th me 5 cycle ventes clie

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  • 8/2/2019 Th Me 5 Cycle Ventes Clie

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    Audit comptable et financier

    Pr par par : Encadr par :

    Meryem SAMSAME A4302Meryem SLAOUI 1220Meryem HAMMOUCH 1188

    Sahar TOLAIMATE A4310Salma ZAHRAOUI 1192

    Hamza ELFASSI A4305

    Mr GHANDARI

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    Audit financier et comptable ENCG

    Cycle ventes clients 2

    1- impor tance signi ficative du cycle vent e-client s ;

    2- Descript ion du cycle vent e-client s ;

    Pa r t i e I :

    3-Les pr incipales donn es significatives :

    4- les objectifs du cont r le int ern e ;

    5- valuation des forces et faiblesses ;

    6- Exemple de gu ide standard d valuation du cycle

    ventes/ clients ;

    7-Questionnaire d'apprciation du contrle interne du

    cycle Ventes client s,

    Par t i e I I :

    1 - les objectifs du cont r le des compt es

    2 - Les comptes concern s par le contr le

    3 - Proc dur e g n rale de contr le des comptes du cycle

    4 Questionnaires d valuation du cycle

    Par t i e I I :

    Cas pratique

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    Audit financier et comptable ENCG

    Cycle ventes clients 3

    Quelles que soient les diligences de l'auditeur,l accroissement des r isques, la mont e des exigences de la

    client le et des forces concurrent ielles celu i-ci est 'oblig

    mettre jour continuellement la dmarche qu'il adopte pour

    valuer n import e quel syst me de cont r le int ern e.

    L objectif, qu il pour su it en appr ciant les forces et les

    faiblesses, est de dterminer dans quelle mesure il pourras appuyer sur ce contr le interne pour d finir la natu re,

    l tendue et l e calendr ier des travaux.

    Tout au long des travaux qu il r alisera dans le cadre de

    l appr ciation du contr le interne, l audit eur ne devra pas

    perdre de vue cet aspect dcisionnel et dterminant qu'est la

    phase du cont r le des comptes.On doit de prime abord ident ifier le syst me de cont r le

    in terne li au cycle vent es - clients. Il s'agit de recenser et

    formaliser toutes les procdures qui caractrisent le

    d roulement des op rations relat ives ce cycle.

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    1- I mport ance du cycle V ent es/ Cl ient s pour l 'ent repri se:

    La Fonction ventes, fonction carrefour au service des autres

    fonctions int ern es, est l une des plus import antes sources de valeur

    ajou te pour tou te ent reprise.

    Apprhende dans un contexte global de l'entreprise, la fonction

    ventes occupe une place prpondrante dans la structure gnrale

    puisqu'elle exprime l'aboutissement d'un processus plus ou moins

    complexe de fabrication d'un produit final de qualit pour le

    comm ercialiser ensu it e auprs des clients. Ceci lu i confre un rle moteur

    dans le foncti onnement gnr al et l a bonn e marche de l organisation.

    Les responsabili ts des vendeurs / clients consistent

    pr incipalement s'assurer que le produit et/ ou service vendu soit

    conforme aux exigences spcifies. Ceci implique, entre autres, les

    actions sui vantes :

    Comprendre le besoin externe et adapter l 'offre la demande

    Ident ifier et ma tr iser les risques de vent e

    Fidliser ses clients

    Etabl ir de bonnes relat ions avec les clients : usuelles (court,

    moyen terme), par tenar iales (moyen, long terme)

    Associer les services techniques toute ide ou action

    pouvant cont ri buer l amlioration des perform ances des produ it s ou

    services vendu s.

    Promouvoir l'esprit d'innovation et de comptitivit en

    amliorant constamment la qualit des services rendus et des produi ts

    vendus et en restant ouvert sur l'environnement et sur l'offre des

    concurrents.

    Dans son fonctionnement quotidien, le systme

    Vent es - Client s a pour pri ncipale mission de rpondr e aux besoins et

    exigences externes en offran t les produ it s demands au meilleur prix, avec

    la qualit requise et dans les dlais convenus. Pour ce faire, les auditeurs

    sont appels drouler leurs missions dans le respect des normes de la

    profession d audit , du code dontologique et procder aux cont r les

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    Cycle ventes clients 6

    ncessaires conformment aux programmes de vrification comptable.

    L audit eur doit acqur ir une conn aissance gnr ale des oprat ions du

    cycle. Ce n est qu cett e condit ion qu il pourr a analyser de manire

    pert inente les oprat ions int ervenu es dur ant l exercice, pour ce faire ildevra prendr e connaissance si possible d un cert ain n ombre de donnes

    stat ist iques, appeles donnes signifi catives, concernan t ce cycle.

    2-L a descript ion du cycle vent es / cl ient s :

    Pour mettre une opinion sur la rgularit et la sincrit des

    comptes corr espondant au cycle ventes / client s, l auditeur va drouler u nedmarche compose de t rois tapes essent ielles lui permett ant de :

    Assimiler les parti cular its du cycle vent es/ client s de

    l ent repr ise audite cett e tape de pr ise de conn aissance et

    d orientation des travaux ;

    Compr endr e et valuer son systm e d organisation admin istr ative

    et des scur its qui y sont rattaches : c est l tape de l valuation du

    contr le interne ; Valider et examiner directement les comptes et les documents

    financiers corr espondant s ce cycle ; c est l tape du cont rle des

    comptes

    Les diffrents services intervenant dans la mise en uvre des

    procdures sont identi fis ainsi pour le cycle vent es/ client s :

    Service : Administration des ventes : il est essentiellement

    charg du t rait ement et du suivi de l excut ion de la comm ande client s

    Service Approbation des cr dits : il a pour rle, pour les

    vent es au tr es qu au dtail, de donner son approbation avant le

    tr aitement de la comm ande. L acti vit de content ieux lu i est

    gnr alement rat tache.

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    Service expdition : il doit s assurer qu aucune marchandise

    n est li vre sans au tori sati on corr espondant e (ordre de livraison, ordr e

    de travail)

    Service facturation : rattach gnralement au servicecompt able, il pr end en charge l tablissement des factu res part ir

    d in form ations commu niques par les aut res services.

    Service comptes clients : il enregistre les factures ventes et

    doit s assurer que le total enr egistr correspond bien aux lments

    tr ansmis par le service factu ration .

