traduction du droit et droit de la traduction
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Colloque CECOJI-Juriscope (Poitiers,15-16 octobre 2009)
Traduction du droit et droit de la traduction
Communication présentée
par
Jean-Claude Gémar, Professeur émérite (Universités de Montréal et de Genève)
Le traducteur et le texte juridique. Langage, culture et sens
“Si l’on se tient au pied de la lettre pour en exprimer l’esprit, les victimes des préjudices seront
nécessairement innombrables.”
Liu Yin
Plan de l’exposéPlan de l’exposé
1.
Langue, culture et traduction2.
Le langage du droit, langue de spécialité
3.
Le langage du droit devant la traduction4.
Le texte juridique
et le traducteur
5.
La question de l’équivalence6.
Les limites de l’équivalence
7.
La lettre, l’esprit et le sens
1.
Langue, culture et traduction2.
Le langage du droit, langue de spécialité
3.
Le langage du droit devant la traduction4.
Le texte juridique
et le traducteur
5.
La question de l’équivalence6.
Les limites de l’équivalence
7.
La lettre, l’esprit et le sens
Traduire procède d’une démarche que l’on peut qualifier
d’anthropologique
Traduire procède d’une démarche que l’on peut qualifier
d’anthropologique
Un texte traduit n'est qu'une approximationdu texte de départ,
un reflet en trompe-l’œil de l’original
Un texte traduit n'est qu'une approximationdu texte de départ,
un reflet en trompe-l’œil de l’original
La traduction n’en reste pas moins le principal mode de transfert d’un texte écrit dans une langue vers un texte
rédigé dans une autre langue
La traduction n’en reste pas moins le principal mode de transfert d’un texte écrit dans une langue vers un texte
rédigé dans une autre langue
Elle est sans doute le vecteur le plus
utilisé
dans le monde à
cette fin
Nombre de pays s’y sont illustrés, dont le Canada
Elle est sans doute le vecteur le plus
utilisé
dans le monde à
cette fin
Nombre de pays s’y sont illustrés, dont le Canada
1. Langue, culture et traduction1. Langue, culture et traduction
La langue est le creuset où
se fondl'histoire d'un peuple
Les mots qui la composent et le discours qui l'exprime traduisent les valeurs profondes d’un
patrimoine commun, celui que chaque génération s'efforce de transmettre
en lui imprimant
sa marque:
la «
trace
»
(Glissant),celle de sa «
culture
»
La langue est le creuset où
se fondl'histoire d'un peuple
Les mots qui la composent et le discours qui l'exprime traduisent les valeurs profondes d’un
patrimoine commun, celui que chaque génération s'efforce de transmettre
en lui imprimant
sa marque:
la «
trace
»
(Glissant),celle de sa «
culture
»
Selon Norbert Rouland, «pour forger son
identité, l’homme produit de la différence»
La culture du juriste comporte pour sa part«une solide dimension historique»
(Alland et Rials)
Le fait culturel«résiste
fortement à
l’opération de traduction, d’abord en
raison de son irréductible singularité, de son ancrage dans une culture originelle plus ou moins différente de
la culture réceptrice »
(Bensimon)
Agir sur les langues revient à
agir sur «
les cultures elles-mêmes
»
(Hagège)
Langue et culture sont indissociables.
C’est le défi que doit relever
le traducteur.
Agir sur les langues revient à
agir sur «
les cultures elles-mêmes
»
(Hagège)
Langue et culture sont indissociables.
C’est le défi que doit relever
le traducteur.
Grâce à
la traduction, l’État canadien peut faire fonctionner efficacement ses institutions sur un
territoire immense
Grâce à
la traduction, l’État canadien peut faire fonctionner efficacement ses institutions sur un
territoire immense
Il le fait par le canal de ses deux langues officielles,
l’anglais et le français, inscrites dans sa constitution
(1867, 1982)
Il le fait par le canal de ses deux langues officielles,
l’anglais et le français, inscrites dans sa constitution
(1867, 1982)
À
l’ère du «village global», le besoin de traduire est plus pressant que jamais. L’Union européenne, avec ses 27 États
membres, en est la preuve par
23 langues.
