plafond qui est égal à la Barrière Bonus, le montant payable sera calculé selon la formule suivante [, converti dans la Devise d'Emission] :

max 0; Montant de Calcul x

INITIAL

FINAL

JacentSous

JacentSous2

où Montant de Calcul désigne [Devise d'Emission] ●, Sous-JacentFINAL désigne le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et Sous-JacentINITIAL désigne le Prix

Résumé

- 24 -

d'Exercice.

(b) Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est égal ou inférieur au Plafond, le montant payable sera égal au Montant Maximum [converti dans la Devise d'Emission].

La Période de Surveillance, la Barrière, la Barrière Bonus, le Plafond, le Montant Maximum et le Prix d'Exercice figurent dans le tableau annexé au résumé. Le Montant Bonus est égal au Montant Maximum. Variante 4 : Cappé (non standardisé) Le montant payable dépend du prix du Sous-Jacent pendant la Période de Surveillance et du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. A aucun moment l'investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum. En détail : 1. Si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent

n'a jamais été égal ou supérieur à la Barrière, le montant payable sera égal au Montant Bonus[, converti dans la Devise d'Emission].

2. Si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent a été au moins une fois égal ou supérieur à la Barrière, il existe deux scénarios possibles :


d'Evaluation est supérieur au Plafond qui est égal à la Barrière Bonus, le montant payable sera égal au produit (i) du Niveau Inversé diminué du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et (ii) du Ratio[ et le résultat sera converti dans la Devise d'Emission]. Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est égal ou supérieur au Niveau Inversé, le montant payable sera égal à 0 (zéro).


d'Evaluation est égal ou inférieur au Plafond, le montant payable sera égal au Montant Maximum [converti dans la Devise d'Emission].

La Période de Surveillance, la Barrière, la Barrière Bonus, le Plafond, le Montant Maximum, le Niveau Inversé et le Ratio figurent dans le tableau annexé au résumé. Le Montant Bonus est égal au Montant Maximum.

Twin Win

Variante 1 : Classique Le montant payable dépend du prix du Sous-Jacent pendant la Période de Surveillance et du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. En détail :

Résumé

- 25 -

1. Si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent



d'Evaluation est égal ou inférieur au Prix d'Exercice, le montant payable sera calculé selon la formule suivante :

Montant de Calcul x

INITIAL

FINAL

JacentSous

JacentSous2


d'Evaluation est supérieur au Prix d'Exercice, le Montant de Remboursement sera calculé selon la formule suivante :

Montant de Calcul x

INITIAL

FINAL

JacentSous

JacentSous

où Montant de Calcul désigne [Devise d'Emission] ●, Sous-JacentFINAL désigne le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et Sous-JacentINITIAL désigne le Prix d'Exercice.

2. Si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent a été au moins une fois égal ou inférieur à la Barrière, le montant payable sera toujours calculé selon la formule en 1. (b).

La Période de Surveillance, la Barrière et le Prix d'Exercice figurent dans le tableau annexé au résumé. Variante 2 : Cappé Le montant payable dépend du prix du Sous-Jacent pendant la Période de Surveillance et du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. En détail : 1. Si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent



d'Evaluation est égal ou inférieur au Prix d'Exercice, le montant payable sera calculé selon la formule suivante :

Montant de Calcul x

INITIAL

FINAL

JacentSous

JacentSous2


d'Evaluation est supérieur au Prix d'Exercice, le Montant de Remboursement sera calculé selon la formule suivante :

Résumé

- 26 -

Montant de Calcul x

INITIAL

FINAL

JacentSous

JacentSous

Le Montant de Remboursement, cependant, n'excédera pas le Montant Maximum.


2. Si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent a été au moins une fois égal ou inférieur à la Barrière, le montant payable sera toujours calculé selon la formule en 1. (b).

Le Montant de Remboursement, cependant, n'excédera pas le Montant Maximum.

La Période de Surveillance, la Barrière, le Prix d'Exercice et le Montant Maximum figurent dans le tableau annexé au résumé.

Discount

Le montant payable dépend du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. A aucun moment l'investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum. En détail : 1. Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation

est égal ou supérieur au Plafond, le montant payable sera égal au Montant Maximum[, converti dans la Devise d'Emission].


est inférieur au Plafond, le montant payable sera égal au produit du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et du Ratio[, converti dans la Devise d'Emission].

Le Plafond, le Montant Maximum et le Ratio figurent dans le tableau annexé au résumé.

Cappé

Variante 1 : Classique Le montant payable dépend du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. A aucun moment l'investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum. En détail : 1. Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation

est égal ou supérieur à la Barrière Supérieure, le montant payable sera égal au Montant Maximum[, converti dans la Devise d'Emission].

Résumé

- 27 -

2. Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est (i) inférieur à la Barrière Supérieure et (ii) supérieur à la Barrière Inférieure, le montant payable sera égal au produit (i) de la différence (si elle est positive) entre le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et la Barrière Inférieure et (ii) du Ratio[ et le résultat sera converti dans la Devise d'Emission].


est égal ou inférieur à la Barrière Inférieure, le montant payable sera égal à [Devise d'Emission] 0 (zéro).

La Barrière Supérieure, la Barrière Inférieure, le Montant Maximum et le Ratio figurent dans le tableau annexé au résumé. Variante 2 : Plus Le montant payable dépend du prix du Sous-Jacent pendant la Période de Surveillance et du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. L'investisseur ne recevra en aucune circonstance un montant qui excèdera le Montant Maximum. En détail : 1. Si (i) le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date

d'Evaluation est égal ou supérieur à la Barrière Supérieure et/ou si (ii) pendant la Période de Surveillance le niveau du Sous-Jacent n'a jamais été égal ou inférieur à la Barrière Inférieure, le montant payable sera égal au Montant Maximum[, converti dans la Devise d'Emission].

2. Si (i) le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date

d'Evaluation est inférieur à la Barrière Supérieure mais supérieur à la Barrière Inférieure et si (ii) pendant la Période de Surveillance le niveau du Sous-Jacent a été au moins une fois égal ou inférieur à la Barrière Inférieure, le montant payable sera égal au produit (i) de la différence (si elle est positive) entre le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et la Barrière Inférieure et (ii) du Ratio[ et le résultat sera converti dans la Devise d'Emission].


est égal ou inférieur à la Barrière Inférieure, le montant payable sera égal à [Devise d'Emission] 0 (zéro).

La Période de Surveillance, la Barrière Supérieure, la Barrière Inférieure, le Montant Maximum et le Ratio figurent dans le tableau annexé au résumé.

Flooré

Variante 1 : Classique Le montant payable dépend du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. A aucun moment l'investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum. En détail : 1. Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation

Résumé

- 28 -

est égal ou inférieur à la Barrière Inférieure, le montant payable sera égal au Montant Maximum[, converti dans la Devise d'Emission].


est (i) supérieur à la Barrière Inférieure et (ii) inférieur à la Barrière Supérieure, le montant payable sera égal au produit (i) de la différence (si elle est positive) entre la Barrière Supérieure est le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et (ii) du Ratio[ et le résultat sera converti dans la Devise d'Emission].


est égal ou supérieur à la Barrière Supérieure, le montant payable sera égal à [Devise d'Emission] 0 (zéro).

La Barrière Supérieure, la Barrière Inférieure, le Montant Maximum et le Ratio figurent dans le tableau annexé au résumé. Variante 2 : Plus Le montant payable dépend du prix du Sous-Jacent pendant la Période de Surveillance et du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. A aucun moment l'investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum. En détail : 1. Si (i) le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date

d'Evaluation est égal ou inférieur à la Barrière Inférieure et/ou si (ii) pendant la Période de Surveillance le niveau du Sous-Jacent n'a jamais été égal ou supérieur à la Barrière Supérieure, le montant payable sera égal au Montant Maximum[, converti dans la Devise d'Emission].

2. Si (i) le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date

d'Evaluation est supérieur à la Barrière Inférieure mais inférieur à la Barrière Supérieure et si (ii) pendant la Période de Surveillance le niveau du Sous-Jacent a été au moins une fois égal ou supérieur à la Barrière Supérieure, le montant payable sera égal au produit (i) de la différence (si elle est positive) entre la Barrière Supérieure et le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et (ii) du Ratio[ et le résultat sera converti dans la Devise d'Emission].


est égal ou supérieur à la Barrière Supérieure, le montant payable sera égal à [Devise d'Emission] 0 (zéro).

La Période de Surveillance, la Barrière Supérieure, la Barrière Inférieure, le Montant Maximum et le Ratio figurent dans le tableau annexé au résumé.

Express

Le montant payable à l'échéance convenue dépend du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation Finale. A aucun moment l'investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Fixe.

