ordre du jour du 7 octobre 2013
TRANSCRIPT
7/27/2019 Ordre du Jour du 7 octobre 2013
http://slidepdf.com/reader/full/ordre-du-jour-du-7-octobre-2013 1/3
LOUVIERS, le 1er octobre 2013
DIRECTION GENERALE DES SERVICES N.REF.JB/CLa
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui setiendra le lundi 7 Octobre 2013 à 18h30 salle Pierre Mendès France avec l’ordre du
jour suivant :
1°) AFFAIRES FINANCIERES
Procédure de rétablissement personnel – Effacement de dette – Annulation de titres 012°) AFFAIRES GENERALES
Comité de jumelage Louviers - WeymouthPortland – Subvention pour l’organisation descours de langue 02Association Créa’Animée - Avance de trésorerie 03
Association la Fraternelle – Subventionexceptionnelle 05L’Âne dans la Ville – Convention de partenariatavec l’Association « Chemin du Halage » 08Association Jeunes Ecoliers du Monde – Mise àdisposition de local 15Association Cosmet’Team – Subventionexceptionnelle pour participation au raid 4LTrophy 2013 19Sinistre du 25 octobre 2012 – Remboursement àla Macif 20Le Logement Familial de l’Eure – Garantied’emprunt – Construction de 14 logements – Prairie des Fougères - Rue des Fougères 21Dénomination du Centre Social et de l’accueil deloisirs de la Prairie des Fougères – « laChaloupe » 233°) EDUCATION JEUNESSE – SPORTS -ECOLES
Ecoles – Programmat ion des c lassesenvironnement – Année 2014 24Association la Cause des enfants - Subvention 26
1
7/27/2019 Ordre du Jour du 7 octobre 2013
http://slidepdf.com/reader/full/ordre-du-jour-du-7-octobre-2013 2/3
Kolysé – Convention de mise à dispositiond’installations sportives au profit de l’AssociationLoups Hockey Eure 29
4°) CULTURE
Musée- Don d’un recueil manuscrit de cours sur le textile appartenant à M. Vincent 36Musée – Règlement intérieur pour les visiteurs duMusée Municipal 37La compagnie de la Pleine Lune – Mise àdisposition d’un local 455°) TRAVAUX - URBANISME - AFFAIRESFONCIERES
Dénomination de voies – Quartier de Maison
Rouge - ANRU 49Cession d’une propriété communale cadastrée AT237, 238 et 710p à Eure Habitat – Opération deconstruction « Abbé Caresme 2 » - 21 logements 54
Acquisition du terrain appartenant à M. et MmeVarru cadastré AS 134p correspondant àl’emplacement réservé n° 10 du PLU – 2 rueLeroy Mary de deux emplacements réservés à desvoiries rue Leroy Mary
60
ERDF – Desserte HTA – Création de servitudesur les terrains communaux cadastrés AX 124,226, 231 et 234 – Complexe aquatiqueintercommunal
68
Siloge - Convention d’entretien des parcelles AY502, 515p à 518 - Rue Auguste Fromentin – LeClos du Murier 72Taxe communale sur la consommation finaled’électricité – Revalorisation 80Plan Local d’Urbanisme – Modification
simplifiée – Suppression de l’emplacementRéservé à une voirie n° 2 pour la Prairie desFougères - Approbation
81
Plan Local d’Urbanisme – Modification n° 2 86
Marché public – Passation des marchés liés auxtravaux de réfection et d’entretien de voirie pour la CASE et la commune de Louviers -Convention de groupement de commande – Autorisation
89
2
7/27/2019 Ordre du Jour du 7 octobre 2013
http://slidepdf.com/reader/full/ordre-du-jour-du-7-octobre-2013 3/3
Eglise Notre Dame – Consolidation définitive des parties hautes de la Nef – Mission de maitrised’œuvre - Avenant - Autorisation 95
6°) PERSONNEL
Personnel communal – Attribution d’une primeexceptionnelle aux agents d’emploi recrutés enEmplois d’avenir 96
Décisions prises en application des délégations du Maire (Art. L 2122-22 du CodeGénéral des Collectivités Territoriales) du 10 juin 2013 au 17 septembre 2013 et autresaffaires s’il y a lieu.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,Franck MARTIN
3