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FNTV ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 1/25 les offres d’Orange à destination des adhérents FNTV Services travaillez en mobilité avec votre mobile, votre ordinateur portable ou votre tablette Traitez vos emails, surfez sur Internet, accédez à vos applications métiers et au multimédia, sur votre mobile, votre ordinateur portable ou votre tablette. Quels que soient vos usages, vous trouverez la solution qui convient. Les options data mobiles sont à souscrire en complément d’une ligne voix mobile d’Orange Business Services.

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FNTV

ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex

Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel

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les offres d’Orange à destination des adhérents

FNTV Services

travaillez en mobilité avec votre mobile,

votre ordinateur portable ou votre tablette

Traitez vos emails, surfez sur Internet, accédez à vos applications métiers et au multimédia, sur votre mobile, votre ordinateur portable ou votre

tablette.

Quels que soient vos usages, vous trouverez la solution qui convient.

Les options data mobiles sont à souscrire en complément d’une ligne voix mobile d’Orange Business Services.

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1. PARTIE VOIX

1.1. tarif des services

Les frais de mise en service de 53 € HT par nouvel abonnement sont offerts pour les Bénéficiaires actuels et

futurs de cet Accord-cadre.Les abonnements Mobilité entreprises déjà souscrits auprès d'Orange France

peuvent intégrer la "formule temps réel" sans frais d’accès au service.

1.2. Abonnement et communication

1.2.1. la formule temps réel

1.2.1.1. Grilles d'abonnement

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nombre de lignes en parc

constaté en fin de mois

abonnement mensuel

en € HT / ligne

en option : abonnement mensuel à Business

Talk mobiles en € HT / ligne

24 mois option standard option personnalisée

16000 lignes et plus 2,5 0 0

le palier est déterminé en fin de mois en fonction du nombre total de lignes détenues par le client le mois en

cours.

1.2.1.2. Grilles de communications

volume des minutes

mensuel

communications en € HT /

min vers en option (1) : communications Business Talk

mobiles en € HT / min Orange et

fixe SFR Bouygues

1200000 et plus 0,055 0,055 0,055 0,04

le palier est déterminé en fin de mois en fonction du temps total de communications métropolitaines voix

(Orange, fixe, autres opérateurs) du mois en cours.

1.3. Tarifs des options et services

1.3.1. Les options gratuites

options et

services présentation

prix en

€ HT

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ECM module gérer

Le service «gérer » est un des modules de l’espace client mobilité. Il est gratuit et vous permet : � de visualiser la structure de votre flotte, dans son ensemble mais aussi ligne par ligne et

d’accéder aux informations � concernant chaque collaborateur d’activer vos nouvelles lignes, modifiez les caractéristiques des

abonnements, suspendez ou rétablissez des lignes � de passer vos commandes d'abonnements, de terminaux, d’accessoires et de services tout en

visualisant en temps réel la disponibilité des mobiles et l'état d'avancement de vos commandes

Afin de souscrire au module « gérer » de l’espace client mobilité, suivez le lien :

https://www.entreprises1.fr.orange-business.com

gratuit

facturation détaillée

Avec la facturation détaillée, recevez gratuitement le détail de vos communications. Vous pouvez choisir

votre mode de restitution : � affichage des 6 premiers chiffres ou de l’intégralité des numéros appelés � toutes les communications confondues ou triées par semaine / week-end

gratuit

l'accès international gratuit

l'option annuaire

La parution de vos coordonnées dans les annuaires et services de renseignements est gratuite.

Vous disposez de plusieurs options gratuites de publication : � initiale du prénom : seule l'initiale de votre prénom apparaît (sauf en cas d'homonymie) � option de protection anti-annuaire inversé : vos coordonnées ne pourront pas être retrouvées à

partir de votre numéro � option anti-prospection commerciale (incluse automatiquement) : vous ne recevez pas

d'annonces commerciales, sauf si vous le demandez expressément

gratuit

l'option restriction

visio vous pouvez interdire toute communication en visiophonie gratuit

la conférence

mobile

Permet d’organiser une conférence sur un mobile : possibilité de réunir jusqu’à 5 personnes à tout

moment, quel que soit leur opérateur, quel que soit leur numéro (fixe ou mobile) et où qu’elles se trouvent

gratuit

la messagerie

vocale

http://www.negoce.fr.orange-business.com/Default.aspx?id_domaine=0&id_rubrique=1

- _les_options_business

Depuis les mobiles de vos collaborateurs, les appels depuis l’étranger ou les DOM suivants sont facturés

hors forfait au prix d'une communication internationale vers la France métropolitaine : � messagerie vocale (888 dans plus de 130 destinations ou +33 6 08 08 08 08) � messagerie visio 898 (898 dans plus de 130 destinations ou +33 6 08 08 90 90)

*Ces communications sont incluses dans votre forfait si vous avez une recharge Europe ou une option

business sans frontières : voir les options business sans frontières

gratuit

le mail orange gratuit

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option mode

europe gratuit

option mode

international gratuit

prêt de mobile*

Pendant la réparation de votre mobile, Orange vous prête gratuitement un téléphone équivalent.

