Norbert Rouland   : Curriculum vitae

Ancien Membre de l'Institut universitaire de France (1999- 2009), (chaire d'anthropologie juridique)Professeur de droit à l'Université Aix-Marseille (France)

Domicile : 945 Chemin Pierre Pascalis, 13000 Aix-en-Provence, France.

Téléphone : 06.16.27.50.62Télécopie : 04.42.21.46.18

Mail : norbert.rouland@wanadoo.fr

I .TITRES universitaires

.Doctorat d'État en Histoire du Droit (Droit romain), Aix-en-Provence, 1977, Mention Très Bien avec Éloges, Prix de thèse de la Faculté de Droit d'Aix, 1977, médaille de la Ville d'Aix, Prix de l'Académie d'Aix.

.Doctorat de troisième cycle en Anthropologie juridique, Aix-en-Provence, 1984, Mention Très Bien avec Éloges.

• Doctorat d'État en Science politique, Aix-en-Provence, 1972, Mention Très Bien, Prix de l'Académie de Marseille.

Il. PUBLICATIO NS

Publications anciennes   : 1971-1992

A. OUVRAGES LITTÉRAIRES

1-Les Lauriers de cendre (Arles, Actes-Sud, 1984, 446 p.; paru dans "J'ai lu", n° 2315) [Apostrophes, 10 août 1984], [épuisé en coll. de poche].

2-Soleils barbares (Arles, Actes-Sud, 1987, 469 p.; paru dans "J'ai lu", n° 2580), [épuisé en coll. de poche].

B. OUVRAGES SCIENTIFIQUES

1) Travaux imprimésa) Ouvrages

3-Les Inuit du Nouveau-Québec et la Convention de la Baie James (Association Inuksiutiit Katimajiit et Centre d'Études Nordiques, Université Laval, Québec, 1978, 218 p.) [épuisé].4-Les modes juridiques de solution des conflits chez les Inuit (Études Inuit, n° spécial, vol. 3, 1979, 170 p.) [épuisé].

5-Anthropologie Juridique (Paris, P.U.F., 1988, 500 p.) [cf., notamment, les compte rendus de: J. Carbonnier, Rev. trim. de Droit Civil 88 (2), avril- juin 1989,

423-424; J. Gaudemet, R.H.D., 67 (2), avril-juin 1989, 324-325; P. Ourliac, R.R.J., 1989-2, 499-505]. Traductions en anglais (Stanford University Press); italien (Giuffrè).6-L'anthropologie juridique (Paris, P.U.F., coll. "Que Sais-Je ?", 1990, 125 pp.). Traduction en en indonésien (Penerbitan).7-Aux confins du droit - Anthropologie Juridique de la modernité (Paris, Odile Jacob, 1991, 318 pp.)7bis-Du droit aux passions,(Aix-en-Provence, Presses de l’université Paul Cézanne, 2005,252 p.).7ter –(avec Jean Benoist),Voyages aux confins du droit,(Aix-en-Provence, Presses de l’université Paul Cézanne, parution en décembre 2011,250p.).7 quarto Une histoire de genres : histoire des femmes artistes, à paraitre en Avril 2016 , Presses de l’Université d’Aix-Marseille.

2) DROIT ROMAIN

8-Les esclaves romains en temps de guerre (Bruxelles, Latomus, 1977, 106 p.).9-Pouvoir politique et dépendance personnelle dans l'Antiquité romaine: genèse et rôle des relations de clientèle (Bruxclles, Latomus, 1979, 658 p.), (thèse d'État en droit).10-Rome, démocratie impossible ? (Arles, Actes-Sud, 1981, 360 p.) (essai); (en coll. de poche chez le même éditeur, 1994) ;( traduction en portugais : Editoria Universidade de Brasilia, Brasilia , Bresil, 1997).

