reglementation aerienne

REGLEMENTATION AERIENNE

1/ Les régimes de vols

2/ Les services et organismes de la C.A.G

3/ Les divisions de l’espace aérien

4/ Les types d’espaces

5/ Les classes d’espaces

6/ Lecture des cartes aéronautiques

I.F.RI.F.RInstrument Flight RulesInstrument Flight Rules

V.F.RV.F.RVisual Flight RulesVisual Flight Rules

CIRCULATION AERIENNE GENERALE (C.A.G)CIRCULATION AERIENNE GENERALE (C.A.G)

VOIR VOIR ET ET

EVITEREVITER

VOIR VOIR ET ET

EVITEREVITER

I.M.CI.M.C(Instrument Météorological Conditions)(Instrument Météorological Conditions)

CONDITIONS METEROLOGIQUES MINIMALESCONDITIONS METEROLOGIQUES MINIMALES

V.M.CV.M.C(Visual Météorological Conditions)(Visual Météorological Conditions)

SERVICES ET ORGANISMES DE LA C.A.GSERVICES ET ORGANISMES DE LA C.A.G

POUR LE VOL VFRPOUR LE VOL VFR

Les organismesLes organismes assurent

Controle tour (TWR)

Aérodrome Flight Information Service

(A.F.I.S)

Service d’information de vol (S.I.V)

Controle

Alerte

Information de vol

Les servicesLes services

Le service d'alerte

ButLe but du service d'alerte est d’alerter les organismes appropriés lorsque des aéronefs ont besoin de l’aide des organismes de recherche et de sauvetage, et de prêter à ces organismes le concours nécessaire.

BénéficiairesLe service d’alerte est assuré :

à tout aéronef en vol contrôlé ; à tout autre aéronef ayant communiqué un plan de vol ; à tout aéronef n’ayant pas communiqué de plan de vol, lorsqu’un organisme de la circulation aérienne estime qu’il possède suffisamment d’éléments lui permettant de douter de la sécurité de l’aéronef ou de ses occupants ; à tout aéronef que l’on sait ou croit être l’objet d’une intervention illicite.

Phases d'urgencePour simplifier la coordination entre les organismes en cas d'alerte, des phases ont été définies, ainsi que les cas où elles doivent être déclenchées. Chaque phase correspond à un déclenchement de moyens.

Phase d’incertitude (INCERFA)

L'INCERFA est une phase de recherche. Les organismes de recherche téléphonent aux organismes de la circulation aérienne ayant pu être en contact avec l'aéronef, afin de limiter la zone ou l'aéronef aurait pu avoir un problème. Ils téléphonent ensuite aux gendarmeries locales pour vérifier que personne n'a vu un avion s'écraser. À ce stade, la recherche est uniquement téléphonique, aucun moyen n'est déployé.

Une INCERFA est déclenché lorsque :aucune communication n’a été reçue d’un aéronef, après un certain délai qui suit l’heure à laquelle une communication aurait dû être reçue ou l’heure à laquelle a été effectuée la première tentative infructueuse de communication avec cet aéronef, si cette dernière heure est antérieure à la première ; un aéronef n’arrive pas, après un certain délai qui suit la dernière heure d’arrivée prévue notifiée aux organismes de la circulation aérienne ou la dernière heure d’arrivée calculée par ces organismes si cette dernière heure est postérieure à la première, à moins qu’il n’existe aucun doute quant à la sécurité de l’aéronef et de ses occupants

Phase d’alerte (ALERFA)

Une ALERFA est déclenchée lorsque :

après la phase d’incertitude, les tentatives pour entrer en communication avec l’aéronef ou les demandes de renseignements à d’autres sources appropriées n’ont apporté aucune information sur l’aéronef

un aéronef qui a reçu l’autorisation d’atterrir n’atterrit pas dans les cinq minutes qui suivent l’heure prévue d’atterrissage et qu’il n’a pas été établi de nouvelle communication avec l’aéronef

les renseignements reçus indiquent que le fonctionnement de l’aéronef est compromis, sans que, toutefois, l’éventualité d’un atterrissage forcé soit probable, à moins que des indices concluants apaisent toute appréhension quant à la sécurité de l’aéronef et de ses occupants l’on sait ou que l’on croit qu’un aéronef est l’objet d’une intervention illicite.

Phase de détresse (DETRESFA)

Une DETRESFA est lancée lorsque :

après la phase d’alerte, l’échec de nouvelles tentatives pour entrer en communication avec l’aéronef et de nouvelles demandes de renseignements plus largement diffusées indiquent que l’aéronef est probablement en détresse ;

ou l’on estime que l’aéronef doit avoir épuisé son combustible ou que la quantité qui lui reste est insuffisante pour lui permettre de se poser en lieu sûr les renseignements reçus indiquent que le fonctionnement de l’aéronef est compromis au point qu’un atterrissage forcé est probable

l’on a été informé ou qu’il est à peu près certain que l’aéronef a effectué un atterrissage forcé ou est sur le point de le faire,

à moins qu’il ne soit à peu près certain que l’aéronef et ses occupants ne sont pas menacés d’un danger grave et imminent et n’ont pas besoin d’une aide immédiate.