*hors iPhone

gratuit

1.3.2. Alerte conso duo

description de l’offre

Ce service vous permet de fixer un seuil de communication pour chaque collaborateur. Dès que cette limite

de consommation est atteinte, une alerte est envoyée, selon l’option choisie :

� par e-mail au gestionnaire

� par sms à votre/vos collaborateur(s)

� ou simultanément aux deux

Si ses consommations fluctuent d’un mois à l’autre, « le(s) seuil(s) d’alerte »peuvent-être modifié(s) directement

sur le site internet de l’Espace client mobilité.

Alerte conso se décline en trois options indépendantes et complémentaires.

Alerte conso duo

prix catalogue en € HT 2,3

1.3.3. Alerte conso gestionnaire

description de l’offre

Ce service vous permet de fixer un seuil d’alerte pour la consommation de chaque collaborateur. Dès que le

seuil est atteint, une alerte est envoyée, selon l’option choisie :

� par e-mail au gestionnaire

� par sms à votre/vos collaborateur(s)

� ou simultanément aux deux

Si ses consommations fluctuent d’un mois à l’autre, « le(s) seuil(s) d’alerte »peuvent-être modifié(s) directement

sur le site internet de l’Espace client mobilité.

Alerte conso se décline en trois options indépendantes et complémentaires.

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Alerte conso gestionnaire

prix catalogue en € HT 1,5

1.3.4. la carte jumelle

description de l’offre

Vous avez deux téléphones mobiles, un principal et un secondaire (ex : téléphone de voiture + Smartphone ou

BlackBerry®). Avec la carte jumelle, vous bénéficiez d’une 2ème carte SIM pour équiper votre second

téléphone avec un seul numéro pour les deux terminaux.

Grâce à la carte jumelle, vous bénéficiez d’un numéro d’appel, d’une messagerie vocale et d’une facture

uniques pour utiliser alternativement vos deux téléphones.

la carte jumelle

prix catalogue en € HT / mois/ligne 12

1.3.5. L'option seuil

description de l'offre

Avec l’option seuil, vous fixez pour chaque collaborateur, un seuil de communications en euros au-delà duquel

celui-ci est facturé à titre privé.

Le collaborateur peut souscrire un forfait « heures perso » (de 1 à 4 heures de communications nationales) à

tarif préférentiel. Pour plus d’informations, contactez votre interlocuteur commercial habituel.

l'option seuil

prix catalogue en € HT / mois / ligne 2

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1.3.6. SMS national*

SMS national*

prix catalogue en € HT /SMS 0,125

Au titre du présent Accord-Cadre, Orange France vous propose:

*SMS émis depuis la France métropolitaine vers un numéro de mobile métropolitain, quel que soit l’opérateur

Une remise de 52% sur l'offre SMS national*.

Le prix remisé revient à 0,06 € HT /SMS sur l'offre SMS national*.

1.4. appels internationaux et en roaming

Les zones tarifaires des communications depuis et v ers l’international

Les zones tarifaires UE 27 +

EEA Europe

(hors UE) USA/Canada Maghreb

Asie/Moyen Orient/Océanie

Afrique (hors Maghreb)

Amérique Latine/caraïbes

UE 27 + EEA (¹) : Açores, Allemagne, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, Canaries, Chypre, Corfou, Crète, Cyclades, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Gibraltar, Grèce, Groenland, Guadeloupe, Guernesey, Guyane Française, Hongrie, Îles Åland, Île de Man, Îles Féroé, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Man, Martinique, Mayotte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Réunion, Roumanie, Royaume-Uni, Sardaigne, Sicile, Saint-Barthélemy, Saint-Marin, Saint-Martin (Française), Saint-Pierre et Miquelon, Slovaquie, Slovénie, Suède, Vatican (¹) EEA : European Economic Area : Islande, Lichtenstein, Norvège, Europe (hors UE) : Albanie, Andorre, Belarus, Bosnie et Herzégovine, Croatie, Macédoine, Moldova, Monténégro, Serbie, Suisse Ukraine USA/Canada : Canada, Guam Hawaï, iles vierges, Porto-Rico, Samoa Américaines, USA Maghreb : Algérie, Maroc, Tunisie Asie/Moyen Orient/Océanie : Afghanistan, Antarctique, Arabie Saoudite, Arménie, Australie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Brunei Darussalam, Cambodge, Chine, Île Cocos, Îles Cook, Corée du sud, Émirats Arabes Unis, Fidji, Géorgie, Hong Kong, Inde, Indonésie, Iran, Irak, Israël, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kirghizistan, Kiribati, Koweït, Laos, Liban, Libyenne, Macao, Malaisie, Maldives, Iles Mariannes, Iles Marshall, Micronésie, Mongolie, Myanmar, Nauru, Népal, Île Norfolk, Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Océan Indien, Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Palaos, Palestinien, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Philippines, Polynésie Française, Qatar, Russie, Îles Salomon, Samoa, Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Taïwan, Thaïlande, Timor-Leste, Tokelau, Tonga, Turkménistan, Turquie, Tuvalu, Vanuatu, Viet Nam, Wallis Et Futuna, Yémen Afrique (hors Maghreb) : Afrique du sud, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, République Centrafricaine, Congo, République démocratique du Congo, Côte d'Ivoire, Djibouti, Egypte, Érythrée,