3) HISTOIRE DU DROIT

11-Le Conseil municipal marseillais et sa politique, de la Ile à la IIIe République (18481875) (Aix-en-Provence, Édisud, 1974, 408 p.) (thèse d'État en Science politique).

b) ARTICLES

1) ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE

12-Le Groënland: ombres et lumières, Bulletin de la Société de Géographie de Marseille, LXXXIII, N.S., 13 (1975-1977), 27-50.

13-Le droit de propriété des Esquimaux et son intégration aux structures juridiques occidentales: problèmes d'acculturation juridique, Actes du XLIIe Congrès

International des Américanistes ,V(Paris, 1978), 123-140.14-L'ethnologie juridique des Inuit: approche bibliographique critique, Études Inuit, vol. 2, 1 (1978), 120-131.15-Les Inuit du Nouveau-Québec et la mise en application de la Convention de la Baie James, Études Inuit,vol. 3, 1 (1979), 77-99.16-Le droit esquimau face à l'Occident, Revue Interculture-Monchanin (Montréal), vol. XII, n° 4, cahier 65 (1979), 17-24.

17-L'acculturation judiciaire chez les Inuit du Canada, dans : La Justice et les peuples autochtones, n° spécial de la revue Recherches amérindiennes au Québec (XIII-3 [1983], 179-191; seconde partie : XIII-4 [1983], 307-318).

18-Horizons pour l'anthropologie juridique (suivi d'une bibliographie d'anthropologie juridique), Revue de droit prospectif, 2 (1984), 339-375.

19-Réflexions optimistes sur la 'crise' des sciences humaines, Revue de droit prospectif, 1 (1984), 223-227.

20-Droit étatique, droit traditionnel et politique d'assimilation dans l'Arctique contemporain, Actes du IIIe Colloque de l'Association française des historiens des idées politiques, (Presses de l'Université d'Aix-Marseille III, 1985), 147-153.21-Un désir d'Histoire: identité et exotisme, Cahiers Pierre-Baptiste, 3 (1984), 73-83.22-Anthropologie, exotisme et folklore: un regard sur les sociétés Inuit, Bulletin de la SociétéArctiquefrançaise, 4 (1985), 16-19. 23- Henri Lévy-Bruhl et l'avenir du droit, Revue de droit prospectif, 2 (1985), 510-530.24-Persistances et invariances: Structure, Histoire, Droit, Revue de droit prospectif, 3 (1985), 731-771.25-Pour une lecture anthropologique et interculturelle des systèmes fonciers, Droits, Revuefrançaise de theorie juridique, 1 (1985), 73-90.26-L'anthropologie juridique à la croisée des chemins, Droits, 3 (1986), 147-158..L'anthropologie juridique des sociétés complexes, Droits, 5 (1987), 147-162.27-"Pluralisme juridique", dans Dictionnaire de théorie et de sociologie juridique, sous la dir. d'A.J. Arnaud (Paris, LGDJ, 1993), 449-450.28-Les Droits Mixtes et les théories du pluralisme juridique, dans La Formation du droit national dans les pays de droit mixte (Aix-en-Provence, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 1989), 41-55.

29-Histoire du Droit et Anthropologie Juridique (suivi d'un commentaire de J. Gaudemet), Droits et Cultures, 18 (1989), 193-223.30-Relire notre Droit (pour une anthropologie du détour), Droits, 10 (1989), 147-156.31-Penser le Droit, Droits, 10 (1989), 77-79.32-Lettre à J. Malaurie, contribution aux Mélanges J. Malaurie (Paris, Plon, 1990), 813- 814.33-Compte-rendu de: M. CHIBA, Legal Pluralism (Tokyo, Tokai Univ. Press, 1989), Revue interdisciplinaire de droit comparé, 4 (1990), 1369-1371.34-La coutume et la pensée juridique sauvage: l'apport des sociétés Inuit, Recueils de la Société J. Bodin pour l'histoire comparative des institutions: la Coutume, LI, 1 (1990), 307-328.35-Revenge, Sanction and Evolution: An Anthropological Approach, Pondichery Comparative Law Review, VII (1990), 18-29.36-Les colonisations juridiques: de l'Arctique à l'Afrique noire, Journal of Legal Pluralism, 29 (1990), 39-135.37-Reply to Ietswaarts Review, ibid., 175-187.