Résumé

- 29 -

En fonction du Prix de Référence du Sous-Jacent à une Date d'Evaluation Anticipée, les Titres seront résiliés automatiquement et remboursés avant leur échéance convenue par le versement d'un Montant de Remboursement Anticipé Automatique. En détail : 1. Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation

Finale est égal ou supérieur à la Barrière, le montant payable sera égal au Montant Fixe[, converti dans la Devise d'Emission].


Finale est inférieur à la Barrière, la montant payable sera calculé selon la formule suivante :

Montant de Calcul x


La Barrière, le Montant Fixe et le Prix d'Exercice figurent au tableau annexé au résumé. Les Titres seront résiliés automatiquement si, à une Date d'Evaluation Anticipée, le Prix de Référence du Sous-Jacent est égal ou supérieur à la Barrière de Remboursement Anticipé Automatique. Les Titres seront remboursés à la Date de Remboursement Anticipé Automatique au Montant de Remboursement Anticipé Automatique par Titre, tels que mentionnés dans le tableau suivant:

Date d'Evaluation Anticipée

Barrière de Remboursement Anticipé Automatique

Date de Remboursement Anticipé Automatique

Montant de Remboursement Anticipé Automatique par Titre

[date] [●% du [Prix d'Exercice] applicable [Prix de Référence à la Date de Lancement]] [montant] [points d'index]

[date] [montant]

[ajouter autant de lignes que nécessaire]

Airbag

Le montant payable dépend du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. En détail :

INITIAL

FINAL

JacentSous

JacentSous

Résumé

- 30 -


est égal ou supérieur au Prix d'Exercice, le montant payable sera calculé selon la formule suivante :

Montant de Calcul x


est (i) inférieur au Prix d'Exercice et (ii) supérieur à la Barrière Airbag, le montant payable sera égal au Montant Fixe[, converti dans la Devise d'Emission].


égal ou inférieur à la Barrière Airbag, le montant payable est calculé selon la formule suivante :

Montant de Calcul x

AirbagBarrière

JacentSous FINAL

où Montant de Calcul désigne [Devise d'Emission] ●, Sous-JacentFINAL désigne le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et Sous-JacentINITIAL désigne le Prix d'Exercice. La Barrière Airbag, le Montant Fixe et le Prix d'Exercice figurent au tableau annexé au résumé.

Surperformance

Le montant payable dépend du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. En détail : 1. Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation

est égal ou supérieur au Prix d'Exercice, le montant payable sera calculé selon la formule suivante :

Montant de Calcul x

1

JacentSous

JacentSousPF1

INITIAL

FINAL


est inférieur au Prix d'Exercice, le montant payable sera calculé selon la formule suivante :

Montant de Calcul x

INITIAL

FINAL

JacentSous

JacentSous

où Montant de Calcul désigne [Devise d'Emission] ●, PF désigne le Facteur de Participation, Sous-JacentFINAL désigne le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et Sous-JacentINITIAL désigne le Prix d'Exercice. Le Facteur de Participation et le Prix d'Exercice figurent au tableau annexé au résumé.

Sprint

INITIAL

FINAL

JacentSous

JacentSous

Résumé

- 31 -

Variante 1 : Standardisé Le montant payable dépend du prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. A aucun moment l'investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum. En détail : 1. Si à la Date d'Evaluation le Prix de Référence du Sous-Jacent

est égal ou supérieur au Plafond, le montant payable sera égal au Montant Maximum[, converti dans la Devise d'Emission];

2. Si à la Date d'Evaluation le Prix de Référence du Sous-Jacent

est (i) inférieur au Plafond et (ii) supérieur au Prix d'Exercice, la montant payable sera calculé selon la formule suivante :

Montant de Calcul x

1

JacentSous

JacentSousPF1

INITIAL

FINAL


est égal ou inférieur au Prix d'Exercice, le montant payable sera calculé selon la formule suivante :

Montant de Calcul x

INITIAL

FINAL

JacentSous

JacentSous

où Montant de Calcul désigne [Devise d'Emission] ●, PF désigne le Facteur de Participation, Sous-JacentFINAL désigne le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et Sous-JacentINITIAL désigne le Prix d'Exercice.

Le Plafond, le Facteur de Participation et le Prix d'Exercice figurent au tableau annexé au résumé. Variante 2 : Non Standardisé Le montant payable dépend du prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. A aucun moment l'investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum. En détail : 1. Si à la Date d'Evaluation le Prix de Référence du Sous-Jacent

est égal ou supérieur au Plafond, le montant payable sera égal au Montant Maximum[, converti dans la Devise d'Emission];


est (i) inférieur au Plafond et (ii) supérieur au Prix d'Exercice, la montant payable sera égal au produit (i) de la somme du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et du produit du Facteur de Participation de la différence entre le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et le Prix d'Exercice et (ii) du Ratio[, le résultat étant converti dans la Devise d'Emission].


Résumé

- 32 -

est égal ou inférieur au Prix d'Exercice, le montant payable sera au égal au produit (i) du Prix de Référence à la Date d'Evaluation et (ii) du Ratio[, le résultat étant converti dans la Devise d'Emission].

Le Plafond, le Montant Maximum, le Facteur de Participation, le Ratio et le Prix d'Exercice figurent au tableau annexé au résumé.

Protection du Capital

Variante 1 : Classique Les Titres seront remboursés par le paiement du Montant du Calcul. En fonction du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation, un Montant Additionnel est payable. En détail : Chaque Titre sera remboursé par le paiement d'une somme égale au Montant de Calcul. De plus, l'investisseur recevra un Montant Additionnel par Titre si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est supérieur au Prix d'Exercice, calculé selon la formule suivante :

Montant de Calcul x

1

JacentSous

JacentSous

INITIAL

FINAL


Le Prix d'Exercice figure au tableau annexé au résumé. Variante 2 : Cappé Les Titres seront remboursés par le paiement du Montant de Calcul. En fonction du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation, un Montant Additionnel est payable. A aucun moment l'investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum. En détail : Chaque Titre sera remboursé par le paiement d'une somme égale au Montant de Calcul. De plus, l'investisseur recevra un Montant Additionnel par Titre si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est supérieur au Prix d'Exercice. Dans cette hypothèse, deux scénarios sont possibles : 1. Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation

est supérieur au Plafond, le Montant Additionnel sera égal au Montant Maximum.


est égal ou inférieur au Plafond, le Montant Additionnel sera

Résumé

- 33 -

calculé selon la formule suivante :

Montant de Calcul x

1

JacentSous

JacentSous

INITIAL

FINAL


Le Plafond, le Montant Maximum et le Prix d'Exercice figurent au tableau annexé au résumé. Variante 3 : Participation Les Titres seront remboursés par le paiement du Montant de Calcul. En fonction du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation, un Montant Additionnel est payable. Le niveau de ce dernier montant dépendra également d'un Facteur de Participation. En détail : Chaque Titre sera remboursé par le paiement d'une somme égale au Montant de Calcul. De plus, l'investisseur recevra un Montant Additionnel par Titre si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est supérieur au Prix d'Exercice, calculé selon la formule suivante:

Montant de Calcul x

1

JacentSous

JacentSousPF

INITIAL

FINAL

où Montant de Calcul désigne [Devise d'Emission] ●, PF désigne le Facteur de Participation (e.g. 130%), Sous-JacentFINAL désigne le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation et Sous-JacentINITIAL désigne le Prix d'Exercice.

Le Facteur de Participation et le Prix d'Exercice figurent au tableau annexé au résumé.

Protection Partielle du Capital

Variante 1 : Classique Les Titres seront remboursés par le paiement d'un montant égal au Pourcentage de Protection du Capital multiplié par la Montant de Calcul. En fonction du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation, un Montant Additionnel est payable. En détail : Chaque Titre sera remboursé par le paiement d'une somme égale au Pourcentage de Protection du Capital multiplié par le Montant de Calcul. De plus, l'investisseur recevra un Montant Additionnel par Titre si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est supérieur au Niveau de Protection du Capital, calculé selon la

Résumé

- 34 -

formule suivante

Montant de Calcul x

INITIAL

FINAL

JacentSous

NPCJacentSous

où Montant de Calcul désigne [Devise d'Emission] ●, Sous-JacentFINAL désigne le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation, Sous-JacentINITIAL désigne le Prix d'Exercice et NPC désigne le Niveau de Protection du Capital, i.e. le Pourcentage de Protection du Capital multiplié par le Prix d'Exercice.