    Le cycle peut tre dcompos en tapes la ralisation desquelles

    participent divers int ervenants de l ent reprise :

    L acceptation, le traitement et l excut ion de la comm ande

    La facturation

    L enr egistr ement des factu res

    Le suivi des comptes clients

    Le suivi des encaissements

    Le suivi des retours

    Ds lors l analyse du cycle passe par u ne descri pti on des tapes soit de faon rdactionnelle, soit par des diagramme de flux- et de

    l organi sation des services concerns.

    3-L es principales donnes signi f icat ives :

    La premire approche de tout cycle, comme de tout travail

    d audit , passe par la runion des principales donnes signi ficatives : Le nombre de client s

    Le chiffre d affaires ann uel

    La valeur du poste des crances clients, comprenant les

    factu res tabli r

    Le ratio de crdit clients, exprimant les dlais de rglement des

    client s en jours de chiffre d affaires

    Les devises ut ili ses pour la factur ation et l encaissement Le nombre de factures mises par mois et leur valeur moyenne

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    Audit financier et comptable ENCG

    Cycle ventes clients 8

    Le nombre annuel des avoirs mis

    Les modes de rglement habituels (chques, cartes de crdit,

    nu mraire, effets de comm erce)

    Ces premiers lments permettent une orientation sur ce cycle,vers les zones priori sensible propres l ent repr ise examine du point

    de vue du contr le intern e.

    Il appara t videmment que les degrs de satisfaction des

    rsultats du contrle interne de ce cycle diffrent selon les

    caractristiques du suivi clients (leur classement en catgories, leur

    relance, les modes de rglement ) , ainsi que l existence de procdu res

    rigoureuses de suivi des commandes, facturations, livraisons

    4- Object i f s du cont rle int erne :

    Pour le cycle vent es/ client s, l audit eur ident ifie les endr oits dans

    le flux des oprations o les objets de contrle pourraient ne pas tre

    atteints ; c est--dire qu il identifie les risques d erreur s dans le flux de

    traitement . Ces endroits sont ceux o des cont rles sont ncessaires.

    Il peut les identifier dans le cycle, en posant une srie de questions

    permettant de dterminer si chacun des sept objectifs de contrle est

    attein t, ou encore d u ti liser des affirm ations. Ces questions ou

    affirmations sont formu les en l iaison avec le flux des donn es dcri t

    dans le diagramme de circulation ou dans le narratif, et se concentrent

    sur les endroits, dans le flux des oprations, o les donnes sont

    gnres, transfres ou modifies.

    Le flu x de trait ement dans un cycle ventes/ client s comprend

    habit uellement l a pri se des comm andes, l approbation du crdit ,

    l mission des bons de comm ande l expdition des produi ts, la

    facturation au client et la comptabilisation dans les comptes ventes et

    clients.

    Dans un cycle vente classique, les sept objectifs et les exemples de

    questions qui aident dterminer les endroits o des contrles sont

    ncessaires et s il existe des contrles pert inent s sont l es su ivants :

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    Cycle ventes clients 9

    Objectif d exhaustivi t des enregistrements des ventes :

    Il existe des procdures pour empcher ou dtecter la non

    comptabi li sation des vent es dans les livres.

    Pour atteindre cet objectif, un certain nombre de questions est pos, savoir :

    Quelles sont les procdures manuelles et informatiques mises en

    place par la socit pour s assurer que :

    Un bon d expdition est mis pour toute expdition de

    marchandises ;

    Toute prestation de services facturables rendue par le personnel

    de la socit est enr egist re ; Le service de facturation est inform de toute expdition de

    marchandises ou de tou te prestat ion de services ;

    Des factures sont mises ou que le client est inform pour tout

    produit expdi ou t oute prestat ion de services rendu e factu rable ;

    Toutes les factures de ventes sont comptabilises dans le journal

    des vent es et en compt abilit auxili aire client s ;

    Un bon de rception est mis pour tout retour de marchandisespar le client ;

    Les retour s de marchandises pour m ission d avoirs sont

    distingus des aut res retours, tels que ceux pour r paration ;

    Les services concerns sont aviss chaque fois qu un avoir est

    consent ir pour retour de marchandises ou pour d autr es raisons

    appropries ;

    Des avoir s sont mis chaque fois qu un crdi t est consent irpour retour de marchandises ou pour d autr es raisons appropries ;

    Tous les avoirs sont comptabiliss dans le journal des avoirs et

    en compt abilit auxili aire client s.

    Objectif de r alit des enregistrements

    Les questions poser, pour s assurer que des vent es ou avoirs fict ifs

    ne sont pas compt abiliss dans les livres ou encore qu une mme

    opration n est pas compt abilise plu sieurs fois, sont les suivantes :Quelles sont les mesures prises par l a socit pour s assurer que :

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    Les marchandises sont expdies au bon client ;

    Le service expdit ions n met pas de bons d expdit ion pour des

    produit s non expdis ;

    Les factu res de vent es ne comportent pas d err eurs de quanti tsde marchand ises expdies ou de prestat ions effectu es ;

    Des factures (ou d autr es moyens d informations du client ) ne

    sont pas mises et des ventes ne sont pas comptabilises pour

    des marchandises non expdi es ou des prestat ions de services

    non effectues ;

    Il n y a pas de double factu ration de la mme vent e ou de double

    comptabilisation de la mme factur e ;

    Les bons de rception ne sont mis que pour des marchandises

    retour nes par le client pour avoirs ;

    Les avoirs ne comport ent pas d err eurs de quant its pour les

    marchandises retournes ;

    Des avoirs ne sont pas mis et que des retours de marchandises

    et des rabais ne sont pas comptabiliss, quand les marchandises

    n ont pas t retournes pour avoirs ou quand des crdits n ont

    pas t accords pour d autr es raisons ;

    Il n y a pas de double mission ou comptabilisation d avoirs pour

    un mme retour sur ventes ou u n m me rabais accord ;

    Objectif de l valuation correcte des enregistrements :

    Il existe des procdures pour vrifier que les ventes et avoirs ne

    sont pas valori ss des mont ants errons. A ce ni veau, on peu t poser

    les questions su ivantes :Quelles sont les procdures mises en place pour garant ir que :

    Les bons pr ix u ni tair es de vent e sont u ti liss sur l es factu res ;

    Les multiplications des quantits par les prix unitaires sont

    exactes ;