Babel est à nos portes, et la traduction a de beaux jours
devant elle!
À
l’ère du «village global», le besoin de traduire est plus pressant que jamais. L’Union européenne, avec ses 27 États
membres, en est la preuve par
23 langues.
Babel est à nos portes, et la traduction a de beaux jours
devant elle!
Si
l'opération de traduction est bien un acte de communication avant tout,
elle est au moins autant un
acte de foi
du traducteur dans le succès de la communication interlinguistique,
malgré
les obstacles que les langues sèment sur sa route.
Pour atteindre cet objectif,
le traducteur devra-t-il aller jusqu’à
«
amener l’auteur au lecteur
» et
« le lecteur à l’auteur » (Ricoeur)?
Le traducteur a une obligation quadruple à la fois vis-à-vis des langues source et cible
et à l'égard des textes de départ et d'arrivée.
Sa responsabilité devant la société en estd’autant plus grande.
Elle sera plus ou moins lourde selon le type de texte en cause, selon qu'il sera porteur ou non
d'enjeux engageant la totalité ouune partie de la collectivité,
un groupe ouune personne seulement.
2. Le langage du droit, langue de spécialité2. Le langage du droit, langue de spécialité
Chaque domaine possède sa langue, sa manière de penser les choses, avec les mots pour le dire.
Le droit également
En simplifiant la question à l’extrême, le texte juridique présente trois caractéristiques principales
qui le distinguent:
En simplifiant la question à l’extrême, le texte juridique présente trois caractéristiques principales
qui le distinguent:
il s’agit d’un texte normatif
dont la forme (le style) est singulière
et le vocabulaire (ou terminologie), unique.
Aussi le texte juridique, lorsqu’il est transvasé dans une autre langue, peut-il subir des transformations parfois étonnantes.
Cet écart se manifeste dans « l’asymétrie culturelle »,soit le fossé qui sépare culturellement deux termes
et les notions qu’ils véhiculent
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4. Le texte juridique et le traducteur
Au fil de leur histoire, la plupart des pays ont recouru
tantôt à la traduction littérale,tantôt à la traduction libre.
Chaque méthode possède ses partisans etses adversaires. Cicéron, déjà, parlait à ce propos
d’interpres ut orator (traducteur ou auteur/écrivain).
Le cas du Canada sur ce point est aussi exemplaire Le cas du Canada sur ce point est aussi exemplaire ququ’’intintééressantressant
On y est passOn y est passéé dd’’un extrun extrêême me àà ll’’autre, de laautre, de latraduction la plus servile,traduction la plus servile,
celle de sa constitution fondatricecelle de sa constitution fondatrice (1867)(1867)::
The The Constitution Constitution ActAct,, 1867, 30 & 31 Victoria, c.3 (U.K.)1867, 30 & 31 Victoria, c.3 (U.K.) Loi constitutionnelle de 1867Loi constitutionnelle de 1867, 30 & 31 Victoria, , 30 & 31 Victoria, chch. 3 (R.. 3 (R.--
U.)U.)
3. 3. It shall be lawful It shall be lawful for for the Queenthe Queen, , by by and with the Advice and with the Advice of of Her Her Majesty's Most Majesty's Most Honourable Privy Honourable Privy CouncilCouncil, to , to declare declare by by Proclamation Proclamation thatthat, on , on and after and after a a Day therein appointedDay therein appointed, not , not being being more more than than Six Six Months after the Months after the passing of passing of this Actthis Act, , the the Provinces Provinces of Cof Canada, Nova anada, Nova ScotiaScotia, , and and New New Brunswick Brunswick shall form and be shall form and be One One DominionDominion under the Name under the Name of of Canada; Canada; and and on on and after that Day and after that Day those Three those Three Provinces Provinces shall form shall form and be and be One One DominionDominion under that under that Name accordinglyName accordingly
[82 mots][82 mots]
3. 3. Il sera loisible Il sera loisible àà
la Reine, de la Reine, de l'avis du l'avis du TrTrèèss--Honorable Honorable Conseil Conseil PrivPrivéé
de Sa Majestde Sa Majestéé, de d, de dééclarer clarer par proclamation qu'par proclamation qu'àà
compter compter du jour y ddu jour y déésignsignéé, mais pas plus , mais pas plus tard que six mois aprtard que six mois aprèès la s la passation de la prpassation de la préésente loi, les sente loi, les provinces du Canada, de la provinces du Canada, de la
NouvelleNouvelle--ÉÉcosse et du Nouveaucosse et du Nouveau--
Brunswick ne formeront qu'une Brunswick ne formeront qu'une seule et mseule et mêême me PuissancePuissance
sous le sous le nom de Canada; et dnom de Canada; et dèès ce jour, s ce jour, ces trois provinces ne formeront, ces trois provinces ne formeront, en consen consééquence, qu'une seule et quence, qu'une seule et mmêême me PuissancePuissance
sous ce nom.sous ce nom.[82 mots][82 mots]
…à l’expression quasiment libre qu’est la corédaction:
Constitution Act, 1982 - Loi constitutionnelle de 1982
Enacted as Schedule B to the Canada Act 1982 (U.K.) 1982, c. 11, which came into force on April 17, 1982.