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Éthiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée Équatoriale, Guinée-Bissau, Kenya, Lesotho, Libéria, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice, Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigéria, Ouganda, Rwanda, Sainte-Hélène, Sao Tomé-Et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Swaziland, République-unie de Tanzanie, Tchad, Togo, Zambie, Zimbabwe Amérique Latine/caraïbes : Anguilla, Antigua et Barbuda, Argentine, Aruba, Bahamas, Barbade, Belize, Bermudes, Bolivie, , Brésil, îles Caïmans, Chili, Colombie, Costa Rica, Cuba, République Dominicaine, Dominique, El Salvador, Équateur, Îles Falkland, Grenade, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Îles Vierges Britanniques, Jamaïque, Mexique, Montserrat, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Sainte-Lucie, Saint-Kitts et Nevis, Saint-Martin (Néerlandaise), Saint-Vincent et les Grenadines, Suriname, Trinité et Tobago, Îles Turks et Caïcos, Uruguay, Venezuela

1.4.1. Tarifs des communications GSM

1.4.1.1. Emission d'appels de la France métropolitaine vers les DOM et l'étranger

j'appelle depuis la métropole vers prix (en € HT/min)

Asie,Océanie,M-Orient,Afrique,Amér. Lat. et Carai. 1,25

Europe (hors UE), USA, Canada, Maghreb 0,46

UE27 + EEA (*) 0,39

1.4.1.2. Emission d'appels depuis les DOM et l'étranger

appel vers

Asie,Océanie,M-

Orient,Afrique,Amér. Lat. et

Carai.

Europe (hors UE),

USA, Canada,

Maghreb

UE27 +

EEA (*)

je me

trouve

en

Asie,Océanie,M-

Orient,Afrique,Amér. Lat. et

Carai.

2,35 2,35 2,35

Europe (hors UE), USA,

Canada, Maghreb 2,35 0,99 0,99

UE27 + EEA (*) 2,35 0,99 0,29

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1.4.1.3. Réception d'appels dans les DOM et à l'étranger

je reçois un appel en prix (en € HT/min)

Asie,Océanie,M-Orient,Afrique,Amér. Lat. et Carai. 1,1

Europe (hors UE), USA, Canada, Maghreb 0,75

UE27 + EEA (*) 0,08

1.4.1.4. votre service client

Depuis votre mobile : les appels vers le service clients (706 dans près de 130 destinations ou +33 675 05 2000

dans les autres pays) sont facturés hors forfait au prix d'une communication internationale vers la France

métropolitaine. Ces communications sont incluses dans leur forfait s’ils disposent d’une option Business sans

frontières : voir les options Business Sans Frontières

1.4.1.5. les numéros courts depuis l'étranger

Accédez aux principaux numéros courts des services Orange dans près de 130 pays. Les appels sont facturés

hors forfait au prix d'une communication internationale vers la France métropolitaine.

Ces communications sont incluses dans votre forfait si vous avez une option Business Sans Frontières

� 888 : messagerie vocale (voir ci-dessus)

� 898 : messagerie visio (voir ci-dessus)

� 706 : votre service clients (voir ci-dessus)

� 756 : suivi conso

� 711 : kiosque infos et services

� 811 : kiosque finance

� 840 : mail Orange

� 8294 : Taxi online

Pour connaître la liste des pays où les numéros courts sont disponibles : www.orange-business.com, dans

l'espace utilisateurs > voyager.

2. PARTIE DATA

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2.1. Les forfaits et abonnement

2.1.1. Le forfait Business Everywhere illimité

description de l'offre

Aucune limitation de temps pour les accès GPRS, EDGE, 3G, 3G+ et Wi-Fi des hotspots

wifi access d’Orange en France Métropolitaine.

Le forfait Business Everywhere illimité offre un accès illimité à Internet ainsi qu’à votre

intranet, vos applications métiers et toutes vos messageries.

2.1.1.1. Grilles d'abonnement

Le forfait Business Everywhere illimité

prix catalogue en € HT /mois/ligne 43,33

remise privilège (en % ) 10

durée d'engagement minimum 24 mois

prix remisé en € HT /mois/ligne 39

Plus de 100 lignes 11% 34,23

2.1.1.2. Offre d'accompagnement

Au titre du présent Accord-Cadre, Orange France propose:

4 mois offert(s) sur les abonnements par ligne sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de FNTV,

engagées ou réengagées sur 24 mois à compter de la date de prise d'effet du présent Accord-cadre, réparti(s)

comme suit: un mois offert le(s) 5ème, 12ème, 17ème et 24ème mois.

En cas de résiliation anticipée, l'offre d'accompagnement est définitivement perdue pour les lignes concernées

des Bénéficiaires.

2.1.2. le forfait Business initial pour tablette

description de l’offre

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Le forfait Business initial pour tablette offre un accès illimité à Internet ainsi qu’à

toutes vos messageries.