    Il n existe pas d err eur s de calculs dans les aut res lments

    montaires figurant sur les factures des ventes ou sur les relevs

    mensuels, tels que les escomptes pour paiement comptant, la

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    Cycle ventes clients 11

    TVA et la dduction des avances ou des dpts verss par les

    cl ients ;

    Il n y a pas d err eur s d additi ons dans les factures de vente ou les

    avoirs ; Les bons pr ix sont u ti liss pour les avoirs ;

    Objectif de sp cialisation des exercices

    Pour s assurer qu e les avoir s et vent es ne sont pas comptabil iss

    dans la mauvaise priode, un certain nombre de question est pos,

    savoir :

    Que prvoit l a socit pour vri fier que : La facturation est faite sans dlai chaque fois que des

    marchandises sont expdies ou des prestations de services

    rendues ;

    Les bons d expdi t ion et les factu res de ventes reflt ent les dates

    relles des oprations ;

    Les factures de vente sont comptabilises sans dlai dans le

    journ al des vent es ; Les informations relatives la sparation des exercices sont

    obtenu es et ut ilises ;

    La comptabilit est informe rapidement de tout retour de

    marchandises pour avoir ou de tout crdit accord pour d autr es

    raisons appropries ;

    Les avoir s et les fichiers de donn es ment ionn ent les dates relles

    d oprat ions ; Les avoirs sont comptabiliss sans dlai dans le journal des

    avoirs.

    Objectif de l imputation correcte des enregistrements

    Des procdures sont instaures pour vrifier que les avoirs et ventes

    sont dbits et crdits aux bons comptes du grand-livre et de la

    comptabilit auxiliaire.

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    Cycle ventes clients 12

    Les questi ons suivantes sont poses cet effet :

    Quelles sont les procdures mises en place par la socit pour

    s assurer que :

    Il n y a pas sur les factu res de ventes des err eur s sur l e nom oule code client, ainsi que sur la description des marchandises

    expdies ou des prestations de services rendues ;

    Il n y a pas d err eur s de codification des ventes pour imputation

    aux comptes du grand-livre, tels que ventes, TVA payer et

    clients;

    Il n y a pas d err eur s de codification des vent es ou avoirs pour

    imputation aux comptes de comptabilit auxiliaire ou analytique,

    tels que branche ou fili ale, type de produ it et client ;

    Il n y a pas dans les avoirs d err eur s sur le nom et le code client ,

    ainsi que sur la descri pti on des marchandises retour nes ;

    Objectif de totalisation correcte des enregistrements

    Une question est pose pour s assurer que les dbits et crd its dans

    les journ aux li s aux vent es et avoirs sont correctement additionns :

    Quelles sont les procdures manuelles et informatiques mises enplace par la socit pour s assurer qu il n y a pas d erreur s de

    totalisation des ventes et des avoirs (par exemple dans les sous-

    totaux et les totaux des journ aux de ventes ou d avoirs) ;

    Objectif d enregistrement et de centralisation corrects des

    ventes et avoirs comptabilis s

    Il existe des cont rles pour s assurer que les totaux des fichiers de

    vent es et d avoir s sont corr ectement report s dans les grands li vres.Pour atteindre cet objectif, un certain nombre de questions est pos,

    savoir :

    Quelles sont les procdures mises en p lace pour s assurer que :

    Il n y a pas d err eur s de cent ralisation des totaux des jour naux de

    ventes ou d avoirs aux grands livres ;

    Il n y a pas de double enr egistr ement ou cent rali sati on dans le

    grand livre ou en compt abilit auxili aire

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    Cycle ventes clients 13

    5- L valuat ion des point s f ort s et des f aiblesses :

    Il s agit pour l auditeur de mett re en vidence les point s fort s du

    cycle tu di afin d orienter la natur e et l tendu e du cont rle quantit atifs amettre en uvre, mais aussi de dceler les points faibles, en prcisant la

    natu re du ri sque ainsi engendr , et ses implications comptables.

    Afin de facilit er l e tr avail des auditeurs, des gu ides d valu ation de

    contrle interne, accompagns de questionnaires, permettent de travailler

    avec un aide mm oire mthodologique. Pour reprendr e l exemple

    prcdent , entr e au tr e procdures envisageables perm ett ant de s assurer

    de la correcte recouvrabi li t des crances, on r elve :

    L existence d un service indpendant, charg du su ivi et de la

    gestion du ri sque client s, avec des procdures d octr oi de crdi t,

    l tablissement d un e liste noire (liste des client s jugs

    indsirables compte tenu de leur insolvabilit probable) et de fiches

    de renseignement par client ;

    Un blocage automatique des commandes, en cas de liste noire ou dedpassement du plafond du credit d un nouveau client ;

    L approbation ou la validat ion systmati que des commandes avant

    l expdition des marchandises ;

    Cet aide mmoire ne sert cependant que de support, et ne peut remplacer

    le regard crit ique de l audi teur . En effet chaque ent reprise a ses

    part icularit s et, s il est vrai que cert aines procdures semblent tr e des

    points forts vident s, il faut tr e capable d analyser chaque situ ation.

    Par exemple, l a revue des factu res d achat importan tes par le

    Directeur gnral, dans une petite structure, peut tre considre comme

    un point fort. Pourtant, cette revue ne peut tre efficace et fiable que si elle

    s applique aux factur es d achat suprieures un cert ain montant.

    En effet on se dout e qu un Directeur gnral n a pas le temps

    matr iel de passer de passer en revue la totali t des factu res d achat. Le

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    Cycle ventes clients 14

    ri sque, en l occur rence, est que sa revue ne soit pas un point de cont rle

    rel, mais une simple formalit.

    La qualit du contr le in terne repose sur cert ains pr incipes de

    base : La sparation des foncions permet le contrle rciproque dans

    l excut ion, des taches et vite qu un e mme personne puisse

    comm et tr e une err eur ou une intgralit , en ayant l a possibil it de la

    dissimuler.

    La matrialisation des taches assure leur ralisation et leur

    un icit ; un exemple simple est la comptabilisation des factu res : il

    n est in dispensable que tout es les factu res soient compt abiliss. lamatr ialisation de la comptabilisation, par opposition d un tampon,

    des dates et signatures, permet de suivre le chemin comptable et

    d ident ifier la personne susceptible de fourn ir des lments

    d informations sur la factur e concern e.