Le Prix d'Exercice et le Pourcentage de Protection du Capital figurent au tableau annexé au résumé. Variante 2 : Cappé Les Titres seront remboursés par le paiement d'un montant égal au Pourcentage de Protection du Capital multiplié par la Montant de Calcul. En fonction du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation, un Montant Additionnel est payable. A aucun moment l'investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum. En détail : Chaque Titre sera remboursé par le paiement d'une somme égale au Pourcentage de Protection du Capita multiplié par le Montant de Calcul. De plus, l'investisseur recevra un Montant Additionnel par Titre si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est supérieur au Prix d'Exercice. Dans cette hypothèse, deux scénarios sont possibles: 1. Si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation

est supérieur au Plafond, le Montant Additionnel sera égal au montant Maximum.


est égal ou inférieur au Plafond, le Montant Additionnel sera calculé selon la formule suivante :

Montant de Calcul x

INITIAL

FINAL

JacentSous

NPCJacentSous

où Montant de Calcul désigne [Devise d'Emission] ●, Sous-JacentFINAL désigne le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation, Sous-JacentINITIAL désigne le Prix d'Exercice et NPC désigne le Niveau de Protection du Capital, i.e. le Pourcentage de Protection du Capital multiplié par le Prix d'Exercice.

Le Plafond, le Pourcentage de Protection du Capital, le Montant Maximum et le Prix d'Exercice figurent au tableau annexé au résumé. Variante 3 : Participation Les Titres seront remboursés par le paiement d'un montant égal au

Résumé

- 35 -

Pourcentage de Protection du Capital multiplié par la Montant de Calcul. En fonction du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation, un Montant Additionnel est payable. Le niveau de ce dernier montant dépendra également d'un Facteur de Participation. En détail : Chaque Titre sera remboursé par le paiement d'une somme égale au Pourcentage de Protection du Capital multiplié par le Montant de Calcul. De plus, l'investisseur recevra un Montant Additionnel par Titre si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est supérieur au Niveau de Protection du Capital, calculé selon la formule suivante:

Montant de Calcul x PF

INITIAL

FINAL

JacentSous

NPCJacentSous

où Montant de Calcul désigne [Devise d'Emission] ●, PF désigne le Facteur de Participation (e.g. 130%), Sous-JacentFINAL désigne le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation, Sous-JacentINITIAL désigne le Prix d'Exercice et NPC désigne le Niveau de Protection du Capital, i.e. le Pourcentage de Protection du Capitalmultiplié par le Prix d'Exercice.

Le Facteur de Participation, le Pourcentage de Protection du Capital et le Prix d'Exercice figurent au tableau annexé au résumé.

Tous les Titres

[en cas de conversion du Montant de Remboursement dans la Devise d'Emission][[La conversion dans la Devise d'Emission se fera au Taux de Conversion.] "Taux de Conversion" désigne [(non quanto)][le prix de 1,00 [devise de base] en [devise d'échange], tel qu'effectivement négocié sur le marché interbancaire international spot à la Date d'Evaluation, auquel le Prix de Référence du Sous-Jacent est déterminé et publié.] [(quanto)][un taux de conversion égal à 1,00 [devise de base] = 1,00 [devise d'échange].] [insérer d'autres dispositions]] [dans le cas de Sous-Jacent Indice][Pour les besoins des calculs réalisés dans le cadre des Titres, chaque point d'indice du Sous-Jacent sera égal à 1,00 [devise sous-jacente].]

C.16 Date d'Evaluation [Date d'Echéance] [Date d'Exercice]

[[date d'évaluation][La Date d'Evaluation [Finale] qui figure dans le tableau annexé au résumé.] [Date d'Exercice] [autres dispositions] [un jour qui ne tombe pas après le [nombre ordinal] Jour Ouvrable de Paiement suivant la Date d'Evaluation [Finale]] [[date d'exercice]][La Date d'Exercice qui figure dans le tableau annexé au résumé] [autres dispositions]

C.17 Description de la procédure de règlement des titres

[Chaque série de Titres vendue] [Les Titres vendus] [sera] [seront] livré[e][s] à la Date de Paiement conformément aux pratiques de marché locales via le système de compensation.

Résumé

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C.18 Procédure de livraison

Tous les montants dus au titre des Titres devront être payés à l’Agent Payeur pour un transfert au système de compensation ou conformément aux instructions du système de compensation au crédit des teneurs de compte concernés aux dates mentionnées dans les modalités applicables. Le paiement au système de compensation ou conformément aux instructions du système de compensation libérera l’Emetteur de ses obligations de paiement au titre des Titres à hauteur du montant du paiement.

C.19 Prix de Référence Final du Sous-Jacent

[Action][Le prix du Sous-Jacent tel que déterminé et publié pour la dernière fois par la Bourse à la Date d'Evaluation [Finale] (prix de clôture)] [insérer d'autres dispositions] [Indice] [niveau de clôture][Le niveau du Sous-Jacent tel que déterminé et publié pour la dernière fois par le Promoteur de l'Indice à la Date d'Evaluation [Finale] (niveau de clôture officiel)] [prix de règlement][DAX et TecDAX][le prix de règlement final Eurex pour des options sur l'Indice à la Date d'Evaluation [Finale] qui repose sur les cotations intra journalières à la bourse de Francfort (Xetra) pour les actions référencées à l'Indice. La cotation intra journalière débute à 13h00 (CET). Le prix de référence final est publié sur www.eurexchange.com.] [MDAX][le prix de règlement final Eurex pour des options sur l'Indice à la Date d'Evaluation [Finale] qui repose sur les cotations intra journalières à la bourse de Francfort (Xetra) pour les actions référencées à l'Indice. La cotation intra journalière débute à 13h05 (CET). Le prix de référence final est publié sur www.eurexchange.com.] [EURO STOXX 50][le prix de règlement final Eurex pour des options sur l'Indice à la Date d'Evaluation [Finale] qui repose sur la moyenne des cours de l'Indice de 11h50 à 00h00 (minuit) (CET). Le prix de référence final est publié sur www.eurexchange.com.] [CAC40][le prix de règlement-livraison (EDSP) pour des options sur l'Indice à la Date d'Evaluation [Finale] qui repose sur la moyenne des cours de l'Indice calculé et publiés entre 15h40 et 16h (CET) par Euronext. Le prix de règlement-livraison est publié sur www.euronext.com. [IBEX35][le prix de règlement à l'expiration des options sur l'Indice à la Date d'Evaluation [Finale] qui repose sur la moyenne des cours de l'indice calculés par BME Clearing entre 16h15 et 16h45 (CET) avec un niveau de cours pris par minute. Le prix de règlement à l'expiration est publié sur www.meff.com] [DJIA][le prix de règlement pour des options sur l'Indice à la Date d'Evaluation [Finale] qui repose sur les prix d'ouverture sur le marché primaire de chaque titre composant l'Indice. Le prix de règlement est publié sur www.cboe.com.] [Nasdaq-100][le prix de règlement pour des options sur l'Indice à la Date d'Evaluation [Finale] tel que calculé par Cboe Options Exchange (Cboe), Chicago, qui repose sur les prix d'ouverture de chaque titre composant l'Indice. Le prix de règlement est publié sur www.cboe.com.] [S&P 500][le prix de règlement pour des options sur l'Indice à la Date d'Evaluation [Finale] qui repose sur les prix d'ouverture sur le marché primaire de chaque titre composant l'Indice. Le prix de règlement est publié sur www.cboe.com.]] [insérer d'autres dispositions]

Résumé

- 37 -

C.20 Type de sous-jacent et détails, où l'information sur le sous-jacent peut être trouvée

[Action][Les actifs sous-jacents de chaque série de Titres figurent dans le tableau annexé au résumé (chacun un "Sous-Jacent".][L'actif sous-jacent des Titres figure dans le tableau annexé au résumé (le "Sous-Jacent").] [Indice][L'actif sous-jacent des Titres est [[indice, promoteur de l'indice, ISIN]] (le "Sous-Jacent").] [Action][Les informations sur le Sous-Jacent pour chaque série de Titres sont disponibles sur le site internet qui figure dans le tableau annexé au Résumé.][Les Informations sur le Sous-Jacent sont disponibles sur le site internet qui figure dans le tableau annexé au Résumé.] [Indice][Les informations sur le Sous-Jacent sont disponibles sur [site internet]]

Résumé

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Section D – Risques L'achat des Titres comporte certains risques. L'Emetteur indique expressément que la description des risques liés à un investissement dans les Titres présente seulement les risques principaux qui étaient connus de l'Emetteur à la date du Prospectus de Base.