Compatible avec tout matériel utilisant une SIM – carte SIM au format 2FF ou

Micro SIM – carte SIM au format 3FF

Aucune limitation de temps pour les accès GPRS, EDGE, 3G, 3G+ et Wi-Fi des

hotspots wifi access d’Orange en France Métropolitaine

2.1.2.1. Grilles d'abonnement

le forfait Business initial pour tablette

prix catalogue en € HT / mois/ ligne 38,89

remise privilège (en % ) 10

durée d'engagement minimum 24 mois

prix remisé en € HT / mois/ ligne 35

paliers remise (en %) prix remisé en € HT / mois/ ligne

3-9 lignes 5% 33,06

10-29 lignes 6,5% 32,47

30-49 lignes 8% 31,89

50-99 lignes 10% 31,11

Plus de 100 lignes 11% 30,72

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2.1.3. Le forfait Business Tablette Avantage

description de l’offre

Le forfait Business Tablette Avantage offre un accès illimité à Internet, au wifi depuis les hotspots Orange, ainsi

qu’à toutes messageries. Il permet l’accès à la voix sur IP et les usages en mode Modem.

Grâce au « Daily 10 Mo Europe-US-Can », bénéficiez en plus de tarifs avantageux lors de vos déplacements en

zone Europe, USA et Canada. Vous disposez de 10Mo par jour, pour vous connecter à internet et consulter vos

mails. Le Daily pass est dédié aux séjours de courte durée en zone Europe dans les DOM, les USA et le

Canada. Si vous ne vous connectez pas dans la journée, vous ne payez rien.

Compatible avec tout matériel utilisant une SIM – carte SIM au format 2FF ou Micro SIM – carte SIM au

format 3FF

Aucune limitation de temps pour les accès GPRS, EDGE, 3G, 3G+ et Wi-Fi des hotspots Orange en France

Métropolitaine.

2.1.3.1. Grilles d'abonnement

Le forfait Business Tablette Avantage

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prix catalogue en € HT / ligne/ mois 33,3

remise privilège (en % ) 10

durée d'engagement minimum 24 mois

prix remisé en € HT / ligne/ mois 30

paliers remise (en %) prix remisé en € HT / ligne/ mois

3-9 lignes 5% 28,3

10-29 lignes 6,5% 27,8

30-49 lignes 8% 27,3

50-99 lignes 10% 26,7

Plus de 100 lignes 11% 26,3

prix du forfait en € HT / ligne / mois incluant :

- connexions GPRS / EDGE / 3G / 3G+ en illimité - e-mails et Internet en illimité

- Wi-Fi illimité sur le wifi d’Orange

- Accès à la voix sur IP

- usages en mode modem en illimité

- tarifs avantageux en Europe, USA et Canada grâce au pass roaming

« Daily 10Mo Europe-US-Can »

détail des tarifs Daily 10Mo Europe US-Canada

Daily 10 Mo Europe US-Canada Europe US-Canada (1)

volume data en Mo 10 Mo Prix en € HT / jour 5 € (soit 0,5 € / Mo)

tarifs de dépassement en € HT/Mo 2 €/Mo Un tarif de 9 € HT/Mo sera appliqué aux connexions data effectuées en dehors de la zone Europe, des DOM des USA et du Canada, dès le 1er Mo

consommé

Le forfait Business Tablette Avantage est également éligible à la remise " version SIM "

2.2. Options et services data

2.2.1. Les options gratuites

options et services présentation prix en €

HT

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facturation détaillée

Avec la facturation détaillée, recevez gratuitement le détail de vos communications. Vous

pouvez choisir votre mode de restitution : � affichage des 6 premiers chiffres ou de l’intégralité des numéros appelés � toutes les communications confondues ou triées par semaine / week-end

gratuit

l'option restriction visio vous pouvez interdire toute communication en visiophonie gratuit

option restriction data vous pouvez interdire toute connexion data (3G/ EDGE/ GPRS) gratuit

prêt de mobile*

Pendant la réparation de votre mobile, Orange vous prête gratuitement un téléphone

équivalent.

*hors iPhone

gratuit

2.2.2. BlackBerry® d'Orange pour messageries Internet illimité

Orange propose une solution performante et sécurisée pour que vos collaborateurs puissent se connecter à

leur messagerie hébergée chez un fournisseur d’accès Internet (Orange, Oleane, Free AOL…), depuis un mobile

BlackBerry® ou compatible.

description de l’offre

Faîtes profiter vos collaborateurs du confort de l’illimité(1), pour gérer leur messagerie d’entreprise, télécharger

leurs pièces jointes et naviguer sur Internet.

BlackBerry® d'Orange pour messageries Internet illimité

durée d'engagement minimum 24 mois

prix catalogue en € HT par mois/ligne 17

paliers remise (en %) prix remisé en € HT par mois/ligne

3-9 options 5% 16,15

10-29 options 6,5% 15,9

30-49 options 8% 15,64

50-99 options 10% 15,3

100-399 options 11% 15,13

400-699 options 14% 14,62

700 - 999 options 17% 14,11

+ de 1000 options 20% 13,6

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(1) usage data de votre mobile compatible en France métropolitaine. Les usages en mode modem ou la voix sur IP, le peer-to-peer et les

Newsgroups sont interdits. Afin de maintenir une qualité de service optimale sur son réseau pour l’ensemble de ses clients, le client s'engage à

adopter un comportement « raisonnable » lorsqu'il émettent des appels bénéficiant d'une offre illimitée, le comportement « raisonnable »

s'entendant de connexions n'excédant pas plus de 200Mo par mois ; Orange France pourra limiter le débit au-delà d’un usage de 200 Mo par mois.