Whereas Canada is founded upon principles that recognize the supremacy of God and the rule of law: 1. The Canadian Charter of
Rights and Freedoms guarantees the rights and freedoms set out in it subject only to such reasonable limits prescribed by law as can be demonstrably justified in a free and democratic society.
Édictée comme l'annexe B de la Loi de 1982 sur le Canada, 1982, ch. 11 (R.-U.), entrée en vigueur le 17 avril 1982.Attendu que le Canada est fondé
sur des principes qui reconnaissent la suprématie de Dieu et la primauté
du droit :
1. La Charte canadienne des droits et libertés
garantit les droits et libertés
qui y sont énoncés. Ils ne peuvent être restreints que par une règle de droit, dans des limites qui soient raisonnables et dont la justification puisse se démontrer dans le cadre d'une société
libre et démocratique.
Peu importent la méthode et la manière retenues toutefois,
le but de la traduction, quel que soit le domaine du texte à traduire, est
d'atteindre sinon l'utopique identité – soit la traduction « totale » que certains
croient possible – du moinsl'équivalence des textes.
5. Équivalence des termes, équivalence des textes ?
Quelle que soit la nature du texte à traduire, le principe reste le même: faire passer la
teneur du messaged'un texte dans un autre.
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Un postulat prime en traduction de textes pragmatiques: seul compte le sens
Des sept «
procédés de traduction
»
définis par Vinay et Darbelnet (1958), l’équivalence
est celui
qui a fait couler le plus d’encre, suscité
le plus
de débats.
Fondée sur le principe de l'universalité
du langage,
l’équivalence constitue un but réalistelorsque les situations sont comparables
Chaque langue
«
impose ses grilles aux objets du monde, en sorte que tout passage
dans une autre n’est au mieux qu’une équivalence
» (Hagège 1985 : 49)
[Je souligne].
En traduction juridique, depuis l’article du juge L.-P. Pigeon,
« La traduction juridique. L'équivalence fonctionnelle »(Meta, 1982),
« l’équivalence fonctionnelle » est la méthode de traduction
la plus généralement suivie.
C’est ainsi qu’au Canada, le législateur, à
l’article 16 (1) de la Charte canadienne des droits et libertés
(1982),
prévoit l’égalité
des deux langues officielles du Canada:
English and French are the official languages of Canada and have equality of status and equal rights and privileges as to their use in all institutions of the Parliament and government of Canada.
Le français et l'anglais sont les langues officielles du Canada; ils ont un statut et des droits et privilèges égaux quant à
leur usage dans les
institutions du Parlement et du gouvernement du Canada.
Il s’ensuit, aux termes de l’article 18 (1), que :
The statutes, records and journals of Parliament shall be printed and published in English and French and both language versions are equally authoritative
Les lois, les archives, les
comptes rendus et les procès-verbaux du Parlement sont imprimés et publiés en français et en anglais, les deux versions des lois ayant également
force de loi
et celles des autres documents ayant même valeur.
[Je souligne]
Telle est la volonté du Législateur. Mais de quelle « équivalence » parle-t-on ?
