un an aprÈs le rapport sur la production de … · même dans l’industrie des jouets, du textile...

1Effet du rapport sur la production de casseroles SOLIDAR SUISSE

Solidar Suisse, avril 2017

Remontant au printemps 2016, le rapport de Solidar Suisse a montré que les casseroles achetées en Suisse étaient souvent produites dans des condi-tions de travail déplorables en Chine : bas salaires, heures supplémentaires excessives, absence de sécurité au travail, prestations sociales inexistantes et manque d’hygiène dans les logements des ouvriers et ouvrières sont la règle.

Effet du rapport sur la production de casseroles

La publication du rapport a jeté un éclairage unique sur la branche des ustensiles de cuisine. Ses résultats ont émis un signal fort et provoqué de nombreuses discussions au sein de la branche.

Mais que s’est-il depuis lors effectivement passé dans les usines ? Un an après la publication du rapport, Solidar Suisse souhaitait apprendre des sociétés examinées les efforts entrepris en 2016 pour amélio-rer les conditions de travail en Chine. Les résultats rassemblés ici se fondent sur les déclarations des entreprises elles-mêmes.

LA PRODUCTION DE CASSEROLES :

ÉTAT DES LIEUX

UN AN APRÈS LE RAPPORT SUR

2 SOLIDAR SUISSE Effet du rapport sur la production de casseroles

Qui était impliqué ?

Le questionnaire a été adressé aux deux grands détaillants suisses Coop et Migros, à l’entreprise traditionnelle Kuhn Rikon, au vendeur de casseroles Manor, à la grande entre-prise Ikea, aux deux fabricants de casseroles WMF et Greenpan et, à titre complémentaire, à Aldi et Lidl.

Quels ont été les efforts déployés

Toutes les entreprises produisant des casseroles et qui ont répondu au questionnaire, ce qui exclut Manor (aucune production) et WMF (aucune réponse), ont entrepris des dé- marches concrètes dans les usines suite à la publication du rapport. Il s’est agi de visites d’usine et de contrôles à plus brefs délais par des organes tiers, autrement dit des audits.

Le bilan suivant peut être tiré : les résultats du rapport ont été pris au sérieux par les entreprises. En cas de critique externe, les entreprises ont pris l‘habitude de réévaluer la situation dans les usines, selon leur propre code de conduite de responsabilité soci-ale des entreprises (RSE). C‘est ce qu‘elles ont fait suite à la publication de notre rap-port. Cependant cette approche ne remet pas en question leurs propres procé-dures de contrôle qui se sont révélées insuffisantes, puisqu‘elles n‘ont pas été en mesure de relever par elles-mêmes les abus. Par ailleures, les correctifs apportés par la suite se révèlent insuffisants pour remédier aux problèmes de fond et à l’exploitation des ouvriers et ouvrières sur les chaîne d’approvisionnement.

Comment évaluer ces résultats ?

Les résultats des contrôles des usines sont souvent en total contraste avec les résultats de recherches des ONG ou de journalistes. Souvent, des abus restent dissimulés des années durant. Même dans l’industrie des jouets, du textile et de l’électronique où les violations de la législation du travail et aux droits humains sont connues depuis longtemps et re- connues par les entreprises, les mesures – volontaires – prises par les entreprises n’ont pas conduit à des améliorations de fond.

Les exigences de Solidar Suisse se concentrent sur les trois aspects suivants :

1 Les contrôles ne se valent pas tous Les résultats divergent largement suivant l’ampleur du contrôle et en fonction des connais-

sances et de l’expérience du contrôleur. Le financement pose aussi un sérieux problème. Les contrôleurs sont payés directement par l’usine ou l’entreprise. Cela décrédibilise leur position d’instance tierce « indépendante ». L’indépendance financière est cruciale pour l’obtention d’informations correspondant à la réalité.