    La prnumr otation des documents papier permet, si leu r sui vi

    squent iel peu t t re assur et donc si elle est effectivement exploite,

    de vrifier leur correct enregistrement, savoir le respect desprin cipes d un icit et d exhaustivit (exemples : factu res client

    numrotes leur mission, factures fournisseurs enregistres et

    nu mr otes ds leur rcepti on, bons de rception et d expdit ion,

    bon de commande).

    La mise en place de contrles particuliers pour les situations

    exceptionnelles .Par exemple : vent es au comptant pour la plu part

    des ent repr ises, demandes d avoir et notamm ent des avoir s sansretour), ventes tarifs exceptionnellement bas, octroi de dlais de

    rglement anormalement long.

    Aprs cett e descripti on du cycle, l audit eur a une vision tr ansversale

    des procdures appliques par les diffrents services. Cela lui permet

    ventuellement de remettre en question ce qui peut tre considrs comme

    un point fort par un service mais est pervert i par la pratique quotidienn e.

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    L apprciation du systme du cont rle int ern e de la fonction

    Client/ Factu ration / Recouvrement perm et l auditeur de s assur er

    q u e :

    Les sparat ions de foncti ons sont su ffisant es ;

    Toutes les ventes sont factures et enregistres dans la bonne

    priode ;

    La cha ne de factur ation est corr ectement ma tr ise ;

    L application de la lgislation en vigueur est correctement observe ;

    Toutes les rclamations sont traites avec diligence et comptabilises

    sur la bonne priode ;

    Les crances sont recouvres avec clrit et dans le respect des

    clauses cont ractu elles ;

    Il est n oter qu un e attent ion particul ire sera porte sur les point s

    suivants :

    Les prfinancement s et les avances consent ies par les clients ;

    Les comptes des administrations et les tablissement publics

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    Audit financier et comptable ENCG

    Cycle ventes clients 16

    6- E xemple de guide st andard dvaluat ion du cycle

    vent es/ cl ient s :

    Objectifs d audit Risque potentiel Contr les de procdures envi sageables

    1- toutes les ventes

    sont saisis et

    enregistr es

    Sortie de marchandises

    ou prestations r alises

    non factur es : risque

    de perte

    - S paration des fonctions livraison et

    facturation

    - S curit physique des stocks et l ien

    entre la sortie de stock et la facturation

    -Rapprochement des bons de livraison,

    des bons de sortie de stocks et

    mouvements d inventaire permanent des

    factures.

    - Pr num rotation des bons de liv raison,

    des bons de stocks, des factures et suivi

    r gul ier des s quences

    - Sui vi des commandes non factures par

    ant riorit de date de commande

    - Rapprochement des quantit s

    command es, livr es et factur es

    - Suivi des liv raisons partielles

    - Contr le des ventes au comptant

    - Contr le des conditi ons d annulation

    des ventes.

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    Cycle ventes clients 17

    2- toutes les ventes

    enregistr es

    correspondent des

    livraisons ou des

    prestations effectives

    Retours de

    marchandises n ayant

    pas donn lieu

    mission d un avoir :

    - risque de

    dtournement de la

    marchandise,

    - ri sque de non

    d tection des avoirs

    tablir la cl ture de

    exercice

    Non- comptabilisation

    des factures et/ ou des

    avoirs mis :

    Risque de perte

    Risque de

    dtournement

    Sur valuation du

    chif fre d affaires ou de

    la marge brute.

    -S paration des fonctions stockage

    facturation

    -Suivi particul ier des entres en stock li es

    aux retours

    -Emission syst matique d un bon de

    retour pr num rot

    -Pr num rotation des avoirs et l ien avec

    les bons de retour

    -Lettrage des retours et des avoirs mis

    -Sparation des fonctions facturation et

    comptabilisation

    -mouvements automatiques du journal

    des ventes lors de l mission de la facture,

    sinon existence d un contr le de squence

    num rique par une personne

    ind pendante s assurant de la

    comptabilisation de l intgralit des

    factures

    -Centralisation automatique du journaldes ventes en comptabilit

    -Rapprochement des factures et des

    commandes

    -Rapprochement des factures et des

    sorties de stocks comptables

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    Audit financier et comptable ENCG

    Cycle ventes clients 18

    3-les ventes (ou avoirs

    mis sur retours

    clients) enregistr es

    sont correctementvalus

    Avoir non justif i s

    Chiffre d affaires

    incorrect et risque de

    perte ou de litiges avec

    les clients

    -Vri fication de l impossibilit d mettre

    et de comptabil iser plusieurs factures

    pour une m me expdition

    -Exp di tion di recte des factures aux

    clients par le service facturation

    -Procdure d autorisation pr alable des

    demandes d avoirs

    -Sparation de fonction entre

    autorisation et l mission de l avoir

    -Rapprochement des avoirs mis et des

    entres en stock comptables avec la

    facture d origine

    -Analyse et justifi cati on par une personne

    indpendante des avoirs sans retours

    (annulation de factures, rabais hors

    facture)

    -Exp di tion directe des avoirs aux clients

    par le serv ice facturation.

    -Etabli ssement de tari fs approuv s et

    r guli rement mis jour

    -Protection du fi chier tarif

    -Lien entre le prix commande,le prixfactur et le prix tari f

    -Suivi sp cifique des commandes et

    ventes r ali s es des pr ix di ff rents des

    prix tarifs

    -Suivi et contr le des rabais, remises,

    ri stournes accord s sans facture.

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    4-les ventes (ou

    avoirs) sont

    enregistr es sur la

    bonne p riode

    Mauvais rattachement

    des charges et des

    produits

    -Suivi des ventes au personnel et au

    comptant

    -Lien entre les avoirs mis pour retours

    et la facture d origine.

    -Vri fication des taux de TVA uti li s s.

    -Les taux de change util iss doivent tre

    r gul i rement transmis aux personnes

    charg es de la comptabil isation.

    -Les montants en devises doivent tre

    facilement identifiables pour permettre

    actualisation des taux la cl ture de

    exercice.

    -Disposit if de cl ture et procdures

    arr t permettant un recensement

    exhausti f et r el :

    des avoirs tablir

    des factures tabli r

    - Traitements manuels ou informatiques

    permettant un lettrage :

    des retours et des entr es en stock

    avec les avoirs,des sorties de stock avec les factures.