Au titre du présent Accord-Cadre, Orange France propose:

4 mois offert(s) par option pour les souscriptions d'option sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de

FNTV, valable(s) sur toute la durée du présent Accord-cadre, réparti(s) comme suit: un mois offert le(s) 4ème,

9ème, 16ème et 21ème mois.

2.2.3. BlackBerry® d'Orange pour serveur d’entreprise illimité

Orange propose une solution performante et sécurisée pour que vos collaborateurs puissent se connecter à

votre messagerie d’entreprise depuis un mobile BlackBerry® ou compatible.

description de l’offre

Faites profiter vos collaborateurs du confort de l’illimité(1), pour gérer leur messagerie d’entreprise, télécharger

leurs pièces jointes et naviguer sur Internet.

BlackBerry® d'Orange pour serveur d’entreprise illimité

durée d'engagement minimum 24 mois

prix catalogue en € HT par mois/ligne 20

paliers remise (en %) prix remisé en € HT par mois/ligne

3-9 options 5% 19

10-29 options 6,5% 18,7

30-49 options 8% 18,4

50-99 options 10% 18

100-399 options 11% 17,8

400-699 options 14% 17,2

700 - 999 options 17% 16,6

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16/25

+ de 1000 options 20% 16

connexions GPRS/EDGE/3G/3G+ (*) illimité (1) (*) En France métropolitaine et dans la zone de couverture Orange

(1) usage data de votre mobile compatible en France métropolitaine. Les usages en mode modem ou la voix sur IP, le peer-to-peer et les

Newsgroups sont interdits. Afin de maintenir une qualité de service optimale sur son réseau pour l’ensemble de ses clients, le client s'engage à

adopter un comportement « raisonnable » lorsqu'il émettent des appels bénéficiant d'une offre illimitée, le comportement « raisonnable »

s'entendant de connexions n'excédant pas plus de 200Mo par mois ; Orange France pourra limiter le débit au-delà d’un usage de 200 Mo par mois.

Au titre du présent Accord-Cadre, Orange France propose:

4 mois offert(s) par option pour les souscriptions d'option sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de

FNTV, valable(s) sur toute la durée du présent Accord-cadre, réparti(s) comme suit: un mois offert le(s) 4ème,

9ème, 16ème et 21ème mois.

2.2.4. l’option business pour smartphone

description de l’offre

Orange propose une option pour les utilisateurs de smartphones qui propose de nombreux services tels qu’un accès illimité à internet et à sa messagerie, hébergée sur internet (Orange, Google, Yahoo, …) ou sur serveur d’entreprise (Exchange ou Lotus), les SMS, les MMS, un accès Wi-Fi aux hotspots Orange et Orange maps. les services + inclus :

� 100h d’accès aux hotspots wifi access d’Orange � Orange maps inclus � 100 SMS et 100 MMS métropolitains

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FNTV

ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex

Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel

17/25

Tarif de base

durée d'engagement minimum 24 mois

prix catalogue en € HT /mois/ligne 20

paliers remise (en %) prix remisé en € HT /mois/ligne

+ de 1000 options 20% 16

abonnement mensuel en € HT incluant : - connexions GPRS / EDGE / 3G / 3G+ en illimité(3) - e-mails et Internet en illimité(1) - 100 SMS et 100 MMS(2) - 100h Wi-Fi depuis les hotspots Orange Wifi Access - Orange maps(3)

(1) en France métropolitaine et dans la zone de couverture Orange France En complément des dispositions de l’article 16 des Conditions générales d’abonnement mobilité Entreprise voix/data, limitation du débit au-delà d'un usage raisonnable de 1 GO par mois. (2) hors SMS surtaxés et numéros surtaxés. Au-delà de ce forfait, 0,125 euros HT par SMS ou prix selon le forfait souscrit en France métropolitaine. Hors MMS surtaxés. Au-delà de ce forfait, MMS envoyé depuis la France métropolitaine : 0,334 € HT par MMS et par destinataire (texte ou image/photo, avec un poids maximum de 300 Ko / MMS) ou prix selon le forfait souscrit en France métropolitaine.

Maximum de 250 correspondants différents par mois (hors SMS surtaxés et numéros courts) (3) L’abonnement mensuel à l’option Orange maps (voir tarifs et conditions option Orange maps) est inclus et offert.