2 Sans salaires décents, il y aura toujours des heures supplémentaires excessives Les travailleurs et travailleuses reçoivent le salaire minimum local. Pour que ce dernier

soit suffisant pour vivre, la main-d’œuvre accomplit un maximum d’heures supplémen-taires sur base « volontaire ». L’abus des heures supplémentaires excessives a été relevé même par les contrôles des entreprises. Les usines interrogées sont appelées à agir tout comme les fabricants et les distributeurs, via leurs prix d’achat.

3 Renforcer le rôle des ouvriers et ouvrières Le concours des ouvriers et ouvrières est indispensable pour obtenir des changements

de fond. Les interviews lors de contrôles doivent être menées en l’absence du manage-ment et devraient en outre avoir lieu hors de l’enceinte des usines.

Il faut également des mécanismes de plainte crédibles. Une simple « boîte à plaintes » ne suffit pas. Il est nécessaire de pouvoir compter sur une instance indépendante et des procédures claires pour savoir dans quel délai une réaction peut être attendue. Et il faut instaurer des représentations des employé-e-s dignes de ce nom. Sur ce point, il est cru-cial que les syndicats fonctionnent indépendamment de l’entreprise et du gouvernement et ne servent pas de prétexte.

Les résultats de l’enquête

Migros Migros s’est montrée très réceptive aux critiques de Solidar Suisse et a répondu de façon détaillée au questionnaire. Elle estime que les normes sociales et environnementales font partie de son ADN. Elle peut suivre la chaîne d’approvisionnement de ses produits jusqu’à la dernière étape de transformation. Les rapports de contrôle englobent aussi les sous-traitants, lesquels sont donc connus de Migros – mais pour l’heure pas contrôlés. Les fournisseurs sont tenus de propager le code de bonne conduite de la BSCI1 à la chaîne d’approvisionnement. Migros dispose aussi de bureaux d’approvisionnement à Hongkong et en Inde, par souci de proximité avec ses fournisseurs. Elle mise sur la collaboration avec les sites de production et mène régulièrement ses propres visites d’usine. Migros est en outre membre fondateur de la BSCI, un des standards sociaux les plus courants en Suisse. Et elle finance les séminaires de formation continue en matière de responsabilité sociale de l’entreprise pour ses fournisseurs.

Suite au rapport, Migros a pris contact avec son bureau de Hongkong et celui de BSCI à Bruxelles. Le rapport a aussi conduit à une sensibilisation interne car les casseroles et ustensiles de cuisine n’étaient pas prioritaires. Des clarifications ont été menées auprès des deux fournisseurs concernés et des contrôles opérés par la BSCI. Migros n’a pas confirmé la plupart des griefs : l’eau polluée mentionnée dans le rapport ne viendrait pas de l’usine examinée mais d’une usine du voisinage. Les exercices incendie auraient été effectués par l’usine, et ce dans le respect des prescriptions légales. Quelques reproches portant notamment sur les heures supplémentaires feront l’objet d’un contrôle plus strict à l’avenir.Coop

1 La Business Social Compliance Initiative (BSCI) est un processus visant à contrôler des standards sociaux et n’est pas un certificat. Par souci de simplification linguistique, les lignes qui suivent parlent parfois de standard social en lien avec la BSCI même si cela est inexact.


Coop a dès le début fait preuve d’ouverture vis-à-vis de Solidar Suisse. Les réactions au rap-port et la politique d’approvisionnement sont dans l’ensemble très semblables à celles de Migros. Coop met en avant les standards sociaux et environnementaux dans ses objectifs. La responsabilité sociale de l’entreprise s’étend à tous les processus internes. Le détaillant dispose d’une vue d’ensemble de la chaîne d’approvisionnement et peut donc suivre ses marques propres jusqu’à la dernière phase de production. Coop s’appuie sur Eurogroup Far East pour être présente à Hongkong. En cas de mauvais résultats de contrôles dans les usines, Coop cherche le dialogue avec les fournisseurs et les invite à prendre une part active au BSCI Capacity Building Program.

