COLLEGE DOLT 46700 PUY LEVEQUE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL DADMINISTRATION

EN DATE DU 09 NOVEMBRE 2015

Le quorum tant atteint, M. LABROUSSE, Principal, ouvre la sance 17h30.

19 prsents.

Secrtaire de sance : Mme GARDES Patricia.

Rappel du rglement intrieur du conseil dAdministration :

. tre sur des changes qui soient les plus agrables possibles;

. demande de prise de parole main leve.

Adoption lunanimit du Procs Verbal du Conseil dAdministration du 29 juin 2015.

ORDRE DU JOUR :

. Mise en place des Commissions.

. Contrats et Conventions.

. Dcision Budgtaire Modificative (DBM).

. Tarif SRH et Taux de reversement.

. Dlgation de signature.

. Ouverture dune classe intgre.

. Questions diverses.

Lordre du jour est adopt lunanimit moins une abstention.

I MISE EN PLACE DES COMMISSIONS

17H53 : arrive de Morgan GUESSE (reprsentant lve dlgu) 20 prsents.

- La Commission Permanente.

- Le Conseil de Discipline.

- La Commission Educatrice.

- La Commission Hygine et Scurit.

- La Commission CESC.

- Le conseil cole collge.

Votants : 20

Pour : 20

Contre : 0

Abstention : 0

II CONTRATS ET CONVENTIONS :

- Convention avec la Communaut des Communes pour la venue au collge danimateurs.

Mme Rouch prcise que la mise disposition des animateurs est gratuite.

Les animateurs interviennent, sur le crneau horaire de 12h30 / 14h, les : lundi, mardi, jeudi, vendredi (groupe de 15 lves

maximum).

. Club humanitaire.

. Thtre dombres et Batucada.

. Cration textile.

. Cration dun court mtrage avec des 4me

.

Votants : 20

Pour : 20

Contre : 0

Abstention : 0

- Convention pour latelier de plonge avec le Club de plonge La Raie Marteau , dont un animateur est mis

disposition (20 lves de classe de 4me

concerns).

Arrive de M. Guerin, Maire 18h05 - (21 prsents).

Votants : 21

Pour : 21

Contre : 0

Abstention : 0

M. Labrousse remercie M. Guerin pour la mise disposition de lanimateur pour la plonge (personnel communal) et prcise que

le Dpartement du Lot prend en charge le cot des entres piscine et les transports.

III DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE (DBM) :

M. Le Principal prsente les dcisions budgtaires modificatives :

Dcision Budgtaire Modificative n8 pour information : subvention spcifique de 155.65 qui correspond une prise en charge de 50% du prix dachat de matriel dentretien (achat dun dsherbeur thermique et dune lagueuse thermique)

Dcision de lordonnateur n2 (virement lintrieur dun service) Virement de 400 service SRH de lactivit fournitures diverses vers contrat SRH pour 75 et vers maintenance hors contrat de 325 . Dcision de lordonnateur n3 Virement de 100 du service AP de lActivit 0ABONNE vers 0OUVRAG.

IV TARIF SRH et TAUX DE REVERSEMENT :

.Tarifs restauration et hbergement (SRH) :

Mme Ruamps, Gestionnaire, informe que les tarifs restauration et hbergement sont fixs par le Dpartement du Lot pour les

lves :

- 3.40 pour les lves externes.

- 453 par an pour 5 jours.

Possibilit de revoir seulement le prix des tickets de cantine des commensaux et le tarif des coles primaires : publique et prive

(St-Joseph).

Proposition de maintien 2.95 le prix du repas pour les coles primaires : publique et prive.

Proposition daugmentation de 0.05cts pour les commensaux.

. Tarif suivant lindice :

3.25 passe 3.30.

3.75 passe 3.80.

. Tarif agents :

2.55 passe 2.60.

. Tarif pour les extrieurs adultes (mis en place compter du 01 janvier 2016) :

5.50.

Votants : 21

Pour : 18

Contre : 0

Abstention : 3

.Taux de reversement :

Du service restauration vers le service gnral, maintien 20% pour les lves, 25% pour les commensaux.

Votants : 21

Pour : 21

Contre : 0

Abstention : 0

. Autres tarifs (maintien sur les tarifs 2015):

- Tarif chambre louer : 7.50 / nuit ; 60 / mois.

- Dgradation carnet de correspondance : 6.00.

- Photocopies : 6.50 les 100 copies noir/blanc.