Elément Description de l'élément


D.2 Principaux risques propres à l'Emetteur

[Chaque Tranche de Titres comporte] [Les Titres comportent] un risque émetteur, également appelé risque débiteur ou risque de crédit pour les investisseurs potentiels. Un risque émetteur est le risque que COMMERZBANK devienne temporairement ou définitivement incapable de respecter ses obligations de payer les intérêts et/ou le montant de remboursement. En outre, COMMERZBANK est soumise à divers risques au sein de ses activités commerciales. De tels risques comprennent en particulier les types de risques suivants : Crise financière mondiale et crise de la dette souveraine La crise financière mondiale et la crise de la dette souveraine, en particulier au sein de la Zone euro, ont eu un effet défavorable significatif sur l'actif, sur la situation financière et sur les résultats d'exploitation du Groupe. Il n'y aucune assurance que le Groupe ne souffrira pas d'effets défavorables significatifs supplémentaires à l'avenir également, en particulier dans l'hypothèse d'une nouvelle aggravation de la crise. Toute aggravation supplémentaire de la crise au sein de l'Union Monétaire Européenne peut avoir des effets défavorables significatifs sur le Groupe qui pourraient, dans certaines circonstances, menacer l'existence même du Groupe. Le Groupe détient de la Dette Souveraine. Les dépréciations et les réévaluations de cette Dette Souveraine à une juste valeur plus faible ont eu dans le passé des effets défavorables significatifs sur l'actif, sur la situation financière et sur les résultats d'exploitation du Groupe, et pourraient avoir des effets défavorables supplémentaires à l'avenir. Environnement macroéconomique La forte dépendance du Groupe à l'environnement économique, notamment en Allemagne, peut conduire à des effets négatifs importants supplémentaires dans le cas de tout nouveau ralentissement économique. Risque de défaut de contrepartie Le Groupe est soumis au risque de défaut (risque de crédit), notamment en ce qui concerne des engagements individuels importants, des prêts et engagements importants, concentrés sur des secteurs particuliers, appelé risque de "masse", ainsi qu'en ce qui concerne des prêts consentis à des débiteurs pouvant être particulièrement affectés par la crise de la dette souveraine. Le désengagement du portefeuille de financement maritime est soumis à des risques considérables compte tenu des difficultés persistantes de l'environnement de marché et de la volatilité des prix des navires et du risque de défaut (risque de crédit) qui en est affecté, ainsi que du risque de changements importants de la valeur des sûretés sur les navires détenus directement. Le Groupe a un nombre important

Résumé

- 39 -

de prêts non-productifs dans son portefeuille, et il est possible que des défauts ne soient pas suffisamment couverts par des sûretés ou par des dépréciations et dotations aux provisions précédemment effectuées. Risques de marché Le Groupe est exposé à un grand nombre de risques de marchés dont notamment à des risques de marché liés à la valorisation des titres de capital et des parts de fonds ainsi que sous la forme de risques de taux d'intérêt, de risques de différentiel de taux, de risques de change, de risques de volatilité et de corrélation, de risques liés au prix des matières premières. Risques stratégiques Il existe un risque que le Groupe ne puisse pas tirer profit de sa stratégie ou qu'il ne puisse la mettre en œuvre que partiellement ou à des coûts supérieurs à ceux envisagés et que la mise en œuvre des mesures envisagées ne débouche pas sur la réalisation des objectifs stratégiques recherchés. Risques liés à l'environnement concurrentiel Les marchés dans lesquels le Groupe est actif, en particulier le marché allemand (et, tout particulièrement, les activités avec la clientèle de particuliers et d'entreprises ainsi que les activités de banque d'investissement) et le marché polonais, sont caractérisés par une concurrence intense en termes de prix et de conditions, ce qui entraîne une pression considérable sur les marges. Risques de liquidité Le Groupe est dépendant d'un approvisionnement régulier de liquidités et une pénurie de liquidités sur le marché ou relative à une entreprise en particulier pourrait avoir un effet défavorable significatif sur l'actif net du Groupe, sa situation financière et ses résultats d'exploitation. Risques opérationnels Le Groupe est exposé à un grand nombre de risques opérationnels dont notamment le risque que des salariés fassent souscrire des risques excessifs au nom du Groupe ou violent les règles, lois ou réglementations applicables en conduisant des activités et provoquant ainsi des pertes considérables apparaissant brusquement, ce qui pourrait indirectement entraîner une augmentation des exigences réglementaires en matière de fonds propres. Les systèmes opérationnels de la Banque sont soumis à un risque accru d'attaques informatiques et de cybercriminalité pouvant résulter en pertes d'information client, affecter la réputation de la Banque et mener à des procédures réglementaires et des pertes financières. Risques liés à la réglementation bancaire Les exigences toujours plus strictes relatives aux fonds propres et à la liquidité et en termes de procédures et de reporting sont susceptibles de mettre en cause le modèle économique d'un certain nombre d'activités du Groupe, d'affecter défavorablement la position

Résumé

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concurrentielle du Groupe, de réduire la rentabilité du Groupe ou de rendre nécessaire la levée de fonds propres additionnels. D'autres réformes réglementaires proposées à la suite de la crise financière, telles que, par exemple, des charges comme la taxe bancaire, une éventuelle taxe sur les transactions financières, la séparation de l'activité de négociation pour compte propre de l'activité de banque de dépôts, ou des obligations d'information et d'organisation plus strictes, peuvent influencer de façon importante le modèle d'entreprise du Groupe et son environnement concurrentiel. Risque juridique Les activités de COMMERZBANK peuvent donner lieu à des contentieux, dont l'issue est incertaine et qui entraînent des risques pour le Groupe. L'issue de ces procédures ainsi que des procédures réglementaires, prudentielles et judiciaires pourrait avoir un effet négatif significatif sur le Groupe, qui va au-delà des prétentions formulées au titre de chaque réclamation. Principaux risques propres au Nouvel Emetteur SG et, le cas échéant, à la Société-Mère Garante

4

Un investissement dans les Titres comporte certains risques qui doivent être évalués avant toute décision d'investissement. En particulier, le Groupe SG est exposé aux risques inhérents à ses activités principales, notamment : risques économiques mondiaux : L'économie mondiale et les marchés financiers sont toujours affectés par de fortes incertitude, susceptibles d’avoir un effet défavorable significatif sur l'activité, la situation financière et les résultats du Groupe SG. Les résultats de Groupe SG pourraient être affectés par les expositions aux marchés régionaux. Le Groupe SG est présent dans des secteurs très concurrentiels, y compris sur son marché domestique. risques de crédit: Le Groupe SG est exposé à des risques de contrepartie et de concentration. Les stratégies de couverture mises en place par le Groupe SG n’écartent pas tous les risques de pertes. Les résultat et la situation financière du Groupe SG pourraient être affectés défavorablement par une augmentation importantes de nouvelles provisions ou par des provisions inadaptées des pertes sur créances douteuses. risques de marché :

4 Le résumé des principaux risques propres à Société Générale, SGIS ou SGE en qualité de

Nouvel Emetteur SG et Société Générale en qualité de Société-Mère Garante (dans la mesure où SGIS ou SGE devient Nouvel Emetteur SG) est fourni à titre d'information supplémentaire afin de tenir compte du fait qu'une Substitution Emetteur-SG peut intervenir.

Résumé

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Un ralentissement prolongé des marchés financiers ou une liquidité réduite sur ces marchés pourrait rendre plus difficile la cession d’actifs ou la manoeuvrabilité des positions et entraîner d’importantes pertes. La volatilité des marchés financiers pourrait se traduire par des pertes significatives sur les activités de trading et d’investissement du Groupe SG. La solidité financière et le comportement des autres institutions financières et des acteurs du marché pourraient avoir un impact défavorable sur le Groupe SG. En cas de dégradation du marché, le Groupe SG pourrait tirer des revenus plus faibles des activités de courtage et de celles fondées sur la perception de commissions . risques opérationnels : Le système de gestion des risques de Groupe SG pourrait connaître des défaillances et exposer le Groupe SG à des risques non identifiés ou non anticipés, pouvant entraîner des pertes importantes. Une défaillance opérationnelle, une interruption ou un incident d’exploitation affectant les partenaires commerciaux Groupe SG, ou une défaillance ou une violation des systèmes d’information du Groupe SG, pourrait entraîner des pertes. Pour établir ses comptes consolidés en conformité avec le référentiel IFRS tel qu’adopté dans l’Union européenne, le Groupe s’appuie sur des hypothèses et estimations qui, si elles se révélaient inexactes, pourraient avoir une incidence significative sur ses états financiers. Une incapacité du Groupe SG à conserver ou attirer des collaborateurs qualifiés, ainsi que des évolutions significatives de la réglementation du travail et des rémunérations, pourraient peser sur les performances du Groupe SG. S’il réalisait une acquisition, le Groupe SG pourrait être dans l'incapacité de mettre en oeuvre le processus d’intégration des sociétés acquises dans des conditions de coût favorable ou de tirer parti des avantages attendus. Le Groupe SG pourrait subir des pertes en raison d’événements imprévus ou catastrophiques, notamment des attaques terroristes ou des catastrophes naturelles risques structurels de taux d’intérêt et de change : Les variations des taux d'intérêt pourraient peser sur les activités de banque et de gestion d'actifs du Groupe SG. Les fluctuations des taux de change pourraient impacter les résultats du Groupe SG. risque de liquidité :