Coop a discuté du rapport de Solidar Suisse avec ses fournisseurs et introduit le sujet auprès de BSCI au niveau international. Dans le cadre de la BSCI, Coop défend des con-trôles « semi-announced » et effectués à l’improviste. L’usine mentionnée dans le rapport a fait l’objet d’une visite de Coop et a aussi été contrôlée selon le processus BSCI. Dans l’intervalle, elle a été certifiée selon la norme SA8000, un standard qui dépasse les exigences appliquées par BSCI jusqu’ici.

Kuhn Rikon Kuhn Rikon a fait preuve d’une grande ouverture et transparence durant la campagne déjà. Son attitude a été la même pour ce qui est de la réponse au questionnaire de Solidar Suisse. Unique PME interrogée, les défis du respect de standards sociaux sont un peu différents pour Kuhn Rikon. La PME n’a ainsi pas de processus normalisés mais les intègre dans sa gestion de la qualité. Elle procède en outre à une analyse globale des risques. Lors des visites de fournisseurs, des sujets spécifiques sont chaque fois débattus et portent aussi sur des standards sociaux (p. ex. sur la sécurité au travail). Kuhn Rikon choisit des sites de production en Chine sur la base de trois critères : un autre client important au moins est présent, le contrôle d’un standard social (p. ex. sur la base de BSCI) est effectué, et une visite de l’usine sur place a eu lieu.

Suite au rapport, Kuhn Rikon a accru la fréquence de ses visites sur ses sites de production. La prise de conscience de la problématique a aussi été renforcée dans divers secteurs de l’entreprise, notamment au niveau des achats et de la gestion des produits. Les salaires et les horaires de travail ont été discutés (mais pas contrôlés) avec la direction lors de toutes les visites menées en 2016. La sécurité au travail a été abordée avec la direction et les pro-priétaires. De nouveaux formulaires ont été conçus pour consigner les problèmes décelés. La sécurité au travail a été la priorité première de Kuhn Rikon qui y voit là sa possibilité d’influence majeure. En revanche, des sujets plus complexes comme les problèmes sociaux et relevant du droit du travail n’ont pas été à l’ordre du jour.

Manor Manor ne produit pas de casseroles elle-même mais ne fait qu’en vendre. C’est l’argument qu’elle utilise pour expliquer pourquoi elle ne peut pas se préoccuper des conditions de travail dans la production. Mais Manor a fait preuve d’ouverture face aux critiques du rapport et a communiqué avec Solidar Suisse. Pour la société, la responsabilité incombe fondamen-talement à ses fournisseurs. Manor leur fait signer un accord de conformité (Compliance Agreement) et vérifie l’utilisation effective d’un standard social comme la BSCI et n’achète qu’auprès de fournisseurs « de renom », ce qui toutefois ne garantit pas des conditions de travail décentes. Manor reconnaît ainsi que, en sa qualité de vendeur des casseroles, elle doit également


prendre au sérieux son devoir de diligence. Suite au rapport, Manor a cherché à contacter ses fournisseurs pour discuter des exigences. Elle a aussi revu à la baisse le nombre de ses fournisseurs. Solidar Suisse ignore les critères sur la base desquels cette réduction a été opérée.

Ikea Selon Ikea, la durabilité vient en tête de ses priorités. Cela s’est traduit également dans une communication très ouverte et directe avec Solidar Suisse. Ikea poursuit une stratégie globale de développement durable et publie des rapports très détaillés sur les progrès accomplis. Comme grande entreprise, elle opère avec son standard social interne IWAY et n’est donc pas partie prenante d’une « business initiative »2. Ikea mise sur la collaboration avec des sites de production et sur des contrôles propres. Elle fait appel à des contrôleurs externes pour examiner et vérifier ses propres audits. Les fournisseurs doivent suivre une formation sur le standard IWAY. Ikea affirme avoir établi un processus de contrôle pour ses meubles d’intérieur qui lui permet de vérifier également les sous-traitants. Ce processus doit être étendu à tous les secteurs d’activité.