38-L'anthropologie juridique face au jugement de valeurs, Revue de la Recherche juridique et droit prospectif, XVI-44 (1991-1), 177-181.39-(avec J.Y. CHEROT), c.r. des Assises nationales de la recherche juridique (Paris, 11-12 avril 1991), Revue de la recherche juridique (1992-2), 579-583.40- L'anthropologie juridique, Rapport présenté aux Assises nationales de la recherche juridique (Paris, 11-12 avril 1991).41- L'autonomie du Groënland: du droit à la réalité, dans Arctique Horizon 2000 - Les peuples chasseurs et éleveurs, dir. J. Malaurie (Ed. CNRS, Paris, 1991), 135-147.42-Les utilisations de la notion de droits de l'homme dans le nouvel ordre international, Revue de la recherche juridique (1992-1), 133-138, (reproduction d'un entretien sur France-Culture, émission :Les enjeux internationaux).

43-Les modes alternatifs de règlement des conflits, dans : Problèmes actuels de Science criminelle, V (Presses Université Aix-Marseille III, 1992), 113-128.45-Les morts et le droit: variations anthropologiques, dans Mél.G. Duby,IV (1992), 29-44.

46-L'aube des synthèses- Chronique d'anthropologie juridique (I), Droits, 16 (1992), 141-149.47-Entretien avec N. Rouland (par D. de Béchillon), Sciences Humaines, 17 (mai1992), 32-35.48-Cultural Dimensions of Kinship, in: J. EEKELAAR and P. SARCEVIC (eds), Parenthood in Modern Society, 3-4 (Kluwer Academic Press, 1993), 5-17; version française parue dans R.R. J., XVII-50-3 (1992), 677-694.49-Antropologia Giuridica (Milano, Giuffrè, 1992, 500 p.).

2) DROIT ROMAIN

50-À propos des servi publici populi romani, Chiron, 7 (1977) 261-278.Armées 'personnelles' et relations clientélaires au dernier siècle de la République, Labeo, 25 (1979), 1, 16-39.51-La violence politique au temps de Cicéron, L'Histoire (mars 1979), 32-41.52-I rapporti clientelari, La Rivoluzione romana (Jovene, Napoli, 1982), 150-165.53-Décentralisation, citoyenneté et clientélisme: l'expérience romaine, Cahiers Pierre- Baptiste, 1 (1982), (éditions Actes-Sud), 156-175.54- Le songe de Cicéron, Esprit (février 1984), 126-140.

3) HISTOIRE DU DROIT

56-Notes sur les conséquences financières de la liquidation des biens des Jésuites de Provence à la fin du XVIIIe siècle, Provence historique, XXIV-95 (mars 1974), 90- 95.57-Une famille aixoise au XVIIIe siècle: les Maréchal, Marseille, 96 (juillet-septembre 1974), 45-50.58-Réflexions sur les communes révolutionnaires de Marseille, Marseille, 102 (juillet-septembre 1975), 38-41.59-Du bon usage du mythe de la Révolution française, Cahiers Pierre-Baptiste, 2 (1983), (éditions Actes-Sud), 88-106.60-L'Histoire des institutions: du hasard à la nécessité, Revue de droit prospectif, 1 (1983), 19-40.61-The Major Trends of the History of Law, dans Modern Legal Systems Cyclopaedia, dir. Kenneth R. Redden, (1990).62-L'opposition sous l'Ancien Régime (à propos de R. Dumas, Le Peuple assemblé, Pans, Flammarion, 1989),RRJ (1989-3).

C) COMPTES

RENDUS

1) ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE

.N. Rouland rédige régulièrement des notices bibliographiques dans Le Monde Diplomatique..N. Rouland tient régulièrement la chronique d'Anthropologie Juridique dans la revue Droits (P.U.F.) depuis sa création (1985) jusqu'en 1993. A compter de 1993, cette chronique paraît dans la Revue trimestrielle de droit civil.

