Droit International Penal

Bibliographie.

Introduction.Section I - Droit international pnal et droit pnal international. Section II - Approche du cours Section III - Histoire du droit international pnal.

Premire Partie: Le droit international pnal et la Cour Pnale Internationale.

Chapitre I - l'organisation de la Cour Pnale Internationale.Section I - Les personnes qui participent au fonctionnement de la CPI. Section II - Les organes et les moyens de la CPI.

Chapitre II- La comptence de la Cour Pnale Internationale.Introduction: Comptence de la Cour et recevabilit. Section I - Le Contenu de la comptence de la CPI. 1 La comptence ratione materiae. 2 La comptence ratione personae. 3 La comptence ratione loci. 4 La comptence ratione temporis.

Section II. Les modalits d'exercice de la comptence de la CPI.

Chapitre III- Le procs devant la Cour Pnale Internationale

Section I - Le droit applicable et les Principes gnraux du droit pnal appliqus par la CPI (chapitre III du Statut). Section II - Le procs devant la Cour pnale Internationale.

Deuxime partie: Le Droit international pnal hors CPI.

Chapitre I - Les infractions Chapitre II - Les modes de contrle et de sanction.

Troisime partie: L'harmonisation du Droit International pnal et les difficults de mise en oeuvre du systme.

Chapitre I - Le problme de la souverainet des Etats. Chapitre II - Le problme des Valeurs communes de l'humanit. Chapitre III- Les immunits internationales. Chapitre IV- La prescription et l'amnistie.

Bibliographie I- Ouvrages et articles:- Lien bibliographie cours de licence Droit international public. - Lien cours droit international public de licence. - Lien cours de droit international public approfondi de licence. - Ago (R.): "Le dlit international", RCADI, 1939 II, T.68 pp.415-554. - Arendt (H.): Eichmann Jrusalem; rapport sur la banalit du mal". Gallimard, 2002. - Ascensio (H.), Decaux (E.) Pellet (A.): " Droit international pnal", Pdone, 2000. - Bassiouni (M.):" The law of the International Criminal Tribunal for the Former Yugoslavia", Transnational, New York 1996. - Bennouna (M.): " La cration d'une juridiction pnale internationale et la souverainet des Etats", AFDI, 1990, pp.299-306. - Bourdon (W.): "La Cour pnale internationale", Seuil, 2000. - Carillo Salcedo (J.A.):" La CPI, l'humanit trouve une place dans le droit international", RGDIP n 1, 1999, pp.23-28. - Cassase (A.):" Crimes internationaux et juridictions internationales", PUF 2002. - Constant : "Les sanctions pnales des conventions humanitaires internationales ", Lges 1954. - David (E.): "rincipes de droit des conflits arms", Bruylant, 1999. - Delbez (L.): "La notion de guerre", Pdone, 1953. - Donnedieu de Vabres (H.):"Les leons de l'histoire et le progrs du droit pnal international", RSC, 1951,pp.373-393 - Donnedieu de Vabres (H.):"La thorie des dlits de droit des gens en droit pnal international", RDilp&DPI, 1950, vol 28.

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