Orange propose aussi une solution performante et sécurisée pour que vos collaborateurs puissent se connecter à leurs messageries depuis un mobile BlackBerry® ou compatible.

option BlackBerry ® d’Orange prix en € HT / mois / ligne durée d’engagement option non-engageante abonnement mensuel en € HT incluant : - e-mails et Internet en illimité(4) sur son smartphone BlackBerry® pour messageries Internet ou messageries d’entreprise

4

4 € ht à ajouter au tarif de l'option Business pour smartphone

(4) en France métropolitaine et dans la zone de couverture Orange France En complément des dispositions de l’article 16 des Conditions générales d’abonnement mobilité Entreprise voix/data, Limitation du débit au-delà d'un usage raisonnable de 1 GO par mois. services et options spécifiques à BlackBerry ® d’Orange pour serveur d’entreprise Orange propose de vous accompagner dans le déploiement au sein de votre entreprise de votre serveur BlackBerry® grâce à l’option installation téléphonique : 500 € HT

Au titre du présent Accord-Cadre, Orange France propose:

4 mois offert(s) par option pour les souscriptions d'option sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de

FNTV, valable(s) sur toute la durée du présent Accord-cadre, réparti(s) comme suit: un mois offert le(s) 5ème,

11ème, 17ème et 23ème mois.

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FNTV

ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex

Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel

18/25

2.2.5. L’option Duo Everywhere

description de l’offre

L’option Duo Everywhere permet à vos collaborateurs :

� de travailler en déplacement depuis leur ordinateur portable, sans fil, partout où ils en ont besoin. Ils

pourront ainsi naviguer sur Internet, traiter leurs e-mails et leurs pièces jointes, accéder à leurs

applications métier et à l’intranet de votre entreprise via une solution Business Everywhere illimité pour

un usage ordinateur portable,

� de se connecter simultanément, grâce à une 2ème carte sim, à votre messagerie internet et/ou votre

messagerie d’entreprise depuis un smartphone ou un mobile BlackBerry®, via une solution mail pour

un usage illimité sur smartphone

les services + inclus :

� accès illimité aux hotspots wifi access d’Orange et 10h d’accès Wi-Fi sur les hotspots partenaires

� Orange maps inclus

� 100 SMS et 100 MMS métropolitains

� Messagerie Vocale Visuelle illimitée

� option Pass TV - accès à la TV au compteur

� Une deuxième carte sim

L’option Duo Everywhere

durée d'engagement minimum 24 mois

prix catalogue en € HT /mois/ligne 42

paliers remise (en %) prix remisé en € HT /mois/ligne

3-9 options 5% 39,9

10-29 options 6,5% 39,27

30-49 options 8% 38,64

50-99 options 10% 37,8

100-399 options 11% 37,38

400 - 699 options 14% 36,12

700 - 999 options 17% 34,86

+ de 1000 options 20% 33,6

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FNTV

ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex

Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel

19/25

abonnement mensuel en € HT incluant :

- connexions GPRS / EDGE / 3G / 3G+ en illimité(1)

- e-mails et Internet en illimité(1)

- 100 SMS et 100 MMS(2)

- Wi-FI illimité sur le wifi d’Orange et 10h Wi-FI partenaires(3)

- Orange maps inclus(4)

- Pass TV au compteur(5)

- Messagerie Vocale Visuelle(6)

- usage en mode modem illimité

(1) En France métropolitaine et dans la zone de couverture Orange. Usage data illimité hors streaming TV audio et video (sauf actu, sports et cinéma depuis le portail

Orange World), et sous réserve du maintien des paramètres de connexion data par défaut (APN orange) ou du paramétrage de connexion data sur l’APN orange-mib. A

défaut, le trafic data généré sera facturé au compteur (voir tarifs data à l’unité) ou décompté du forfait souscrit. La voix sur IP, le peer-to-peer et les Newsgroups sont interdits. Afin de maintenir une qualité de

service optimale sur son réseau pour l’ensemble de ses clients, Orange pourra limiter le débit au-delà d’un usage de 3 Go par mois.

(2) Hors SMS surtaxés. Au-delà de ce forfait, 0,125 euros HT par SMS ou prix selon le forfait souscrit en France métropolitain. Hors MMS surtaxés. Au-delà de ce forfait, MMS envoyé depuis la France métropolitaine : 0,334

€ HT par MMS et par destinataire (texte ou image/photo, avec un poids maximum de 300 Ko / MMS) ou prix selon le forfait souscrit en France métropolitaine. Maximum de 250 correspondants différents par mois (hors

SMS surtaxés et numéros courts)

(3) En France métropolitaine, les connexions Wi-Fi sont illimitées depuis les hotspots Wi-Fi d’Orange (tous les hotspots sur www.orange-wifi.com).et, facturées au delà de 10 heures de connexion

depuis les hotspots des opérateurs avec lesquels Orange as signé des accords de roaming national.

(4) L’abonnement à l’option Orange maps (voir tarifs et conditions option Orange maps) est inclus et offert.

(5) L’abonnement mensuel à l’option Pass TV - accès à la TV d’Orange au compteur (voir tarifs et conditions option Pass TV) est inclus et offert. Les usages TV sont facturés en sus aux conditions de l’option

Pass TV.

(6) L’activation de la Messagerie Vocale Visuelle nécessite l’utilisation d’un terminal compatible et l’insertion de la carte mère dans ce dernier.

2.2.6. les options data

description de l’offre

Compléments idéaux d’Orange bureau, les options data incluent toutes vos connexions data en modes GPRS,

EDGE et 3G en France métropolitaine. Elles se souscrivent en complément d’une ligne voix ou d’un

abonnement Business Machine To Machine.