Déclencheur INCERFA ALERFA DETRESFA

MAYDAY

SOS

TRS 7700

5 mn

¨PANNE- PANNE

BALISE DE DETRESSE5 mn SELON CIRCONST.

INTERV. ILLICITE

TRS 75005 mn SELON CIRCONST.

PERTE DE CONTACT RDO /RADAR 5 mn 10 mn


PERTE CONTACT RDO EN APPR ET

CIRCULATION D’AERODROME

10 mn

20 mn 30 mn

RETARD ARRIVEE D’UN AERONEF

AVEC PLAN DE VOL

20 mnPERTE DE CONTACT RDO VOL CONTROLE

5 mn

90 mn

ABS. CONTACT RDO EN SORTIE CIRCULATION

D’AERODROME

10 mn 30 mn

30 mn 60 mn


ABS CONTACT RDO AVEC AERONEF

AVEC PLAN DE VOL 90 mn

SELON CIRCONSTANCES

60 mn

AERONEF NON CONTRÔLE

SANS PLAN DE VOL

30 mn

Ce tableau n'est pas exhaustif, il fixe des limites pour les phases dans les cas classiques, et sert de guide pour déclencher des phases dans des cas non classiques. Bien entendu, les phases ne sont pas déclenchées, et les phases existantes sont annulées, s’il s'avère que l'aéronef est en sécurité.

FL 195

Etage inférieur Etage inférieur

FL 660

Etage supérieur Etage supérieur

VFR VFR

interdit !interdit !VFR VFR

interdit !interdit !

DIVISION VERTICALEDIVISION VERTICALE

F.I.RF.I.R

MARSEILLEMARSEILLE

F.I.RF.I.R

REIMSREIMS

F.I.RF.I.R

PARISPARIS

F.I.RF.I.R

BRESTBREST

F.I.RF.I.R

BORDEAUXBORDEAUX

DIVISION HORIZONTALEDIVISION HORIZONTALE

CTRCTR

FL 195FL 195

FL 115FL 115

TMA

CTRCTR

CTRCTR

TMA 2

TMA 4

TMA 1

TMA 3

TMATMA

CTRCTR

FL 195FL 195

FL 115FL 115

P - 23P - 23

AWYAWY

R- 62R- 62

D-128D-128

LES CLASSES D’ESPACESLES CLASSES D’ESPACES

AA Interdit aux VFR !Interdit aux VFR !

BB

CC

DD

EE

FF

GG

Espace aérienEspace aérien

contrôlécontrôlé

Espace non Espace non contrôlécontrôlé

CLAIR

ANCE

CLAIR

ANCE

OBLI

GATO

I

OBLI

GATO

IRERECLAIR

ANCE

CLAIR

ANCE

OBLI

GATO

I

OBLI

GATO

IRERE

VFR INTERDIT

VFR INTERDIT

CLASSE CLASSE AAESPACE AERIEN CONTROLEESPACE AERIEN CONTROLE

Espaces concernés :

Ville de Paris ; îles Anglo-normandes espace aérien

supérieur

CLASSE CLASSE BBESPACE AERIEN CONTROLEESPACE AERIEN CONTROLE


Aucun en France actuellement

• Espacements : VFR/IFR et VFR/VFR

• Info de trafic : NON

CLASSE CLASSE CCESPACE AERIEN CONTROLEESPACE AERIEN CONTROLE

• Espacements : VFR/IFR

• Info de trafic : VFR/VFR


TMA importantes

CLASSE CLASSE DDESPACE AERIEN CONTROLEESPACE AERIEN CONTROLE


CTR et TMA importantes ;

espace aérien compris entre FL115 et FL195

• Espacements : VFR spécial/IFR

• Info de trafic : VFR/IFR et VFR/VFR

CLASSE CLASSE EEESPACE AERIEN CONTROLEESPACE AERIEN CONTROLE


Autres TMA

AWY jusqu’au FL115

• Espacements : VFR spécial/IFR

• Info de trafic : VFR spécial/ VFR spécial

Sauf VFR spécial

CLASSE CLASSE FFESPACE AERIEN NON CONTROLEESPACE AERIEN NON CONTROLE

• Espacements : NON



Aucun en France actuellement

CLASSE CLASSE GGESPACE AERIEN NON CONTROLEESPACE AERIEN NON CONTROLE

CLASSE CLASSE GGESPACE AERIEN NON CONTROLEESPACE AERIEN NON CONTROLE


Espace aérien non contrôlé

• Espacements : NON


CONDITIONS METEROLOGIQUES MINIMALESCONDITIONS METEROLOGIQUES MINIMALES

FL100FL100

FL195FL195

1,5 Km

8 Km

5 Km

1500 m

300 m

En vue En vue de la surfacede la surface

3000 FT AMSL

1000 FT ASFC

Surface de référence

E

TM

A 2

DCTR

FL 115

1500 AMSL

DTMA 1

ETMA 1E

TM

A 3

300

0 A

MS

L

FL 65

FL 195

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