    -Recensement des produi ts et charges

    divers rattachs au cycle ventes/ clients

    (ristournes de fin d ann e, commissions

    dues)

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    Audit financier et comptable ENCG

    Cycle ventes clients 20

    5- les ventes (ou

    avoirs) enregistr es

    sont correctement

    imput es, totalis es,

    centralis es.

    6- les montants

    factur s sont

    recouvrables.

    Li tiges clients.

    Mauvaise analyse

    des comptes :

    risque de non

    recouvrement ou

    de recouvrement

    tardif des cr ances.

    Ventes effectu es des

    clients non solvables :

    risque de perte des

    cr ances et des

    commandes en cours.

    Existence de factures

    arrires.

    -R gles de mise jour du f ichier clients.

    -V ri fication des imputations port es sur

    les factures.

    -Lettrage r gul ier des comptes clients.

    -Modali t s de d tection et de traitement

    des erreurs d imputation.

    -Rapprochement des journaux et

    balances auxiliaires avec la comptabilit

    gnrale.

    -Envoi de relev s mensuels aux clients.

    - Existence d un service indpendant

    charg du suivi et de la gestion du risque

    clients :

    - procdure d octroi de cr dits,

    - existence d une liste noire

    - fi che de renseignements par client.

    -Blocage automatique des commandes en

    cas de liste noire d passement

    du plafond de cr di t ou nouveau clients

    -Approbation ou validation systmatiquedes commandes avant l expdition.

    -Existence d une balance par ant riorit .

    -Relance syst matique des arr i r s.

    -Imputation rapide des impay s.

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    Cycle ventes clients 21

    7- Les encaissements

    sont correctement

    enregistr s

    Non enregistrement ou

    enregistrement avec

    retard des

    encaissements :

    - ri sque de

    d tournement ou

    de perte,

    - non optimisation

    de la gestion de

    tr sorerie, cr dits

    clients anormaux

    -Procdure d autorisation, par une

    personne responsable et indpendante du

    suivi clients, de l enregistrement des

    cr ances irr couvrables et des reports

    ch ances.

    -Fixation d une polit ique claire pour

    enregistrement des cr ances en cr ances

    douteuses.

    -Rgles prcises de d pr ciation des

    comptes clients

    -Sparation des fonctions encaissement et

    suivi des comptes clients.

    -Rgles de suivi des encaissements re us

    comptabil iss et imput s aux comptes

    clients

    -Suivi des ventes au comptant, contr les

    de caisse

    -Autorisation des d lais de r glement

    accords aux clients en accord avec lapolit ique gnrale de cr dit de la soci t .

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    7-Quest ionnai re d'apprciat ion du cont rl e int erne du cycleVentes clients.

    1. Prise de commande

    1.Comment s'assure t- on que les pri x et le montant de la vente sont corrects ?

    2.Comment s'assure t- on que toutes les commandes ont bien t saisies ?

    3.Comment limine t- on le risque de double saisie des ventes ?

    4.Comment s'assure t- on que seules les personnes habilit es peuvent effectuer

    des pr ises de commandes ?

    5.Quelle est la proc dure d'approbation des conditions et prix de vente ?

    6.Comment la soci t d tecte t- elle des ventes des clients fi cti fs ?

    7.Comment l ' tablissement et le respect des l imi tes de cr di t par client sont-ils

    contr l s ?

    2. Distri buti on et Expdi tion

    1.Comment s'assure t- on que les produi ts exp di s correspondent aux produi ts

    command s et que les exp di ti ons sont correctement enregistr es

    comptablement?

    2.Comment s'assure-t-on que les livraisons sont enregistr es sur le bon exercice ?

    3.Comment s'assure t- on que les transactions de ventes sont enregistr es sur le

    bon exercice ?

    4.Comment s'assure t- on que tout serv ice rendu ou toute exp di ti on de biens

    effectu e a t enregistr pour traitement ?

    5.Comment s'assure t- on que les critures d'enregistrement en au co t des

    ventes et / ou en stocks sont correctes ?

    6.Comment s'assure t- on que seules les personnes habil it es peuvent d clencher

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    Audit financier et comptable ENCG

    Cycle ventes clients 24

    les l ivraisons de biens ?

    7.Comment s'assure t- on que seuls les biens ayant fait l'objet d'une commande

    sont livrs ?

    3. Facturation

    1.Comment s'assure t- on que les prix et le montant factur s sont corrects ?

    2.Comment s'assure t- on qu'une facture est mise pour tout service rendu ou

    toute exp di tion de bien ?

    3.Comment s'assure t- on que les reports des ventes et comptes clients au grand-

    livre sont corrects ?

    4.Comment s'assure t- on que seules les personnes habilit es peuvent mettre desfactures ?

    5.Comment s'assure t- on que les facturations correspondent aux services ou

    biens effectivement rendus ou livr s ?

    4. Encaissements

    1.Comment contr le t- on l 'exacti tude de l'enregistrement du montant des

    encaissements ?

    2.Comment s'assure t- on que les encaissements sont justifi s par des ventes debiens ou de serv ices, et qu'i ls ont t affect s aux clients/ factures ad quats ?

    3.Quelles sont les procdures de rapprochements bancaires ?

    5. Rgul ari sati ons et tenue des l ivres comptabl es :

    1.Comment s'assure t- on que les r gularisations sont correctement enregistr es ?

    2.Comment s'assure t- on que les r gularisations sont pass es dans les bonscomptes clients ?

    3.Comment s'assure t- on que les r gularisations sont enregistr es sur le bon

    exercice ?

    4.Quels sont les moyens pour d tecter ou emp cher toute erreur d'enregistrement

    dans les comptes clients ?

    5.Comment s'assure t- on que toutes les cri tures de r gularisati ons autoris es

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    Cycle ventes clients 25

    sont enregistr es ?

    6.Comment s'assure t- on que toutes les critures d'avoirs pour retours de

    marchandises et de passage en pertes de cr ances irrcouvrables sont enregistr es

    ?

    7.Le rapprochement entre les comptes clients issus de la comptabilit gnrale et les comptes

    clients issus de la comptabilit auxiliaire est-il effectu et contrl ?

    8.Comment s'assure t- on que seules les critures de rgularisations autorises sont enregistres ?

    9.Comment s'assure t- on que seules les personnes habilites peuvent enregistrer des critures de

    rgularisations ?

    10.Comment les modifications (ajustements, rgularisations) sur les comptes clients

    sont-elles autorises ?

