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PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L’AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU BAS-RHIN Lundi 27 janvier 2014 POINT 1 : PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 26.03.2013 POINT 2 : RAPPORT MORAL DU PRÉSIDENT POINT 3 : ÉLECTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’AMICALE POINT 4 : AFFAIRES FINANCIÈRES : 2013 à 2014 POINT 5 : COTISATION 2014 POINT 6 : PROJETS 2014 POINT 7 : DIVERS

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PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L’AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE DE GESTION

DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU BAS-RHIN

Lundi 27 janvier 2014

POINT 1 : PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 26.03.2013

POINT 2 : RAPPORT MORAL DU PRÉSIDENT

POINT 3 : ÉLECTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’AMICALE

POINT 4 : AFFAIRES FINANCIÈRES : 2013 à 2014

POINT 5 : COTISATION 2014

POINT 6 : PROJETS 2014

POINT 7 : DIVERS

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AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE DE GESTION DU BAS-RHIN

Ordre du jour – Assemblée Générale du 27 janvier 2014 Page 2

Le 27 janvier 2014 à 12 h 15, le Conseil d’Administration de l’Amicale du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin s’est réuni sous la présidence de Monsieur Sébastien REGENASS, au Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale du Bas-Rhin, 12 avenue Robert Schuman, BP 51024 à 67380 LINGOLSHEIM.

ETAIENT PRESENTS ETAIENTS ABSENTS

BEETS Laure-Line BURG Aurélia DALL’ARMI Anne-Claire DOSSMANN Frédéric FREMIOT Mélissa GAY Muriel GEHIN Pascal GUYONNET Anne HOCHSTETTER Chantal HORRENBERGER Jean-Nicolas LABANCA Bénédicte LAUFFER Valérie LEGROS Gaby LOBREAU-VELLO Morgane MARTINET Claude PLOT Lucile QUENSONT Laurie REGENASS Sébastien RODRIGUEZ Silvia RUNDSTADLER Magali SCHARF Christophe SCHOTT Patricia VIT Jacques WEITZ Catherine

BERGMANN Pascale BERNHART Alexandra BISCHOFF Michel BOYER Julie CHAMPAGNE Eric CORNU Pascale DELEIGNIES Kevin GOERGER Aurélie HARTER Anny HOLTZMANN Julien KOENIG Michèle LAMY Alice MARTIN Anne MARTZ Rosaria MULLER Carole NATALI-KAEFFER Marie-Ange NICOISE Laetitia SCHWIND Marie-France THOMAS Mickaël VOGLER Carine WINTERHALTER Claude

Le Président ouvre la séance à 12 h 25 en présence de 24 membres présents de l’Amicale conformément à la liste de présence annexée au Procès-Verbal.

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Ordre du jour – Assemblée Générale du 27 janvier 2014 Page 3

POINT 1 : PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 26 mars 2013 Le procès verbal de la séance du 26 mars 2013 a été transmis aux membres de l’Amicale aux fins d’observations.

ADOPTE A L’UNANIMITE POINT 2 : RAPPORT MORAL DU PRÉSIDENT Le Président souhaite la bienvenue aux nouveaux amicalistes et évoque les départs qui ont eu lieu en 2013. Gaby LEGROS, 1ère Vice-Présidente de l’Amicale, prend la parole pour évoquer le départ de Jacques VIT, qui quittera le Centre de Gestion au mois d’avril 2014 et qui, de fait, n’est plus candidat à ses fonctions de 2ème Vice-Président l’Amicale, et pour le remercier chaleu-reusement pour son implication dans le comité de l’Amicale depuis 1991.

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Ordre du jour – Assemblée Générale du 27 janvier 2014 Page 4

POINT 3 : ÉLECTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’AMICALE

Le Président explique : « Le mandat du Conseil d’Administration de l’Amicale du Personnel du Centre de Gestion est

échu. Il convient donc d’élire un nouveau Conseil d’Administration conformément aux dispositions du statut de l’Amicale ci-dessous :

Article 13. Le Conseil d’Administration (élection) : Les membres du Conseil

d’Administration sont élus pour trois ans au vote secret à la majorité relative des membres de l’Assemblée Générale. Leur mandat est renouvelable. En cas d’égalité des voix après deux tours de scrutin le candidat le plus âgé est déclaré élu. Pour ces élections, le vote par procuration est interdit.

Article 11. Assemblée Générale (pouvoirs) :

[….] L’Assemblée Générale peut délibérer valablement si la moitié plus un des membres actifs sont présents. Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée, qui délibérera valablement quel que soit le nombre des membres présents. »

Plusieurs amicalistes se sont portés candidats et la liste suivante est proposée :

Président Pascal GEHIN

1er Vice Président Gaby LEGROS

2ème Vice Président Laurie QUENSONT

Secrétaire Bénédicte LABANCA

Secrétaire adjoint Patricia SCHOTT

Trésorier Lucile PLOT

Trésorier adjoint Muriel GAY

1er Réviseur aux comptes Eric CHAMPAGNE

2ème Réviseur aux comptes Laure-Line BEETS

Le Président demande que l’on procède au vote.