Autres comptes rendus d'Anthropologie juridique:63-H. FINKLER, Les Inuit et l'administration de la justice (Montréal, 1980), dans Études Inuit, V-1 (1981), 147-148.64-Systèmes fonciers à la ville et au village, dir. R. Verdier - A. Rochegude (Paris, L'Harmattan, 1986), Droits et Cultures, 14 (1987).65-Compte-rendu de L. FERRY, Le nouvel ordre écologique, (Paris, Grasset, 1992), dans Cahiers du Centre national de la Fonction publique territoriale.66-Compte-rendu de: H. BLEUCHOT, Cultures juridiques soudanaises et droits fondamentaux (Thèse Droit Aix, 1993), Droit et Cultures, 27 (1994), 254-255.

2) DROIT ROMAIN

67-L'expérience du Centre de Besançon sur l'étude de l'esclavage, Index.68-J. VOGT, Ancient Slavery and the Ideal of Man (Cambridge, 1975), dans Latomus (1978).69-L. CAPUANO, I primi del diritto romano (Roma, 1978); G. BRINT, Possesso delle cose e possesso dei diritti (Roma, 1978); G. BRIN}, Della condamna nelle Legis Ac - tiones (Roma, 1978), in Revue belge de philologie et d'histoire (1979).70- Schiavitù, manomissione e classi dipendenti nel mondo antico (Roma, Bretschneider, 1979), in Latomus (1980).71-M. HUMBERT, Civitas sine suffragio (Roma, 1978), dans Latomus, XXXIX (1980), 476-477.72-La clientela nell'età del principato (c.r. de P. SALLER, Personal Patronage under the Early Empire [Cambridge, 1982]), dans Labeo, 29 (1983), 191-193.

2. TRAVAUX POLYCOPIES

73-Les servi publici dans le monde occidental romain (Aix-en-Provence, 1971), 294 p.

74-Bourgeoisie et Révolution française à Aix, d'après une correspondance indédite (Aix- en-Provence, 1974), 10 p.75-Cours d'Histoire du droit français (Aix-en-Provence, 1976), 800 p.76-Approche du phénomène juridique dans les sociétés traditionnelles et introduction à l'étude du droit esquimau à la lumière des données comparatives fournies par les droits archaiques de l'Antiquité occidentale, (conférences données à l'École des Hautes Études en Sciences Sociales, Aix-en-Provence - Paris, 1975), 87 p.77-Cours d'Histoire politique et sociale contemporaine (Aix-en-Provence, 1980), 200 p.

publications récentes

(1993-1999)

1993

78-La tradition juridique africaine et la réception des déclarations occidentales des droits de l'homme, Droit et Cultures, 26 (1993), pp 197-217.79-La France dans l'archipel des droits de l'homme, Libération, 22 mars 1993, p. 6.80-La France s'interroge sur la meilleure manière d'intégrer les étrangers, Le Monde Diplomatique, octobre 1993, p. 17.81-Le statut juridique des peuples autochtones du Canada, Droit et Cultures, 25 (1993), pp 121-128.82-Le développement devrait-il tuer la culture ?, Le Monde Diplomatique, juin 1993, pp 16-17.-[R.Motta,L'antropologia giuridica di Norbert Rouland,Sociologia del diritto, XX (1993-2), pp 183-189.]

1994

83-L'archipel des droits de l'homme, Revue québécoise de droit international, vol. 8, n° 1, (1993-1994), pp 14-28.84-Les fondements anthropologiques des droits de l'homme, Revue générale de droit, (Faculté de droit d'Ottawa), 25 (1994), pp 5-47.85-L'inscription juridique des identités, Revue trimestrielle de droit civil, (avril-juin 1994), pp 287-320.