Est-ce que les termes Dominion
et «
Puissance
» que présente la Constitution de 1867 sont
équivalents
?
Allons plus loin. Est-ce que les termes ci-dessous donnés comme équivalents dans la plupart des dictionnaires bilingues et multilingues, s’équivalent vraiment
?
Rule of LawÉtat de droit
Rechtsstaat
Dans un tel cas ces termes se situent sur un plan
d’équivalence « fonctionnelle »
Stricto sensu, la réalité
que désigne chacun d’eux, soit la manière de concevoir
l’État de droit,
est propre à
chaque pays,et donc unique dans ses modalités.
Elle n’en correspond pas moins, lato sensu, à un principe bien établi dans les démocraties
occidentales:
l’État édicte des règles qu’il s’appliqueà lui-même.
6. Limites de l’équivalence
•L’équivalence – réelle ou supposée – des textes s’étend-elle à leurs effets, à l’incidence pratique du texte juridique ?
•Ce problème d'équivalence des effets juridiques du texte traduit par rapport à l’original ne se pose pas dans les mêmes termes pour le traducteur et pour le juriste. Les préoccupations de l’interprète de la loi ont trait notamment
• « à l’incidence pratique de la loi, à la sécurité juridique et à la rationalité du droit »
•(Côté 2009 : 178)
• aspects étrangers aux préoccupations linguistiques du traducteur
Mais cette équivalence est-elle aussi réelle que le pense
le législateur?
Mais cette équivalence est-elle aussi réelle que le pense
le législateur?
Dans l’exemple qui suit, tiré
des définitions présentées en tête du Code criminel du Canada, on notera les effets de la polysémie et les différences qu’elle entraîne d’une langue à
l’autre.
L’ambiguïté
du terme anglais property
oblige le
rédacteur
français à
présenter ses deux sens «
biens
»
et «
propriété
»,
ce qui n’est pas de nature à
en faciliter l’interprétation.
Dans l’exemple qui suit, tiré
des définitions présentées en tête du Code criminel du Canada, on notera les effets de la polysémie et les différences qu’elle entraîne d’une langue à
l’autre.
L’ambiguïté
du terme anglais property
oblige le
rédacteur français à
présenter ses deux sens
«
biens
»
et «
propriété
»,
ce qui n’est pas de nature à
en faciliter l’interprétation.
Criminal Criminal Code of CanadaCode of Canada. . Code criminel du CanadaCode criminel du Canada (R.S. 1985, c. C(R.S. 1985, c. C--46)46)
"property" includes"property" includes[...][...](c) (c) any any postal postal cardcard, postage , postage stamp stamp
or or other stamp issued other stamp issued or or prepared prepared for issue for issue under the under the authority authority of of Parliament Parliament or or the the legislature legislature of a province for of a province for the the payment payment to to the the Crown or a Crown or a corporate corporate body of body of any feeany fee, rate , rate or or dutyduty, , whether whether or not or not it is it is in in the the possesspossession of ion of the the Crown or Crown or of of any personany person;;
«« biensbiens »» ou ou «« propripropriééttéé »»[...][...]cc) toute carte postale, tout timbre) toute carte postale, tout timbre--poste poste
ou autre timbre ou autre timbre éémis, ou prmis, ou prééparparéé pour pour êêtre tre éémis, sous lmis, sous l’’autoritautoritéé du du Parlement ou de la lParlement ou de la léégislature gislature dd’’une province en vue du une province en vue du paiement, paiement, àà la Couronne ou la Couronne ou àà une une personne morale, dpersonne morale, d’’honoraires, de honoraires, de droits ou de taxes, que les susdits droits ou de taxes, que les susdits soient ou non en la possession de la soient ou non en la possession de la Couronne ou de quelque personne.Couronne ou de quelque personne.
Les limites de l’équivalence des mots, termes et expressions lorsqu’ils passent au crible de la traduction sont vite atteintes lorsque l’on se penche d’un peu plus près sur leur correspondance d’une langue à
l’autre, trop souvent tenue pour aquise.
Un exemple suffira pour le démontrer.Je l’ai relevé
dans le
«
Règlement de procédure et de preuve »de la Cour pénale internationale (CPI/ICC) adopté
par
l’Assemblée des États Parties à
New York, en septembre 2002. Les deux langues officielles de la Cour sont
l’anglais et le français.