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Le Groupe SG est dépendant de son accès au financement et à d'autres sources de liquidité, lesquels peuvent être limités pour des raisons indépendantes de sa volonté. risques de non-conformité et de réputation, litiges : Une détérioration de la réputation du Groupe SG pourrait affecter sa position concurrentielle. Le Groupe SG est exposé à des risques juridiques susceptibles d’avoir un effet dévavorable sur sa situation financière et ses résultats. Le Groupe SG est soumis à un cadre réglementaire et de supervision étendu dans chacun des pays où il est présent et les modifications de ce cadre réglementaire pourraient avoir un effet significatif sur l’activité et les coûts du Groupe SG, ainsi que sur l'environnement économique et financier dans lequel il opère. Certaines mesures exceptionnelles prises par les Etats, les banques centrales et les régulateurs pourraient être amendées ou arrêtées. autres risques : Les risques liés à la mise en œuvre du plan stratégique de Groupe SG. La solvabilité et les notations de tout Nouvel Emetteur SG peuvent affecter la valeur de marché des Titres. Le départ imminent du Royaume-Uni de l'Union européenne pourrait avoir un effet défavorable sur le Groupe SG.

D.6 Informations clés concernant les principaux risques propres aux titres

Absence de marché secondaire immédiatement avant la résiliation Le teneur de marché et/ou la bourse mettront fin à la négociation des Titres au plus tard peu de temps avant leur date de résiliation. [sans risques de change][Cependant, entre le dernier jour de négociation et la Date d'Evaluation, le prix du Sous-Jacent qui est pertinent pour les Titres pourra encore évoluer. Ceci peut désavantager l'investisseur.] [avec des risques de change][Cependant, entre le dernier jour de négociation et la Date d'Evaluation [Finale], le prix du Sous-Jacent et/ou le taux de change, qui sont tous les deux pertinents pour les Titres, pourront encore évoluer. Ceci peut désavantager l'investisseur.] En outre, il y a un risque qu'une barrière, qui est mentionnée dans les termes et conditions, soit atteinte, dépassée ou non respectée d'une autre manière pour la première fois avant la résiliation alors que le marché secondaire a déjà pris fin. Les Titres sont des obligations non garanties (Statut) Les Titres constituent des obligations inconditionnelles de l'Emetteur. Elles ne sont si assurées par le Fonds de Protection des Dépôts de l'Association des Banques Allemandes (Einlagensicherungsfonds des Bundesverbandes deutscher Banken e.V.) ni par la loi allemande sur les dépôts et l'indemnisation des investisseurs (Einlagensicherungs- und Anlegerentschädigungsgesetz). Cela signifie que l'investisseur

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supporte le risque que l'Emetteur ne puisse honorer ses engagements au titre des Titres ou uniquement en partie. Dans ces circonstances, l'investisseur pourrait supporter une perte totale du capital investi. La proposition de Taxe sur les Transactions Financières (TTF) La Commission Européenne a proposé une taxe commune sur les transactions financières (TTF) devant être mise en place en Belgique, en Allemagne, en Estonie, en Grèce, en Espagne, en France, en Italie, en Autriche, au Portugal, en Slovénie et en Slovaquie. Néanmoins, l'Estonie a depuis indiqué qu'elle n'y participera pas. La taxe proposée sur les transactions financières pourrait s'appliquer à certaines opérations sur les Titres (y compris sur les opérations sur marché secondaire) dans certaines circonstances. Cependant, la taxe sur les transactions financières fait encore l'objet de négociations entre les Etats Membres de l'Union Européenne y participant. D'autres Etats Membres de l'Union Européenne peuvent décider d'y participer. En outre, la date de promulgation de la taxe sur les transactions financières est actuellement incertaine tout comme la date d'entrée en vigueur de la taxe pour ce qui concerne les opérations effectuées sur les Titres. Risques liés à la Loi sur le Redressement et la Résolution des Défaillance des Etablissements et des Groupes Financiers, au Règlement UE instaurant un Mécanisme de Résolution Unique et à la proposition d'un nouveau règlement européen sur la séparation obligatoire de certaines activités bancaires Au cas où l'Emetteur devient, ou est considéré par l'autorité de résolution compétente comme étant devenu, "non viable" (tel que défini dans la loi alors applicable) et incapable de poursuivre ses activités réglementées, les modalités des Titres pourront être modifiées (par exemple leur maturité), et des demandes de paiement en principal, intérêts ou tous autres montants au titre des Titres pourront faire l'objet d'une conversion en un ou plusieurs instruments qui constituent des fonds propres de catégorie 1 pour l'Emetteur, tels que des actions ordinaires, ou une réduction permanente, y compris à zéro, suite à l'intervention de l'autorité de résolution compétente ("Renflouement Interne Réglementaire"). En outre, le Règlement UE instaurant un Mécanisme de Surveillance Unique (le "Règlement MSU") comprend des dispositions relatives aux plans de résolution, à l'intervention précoce, aux actions en résolution et aux instruments de résolution. Ce cadre assurera que, au lieu de plusieurs autorités de résolution nationales, il n'y ait qu'une seule autorité – i.e. le Conseil de Surveillance Unique – qui prendra toutes les décisions applicables aux banques faisant partie de l'Union Bancaire. La proposition relative à une séparation obligatoire de certaines activités bancaires adoptée par la Commission Européenne le 29 janvier 2014 interdit la négociation pour compte propre et prévoit la séparation obligatoire des activités de négociation des activités de banque d'investissement. Si une séparation obligatoire devait être imposée, des coûts additionnels ne seraient pas exclus, en termes d'augmentation des coûts de financement, d'exigences supplémentaires de fonds propres et de coûts opérationnels en raison de la séparation et de l'absence de bénéfices tirés de la diversification.

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Retenues liées à la loi américaine "Foreign Account Tax Compliance" L'Emetteur pourrait devoir procéder à des retenues à la source au taux de 30 % sur la totalité, ou une partie, des paiement réalisés au titre (i) des Titres émis ou significativement modifiés après la date tombant six mois après la date à laquelle les règlements définitifs applicables aux "foreign passthru payments" sont déposés au Registre Fédéral, (ii) des Titres émis ou significativement modifiés après la date tombant six mois après la date à laquelle des obligations de leur nature sont traités pour la première fois comme donnant lieu à des équivalents de dividende ou (ii) des Titres traités comme du capital pour les besoins des impôts fédéraux américains, quelle que soit leur date d'émission, aux termes de certaines dispositions communément désignées "Foreign Account Tax Compliance". Risques liés à la Retenue à la Source américaine Pour le Porteur de Titres, il existe un risque que des versements au titre des Titres puissent faire l'objet d'une retenue à la source américaine conformément à la section 871(m) du "U.S. Internal Revenue Code" de 1986, tel que modifié. Effet d'une baisse de notation La valeur des Titres pourrait être affectée par les notes données à l'Emetteur par les agences de notation. Toute baisse de la notation de l'Emetteur ne serait-ce que par l'une de ces agences de notation pourrait entraîner une réduction de la valeur des Titres. Ajustements et résiliation exceptionnelle L'Emetteur sera en droit de réaliser des ajustements ou de résilier et rembourser les Titres de manière anticipée si certaines conditions sont remplies. Ceci peut avoir un effet négatif sur la valeur des Titres. Si les Titres sont résiliés, le Montant de Remboursement aux porteurs de Titres en cas de résiliation exceptionnelle des Titres peut être inférieur au montant que les porteurs de Titres auraient reçu en l'absence de cette résiliation exceptionnelle. Cas de Perturbation L'Emetteur peut déterminer des cas de perturbation (par exemple cas de perturbation du marché) qui pourraient retarder un calcul et/ou tout paiement au titre des Titres et qui pourraient affecter la valeur des Titres. En outre, dans certains cas mentionnés, l'Emetteur peut estimer certains prix qui sont pertinents au regard des paiements devant être réalisés ou de seuils devant être atteints. Ces estimations peuvent s'écarter de leur valeur réelle. Substitution de l'Emetteur Conformément aux modalités, l'Emetteur a le droit, à tout moment, sans le consentement des Porteurs de Titres, de désigner une autre société en qualité de Nouvel Emetteur pour toutes les obligations découlant des Titres ou s’y rapportant.