5Mo 15Mo 50Mo 150Mo 300Mo

prix catalogue en € HT /mois / ligne 7 15 25 50 65

durée d'engagement minimum 24 mois

paliers remise (en %) prix remisé en € HT /mois / ligne

3-9 lignes 5% 6,65 14,25 23,75 47,5 61,75

10-29 lignes 6,5% 6,55 14,03 23,38 46,75 60,78

30-49 lignes 8% 6,44 13,8 23 46 59,8

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FNTV

ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex

Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel

20/25

50-99 lignes 10% 6,3 13,5 22,5 45 58,5

Plus de 100 lignes 11% 6,23 13,35 22,25 44,5 57,85

prix du Mo au-delà du forfait 1,5 1,5 1,5 0,6 0,6

prix en € HT 5 Mo 15 Mo 50 Mo 150 Mo 300 Mo

prix du méga-octet au-delà du forfait 1,50 1,50 1,50 0,60 0,60

2.2.7. l'option Mail and Web - 24 mois

description de l’offre

Grâce à l’option optima incluse, votre facture s’ajuste chaque mois sur le palier le plus avantageux jusqu’à de

l’illimité en fonction de la consommation réelle de vos collaborateurs.

Faîtes profiter vos collaborateurs du confort du palier illimité, pour consulter leur messagerie Pro&Perso et leur

messagerie professionnelle de serveur d’entreprise, télécharger leurs pièces jointes et naviguer sur Internet.

15 MO 50 MO 100 MO Illimité

prix catalogue en € HT / mois/ ligne 11 15 19 26

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Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel

21/25

durée d'engagement minimum 24 mois

paliers remise (en %) prix remisé en € HT / mois/ ligne

3-9 options 5% 10,45 14,25 18,05 24,7

10-29 options 6,5% 10,285 14,025 17,765 24,31

30-49 options 8% 10,12 13,8 17,48 23,92

50-99 options 10% 9,9 13,5 17,1 23,4

100 -399 options 11% 9,79 13,35 16,91 23,14

400 - 699 options 14% 9,46 12,9 16,34 22,36

700 - 999 options 17% 9,13 12,45 15,77 21,58

+ de 1000 options 20% 8,8 12 15,2 20,8 (1) en France métropolitaine et dans la zone de couverture Orange

Avec le tarif au-delà du palier, votre facturation s’ajuste au plus près du prix de votre consommation. Tant que votre consommation n’atteint pas le

prix du palier supérieur, votre facture reste sur le palier inférieur + le tarif au-delà du palier.

Prix du Mo au-delà de 15 Mo en € HT 0,5

Prix du Mo au-delà de 50 Mo en € HT 0,3

Prix du Mo au-delà de 100 Mo en € HT 0,10

Orange propose aussi une solution performante et sécurisée pour que vos collaborateurs puissent se connecter à leurs messageries depuis un

mobile BlackBerry® ou compatible.

option BlackBerry® d’Orange prix en € HT / mois / ligne

durée d’engagement option non-engageante

abonnement mensuel en € HT incluant :

- e-mails et Internet en illimité sur son smartphone BlackBerry®

pour messageries Internet ou messageries d’entreprise

4

services et options spécifiques à BlackBerry® d’Orange pour serveur d’entreprise

Orange propose de vous accompagner dans le déploiement au sein de votre entreprise de votre serveur BlackBerry® grâce à l’option installation

téléphonique : 500 € HT

Au titre du présent Accord-Cadre, Orange France propose:

4 mois offert(s) par option pour les souscriptions d'option sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de

FNTV, valable(s) sur toute la durée du présent Accord-cadre, réparti(s) comme suit: un mois offert le(s) 5ème,

11ème, 17ème et 23ème mois.

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FNTV

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2.2.8. l'option Orange Business pour iPhone

Pour vous permettre d’utiliser pleinement votre iPhone(1)

description de l’offre

L’option Orange Business pour iPhone a été conçue pour permettre à vos collaborateurs de profiter

pleinement des fonctionnalités de leur iPhone ou iPhone 3G ou iPhone 3G S ou iPhone 4. Cette option doit

être souscrite en complément d’une solution voix de la gamme Orange Business Services.

l'option Orange Business pour iPhone

durée d'engagement minimum 24 mois

prix catalogue en € HT / ligne 29,9

abonnement mensuel en € HT incluant :

- Messagerie Vocale Visuelle(2) illimitée

- E-mails et Internet en illimité(3)

- option Totale TV - accès illimité à la TV (3)

- option Orange maps (3)

- 1000 SMS(4)

- connexions Wi-Fi illimitées depuis les hotspots Orange Wifi Access(5)

(*) en France métropolitaine et dans la zone de couverture Orange

(1) iPhone ou iPhone 3G ou iPhone 3G S ou iPhone 4. A noter que l’iPhone 4 nécessite l’obtention préalable d’une carte Micro-SIM

(2) En cas de détention d’une carte jumelle, le fonctionnement de la Messagerie Vocale Visuelle nécessite l’utilisation de la carte SIM mère

dans le terminal iPhone.