Suite au rapport, Ikea a contrôlé divers sites de production propres et des sites de sous-traitants en Chine. Des contrôles d’usine non annoncés ont en outre eu lieu. La politique en matière de RSE d’Ikea n’est pas axée sur des branches mais sur des régions. Un objectif déclaré d’Ikea est la réduction des heures supplémentaires. Il continuera de faire l’objet d’un suivi. Selon Ikea, il faut à cet effet une adaptation des salaires et un changement dans la responsabilité de la gestion des usines.

WMF Lors du premier contact déjà, la société WMF s’est montrée extrêmement peu coopérative. L’entreprise allemande a communiqué via son département juridique et refusé de donner tout renseignement vu l’absence de base juridique dans ce sens.

Pour Solidar Suisse, la conclusion est évidente : WMF n’attache pas beaucoup d’impor- tance à la responsabilité sociale d’entreprise, laquelle passe par la transparence, la commu-nication et l’esprit critique.

Greenpan Greenpan a été aidée par l’usine pour remplir le questionnaire et nous a fourni beaucoup de détails avec un grand esprit d’ouverture. L’entreprise a effectué divers changements. Un code de bonne conduite a été défini et intégré aux conditions générales de vente. De plus, un processus a été instauré qui prévoit que les acheteurs informent les usines des exigences de Greenpan. La fréquence des contrôles a en outre été intensifiée suite à la publication du rapport : cela a inclus des visites propres et plusieurs contrôles par des intervenants tiers. Les reproches formulés dans le rapport ont de surcroît été examinés un à un avec l’usine.

2 Des initiatives dites business, comme la BSCI, sont distinctes d’initiatives multipartenariats (multistakeholder). Les entreprises définissent des exigences et prennent les décisions sans inclure des acteurs de la société civile dans les organes majeurs.


Lidl Lidl n’a pas figuré dans le rapport mais Solidar Suisse lui a demandé de prendre position après coup, en février 2016. Lidl n’a pas rempli le questionnaire de Solidar Suisse mais s’est prononcée sur certains thèmes et questions sous une forme générale.

Lidl mise sur des standards sociaux établis par les milieux économiques, comme la BSCI. Elle dit certes que de multiples mesures sont prises au niveau des fabricants des marques propres pour améliorer les conditions d’existence et de travail de façon ciblée. Pour autant, l’entreprise ne fournit pas d’informations concrètes sur des mesures générales ou spéci-fiques dans la production de casseroles. Lidl se doit donc de fournir encore de nombreuses réponses.

Aldi Tout comme Lidl, Aldi Suisse n’est pas mentionnée dans le rapport mais a été contactée par Solidar Suisse. Aldi Suisse a répondu en toute transparence et de façon complète au questionnaire. Tout le personnel suit une formation sur la RSE ; les divisions des achats suivent une instruction plus poussée. Les fournisseurs et les sites de production doivent aussi suivre des formations sur les standards sociaux « maison ». Aldi Suisse contrôle des sites de production en Chine et, par le groupe d’entreprises ALDI SÜD, est membre de BSCI. ALDI SÜD a par ailleurs des bureaux à Hongkong et au Bangladesh œuvrant avec les sites de production à des améliorations.

Suite à la publication du rapport, ALDI SÜD a rendu visite à divers sites de production de casseroles en mandatant des contrôleurs externes ou propres. Aldi n’a pas constaté de risques sérieux, les horaires de travail, les salaires et conditions de vie n’entrant pas dans cette désignation. Ces points ont été vérifiés par des collaborateurs d’Aldi. La sécurité au travail a été jugée bonne dans des usines visitées mais on note des incohérences à propos du versement des salaires. L’attention va rester focalisée sur cet aspect.