Substitution Emetteur-SG

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Le 2 juillet 2018 Commerzbank AG a conclu un accord avec Société Générale dans le but de céder son activité Equity Markets & Commodities (l’"Activité EMC"), qui comprend notamment l’émission et la négociation de produits d’investissement et à effet de levier. La cession est soumise à des conditions préalables, notamment, la revue préalable des autorités fiscales compétentes, l'autorisation des autorités de la concurrence, l'approbation d'autres autorités compétentes et d'instances représentatives du personnel, ainsi que la finalisation de la documentation juridique. Par conséquent, la cession n'interviendra que dans la mesure où toutes les autorisations et approbations auront été obtenues. En cas de vente et de transfert de l'Activité EMC au Groupe SG, toutes les obligations de l’Emetteur au titre des Titres pourront être transférées à Société Générale, SGIS ou SGE (chacun, selon le cas, étant le Nouvel Emetteur SG) sans le consentement d'un quelconque Porteur de Titres (la Substitution Emetteur-SG) à une date d'entrée en vigueur de la Substitution Emetteur-SG à convenir entre l'Emetteur et le Nouvel Emetteur SG concerné et notifiée aux Porteurs de Titres conformément aux termes et conditions. Dans le cas où les obligations de l’Émetteur découlant des Titres seraient transférées à SGIS ou SGE, Société Générale en qualité de société-mère du Groupe SG émettra une garantie inconditionnelle et irrévocable au profit du Porteur de Titres concerné garantissant l'exécution de toutes les obligations de paiement du Nouvel Emetteur SG (y compris les obligations de livraison) découlant des titres (la Garantie Société-Mère). [La phrase suivante sera incluse si la Variante 2 du § 12 (Substitution de l'Emetteur ; ou le § 13 ou le § 14, respectivement) n'est pas applicable dans les Conditions Définitives concernées :][En outre, l'Emetteur est tenu de consentir une garantie applicable aux obligations du Nouvel Emetteur SG concerné au titre des Titres (la "Garantie Emetteur").] En cas de Substitution Emetteur-SG, le Nouvel Emetteur SG concerné pourra exercer tous les droits de l'Emetteur découlant des Titres de la même manière que s'il avait été désigné comme Emetteur dans les modalités. A l’entrée en vigueur de la Substitution Emetteur-SG, les Porteurs de Titres supporteront le risque d’insolvabilité du Nouvel Emetteur SG. [La phrase suivante sera incluse si la Variante 2 du § 12 (Substitution de l'Emetteur ; ou le § 13 ou le § 14, respectivement) n'est pas applicable dans les Conditions Définitives concernées :][Les Porteurs de Titres seront également exposés au risque, y compris au risque d'insolvabilité, de la Société-Mère Garante (le cas échéant) et plus largement du Groupe SG, ainsi que de Commerzbank AG en qualité de garant au titre de la Garantie Emetteur.][Les phrases suivantes seront incluses si la Variante 2 du § 12 (Substitution de l'Emetteur ; ou le § 13 ou le § 14, respectivement) est applicable dans les Conditions Définitives concernées :][Les porteurs de titres seront également exposés au risque, y compris le risque d'insolvabilité, de la Société-Mère Garante (le cas échéant) et plus largement du Groupe SG. De plus, Commerzbank AG sera libérée de ses obligations à l’égard des Titres et de sa responsabilité en qualité de débiteur au titre des Titres à compter de la Substitution Émetteur-SG.]

Substitution de l'Emetteur En outre, l’émetteur des Titres (incluant l’Emetteur et pouvant, suite

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à une Substitution Emetteur SG, inclure le Nouvel Emetteur SG) a à tout moment le droit de transférer ses obligations en tant qu’émetteur à toute autre société (un "Autre Nouvel Emetteur") conformément aux modalités (la "Substitution d'Emetteur"). En cas de Substitution d'Emetteur, l’Autre Nouvel Emetteur concerné pourra exercer tous les droits de l'Emetteur découlant des titres de la même manière que s'il avait été désigné comme Emetteur dans les modalités. Les Porteurs de Titres assumeront le risque d'insolvabilité de cet Autre Nouvel Emetteur et de l'émetteur substitué (actuellement Commerzbank AG) fournissant une garantie en relation avec les obligations des Autres Nouveaux Emetteurs au titre des Titres.

Autres conséquences d'une substitution de l''Emetteur Toute Substitution d'Emetteur ou Substitution Emetteur-SG peut en outre avoir des conséquences fiscales au détriment des Porteurs de Titres, en particulier mais sans limitation, si les exemptions de retenue à la source américaine en vertu de l'article 871(m) de l'Internal Revenue Code de 1986 venaient à ne plus s'appliquer en raison de la survenance d'une telle substitution de l'émetteur. Chaque investisseur potentiel devra consulter ses propres conseillers financiers, juridiques et fiscaux pour examiner toutes les implications possibles d’une substitution de l’émetteur avant l’achat de tout Titre. Facteurs de risques liés au Sous-Jacent Les Titres dépendent de la valeur du Sous-Jacent et des risques liés à ce Sous-Jacent. La valeur du Sous-Jacent est fonction d'un certain nombre de facteurs qui peuvent être liés entre eux. Ces facteurs peuvent inclure des événements de nature économique, financière et politique échappant au contrôle de l'Emetteur. Les performances antérieures d'un Sous-Jacent ne doivent pas être considérées comme un indicateur de ses performances futures pendant la durée des Titres. Risque en cas [de remboursement] [d'exercice]

Bonus

Variante 1 : Classique L’investisseur supporte le risque que pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent soit au moins une fois égal ou inférieur à la Barrière. Dans ce cas, l’investisseur ne recevra pas le Montant Bonus comme montant minimum mais un montant par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation est faible et ainsi le montant payable, plus la perte est importante. Pire scénario : le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation tombe à zéro ce qui entraînera une perte totale du capital investi. Variante 2 : Cappé L’investisseur supporte le risque que pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent soit au moins une fois égal ou

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inférieur à la Barrière. Dans ce cas, l’investisseur ne recevra pas le Montant Bonus comme montant minimum mais un montant par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation est faible et ainsi le montant payable, plus la perte est importante. Pire scénario : le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation tombe à zéro ce qui entraînera une perte totale du capital investi. A aucun moment l’investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum. Variante 3 : Cappé Dernière Minute L’investisseur supporte le risque que pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation soit égal ou inférieur à la Barrière. Dans ce cas, l’investisseur ne recevra pas le Montant Bonus mais un montant en numéraire par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation est faible et ainsi le montant payable, plus la perte est importante. Pire scénario : le Prix de Référence tombe à zéro ce qui entraînera une perte totale du capital investi. A aucun moment l’investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum.

Bonus Inversé

Variante 1 : Classique (standardisé) L’investisseur supporte le risque que pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent soit au moins une fois égal ou supérieur à la Barrière. Dans ce cas, l’investisseur ne recevra pas le Montant Bonus comme montant minimum mais un montant en numéraire par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Les investisseurs doivent être conscients que – s’ils ne sont pas en droit de recevoir le Montant Bonus – le prix du Sous-Jacent est corrélé négativement au montant payable. Plus la différence (si elle est positive) entre le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation et le Prix d'Exercice est élevée, plus la perte est importante. Pire scénario : si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation excède de 100 % ou plus le Prix d’Exercice, le montant payable sera de 0 (zéro) (perte totale). Les investisseurs doivent aussi noter que, en plus du risque de perte totale, le niveau du montant payable est limité. Il atteindra son maximum si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation est de zéro. Dans un tel cas, le montant payable n’excédera pas le Montant de Calcul de plus de 100 %. Variante 2 : Classique (standardisé) L’investisseur supporte le risque que pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent soit au moins une fois égal ou