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    Cycle ventes clients 27

    1- Objectifs du contrle des comptes

    En contrlant les compt es de ce cycle l audit eur doit fixer clairement

    les objectifs atteindre ou les lments vrifier savoir :S'assurer que les produits et charges inscrits au compte de rsultat

    et provenant des oprations de ventes rsultent uniquement de

    l'enregistrement intgral des transactions ralises dans l'exercice

    compt able considr.

    S'assurer que les comptes de tiers inscrits au bilan et provenant des

    oprat ions de vent es sont correctement valus et bien classs.

    2-L es compt es concerns par le cycle :

    a- 342 Clients et comptes rattach s (section A) :

    Les comptes clients :

    On enregistre dans ces comptes les achats de nos clients les

    montants qui y figurent sont TTC.

    Le compte client retenues de garantie :

    Ce compte est utilis pour les clients qui dposent des garantiesavant le commencement des travaux ou de l tabli ssement de la

    comm ande quand la somm e est import ante.

    Les comptes clients douteux ou litigieux :

    Dans le cas ou une redevances client devient y recouvrables en

    totalit ou on constitue une provision propos de cette crances le

    montant de cette dernire est transfr dans ce compte et le compte 3421

    est crditClients - effets recevoir :

    Lorsque l ent reprise ti re un effet sur le client le montant de la

    crance est immdiatement enregistr dans ce compte et le compte 3421

    est crdit.

    Le compte Client facture tablir :

    Ce compte est utilis essentiellement lors des critures de

    rgularisations pour les tr avaux d inventaire lorsque la marchandise ou le

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    Cycle ventes clients 28

    tr avail a t l ivr et la factu re n a pas encore t tabli.

    Crances sur travaux non encore facturables :

    Si les travaux d inventaire arrivent et que le tr avail livrer n est pas

    encore termi n et que la crance concern e des travaux destins t relivrs un client on l enr egistr e dans ce compt e.

    Les comptes de Rgularisation:

    Les charges comptabilises pendant l'exercice qui concernent un

    exercice ultrieur doivent figurer l'actif du bilan au poste "Charges

    constates d avance ".

    b- 711les ventes :

    Vente de marchandises

    Montant des affaires ralises par l'entreprise avec les tiers

    (rsidents ou trangers) dans l'exercice de son activit professionnelle

    normale et courante. C est une activit de revente commerciale sans

    l intervention d aucun procd industriel de transform ation.

    Rductions sur ventes (Rabais, remises et r istour nes accord s)Dim inu tions de pr ix prat iques hors factu res ; elles compr enn ent les

    rabais, les remises et les r istournes hors factu res.

    Rabais : rductions pratiques exceptionnellement sur le prix de vente

    pralablement convenu pour tenir compte, par exemple, d'un dfaut de

    qual it ou de conformi t des objets vendus.

    Remises : rductions pratiques habituellement sur le prix courant devente en considration, par exemple, de l'importance de la vente ou de la

    profession du client et gnralement calcules par application d'un

    pourcentage au prix courant de vente.

    Ristournes : rductions de prix calcules sur l'ensemble des oprations

    faites avec le mme tiers pour une priode dtermine.

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    Audit financier et comptable ENCG

    Cycle ventes clients 29

    Ventes de biens et services produits

    Il s agit ici du chiffre d affaires(avec des clients marocains ou

    trangers) ralis grce la vente de produit s fabriqus par l ent reprise

    grce u n processus de tr ansform ation i ndu str iel, ou bien les prestat ions

    de services(qui comprennent travaux, tudes et diffrentes prestations de

    service) conu s par l ent reprise pour ses clients. Ces lment s impl iquent

    la cration de richesses au sein de l ent reprise.

    Revenus des diff rentes redevances

    Il s agit des revenu s que per oit l entr eprise pour l ut il isation d un

    procd, la vente d un brevet, l a cession d un e franchise qu elle concde

    aux tiers.

    Ventes de produits accessoires

    (port factu r, l ocations r eues, commissions)

    3-Procdure gnrale daudit des comptes du cycle:

    a - Ventes :

    Contrler l'volution des ratios significatifs par rapport l'anne

    prcdente et au budget.

    Si l'entreprise tient des statistiques de ventes par produits, examiner

    leur volution et dterminer les produits sur lesquels peut se poser un

    problme de sur-stockage.

    Examiner les prvisions de vent es pour l'exercice suivant .

    Si les ristournes sont significatives vrifier qu'elles ne remettent pasen cause la valeur de ralisation des stocks.

    Pour les ventes des socits du groupe ou ayant des

    administrateurs communs vrifier les conditions.

    Obteni r et vrifier le rapprochement ent re le chiffre d'affaires tel qu'il

    appara t en comptabil it et le chiffre d'affaires dclar pour le paiement de

    la TVA.

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    Audit financier et comptable ENCG

    Cycle ventes clients 30

    Vrifier que le montant total des ventes au journal des ventes

    corr espond au chi ffre d affaires comptabil is.

    Vri fier la cent rali sati on du journal des ventes.

    Vrifier l'origine des comptes clients crditeurs.Vr ifier le bien- fond des avances reu es sur commandes en cours.

    S'assurer que les ristournes et commissions verses hors factures

    ont bien t dclares sur l'tat D.A.S. 2.

    Examiner les comptes des socits pouvant enregistrer les

    oprat ions vises par les Art icles 101 de la loi du 24 ju i l let 1966 pour

    s'assurer que les prix et conditions de paiement rpondent des

    condit ions norm ales, sauf si elles ont fait l'objet d'une autorisation

    pralable du Conseil d'Admin istr ation.

    Vri fier qu 'il est fait la ment ion dans l'annexe des lment s su ivants

    lorsqu'ils ont u n caractre signi ficati f :

    ventilation du montant net du chiffre d'affaires par secteur d'activit

    et par march gographique ; si certaines de ces indications sont omises

    en r aison du pr ju dice grave qui pour rait rsu lter de leur divulgation, il est

    fait ment ion du caractre incomplet de cett e in form ation.

    Examiner la ventilation du chiffre d'affaires par mois et identifier les

    variations anorm ales (ex : acclration br ut ale et non justifie des vent es

    de fin d'exercice).

    Vrifier que les dernires livraisons de l'exercice sont sorties des

    stocks et factu res (ou ont fait l'objet d'critu res de rgularisation).

