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Gospel Novembre 2010

Gestion Optimisée et Sécurisée de la Paie en EPLE

Travaux de fin d’année et DADS-U 2010


Sommaire

1. Organisation : deux applications

2. Application de Production1. Saisies obligatoires

2. Phase AN1 : initialisation des lancements

3. Phase AN2 : clôture annuelle

3. Application dédiée aux TFA1. Phase AN1 : initialisation des lancements

2. Phase AN2 : clôture annuelle

3. Phase AN3 : production DADS-U

4. Corrections et modifications DADS-U

5. Phase AN4 : réédition DADS-U


Organisation : deux applications

� L’application de Production et l’application dédiée aux Traitements de Fin d’Année.

� Des saisies préparatoires indispensables à faire sur l’application de Production.

� Une synchronisation obligatoire entre les établissements pour la clôture de décembre.


Organisation : deux applications

GOSPELApplication

PROD

Application DADS

Saisies obligatoires

Synchronisation


Application PROD

Application de PRODUCTION


Application PROD

� Avant la mise à disposition de l’application DADS aux établissements :

�saisies obligatoires à effectuer

�clôture de décembre à passer

� Des traitements concernant la fin de l’année àlancer aussi sur l’application de production.


Application PROD - Saisies obligatoires

� Gestion des structures : �Saisie de l’adresse mail du destinataire du CRE,

�Saisie des numéros de rattachement,

�Saisie des sections accidents de travail ,

�Saisie des codes postaux des établissements,

�Saisie des codes fraction,

� Gestion administrative : �Saisie du NIR (N°INSEE),

�Saisie de l’adresse de l’agent.



� Saisie de l’adresse mail du destinataire du CRE :

Faire concorder le « code email » de « contacts » du co de état « J » avec celui de l’information « Téléphone / Fax / Email » ( ordonnateur ).



� Saisie des numéros de rattachement :

N°de contrat IRCANTEC : renseigné pour l’établissement ordonnateur .

N°RAFP : renseigné au niveau de chacun des établissements employeursde l’établissement ordonnateur, pour les GRETA et les CFA.



� Saisie des sections accidents de travail :

Renseigner pour chaque établissement employeur de l’établissement ordonnateur l’information « Accidents du travail pou r DADS-U »



� Saisie des codes postaux des établissements :



� Saisie des codes fraction :



� Saisie du NIR (N°INSEE) :

Saisir un numéro INSEE ou changer un numéro proviso ire par un valide.



� Saisie de l’adresse de l’agent :


Application PROD - Traitements

� Des traitements à lancer sur la PROD pour :

� Effectuer la remise à zéro des cumuls de paie pour l’année N-1 avant le lancement de la paie de Janvier de l’année N.

� Exemple : pour la DADS 2010, l’année N est 2011 et l’année N-1 est 2010.

� Traitements à lancer par une personne ayant le profil ordonnateur.


Phase AN1

Application de PROD – TFA – phase AN1

� AN1 : initialisation des travaux de fin d’année


� AN1 impérativement lancée avant tout autre traitement de fin d’année.

� AN1 peut être lancée plusieurs fois.

� AN1 lancée au moins 1 fois par an.




Année de traitement



� Editions : comptes-rendus de mise à jour.

� Vérifier, dans les comptes-rendus de mise àjour, qu’il n’y ait pas de rejets .

� S’il n’y a pas de rejets, le lancement de la phase AN2 est possible.


Phase AN2


� AN2 : clôture annuelle



� Clôture l’année.

� Génère les états de fin d’année.

� L’AN2 effectue une remise à zéro des cumuls de paie de l’année N en cours.

� L’AN2 peut être lancée plusieurs fois MAIS

ATTENTION sur l’application GOSPEL il ne faut plus lancer de AN2 après la validation de la paie de JANVIER.



Affichage période de traitement :Année à clôturer


Application DADS

Application dédiée TFA et DADS


Application DADS - TFA

� Application dédiée aux travaux de fin d’année disponible de début janvier à fin juin.

� Lancement des traitements par un gestionnaire ayant le profil Ordonnateur.


Application DADS - TFA

� Les travaux de fin d’année permettent la production de documents sur l’année de traitement N-1 :

� DADSU,

� Editions annuelles : retraite additionnelle, déclaration fiscale, cotisations annuelles (UNEDIC, IRCANTEC, taxe sur salaires),

� Régularisation annuelle de la taxe sur salaire.


