• Préambule• Convention ONU des droits d

e l’enfant• Structure de la Convention • Conventions d’option• Portée normative de certains

articles• Activation de la convention

ONU dans les pays membres• Activation en Italie• Conclusions

L’ Organisation des Nations Unies, en abrévation ONU (United Nations) créée le 24 octobre 1945 est l’organisation intergouvernative la plus importante et la plus répandue: les états qui la composent sont 193 sur une total de 201 Nations.

La siège principal est à New York: le Palais de Verre.Cette organisation est née pour: Maintenir la paix et la sécurité nationale; Promouvoir la solution des litiges internationaux et résoudre pacifiquement les

situations qui pourraient entraîner une rupture de la paix; Développer les relations amicales entre les nations sur la base du respect du

principe d’égalité entre les états et l’autodétermination des peuples; Promouvoir la coopération économique et sociale; Promouvoir le respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales à

l’avantage de tous les individus; Promouvoir le désarmement et la discipline des armements; Promouvoir le respect pour le droit international et en encourager le

développement progressif et sa codification.

Actuellement, le rôle de secrétaire général est confié à Ban-ki Moon (sud-coréen).

L’ONU s’occupe, à travers ses agences, des problèmes mondiaux relatifs à la faim, à la santé, à l’éducation et à l’environnement.

AGENCES

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• la FAO/FOOD AND AGRICOLTURE ORGANIZATION: s’occupe de l’alimentation et de l’agriculture. Elle établit des plans pour réduire la faim, améliorer la productivité agricole, améliorer les conditions de vie des populations rurales dans les pays sous – développés. Le siège principal de la FAO se trouve à Rome.

• l’UNESCO (United Nations Education Scentific and Cultural Organization: fondée le 16 novembre 1945, pour encourager la collaboration entre les Nations au niveau de l’éducation, de la science et de la culture. C’est cette agence qui est responsable de la définition des lieux et des monuments qui doivent être protégées en tant que patrimoine de l’humanité. Le siège social est situé à Paris.

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• l’WHO (WORLD HEALTH ORGANIZATION): agence spécialisée de l’ONU qui s’occupe du problème de la “santé”. Elle a été créée le 7 avril 1948 en défense de la santé. C’est cette agence qui s’occupe du problème de l’eau et des structures hygiéniques pour lutter contre la propagation des maladies infectieuses.

• la WFP (WORLD FOOD PROGRAMME): agence des Nation Unies; c’est la plus grande organisation humanitaire du monde: elle distribue des vivres à 90 millions de personnes dans 81 pays. L’objectif principal est d’aider les personnes qui ne peuvent pas trouver ou produire de la nourriture pour eux mêmes et leurs familles. Le bureau principal, fondé en 1963, est situé à Rome.

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• l’UNHCHR (UNITED NATIONS HIGH COMMISIONER FOR HUMAN RIGHTS): c’est l’agence des Nations Unies pour les réfugiés, fondée le 20 décembre 1993 et avec siège à Genève.

• l’UNICEF (UNITED NATIONS CHILDREN’S FUND): il est impliqué dans l’aide humanitaire aux enfants et à leur mères dans les pays en voie de développement. L’UNICEF est financé grâce à des contributions gouvernementales et privés. Son siège est à New York.

Le 20 novembre 1989 l’Assemblée Générale des Nations Unies a approuvé la “Convention des droits de l’enfant”: premier traité qui affirme les

Droits Universels de tous les enfants. Entrée en vigueur le 2 septembre 1990.

Structure de la “Convention des Droits de l’enfant ”:

PRÉAMBULE: introduction à la Convention; PREMIÈRE PARTIE (de l’art. 1 a l’art. 41): droits fondamentaux; DEUXIÈME PARTIE (de l’art. 42 a l’art. 45): diffusion et activation de la

Convention; TROISIÈME PARTIE (de l’art. 46 a l’art. 54): adhésion et ratification; PREMIER PROTOCOLE D’OPTION: composé de 13 articles

(concernant l’implication d’enfants dans les conflits armés); DEUXIÈME PROTOCOLE D’OPTION: composée de 17 articles (sur la

vente d’enfants, leur prostitution et la pornographie mettant en scène des enfants).

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Les articles de la Convention peuvent être regroupés en quatre catégories:

▫ ARTICLE 2: LE DROIT A LA NON – DISCRIMINATION: tous les droits énoncés par la Convention doivent être accordés aux enfants quelle que soit leur origine au celle de leurs parents. Les Etat ne doivent pas violer leurs droits et doivent les faire respecter .

▫ ARTICLE 3: LE DROIT AU BIEN – ETRE: il prévoit que toutes les décisions soient prises dans l’intérêt de l’enfant.

▫ ARTICLE 6: LE DROIT A LA VIE ET AU DEVELOPPEMENT: il prévoit que chaque Etat membre reconnaisse le droit de l’enfant à la vie, à la survie et au développement.

▫ ARTICLE 12: LE DROIT A LA LIBERTE D’ OPINION: il prévoit le droit de l’enfant à être écouté dans tous les procédés qui le concerne, surtout du point de vue légal.

“Protocole facultatif

concernant la vente

d’enfants,la prostitution des

enfantset la

pornographie mettant en scène

des enfants”

“ Protocole facultatif

concernant l’implication

d’enfantsdans les conflits

armés”

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Le Protocole établit le droit de l’enfant à être protégé contre l’exploitation économique, à ne pas être contraint à un travail qui comporte des risques, qui puisse compromettre son éducation ou qui soit susceptible de nuire à sa santé, à son développement physique, moral ou social.