Aldi fournit des indications très concrètes sur les démarches entreprises. Par exemple, les exigences liées à un relevé correct des horaires de travail et des versements sont expli-quées à la direction des usines. La formation sur la sécurité a été optimisée de concert. Un système global de protection sociale a été instauré, bien que celui-ci ne nous ait pas été spécifié ; une « boîte à plaintes » a été mise à disposition des employé-e-s3. L’hébergement des ouvriers et ouvrières a été de surcroît réglé par l’entreprise de production. Le site met désormais un logement à la disposition de la main-d’œuvre et collabore avec le Fonds de logement de l’Etat pour trouver une solution aux difficultés administratives existantes.

Critères d’évaluation • Ouverture d’esprit, transparence et communication • Intégration de la responsabilité d’entreprise dans la structure de l’usine • Sélection des fournisseurs et relations avec eux • Mise en œuvre de la procédure de vérification préalable (procédure de diligence) • Mesures spécifiques découlant du rapport sur la production de casseroles

3 Il ne s’agit pas d’un mécanisme de recours suffisant comme mentionné en préambule.


Le chemin est encore long !

Le bilan un an après le rapport sur la production de casseroles en Chine est sans équivoque : les entre-prises doivent encore retrousser leurs manches. Solidar Suisse met dans ce contexte l’accent sur les aspects déjà mentionnés suivants :

1 Des systèmes de contrôle fiables cherchant les causes sous-jacentes des abus et renforçant la collaboration avec les usines.

2 Des salaires permettant de vivre pour remédier à l’un des problèmes clés, celui des heures supplémentaires excessives.

3 L’intégration des ouvriers et ouvrières à tous les niveaux : dans les contrôles, via des méca- nismes de plainte et la garantie de la liberté d’association, et dans des négociations collectives.

Éditeur : Solidar Suisse Avenue Warnery 10, Case postale 1151 1001 Lausanne Tél : 021 301 21 61 E-mail: [email protected]

www.solidar.ch

Business Social Compliance Initiative (BSCI)

Certaines des entreprises sondées sont membres de l’Association du commerce extérieur (FTA) mettant à la disposition de ses membres un processus de mise en œuvre de la responsabilité sociale dans la chaîne d’approvisionnement, appelé BSCI. Ce dernier est souvent mentionné comme preuve du respect de la procédure de vérification préalable (procédure diligente) de la chaîne d’approvisionnement. Solidar Suisse est critique face à cette approche : comme elle résulte d’une « business initiative », les exigences minimales sont très basses. On rate ainsi l’objectif majeur d’une réelle responsabilité sociale des entreprises, à savoir la mise en place de standards élevés garantissant des conditions de vie décentes pour les ouvriers et ouvriers. A la place d’une amélioration progressive, ce modèle con-duit à un consensus minimal où le plus petit dénominateur commun fait figure d’exigence. Un nivellement vers le bas ne peut ainsi pas être évité.

Bien sûr, tous les membres de la BSCI sont libres de faire mieux que ce minimum. Ce standard social ne vaut donc qu’au travers de l’engagement du membre con-sidéré et n’est pas en soi suffisant.

Suite à notre demande, BSCI a aussi pu donner son avis sur les mesures prises dans le secteur des ustensiles de cuisine. L’an dernier, BSCI a mis l’accent sur son programme environnemental, sur l’industrie électronique et les conditions de pro-duction dans la province de Zhejiang. L’industrie des ustensiles de cuisine a joué un rôle secondaire. BSCI a affirmé toutefois son intention d’établir au sein du Mul-ti-Stakeholder Advisory Committee de la BSCI un document de référence pour de bonnes pratiques dans la production d’ustensiles de cuisine. Il s’agit d’une bonne initiative à condition que les objectifs visés soient suffisamment ambitieux.

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