86-La tradition juridique française et la diversité culturelle, Droit et Société, 27 (1994), 381-419.87-Préface à: H. BLEUCHOT, Les Droits de l'Homrne et les cultures: le cas soudanais (Presses de l'Université d'Aix-Marseille III, 1994).88-Préface à: R. MOTTA, L'addomesticarnento degli etnodiritti (Milano, ed. Unicopli, 1994).89-In memoriam L.R. MENAGER, Droit et Cultures, 27 (1994), 273-276.90-In memoriam L.R. MENAGER, Revue historique du droitfrançais (1994).91-Legal Anthropology,Stanford, Stanford University Press ;London, Athlone ;1994 ;352p.

1995

92-L'État français et le pluralisme-Histoire politique des institutions publiques de 476 à 1792, Paris, Odile Jacob, 1995,377 pp.. 93-Trois ancrages culturels de l'identité française, Libération, (3avril 1995), p. 6.94-L'antropologia giuridica in Francia :rischi e speranze,in :A.Giasanti-G.Maggioni(ed.),I diritti nascoti,(Milano,R.Cortina,1995), pp 161-175. 95-La coutume et le droit, Rapport introductif au Colloque "Coutume autochtone et évolution du droit dans le Pacifique Sud", (P. de Deckker dir.), (Paris, L'Harmattan, 1995) pp. 19-48.96-Rapport de synthèse, ibid., pp. 297- 302.

-[R.Motta,L'opera di Norbert Rouland e l'antropologia giuridica francese, Materiali per una storia della cultura giuridica XXV,n.1(giugno 1995),pp 243-275].

1996

97--Droit des minorités et des peuples autochtones, (dir.), [avec J. Poumarède et S. Pierré-Caps], Paris, P.U.F., 1996, 581 pp.98-L'archipel des droits de l'homme, Sciences Humaines, 64 (1996), pp 34-36.99-La République multiculturelle, Libération, 21 octobre 1996, p. 5.100-Etre Amérindien en Guyane française : de quel droit ?, Revue française de droit constitutionnel, 27 (1996), pp 493-522.

101-L'anthropologie juridique à la recherche de son objet : à propos de deux synthèses récentes (L. Assier-Andrieu, Le droit dans les sociétés humaines, Nathan, 1996 ; J. Vanderlinden, L'anthropologie juridique, Dalloz, 1996), Revue trimestrielle de droit civil,4(octobre-décembre 1996), 1073-1077.102-Allocution d'ouverture du Premier Colloque international de l'Association française d'anthropologie du droit, "Le Juge": une figure d'autorité, Paris, 24-26 novembre 1994 ; L'Harmattan, Paris, 1996, pp 9 -13.

1997

103-Préface à : G.Boetsch et alii(dir.),Droit et Sociétés dans le monde arabe, Presses de l'Univ. d'Aix-Marseille III, Aix-en-Provence, 1997, pp 7-9.104-Le droit intertemporel et la question néo-calédonienne, dans : J. Y. Faberon (dir.), L'avenir statutaire de la Nouvelle-Calédonie, Paris, La Documentation française, 1997, pp 142-148.105-300 millions d'autochtones à qui le monde tourne le dos, Libération, 29 juillet 1997, p. 3.106-Le droit des minorités et des peuples autochtones : un droit en formation ?, L'Observateur des Nations-Unies, 2,1997.107-L'émergence de réflexions francophones sur la question autochtone) : à propos de deux ouvrages récents, La lettre du Groupement pour les droits des minorités, n° 49, juillet 1997, pp 6-8,(compte-rendu).108-Identités en question, Le Monde Diplomatique, septembre 1997, p. 31.109-Les politiques juridiques de la France dans le domaine linguistique, Revue française de droit constitutionnel,35,1998, 517-562. (Version en langue occitane : Las politicas juridicas de França dins lo domeni linguistic, La Revista Occitana, n° 5, mai 1997, pp 89-134).110- À la recherche du pluralisme juridique : le cas francais, Droit et Cultures,36,1998/2, 217-262.111- La doctrine juridique chinoise et les droits de l'Homme, Revue universelle des droits de l'Homme,Vol.10,nos.1-2, 30 avril 1998, 1-26.112- Les statuts personnels et religieux en droit constitutionnel français 113-Le juge entre paix et justice, Revue de l'ACAT, sept.-oct.1997, 14-15.114-Article : Anthropologie Juridique, dans : M.Ambrière (dir.), Dictionnaire du XIXème siècle européen, Paris, P.U.F., 1997,51-52.