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supérieur à la Barrière. Dans ce cas, l’investisseur ne recevra pas le Montant Bonus comme montant minimum mais un montant en numéraire par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Les investisseurs doivent être conscients que – s’ils ne sont pas en droit de recevoir le Montant Bonus – le prix du Sous-Jacent est corrélé négativement au montant payable. Plus la différence (si elle est positive) entre le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation et le Prix d'Exercice est élevée, plus la perte est importante. Pire scénario : si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation est égal ou supérieur au Niveau Inversé, le montant payable sera de 0 (zéro) (perte totale). Les investisseurs doivent aussi noter que, en plus du risque de perte totale, le niveau du montant payable est limité. Il atteindra son maximum si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation est de zéro. Dans un tel cas, le montant payable n’excédera pas le Montant de Calcul de plus de 100 %. Variante 3 : Cappé (standardisé) L’investisseur supporte le risque que pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent soit au moins une fois égal ou supérieur à la Barrière. Dans ce cas, l’investisseur ne recevra pas le Montant Bonus comme montant minimum mais un montant par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Les investisseurs doivent être conscients que – s’ils ne sont pas en droit de recevoir le Montant Bonus – le prix du Sous-Jacent est corrélé négativement au montant payable. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation est élevé, plus la perte est importante. Pire scénario : si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation excède de 100 % ou plus le Prix d’Exercice, le montant payable sera de 0 (zéro) (perte totale). Les investisseurs doivent aussi noter que, en plus du risque de perte totale, ils ne recevront en aucune circonstance un montant payable qui excédera le Montant Maximum. Variante 4 : Cappé (non standardisé) L’investisseur supporte le risque que pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent soit au moins une fois égal ou supérieur à la Barrière. Dans ce cas, l’investisseur ne recevra pas le Montant Bonus comme montant minimum mais un montant en numéraire par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Les investisseurs doivent être conscients que – s’ils ne sont pas en droit de recevoir le Montant Bonus – le prix du Sous-Jacent est corrélé négativement au montant payable. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est proche du Niveau Inversé moins le montant payable est élevé et ainsi plus la perte est importante. Pire scénario : si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation est égal ou supérieur au Niveau Inversé le montant payable sera de 0 (zéro) (perte totale). Les investisseurs doivent aussi noter que, en plus du risque de perte

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totale, ils ne recevront en aucune circonstance un montant payable qui excédera le Montant Maximum.

Twin Win

Variante 1 : Classique L'une des caractéristiques spécifiques aux Titres Twin Win est que le prix du Sous-Jacent est négativement corrélé au montant payable si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent n'a jamais été égal ou inférieur à la Barrière et le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est égal ou inférieur au Prix d'Exercice. Les Investisseurs doivent également noter que, dans ce cas, le montant payable est limité et atteindra son maximum si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est proche de la Barrière. L’investisseur supporte le risque que pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent soit au moins une fois égal ou inférieur à la Barrière. Dans ce cas, l’investisseur recevra un montant par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation est faible et ainsi le montant payable, plus la perte est importante. Pire scénario : le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation tombe à zéro ce qui entraînera une perte totale du capital investi. Variante 2 : Cappé L'une des caractéristiques spécifiques aux Titres Twin Win est que le prix du Sous-Jacent est négativement corrélé au montant payable si pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent n'a jamais été égal ou inférieur à la Barrière et le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est égal ou inférieur au Prix d'Exercice. Les Investisseurs doivent également noter que, dans ce cas, le montant payable est limité et atteindra son maximum si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est proche de la Barrière. L’investisseur supporte le risque que pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent soit au moins une fois égal ou inférieur à la Barrière. Dans ce cas, l’investisseur recevra un montant par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. L'Investisseur doit être conscient que le montant payable est limité (cappé). Cela signifie que l'investisseur ne recevra, à aucun moment, un montant qui excédera le Montant Maximum. Il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation est faible et ainsi le montant payable, plus la perte est importante. Pire scénario : le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation tombe à zéro ce qui entraînera une perte totale du capital investi.

Discount

L’investisseur supporte le risque que le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation soit inférieur au Plafond. Dans ce cas, l’investisseur ne recevra pas le Montant Maximum mais un

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montant en numéraire par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent est faible et ainsi le montant payable, plus la perte est importante. Pire scénario : le Prix de Référence tombe à zéro ce qui entraînera une perte totale du capital investi. A aucun moment l’investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum.

Cappé

Variante 1 : Classique L’investisseur supporte le risque que le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation soit inférieur à la Barrière Supérieure. Dans ce cas, l’investisseur ne recevra pas le Montant Maximum mais un montant en numéraire par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent est faible et ainsi le montant payable, plus la perte est importante. Pire scénario : le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est égal ou inférieur à la Barrière Inférieure ce qui entraînera une perte totale du capital investi. A aucun moment l’investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum. Variante 2 : Plus L’investisseur supporte le risque que pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent soit au moins une fois égal ou inférieur à la Barrière Inférieure et le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation soit inférieur à la Barrière Supérieure. Dans ce cas, l’investisseur ne recevra pas le Montant Maximum mais un montant en numéraire par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent est faible et ainsi le montant payable, plus la perte est importante. Pire scénario : le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est égal ou inférieur à la Barrière Inférieure ce qui entraînera une perte totale du capital investi. A aucun moment l’investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum.

Flooré

Variante 1 : Classique L’investisseur supporte le risque que le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation soit supérieur à la Barrière Inférieure. Dans ce cas, l’investisseur ne recevra pas le Montant Maximum mais un montant en numéraire par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent est élevé et ainsi le montant payable, plus la perte

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est importante. Pire scénario : le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est égal ou supérieur à la Barrière Supérieure ce qui entraînera une perte totale du capital investi. A aucun moment l’investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum. Variante 2 : Plus L’investisseur supporte le risque que pendant la Période de Surveillance le prix du Sous-Jacent soit au moins une fois égal ou supérieur à la Barrière Supérieure et le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation soit supérieur à la Barrière Inférieure. Dans ce cas, l’investisseur ne recevra pas le Montant Maximum mais un montant en numéraire par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent est élevé et ainsi le montant payable, plus la perte est importante. Pire scénario : le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est égal ou supérieur à la Barrière Supérieure ce qui entraînera une perte totale du capital investi. A aucun moment l’investisseur ne recevra un montant qui excédera le Montant Maximum.

Express

L’investisseur supporte le risque que le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation soit inférieur à la Barrière. Dans ce cas, l’investisseur recevra un montant par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d’Evaluation. Dans ce cas, il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation Finale est faible et ainsi le montant payable, plus la perte est importante. Pire scénario : le Prix de Référence du Sous-Jacent tombe à zéro ce qui entraînera une perte totale du capital investi. Les Titres seront résiliés automatiquement si à une Date d'Evaluation Anticipée, le Prix de Référence du Sous-Jacent est égal ou supérieur à la Barrière de Remboursement Anticipé Automatique. Les Titres seront remboursés à la Date de Remboursement Anticipé Automatique applicable au Montant de Remboursement Anticipé Automatique par Titre.

Airbag

L’investisseur supporte le risque que le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation soit inférieur à la Barrière Airbag. Dans ce cas, l’investisseur recevra un montant par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est faible et ainsi le montant payable, plus la perte est importante. Pire scénario : le Prix de Référence du Sous-Jacent tombe à zéro ce qui entraînera une perte totale du capital investi.

Surperformance

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L’investisseur supporte le risque que le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation soit inférieur au Prix d'Exercice. Dans ce cas, l’investisseur recevra un montant par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est faible et ainsi le montant payable, plus la perte est importante. Pire scénario : le Prix de Référence du Sous-Jacent tombe à zéro ce qui entraînera une perte totale du capital investi.

Sprint

Variante 1: Standardisé L’investisseur supporte le risque que le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation soit inférieur au Prix d'Exercice. Dans ce cas, l’investisseur recevra un montant par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est faible et ainsi le montant payable, plus la perte est importante. Pire scénario : le Prix de Référence du Sous-Jacent tombe à zéro ce qui entraînera une perte totale du capital investi. Variante 2: Non Standardisé L’investisseur supporte le risque que le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation soit inférieur au Prix d'Exercice. Dans ce cas, l’investisseur recevra un montant par Titre qui dépendra du Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation. Dans ce cas il est possible que le montant payable soit inférieur au prix auquel l’investisseur a acheté les Titres. Plus le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est faible et ainsi le montant payable, plus la perte est importante. Pire scénario : le Prix de Référence du Sous-Jacent tombe à zéro ce qui entraînera une perte totale du capital investi.