(3) usage data illimité sous réserve du maintien des paramètres de connexion data par défaut (APN orange) ou du paramétrage de

connexion data sur l’APN orange-mib. A défaut, le trafic data généré sera facturé au compteur (voir tarifs data à l’unité) ou décompté du

forfait souscrit. La voix sur IP, le peer-to-peer et les Newsgroups sont interdits. Afin de maintenir une qualité de service optimale sur son

réseau pour l’ensemble de ses clients, Orange pourra limiter le débit au-delà d’un usage de 2 Go par mois. Les usages modem ne sont

pas compris dans l'offre et nécessitent la souscription d’une option spécifique disponible auprès de votre service client. Les abonnements

mensuels à l’option Totale TV - accès illimité à la TV (voir tarifs et conditions option Totale TV) et à l’option Orange maps (voir tarifs et

conditions option Orange maps) sont inclus et offerts sous réserve de l'utilisation des applications TV d'Orange et Orange Maps

disponible sur l'Appstore.

(4) Hors SMS surtaxés. Au-delà de ce forfait, 0,125 euros HT par SMS ou prix selon le forfait souscrit en France métropolitaine.

(5) Depuis les hotspots Orange Wifi Access (tous les hotspots sur www.orange-wifi.com).

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FNTV

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Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel

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2.2.9. Mail and Connect

description de l’offre

Orange propose une nouvelle solution pour que vos collaborateurs puissent non seulement se connecter à

votre messagerie et Internet directement depuis leur smartphone mais aussi l’utiliser pour se connecter depuis

son ordinateur portable.

Faites profiter vos collaborateurs du confort de l’illimité, pour gérer leur(s) messagerie(s), télécharger leurs

pièces jointes et naviguer sur Internet depuis un smartphone ou depuis un ordinateur portable.

les services + inclus :

� 100h d’accès aux hotspots wifi access d’Orange

� Orange maps inclus

� 100 SMS et 100 MMS métropolitains

� Usage modem en illimité

Mail and Connect

durée d'engagement minimum 24 mois

prix catalogue en € HT /mois/ligne 32

paliers remise (en %) prix remisé en € HT /mois/ligne

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FNTV

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Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel

24/25

3-9 options 5% 30,4

10-29 options 6,5% 29,92

30-49 options 8% 29,44

50-99 options 10% 28,8

100-399 options 11% 28,48

400 - 699 options 14% 27,52

700 - 999 options 17% 26,56

+ de 1000 options 20% 25,6

abonnement mensuel en € HT incluant :

- connexions GPRS / EDGE / 3G / 3G+(1) en illimité

- e-mails et Internet en illimité

- 100h Wifi sur Orange wifi access

- Orange maps inclus

- 100 SMS et 100 MMS(2)

- usages en mode modem en illimité

(1) en France métropolitaine et dans la zone de couverture Orange (2) hors SMS surtaxés. Au-delà de ce forfait, 0,125 euros HT par SMS ou prix selon le forfait souscrit en France métropolitaine. Hors MMS surtaxés.

Au-delà de ce forfait, MMS envoyé depuis la France métropolitaine : 0,334 € HT par MMS et par destinataire (texte ou image/photo, avec un poids

maximum de 300 Ko / MMS) ou prix selon le forfait souscrit en France métropolitaine. Maximum de 250 correspondants différents

par mois (hors SMS surtaxés et numéros courts)

3. TARIF DES TERMINAUX ET ACCESSOIRES

Tarifs en vigueur au jour de la signature des présentes, sous réserves du respect des conditions prévues au

Contrat-cadre et dans la limite des stocks disponibles*. Selon l'évolution ultérieure de la gamme, d'autres tarifs

pourront être proposés dans les mêmes conditions.

3.1. En création

Application du prix acquisition 24 mois avec ou sans offre innovante

3.1.1. Liste des terminaux et accessoires

Votre interlocuteur commercial se tient à votre disposition pour vous communiquer la grille de terminaux

détaillée de la gamme Mobilité Entreprises.

Ou consulter le catalogue sur le site Orange Business http://www.orange-business.com/fr/le-catalogue

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3.2. En fidélisation : l'offre Programme Changer de Mobile

Avec le programme fidélité « changer de mobile », Orange vous permet de profiter de réductions lorsque vous

souhaitez renouveler les mobiles de votre flotte.

Chaque mois, Orange vous attribue des points en fonction :

� de l’ancienneté de vos lignes

� du montant de votre facture mensuelle

� du nombre de lignes de votre parc

Lorsque vous souhaitez renouveler tout ou partie de votre flotte de mobiles, vous pouvez utiliser vos points et

bénéficier ainsi d’une réduction sur le prix des mobiles que vous souhaitez acquérir.

3.2.1. Liste des terminaux et accessoires

Votre interlocuteur commercial se tient à votre disposition pour vous communiquer la grille de terminaux

détaillée de la gamme Mobilité Entreprises.

Ou consulter le catalogue sur le site Orange Business Services : http://www.orange-business.com/fr/le-

catalogue

3.2.2. Commentaires

rajout de 2000 points par ligne pour toutes les lignes qui n'ont pas eu de renouvellements dans les 12

derniers mois