2016

115 Les femmes dans les traditions artistiques européennes , 280 pages.

III   : ACTIVITÉS D'ENSEIGNEMENT

(de 1971 à 1997)

1) UNIVERSITÉ D'AIX-MARSEILLE III

a) ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE

• Séminaire de DEA d'Anthropologie juridique dans les DEA d'Histoire du Droit et de Science Politique. 20 h. À partir de 1989, création d'un nouvel enseignement d'anthropologie juridique dans le D.E.A. de Théorie Juridique: Anthropologie juridique des sociétés modernes (30 h).. 35 h. d'Anthropologie Juridique en Maîtrise de Carrières Judiciaires (à partir de 1997).• 25 h .de Droit des Minorités et des peuples autochtones à l'Institut d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence, (à partir de 1995).

b) HISTOIRE DU DROIT

Travaux dirigés

• T.D. d'Histoire des Institutions de lre année (de 1971 à 1981).

Cours magistraux

• Histoire des Institutions et des Faits sociaux, (des invasions barbares à la Révolution), cours annuel, enseigné en lre année de Formation Continue de 1974 à 1981: et en lre année DEUG de 1981 à ce jour.• Histoire contemporaine politique et sociale (La France, l'Allemagne, l'Italie, la Grande-Bretagne, les États-Unis, de 1850 à nos jours), cours semestriel, 2e année Formation Continue, de 1978 à 1981.

• Histoire de la propriété (essentiellement dans l'Antiquité et dans les sociétés traditionnelles), cours semestriel, Licence, de 1983 à 1985.

c) SOCIOLOGIE

• 33 heures annuelles de cours de sociologie (Les groupes sociaux, société urbaine, société rurale, l'acculturation),dans la préparation de l'Université d'Aix- Marseille III aux CAPES et à l'Agrégation de Sciences sociales, de 1978 à 1988.

2) PARIS, ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SCIENCES SOCIALES

• De 1974 à 1976, Chargé de Conférences en Anthropologie juridique (notions générales d'anthropologie juridique), Centre d'Études Arctiques, 30 heures annuelles.

3) BORDEAUX, ÉCOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE

• Séminaire sur "Les modes non juridictionnels de règlement des conflits" (octobre 1989).

IV. ACTIVITÉS INTERNATIONALES A) MISSIONS À L'ÉTRANGER

• 1976

• Groënland, 1-30 octobre 1976: sous la dir. de J. Malaurie, Directeur du Centre d'Études Arctiques, participation au tournage pour la chaîne de télévision

Antenne 2 d'une série de documentaires (environ 20 h, diffusées en 1979) sur l'acculturation des sociétés Inuit dans l'Arctique contemporain.

• 1977

• Canada, Québec, 15 mars-25 avril 1977: la mission avait pour but l'étude de la Convention de la Baie James, signée en novembre 1975, qui, en échange de la cession de leurs droits territoriaux par les Inuit au gouvernement québecois, accordait à ces communautés un statut d'autonomie. Les résultats de la recherche ont été exposés dans: N. Rouland, La Convention de la Baie James et du Nord Québecois (cf. liste des travaux).

• 1978

• Canada, Québec, 7 octobre-1er novembre 1978: la mission s'est déroulée essentiellement à Québec, et avait pour but de rendre compte des derniers développements des problèmes suscités par l'application de la Convention de la Baie James, refuséee par une partie des cornmunautés Inuit. Les résultats de la recherche ont été exposés dans: N. Rouland, Les Inuit du Nouveau-Québec et la mise en application de la Convennon de la Baie James (cf. liste des travaux).