Le Protocole a également considéré que certains groupes vulnérables, comme les enfants, courent plus de risques d’exploitation sexuelle.

C’est pour cela qu’il a établit la criminalisation et la pénalisation, dans le monde entier, de toute utilisation de pornographie juvénile.

Le Protocole s’occupe de

l’implication d’ enfants “cibles” dans les conflits armés: en effet, ce sont les hôpitaux, les écoles ( donc grands nombres d’enfants) qui sont souvent attaqués.

Le Protocole condamne l’enrôlement d’enfants dans les forces armées nationales ou leur participation active à des hostilités.

Les articles du Protocole servent aux droits de l’enfant: il importe d’accroître la protection des enfants contre toute implication dans les conflits armés.

Les articles les plus importants sont:

art. 23: les enfants mentalement ou physiquement handicapés doivent mener une vie pleine et décente, dans des conditions qui garantissent leur dignité, favorisent leur autonomie et facilitent leur participation active à la vie de la collectivité;

art. 29: l’éducation de l’enfant doit viser au développement de sa personnalité et de ses capacité,à lui inculquer le respect des droits de l’homme , des libertés fondamentales, de ses parents et de son identité;

art. 32: l’enfant a droit d’être protégé contre l’exploitation économique et de n’être astreint à aucun travail comportant des risques pour la santé;

art. 37: l’enfant doit être protégé et on doit s’assurer à ce qu’il ne soit soumis ni à la torture ni à des peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants.

Etat donné que la Convention relative aux droits de l’enfant a besoin de l’engagement de la part des Etats à diffuser et faire connaître les

principes et les dispositions contenues dans le traité, un COMITÉ DES DROITS DE L’ ENFANT, a été créé dans le but principal d’ examiner les

progrès réalisés par les Etats mêmes.

L’art.44: un Comité international d’experts est mis en place pour assurer le contrôle de l’application de cette Convention.

Ce système oblige les Etats membres à rédiger un rapport périodique sur les mesures principales.

Le premier rapport doit être déposé deux ans après l’entrée en vigueur de la Convention dans l’Etat, et successivement tous les cinq ans.

Chaque rapport doit contenir des données et des informations sur les mesures adoptées par les Etats membres .

Il doit également indiquer les facteurs et les difficultés empêchant les Etats membres de s’acquitter des obligations prévues dans la présente

Convention.

L’Italie a mis en oeuvre la Convention relative aux droits

de l’enfant avec la loi du 27 mai 1991 n.176, pressentant

successivement le rapport quinquennal le 21 mars 2000.

La Convention a introduit en Italie un changement radical qui a

ouvert de nouvelles frontières sous l’aspect de l’égalité des

droits entra enfants et adultes. La sensibilité sur cette question est confiée à l’ UNICEF Italie. Ce demain s’occupe de promotion et d’information avec l’aide des institutions et des comités qui agissent au tant que filtre les

organes et les enfant eux–mêmes.

La Convention sur les droits de l’enfant a été une étape fondamentale pour construire un monde pour les enfants.

Les principes “guide” doivent à appliquer à tous les enfants de toute nationalité ou culture, du fait d’être tous membres de la même famille “humaine”.

Elle a aussi mis à l’ordre du jour des Etats membres l’adoption de nouvelles mesures pour mieux assurer une protection aux enfants victimes de conflits

armés.

La Convention a obtenu des résultats positifs tant sur les droits que sur les pratiques sociales dans le monde entier:

☼ Le Brésil en 1990, à promulgué un nouveau statut sur l’enfance et sur l’adolescence;

☼ Dans le Burkina Faso on a créé un “parlement des enfants” qui a le droit de faire des propositions de loi au parlement des adultes;

☼ Dans la République Sud-Africaine, la convention a conduit à des progrès fondamentaux comme l’interdiction des punitions corporelles;

☼ En Russie et au Maroc, la convention a le mérité de renforcer les droits des citoyens plus jeunes;

☼ La Finlande a adopté un plan pour l’éducation et la protection de la “Première” enfance et a amélioré l’assistance sanitaire dans les écoles;

☼ En Érythrée on a promulgué un code pénal qui sanctionne les parents ou les tuteurs qui négligent, abusent et abandonnent leurs enfants.…ensuite

Toutefois l’idée que les enfants soient titulaires des droits n’a pas été acceptée par tous: il y a encore, dans le monde, de nombreux enfants qui subissent toute

formes d’abus et d’exploitation.Il faut également relever le manque d’attention à garantir aux enfant une vie

tranquille et loin des guerres:

C’EST ALLARMANT,LE NOMBRE D’ENFANTS QUI, ENCORE AUJOURD’HUI, MEURENT VICTIMES DE CONFLITS ARMÉS!!!!!!!

Nous pouvons conclure en affirmant que la convention est une étape fondamentale dans le parcours historique qui vise à donner aux enfants du monde entier tout ce qu’il y a de mieux. La Convention est une «révolution» qui met les enfants au

premier plan. Ces dernières années, d’énormes progrès ont été fait.

MAIS IL RESTE ENCORE BEAUCOUP À FAIRE!!!!!

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La réalisation de ce travail : la classe quatrième section A IGEA de l’ITC E.Mattei d’Amandola avec l’aide de la prof. de droit Mme A. Palmieri et de la prof. de français

Mme M.C. Sanson.