Un exemple suffira pour le démontrer.Je l’ai relevé
dans le
«
Règlement de procédure et de preuve »de la Cour pénale internationale (CPI/ICC) adopté
par
l’Assemblée des États Parties à
New York, en septembre 2002. Les deux langues officielles de la Cour sont
l’anglais et le français.
La Règle 144 (Prononcé des décisions de la Chambre de première instance) prévoit ceci:
2. Des copies de toutes les décisions susmentionnées sont fournies le plus rapidement possible :
a) À tous ceux qui ont participé à la procédure, dans une langue de travail de la Cour;[...]
[[……]]
(b) (b) The accusedThe accused, in a , in a language he language he or or she she fullyfully understands understands or or speaksspeaks, if, if necessary necessary to to meet the requirements meet the requirements of of fairness under fairness under article 67, article 67, paragraphparagraph
1 (f).1 (f).
b) b) ÀÀ ll’’accusaccuséé dans une dans une langue qulangue qu’’il comprend il comprend et parle et parle parfaitementparfaitement, , pour pour satisfaire si satisfaire si besoin est aux besoin est aux exigences de lexigences de l’’ééquitquitéé conformconforméément au ment au paragraphe 1 f) de paragraphe 1 f) de ll’’article 67.article 67.
La différence saute aux yeuxLa différence saute aux yeux
Elle n’a d’ailleurs pas échappé à un accusé (ou, plutôt, à ses avocats...), qui fait appel du jugement le condamnant rendu en première instance.Il allègue que les deux adverbes employés,
fully et parfaitement,ne sont pas équivalents et qu’en outre, s’agissant d’une
question de langue, l’exigence de perfectionque fixe l’adverbe du texte français estune condition impossible à satisfaire.
L’appel est porté devantla Chambre d’appel de la CPI.
Cui bono ?
La question pourrait donner lieu La question pourrait donner lieu àà un dun déébat interminablebat interminable
entre linguistes entre linguistes –– francophones et anglophones.francophones et anglophones.
Elle dElle déépasse le simple problpasse le simple problèème terminologique me terminologique de correspondance de correspondance –– tel mot correspondtel mot correspond--il il àà tel tel
autreautre ? ? –– et se pose plutet se pose plutôôt t sur un plan sur un plan anthropologiqueanthropologique ooùù chaque groupement humain chaque groupement humain
organise sa culture, sa organise sa culture, sa WeltanschauungWeltanschauung,,selon la reprselon la repréésentation intellectuelle et affective sentation intellectuelle et affective
ququ’’il se faitil se faitdu monde qui ldu monde qui l’’entoure. entoure.
7. La lettre, l’esprit et le sens
Traduire«
signifie transmettre le sens des
messages que contient un texte et non convertir en une autre langue
la langue dans laquelle il est formulé
»
(Seleskovitch 1979
: 7)
La croyance que la traduction est possible repose sur le principe de l’équivalence des situations plutôt que
sur l’équivalence supposée des langues.
Les « mots » du texte de départ disparaissent pour réapparaître sous une autre forme, celle d’un texte (d’arrivée) exprimant à la fois
le message véhiculé par le texte de départ et son esprit.
Car, comme le pense Paul Ricoeur,
« il est toujours possible de dire la même chose autrement »
L'opération traduisante, comme tout acte de langage, est une opération approximative. Le
texte juridique n’échappe pas à la malédiction
de Babel.
L'opération traduisante, comme tout acte de langage, est une opération approximative. Le
texte juridique n’échappe pas à la malédiction
de Babel.
Or, produire une traduction satisfaisante du double point de vue de la lettre et de l'esprit
est la fonction même du traducteur, sa « tâche » (Benjamin)
Or, produire une traduction satisfaisante du double point de vue de la lettre et de l'esprit
est la fonction même du traducteur,sa « tâche » (Benjamin)
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À charge pour lui de réaliserÀ charge pour lui de réaliser
la « construction du comparable » (Ricoeur)la « construction du comparable » (Ricoeur)
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