- Dgradation de matriel : cot de la rparation.

- Manuels scolaires : en fonction de la dgradation et vtust (annes).

Votants : 21

Pour : 21

Contre : 0

Abstention : 0

V - DELEGATION DE SIGNATURE :

M. Labrousse informe de la dlgation de signature donne Mme Ruamps, Gestionnaire.

VI - OUVERTURE DUNE CLASSE INTEGREE :

Sollicitation par le Directeur de lIME de Vire et Mme Falco, IEN, pour une dlocalisation de classe dans une structure ordinaire

pour quelques lves recenss comme pouvant intgrer cette unit denseignement externalise (le nombre de ces classes en

France pass de 300 400).

Le collge dOlt de Puy lEvque a t choisi la demande du DASEN pour les raisons suivantes :

- Secteur isol / transport scolaire.

- Proche SESSAD.

M. Labrousse prsente le projet :

. Il sagirait daccueillir 6 10 lves, pour quelques heures par jour, encadrs par un ducateur (0.60) + service mdico-

social et un enseignant spcialis SESSAD de Puy lEvque.

. Le collge fournit une salle de classe, ces lves ne seraient pas intgrs dans nos cours.

. Il sagit dune intgration dans une unit de vie avec nos lves (cantine, cours de rcration, CDI).

. Echance de ralisation non fixe.

Invitation de Mme Falco et du Directeur de lIME pour le Conseil dAdministration n3.

Les enseignants demandent ce que tous les personnels enseignants du collge soient invits cette runion.

M. Labrousse propose que seuls les titulaires et les supplants soient prsents pour avoir les informations sur cette ouverture de

classe intgre.

Intervention de M. Guerin qui a donn un accord de principe pour une classe intgre au primaire.

Annonce de la date du Conseil dAdministration n2 : le 30 novembre 2015 (calendrier trs charg du mois de dcembre).

VII QUESTIONS DIVERSES :

. De la part des parents :

Remerciements de Mme Briosca, adresss aux professeurs pour le voyage des 3me

en Picardie.

Questions poses par les parents :

- y aura-t-il un voyage linguistique en 4me

cette anne ?

. Rponse de Monsieur le principal :

Le collge na pas vocation ou obligation dorganiser des voyages linguistiques. Il ny a pas de situation cl en main.

Le prix des voyages est souvent un frein, certains parents se saignent et se mettent en difficults pour payer la cantine.

La priorit, cest lcole tous les jours, la gratuit de voyage nest pas envisageable.

Le Principal nimpose aucun voyage, les professeurs dcident .

. Les parents :

La vente des chocolats ne devait-elle pas servir financer le voyage linguistique ?

. Rponse et intervention de Mme Cabanel :

Cette vente nest pas exclusive. Le FSE a revers la totalit des bnfices quatre voyages ou sorties scolaires.

Explication du comment : le Foyer Social Educatif (FSE) participe la rversion pour aider diverses sorties (voir les comptes

rendus des prcdents Conseils dAdministration sur les sorties scolaires).

De mme que lAssociation des parents dlves (APE) a contribu au financement des diverses activits.

Le cot de ces sorties a donc pu tre rduit.

Rappel : le FSE comme lAPE ont une vocation solidaire, les bnfices des actions menes sont mutualises pour tous les lves

scolariss.

. Mme Silvestre qui juge trs injuste des interventions de cet ordre de la part de certains parents qui sinsurgent du fait quil ny

ait pas de voyage linguistique : le collge nest pas une agence de voyage .

La prparation est un travail de longue haleine (environ 6 mois) en plus du travail pdagogique journalier de classe, pour quatre

jours o les lves ne pratiquent quasi pas la langue (anglais ou espagnol). Ne vaudrait-il pas mieux des classes immerges ?

La prcarit des familles est vraiment une problmatique (certaines ne payent pas la cantine et les enfants partent en voyage).

La pdagogie est le premier objectif.

. Mme Gardes informe quune augmentation est envisage pour la rentre 2016 du prix de la licence UNSS qui passerait de 10

15. (1500 de frais incompressibles payer. Il faudrait 150 licencis, on en avait 94 en 2014/2015. Quand il ny a pas de loterie,

le FSE nous aide toujours lorsquon lui en fait la demande).

Lordre du jour est puis la sance est clture 19h15.

La Secrtaire de sance Le Prsident du Conseil dAdministration

Patricia GARDES Jean-Yves LABROUSSE