    Vrifier que les premires livraisons de l'exercice suivant n'ont fait

    l'objet ni de sorties de stocks, ni de facturation anticipe.

    Procder de mme avec les retours de marchandises.

    Si la socit tient un tat de rapprochement entre les livraisons et

    les facturations, vrifier que les lments qui apparaissent en cart ont

    bien fait l'objet d'cri tu res de rgularisation.

    Vrifier que les dernires factures de l'exercice ont bien fait l'objet

    d'une sor ti e de stocks sur l'exercice.

    Vrifier que les premires factures de l'exercice suivant

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    correspondent des sorties de stocks postrieurs la date d'arrt des

    comptes.

    Procder de mme avec les avoirs. Passer systmatiquement en

    revue les avoirs mis aprs la cltu re et obtenir des explications avec leslm ents signi ficati fs.

    Si la socit a une politique de ristournes annuelles, vrifier que

    toutes les ristournes relatives au chiffre d'affaires de l'exercice ont t

    comptabilises.

    Vrifier que les autres charges calcules en fonction du chiffre

    d'affaires (ex : commissions...) ont t comptabili ses.

    b. Clients et comptes rattach s

    Le cont rl e de ces comptes consiste :

    S'informer de la dure normale du crdit consenti aux clients, et

    procder une comparaison des dlais moyens rels de rglement des

    client s sur deux priodes ident iques, et un mme moment de l anne.

    Tout cart sensible doit tre analys.

    Appliquer la procdure de confirmation directe. Si cette procdure

    est applique avant la date d'arrt des comptes (pas plus de 3 mois) elle

    doit t re complte par :

    Une revue globale du compte collectif clients et notamment des

    dbit s (rapprocher au journal des vent es) et crdit s (rappr ocher au j ourn al

    de tr sorerie) ;

    Une revue des nouveaux soldes importants apparus entre la date de

    confirmation et celle du bil an ;

    Un examen des crances importantes apparues entre la date de

    confi rm ation et celle du bil an.

    Lorsque la procdure de confirmation directe ne peut pas tre

    applique (ou donne des rsu ltats insuffisants) :

    Vrifier que les soldes individuels sont correctement analyss.

    Vrifier les paiements ultrieurs crdits sur ces comptes avec les

    avis bancaires.

    Pour les montants qui n'ont pas encore t pays depuis la date

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    Cycle ventes clients 32

    d'arr t, examiner t out document pouvant ju stifier le montant inclu s dans

    le solde (bons d'expdition, factures, correspondances).

    Vri fier l es addit ions de la balance client s.

    Vrifier le rapprochement de la balance clients avec le comptecollectif.

    Pointer la balance clients avec les comptes individuels.

    S'assurer que les clients crditeurs figurent au passif du bilan et

    qu'il n'existe pas de compensation entre soldes dbiteurs et crditeurs.

    S'assurer que les soldes qui ne sont pas recouvrables avant 12 mois

    sont isols.

    Vrifier que les crances un an au plus sont distingues dans

    l'annexe lorsque ces lments ont un caractre significatif.

    c- Evaluation des cr ances :

    Vr ifier que les crances expr imes en devises ont t correctement

    comptabilises.

    Pour les autres clients :

    Obtenir la balance par ancienn et des crances.

    Examiner les dossiers des crances anciennes (dont la dure

    excde la norme indique par l'ent reprise) pour lesquelles aucun e

    provision n'a t constitue et juger du bien fond de cette absence de

    provision.

    Passer en revue les relevs bancaires de l'exercice suivant et

    obteni r des explications pour tout impay significatif.

    Analyser les reports d'chances.

    S'il n'existe pas de balance par anciennet, examiner un chantillon

    de comptes individuels selon les critres possibles (importance du solde,

    im portance des tr ansactions, France, Export , divers types de clients...).

    Pour les crances dj i dent ifies comm e dout euses par la socit :

    Obtenir l'analyse de la variation de provisions d'un exercice

    l'autre.

    Rapprocher ces mouvements avec les montants passs au

    compt e de rsu ltat.

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    Audit financier et comptable ENCG

    Cycle ventes clients 33

    Examiner le bien- fond des provisions consti tues en foncti on de

    la politique de la socit, du dossier...

    Vrifier l'utilisation des provisions antrieurement constitues.

    Vrifier l'annulation des provisions antrieurement constitues raison des crances douteuses encaisses.

    Vrifier le bien-fond de la dductibilit fiscale (ou non) de la

    provision pour crances douteuses.

    Vrifier que la restitution de la T.V.A. sur crances annules ou

    im payes s'est b ien accompagne de la recti fication p ralable des factu res

    initiales.

    d. Effets recevoir

    En ce qui concerne les effets de commerce, i l est ind ispensable de :

    Effectuer u n examen physique la date de cltu re ;

    Rapprocher le montant par chance des effets remis l'escompte

    avec les confir mat ions bancaires ;

    Rapprocher le montant de l'chancier avec le grand-li vre et

    s'assurer qu'i l n 'y a pas d'chances anorm ales (au-del de 3 mois).

    valuer s'il y a lieu de faire une provision pour les risques d'effets

    impays ou frais d'escompte et d 'encaissement . (L'tude des risques clients

    doit toujours inclure les effets dont le sort n'est pas connu la date des

    travaux).

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    Audit financier et comptable ENCG

    Cycle ventes clients 35

    I - Prise de connaissance de lact ivi t de l entreprise

    est une socit anonyme de droit marocain qui a pour principal objet

    achat, la transformation, la vente de tous les engrais et produits destins

    industr ie et l agriculture.

    Son activit de transformation, qui consiste essentiellement en l ensachage

    et le mlange des engrais, est ralise travers 10 usines

    Elle commercialise les engrais de fonds utiliss en priode de labour, et les

    engrais de couverture imports et uti l iss en priode de tallage et leve.

    Les pr incipaux points de ventes sont au nombre de 21 : 10 usines

    ensachage et 11 dpts rpartis travers le royaume, les revendeurs, clients

    agrs par la socit selon une procdure prtablie, sont les principaux

    distributeurs des produits de la socit. A ces principaux points de ventes

    ajoutent les agences mises la disposition de la socit par le ministre de

    agricul ture et de la mise en valeur agricole.

