oseo innovation accompagnements à linnovation

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OSEO InnovationOSEO Innovation

AccompagnementsAccompagnements à à l’Innovation l’Innovation

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PlanPlan

- Groupe OSEO- Groupe OSEO

- Interventions OSEO Innovation- Interventions OSEO Innovation

* Réseau IRC* Réseau IRC* Différentes aides à l’Innovation* Différentes aides à l’Innovation

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fait partie dufait partie du

OSEO GROUPOSEO GROUP

(Finance + (Finance + Innovation Innovation + Risque)+ Risque)

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- Promouvoir et soutenir le développement • industriel et la croissance par l’Innovation • technologique

•- Contribuer au transfert de technologies

•- Exercer ses activités de service, de conseil, •de financement, d’expertise ou de mobilisation•de ressources complémentaires au niveau •local, national, communautaire pour soutenir la croissance des entreprises innovantes

•- Mise en relation avec des partenaires dans les 33 pays du réseau IRC Innovation Relay Center dont ceux des 25 pays de l’Union Européenne

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Le réseau des CRI pour 2004 - 2008

Réseau IRCRéseau IRC

Lancés en 1995, aujourd’hui 71 le réseau CRI représente 240 organisations et implique 1250 conseillers CRI

• 33 pays participants : EU, Bulgaria, Romania, Turkey, Chile, Iceland, Israel, Norway, Switzerland

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Le Centre Relais Innovation IRCMedIN

.

Les acteurs du IRC MedIN

IRC MedIN : régions PACA – Languedoc-Roussillon et Corse.

347 000 PME - 67000 Km2

7 millions d’habitants - PIB/hab : 22 224€

Avec le soutien de l’Europe

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Transfert de technologie

Mission du IRC MedIN : favoriser les collaborations en transfert de

technologies entre les acteurs ou PME-PMI régionaux et des

partenaires européens sous forme de:

- coopérations techniques (ingénierie, essais,…)

- collaborations en R&D Innovation

- Collaborations commerciales avec assistance technique

- contrats de licence

- accords de fabrication ou sous- traîtance

- Joint-venture…

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Aides du réseau CRI: 1)- Interventions gratuites

2)- Suivis permanents: e-mail, fax, phoning…

Interventions proposées :

- Action passive: Veille innovation par abonnement aux annonces du réseau en matière de recherche de partenariats. Ces annonces peuvent être largement reprises et diffusées par d’autres relais : journaux spécialisés, sites ou journaux des organismes membres…

- Action active: Elaboration des annonces TO/TR

- Mise en relation avec des partenaires des pays membres

- Conventions d’affaires dans les pays membres

- Missions entreprises dans les pays membres…

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Aides à l’Innovation deAides à l’Innovation de

OSEOOSEO

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Aides à l’Innovation d’OSEOAides à l’Innovation d’OSEO

Accompagner un projet à l’innovation par une avance remboursable à taux zéro qui peut couvrir jusqu’à 50% des dépenses retenues.

Bénéficiaire: Entreprises ayant un effectif moins de 2000 personnes et n’appartenant pas à un groupe de plus de 2000 personnes, laboratoires…

Projet: Recherche et développement de produits ou procédés innovants avec perspective de marché, développement de nouveaux services associés à des technologies émergentes

•

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OSEO InnovationOSEO Innovation L’avance remboursable permet de financer la faisabilité, le développement et la préparation du lancement commercialElle couvre: * Conception et définition du projet * Dépôt et l’extension de brevets * Etude de marché * Recherche de partenaire nationaux et internationaux * Montage de projet européen tel EUREKA… * Acquisition et cession de technologies * Réalisation et mise au point de prototypes, maquettes, préséries, installations pilotes, préparation du lancement industriel …

OSEO anvar apporte: expertise, conseils et appui dans la gestion et la maîtrise des risques des projets innovants

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Quelques rappels:Quelques rappels:

- APT- APT - Aides aux Développements- Aides aux Développements- Aides aux recrutements- Aides aux recrutements- CDI- CDI- PPA- PPA- …- …

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Aider à faire le premier pasAider à faire le premier pas

APT (I)APT (I)

AAide de faisabilité pour le ide de faisabilité pour le PPartenariatartenariatTTechnologique echnologique (I)(I)nternationalnternational

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APT(I)-Encourager l’action internationale des PME

innovantes via le partenariat

- Préparer et accompagner le montage d’un partenariat technologique transnational

- Aider à rechercher les financements ad hoc

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APT- Validation stratégique- Définition du projet : formulation, faisabilités techniques et commerciales,Recherche et évaluation de partenaires, accord de partenariat, répartition des tâches et des coûts

- Rédaction du dossier de demande de financement, suivi jusqu’à la signature du contrat

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Financement APT: Avance remboursable, de 50% de la prestation d’un consultant spécialisé qui accompagnera l’entreprise pour le montage d’un partenariat avec des entreprises ou laboratoires des pays suivants:

Pays de l’union européenne, Russie, Israël, Canada, USA, Brésil, Inde, Chine, Maroc/Tunisie.