Protection du Capital

Variante 1: Classique Quand bien même l'investisseur recevra le paiement d'un montant qui sera au moins égal au Montant de Calcul, l'investisseur pourrait supporter une perte. Ce sera notamment le cas si (i) le prix d'achat des Titres est supérieur au Montant de Calcul et si (ii) le Montant Additionnel, s'il y en a un, ne compense pas la différence entre le Montant de Calcul et le prix d'achat plus élevé. Un Montant Additionnel ne sera payable que si à la Date d'Evaluation, le Prix de Référence du Sous-Jacent est supérieur au Prix d'Exercice. Variante 2: Cappé Quand bien même l'investisseur recevra le paiement d'un montant qui sera au moins égal au Montant de Calcul, l'investisseur pourrait supporter une perte. Ce sera notamment le cas si (i) le prix d'achat

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des Titres est supérieur au Montant du Calcul et si (ii) le Montant Additionnel, s'il y en a un, ne compense pas la différence entre le Montant de Calcul et le prix d'achat plus élevé. Un Montant Additionnel ne sera payable que si à la Date d'Evaluation, le Prix de Référence du Sous-Jacent est supérieur au Prix d'Exercice. Le Montant Additionnel sera, toutefois, limité (plafonné). Cela signifie que même si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est au-dessus du Plafond l'investisseur ne recevra pas un montant supérieur. Dans cette hypothèse, l'investisseur recevra un Montant Maximum. Variante 3: Participation Quand bien même l'investisseur recevra le paiement d'un montant qui sera au moins égal au Montant de Calcul, l'investisseur pourrait supporter une perte. Ce sera notamment le cas si (i) le prix d'achat des Titres est supérieur au Montant de Calcul et si (ii) le Montant Additionnel, s'il y en a un, ne compense pas la différence entre le Montant de Calcul et le prix d'achat plus élevé. Un Montant Additionnel ne sera payable que si à la Date d'Evaluation, le Prix de Référence du Sous-Jacent est supérieur au Prix d'Exercice. Les investisseurs potentiels doivent considérer que la participation à la performance du Sous-Jacent, et en conséquence, le paiement par Titre seront influencés par un Facteur de Participation. En conséquence et contrairement à un investissement direct dans un Sous-Jacent, la performance influencera les paiements de manière disproportionnée.

Protection Partielle du Capital

Variante 1: Classique Quand bien même l'investisseur recevra le paiement d'un montant qui sera au moins égal au Pourcentage de Protection du Capital multiplié par le Montant de Calcul, l'investisseur pourrait supporter une perte. Ce sera notamment le cas si (i) le prix d'achat des Titres est supérieur au Pourcentage de Protection du Capital multiplié par le Montant de Calcul et si (ii) le Montant Additionnel, s'il y en a un, ne compense pas la différence entre le Pourcentage de Protection du Capital multiplié par le Montant de Calcul et le prix d'achat plus élevé. Un Montant Additionnel ne sera payable que si à la Date d'Evaluation, le Prix de Référence du Sous-Jacent est supérieur au Niveau de Protection du Capital. Variante 2: Cappé Quand bien même l'investisseur recevra le paiement d'un montant qui sera au moins égal au Pourcentage de Protection du Capital multiplié par le Montant de Calcul, l'investisseur pourrait supporter une perte. Ce sera notamment le cas si (i) le prix d'achat des Titres est supérieur au Pourcentage de Protection du Capital multiplié par le Montant de Calcul et si (ii) le Montant Additionnel, s'il y en a un, ne compense pas la différence entre le Pourcentage de Protection du Capital multiplié par le Montant du Calcul et le prix d'achat plus

Résumé

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élevé. Un Montant Additionnel ne sera payable que si à la Date d'Evaluation, le Prix de Référence du Sous-Jacent est supérieur au Niveau de Protection du Capital. Le Montant Additionnel sera, toutefois, limité (plafonné). Cela signifie que même si le Prix de Référence du Sous-Jacent à la Date d'Evaluation est au-dessus du Plafond l'investisseur ne recevra pas un montant supérieur. Dans cette hypothèse, l'investisseur recevra un Montant Maximum. Variante 3: Participation Quand bien même l'investisseur recevra le paiement d'un montant qui sera au moins égal au Pourcentage de Protection du Capital multiplié par le Montant de Calcul, l'investisseur pourrait supporter une perte. Ce sera notamment le cas si (i) le prix d'achat des Titres est supérieur au Pourcentage de Protection du Capital multiplié par le Montant de Calcul et si (ii) le Montant Additionnel, s'il existe, ne compense pas la différence entre le Pourcentage de Protection du Capital multiplié par le Montant de Calcul et le prix d'achat plus élevé. Un Montant Additionnel ne sera payable que si à la Date d'Evaluation, le Prix de Référence du Sous-Jacent est supérieur au Niveau de Protection du Capital. Les investisseurs potentiels doivent considérer que la participation à la performance du Sous-Jacent, et ainsi, le paiement par Titre seront influencés par un Facteur de Participation. En conséquence et contrairement à un investissement direct dans un Sous-Jacent, la performance influencera les paiements de manière disproportionnée.

Tous les Titres avec un risque de change

En outre, l'investisseur supporte un risque de change dans la mesure où les montants qui ne sont pas exprimés dans la Devise d'Emission seront convertis au taux de change existant à la Date d'Evaluation [Finale].

Tous les Titres

Risques si l'investisseur à l'intention de vendre ou doit vendre les Titres : Risque de valeur de marché : Le prix de vente réalisable pourrait être significativement inférieur au prix d'acquisition payé par l'investisseur. La valeur de marché des Titres dépend principalement de la performance du Sous-Jacent, sans la reproduire exactement. En particulier, les facteurs suivants peuvent avoir un effet défavorable sur le prix de marché des Titres : - Changements dans l'intensité attendue de la variation du

Sous-Jacent (volatilité) - Evolution du taux d'intérêt [- Durée restante des Titres] [en cas de risques de change] [- Evolutions défavorables des taux de change]

Résumé

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[Action] [- Evolutions des dividendes de l'Action] [Indice] [- Evolutions des dividendes des actions comprises dans

l'Indice] Chacun de ces facteurs pourrait produire en lui-même un effet ou renforcer ou annuler les autres. Risques de négociation : L'Emetteur n'est ni tenu de fournir des prix d'achat et de vente des Titres sur une base continue (i) sur les bourses sur lesquelles les Titres sont admis à la négociation ou (ii) sur une base hors bourse (OTC) ni de racheter des Titres. Même si l'Emetteur fournit généralement des prix d'achat et de vente, dans le cas de conditions de marché exceptionnelles ou de problèmes techniques, la vente et l'achat des Titres pourrait être temporairement limitée ou impossible.

Résumé

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Section E – Offre



E.2b Raisons de l'offre et l'utilisation du produit de celle-ci lorsqu'il s'agit de raison autres que la réalisation d'un bénéfice et/ou la couverture de certains risques

- sans objet – Réalisation d'un bénéfice

E.3 Description des modalités et des conditions de l'offre

[COMMERZBANK offre à compter du [date de début] des séries de Titres dont le volume et le prix d'émission initial par Titre figurent dans le tableau annexé au résumé des problèmes spécifiques.] [COMMERZBANK offre à compter du [date de début] [d'autres][des] Titres [([nombre ordinal] Tranche)] d'un volume de [volume total de l'offre] et à un prix d'émission initial de [prix d'émission] par Titre qui figure dans le tableau annexé au résumé des problèmes spécifiques.] [Le montant total des Tranches [nombre de tranches] est de [volume total de l'offre] Titres.]] [insérer d'autres dispositions]

E.4 Tout intérêt, y compris les intérêts conflictuels, pouvant influer sensiblement sur l'émission/l'offre

Les conflits d'intérêts suivants peuvent survenir dans le cadre de l'exercice des droits et/ou obligations de l'Emetteur conformément aux modalités des Titres (par exemple dans le cadre de la détermination ou de l'adaptation des paramètres des modalités), qui affectent les montants dus: - réalisation d'opérations sur le Sous-Jacent - émission de produits dérivés supplémentaires relatifs au Sous-

Jacent - relations d'affaires avec l'émetteur du Sous-Jacent - détention d'informations importantes (y compris non-publiques)

sur le Sous-Jacent - le fait d'agir en tant que Teneur de Marché

E.7 Estimation des dépenses facturées à l'investisseur par l'émetteur ou l'offreur

[L'investisseur peut habituellement acheter les Titres à un prix d'émission fixe. Ce prix d'émission fixe contient tous les coûts supportés par l'Emetteur liés à l'émission et à la vente des Titres (par exemple coûts de distribution, coûts de structuration et de couverture ainsi que la marge bénéficiaire de Commerzbank)] [insérer d'autres dispositions]

Résumé

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ISIN (C.1)

[[Code local] [Mnémonique] [Code d'Echange] [●] (C.1)]

[insérer les détails et ajouter des colonnes supplémentaires si nécessaire] (C.15)

[Date d'Evaluation [Finale]][Date d'Exercice] (C.16)

[insérer les détails du sous-jacent et ajouter des colonnes supplémentaires si nécessaire] (C.20)

[Site internet (C.20)]

Volume d'émission (E.3)

Prix d'émission initial (E.3)

● ● ● ● ● ● ● ●

● ● ● ● ● ● ● ●

[ajouter autant de lignes que nécessaire] ]

section a introduction et avertissements · 2020-03-17 · résumé - 1 - resume les résumés sont...

Documents