NOMBRE D'AMICALISTES INSCRITS 45

NOMBRE DE PRÉSENTS 24 QUORUM ATTEINT

PARTICIPATION 53,3 %

ABSTENTION 46.7 %

POUR 24 100 %

CONTRE 0 0 %

BLANC/NUL 0 0 %

TOTAL 24

La liste présentée recueille 100% des voix des amicalistes présents.

Sébastien REGENASS, Président sortant, félicite la nouvelle équipe et lui souhaite bonne chance.

Pascal GEHIN, le nouveau Président, remercie l’ensemble de l’équipe sortante pour le travail effectué durant son mandat.

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Ordre du jour – Assemblée Générale du 27 janvier 2014 Page 5

POINT 4 : AFFAIRES FINANCIÈRES : 2013 à 2014

Au 31 décembre 2012, l’amicale avait 3224,38 euros sur les comptes.

Budget Prévisionnel 2013 de l'Amicale du Personnel :

CHARGES PRODUITS

Désignation Montant (€) Désignation Montant (€)

Actions en espèces Participation des agents

- chèques-vacances 11 800.00 - chèques-vacances 8 100.00

- chèques-lire 2 300.00 - chèques-lire 1 150.00

- bons d'achats Noël 3 800.00 - cotisations 400.00

- aides sociales 500.00

Actions en nature

- Chalet fonctionnement 1 000.00

- Chalet investissement 500.00

- IRCOS 1 000.00

- Fêtes de Noël 2 900.00 Subvention 15 000.00

- Sortie d’été 450.00

- Sortie au chalet 250.00

- Course de Strasbourg 150.00

TOTAL 24 650.00 TOTAL 24 650.00

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AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE DE GESTION DU BAS-RHIN

Ordre du jour – Assemblée Générale du 27 janvier 2014 Page 6

COMPTE DE GESTION

Exercice : 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013

CHARGES PRODUITS

Désignation Montant (€) Désignation Montant (€)

Actions en espèces Participation des agents

- chèques-vacances 13276,00 - chèques-vacances 9460,01

- chèques-lire 2117,75 - chèques-lire 1200

- bons d'achats Noël 3854,10 - cotisations 415

- chèques kadéos 662,02 - Chalet 55

Actions en nature Intérêts versés 0,42

- Chalet fonctionnement 1253,70

- Chalet investissement 326,54

- IRCOS 992,60

- Fêtes de Noël 1834,76 Subvention 15000,00

- Sortie d’été 63,60

- Course de Strasbourg 76,00

- Autres 61,62

TOTAL 24518,69 TOTAL 26130,43

RESULTAT DE L'EXERCICE : + 1611,74 €

Au 31 décembre 2013, la facture du chocolatier BOCKEL –correspondant en partie à la sortie de Noël de l’Amicale- d’un montant de 733,90 euros n’a pas encore été débitée.

En déduisant cette facture, le bilan réel de l’exercice 2013 est finalement de : 877,84 €, ce qui démontre que le bilan prévisionnel a bien été maitrisé.

Le Président souligne que la plus grosse dépense en 2013 concerne les chèques-vacances.

Après avoir émis ces observations, le Président le met aux voix.

ADOPTE A L’UNANIMITE

BILAN AU 31 DECEMBRE 2013

CHARGES PRODUITS

situation bancaire : Report de l'exercice 2012 3224,38

Compte courant 4640,58 Compte épargne 197,64 Intérêts 2013 2,10

Résultat de l'exercice 1611,74

TOTAL 4838,22 TOTAL 4838,22

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Ordre du jour – Assemblée Générale du 27 janvier 2014 Page 7

AFFAIRES FINANCIÈRES : Rapport des réviseurs aux comptes 2013 Les réviseurs aux comptes expliquent :

« En exécution du mandat que le Conseil d'Administration de l'Amicale du personnel du

Centre de Gestion nous a confié, et conformément aux stipulations des statuts, nous avons exercé notre mission de contrôle des comptes de l'Amicale pour l’exercice 2013.

Messieurs Christophe SCHARF et Pascal GEHIN, respectivement trésorier et trésorier adjoint, nous ont remis tous les documents nécessaires à notre mission. Le total des comptes s'établit comme suit pour l’exercice 2013

2013

RECETTES 26 130,43 €

DEPENSES 24 518,69 €

RESULTAT DE L'EXERCICE 1 611,74 €

Les recettes et les dépenses ont fait l'objet de vérifications par pointage sur pièces justificatives (factures, quittances, récépissés...). Aucune discordance n'a été constatée entre les inscriptions et les documents présentés. Par conséquent, nous admettons la régularité des comptes présentés. De ce fait, nous invitons l'Assemblée Générale de l'Amicale à donner quitus au trésorier. »

Le rapport des réviseurs aux comptes, établi pour 2013, ne donnant lieu à aucune observation, le Président le met aux voix.

Quitus est donné au trésorier et trésorier adjoint pour la gestion de ses comptes.

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

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Bilan année 2013 :

Plusieurs sorties et évènements ont été réalisés au courant de l’année 2013 :

8 janvier 2013 : galette des rois.