1979

• Rome, École Française de Rome, 1-31 mai 1979: ce séjour à l'École Française de Rome avait pour but de profiter de la très riche bibliothèque de l'École pour réunir les sources nécessaires à la rédaction de: N. Rouland, Rome démocrane impossible (cf. liste des travaux).

1984• Alaska, Université d'Anchorage, 23 août-8 septembre 1984: La recherche portait sur les conseils de village en tant que structure politique inventée par les Blancs dans l'Arctique, mais qui sont devenus un des supports des aspirations des Inuit à l'autonornie. Les résultats de la recherche font l'objet d'une partie de: N. Rouland, Les Colonisations juridiques (cf. liste des travaux).

• Côte-d'lvoire, Abidjan, 3-17 octobre 1984.• Ile Maurice, 5-20 février 1984: Cours d'Histoire des Institutions de lre année.

1987• Grande-Bretagne, 30 novembre-7 décembre 1987: série de conférences dans diverses facultés de droit et de lettres (Londres, Manchester, Edimburgh, Glasgow) sur les institutions de la Rome antique.

1989• Sénégal (Dakar), 25-29 avril 1989: participation au Colloque International sur

"La Révolution française de 1789 et l'Afrique", cf. supra, liste des travaux.

• Pologne (Varsovie et Cracovie), 16-23 juin 1989: conférences d'anthropologie juridique à l'invitation de l'Institut d'Histoire du Droit de la Faculté de Droit de Varsovie.• République Fédérale Allemande (Université de Tubingen), octobre 1989: conférences d'anthropologie juridique.• CAMES (Afrique Noire): jury d'agrégation d'Histoire du droit (novembre)

1990

• Thailande, (Université Thammassat, Bangkok), février 90: conférences.• Inde, (Pondichéry, Madras, Bengalore, Goa), avril 90: conférences dans diverses universités et instituts culturels français.• Norvège, (Université d'Oslo), mai 90: conférences.

1991

• Madagascar, (Université d'Antananarivo), janvier 91: conférences.• Grande-Bretagne,(Londres, Glasgow, Edimbourg), décembre 91 conférences.• Indonésie, (Yogyakarta et autres villes), septembre 91: conférences pour les centres culturels français. Enquête sur le terrain en Nouvelle-Guinée (Irian Jaya).

1992

• Indonésie, (Java et Sumatra), janvier 1992: conférences.• Canada, (Québec), octobre 1992.

1993

-Italie,Urbino, (Colloque), mars.-Hongrie, Budapest, (Colloque), septembre.-Russie, Moscou et Saint-Petesbourg, (Collège universitaire franco-russe, Ambassade de France à Moscou et Ministère français des Affaires Étrangères, octobre).-Canada, Montréal, (Colloque, décembre).

1994

-Polynésie française, Tahiti,(Université française du Pacifique, Cours d'anthropologie juridique, avril).- Russie, Saint-Petesbourg, (Académie polaire franco-russe, mai ).-Nouvelle-Calédonie, Nouméa, (Colloque : " Coutume autochtone et droit dans le Pacifique Sud ", juillet).-Russie, Moscou et Saint-Petesbourg, (Ambassade de France à Moscou et Ministère français des Affaires Étrangères, Collége universitaire franco-russe, septembre).

1995

-Russie, Saint-Petersbourg, (Académie polaire franco-russe, février).-Polynésie française, Tahiti, (Université française du Pacifique, Cours d' anthropologie juridique, avril).

-Indonésie, Universités de Bhayangkara (Java) et Bali, (Conférences, mai).-Belgique, Bruxelles, (Université libre de Bruxelles, Conférences, octobre).

1996

-Polynésie française, Tahiti, (Université française du Pacifique, Cours d'anthropologie juridique, mars).-États-Unis, Philadelphie,(Université de Pennsylvanie, Colloque : " Les langues régionales de France ", octobre).