    La procdure vente peut se rsumer comme sui t :

    Commande : est enregistre l usine ou au dpt, dans le cas des clients

    payant au comptant (revendeurs et pr ivs), el le est init ie au sige pour les cli ents

    payant terme (clients tatiques)

    Livraison : la marchandise est enleve l usine ou au dpt sur la base du

    bon de livraison tabli par la cellule commerciale du site. Ce bon de livraison,

    tabli manuellement ou informatiquement pour les usines, est envoy au sige

    pour saisie et dition des factures de vente

    Facturation et comptabil isation : la facturation est centrali se au niveau dudpartement commercial du sige dot d une application commerciale en interface

    avec la comptabili t , ce dpartement se charge par la sui te d envoyer les factures

    aux clients.

    Les autres prestations effectues par la socit, en l occurrence les cessions

    aux industriels et l ensachage pour le compte des tiers, n intgrent pas la cha ne

    commerciale, mais el les font l objet d une facturation manuelle respecti vement par

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    Audit financier et comptable ENCG

    Cycle ventes clients 36

    les dpartements approvisionnement et production. Ces factures sont par la suite

    adresses au dpartement fi nancier pour comptabil isation.

    Encaissement et comptabilisati on : le rglement des factures a lieu l usine

    ou au dpt, avant l enlvement de la marchandise, pour les clients au comptant,

    et au sige pour les clients du sige. Les justificatifs de rglement sont alors

    envoys au servi ce comptabil i t pour saisie au compte du cli ent.

    I I - Evaluat ion du contrle int erne :

    Les observations releves ont t axes sur :

    le systme de traitement de l information ;

    le respect des procdures ;

    les aspects comptables ;

    1- syst me de traitement de l information :

    Faiblesses releves :

    Le systme de traitement de l

    information se caractr ise par : absence, au niveau des sites, d outils informatiques permettant l dition

    des factures et la connexion avec le site central. De ce fait :

    la facturation est centralise au niveau du sige gnrant des

    retards assez importants de comptabilisation (ce retard peut atteindre trois

    mois en pr iode de campagne)

    tous les contrles sont manuels (bouclage des ventes, mise

    jour des stocks, analyse des comptes rglements imputer)

    Il existe des dcalages entre la situation des clients au niveau

    des services commercial et comptable

    Une trop importante manipulation de documents au niveau des sites et du

    sige avec transferts physiques de documents

    Les limites du systme restituer certaines informations statistiques

    (tableaux de bords de ventes, ventes par mode de rglement, ventes par mode de

    transport, tonnage par revendeurs pour le calcul des ristournes)

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    Cycle ventes clients 37

    Recommandat ions :

    Dcentralisation de la facturation au niveau des sites ;

    Prise en charge par l application commerciale de l ensemble

    des tapes d une opration de vente partir des usines et dpts

    (commande, expdi tion, facturati on, et encaissement)

    Mise en place d une interface entre l appl ication commerciale

    des usines/ dpts et le sige qui assurera la gestion des fi chiers ma tres

    (prix, remises, mode de rglement, autor isation de crdi t)

    Prise en charge par le systme de l ensemble de la facturation

    (y compris cessions aux industriels, prestations d ensachage, notes de

    dbit)

    Intgration automatique en comptabili t de toutes les factures

    et ce quotidiennement,

    2-Appr ciation du respect des proc dures

    Les tests effectus ont toutefois rvl que certains points ncessitent

    cependant une attention particul ire :Certains clients au comptant prsentent un solde dbiteur alors que du

    point de vue commercial, un revendeur au comptant doit prsenter un solde nul.

    Ces soldes dbiteurs proviennent d erreur d imputation des factures et des

    rglements dans les comptes clients correspondants.

    Le rapprochement de la situation commerciale des crances au solde

    comptable n a pu tre ralis car il existe plusieurs dcalages dans la saisie des

    encaissements.

    La socit devrait instaurer ce contrle qui doit tre mensuel et

    systmatique.

    La socit devrait contrler les prestations factures par un agent

    indpendant du dpartement de la production de manire l imiter les ri sques lis

    l absence de sparation des tches.

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    Aspects comptables

    utilisation d un compte de rglement imputer pour enregistrer dans un

    premier temps les encaissements reus dans l attente de leur imputation au bon

    compte client est de nature alourdi r les tches comptables.

    Recommandations

    Il convient parti r de l tat rcapitulati f des ventes ou parti r

    un module de saisie des encaissements d enregistrer directement

    les encaissements dans le bon compte cli ent

    Compte tenu de l efficacit des contrles prvus par les

    procdures en vigueur, et de leur correcte application au sein de la

    socit, le dispositi f de contrle interne du cycle ventes/ clients est

    jug f iable et efficace.

    est en fonction de cette apprciation du contrle interne qu t

    dtermine la stratgie d audit pour le contrle des comptes, de mme que

    tendue des tests de validit mettre en uvre pour la validation des comptes

    cli ents et du chif fre d affaires.

    Contrle des comptes :

    La revue des comptes clients fait ressortir les observations suivantes :

    La situation comptable des crances clients n est pas rapproche la

    situation commerciale. Ce rapprochement permettrait de valider les soldes et

    identifier les ventuell es rgularisations oprer.

    Il est impratif de prvoir un rapprochement entre ces deux situations afin

    identi fier les carts ventuels et de les redresser.

    Les clients crditeurs qui prsentent un solde global de 6892

    KM AD ne sont pas tous exhaustivement analyss et justi fis ;

    - Megzari : solde crdi teur de 111 KMAD, il s agit de rglements

    est pas identifie.

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    Audit financier et comptable ENCG

    - Agences : le solde crditeur des agences slectionnes est de 806

    KMAD. Ce solde correspond pour 464 KMAD des rglements dont les

    livraisons factures n ont pas t comptabilises en 2001.

    - coopratives Sahb Lassal : Solde crdi teur de 119 KMAD, i l s agit de

    rglement intervenu en octobre 1994. La contrepartie de ce rglement n est

    pas identi fie.

    - ORMVA : solde crdi teur de 364 KM AD. Les factures relatives ces

    rglements sont comptabilises dans les comptes des agences de la socit

    X.

    Il convient d analyser l a situati on de tous les clients crditeurs et d effectuer

    les rgulari sations qui s imposent.

    Effets impays :

    La socit a des effets impays sur des clients poursuivi s en justice (client

    Outalha et A l Hajjari pour 209 KMA D et 104 KMA D).

    Ds qu une action en justice est entame, les crances doivent faire l objet

    une provision.