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Cible de CDI•Des PME constituées sous forme de société, de plus de 3 ans, qui:

- ont bénéficié d’une aide à l’innovation d’OSEO pour le développement d’un produit, procédé ou service

et qui se trouvent en phase de lancement industriel et commercial,- ont développé un produit nouveau,

- introduisent une technologie nouvelle ou - modernisent leur outil de production,…

- accèdent à de nouveaux marchés et / ou mettent en œuvre de nouvelles techniques de commercialisation.

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Principales caractéristiques du CDI

D’un montant compris entre 40 000 € et 400 000 € il présente 3 avantages:

- Une durée de 6 ans d’amortissement

- Un différé en amortissement du capital de 12 mois

Aucune prise de garantie sur les actifs de l’entrepriseAucune prise de garantie sur les actifs de l’entrepriseni de caution personnelle du dirigeantni de caution personnelle du dirigeant

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Partenariat avec les banques

Deux formes possibles d’intervention du contrat CDI:

- le financement bancaire associé aux banques habituelles de l’entreprise demanderesse

- la participation en risque pour permettre aux banques de financer les projets

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Prêt Participatif d’Amorçage PPA

Des entreprises innovantes peinent à boucler leur plan de financement de démarrage, faute de trouver des partenaires financiers privés (investisseurs , banques, Business Angel...) pour intervenir à leurs côtés, une fois les travaux de R&D lancés au moyen des apports personnels et d’une première aide d’OSEO anvar. Le programme de R &D est soit retardé soit reporté dans l’attente de trouver une solution financière.

•La Cible la PME innovante de moins de 5 ans, en phase d’amorçage qui vient de bénéficier d’une intervention d’OSEO anvar

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L’Objectif du PPA

Créer des conditions favorables à une intervention ultérieure d’un fonds d’amorçage ou d’une société de capital risque, sans retarder l’avancement du projet.

Contribuer à l’équilibre financier de l’entreprise innovante pour la réalisation de son programme d’innovation.

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Les caractéristiques du PPA

•Montant de 50 000 à 100 000 €, dans la double limite des apports initiaux en fonds propres du créateur et du montant de l’aide d’OSEO anvar

•Une durée et un mode de remboursement adaptés

•Aucune garantie sur les actifs de l’entreprise, ni sur le patrimoine du dirigeant.

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Notions financières•Fonds propres = DL + DO

•Capitaux propres = Somme de DA….DK = DLDA = Capital social ou individuelDB = Primes d’émission, de fusion, d’apport…DC = Ecart de réévaluationDD = Réserves légalesDE = Réserves statutaires ou contractuellesDF = Réserves régelemantairesDG = Autres réservesDH = report à nouveauDI = Résultat de l’exercice ( bénéfice ou perte)DJ = Subvention d’investissementsDK = Provisions réglementées

•Autres fonds propres = DM + DN = DODM = Produits des émissions de titres participatifs

DN = Avances conditionnnées

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Conditions:Conditions:

- Candidat ayant une formation de BTS, Master, niveau bac +5 ou supérieur.

- Candidat affecté à des tâches de Recherche et Développement

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OSEO Innovation apporte une subvention à l’entreprise qui embauche.

Cette subvention peut représenter jusqu’à 50% des dépenses liées à le première année de recrutement ( salaires, charges sociales, frais de relations avec un centre de compétences, formation)

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Toutefois, cette subvention est plafonnée

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OSEO Innovation peut financer simultanément plusieurs embauches dans une entreprise dans la mesure où la PME-PMI peut justifier la création de plusieurs poste de R&D aux fonctions et compétences complémentaires

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OSEO Innovation apporte une subvention correspondant à 50% du montant de la rémunération du doctorant avec charges sociales comprises

S’il est fait appel à un centre de compétence, cette subvention est majorable au titre de la rémunération exclusive du centre de compétence

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Le contrat de travail est signé par l’entreprise avec l’intéressé(e)

Ce contrat de travail doit être à durée indéterminée

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Concours National Concours National du Ministère Délégué à la Recherchedu Ministère Délégué à la Recherche

- Projet Création-Développement- Projet en émergence

Site http://www.oseo.fr

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Renseignements

ContacterOSEO Innovation

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OSEO Innovation141, Avenue du PradoF-13008 Marseille - FRANCE

Tel: +33(0)491 808 360Fax: +33(0)491 805 582http://[email protected]

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