1997

-Hong-Kong, ( City University,Faculty of Law, Conférences, mars).-Chine,(Conférence à Pékin, Institut des Etudes Chinoises, sur le thème :Les droits de l'homme sont-ils un concept occidental ?,6Avril).-Italie,(Université de Catazanro,Conférence,Mai).- Antilles, (Communication au Colloque " Liberté et égalité locales dans la Constitution ", Fort-de -France, 18-20 décembre).

B) UNESCO

• Inscrit sur le fichier des consultants auprès de 1'UNESCO depuis 1989 (mat. 01520).

.Expert de la Commission française auprès de l'Unesco (depuis 1993)

C) JURYS INTERNATIONAUX

• Membre du jury d'agrégation en Histoire du Droit (1989) au Conseil Africain et Malgache de l'Enseignement supérieur (CAMES).

D) DIRECTION PROGRAMMES DE RECHERCHES

.Codirecteur du projet de recherches international sur les "Droits Mixtes". À part* du choix de certaines zones géographiques (Québec, Louisiane, Ile Maurice) ce projet, qui recourt aux contributions des juristes spécialistes des aires concernées entend d'une part envisager les modalités et résultats des transferts de droit anglais et français, et les rapports que ces droits occidentaux ont entretenus dans certains pays avec les droits autochtones. Les premiers résultats de ces recherches ont été exposés dans un colloque international qui s'est déroulé à l'Université d'Aix-Marseille III en décembre 1987 (Actes parus en 1989 aux Presses Universitaires d'AixMarseille III).

.Responsable du pôle "DOM-TOM" dans le GDR d'anthropologie juridique (créé par le CNRS en 1995).

V. RESPONSABILITÉS ADMINISTRATIVESET AFFILIATIONS À DIFFÉRENTES INSTITUTIONS

• Co-organisateur, avec le Pr A. SERIAUX, du DEA de Théorie Juridique (habilité en 1991) (Université Aix-Marseille nl).• Co-organisateur, avec le Pr A. SERIAUX (droit privé), du Laboratoire de théorie juridique (créé en 1990) (Université Aix-Marseille III).• Co-organisateur, avec le Pr A. SERIAUX, du Colloque sur le pluralisme juridique

(Aix-en-Provence, novembre 91) (Université Aix-Marseille III).

.Attributaire d'une prime d'encadrement doctoral, à compter de 1991.

• Nommé par le Ministère de l'Éducation nationale rapporteur aux Assises Nationales de la Recherche Juridique (Paris, avril 1991).• Chargé d'un rapport (1989) par la commission Joutard au sujet de la réforme du contenu des enseignements dans le secondaire.• Membre du Laboratoire d'Anthropologie juridique de Paris (Sorbonne).• Membre du Centre d'Études arctiques (CNRS, École des Hautes Études).• Membre de la Commission on Folk-Law and Legal Pluralism (Pays-Bas).

• Membre du Conseil de rédaction de la revue Droit et Cultures.• Membre du Conseil National des Universités (Section 03: Histoire du droit, de 1992 à 1995).• Conseiller littéraire aux éditions Odile Jacob (depuis 1993).• Président-Fondateur de l'Association française d'anthropologie du droit (depuis sa création, en janvier 1993, jusqu'en 1996).• Chargé d'un rapport sur "La tradition juridique française et la diversité culturelle" par le Comité "Culture" de la Commission de la République française pour l'Unesco (avril 1993).• Co-organisateur du Premier Colloque international de l'Association française d'anthropologie du droit, "Le Juge: approches anthropologiques d'une figure d'autorité", Paris, 24-26 nov. 1994; sous le patronage du Conseil de l'Europe.• Correspondant du Monde Diplomatique (depuis 1993)..Élu membre correspondant de l'Académie Royale de Belgique, (1996).. Elu membre associé de l'Académie d'Aix-en-Provence ( 1999).