Travaux de fin d’année

Phase AN1

Application DADS - AN1 initialisation des lancements


� AN1 initialise les traitements pour tous les types de contrats gérés par l’ordonnateur.

� AN1 initialise les traitements pour les phases AN2, AN3, AN4 d’une année donnée.

� AN1 impérativement lancée avant tout autre traitement de fin d’année.

� AN1 peut être lancée plusieurs fois.

� AN1 lancée au moins 1 fois par an.




Année de traitement (en janvier : année N-1)



� Editions : comptes-rendus de mise à jour.

� Vérifier, dans les comptes-rendus de mise àjour, qu’il n’y ait pas de rejets.

� S’il n’y a pas de rejets, lancer AN2, AN3, AN4.


Travaux de fin d’année

Phase AN2

Application DADS – AN2 clôture de fin d’année


Application DADS - AN2 Clôture annuelle

� Clôture l’année (peu important dans le cadre de l’application DADS)

� Génère les états de fin d’année

� L’AN2 peut être lancée plusieurs fois avec l’application DADS

� Temps de traitement assez long car de nombreux états sont produits.



Affichage période de traitement : année à clôturer



� Produits les états pour l’année clôturée :� Retraite Additionnelle FP – état annuel

� Déclaration fiscale des agents – état annuel -> 2 é tats

� Cotisations annuelles UNEDIC, IRCANTEC, taxe sur sa laires

� Etat URSSAF

� Etat ASSEDIC, ASSEDIC par N°affiliation

� Notification ordonnateur principal – état annuel

� Etats de remise à zéro des cumuls : rejets, erreurs, synthèse

� Régularisation annuelle de la taxe sur salaire : ét at synthétique (fichiers au format csv et pdf)

� Effectue une remise à zéro des cumuls de paie pour l’année N en cours


Application DADS - AN3 production DADSU

� Travaux de fin d’année

2. Travaux de fin d’année

Phase AN3


� Doit être lancé pour chaque code fraction défini sur l’écran ‘options’ de l’établissement l’ordonnateur

� Peut être lancé plusieurs fois



� Produit la ou les DADS-U (fichiers et états), à partir des données contenues dans les dossiers agents et dans le PRDB

� Alimente la base de consultation DADSU accessible depuis les pages Préparation de la paie / Déclaration DADSU. Ces pages permettent d'avoir la vision exhaustive des données DADSU.




Type déclaration : normale (51) ou complémentaire (52)

N°de fraction : code fraction, selon le type de contrat

La phase AN3 doit être lancée pour chaque code fraction

Visualiser les paramètres : visualisation N°envoi


� Déclaration DADS-U au format .txt : DADSU-déclaration

� Déclaration DADS au format . csv consultable avec exel : CR_DADS-U

� L’état de la déclaration DADS au format .txt : Etat_DADS_U




Pour vérifier les éventuelles anomalies, nous vous conseillons :

d’enregistrer le fichier DADSU- édition complète sur votre disque dur

et de le traiter avec le logiciel de contrôle présent sur le site de net-entrepriseshttp://www.net-entreprises.fr/Html/pre-controle_dadsu.ht m


� Les rejets du programme de contrôle de la CNAV peuvent nécessiter de saisir/corriger des informations dans GOSPEL :

� Soit sur le paramétrage des établissements

1- Effectuer les modifications en Gestion des structures

2- Relancer la DADSU phase AN3

� Soit sur les données administratives des agents :

1- Effectuer les modifications en Gestion Administrative, sur les dossiers des agents

2- Relancer la DADSU, phase AN3

� Soit sur les données financières des agents :

1- Effectuer les modifications

2- Relancer la DADSU, phase AN4



Application DADS - Correction de la déclaration DADS

ERREUR

OU

Correction dans les écrans de l’application

Correction dans : Préparation de la paie

Déclaration DADS-U

Consultation DADS-U


Application DADS - Modifications de la déclaration DA DS

1. Un jour après le lancement de la phase AN3

2. Récupérer le n°d’envoi dans la déclaration DADS �� structure S10.G01.00.04

3. Sur l’écran ‘suivi de l’envoi’ modifier le champ ‘etat de l’envoi’ pour rendre la DADS modifiable.


Application DADS - Modifications de la déclaration D ADS / Suivi de l’envoi

� Pour rendre la DADS modifiable


Application DADS - Modifications de la déclaration D ADS / Consultation


Application DADS - AN4 réédition DADSU

� Travaux de fin d’année

3. Travaux de fin d’année

Phase AN4


Application DADS - AN4 réédition DADSU

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