12 mai 2013 : courses de STRASBOURG réunissant 5 amicalistes.

mai 2013 : Remplacement du chauffe-eau au chalet.

12 octobre 2013 : sortie familiale de l’Amicale. Programme : rendez-vous place de la Gare à OTTROTT. La matinée a été consacrée aux vendanges. A midi le repas Vendangeur a redonné des forces aux participants. L'après-midi une démonstration de pressage « traditionnel » de raisin a été faite et du jus de raisin a été distribué aux participants.

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15 novembre 2013 : ouverture du site de l’amicale du personnel du CDG67 :

http://amicale-cdg67.e-monsite.com/

18 décembre 2013 : fête de Noël des enfants : les enfants des agents du CDG ont été invités à venir rencontrer le Père Noël qui a décidé de faire une petite halte au CDG avant la veillée de Noël. Les enfants ont participé à un concours de pâte à modeler puis, ils ont chanté une chanson de Noël. Pour les remercier, le Père Noël a distribué les jouets. Un appétissant goûter a été partagé.

19 décembre 2013 : traditionnelle sortie de Noël du personnel du CDG67. Programme : Rendez-vous chez le chocolatier créateur Jacques BOCKEL à SAVERNE pour découvrir la chocolaterie artisanale. La matinée a commencée par une visite commentée des ateliers de fabrication. Puis, chacun a pu réaliser son propre moulage de tablette de chocolat. La visite c’est agrémentée d'une conférence "de la fleur à la tablette" par M. BOCKEL et d’une dégustation de chocolats d'origines différentes qui nous a permis de tout savoir sur le chocolat. Un repas convivial dans l’hôtel restaurant « Chez Jean » a clôturé cette sortie.

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Prestations :

L’amicale a maintenu l’ensemble des prestations : carte Cézam, chèques vacances,

chèques lire, chèques Kadéos.

Comme les années précédentes, les chèques vacances connaissent un véritable succès.

En 2013, l’Amicale enregistre 1 naissance et 4 mariages.

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Budget Prévisionnel 2014

Au 31 décembre 2013, l’amicale avait 4838,22 euros sur les comptes.

Ayant considéré avec le Président du Centre de Gestion que le coût moyen d’un amicaliste revenait à environ 300 € à l’Amicale,

et au vu de l’effectif du Centre de Gestion (+3 agents supplémentaires/ création de postes), du résultat de l’exercice 2013, de sa situation bancaire et afin de pouvoir réaliser ses objectifs, l’Amicale sollicite du Conseil d’Administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin une subvention de 15 900 € pour l’exercice 2014.

Le budget prévisionnel 2014 s’établit comme suit :

CHARGES PRODUITS

Désignation Montant (€) Désignation Montant (€)

Actions en espèces Participation des agents

- chèques-vacances 14100 - chèques-vacances 9400

- chèques-lire 2400 - chèques-lire 1200

- bons d'achats Noël 4100 - cotisations 400

- aides sociales 800

Actions en nature

- Chalet fonctionnement 1300

- Chalet investissement 300

- IRCOS 1100

- Fêtes de Noël 2100 Subvention 15900

- Sortie d’été 400

- Autres 300

TOTAL 26900 TOTAL 26900

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Ordre du jour – Assemblée Générale du 27 janvier 2014 Page 12

POINT 5 : MONTANT DE LA COTISATION 2014 Les membres du Conseil d’Administration de l’amicale proposent de maintenir la cotisation 2014 à 8 €. Pour mémoire, le montant de la cotisation à l’Amicale, qui avait été abaissé à 7 € en 2011, était déjà fixé à 8 euros depuis 2003.

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

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Ordre du jour – Assemblée Générale du 27 janvier 2014 Page 13

POINT 6 : PROJETS 2014

Renouvellement des prestations

Pour l’année 2014, le Bureau de l’Amicale souhaite continuer à proposer diverses prestations : chalet, chèques vacances, chèques lire, carte Cézam, aides sociales, … L’Amicale souhaite renouveler les sorties et évènements des années précédentes (sortie familiale, fête de Noël, …) et poursuivre les travaux entrepris au Chalet de l’Amicale.

Sortie familiale de l’amicale

Une sortie familiale sera proposée aux amicalistes.

Travaux du chalet

Le remplacement de la grande baie vitrée est toujours en projet. D'autres travaux sont à prévoir, tels que le rafraîchissement des pièces, le remplacement des boiseries extérieures, la remise en état de la toiture ainsi que la rehausse de la terrasse.

Au vu du nombre peu élevé de réservations du chalet (2 week-end en 2013), une réflexion sera engagée pour poursuivre les travaux et décider de l’avenir du chalet.

Fête de Noël des enfants Les enfants des agents du CDG seront invités à venir rencontrer le Père Noël muni de sa hotte pleine de cadeaux.

Sortie de Noël La traditionnelle sortie de Noël sera proposée aux agents du CDG. Le nouveau bureau réfléchira à d’autres projets.

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

POINT 7 : DIVERS Aucun point divers n’étant abordé,

La séance est clôturée à 13 h 05.